CATALOGUE DE PRIX ANTILLES. Tarifs en vigueur à partir du 21 Novembre 2011

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1 CATALOGUE DE PRIX ANTILLES Tarifs en vigueur à partir du 21 Novembre 2011

2 SOMMAIRE MES NUMEROS UTILES ANTILLES 3 COUVERTURE MARTINIQUE 4 COUVERTURE GUADELOUPE 5 LES OFFRES CARTE 6 ONLY CARTE 6 CARTE TRACE Mobile pour les moins de 26 ans 9 INTERNET MOBILE : l offre sans engagement 11 LES FORFAITS MOBILES 12 DUO : le forfait sans engagement 13 TRIO : l illimité only 14 TRIO 2 : l illimité vers tous les opérateurs locaux 16 FORFAIT TRACE Mobile : l illimité pour les moins de 26 ans 18 INTERNET MOBILE : les forfaits bloqués 20 LES FORFAITS ONLYBOX ET INTERNET 21 ONLYBOX 22 RTC INTERNET 25 LES OFFRES FIXE 26 AVEC ABONNEMENT TELEPHONIQUE INCLUS 27 SANS ABONNEMENT TELEPHONIQUE 29 2

3 MES NUMEROS UTILES ANTILLES Info conso 221 Gratuit depuis votre mobile Messagerie vocale 888 Gratuit depuis votre mobile Appel vers mobile only depuis un fixe Dépôt direct de message 444 Prix d un appel local depuis votre mobile only Rechargement 224 Gratuit depuis votre mobile Rechargement CB 225 Gratuit depuis votre mobile Facturation Gratuit depuis votre mobile Prix d un appel local depuis un fixe Service clients 24h/24, 7j/7 Hotline Internet 24h/24 du lundi au samedi Temps d attente gratuit depuis un mobile only, puis prix d un appel local. Temps d attente gratuit depuis une ligne fixe only, puis prix d un appel local (depuis le mobile dépend de la tarification de l opérateur) Temps d attente gratuit depuis une ligne fixe only, puis prix d un appel local (depuis le mobile dépend de la tarification de l opérateur) 3

4 COUVERTURE MARTINIQUE Cette carte ne concerne pas la couverture en 3G. 4

5 COUVERTURE GUADELOUPE Cette carte ne concerne pas la couverture en 3G. 5

6 LES OFFRES CARTE 6

7 ONLY CARTE Offre réservée à toute personne physique, domiciliée en Guadeloupe (hors Îles du Nord) et Martinique. L offre est déclinée en 4 recharges. Pour 20 votre pack de bienvenue comprend : L offre Carte 1 carte SIM 1 crédit de 10 valable 30 jours pour téléphoner ou envoyer des SMS immédiatement (crédit offert non reportable). Tarifs des recharges Par carte recharge Bonus Par Carte Bancaire (en appelant le 225) Bonus Validité rechargement 15 j 30 j 60 j 90 j Validité numéro 6 mois après la fin de validité du dernier crédit Tous vos appels sont décomptés de votre crédit de communication en fonction de la nature et de la destination de vos appels ainsi que de la nature du rechargement. Durée d engagement Sans engagement Facturation à la seconde dès la 1ère seconde! (hors numéros courts, spéciaux, internet et Roaming) Vous pouvez le recharger à votre guise en utilisant les recharges only. Le rechargement est effectué dans les mêmes conditions que votre abonnement. Mon Numéro à moi : 50% de réduction vers un numéro mobile only ou fixe du département! Tarification Mobile only locaux Fixes locaux Fixes métropole Autres mobiles Antilles-Guyane Mobiles Métropole Caraïbes Cuba International reste du monde SMS (hors SMS+) Connexions data Appels d urgence Tarifs hors N courts, spéciaux, Internet, Roaming, SMS+, MMS+ 0,30 /min 0,30 /min 0,30 /min 0,34 /min 0,34 /min 0,30 /min 0,75 /min 0,34 /min 0,10 /min 0,5 /Mo, paliers de facturation de 100 Ko gratuit Sont considérés comme locaux : Guadeloupe (hors îles du Nord), Guyane, Martinique Sont considérés comme Caraïbes : Anguilla, Antigua, République Dominicaine, Haïti, Barbade, Bermudes, Ste Lucie, Dominique, Grenade, Aruba, Jamaïque, Montserrat, Porto Rico, Antilles Néerlandaises, St Vincent, St Kitts et Nevis, les Caïman, Trinidad et Tobago, Turks et Caïcos, Iles Vierges. 7

8 Décompte des communications Services A la seconde dès la 1 ère seconde Report du crédit non utilisé reporté sur le nouveau solde lors du rechargement de votre crédit (hors crédit offert de 10 ) Double appel Consultation du répondeur (888) Messagerie personnalisable Suivi Conso (221) Alertes conso Présentation du Numéro (émission et réception) Roaming, service soumis à conditions. Renseignements auprès du Temps d attente gratuit depuis une ligne fixe only, puis prix d un appel local (depuis le mobile dépend de la tarification de l opérateur). Programme fidélité only4u, service soumis à conditions. Renseignements auprès du Temps d attente gratuit depuis une ligne fixe only, puis prix d un appel local (depuis le mobile dépend de la tarification de l opérateur). Rechargement (224) Rechargement par CB (225) 8

9 CARTE TRACE Mobile pour les moins de 26 ans Offre réservée à toute personne physique âgée de moins de 26 ans, domiciliée en Guadeloupe (hors Îles du Nord) et Martinique. L offre est déclinée en 4 recharges. L offre Carte Tarifs des recharges Durée d engagement Pour 20 votre Pack de TRACE Mobile comprend : 1 carte SIM 1 crédit de 10 valable 30 jours pour téléphoner ou envoyer des SMS immédiatement (crédit offert non reportable). Par carte recharge Bonus Par Carte Bancaire (en appelant le 225) Bonus Validité rechargement 15 j 30 j 60 j 90 j Validité numéro 6 mois après la fin de validité du dernier crédit Tous vos appels sont décomptés de votre crédit de communication en fonction de la nature et de la destination de vos appels ainsi que de la nature du rechargement. Sans engagement SMS illimités vers tous les opérateurs Antilles-Guyane de 15h-24h et le week-end du vendredi 15h au dimanche minuit! (1) 5Mo de navigation WAP/Web à chaque rechargement et 1 Mo supplémentaire par euro rechargé pour toute recharge supérieure à 5 (2) Rechargement du compte à tout moment par carte recharge only ou CB (3) Tarification Prix des communications à la minute depuis un mobile only Antilles vers SMS Mobiles locaux (4) Mobile locaux Fixes locaux Mobiles et Fixes métropole Caraïbes Cuba International SMS locaux (hors illimité) et Métropole SMS Reste du Monde MMS locaux et Métropole Connexions data Tarifs hors N courts, spéciaux, Internet, Roaming, SMS+, MMS+ Illimités La semaine de 15h à 24h Le week-end, du vendredi 15h au dimanche 24h Décomptés du crédit 0,35 /min 0,35 /min 0,35 /min 0,50 /min 0,75 /min 0,85 /min 0,10 /envoi 0,15 /envoi 0,35 /envoi 0,50 /Mo (paliers de facturation 100Ko) au-delà des Mo offerts à chaque rechargement Sont considérés comme locaux : Guadeloupe (hors îles du Nord), Guyane, Martinique 9

10 Sont considérés comme Caraïbes : Anguilla, Antigua, République Dominicaine, Haïti, Barbade, Bermudes, Ste Lucie, Dominique, Grenade, Aruba, Jamaïque, Montserrat, Porto Rico, Antilles Néerlandaises, St Vincent, St Kitts et Nevis, Îles Caïman, Trinidad et Tobago, Turks et Caïcos, Îles Vierges (1) Hors SMS+ et sous réserve d avoir un crédit positif (2) Utilisables durant la validité de la dernière recharge même si le crédit est épuisé. Au-delà, facturé 0,50 /Mo en décompte du crédit. (3) Connexions data (upload, download) effectuées sur les réseaux 2G (GPRS, EDGE) ou 3G (UMTS, HSDPA) de votre département. Services Data sous réserve d être en zone de couverture et d être équipé d un mobile compatible. Accès aux protocoles suivants : site wap/web, mail (POP3, imap4, smtp, Instant Messaging. Le téléchargement illégal nuit à la création artistique. Décompte des communications Services Afin de permettre à tous les clients d accéder au réseau dans des conditions optimales et d éviter la fraude, le Client s engage à accéder au réseau pour un usage personnel et à ne pas dépasser la transmission de 500 SMS par mois. Outremer Telecom se réserve le droit, après avertissement, de facturer tous SMS, y compris les SMS émis sur la tranche horaire «illimitée», en cas d utilisation abusive et/ou frauduleuse par le Client. Sont interdits notamment les envois depuis et vers les plateformes téléphoniques et boitiers radio, SPAM. A la seconde dès la 1 ère seconde Report du crédit non utilisé reporté sur le nouveau solde lors du rechargement de votre crédit (hors crédit offert de 10 ) Double appel Consultation du répondeur (888) Messagerie personnalisable Suivi Conso (221) Présentation du Numéro (émission et réception) Roaming, service soumis à conditions. Renseignements auprès du 10 20, temps d attente gratuit depuis une ligne fixe only, puis prix d un appel local (depuis un mobile : dépend de la tarification de l opérateur). Programme fidélité only4u, service soumis à conditions. Renseignements auprès du 10 20, temps d attente gratuit depuis une ligne fixe only, puis prix d un appel local (depuis un mobile : dépend de la tarification de l opérateur). Réseau L abonné a accès aux réseaux suivants : 2G (GPRS/EDGE), 3G (UMTS/HSDPA) Une carte de zone de couverture est disponible sur le site web only.fr 10

11 INTERNET MOBILE : l offre sans engagement Offre réservée à toute personne physique majeure, domiciliée en Martinique et en Guadeloupe (hors Iles du Nord). Description de l offre Pour 20 votre pack de bienvenue comprend : 1 carte SIM 1 crédit de 25 Mo (1) pour accéder à internet en mobilité (surf internet, mail, instant messaging) Pour accéder à Internet en mobilité, vous devez être équipé d une Clé Internet 3G+ ou d une tablette avec connectivité 3G+ intégrée. (1) Crédit valable 30 jours Pour recharger votre compte, utilisez Les cartes ou tickets recharges only (disponibles dans les boutiques only, chez votre revendeur ou à La Poste) Tarifs des recharges Valeur de la recharge Equivalence en Mo Bonus offert en Mo Validité de la recharge 5 50 Mo / valable 15 jours Mo / valable 30 jours Mo 20 Mo valable 60 jours Mo 40 Mo valable 90 jours Le rechargement par carte bancaire Valeur de la recharge Equivalence en Mo Bonus offert en Mo Validité de la recharge 5 50 Mo / valable 15 jours Mo 20 Mo valable 30 jours Mo 40 Mo valable 60 jours Mo 70 Mo valable 90 jours Durée minimale d engagement Description de l offre Services Réseau Service Clients Sans engagement Accès internet en mobilité : surf internet, mail, instant messaging L envoi des SMS et le roaming ne sont pas compatibles avec cette offre Le palier de facturation est de 100 Ko Suivi conso et rechargement par cartes ou tickets recharge only ou par carte bancaire : - depuis la Martinique le (1) - depuis la Guadeloupe le (1) Lors d un rechargement, crédit valide restant sur le compte reporté sur le nouveau solde. La durée de validité la plus longue entre le crédit valide restant et le crédit rechargé s applique sur l ensemble du crédit Programme fidélité only4u, Service soumis à conditions. Renseignements auprès du Service Clients (1) Gratuit depuis un mobile only, sinon coût d un appel vers un mobile only Le client a accès aux réseaux suivants : 2G (GPRS/EDGE), 3G (UMTS/HSDPA) Joignable 24h/24 7j/7 : au : temps d attente gratuit depuis une ligne fixe only, puis prix d un appel local (depuis le mobile dépend de la tarification de l opérateur) au 555 depuis un mobile only : temps d attente gratuit, puis prix d un appel local 11

12 LES FORFAITS MOBILES 12

13 DUO : le forfait sans engagement Offre réservée à toute personne physique, domiciliée en Guadeloupe (hors Iles du Nord) et Martinique. L offre est déclinée en 2 forfaits pré-payés, un forfait d une valeur de 7,50 et l autre de 14. Forfaits duo 7,50 14 Temps maximum de communication équivalent 30 minutes 1h Forfaits Durée minimale d engagement Tarification Décompte des communications Services Le «temps maximum de communication» ci-dessus mentionné est donné à titre indicatif. Il est calculé en fonction du coût du forfait souscrit par rapport au prix d un appel vers un fixe ou un mobile only local. Ce temps est donc susceptible de variation en fonction de la nature de vos communications. Voir tableau ci-dessous. Tous vos appels sont décomptés de votre crédit de communication en fonction de la nature et de la destination de vos appels ainsi que de la valeur du forfait souscrit. Bon à savoir : le prix de la minute en rechargement avec la carte only ou par CB est identique au prix de la minute du forfait souscrit. Sans engagement Le forfait prépayé duo est décompté à la seconde dès la 1ère seconde (hors n courts, spéciaux, Internet et en Roaming) Vous pouvez le recharger à votre guise en utilisant les recharges only. Mon Numéro à moi : 50% de réduction vers un numéro mobile only ou fixe du département! Tarifs duo hors N courts, spéciaux, Internet, Roaming, SMS+, MMS+ 7,50 14 Lundi-Dimanche Lundi-Dimanche Lundi-Dimanche Lundi-Dimanche 6h à 20h 20h à 6h 6h à 20h 20h à 6h Mobile only locaux 0,25 /min 0,15 /min 0,23 /min 0,15 /min Fixes locaux 0,25 /min 0,15 /min 0,23 /min 0,15 /min Autres mobiles Antilles-Guyane 0,25 /min 0,23 /min Fixes métropole 0,25 /min 0,23 /min Mobiles métropole 0,25 /min 0,23 /min International - reste du monde 0,32 /min 0,32 /min SMS 0,09 /SMS 0,09 /SMS Connexions data (à l usage) 0,5 /Mo, paliers de facturation de 100 Ko Sont considérés comme locaux : Guadeloupe (hors îles du Nord), Guyane, Martinique A la seconde dès la 1 ère seconde Report automatique de votre crédit, d un mois sur l autre, utilisable après consommation du forfait courant Double appel Consultation du répondeur (888) Messagerie personnalisable Suivi Conso (221) Alertes conso Présentation du Numéro (émission et réception) Renvoi d'appel Roaming, service soumis à conditions. Renseignements auprès du 10 20, temps d attente gratuit depuis une ligne fixe only, puis prix d un appel local (depuis un mobile : dépend de la tarification de l opérateur). Programme fidélité only4u, service soumis à conditions. Renseignements auprès du 10 20, temps d attente gratuit depuis une ligne fixe only, puis prix d un appel local (depuis un mobile : dépend de la tarification de l opérateur). Rechargement (224) Rechargement par CB (225) 13

14 TRIO : l illimité only Offre réservée à toute personne physique majeure, domiciliée en Guadeloupe (hors Iles du Nord) et Martinique. L offre est déclinée en 5 forfaits pré-payés avec un engagement de 12 ou 24 mois. Temps maximum de communication équivalent 3h 4h 6h 9h 16h Prix mensuel pour un engagement de 24 mois Prix mensuel pour un engagement de 12 mois Forfaits Le «temps maximum de communication» ci-dessus mentionné est donné à titre indicatif. Il est calculé en fonction du coût du forfait souscrit par rapport au prix d un appel vers un mobile only local. Ce temps est donc susceptible de variation en fonction de la nature de vos communications. Voir tableau ci-dessous. Tous vos appels sont décomptés de votre crédit de communication en fonction de la nature et de la destination de vos appels ainsi que de la valeur du forfait souscrit. Bon à savoir : Durée minimale d engagement 12 mois Le prix de la minute en rechargement avec la carte only ou par CB identique au prix de la minute du forfait souscrit! Appels illimités le Soir et Week-end vers les mobiles only et les fixes Antilles/Guyane. Le soir de 20h à 6h et le week-end du vendredi 20h au lundi 6h. Les appels peuvent être émis sous réserve d avoir un crédit positif Vous pouvez le recharger à votre guise en utilisant les recharges only. SMS illimités 24h/24, 7j/7 vers les mobiles only locaux sous réserve d avoir un crédit positif Tarification Tarifs trio hors N courts, spéciaux, Internet, Roaming, SMS+, MMS+ APPELS vers mobiles only locaux et fixes locaux 3h 4h 6h 9h 16h Illimités lundi-jeudi de 20h à 6h et vendredi 20h au lundi 6h SMS mobiles only locaux Illimités 24h/24 et 7j/7 Décomptés du forfait Mobile only locaux 0,15 /min 0,13 /min 0,10 /min 0,10 /min 0,10 /min Fixes locaux 0,15 /min 0,13 /min 0,10 /min 0,10 /min 0,10 /min Fixe Métropole 0,15 /min 0,13 /min 0,10 /min 0,10 /min 0,10 /min International 1 0,15 /min 0,13 /min 0,10 /min 0,10 /min 0,10 /min Autres mobiles Antilles-Guyane 0,23 /min 0,21 /min 0,18 /min 0,15 /min 0,13 /min Mobiles Métropole 0,23 /min 0,21 /min 0,18 /min 0,15 /min 0,13 /min Cuba International 2 (reste du monde) SMS autres réseaux 0,75 /min 0,34 /min 0,09 /SMS Connexions data (à l usage) 0,5 /Mo, paliers de facturation de 100 Ko Sont considérés comme locaux : Guadeloupe (hors iles du Nord), Guyane, Martinique Sont considérés comme appels International 1 : les appels vers les fixes : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Grèce, Irlande, Israël, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Suisse et vers fixes et mobiles Canada, USA, Chine, Hong Kong, Singapour, Taïwan Afin de permettre à tous les clients d accéder au réseau dans des conditions optimales et d éviter la fraude, le Client s engage à accéder au réseau pour un usage personnel et à ne pas dépasser une durée 14

15 Décompte des communications Options disponibles de deux (2) heures consécutives de communication par appel et la transmission de 1500 SMS par mois. Outremer Telecom se réserve le droit, après avertissement, de facturer tous appels et SMS, y compris les appels et SMS émis sur la tranche horaire «illimitée», en cas d utilisation abusive et/ou frauduleuse par le Client. Sont interdites les communications quelle que soit leur nature (voix, data.) émises à partir d un quatrième (4ème) téléphone ou vers plus de deux cents (200) correspondants différents au cours d un cycle de facturation. Sont interdits notamment la cession des appels, appels et envois depuis et vers les plateformes téléphoniques et boitiers radio, SPAM. A la seconde dès la 1 ère seconde Option 3G+ Prix de l option : 6,90 /mois, en supplément du montant du forfait mensuel Accès aux réseaux 2G (GPRS/EDGE), 3G (1) (UMTS/HSDPA), une carte de zone de couverture est disponible sur le site web only.fr Option incompatible avec les smartphones BlackBerry Option BlackBerry Prix de l option : 8.50 /mois, en supplément du montant du forfait mensuel Accès aux réseaux 2G (GPRS/EDGE), 3G (1) (UMTS/HSDPA), une carte de zone de couverture est disponible sur le site web only.fr Option compatible avec les smartphones BlackBerry Pour l option 3G+ et l option BlackBerry : (1) Sous réserve d avoir un mobile compatible 3G Afin de permettre à tous les clients d accéder au réseau dans des conditions optimales et d éviter la fraude, le Client s engage à accéder au réseau pour un usage personnel et à ne pas dépasser une consommation data de 500 Mo par mois. Outremer Telecom se réserve le droit, après avertissement, de facturer l usage data ou d en restreindre l accès en cas d utilisation abusive et/ou frauduleuse par le Client. Voir les Conditions Générales de Vente. Services Option Mode libre : gratuite, sur demande Report automatique de votre crédit, d un mois sur l autre, utilisable après consommation du forfait courant Double appel Consultation du répondeur (888) Messagerie personnalisable Suivi Conso (221) Alertes conso Présentation du Numéro (émission et réception) Renvoi d'appel Roaming, service soumis à conditions. Renseignements auprès du 10 20, temps d attente gratuit depuis une ligne fixe only, puis prix d un appel local (depuis un mobile : dépend de la tarification de l opérateur). Programme fidélité only4u, service soumis à conditions. Renseignements auprès du 10 20, temps d attente gratuit depuis une ligne fixe only, puis prix d un appel local (depuis un mobile : dépend de la tarification de l opérateur). Rechargement (224) Rechargement par CB (225) 15

16 TRIO 2 : l illimité vers tous les opérateurs locaux Offre réservée à toute personne physique majeure, domiciliée en Guadeloupe (hors Iles du Nord) et Martinique. L offre est déclinée en 6 forfaits post paid avec un engagement de 12 ou 24 mois. temps maximum de communication équivalent 3h 4h 6h 8h 10h 15h Prix mensuel sur 24 mois 47,90 54,90 68,90 82,90 96,90 129,90 Prix mensuel sur 12 mois 53,90 60,90 74,90 88,90 102,90 135,90 Forfaits Le «temps maximum de communication» ci-dessus mentionné est donné à titre indicatif. Il est calculé en fonction du coût du forfait souscrit par rapport au prix d un appel vers un fixe ou un mobile local, fixe métropole, mobiles only et International 1. Ce temps est donc susceptible de variation en fonction de la nature de vos communications. Voir tableau ci-dessous. Tous vos appels sont décomptés de votre crédit de communication en fonction de la nature et de la destination de vos appels ainsi que de la valeur du forfait souscrit. Durée minimale d engagement 12 mois Appels et SMS illimités vers tous les opérateurs locaux fixes et mobiles tous les jours de 20h à minuit (hors n courts, spéciaux, Internet et en Roaming) Appels illimités vers les mobiles only locaux et fixes locaux tous les soirs de 20h à 6h et le week-end du vendredi 20h au lundi 6h (hors n courts, spéciaux, Internet et en Roaming) SMS illimités vers les mobiles only locaux 24h/24 Tarifs trio² 3h 4h 6h 8h 10h 15h Appels fixes et mobiles locaux + SMS mobiles locaux Appels only et fixes locaux Illimités tous les jours de 20h à Minuit Illimités lundi-vendredi de 20h à 7h et du vendredi 20h au lundi 7h SMS only locaux Illimités 24h/24 et 7j/7 Tarification Prix en TTC (hors N courts, spéciaux, Internet, Roaming, SMS+, MMS+) Fixes et Mobiles Locaux Fixes et Mobiles Métropole International 1 Zone Régionale International 2 Dans le forfait Inclus Inclus Inclus Dépassement de forfait, (lorsque le forfait et le report sont épuisés) 0,35 /min Hors forfait Appels 0,35 /min 0,45 /min 0,45 SMS 0,07 /SMS 0,15 /SMS MMS 0,43 /MMS Connexions data (à l usage) 0,5 /Mo, paliers de facturation de 100 Ko 16

17 Décompte des communications Options disponibles Sont considérés comme locaux : Guadeloupe (hors îles du Nord), Guyane, Martinique Sont considérés comme International 1, appels vers fixes : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Grèce, Irlande, Israël, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Suisse et vers fixes et mobiles : Canada, USA, Chine, Hong Kong, Singapour, Taïwan Sont considérés comme zone régionale, appels vers fixes et mobiles : Anguilla, Antigua, République Dominicaine, Haïti, Bahamas, Barbade, Bermudes, Ste Lucie, Dominique, Grenade, Aruba, Jamaïque, Montserrat, Porto Rico, Antilles Néerlandaises, St Vincent, St Kitts et Nevis, Iles Caïman, Trinité et Tobago, Turks et Caicos, Iles vierges, Brésil, Surinam Afin de permettre à tous les clients d accéder au réseau dans des conditions optimales et d éviter la fraude, le Client s engage à accéder au réseau pour un usage personnel et à ne pas dépasser une durée de deux (2) heures consécutives de communication par appel et la transmission de SMS par mois. Outremer Telecom se réserve le droit, après avertissement, de facturer tous appels et SMS, y compris les appels et SMS émis sur la tranche horaire «illimitée», en cas d utilisation abusive et/ou frauduleuse par le Client. Sont interdites les communications quelle que soit leur nature (voix, data.) émises à partir d un quatrième (4ème) téléphone ou vers plus de deux cents (200) correspondants différents au cours d un cycle de facturation. Sont interdits notamment la cession des appels, appels et envois depuis et vers les plateformes téléphoniques et boitiers radio, SPAM. A la seconde dès la 1 ère seconde Option 3G+ Prix de l option : 6,90 /mois, en supplément du montant du forfait mensuel Accès aux réseaux 2G (GPRS/EDGE), 3G (1) (UMTS/HSDPA), une carte de zone de couverture est disponible sur le site web only.fr Option incompatible avec les smartphones BlackBerry Option BlackBerry Prix de l option : 8.50 /mois, en supplément du montant du forfait mensuel Accès aux réseaux 2G (GPRS/EDGE), 3G (1) (UMTS/HSDPA), une carte de zone de couverture est disponible sur le site web only.fr Option compatible avec les smartphones BlackBerry Pour l option 3G+ et l option BlackBerry : (1) Sous réserve d avoir un mobile compatible 3G Afin de permettre à tous les clients d accéder au réseau dans des conditions optimales et d éviter la fraude, le Client s engage à accéder au réseau pour un usage personnel et à ne pas dépasser une consommation data de 500 Mo par mois. Outremer Telecom se réserve le droit, après avertissement, de facturer l usage data ou d en restreindre l accès en cas d utilisation abusive et/ou frauduleuse par le Client. Voir les Conditions Générales de Vente. Services Report automatique de votre crédit, d un mois sur l autre, utilisable après consommation du forfait courant Double appel Consultation du répondeur (888) Messagerie personnalisable Suivi Conso (221) Alertes conso Présentation du Numéro (émission et réception) Renvoi d'appel Roaming, service soumis à conditions. Renseignements auprès du 10 20, temps d attente gratuit depuis une ligne fixe only, puis prix d un appel local (depuis un mobile : dépend de la tarification de l opérateur). Programme fidélité only4u, service soumis à conditions. Renseignements auprès du 10 20, temps d attente gratuit depuis une ligne fixe only, puis prix d un appel local (depuis un mobile : dépend de la tarification de l opérateur). 17

18 FORFAIT TRACE Mobile : l illimité pour les moins de 26 ans Offre réservée à toute personne physique âgée de moins de 26 ans, domiciliée en Guadeloupe, Martinique (hors Îles du Nord). L offre est disponible avec un engagement de 12 ou 24 mois. Temps maximum de communication équivalent 1h30 3h Forfaits Prix mensuel sur 24 mois 19,90 29,90 Prix mensuel sur 12 mois 23,90 33,90 Le «temps maximum de communication» ci-dessus mentionné est donné à titre indicatif. Il est calculé en fonction du cout du forfait souscrit par rapport au prix d un appel vers un mobile only local. Ce temps est donc susceptible de variation en fonction de la nature de vos communications. Voir tableau ci-dessous. Tous vos appels sont décomptés de votre crédit de communication en fonction de la nature et de la destination de vos appels ainsi que de la valeur du forfait souscrit. Durée minimale d engagement 12 mois Appels illimités vers les mobile only et fixes locaux tous les jours de 15h à 19h et le mercredi de 0h à 19h (1) SMS illimités vers tous les opérateurs locaux et métropole 24h/24 7j/7 (2) Internet & Mail illimités 24h/24 7j/7 (3) Tarifs TRACE Mobile hors N courts, spéciaux, Internet, Roaming, SMS+, MMS+ APPELS mobiles only et fixes locaux 1h30 3h Illimités tous les jours de 15h à 19h Le mercredi de 0h à 19h SMS mobile locaux & Métropole Illimités 24h/24 et 7j/7 Connexions Wap en réseau GPRS/3G+ Illimités 24h/24 et 7j/7 Décomptés du forfait Tarification Mobiles only locaux 0,22 /min 0,17 /min Autres mobiles et fixe locaux 0,33 /min 0,17 /min Métropole 0,33 /min 0,17 /min International 1 0,33 /min 0,33 /min Zone régionale 0,33 /min 0,33 /min International 2 - reste du monde 0,45 /min 0,45 /min SMS Reste du Monde 0,15 /SMS 0,15 /SMS Sont considérés comme locaux : Guyane, Guadeloupe (hors îles du Nord), Martinique Sont considérés comme appels International 1 : les appels vers les fixes : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Grèce, Irlande, Israël, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Suisse et vers fixes et mobiles Canada, USA, Chine, Hong Kong, Singapour, Taïwan Sont considérés comme Zone régionale : Anguilla, Antigua, République Dominicaine, Haïti, Bahamas, Barbade, Bermudes, Ste Lucie, Dominique, Grenade, Aruba, Jamaïque, Montserrat, Proto Rico, Antilles Néerlandaises, St Vincent, St Kitts et Nevis, Îles Caïman, Trinité et Tobago, Turks et Caicos, Îles vierges, Brésil, Surinam Z.I. Jambette BP Lamentin cedex 2 S.A.S au capital de ,30 euros SIRET NAF 6110Z

19 (1) Hors N courts, spéciaux, Internet, Roaming et sous réserve d avoir un crédit positif (2) Hors SMS+ et sous réserve d avoir un crédit positif (3) Connexions data (upload, download) effectuées sur les réseaux 2G (GPRS, EDGE) ou 3G (UMTS, HSDPA) de votre département. Services Data sous réserve d être en zone de couverture et d être équipé d un mobile compatible. Accès aux protocoles suivants : site wap/web, mail (POP3, imap4, smtp, Instant Messaging. Le téléchargement illégal nuit à la création artistique. Décompte des communications Options disponibles Services Réseau Afin de permettre à tous les clients d accéder au réseau dans des conditions optimales et d éviter la fraude, le Client s engage à accéder au réseau pour un usage personnel et à ne pas dépasser une durée de deux (2) heures consécutives de communication par appel et la transmission de SMS par mois et une consommation Data de plus de 500 Mo. Outremer Telecom se réserve le droit, après avertissement, de facturer tous les appels, SMS et data (0,5 /Mo supplémentaire, paliers de facturation de 100 Ko), y compris sans la tranche «illimitée», en cas d utilisation abusive et/ou frauduleuse par le Client. Sont interdites les communications quelle que soit leur nature (voix, data.) émises à partir d un quatrième (4ème) téléphone ou vers plus de deux cents (200) correspondants différents au cours d un cycle de facturation. Sont interdits notamment la cession des appels, appels et envois depuis et vers les plateformes téléphoniques et boitiers radio, SPAM. A la seconde dès la 1 ère seconde Option BlackBerry Prix de l option : 8.50 /mois, en supplément du montant du forfait mensuel Accès aux réseaux 2G (GPRS/EDGE), 3G(1) (UMTS/HSDPA), une carte de zone de couverture est disponible sur le site web only.fr Option compatible avec les smartphones BlackBerry. La souscription à l option BlackBerry est indispensable pour bénéficier des services BlackBerry. Sans option BlackBerry, l utilisateur aura uniquement accès aux services voix et SMS. 1) Sous réserve d avoir un mobile compatible 3G Afin de permettre à tous les clients d accéder au réseau dans des conditions optimales et d éviter la fraude, le Client s engage à accéder au réseau pour un usage personnel et à ne pas dépasser une consommation data de 500 Mo par mois. Outremer Telecom se réserve le droit, après avertissement, de facturer l usage data ou d en restreindre l accès en cas d utilisation abusive et/ou frauduleuse par le Client. Voir les Conditions Générales de Vente. Report automatique de votre crédit, d un mois sur l autre, utilisable après consommation du forfait courant Double appel Consultation du répondeur (888) Messagerie personnalisable Suivi Conso (221) Alertes conso Présentation du Numéro (émission et réception) Renvoi d'appel Roaming, service soumis à conditions. Renseignements auprès du 10 20, temps d attente gratuit depuis une ligne fixe only, puis prix d un appel local (depuis un mobile : dépend de la tarification de l opérateur). Programme fidélité only4u, service soumis à conditions. Renseignements auprès du 10 20, temps d attente gratuit depuis une ligne fixe only, puis prix d un appel local (depuis un mobile : dépend de la tarification de l opérateur). L abonné a accès aux réseaux suivants : 2G (GPRS/EDGE), 3G (UMTS/HSDPA) Une carte de zone de couverture est disponible sur le site web only.fr 19

20 INTERNET MOBILE : les forfaits bloqués Offre réservée à toute personne physique majeure, domiciliée en Martinique et en Guadeloupe (hors îles du Nord). Description de l offre Accès internet en mobilité : surf internet, mail, instant messaging Pour accéder à Internet en mobilité, vous devez être équipé d une Clé Internet 3G+ ou d une tablette avec connectivité 3G+ intégrée. Forfaits data Forfait 400 Mo Forfait 1 Go Forfait 3 Go Prix mensuel sur 24 mois 9,90 /mois 19,90 /mois 39,90 /mois Prix mensuel sur 12 mois 14,90 /mois 24,90 /mois 44,90 /mois Pour recharger votre compte, utilisez Les cartes ou tickets recharges only (disponibles dans les boutiques only, chez votre revendeur ou à La Poste) Forfaits bloqués Valeur de la recharge Equivalence en MO Bonus offert en MO Validité de la recharge 5 50 Mo / valable 15 jours Mo / valable 30 jours Mo 20 Mo valable 60 jours Mo 40 Mo valable 90 jours Le rechargement par carte bancaire Valeur de la recharge Equivalence en MO Bonus offert en MO Validité de la recharge 5 50 Mo / valable 15 jours Mo 20 Mo valable 30 jours Mo 40 Mo valable 60 jours Mo 70 Mo valable 90 jours L envoi des SMS et le roaming ne sont pas compatibles avec cette offre. Le palier de facturation est de 100 Ko. Durée minimale d engagement Services Réseau Service Clients 12 mois Suivi conso et rechargement par cartes ou tickets recharge only ou par carte bancaire : - depuis la Martinique le (1) - depuis la Guadeloupe le (1) Report automatique de votre crédit (2) Programme fidélité only4u, Service soumis à conditions. Renseignements auprès du Service Clients (1) Gratuit depuis un mobile only, sinon coût d un appel vers un mobile only (2) Utilisable après consommation du forfait courant L abonné a accès aux réseaux suivants : 2G (GPRS/EDGE), 3G (UMTS/HSDPA) Joignable 24h/24 7j/7 : au : temps d attente gratuit depuis une ligne fixe only, puis prix d un appel local (depuis le mobile dépend de la tarification de l opérateur) au 555 depuis un mobile only : temps d attente gratuit, puis prix d un appel local 20

21 LES FORFAITS ONLYBOX ET INTERNET 21

22 ONLYBOX Offre réservée à toute personne physique domiciliée en Guadeloupe (hors Iles du Nord) et en Martinique. Une offre par foyer (même adresse et/ou numéro de téléphone). Forfaits Forfaits ADSL onlybox Tarifs zone dégroupée Tarifs zone non dégroupée Jusqu à 1 Méga + Appels facturés à l usage 29,90 /mois 34,90 /mois Jusqu à 8 Méga + Appels illimités Soirs & WE 39,90 /mois --- Jusqu à 1 Méga + Appels illimités Soirs & WE ,90 /mois Jusqu à 20 Méga + Appels illimités 24h/24 49,90 /mois --- Jusqu à 1 Méga + Appels illimités 24h/ ,90 /mois La location de la Box est obligatoire pour accéder au service. Elle est facturée 3 /mois. Durée d engagement 12 mois Description de l offre Jusqu à 1 Méga Jusqu à 8 Méga Jusqu à 20 Méga Appels à l usage Forfait d appels illimités Soirs & WE Forfait d appels illimités 24h/24 Formules d accès Internet La ligne ADSL de l abonné est activée à un débit pouvant aller jusqu à 1024 Kbps en réception (au maximum de sa possibilité selon l éligibilité de la ligne dans une limite du forfait souscrit) et pouvant atteindre jusqu à 256 Kbps en émission. La ligne ADSL de l abonné est activée à un débit pouvant aller jusqu à 8 Mbps en réception (au maximum de sa possibilité selon l éligibilité de la ligne) et pouvant atteindre jusqu à 512 Kbps en émission. Débit disponible uniquement en zone dégroupée. La ligne ADSL de l abonné est activée à un débit pouvant aller jusqu à 20 Mbps en réception (au maximum de sa possibilité selon l éligibilité de la ligne) et pouvant atteindre jusqu à 1024 Kbps en émission. Débit disponible uniquement en zone dégroupée. Formules de téléphonie sur IP Appels facturés à la minute, selon la grille tarifaire à la minute only. Grille tarifaire disponible en téléchargement sur Appels illimités les soirs (de 18h à 8h) et le week-end (du vendredi 18h au lundi 8h) vers les fixes du département et mobiles only du département, vers les fixes de métropole, des DOM et vers 40 destinations internationales. Appels illimités 24h/24 vers les fixes du département et mobiles only du département, vers les fixes de métropole, des DOM et vers 40 destinations internationales. Le Client s engage à accéder au réseau pour un usage personnel et à ne pas dépasser une durée de deux (2) heures consécutives de communication par appel, durée correspondant à un usage normal grand public. Outremer Telecom se réserve le droit, après avertissement, de facturer tous les appels, y compris les appels émis sur la tranche horaire «illimitée», en cas d utilisation abusive et/ou frauduleuse par le Client. 22

23 Destinations incluses (forfaits illimités seulement) Mobiles only Fixes DOM Fixes Métropole Fixes Internationaux Mobiles Internationaux Mobiles only du département de souscription Guadeloupe (hors Iles du Nord), Guyane, Martinique, Mayotte et Réunion Numéros géographiques et dégroupés Allemagne, Argentine, Australie, Autriche, Belgique, Canada, Chine, Chypre Sud, Danemark, Espagne (hors Iles Canaries), Estonie, Grèce, Hawaï, Hollande, Hong-Kong, Hongrie, Iles Vierges, Irlande, Israël, Italie, Luxembourg, Malaisie, Norvège, Nouvelle Zélande, Pologne, Portugal, Porto-Rico, Royaume Uni, Suède, Suisse, Singapour, Taiwan, Thaïlande, USA Canada, Chine, Hawaï, Hong-Kong, Iles Vierges, Porto-Rico, Singapour, Thaïlande, USA Chaines TV Martinique 1 ère / Guadeloupe 1 ère (selon le département): Chaîne de télévision généraliste publique française de proximité du Réseau Outre-Mer 1 ère (anciennement RFO) ATV ou Canal 10 selon le département : chaînes locales France 2 : Une programmation diversifiée à l'intention d'un public large à travers l'information, les débats, la fiction, les documentaires et les divertissements France 3 : Chaîne de la générosité et de la proximité France 4 : S'adresse à un public qui revendique une liberté de ton et de pensée elle choisit l éclectisme, à travers le divertissement, la culture et les événements en direct France 5 : Chaîne de la connaissance et de la découverte, a pour but de favoriser l'accès au savoir et de susciter la curiosité, la discussion, l'émotion et le partage France 0 : Vise à faire découvrir et à faire partager au plus grand nombre la richesse et l'actualité de l'outremer France 24 : L'actualité Internationale en continu 24h/24 Arte : Chaine de télévision culturelle, européenne et franco-allemande TF1 : Propose une programmation familiale et événementielle : information, divertissement, fiction, sport, cinéma, jeunesse, magazines et documentaires CANAL+ en clair : tous les programmes en clair de Canal+, disponible lors des périodes non cryptées TV5 Monde : Chaîne internationale de télévision francophone. M6 : Chaîne généraliste dont les programmes variés et populaires attirent aussi bien les parents que les enfants TMC : Chaîne de télévision généraliste monégasque Direct 8 : Chaîne généraliste : sport, cinéma, séries, théâtre, culture, actualité, divertissement, politique, magazines d'art de vivre et de société... W9 : Programmes diversifiés : musique, divertissements, documentaires, séries, sport I>Télé : Chaine d'informations en direct 24h24 7j/7 BFM TV : Chaine d'actualités française et internationale, politique, people, économie, bourse. LCP/Public Sénat : Chaîne de l'information politique NRJ 12 : Chaine généraliste pour tous... cinéma, séries, divertissement, magazines NRJ Hits : Chaine de télévision musicale Direct Star : Chaîne musicale et généraliste. Gulli : Pour tous les enfants de 6 à 14 ans NT1 : La plus jeune des chaînes généralistes Equidia : la chaîne des passionnés de cheval. Professionnels, sportifs, cavaliers de compétition ou de loisirs La présente liste est donnée à titre indicatif : elle est susceptible d évoluer. 23

24 Frais d accès au service 0 Autres tarifs Frais de résiliation Frais de migration Interventions à domicile Appels hors forfaits Location de la Box obligatoire pour accéder au service 64 en plus des mois restant dus si résiliation pendant la période d engagement. Sans frais si résiliation en dehors de la période d engagement. 64 si migration à la baisse au sein de la gamme. Installation à domicile : 50 mais gratuit si le service n est pas opérationnel au départ du technicien. Dépannage à domicile : 50 mais gratuit si le service n est pas rétabli au départ du technicien. Annulation le jour même ou absence du client lors d un rendez-vous avec le technicien only : 10 Facturés au prix des appels facturés à la minute (voir grilles tarifaires sur / Offres boutiques / onlybox) 3 /mois Dépôt de garantie pour la Box 35 Location du décodeur only obligatoire pour accéder aux services only Vidéo et only TV 6 /mois Dépôt de garantie pour le décodeur 50 Facturation de la Box si non rendue ou rendue endommagée en cas de résiliation Facturation du décodeur only si non rendu ou rendu endommagé en cas de résiliation Facturation d un accessoire de la Box ou du décodeur only Si manquant ou endommagé Frais d ouverture de ligne 50 Frais de suspension Frais d impayé 15 (en cas de suspension du Service par only). Les clients faisant l objet d un impayé seront facturés de frais d impayé équivalent à 15% du montant de l impayé, avec un montant minimum de 3 et un montant maximum de 30. Prix des films en VOD A partir de 0,90 Autres tarifs Forfaits d appel optionnels Privilège only Sécurité Permettent d appeler vers tous les mobiles only, les mobiles des DOM et de métropole ainsi qu une sélection de destinations fixes et mobiles régionales et internationales : - Jusqu à 50 minutes * : 7 /mois - Jusqu à 1 heure 40 * : 14 /mois - Jusqu à 2 heures 30 * : 21 /mois Pas de report des minutes non consommées. Forfaits non bloqués : en cas de dépassement, les communications sont facturées au tarif hors forfait. La facturation est effectuée à la seconde dès la première seconde sans coût d établissement d appel. L engagement est de 6 mois. Grille tarifaire des forfaits optionnels Privilège disponible sur * Durée de communication indicative, équivalant à des appels voix passés vers les mobiles only (Hors numéros courts, spéciaux, Internet et Iles du Nord). 3,50 /mois pour un PC sous Windows XP SP3 minimum 5,00 /mois pour trois PC sous Windows XP SP3 minimum 24

25 RTC INTERNET Offre réservée à toute personne physique domiciliée en Guadeloupe (hors Iles du Nord) et en Martinique. Une offre par foyer (même adresse et/ou numéro de téléphone). Forfaits Forfaits RTC Internet Tarifs mensuels Martinique, Guadeloupe 10 heures par mois 6 /mois 30 heures par mois 9 /mois 60 heures par mois 13 /mois Illimité 17 /mois Autres Tarifs Connexion hors forfait Pour les forfaits de 10h à 60h Tarif Martinique, Guadeloupe 2,50 /heure Durée minimale d engagement 6 mois 4 Formules d accès Description de l offre 10 heures par mois 56 kbps en émission et réception en RTC (ou à 64 Kbps en RNIS) 30 heures par mois 56 kbps en émission et réception en RTC (ou à 64 Kbps en RNIS). 60 heures par mois 56 kbps en émission et réception en RTC (ou à 64 Kbps en RNIS). Illimité 56 kbps en émission et réception en RTC (ou à 64 Kbps en RNIS). Autres tarifs only Sécurité - 3,50 /mois pour un PC sous Windows XP SP3 minimum - 5,00 /mois pour trois PC sous Windows XP SP3 minimum 25

26 LES OFFRES FIXE Avec abonnement téléphonique inclus Sans abonnement téléphonique inclus 26

27 AVEC ABONNEMENT TELEPHONIQUE INCLUS Forfaits de communication mensuels prépayés incluant l abonnement téléphonique (plus de facture téléphonique de l opérateur historique). Offres réservée à toute personne physique domiciliée en Guadeloupe (hors îles du Nord) ou en Martinique. Forfaits et Tarifs Durée minimale d engagement Forfaits Téléphonie Fixe Abonnement téléphonique + Forfait Illimité Soirs & Week-end Abonnement téléphonique + Forfait Illimité 24h/24 6 mois 24,90 /mois 34,90 /mois Description de l offre Forfait d appels illimités Soirs & WE Forfait d appels illimités 24h/24 Formules avec abonnement téléphonique only inclus* Appels illimités les soirs du lundi au jeudi de 18h à 8h et le week-end du vendredi 18h au lundi 8h, vers les fixes du département et mobiles only du département, vers les fixes de métropole, des DOM et vers 40 destinations internationales. Appels illimités tous les jours quelle que soit l heure vers les fixes du département et mobiles only du département, vers les fixes de métropole, des DOM et vers 40 destinations internationales. Le Client s engage à accéder au réseau pour un usage personnel et à ne pas dépasser une durée de deux (2) heures consécutives de communication par appel, durée correspondant à un usage normal grand public. Outremer Telecom se réserve le droit, après avertissement, de facturer tous les appels, y compris les appels émis sur la tranche horaire «illimitée», en cas d utilisation abusive et/ou frauduleuse par le Client. * Les destinations non incluses dans les illimités sont facturées selon la grille tarifaire only disponible en téléchargement sur Destinations incluses dans les illimités Mobiles only Fixes DOM Fixes Métropole Fixes Internationaux Mobiles Internationaux Mobiles only du département de souscription Guadeloupe (hors Iles du Nord), Guyane, Martinique, Mayotte et Réunion Numéros géographiques et dégroupés Allemagne, Argentine, Australie, Autriche, Belgique, Canada, Chine, Chypre Sud, Danemark, Espagne (Hors îles Canaries), Estonie, Grèce, Hawaï, Hollande, Hong-Kong, Hongrie, Iles Vierges, Irlande, Israël, Italie, Luxembourg, Malaisie, Norvège, Nouvelle Zélande, Pologne, Portugal, Porto-Rico, Royaume Uni, Suède, Suisse, Singapour, Taiwan, Thaïlande, USA Canada, Chine, Hawaï, Hong-Kong, Iles Vierges, Porto-Rico, Singapour, Thaïlande, USA Services inclus Options de restriction : restriction en Local, en Local + mobile, en Régional ou en National Consultation des encours de consommation : par téléphone en contactant le Service Client ou par internet Accès au programme de fidélité only4u 3131 : pour identifier le dernier appel Auto rappel : rappel automatique lorsque la ligne du correspondant est occupée Rappel automatique à une heure définie Secret appel par appel : pour masquer son numéro de téléphone afin qu il ne s affiche pas sur le poste du correspondant Secret permanent : pour masquer son numéro de téléphone de manière permanente (sur demande) Transfert d appel (sur demande) Conversation à 3 (sur demande) 27

28 Services Payants Activation Signal d appel : 1,22 /mois Présentation du numéro : 1,22 /mois Présentation du nom + numéro : 1,87 /mois Transfert inconditionnel : 1,12 /mois Transfert inconditionnel + signal d appel: 1,84 /mois Changement du numéro : 13 Conservation du numéro en cas de déménagement : 20 Enregistrement du contrat et activation de l abonnement sous 8 jours ouvrés. L activation est confirmée par courrier. Le mois d activation du service, l abonnement est facturé de façon forfaitaire à hauteur de 50% du tarif du forfait pour un mois complet. La facture suivante correspond au montant de l abonnement pour le mois suivant l activation du service et les communications en hors forfait. Autres tarifs Frais d accès au service 0 Frais de résiliation Frais de migration Frais de suspension Frais d impayé Mois restants dus si résiliation pendant la période d engagement Sans frais si résiliation en dehors de la période d engagement. 30 si migration à la baisse pendant la période d engagement Sans frais si en dehors de la période d engagement. 15 (en cas de suspension du Service par only). Les clients faisant l objet d un impayé seront facturés de frais d impayé équivalent à 15% du montant de l impayé, avec un montant minimum de 3 et un montant maximum de

29 SANS ABONNEMENT TELEPHONIQUE Forfaits de communication mensuels prépayés sans abonnement téléphonique inclus, valables depuis un poste fixe en présélection, hors appels vers les numéros courts, spéciaux, d urgence et internet. Offres réservée à toute personne physique domiciliée en Guadeloupe (hors îles du Nord) ou en Martinique. Forfaits Téléphonie Fixe Forfaits et Tarifs Appels à l usage Forfait Illimité Soirs & Week-end Forfait Illimité 24h/24 à la consommation 14,90 /mois 24,90 /mois Durée minimale d engagement 6 mois Description de l offre Appels à l usage Forfait d appels illimités Soirs & WE Forfait d appels illimités 24h/24 Formules sans abonnement téléphonique inclus* Appels facturés à la minute, selon la grille tarifaire à la minute only. Grille tarifaire disponible en téléchargement sur Appels illimités les soirs du lundi au jeudi de 18h à 8h et le week-end du vendredi 18h au lundi 8h, vers les fixes du département et mobiles only du département, vers les fixes de métropole, des DOM et vers 40 destinations internationales. Appels illimités tous les jours quelle que soit l heure vers les fixes du département et mobiles only du département, vers les fixes de métropole, des DOM et vers 40 destinations internationales. Le Client s engage à accéder au réseau pour un usage personnel et à ne pas dépasser une durée de deux (2) heures consécutives de communication par appel, durée correspondant à un usage normal grand public. Outremer Telecom se réserve le droit, après avertissement, de facturer tous les appels, y compris les appels émis sur la tranche horaire «illimitée», en cas d utilisation abusive et/ou frauduleuse par le Client. * les numéros courts, spéciaux, Internet et les numéros dégroupés en VoIP commençant par 09 sont facturés par l opérateur historique. Les destinations non incluses dans les illimités sont facturées selon la grille tarifaire only disponible en téléchargement sur Destinations incluses dans les illimités Mobiles only Fixes DOM Fixes Métropole Fixes Internationaux Mobiles Internationaux Mobiles only du département de souscription Guadeloupe (hors Iles du Nord), Guyane, Martinique, Mayotte et Réunion, hors numéros commençant par 09 Numéros géographiques et dégroupés hors numéros commençant par 09 Allemagne, Argentine, Australie, Autriche, Belgique, Canada, Chine, Chypre Sud, Danemark, Espagne (Hors îles Canaries), Estonie, Grèce, Hawaï, Hollande, Hong-Kong, Hongrie, Iles Vierges, Irlande, Israël, Italie, Luxembourg, Malaisie, Norvège, Nouvelle Zélande, Pologne, Portugal, Porto-Rico, Royaume Uni, Suède, Suisse, Singapour, Taiwan, Thaïlande, USA Canada, Chine, Hawaï, Hong-Kong, Iles Vierges, Porto-Rico, Singapour, Thaïlande, USA Services inclus Pré-requis Options de restriction : restriction en Local, en Local + mobile, en Régional ou en National Consultation des encours de consommation : par téléphone en contactant le Service Client ou par internet. Accès au programme de fidélité only4u Téléphone compatible avec le réseau téléphonique commuté de l opérateur historique et non fourni. Offre soumise à la présélection automatique de ligne du client. 29

30 Activation La mise en place du service de présélection s effectue sous 10 jours ouvrés. Durant cette période, pour que les appels passent par only, il faudra composer le 1617 puis les 10 chiffres du correspondant. Lorsque la présélection sera activée, le client recevra un courrier de confirmation et n aura plus à composer le 1617 avant de téléphoner. Le mois d activation du service, l abonnement est facturé de façon forfaitaire à hauteur de 50% du tarif du forfait pour un mois complet. La facture suivante correspond au montant de l abonnement pour le mois suivant l activation du service et les communications en hors forfait. Le client reçoit 2 factures : une facture only pour ses communications aux tarifs only (hors numéros spéciaux) une facture France Telecom correspondant à l abonnement de la ligne téléphonique, ainsi que les éventuelles communications vers les numéros spéciaux (n courts ou d urgence) que seul France Telecom peut facturer. Si le client est en restreint chez France Telecom, ce service est incompatible avec notre service de présélection. Autres tarifs Frais d accès au service 0 Frais de résiliation Frais de migration Frais de suspension Frais d impayé Mois restants dus si résiliation pendant la période d engagement Sans frais si résiliation en dehors de la période d engagement. 30 si résiliation de la Présélection à l usage 30 si migration à la baisse pendant la période d engagement Sans frais si endehors de la période d engagement. 15 (en cas de suspension du Service par only). Les clients faisant l objet d un impayé seront facturés de frais d impayé équivalent à 15% du montant de l impayé, avec un montant minimum de 3 et un montant maximum de