DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 SEPTEMBRE 2011

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1 DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 SEPTEMBRE 2011 Le treize septembre deux mil onze à vingt heures trente, le Conseil Municipal dûment convoqué, s est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Dominique TIREL, Maire. Etaient présents : M.M TIREL Dominique, BARBO Jean-Luc, MENIER Michel, BAUMONT Sébastien, RICHARD Fernand, RUELLO Jean, TOUSSAINT Romuald, GAUTHIER Jean-Paul, ANDRIEU Jean-Yves., RIVOILAN Reynald, Mmes PERCEVAULT Micheline, DUFFROS Cécilia, HAQUIN Laurence, ROUAULT Christine, JOUBLE Brigitte. Absents excusés : Mme LE LIARD Evelyne et M.M LE MEE Marie-Ange, REVEL Paul. Secrétaire de séance: M. Romuald TOUSSAINT. 1. Travaux de voirie et divers Programme de voirie 2011 Marché de travaux. Monsieur le Maire présente à l assemblée les conclusions de l analyse des offres présentées par les services de La DDTM. Entreprises TOTAL HT Tranche ferme Tranche Total TTC conditionnelle SCREG EUROVIA SRTP CAMARD TP EIFFAGE SPTP La commission d appel d offres a retenu la proposition de l entreprise SPTP la mieux disante.. Décide de retenir la proposition de la société SPTP pour un montant de HT pour la tranche ferme et 8010 HT pour la tranche conditionnelle.. Autorise Monsieur le Maire à signer le marché de travaux et toutes les pièces s y rapportant.. Travaux aux vestiaires du terrain des sports. Mise en place d une VMC. Monsieur le Maire informe le conseil que suite à la visite de la commission de travaux «bâtiments», il a été décidé de mettre en place une VMC dans les vestiaires du terrain des sports et présente au conseil le devis de l entreprise ASD (M. LE ROUZIC) pour un montant de TTC. 1

2 . retient le devis de l entreprise ASD (M.LE ROUZIC) pour un montant de TTC.. autorise Monsieur le Maire à payer la facture en section d investissement article Travaux de carrelage et de plomberie. Monsieur le Maire informe le conseil que suite à la visite de la commission de travaux «bâtiments», il a été décidé de faire des travaux de rénovation aux vestiaires du terrain des sports. Il présente les devis de l entreprise SLG multi-travaux (M. LE GARZENNEC) pour la réfection du vestiaire de l arbitre au terrain des sports :. Travaux de carrelage : TTC. Travaux de plomberie et pose de sanitaires : TTC. retient le devis de l entreprise SLG multi-travaux (M.LE GARZENNEC) pour un montant de TTC pour les travaux de carrelage et TTC pour les travaux de plomberie et la pose de sanitaires.. autorise Monsieur le Maire à payer les factures en section d investissement article Travaux de menuiserie. Monsieur le Maire informe le conseil que suite à la visite de la commission de travaux «bâtiments», il a été décidé de faire des travaux de rénovation aux vestiaires du terrain des sports. Il présente au conseil le devis de l entreprise JOUANNY Daniel pour la fourniture et la pose de 3 portes pour un montant de TTC. Retient le devis de l entreprise JOUANNY Daniel pour un montant de TTC.. Autorise Monsieur le Maire à payer la facture en section d investissement article Achat d un fourneau à la salle municipale. Monsieur le Maire informe le conseil qu au cours de l été, il a été nécessaire de remplacer le fourneau de la salle municipale en urgence. Le devis proposé par la société TEC HOTEL était le moins disant : TTC.. autorise Monsieur le Maire à payer la facture à la société TEC HÔTEL d un montant de TTC en section d investissement - article Achat d une armoire froide pour le restaurant scolaire. Monsieur le Maire informe le conseil que l armoire froide du restaurant scolaire est tombée en panne et qu il y a lieu de la remplacer, les frais de réparation étant très élevés ( ). Plusieurs devis ont été présentés :. LABEL TABLE : TTC. TEC HOTEL : TTC. HMI THIRODE : TTC 2

3 . retient le devis de l entreprise LABEL TABLE pour un montant de TTC.. autorise Monsieur le Maire à payer la facture en section d investissement article Diagnostic amiante pour la rénovation de l école. Monsieur le Maire informe le conseil, qu avant de faire les travaux à l école de la Glanerie, il y a nécessité de faire établir un diagnostic amiante. Plusieurs cabinets ont été sollicités : Visite de repérage Coût visites. SOCOTEC :: TTC TTC. VERITAS : TTC TTC. ADIAG : TTC TTC Au vu du descriptif du diagnostic plus complet, Monsieur le Maire propose de retenir le cabinet SOCOTEC pour un montant de TTC pour la visite de repérage et TTC par visite.. décide de retenir le cabinet SOCOTEC.. autorise Monsieur le Maire à signer la convention.. Dépistage Radon dans les bâtiments de l école de la Glanerie. Monsieur le Maire rappelle au conseil l obligation de faire un dépistage de radon dans les écoles. Une consultation a été faite par les services de Lamballe Communauté qui a retenu le cabinet ACS de PLUNERET. Le coût de la mission s élève à TTC. décide de retenir le cabinet ACS de PLUNERET Travaux SDE Effacement réseaux basse tension, éclairage public et téléphone Rue de la Poterie. Monsieur le Maire présente au conseil les devis présentés par le SDE pour l alimentation basse tension et éclairage public des logements locatifs impasse de la Forge : Basse tension :. Montant des travaux : TTC Eclairage public :. Montant des travaux : TTC Réseau téléphonique :. Montant des travaux : TTC. Câblage : HT. décide d engager le projet d effacement des réseaux Rue de la Poterie estimé par le Syndicat Départemental d Electricité : Basse tension : 3

4 . Montant des travaux : TTC Eclairage public :. Montant des travaux : TTC Réseau téléphonique :. Montant des travaux : TTC. Câblage : HT (France télécom est maître d ouvrage de cette prestation et facture à la collectivité).. Extension éclairage public Rue de Belleville. Monsieur le Maire présente au conseil les devis présentés par le SDE pour l extension de éclairage public Rue de Belleville : Eclairage public :. Montant des travaux : 2900 TTC.. Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l unanimité approuve :. le projet d extension de l éclairage public Rue de Belleville présenté par le Syndicat Départemental d Electricité des Côtes d Armor pour un montant estimatif de 2900 (coût total des travaux majoré de 5% de frais de maîtrise d œuvre) et aux conditions définies dans la convention «travaux Eclairage Public effectués dans le cadre du transfert de compétence» Notre commune ayant transféré la compétence «éclairage public» au Syndicat, celui-ci bénéficiera du fonds de compensation de la T.V.A et percevra de notre commune une subvention d équipement : aux taux de 50% calculée sur le montant de la facture entreprise affectée du coefficient moyen du marché, augmenté de frais de maîtrise d œuvre au taux de 5% auquel se rapportera le dossier tel que défini dans la convention pré-citée et conformément au règlement.. Eclairage arrêt de bus rue de la Glanerie. Monsieur le Maire présente au conseil, l étude préparée par le SDE pour l éclairage de l arrêt de bus Rue la Glanerie. Le coût total de l opération est estimé à TTC (coût des travaux majoré de 5% de frais de maîtrise d œuvre). Sur les bases du règlement voté le 18 mars 2011, la participation est de 50% du coût total TTC de l opération, soit un montant de TTC.. approuve le projet d éclairage de l arrêt de bus Rue de la Glanerie présenté par le Syndicat Départemental d Electricité des Côtes d Armor pour un montant estimatif de 2900 TTC participation de la commune : 1450 TTC. 3 Logements locatifs impasse de la Forge.. Signature de la convention tripartite pour la réalisation de 3 logements locatifs. 4

5 Monsieur le Maire présente au conseil les conventions à signer avec Lamballe Communauté et Côtes d Armor Habitat pour :. la réalisation de deux logements locatifs sociaux financés en PLUS.. la réalisation d un logement locatif social financée en PLAI. Après en avoir délibéré, le conseil municipal,. autorise Monsieur le Maire à signer ces deux conventions.. Desserte en électricité basse tension et éclairage public. Monsieur le Maire présente au conseil les devis présentés par le SDE pour l alimentation basse tension et éclairage public des logements locatifs impasse de la Forge : Basse tension :. Montant des travaux 9200 TTC participation de la commune : 3680 TTC Eclairage public :. Montant des travaux :. 1 ère phase : 2400 TTC.. 2 ème phase : 6400 TTC. Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l unanimité approuve :. le projet d alimentation basse tension des logements locatifs Impasse de la Forge présenté par le Syndicat Départemental d Electricité des Côtes d Armor pour un montant estimatif de 9200 et aux conditions définies dans la convention «travaux sur les réseaux de distribution publique d énergie électrique». Notre commune ayant transféré la compétence de base «électricité» au Syndicat, elle versera au Syndicat une subvention d équipement au taux de 40% TTC pour l équivalent de 10 lots et 60% HT au-delà, calculée sur le montant de la facture entreprise affectée du coefficient moyen du marché auquel se rapportera le dossier tel que défini dans la convention pré-citée et conformément au règlement.. le projet éclairage public des logements locatifs Impasse de la Forge présenté par le Syndicat Départemental d Electricité des Côtes d Armor pour un montant estimatif de 2400 (1 ère phase) et 6400 (2 ème phase) (coût total des travaux majoré de 5% de frais de maîtrise d œuvre) et aux conditions définies dans la convention «travaux Eclairage Public effectués dans le cadre du transfert de compétence» Notre commune ayant transféré la compétence «éclairage public» au Syndicat, celui-ci bénéficiera du fonds de compensation de la T.V.A et percevra de notre commune une subvention d équipement : aux taux de 50% calculée sur le montant de la facture entreprise affectée du coefficient moyen du marché, augmenté de frais de maîtrise d œuvre au taux de 5% auquel se rapportera le dossier tel que défini dans la convention pré-citée et conformément au règlement. 4 Finances. Renouvellement de la ligne de trésorerie 5

6 Après avoir entendu le rapport de Monsieur le Maire, vu le projet de contrat de ligne de trésorerie interactive de la Caisse d Epargne Bretagne-Pays de Loire, et après en avoir délibéré, le conseil municipal a pris les décisions suivantes : Article 1-. : Pour le financement de ses besoins ponctuels de trésorerie, la commune de COETMIEUX décide de contracter auprès de la Caisse d Epargne une ouverture de crédit ciaprès dénommée «ligne de trésorerie interactive» d un montant maximum de Euros dans les conditions ci-après indiquées: La ligne de trésorerie interactive permet à l Emprunteur, dans les conditions indiquées au contrat, d effectuer des demandes de versement de fonds («tirages») et remboursements exclusivement par le canal internet (ou par télécopie en cas de dysfonctionnement du réseau internet). Le remboursement du capital ayant fait l objet des tirages, effectué dans les conditions prévues au contrat, reconstitue le droit à tirage de l Emprunteur. Les conditions de la ligne de trésorerie interactive que la commune de COETMIEUX décide de contracter auprès de la Caisse d Epargne sont les suivantes : Montant : Euros. Durée : un an maximum. Taux d intérêt applicable à un tirage EURIBOR 1 semaine + marge de 0.85%. Le calcul des intérêts étant effectué en tenant compte du nombre exact de jours d encours durant le mois, rapporté à une année de 360 jours. - Périodicité de facturation des intérêts : Chaque trimestre civil, à terme échu. - Frais de dossier : Commission d engagement : Offerte - Commission de mouvement : Offerte - Commission de non-utilisation : 0.40% de la différence entre le montant de la LTI et l encours quotidien moyen (périodicité identique aux intérêts). Les tirages seront effectués, selon l heure à laquelle ils auront été demandés, selon la procédure du crédit d office au crédit du compte du comptable public teneur du compte de l Emprunteur. Les remboursements et les paiements des intérêts et commissions dus seront réalisés par débit d office dans le cadre de la procédure de paiement sans mandatement préalable, à l exclusion de tout autre mode de remboursement. Article 2 : Le conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer le contrat de ligne de trésorerie interactive avec la Caisse d Epargne. Article 3 : Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à effectuer sans autre délibération les tirages et remboursements relatifs à la ligne de trésorerie interactive, dans les conditions prévues par ledit contrat.. Taxe sur les terrains devenus constructibles. 6

7 Monsieur le Maire expose à l assemblée que l article 26 de la loi portant engagement national pour le logement (loi n du 13 juillet 2006), codifié à l article 1529 du code général des impôts (CGI), permet aux communes d instituer une taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains nus qui ont été rendus constructibles du fait de leur classement : - par un plan local d urbanisme ou un document en tenant lieu (ex : plan d occupation des sols), dans une zone urbaine ou dans une zone à urbaniser ouverte à l urbanisation, - ou par une carte communale, dans une zone constructible. Cette taxe a été créée pour restituer aux communes une part de la plus-value engendrée par le fait de rendre des terrains constructibles, afin qu elles puissent faire face aux coûts des équipements publics découlant de cette urbanisation. Il est précisé que la taxe est acquittée lors de la première cession à titre onéreux d un terrain, intervenue après son classement en terrain constructible. Son taux, fixé à 10 %, s applique à un montant égal au prix de cession du terrain diminué du prix d acquisition (actualisé en fonction du dernier indice des prix à la consommation publié par l INSEE). En l absence d éléments de référence, le taux de 10 % s applique sur les 2 / 3 du prix de cession. La taxe ne s applique pas : - lorsque le prix de cession, défini à l article 150 VA du CGI, est inférieur à 3 fois le prix d acquisition, - aux cessions de terrains : lorsque ceux-ci ont été classés constructibles depuis plus de 18 ans, ou dont le prix est inférieur ou égal à euros, ou constituant les dépendances immédiates et nécessaires de l habitation principale du cédant ou de l habitation en France des non-résidents, ou pour lesquels une déclaration d utilité publique a été prononcée en vue d une expropriation, à condition que la totalité de l indemnité soit consacrée à l acquisition, la construction, la reconstruction ou l agrandissement d un ou plusieurs immeubles, dans un délai de 12 mois à compter de sa perception, ou échangés dans le cadre d opérations de remembrements (ou assimilées), ou cédés, avant le 31 décembre 2011, à un organisme d habitations à loyer modéré, à une société d économie mixte gérant des logements sociaux, ou à un organisme mentionné à l article L du code de la construction et de l habitation (unions d économie sociale), ou cédés, avant le 31 décembre 2011, à une collectivité territoriale, en vue de leur cession à l un des organismes mentionnés à l alinéa précédent (organisme HLM, SEM, etc.). Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, par 12 voix pour et 3 abstentions :. décide l institution sur le territoire de la commune de la taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles. La présente délibération s applique aux cessions réalisées à compter du 1er jour du 3ème mois qui suit la date à laquelle elle est intervenue. Elle sera notifiée aux services fiscaux au plus tard le 1er jour du 2ème mois suivant cette même date.. Rénovation de l école de la Glanerie Demande de subvention chaufferie bois. Monsieur le Maire rappelle au Conseil que, dans le cadre des travaux de rénovation de l école de la Glanerie et la construction de la garderie et extension de la salle de repos, il a été décidé de mettre en place d une chaufferie bois. Le montant estimatif de ces travaux s élève à

8 . décide de retenir l option de la chaufferie bois.. sollicite une subvention aussi élevée que possible dans le cadre du plan bois énergie Bretagne (par l association AILE). 5 Intercommunalité.Enquête publique sur la restauration et l entretien de cours d eau sur le bassin versant du Gouessant et affluents. Monsieur le Maire rappelle au conseil qu au titre de la loi sur l eau concernant les travaux divers dans le lit mineur des cours d eau (articles L à L du Code de l Environnement), une enquête publique a été ouverte du 3 août au 31 août Cette enquête concerne le projet présenté par Monsieur le Président de Lamballe Communauté en vue d être autorisé à procéder à des travaux divers dans le lit mineur des cours d eau dans le cadre d un programme de restauration et d entretien de cours d eau du bassin versant du Gouessant et affluent Après en avoir délibéré, le conseil municipal (Monsieur Romuald TOUSSAINT ne participant pas au vote :. prend acte de ce dossier.. n émet aucune observation.. Convention Point à la Téléformation. Monsieur le Maire informe le conseil que le Point d Accès à la Téléformation (P@T) de Lamballe Communauté est le P@T central pour le pays de St Brieuc et bénéficie à ce titre d une convention avec la région Bretagne. Il dispose actuellement de trois antennes sur le Pays de Saint-Brieuc : Quintin, Point région de St Brieuc et Ohé Prométhée pour les personnes handicapées et peut labelliser «antenne P@T» des espaces numériques publics et associatifs. Afin de permettre l accès à la formation à distance au plus grand nombre de personnes sur le territoire de Lamballe Communauté, il est proposé de labelliser «antenne P@T» les cyber base du réseau Lamballe Communauté Numérique à compter du 1 er septembre Cette labellisation permettrait d accueillir des stagiaires pour le Visa Internet (dispositif financé par la Région Bretagne et accessible gratuitement à toute personne âgée de plus de 17 ans) et donnerait une complémentarité de l accueil sur le territoire pour la formation à distance. Il est proposé au conseil municipal :. de valider la labellisation «antenne P@T» de la cyber base de Coëtmieux à compter du 1 er septembre d autoriser Monsieur le Maire à signer la convention de labellisation avec Lamballe Communauté ainsi que tout document relatif à cette affaire. 6 Dissolution de l Association Foncière 8

9 Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal de l'extrait du registre des délibérations du Bureau de l'association Foncière de COETMIEUX, en date du 9 septembre 2011, demandant le transfert de ses biens immobiliers dans le domaine de la Commune. - ACCEPTE que soient incorporés au domaine de la Commune les biens immobiliers de l'association Foncière de COETMIEUX. - DECIDE de solliciter le Centre de Gestion des Côtes d Armor pour l établissement de l acte administratif. - DESIGNE Monsieur Michel MENIER comme représentant de la commune. - AUTORISE Monsieur le Maire et son représentant à signer tous les documents nécessaires à ce transfert. 9