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- Ariane Lafond
- il y a 8 ans
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1 CONTRAT DE PHOTOGRAPHIE DE PORTRAIT Ce contrat est conclu à compter du jour, 20 entre (A) Bérengère Yar (ci-après designée comme «le Photographe»), et (B) (ci-après désigné comme «le client») Les parties conviennent de ce qui suit: Descriptif Le Photographe s'engage à créer des produits photos en conformité avec les spécifications suivantes: Évènement (portrait, soirée ) Endroit du reportage Date... Heure... Services supplémentaires (si nécessaire) Coûts Le prix du forfait est basé sur la liste de prix du Photographe et comprend les photographies qui y sont décrites. Si le prix n'est pas basé sur un forfait mais une séance de reportage sur mesure, toutes les photographies seront facturées en conformité avec la liste de prix. En plus du prix du forfait ou de la séance sur mesure, les frais supplémentaires énoncés ci-dessous seront facturés s ils sont nécessaires. Nom du forfait et prix $ Séance sur mesure $ Frais supplémentaires Tirages supplémentaires......$ 1
2 Retouches particulières $/heure Service express $ (une semaine ou moins) Autre......$ Total...$ Le Client reconnaît que le Photographe (s) crée des photographies selon ses talents artistiques. Calendrier de réalisation Le traitement numérique prend entre une et deux semaines. Les agrandissements prennent d une à deux semaines (peut-être plus longtemps en cas de demandes spéciales). Le DVD est envoyé au bout de 2 semaines. Paiement Un acompte (50 $ pour les forfaits et les séances sur mesure) garantit ce contrat et est payable au moment de la signature de ce contrat. Ce dépôt n'est ni remboursable ni transférable, même si l évènement est modifié ou annulé pour une raison quelconque. Le Client est conscient que le Photographe bloque la date en question et donc refuse tout autre travail potentiel à cette date; c est la raison pour laquelle aucun remboursement n'est autorisé. Le Client s'engage à payer le solde au Photographe une semaine avant la date de l évènement. D'autres commandes personnalisées (réimpressions, agrandissements, albums) doivent être payés en totalité lorsque cette commande est passée. Si des heures supplémentaires sont effectuées, les produits ne seront pas livrés avant le paiement complet de ces produits. Modes de paiement acceptés: espèces, chèques personnels et mandats. Résiliation et annulation Ce contrat peut être résilié en vertu de l'une des conditions suivantes: - À la discrétion du client Le Client comprend que le Photographe renonce à d autre travail potentiel à la date de l évènement. Le client comprend que, en échange de cette considération, le client s'engage aux scénarios suivants en ce qui concerne les remboursements. 2
3 Dans le cas où le Client replanifie la date de l évènement, le Photographe modifiera la date de l évènement dans ce contrat et le Client perdra son acompte, mais recevra un crédit pour toutes les autres sommes payées jusqu à la nouvelle date de l évènement. Dans le cas où le Client annule l évènement purement et simplement, le Client perdra toutes les sommes versées jusqu'à la date où le Client avise le Photographe que l évènement est annulé. L'annulation doit être faite par écrit, même si un appel téléphonique a été fait pour informer le Photographe de l'annulation. - À la discrétion du photographe Dans le cas improbable où le photographe serait incapable de fournir les services décrits dans le présent Contrat à la date de l évènement pour toute raison (incluant, mais non limitée à, une maladie, blessure, urgence, événement soudain ou d'autres circonstances hors du contrôle de la Photographe), un photographe de substitution peut être envoyé sans frais supplémentaire pour le client. Ce contrat sera transférable à ce photographe. Si le client refuse le photographe de remplacement, le Client peut résilier le présent Contrat et recevoir un remboursement intégral des sommes versées. Dans le cas où le Client ne paie pas le solde au Photographe une semaine avant la date de l évènement, le Photographe a le droit de résilier immédiatement le présent Contrat. Les paiements efecctués jusqu à cette date ne seront pas retournés. Droit d'auteur Le Client obtient des épreuves, des tirages et des images numériques pour son usage personnel uniquement, y compris des sites Web non-commerciaux. Le Client ne doit pas vendre ces tirages ou en autoriser une reproduction par quelqu un d autre que le Photographe. Si l'une des images du Photographe est publiée ou reproduite (sur le web ou tout autre média), un crédit photo tel que " Photo faite par amazingearthphotography.com " est nécessaire. Si le Client obtient une parution dans un journal pour l'annonce de l évènement, le Photographe autorise le client à reproduire un de ses tirages. Le Client assume toute responsabilité pour toute forme de violation du copyright. Le Photographe conserve ses droits d'auteur pour l'ensemble des photographies à tout moment et partout dans le monde. Le Photographe se réserve le droit d'utiliser les photographies à tout moment et dans n'importe quelle partie du monde pour de la publicité ou de la promotion de son travail. Responsabilité Les parties s engagent à une coopération positive et à une bonne communication afin que le reportage photo se déroule dans les meilleures conditions. Le Photographe n'est pas responsable de l absence d individus clés ou de leur manque de coopération lors des séances de photographie, ni pour les images manquées à cause de détails non révélés au Photographe. Le Photographe garantit que tous les efforts seront déployés pour fournir des services de haute qualité photographique. Dans le cas improbable d'une urgence médicale grave, d une catastrophe naturelle ou autres, il peut être nécessaire de faire appel à un autre photographe. 3
4 Le Photographe fera de son mieux pour trouver un photographe de remplacement capable et / ou désireux de fournir un forfait similaire à celui choisi dans ce Contrat et ce, au même tarif. Si une telle situation devait se produire et qu un remplacement convenable ne soit pas trouvé, la responsabilité du Photographe est limitée au remboursement de tous les paiements reçus pour le présent Contrat. Le Photographe prend le plus grand soin à l'égard de l'exposition, du transport et du traitement des photographies, utilisant du matériel professionnel de qualité et des équipements de sauvegarde de niveau professionnel. Toutefois, dans le cas improbable où toutes les photographies du Client seraient perdues, volées ou détruites pour des raisons hors du contrôle du Photographe, la responsabilité de ce dernier est limitée à la restitution de tous les paiements reçus pour le present contrat. La limite de responsabilité ne doit pas dépasser le prix énoncé dans ce contrat. Le Client comprend la nature imprévisible et non posée du photojournalisme et renonce à toute reclamation ou poursuite en raison de photographies manquées ou perdues. Garantie et indemnité Le Photographe garantit être le seul créateur des images et détenir tous les droits accordés en vertu du présent contrat. Les images sont une création originale et ne portent pas atteinte aux droits d'auteur de toute autre personne ou aux droits de propriété littéraire, pas plus qu'ils ne portent atteinte aux droits de la vie privée. Le Client s'engage à indemniser et à dégager le photographe contre toute réclamation, jugement, frais de justice, honoraire d'avocat et autres frais découlant de toute violation présumée de cette garantie. Photographies (images finales) Le Photographe ne fait aucune garantie, expresse ou implicite, en ce qui concerne la qualité des images, car elles sont subjectives et, en plus, peuvent être influencées par de nombreux facteurs hors du contrôle du Photographe, surtout lors d'événements en direct comme les mariages. Il est également entendu que le Client a embauché le Photographe pour son expertise technique et artistique et, par conséquent, le Photographe se réserve le droit d'éditer les images comme bon lui semble. Le Photographe ne garantit pas que toutes les personnes impliquées dans l'événement seront photographiées ou incluses dans les images finales. Le Client est conscient que les photographies peuvent s'estomper ou se décolorer au fil du temps grâce aux qualités intrinsèques des colorants, et le Client décharge le Photographe de toute responsabilité pour toute réclamation quelle qu'elle soit basée sur la décoloration due à de telles qualités inhérentes. Il est recommandé de placer la photo et l'album dans un endroit sec, à l'ombre, et jamais en plein soleil, afin de maximiser la durée de vie de l archivage. Le Client est conscient que les fichiers numériques peuvent être endommagés en raison d'insuffisances inhérentes aux médias et à des interférences aléatoires. 4
5 Autorisation en tant que modèle La signature de ce contrat par le Client constitue une autorisation en tant que modèle pour le Photographe. Le Photographe a le droit de faire des reproductions sur son site Web et sur des brochures, de l'auto-promotion, de la publicité et du marketing professionnel sans avoir recours à une autre autorisation. Ce contrat constitue l'entente intégrale entre les parties. Son mandat peut être modifié que par un instrument écrit signé par les deux parties. Ce contrat lie les parties. Les parties ont lu et compris les termes ci-dessus. Ils sont d accord avec tous les termes de ce contrat. PHOTOGRAPHE: Bérengère Yar Signature Client Téléphone Courriel Adresse Reçu pour acompte:......$ Signature du client... et du Photographe... 5
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