REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) RENOVATION DES ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE

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1 MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE BIVIERS MARCHE EN PROCEDURE ADAPTEE Marché de travaux Dossier de Consultation des Entreprises REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Objet de la consultation : RENOVATION DES ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE Pouvoir Adjudicateur : COMMUNE DE BIVIERS Personne habilitée à engager la commune : Jannick MOUSIN, Maire de la commune de BIVIERS Date et heures limites de remise des offres : Vendredi 17 janvier 2014 à 12h00 Étendue de la consultation : Marché en Procédure Adaptée Conforme aux articles 28 et 29 du C.M.P Rénovation des écoles maternelle et primaire / RC

2 MARCHE DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) MARCHE PASSE PAR LOTS SEPARES Objet du marché : Marché de travaux pour la rénovation des écoles maternelle et primaire. Identification du Maître d'ouvrage COMMUNE DE BIVIERS 369, chemin de l Eglise BIVIERS Identification du Maître d'œuvre Bureau d études SIRADEX 115, rue Gustave Eiffel ZAC des Gaulnes MEYZIEU Marché passé en application des articles 28 et 29 du CMP. Cette opération est divisée en 6 lots : - Lot n 1 : COUVERTURE - ZINGUERIE - Lot n 2 : ETANCHEITE - Lot n 3 : PEINTURE SOL COLLE - SANITAIRE - Lot n 4 : ELECTRICITE RESEAUX CABLES - Lot n 5 : MENUISERIES EXTERIEURES BOIS ET PROTECTION - Lot n 6 : DESAMIANTAGE Rénovation des écoles maternelle et primaire / RC 2 / 9

3 SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DE L OPERATION DE TRAVAUX ET DES MARCHES CARACTERISTIQUES PRINCIPALES... 4 ARTICLE 2 - CONDITIONS DE LA CONSULTATION Etendue de la consultation Décomposition en tranches Variantes Options Durée du marché - Reconduction - délai d exécution Modifications de détail au dossier de consultation Délai de validité des offres... 5 ARTICLE 3 RETRAIT DU DOSSIER ET PRESENTATION DES CANDIDATURES ET DES OFFRES Retrait du dossier Présentation des offres ARTICLE 4 - JUGEMENT DES OFFRES ET ATTRIBUTION DU MARCHE Jugement des offres Attribution du marché... 7 ARTICLE 5 - CONDITIONS D'ENVOI ET DE REMISE DES OFFRES Remise des candidatures et des offres sous forme dématérialisée Remise sous forme papier... 7 ARTICLE 6 - RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES Droit de préférence Informations techniques... 8 DECLARATION SUR L'HONNEUR... 9 Rénovation des écoles maternelle et primaire / RC 3 / 9

4 ARTICLE 1 - OBJET DE L OPERATION DE TRAVAUX ET DES MARCHES CARACTERISTIQUES PRINCIPALES Le présent marché a pour objet la rénovation des écoles maternelle et élémentaire. Lieu d exécution : chemin du Bœuf, chemin de la Grivelière (quartier des écoles) Le maitre d ouvrage souhaite que cette opération soit exemplaire en matière de qualité environnementale avec comme objectif : - la mise en œuvre de matériaux locaux et sains, (bois locaux ou/et certifiés, ) - l optimisation des performances de l enveloppe du bâtiment - la prise en compte du confort d hiver et d été La qualité des produits et celle de leur mise en œuvre sera déterminante pour atteindre les objectifs fixés et le chantier lui-même devra être exemplaire en matière de respect de l environnement (nuisances - tri et valorisation des déchets). Cette opération de travaux est divisée en 6 lots. Les marchés qui seront conclus à la suite de la procédure engagée auront pour objet l exécution de : Lot n 1 : COUVERTURE - ZINGUERIE Nature et étendue des travaux : révision de la couverture et de la zingerie associée de l école maternelle. Lot n 2 : ETANCHEITE Nature et étendue des travaux : étanchéité sur toiture terrasse de l école maternelle. Lot n 3 : PEINTURE SOL COLLE - SANITAIRE Nature et étendue des travaux : réfection en peinture de l ensemble des locaux de l école maternelle (hormis sousbassements traités récemment) remplacement du sol d une classe de l école maternelle - la réfection en peinture, complète pour certaines classes, uniquement en reprises pour d autres à l école élémentaire - mise en place d un siphon d évacuation d eaux usées à l étage et élargissement du siphon existant au rez-de-chaussée. Lot n 4 : ELECTRICITE RESEAUX CABLES Nature et étendue des travaux : amélioration de l éclairement des locaux, par le remplacement des appareils d éclairage, et complément - création d un réseau informatique et téléphonique câblé avec l installation d une baie de brassage. Lot n 5 : MENUISERIES EXTERIEURES BOIS ET PROTECTIONS Nature et étendue des travaux : remplacement des menuiseries extérieures par des menuiseries bois - équipement de ces mêmes menuiseries en protection solaire à commande électrique. Lot n 6 : DESAMIANTAGE Nature et étendue des travaux : désamiantage. A titre indicatif, la date prévisionnelle des travaux préparatoires du chantier est : MAI 2014 ARTICLE 2 - CONDITIONS DE LA CONSULTATION 2.1 Etendue de la consultation La présente consultation est passée dans le respect des dispositions du Code des marchés publics par une procédure de marché en procédure adaptée avec phase de négociation. Les candidats présenteront une offre. Conformément aux dispositions de l'article 28 du code des marchés publics, pour chaque lot, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'engager des négociations avec tout ou partie des candidats ayant remis une offre recevable avant d'attribuer le marché Intervenants a) La maîtrise d'œuvre est assurée par le bureau d études SIRADEX, titulaire d une mission de maîtrise d œuvre complète. Une partie des études d'exécution des ouvrages a été établie par le maître d'œuvre et sera donc fournie au dossier de consultation des entreprises. Rénovation des écoles maternelle et primaire / RC 4 / 9

5 Les études d'exécution des ouvrages non encore établies par le maître d'œuvre seront exécutées par la maitrise d œuvre avant tout début d'exécution. b) Le contrôle technique est confié à : QUALICONSULT c) La mission de coordonnateur, en matière de sécurité et de santé des travailleurs est confiée à : ELYFEC SPS Mode de dévolution : Marchés à lots séparés L opération de travaux est divisée en lots, chaque lot faisant l objet d un marché séparé confié à une entreprise «spécialisée» ou à un groupement conjoint d entreprises «spécialisée». Les candidats ont la possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots, en fonction de leur compétence. 2.2 Décomposition en tranches Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. 2.3 Variantes La proposition de variantes est autorisée. 2.4 Options Le marché comporte des options définies dans le C.C.T.P. et les pièces du DCE. Les candidats doivent impérativement répondre aux options définies dans le C.C.T.P. Une offre incomplète sera éliminée. 2.5 Durée du marché - Reconduction - délai d exécution La durée du marché et les délais d exécution figure à l acte d engagement (art. 3.1). Le marché ne sera pas reconduit (art. 3.2 acte engagement). 2.6 Modifications de détail au dossier de consultation Le maître de l'ouvrage se réserve le droit d'apporter au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si pendant l'étude du dossier par les candidats la date limite ci-dessus est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. 2.7 Délai de validité des offres Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. ARTICLE 3 RETRAIT DU DOSSIER ET PRESENTATION DES CANDIDATURES ET DES OFFRES 3.1 Retrait du dossier Dossier de consultation dématérialisé Le maître d ouvrage informe les candidats que le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé. Il peut être retiré sur la plateforme des Affiches de Grenoble et du Dauphiné : et sur le site internet de la mairie : Dossier de consultation non dématérialisé Il est disponible sur support papier ou sur support physique électronique. Un exemplaire du dossier de consultation des entreprises est remis ou envoyé à chaque entreprise qui en fait la demande par les services de la commune de Biviers. 3.2 Présentation des offres. Les candidats auront à produire, dans une enveloppe cachetée, les pièces ci-dessous définies datées et signées par eux, rédigées en langue française : Chaque candidat ou chaque membre de l équipe candidate devra produire : 1. Une lettre de candidature DC1 DC2 2. Une déclaration sur l honneur (cf. modèle ci-joint) attestant qu il ne fait pas l objet d une des interdictions de soumissionner telles que définies à l article 43 du code des marchés publics c est-àdire : - Qu il n a pas fait l objet depuis moins de cinq ans, d une condamnation définitive pour l une des infractions prévues par les articles , , à 313-3, à 314-3, à 324-6, , article ème al. article 433-1, article ème al., articles 435-2, à 441-7, er et 2 ème al., Rénovation des écoles maternelle et primaire / RC 5 / 9

6 article et article du Code pénal ; par l article L ème alinéa du code du travail ; par l article 1741 du Code général des impôts ; - Qu il n a pas fait l objet depuis moins de cinq ans d une condamnation inscrite au bulletin n 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L.324-9, L , L.341-6, L et L du Code du travail ; - Qu il n est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l article L du Code du commerce ou de faillite personnelle au sens de l article ou qu il ne fait pas l objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger. - Qu il a souscrit à l ensemble de ses obligations concernant sa situation fiscale et sociale au 31 décembre de l année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation ou constitué des garanties suffisantes - Qu il a satisfait aux obligations prévues par les articles L et L du Code du travail s il est assujetti à l obligation définie à l article L du même code. 3. Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet. 4. Les pièces définies décrivant les capacités techniques et financières : Capacités financières : Bilan financier des trois dernières années. Capacités techniques : Moyens matériels et humains de l entreprise. Références. 5. Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. 6. L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et, conformément aux dispositions de l article L du code des assurances, pour les travaux de construction, l attestation d assurance responsabilité civile décennale Présentation des offres 1. Un projet de marché comprenant : Un acte d'engagement (A.E.) (cadre ci-joint à compléter, à dater, à parapher sur chaque page et à signer) Le DPGF pour chaque lot dûment complété ainsi que la décomposition des prix forfaitaires. Projets avec option : à présenter dans le respect des modalités prévues aux articles 2.4 et 2.5 ci-dessus. Le CCAP dûment signé par le mandataire du groupement. Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP), leurs annexes et autres pièces du DCE ne sont pas à remettre dans l offre. Seuls les documents détenus par le maître de l ouvrage font foi. Le candidat signera ces documents dans le cadre de la mise au point du marché. A défaut les documents détenus par le maître de l ouvrage et notifiés au titulaire seront les documents contractuels. 2. Mémoire justificatif des dispositions que l entrepreneur se propose d adopter pour l exécution des travaux Ce document comprendra : Les indications concernant la provenance des principales fournitures et, éventuellement, les références des fournisseurs correspondants, (de même pour les végétaux), Un programme d'exécution des ouvrages, indiquant de façon sommaire, le mode opératoire, la durée prévisionnelle des différentes phases du chantier et prenant en compte l intervention des autres lots réalisant les travaux de construction du bâtiment public, Les dispositions arrêtées par l entreprise pour garantir la qualité des prestations et le respect des délais d exécution, Les moyens affectés spécifiquement au chantier : moyens matériels, nombre et qualification des personnes affectés au chantier, Une note sommaire indiquant les principales mesures prévues pour assurer la sécurité du chantier, Les mesures prises visant à la protection de l environnement. Le candidat précisera également la nature et le montant des prestations qu il envisage de sous-traiter ainsi que la liste des sous-traitants qu il se propose de présenter à l agrément et à l acceptation du maître d ouvrage. ARTICLE 4 - JUGEMENT DES OFFRES ET ATTRIBUTION DU MARCHE 4.1 Jugement des offres Rénovation des écoles maternelle et primaire / RC 6 / 9

7 La commission d appel d offres choisira l offre économiquement la plus avantageuse à l issue d un classement, selon les critères suivantspondérés: Valeur technique (60%) La provenance des principales fournitures et les références des fournisseurs correspondants : 10 points Le programme d'exécution des ouvrages : 10 points La qualité des prestations et le respect des délais : 10 points Les mesures prévues pour assurer la sécurité du chantier : 5 points Les moyens affectés au chantier : moyens matériels, nombre et qualification des personnes : 10 points Les mesures prises visant à la protection de l environnement : 5 points Les dispositions arrêtées par l entreprise en matière de gestions des déchets de chantier, organisation de la collecte, lieu d évacuation, traçabilité : 5 points Les dispositions arrêtées par l entreprise pour limiter les nuisances : 5 points Prix des prestations (40%) Formule d attribution des points : Note n = Note md ((Prix n Prix md) x Note md / Prix md) Note md = note maximale donnée au candidat moins disant Prix md = prix proposé par le candidat moins disant Note n = note du prix proposé par le candidat n Prix n = prix proposé par le candidat n Particularité : le candidat dont le montant est 2 fois supérieur à celui du moins disant aura la note zéro. 4.2 Attribution du marché Le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché produira dans les conditions définies à l article 46 du code des marchés publics et dans un délai de 10 jours à compter de la demande du maître d ouvrage : Les pièces prévues aux articles R et R du Code du travail ; Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Le candidat devra produire également, en application des articles L et R du code du travail, la liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l autorisation de travail mentionnée à l article L Cette liste précise, pour chaque salarié, sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail. A défaut de produire ces documents dans le délai fixé, l offre du candidat attributaire sera rejetée et il sera éliminé. Le candidat suivant sera alors sollicité pour produire les certificats et attestations nécessaires avant que le marché ne lui soit attribué. Si l attribution a lieu l année suivant celle pendant laquelle le candidat attributaire a remis l enveloppe contenant son offre, les attestations d assurance civile professionnelle et civile décennale en cours de validité, seront à remettre dans le même délai. A défaut de présentation il ne pourra être procédé à la signature du marché. ARTICLE 5 - CONDITIONS D'ENVOI ET DE REMISE DES OFFRES Les propositions sont rédigées en langue française. 5.1 Remise des candidatures et des offres sous forme dématérialisée Les offres peuvent être déposées sur la plateforme des Affiches de Grenoble et du Dauphiné : Remise sous forme papier Les offres, sous pli cacheté, devront être remises contre récépissé au secrétariat de la mairie de Biviers 369, chemin de l Eglise BIVIERS avant le jour et l heure inscrits sur la première page du présent règlement de la consultation. Si elles sont envoyées par la poste, elles devront l'être à cette même adresse, par pli recommandé avec avis de réception postal, et parvenir à destination avant ces mêmes dates et heures limites. Les plis qui seraient remis, ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus : ils seront renvoyés à leurs auteurs. Les plis seront envoyés ou remis à l'adresse suivante : Adresse : MAIRIE DE BIVIERS 369, chemin de l Eglise BIVIERS Offre RENOVATION DES ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE Lot : à préciser selon le cas Rénovation des écoles maternelle et primaire / RC 7 / 9

8 NE PAS OUVRIR AVANT LA SEANCE D OUVERTURE DES PLIS Les offres seront transmises sous pli cacheté. ARTICLE 6 - RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES 6.1 Droit de préférence Il ne sera pas fait application des dispositions du droit de préférence. 6.2 Informations techniques Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir en temps utile une demande écrite ou un courriel à : - SIRADEX - Philippe DE BENEDETTI 115, rue Gustave Eiffel ZAC des Gaulnes Meyzieu, maître d œuvre, ou philippe@siradex.fr. Rénovation des écoles maternelle et primaire / RC 8 / 9

9 DECLARATION SUR L'HONNEUR Je soussigné(e).. agissant en qualité de.. déclare sur l honneur en application de l article 44 du code des marchés publics que l entreprise (Nom et adresse) inscrite au registre du commerce et/ou registre des métiers sous le numéro.. n entre dans aucun des cas d interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics et en conséquence : n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions au code pénal ou au code général des impôts visées à l article 43 du Code des marchés publics ; n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L , L , L , L et L du Code du travail ou règles d effet équivalent pour les candidats non établis en France. n est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l article L du Code du commerce ou de faillite personnelle au sens de l article ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger. a satisfait à l ensemble de ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, telles qu elles résultent de l article 43 du Code des marches publics. a satisfait aux obligations prévues par les articles L et L du Code du travail s il est assujetti à l obligation définie à l article L du même code. Fait à Le Signature Rénovation des écoles maternelle et primaire / RC 9 / 9