COMPTE RENDU ANNUEL D'ACTIVITE
|
|
|
- Sylvain Lajoie
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 SECRETARIAT GENERAL DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES SOUS-DIRECTION DES POLITIQUES SOCIALES ET DES CONDITIONS DE TRAVAL DELEGATION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SOCIALE CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES 14 RUE ARISTIDE BRIAND YZEURE COMPTE RENDU ANNUEL D'ACTIVITE ANNEE 2012 JANVIER 2013
2 LES EFFECTIFS CONCERNES PAR L'ACTION SOCIALE AU 31 DECEMBRE 2012 Directions DGFIP DDCSPP 9 8 DOUANES SERVICES CENTRAUX 4 4 TOTAL Retraités et Ayants cause Enfants 0-3 ans inclus Enfants 4-12 ans inclus Enfants ans inclus Enfants ans inclus TOTAL LES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE LA DELEGATION Frais de mission Affranchissement Fournitures Parc automobile de fonctionnement 14% 27% Frais de mission Affranchissement Fournitures 59%
3 LA RESTAURATION COLLECTIVE Structures repas servis en 2011 repas servis en 2012 Evolution 2011/2012 RIA Moulins ,45% RIA Yzeure ,40% Restaurant administratif de Cusset ,65% Restaurant administratif de Montluçon ,71% Restaurant conventionné Viltaïs ,29% TOTAL ,47% Structures repas subventionné servis en 2011 repas subventionné servis en 2012 Evolution 2011/2012 RIA Moulins ,77% RIA Yzeure ,09% Restaurant administratif de Cusset ,97% Restaurant administratif de Montluçon ,69% Restaurant conventionné FJT Moulins ,29 % TOTAL ,60% Evolution du nombre de repas servis dans les restaurants RIA Restaurants relevant des ministères économique et financier Restaurants conventionnés coins repas agréés : 12
4 Titres restaurants Libellés DGFIP 2011 DGFIP 2012 DOUANES 2011 DOUANES 2012 poste isolés Effectifs titres délivrés titres restaurant délivrés titres délivrés payées en 2012 par la délégation Structures Aides aux petites structures de restauration collective Subventions interministérielles Frais de fonctionnement et aide complémentaire d'équipement RIA Restaurants relevant des ministères économique et financier Restaurants conventionnés Coin repas agrée
5 MEDECINE DE PREVENTION de fonctionnement 9,23 25 trousses à pharmacie (1 er secours) 344,37 Visites quinquennales 115 Visites à risque 110 Visites volontaires 6 Visites demandées par l'administration et l'assistante de services social Campagne de vaccination tétanos et DT Polio 35 Campagne de vaccination grippe saisonnière Médecine de prévention Visites quinquennales Visites à risques Visites volontaires visites à la demande de l'administration et assistante de service social Vaccinations SERVICE SOCIAL AIDES PECUNIAIRES dossiers Montant PRETS SOCIAUX dossiers 2 1 Montant
6 AIDES ET PRETS ALPAF Libellés Prêt amélioration de l'habitat 20 9 Prêt immobilier complémentaire 2 2 Prêt immobilier bonifié 2 1 Prêt pour faciliter l'installation 1 0 Aide à la première installation 3 11 dossiers - Total Montant , ,92 Aides et prêts ALPAF Montant payé par ALPAF TOURISME SOCIAL (EPAF) Type de prestation Séjour participants Camping Libre 5 Gîte EPAF Thème 6 Hôtelier Groupe 21 Hôtelier Libre 44 Hôtelier Thème 6 Location Libre 67
7 Nombre d'enfants partis en centre de vacances Périodes Hiver 3 6 Printemps 7 10 Juillet 9 6 Août 8 8 Total Nombre d'enfants partis avec EPAF Hiver Printemps Juillet Aout Subventions interministérielles pour séjour d'enfants Nature de la prestation bénéficiaires jours subventionnés Montant versé Centres aérés ,58 Maisons familiales ,33 Classes de découverte Colonies de vacances (hors EPAF) ,29 Gîtes ou camping ,61 Total ,81
8 Sorties communes actifs/retraités LE BUDGET D'INITIATIVE LOCALE participants Chambord 980,00 41 Terrasson et la vallée de la Vézère Les plus beaux village de France Week-end à Bordeaux et Arcachon Total 7 800,00-103, , , , , ,00 27 Manifestations retraités Après-midi conviviales (3 sites) participants 548,01 72 Repas (3 sites) 913, Repas spectacle Cabaret Royal Avenue Total 2 300, , , ,01 Actions locales Conférence partenariat mutuelle 935,00 38 participants 0 58 Vaccins grippe 178,13 31 Vaccins DT Polio 279,40 35 Livres prix inter CE ,55 Livres bibliothèque enfants 365,87 Total 1 000, , ,95
9 Arbre de Noël bénéficiaires Jouets 2 042,64 91 Chèques cadeaux 2 280,00 76 Chèques Lire et Disques 1 591,90 51 Chèques cinéma 1030, Spectacle 1 397,00 Location de la salle 828,00 Goûter, papillottes 369,65 Concours de dessin 162,63 37 Sacem ,59 Total , ,87 Amitié finances participants Cadeaux 197,76 28 Colis alimentaire 0 0 Total 200, ,00 197,76 * 5 visites en maison de retraite ou hôpital, 12 visites à domicile et 13 envois par la poste BUDGET TOTAL BIL 2012 payées au 31/12/ , ,59
en faveur des personnels de l académie de Paris éduc et des retraités résidant à Paris action sociale
action sociale en faveur des personnels de l académie de Paris et des retraités résidant à Paris éduc 2013 2014 de Paris/:/:/:/:/:/:/:/:/:/:/ Sommaire Les bénéficiaires de l action sociale... 3 Les différentes
action sociale en faveur des personnels de l académie de Paris et des retraités résidant à Paris
action sociale en faveur des personnels de l académie de Paris et des retraités résidant à Paris 2014 2015 Sommaire - Les bénéficiaires de l action sociale 3 - Les différentes allocations proposées aux
Restauration collective. Logement. Aides financières et prêts. Petite enfance. Loisirs
Restauration collective Logement Aides financières et prêts Petite enfance Loisirs Février 2014 Au Comité National d Action Sociale à la DGFiP Solidaires Finances Publiques Boîte 29 80 rue de Montreuil
Au CNAS... à la DGFiP. à la CCRF. aux Douanes. à la Centrale. à l Industrie. à l INSEE CCRF & SCL
RESTAURATION COLLECTIVE LOGEMENT AIDES FINANCIERES ET PRETS PETITE ENFANCE LOISIRS Au CNAS... à la DGFiP CCRF & SCL à la CCRF aux Douanes à la Centrale à l Industrie à l INSEE L Etat employeur organise
Résultats de l'enquête Activités Sociales et Culturelles 2012
Résultats de l'enquête Activités Sociales et Culturelles 2012 Ce document détaille les réponses des 348 agents-es à l'enquête visant à connaître vos attentes en matière modalités de gestion et de versement
Site portail des Urssaf www.urssaf.fr Employeurs > Comité d'entreprise > Vous - Vos Cotisations > Les prestations
Les prestations Aide financière finançant des activités de services à la personne et de garde d enfant Régime social de l aide destinée à financer des activités de services à la personne et de garde d
Dossier de presse. Opération vacances à la neige : accueillir les vacanciers en toute sécurité, une préoccupation majeure pour les services de l état
Dossier de presse Opération vacances à la neige : accueillir les vacanciers en toute sécurité, une préoccupation majeure pour les services de l état le mercredi 11 janvier 2015 à la Clusaz Contact : Service
Budget de fonctionnement et budget des ASC : Attention à la sortie de route
FORMATION ASSISTANCE EXPERTISE CONSEIL Budget de fonctionnement et budget des ASC : Attention à la sortie de route Siège social : 20, rue Martin Bernard 75647 Paris Cedex 13 Tel : 01 55 56 62 18 Fax :
Projets loisirs et vacances Aide scolaire Aides facultatives du CCAS en partenariat avec le Conseil général
Projets loisirs et vacances Aide scolaire Aides facultatives du CCAS en partenariat avec le Conseil général 1 EDITORIAL L édition 2012-2013 du Livret d Accueil du Centre Communal d Action Sociale rassemble
3 e partie L OFFRE D HÉBERGEMENT
3 e partie L OFFRE D HÉBERGEMENT 3 - L offre d hébergement Définitions Dans ce chapitre sont présentés les parcs d hébergement marchand et non marchand qui constituent l offre touristique française. Le
REGLEMENT D APPLICATION DE LA TAXE DE SEJOUR SUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SOLOGNE DES ETANGS
REGLEMENT D APPLICATION DE LA TAXE DE SEJOUR SUR LA 1 Modalités pratiques de la mise en place de la taxe de séjour sur le territoire de la communauté de communes de la Sologne des Etangs ( Délibération
L'action sociale en faveur des personnels est un élément important de la politique de gestion des ressources
Mise à jour au 1 er janvier 2014 1 L'action sociale en faveur des personnels est un élément important de la politique de gestion des ressources humaines. Elle vise à améliorer les conditions de vie des
1 - Pourquoi devenir partenaire de l Office de Tourisme?
1 - Pourquoi devenir partenaire de l Office de Tourisme? L'équipe de l'office de Tourisme de Tulle et de Corrèze a souhaité repenser les services et tarifs des packs afin de vous apporter davantage de
LIVRET D'ACCUEIL. EHPAD Valle Longa 0495532200 www.vallelonga.fr 20117 Cauro
LIVRET D'ACCUEIL EHPAD Valle Longa 0495532200 Sialare www.vallelonga.fr 20117 Cauro LE MOT D ACCUEIL Madame, Monsieur, Nous vous souhaitons la bienvenue à la résidence Valle Longa de Cauro. Valle Longa,
VILLE D'ORANGE Direction AFFAIRES SCOLAIRES / ANIMATION SPORT LOISIRS. REGLEMENT INTERIEUR ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES et EXTRASCOLAIRES
VILLE D'ORANGE Direction AFFAIRES SCOLAIRES / ANIMATION SPORT LOISIRS REGLEMENT INTERIEUR ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES et EXTRASCOLAIRES L'accueil des enfants en Loisirs périscolaires et extrascolaires
STAGE DE NATATION. Perfectionnement A GRAND-COURONNE. Comité Ile de France de Natation. (Bassin de 50m couvert) Du 6 au 10 juillet 2015
Comité Ile de France de Natation STAGE DE NATATION Perfectionnement A GRAND-COURONNE (Bassin de 50m couvert) Du 6 au 10 juillet 2015 Ouvert aux 11 / 13 ans - Licencié(e)s FFN 340 Transport compris - Départ
Instructeur du dossier : Adresse : Téléphone : E-mail :
Commission Permanente d Action Sociale. DEMANDE d AIDE FINANCIERE 2015 Vacances Familiales ou Individuelles, Cures, Voyages pour Insuffisants Respiratoires, Maladies rares, Neurologiques, Asthme Séjours
Cahier des charges fonctionnel
Campéole Cahier des charges fonctionnel Création et gestion de séjours de camping VIGNIER Fabrice 10/03/2008 Table des matières Terminologie...3 Terminologie relatives aux acteurs...3 Ce que le G.F.S (Global
DORDOGNE-PERIGORD. Le label d excellence
DORDOGNE-PERIGORD Le label d excellence Les Gîtes de France, c est la force d un réseau bien établi et bien structure, qui oeuvre depuis 55 ans au service des propriétaires et des clients : Premier réseau
Septembre 2010 - N 87 L édition 2010 du Game Fair en Loir-et-Cher Profil des visiteurs et impact économique. Enquête réalisée du 18 au 20 juin 2010
Septembre 10 - N 87 L édition 10 du Game Fair en Loir-et-Cher Profil des visiteurs et impact économique Enquête réalisée du 18 au juin 10 Depuis 1987, le Game Fair a élu domicile dans le cadre prestigieux
GUIDE D'APPLICATION DE LA TAXE DE SEJOUR
Office de Tourisme d'istres GUIDE D'APPLICATION DE LA TAXE DE SEJOUR Pour toute information : Office de Tourisme, 30 allée Jean Jaurès 13800 Istres Tél. : 04 42 81 76 00 PRESENTATION La taxe de Séjour
vous êtes senior - 43
vous êtes senior - 43 Bien vieillir dans l Allier! Le Conseil général s engage à améliorer votre vie quotidienne la prévention, l aide à l autonomie, le mode d hébergement sont ses principales priorités.
le Service d Accompagnement à la Vie Sociale Fondation Maison des Champs
LIVRET D ACCUEIL le Service d Accompagnement à la Vie Sociale Fondation Maison des Champs 23, rue du docteur potain 75019 Paris 01 53 38 62 50 Portraits des membres du groupe d expression du SAVS par Catel
Formulaire Inscription Jeunes
Formulaire Inscription Jeunes SAC ADOS Aquitaine L'objectif de ce document est de vous faciliter la saisie de votre inscription en ligne sur le site sacados.aquitaine.fr en la préparant, en amont et hors
NOTICE D'INFORMATION RELATIVE AU CESU «AIDE A LA PARENTALITE 6-12 ANS»
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES SOUS DIRECTION DES POLITIQUES SOCIALES ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL NOTICE D'INFORMATION RELATIVE AU CESU «AIDE A LA PARENTALITE 6-12 ANS» Objet :
Convention n 2015-C-DGAS-DHV-0005. relative à l attribution d une subvention du Département à l association Progecat
Convention n 2015-C-DGAS-DHV-0005 relative à l attribution d une subvention du Département à l association Progecat ENTRE Le Département de la Vienne, Place Aristide Briand, BP 319, 86008 Poitiers Cedex,
Séjour de Conduite Accompagnée 2015
Séjour de Conduite Accompagnée 2015 La commission jeunesse vous propose cette année encore des séjours de conduite accompagnée. Ce séjour s adresse aux adolescents de 15 et 2 mois à 17 ans. Ce stage de
TAXE DE SEJOUR GUIDE D'INFORMATION ET D APPLICATION
MAIRIE DE COURNON D'AUVERGNE SERVICE TOURISME TAXE DE SEJOUR GUIDE D'INFORMATION ET D APPLICATION Sommaire : Page 2 : Page 4 : Page 5 : Page 6 : Page 7 : Présentation de la taxe de séjour -qui est habilité
CONVOCATION. Vendredi 23 mai 2008 à 13 h 30 Salle 6237 Palais Bourbon
CONVOCATION La Mutuelle du Personnel de l Assemblée nationale, dont vous êtes membre, tiendra sa deuxième Assemblée générale statutaire de l année 2008 le : Vendredi 23 mai 2008 à 13 h 30 Salle 6237 Palais
ACCOMPAGNEMENT BANCAIRE DE L ORDRE DES MASSEURS KINESITHERAPEUTES SOLUTIONS BANQUE POPULAIRE
ACCOMPAGNEMENT BANCAIRE DE L ORDRE DES MASSEURS KINESITHERAPEUTES SOLUTIONS BANQUE POPULAIRE 1. AVANCE DE TRESORERIE 1. AVANCE DE TRESORERIE Votre demande : Vous souhaitez bénéficier d une avance de trésorerie
PROJET PEDAGOGIQUE ENFANCE
PROJET PEDAGOGIQUE ENFANCE A/ LA STRUCTURE D ACCUEIL I La localisation II L Accueil de loisirs sans hébergement : LES LOULOUS DU PIC I La localisation L accueil de Loisirs se trouve dans la ville de Saint
GUIDE DU PARTENAIRE DE L OFFICE DE TOURISME DES VOSGES MERIDIONALES
GUIDE DU PARTENAIRE DE L OFFICE DE TOURISME DES VOSGES MERIDIONALES Office de tourisme des Vosges méridionales 1 Accueil de Plombières-les-Bains Place Maurice Janot - Tél. 03 29 66 01 30 Fax : 03 29 66
Seniors en Vacances OFFREZ DU BIEN-ÊTRE À VOS SENIORS. Parce que les vacances, c est essentiel.
2015 Seniors en Vacances OFFREZ DU BIEN-ÊTRE À VOS SENIORS Parce que les vacances, c est essentiel. Un outil innovant au service de vos politiques sociales Ce programme déployé par l ANCV depuis 2007 a
Pour vous aider à comprendre : Le règlement applicable, expliqué pas à pas
Ce qui change en 2015, suite à la réforme Pour vous aider à comprendre : Le applicable, expliqué pas à pas Loi n 2014-1654 du 29 décembre 2014 art 67 La loi de finances 2015 a été adoptée en dernière lecture
Le prix des chalets n est pas compris dans le forfait.
Vu du ciel, Castelnau de Montmirail est une cité médiévale dominant fièrement la vallée du Tarn. Et vu de l intérieur, le village, classé parmi «Les plus beaux de France», justifie cette impression de
A VOTRE SITUATION PERSONNELLE ET PROFESSIONNELLE (1/5)
A VOTRE SITUATION PERSONNELLE ET PROFESSIONNELLE (1/5) METTRE DANS CETTE POCHETTE LES PHOTOCOPIES DES DOCUMENTS SUIVANTS (et cocher à droite si vous avez bien fourni le document) DOCUMENTS À FOURNIR (photocopies)
affichez vos offres & générez des contacts
affichez vos offres & générez des contacts Vous travaillez en direction des C.E? Annuaire-CE.com est un service en ligne gratuit destiné : Aux élus de comités d entreprise & de collectivités et leurs salariés,
Bien-être, découverte, répit : à chacun ses vacances
vous guider Exploitants Entreprises Particuliers Partenaires Bien-être, découverte, répit : à chacun ses vacances n Des séjours pour les seniors www.msa.fr Découvrir de nouveaux horizons, faire de nouvelles
9 Référentiel de missions de l agence du service civique
BINOME 21 PROJET ASSOCIATIF 2011-2013 Pour une solidarité intergénérationnelle Erard Marie-Françoise Sommaire 1 Objectifs 2 Chartes 3 Fonctionnement de l association 4 Etude préalable 5 Projet actuel 6
LA JEUNESSE. l es sen LA VILLE QUI NOUS RESSEMBLE, LA VILLE QUI NOUS RASSEMBLE
LA JEUNESSE l es sen tiel LA VILLE QUI NOUS RESSEMBLE, LA VILLE QUI NOUS RASSEMBLE sommaire LA JEUNESSE PAGES 4 À6 PAGES 7 À9 PAGE 10 PAGE 11 Le BIJ, lieu ressources Pour s informer et se documenter -
Collège Paul Eluard Voyage en Italie 20/04/2015-24/04/2015. Madame, Monsieur,
Madame, Monsieur, Votre enfant a été sélectionné pour participer au voyage à Florence du lundi 20 avril 2015 au soir au vendredi 24 avril au matin. Vous trouverez, ci-joint, l acte d engagement précisant
Couverture Maladie Universelle au Sénégal : Etat de mise en oeuvre et perspectives
République du Sénégal Un Peuple- Un But- Une Foi Ministère de la Santé et de l Action Sociale Couverture Maladie Universelle au Sénégal : Etat de mise en oeuvre et perspectives Symposium sur la Protection
Tableau de bord économique du tourisme en Maurienne Hiver 2005/2006
Tableau de bord économique du tourisme en Maurienne Hiver 2005/2006 Modane, 15 décembre 2006 François VICTOR 1 Les points à traiter Quel bilan pour l activité touristique en Maurienne pour l hiver 2005/2006?
QuickTime et un décompresseur sont requis pour visionner cette image. ETUDE DE CLIENTELE TOURISTIQUE DU LIMOUSIN. 7 avril 2009
ETUDE DE CLIENTELE TOURISTIQUE DU LIMOUSIN 7 avril 2009 Objectifs de l enquête Définir les caractéristiques des clientèles touristiques du Limousin : motivations, profils et comportements Mesurer leur
Le Centre Communal. avec et pour ses séniors
Le Centre Communal d'action Sociale de la ville de Béziers avec et pour ses séniors Le service Vie Sociale et Animation : maintenir le lien social... Les clubs d'animation : des lieux de rencontre, d'échange
Vous pouvez obtenir tout renseignement sur ces associations et leur activité auprès du DRHAS de votre ressort.
4 - Les autres associations partenaires Le ministère subventionne des associations qui interviennent au profit des agents du ministère en matière d action sociale, culturelle et sportive, et notamment
Association Nationale des Retraités de La Poste, de France Télécom et de leurs filiales
Association Nationale des Retraités de La Poste, de France Télécom et de leurs filiales Groupe MEUSE Compte rendu de l Assemblée Générale Groupe Meuse du 19 mars 2015 L ANR Meuse organise son Assemblée
MAMI SENIORS Livret d accueil
MAMI SENIORS Livret d accueil Maison «Mami seniors» : Un espace d accueil de jour non médicalisé. C est un lieu de rencontres, d échanges et d animation au cœur de Toulon. Soucieux de cultiver le lien
La politique marseillaise en faveur des Seniors
La politique marseillaise en faveur des Seniors Le Centre Communal d Action Sociale de la Ville de Marseille est un établissement public administratif communal. Il oriente ses actions en faveur des personnes
TAXE DE SEJOUR Guide d Application TOURISME. Communauté Communes Florac Sud Lozère. www.vacances-cevennes.com
TOURISME TAXE DE SEJOUR Guide d Application 2015 Communauté Communes Florac Sud Lozère www.vacances-cevennes.com Qu est-ce qu une taxe de séjour? La taxe de séjour a été instituée par la loi du 13 avril
Questions/Réponses. Selfassurance Santé. 1. Souscrire une assurance santé
Selfassurance Santé Questions/Réponses 1. Souscrire une assurance santé Les différents Régimes Obligatoires Le Régime Obligatoire d assurance maladie de Sécurité sociale française dont relève l assuré
ASSOCIATION F.N.A.S.S.
Comptes annuels ASSOCIATION F.N.A.S.S. 12 RUE DE CAMBRAI - CS80011 59046 LILLE CÉDEX Exercice clos le 31 décembre 2013 SIRET : 783 713 688 00084 ASSOCIATION F.N.A.S.S. Exercice clos le 31 décembre 2013
APRE Aide Personnalisée de Retour à l Emploi
. APRE Aide Personnalisée de Retour à l Emploi Règlement d attribution & Mode d emploi Seine-Maritime page 1 Préambule Considérant que les bénéficiaires du RMI avaient parfois besoin d être soutenus financièrement
Des vacances à vivre ensemble
Séjours enfants et ados Des vacances à vivre ensemble Colonie 6 à 12 ans Camps 13 à 17 ans Une aventure extraordinaire pour t éclater en toute liberté Dévoile ton côté sauvage! Si tu es un peu explorateur
Fiche n 1 : Quelques conseils avant le départ
Fiche n 1 : Quelques conseils avant le départ Les conditions de sécurité à l étranger sont très variables d un pays à l autre et peuvent être très éloignées de celles rencontrées en France. Il est donc
http://www.a2c-31.com Tableau n 3 dépenses, revenus particuliers
Tableau n 3 dépenses, revenus particuliers Merci de compléter les tableaux suivants pour vous garantir un maximum d'informations en un minimum de temps à l'avenir Si possible, indiquez les dates de fin
Tourisme - Capacité des communes en hébergement touristique
Tourisme - Capacité des communes en hébergement touristique PSDC99 NSEC99 CPGaa CPGEaa CPGELaa CPGEOaa HCaa HCCHaa CPG1aa CPGE1aa CPGEL1aa CPGEO1aa HC0aa HCCH0aa CPG2aa CPGE2aa CPGEL2aa CPGEO2aa HC1aa
PePs. Conditions Gènèrales de Vente
27, rue de la Mairie 34160 St Geniès des Mourgues PePs Conditions Gènèrales de Vente PePs et ses Clients Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s appliquent à toutes les prestations conclues
FINANCES COMMUNALES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
FINANCES COMMUNALES Dans un souci de compréhension et d explication accessible par tous, voici les différents grands comptes utilisés par les collectivités territoriales et donc par notre commune. DEPENSES
La Girandière. Mulhouse (68) Résidences avec services pour seniors
La Girandière du PARC Mulhouse (68) Résidences avec services pour seniors L ART DE VIVRE AUX GIRANDIèRES À la Girandière du Parc, les résidents organisent leur vie comme ils le souhaitent. Les invités
Plan comptable des associations et fondations
Plan comptable des associations et fondations Classe 1 - Comptes de capitaux Classe 2 Comptes d immobilisations Classe 3 Comptes de stocks Classe 4 Comptes de tiers Classe 5 Comptes financiers Classe 6
«AMICALE DES CADRES DE LA POLICE NATIONALE ET DE LA SECURITE INTERIEURE» «ACPNSI»
«AMICALE DES CADRES DE LA POLICE NATIONALE ET DE LA SECURITE INTERIEURE» «ACPNSI» Mutuelle régie par les dispositions du Livre III du Code de la mutualité et immatriculée au registre national des mutuelles
GLOSSAIRE DES HEBERGEMENTS TOURISTIQUES (Actualisation mai 2006)
Glossaire des hébergements touristiques 1 GLOSSAIRE DES HEBERGEMENTS TOURISTIQUES (Actualisation mai 2006) Travail réalisé dans le cadre de la commission Observation de la FNCDT ODIT France - Direction
5, avenue des Quarante Journaux CS 50037-33070 Bordeaux Cedex Tel : 05 56 112 112 Fax : 05 56 112 110 www.jardinsdecybele.
5, avenue des Quarante Journaux CS 50037-33070 Bordeaux Cedex Tel : 05 56 112 112 Fax : 05 56 112 110 www.jardinsdecybele.com Le 15/06/2011 Dossier de Presse Sommaire 1. Présentation du groupe..page 3
APPEL A PROJET HEBERGEMENT ET ACCOMPAGNEMENT AGNEMENT EDUCATIF MINEURS ISOLES ETRANGERS ET JEUNES MAJEURS ISOLES ETRANGERS
APPEL A PROJET HEBERGEMENT ET ACCOMPAGNEMENT AGNEMENT EDUCATIF MINEURS ISOLES ETRANGERS ET JEUNES MAJEURS ISOLES ETRANGERS Appel à projet hébergement et accompagnement éducatif MIE JMIE octobre 2014 1
NOTE SUR L APPLICATION DE LA TAXE DE SEJOUR AU REEL ET LES DIFFICULTES LIEES A L INTERPRETATION DU BAREME Mise à jour 15 avril 2008
NOTE SUR L APPLICATION DE LA TAXE DE SEJOUR AU REEL ET LES DIFFICULTES LIEES A L INTERPRETATION DU BAREME Mise à jour 15 avril 2008 Note réalisée par le Comité Départemental du Tourisme à l attention des
COMMENTAIRE DU FORMULAIRE DE DEMANDE 2015
COMMENTAIRE DU FORMULAIRE DE DEMANDE 2015 Après avoir lu la circulaire, nous vous invitons à suivre le présent guide pour vous aider à remplir les différentes rubriques de votre (vos) formulaire(s) de
Mme Élise MOURA souhaite que soient remis dans la délibération les tarifs du marché comportant l abonnement annuel.
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL L an deux mil douze, le treize novembre, le Conseil Municipal de la Commune du Porge, dûment convoqué s est réuni en séance ordinaire, à la Mairie, sous la présidence
Santé, bien-être et plaisir par l alimentation et la cuisine
LICENCE PRO Santé, bien-être et plaisir par l alimentation et la cuisine Carte d identité de la formation Diplôme Licence professionnelle Spécialité Santé, bien-être et plaisir par l alimentation et la
Ecole nationale supérieure d architecture de Grenoble BIENVENUE
Ecole nationale supérieure d architecture de Grenoble BIENVENUE Guide pratique pour les étudiants étrangers souhaitant s'inscrire à l'école nationale supérieure d'architecture de Grenoble, dans le cadre
Le présent marché est passé en application des articles 33, 53, 57 et suivants du Code des marchés publics
Relatif à la poursuite du fonctionnement d une application pour la dématérialisation des circuits administratifs concernant la gestion des programmes européens et la mise en place d une application de
FiRST Mutuelle Santé
CAISSE DE PREVOYANCE MULHOUSIENNE infos@syndicat-first.fr info@cpm-mutuelsante.com www.cpm-mutuelsante.com FiRST Mutuelle Santé testé et approuvé! Jeunes Cheminots : pour vous une mutuelle à moins de 15
Déchets professionnels
2015 info service+ Des questions? Des informations complémentaires? Des problèmes d équipements? Un changement de situation? Le professionnel est invité à contacter directement le Syndicat du Val de Loir
Résidence. Pierre Brossolette. Centre Communal d Action Sociale
Résidence Pierre Brossolette Centre Communal d Action Sociale Situation de la résidence Pierre Brossolette La RÉSIDENCE Pierre BROSSOLETTE, située dans le quartier des Gondoles Nord de Choisy-le-Roi, jouxte
PRÉFET DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL
PRÉFET DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL Date de parution : 30 avril 2015 1 SOMMAIRE RAA SPECIAL DU 30 AVRIL 2015 SERVICE DES MOYENS ET DE LA LOGISTIQUE Bureau
LE SYSTÈME DE PROTECTION SOCIALE EN SANTÉ DU SÉNÉGAL
République du Sénégal Un Peuple Un But Une Foi Ministère de la Santé et de l Action Sociale Cellule d Appui à la Couverture maladie Universelle LE SYSTÈME DE PROTECTION SOCIALE EN SANTÉ DU SÉNÉGAL Par:
LIVRET D ACCUEIL CCAS. des services à la personne. CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE Ville de La Verrière. + d infos : www.ville-laverriere.
LIVRET D ACCUEIL des services à la personne + d infos : www.ville-laverriere.com CCAS CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE Ville de La Verrière Agrément qualité Service d Aide à la Personne : 267802783 Délivré
Portail. Site Internet
Agesloc Gestion location saisonnière Un ensemble de solutions informatiques Portail Service Logiciel Site Internet SARL Marlogic 13 Avenue Fernand Coin 33140 Villenave D Ornon Siret 33784688500057 Ape
LE MINISTERE DU COMMERCE DANS LES DERNIERES ANNEES DU XIX ème SIECLE (extraits des cahiers du Chatefp n 1, octobre 1998)
LE MINISTERE DU COMMERCE DANS LES DERNIERES ANNEES DU XIX ème SIECLE (extraits des cahiers du Chatefp n 1, octobre 1998) Comme indiqué plus haut, l'ordonnance de 1828 avait organisé l'administration centrale
Au profit des apprentis du bâtiment et des travaux publics
DOSSIER DE PRESSE PARTENARIAT CCCA-BTP et PRO BTP Au profit des apprentis du bâtiment et des travaux publics Bernard Charpenel / CCCA-BTP Signature de la convention et point presse 10 mars 2010 0 SOMMAIRE
Quelle doit être la durée de conservation des documents comptables par le trésorier?
Extrait n 1 du Guide Pratique du Trésorier CE Quelle doit être la durée de conservation des documents comptables par le trésorier? Voir la réponse La miseenplaced unecomptabilité 3.1 À notre avis : cccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccc
SECTION REGIONALE INTERMINISTERIELLE D ACTION SOCIALE PREFECTURE DE LA REGION POITOU-CHARENTES
SECTION REGIONALE INTERMINISTERIELLE D ACTION SOCIALE PREFECTURE DE LA REGION POITOU-CHARENTES Madame, Monsieur, Objet : CHEQUES-CULTURE 2014 Affaire suivie par : Présidente SRIAS 05.49.47.24.56 ou 06.70.29.10.63
LES AIDES DISPONIBLES POUR AMELIORER SON LOGEMENT DRAGA- ARDÈCHE
LES AIDES DISPONIBLES POUR AMELIORER SON LOGEMENT DRAGA- ARDÈCHE AIDES DE l Anah (agence nationale de l habitat) Le logement doit être achevé depuis plus de 15 ans Les subventions sont accordées sous conditions
CRT Picardie. Enquête auprès des acteurs du tourisme
CRT Picardie Enquête auprès des acteurs du tourisme 1 Votre entreprise ou structure / organisme institutionnel Votre nom : Votre titre : Votre e-mail : (pour pourvoir vous envoyer le résultat de l enquête)
Les essentiels de Côte-d Or Tourisme
Les essentiels de Côte-d Or Tourisme N 3 novembre 2008 «Je souhaite créer et vendre des produits touristiques» Vous souhaitez vendre une journée tout compris avec par exemple une nuit en hôtel, un déjeuner
SERVICES. aux Adhérents NOUS NOUS ENGAGEONS À ÊTRE PLUS QU UNE MUTUELLE
SERVICES aux Adhérents NOUS SOMMES PARCE BIEN QUE PLACÉS VOUS ÊTES POUR PLUS VOUS QU UN COMPRENDRE MÉDECIN, NOUS NOUS ENGAGEONS À ÊTRE PLUS QU UNE MUTUELLE Services aux adhérents + En partenariat avec
LE GUIDE DU PARTENARIAT
LE GUIDE DU PARTENARIAT Hébergement / Restauraon / Loisirs et lieux de visite / Commerçants / Services Office de Tourisme Blangy /Pont-l Evêque www.blangy-pontleveque.com L Office de Tourisme L Office
Référente : Nadia Inoubli, Bureau des «Echanges scolaires et extrascolaires
Compte rendu du groupe de travail n 5 «Les projets artistiques et culturels dans le cadre des jumelages de villes» Date : 18.10.2014 Durée : 11h 12h30 Lieu : Kolping-Akademie Würzburg Evénement : réunion
«La société mutuelle agricole de caluire et cuire : témoignage sur trente années de pratiques»
«La société mutuelle agricole de caluire et cuire : témoignage sur trente années de pratiques» Xavier Junique, Patricia Toucas et Richard Ribière Revue internationale de l'économie sociale : Recma, n 301,
2.1 - Améliorer l offre de soins sur le Pays
Module 2 : Services à la population 2.1 - Améliorer l offre de soins sur le Pays réservée : 400 000 OBJECTIFS STRATÉGIQUES - Développer les solidarités locales et l'accessibilité de tous aux services (Axe
Des Grands Prix, oui mais pourquoi?
Grands Prix Des Grands Prix, oui mais pourquoi? Pour valoriser les professionnels les plus remarquables et créer une émulation parmi tous les acteurs du tourisme. Pour permettre à la Charente-Maritime
Fonds social européen. en Investit pour votre avenir MODE D EMPLOI. Mobilité, logement MODE D EMPLOI
Fonds social europé Investit pour votre avir MODE D EMPLOI Mobilité, logemt MODE D EMPLOI Fonds social europé Investit pour votre avir Je recherche un emploi, je déclare ne pas pouvoir postuler dans des
LES SERVICES ET PRESTATIONS DU C.E.
LES SERVICES ET PRESTATIONS DU C.E. Votre Comité d'entreprise vous permet de bénéficier d'un certain nombre d'avantages et de services Afin de mieux vous informer sur tout ce qui vous est proposé, nous
REGLEMENT INTERIEUR TEEN WOODS
REGLEMENT INTERIEUR TEEN WOODS Comité syndical 11 juin 2015 1. Dispositions générales. 1.1. Objet : Ce règlement décrit le fonctionnement général, les modalités d inscriptions (réservations, annulations,
ATTENTION LA RESERVATION EST INDISPENSABLE POUR TOUTE PERIODE
ACCUEILS DE LOISIRS DE LA MJC INTERCOMMUNALE D AY : «Notice d utilisation» Chers parents, Ce courrier a pour but de vous donner les informations principales concernant les Accueils Collectifs de Mineurs
ANNEXE 3 ASSISTANCE MÉDICALE
ANNEXE 3 ASSISTANCE MÉDICALE - 30 - ANNEXE N 3 ASSISTANCE MÉDICALE (Mutuelle Assistance International, Mutuelle Assistance France) I. CONDITIONS GÉNÉRALES En cas de besoin, chaque bénéficiaire peut, 24
Dossier de pré inscription À retourner à l adresse indiquée en dernière page
Syndicat Intercommunal pour le Développement Social des CAntons de Villeneuve les Avignon et de Roquemaure Dossier de pré inscription À retourner à l adresse indiquée en dernière page TOUT DOSSIER INCOMPLET
Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013
Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013 ------------- C. N. D. S. ------------ Retour des dossiers des Ligues Régionales