Tarifs communaux applicables à compter du 1er janvier 2016

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1 Tarifs communaux applicables à compter du 1er janvier 2016 ACCUEIL PERISCOLAIRE - vente au ticket : * QFI : -408 > journée 2,10 01/09/ ,15 > matin 1,10 01/09/ ,15 > soir 1,60 01/09/ ,65 * QFI : 408 à 700 > journée 2,40 01/09/ ,45 > matin 1,40 01/09/ ,45 > soir 1,90 01/09/ ,95 * QFI : + de 700 à 1109 > journée 2,70 01/09/ ,75 > matin 1,70 01/09/ ,75 > soir 2,20 01/09/ ,25 * QFI : +de 1109 > journée 3,10 01/09/ ,20 > matin 2,10 01/09/ ,15 > soir 2,60 01/09/ ,65 - vente par 20 tickets : * QFI : -408 > journée 40,00 > matin 20,00 > soir 30,00 * QFI : 408 à 700 > journée 46,00 > matin 27,00 > soir 37,00 * QFI : + de 700 à 1109 > journée 52,00 > matin 33,00 > soir 43,00 * QFI : + de 1109 > journée 61,00 > matin 41,00 > soir 50,00 ARCHIVES - Tarif horaire de recherche 14,40 avant ,00 toute demi heure engagée est dûe - Tirage avec fourniture de papier 0,45 avant ,45 - Archivage des documents de la COCOAS 17,50 /ml/an ,50 /ml/an '+Frais d'expédition : 1

2 BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - Salle polyvalente (utilisation dans un but lucratif) 55,00 /jour TTC ,00 /jour TTC (1/2 tarifs pour les jours précédent et suivant la manifestation) - Abonnement adultes 12,00 /an ,00 /an - ouvrage prêté à une autre bibliothèque 8,00 /ouvrage ,00 /ouvrage - Etudiants 8,00 /an ,00 /an - Enfants jusqu'à 18 ans gratuité gratuité - Duplicata de la carte de lecteur 4, ,00 - Exposition Marc Chagall 475,00 /2 semaines avant ,00 /2 semaines 780,00 /1 mois avant ,00 /1 mois - Exposition Hector l'arbre Mort 200,00 /2 semaines 2009 créé en ,00 /2 semaines 350,00 /1 mois 2009 créé en ,00 /1 mois 600,00 /2 mois 2009 créé en ,00 /2 mois - Exposition en prêt 100,00 /semaine 100,00 /semaine - Sac à soufflet petit modèle - Sac à soufflet grand modèle 2,50 dcm 5/12/2014 2,50 3,50 dcm 5/12/2014 3,50 CENTRE SAINT MARTIN - Petite salle : * demi-journée/soirée (lundi à vendredi). association sarrebourgeoise, ét. scolaires locaux 17, ,00. ass. non sarrebourgeoise, entreprise 32, ,00 * semaine complète (lundi à vendredi). association sarrebourgeoise, ét. scolaires locaux 164, ,00. ass. non sarrebourgeoise, entreprise 323, ,00 * demi-journée/soirée (samedi-dimanche). association sarrebourgeoise, ét. scolaires locaux 18, ,00. ass. non sarrebourgeoise, entreprise 36, ,00 * forfait 6 locations (en soirée dans la semaine). association sarrebourgeoise, ét. scolaires locaux 87, ,00. ass. non sarrebourgeoise 164, ,00 - Grande salle : * demi-journée/soirée (lundi à vendredi). association sarrebourgeoise, ét. scolaires locaux 28, ,50. ass. non sarrebourgeoise, entreprise 44, ,00 * semaine complète (lundi à vendredi). association sarrebourgeoise, ét. scolaires locaux 272, ,00. ass. non sarrebourgeoise, entreprise 430, ,00 * demi-journée/soirée (samedi-dimanche). association sarrebourgeoise, ét. scolaires locaux 31, ,50. ass. non sarrebourgeoise, entreprise 51, ,00 * forfait 6 locations (en soirée dans la semaine). association sarrebourgeoise, ét. scolaires locaux 141, ,00. ass. non sarrebourgeoise 220, ,50 - Totalité des salles : * demi-journée/soirée (lundi à vendredi). association sarrebourgeoise, ét. scolaires locaux 45, ,00. ass. non sarrebourgeoise, entreprise 75, ,00 * semaine complète (lundi à vendredi). association sarrebourgeoise, ét. scolaires locaux 420, ,00. ass. non sarrebourgeoise, entreprise 738, ,00 * demi-journée/soirée (samedi-dimanche). association sarrebourgeoise, ét. scolaires locaux 46, ,00. ass. non sarrebourgeoise, entreprise 82, ,00 * forfait 6 locations (en soirée dans la semaine). association sarrebourgeoise, ét. scolaires locaux 223, ,50. ass. non sarrebourgeoise 374, ,00 - Location de matériel vidéo 10,00 /demi-journée ,50 /demi-journée - Hébergement (petit-déjeuner compris). Association 15, ,50. Personne privée 21, ,50 - Hébergement (sans petit-déjeuner compris). Association 14, ,50. Personne privée 18, ,50 - Barbecue : * Location 5, ,00 * Caution 54, ,00 2

3 ESPACE LE LORRAIN Tarif location à la journée de 9 h Salle 1 300,00 300,00 Salle 2 60,00 60,00 Salle 3 80,00 80,00 Ensemble de l'espace Le Lorrain 400,00 400,00 Utilisation nécessitant une sonorisation 50,00 50,00 Utilisation nécessitant la vidéo ou un écran ordinateur 60,00 60,00 y compris essai permettant la validation technique du support utilisé Pour une location en matinée (9h - 14 h) la prestation sera facturée à 50 % des prix de base. Caution 700,00 700,00 Forfait ménage 70,00 70,00 CIMETIERE - Concession tombes : * 15 ans 147,00 avant ,00 * 30 ans 294,00 avant ,00 * 50 ans (obligatoire si caveau existant) 490,00 avant ,00 Tarifs doublés si le monument est double. - Entretien de tombes (contrat annuel) : * tombe simple 40, avant ,50 * tombe double 52, avant ,00 - Concession columbarium : * 15 ans 561, avant ,00 * 30 ans 897, avant ,00 - Carreau des Anges : * 15 ans 66,25 avant ,00 * 30 ans 153,50 avant ,00 * 50 ans 286,00 avant ,00 * entretien 22,00 avant ,00 - Dépôt provisoire : * 3 premiers mois 165,00 /caveau avant ,00 /caveau * au delà de 3 mois 55,50 /caveau/mois avant ,00 /caveau/mois (durée maximale supplémentaire de 3 mois) - Pyramide : *15ans 1 urne : 306,00 avant ,00 2 urnes : 561,00 avant ,00 3 urnes : 765,00 avant ,00 4 urnes : 918,00 avant ,00 *30ans 1 urne : 489,50 avant ,00 2 urnes : 896,50 avant ,00 3 urnes : 1 224,00 avant ,00 4 urnes : 1 469,00 avant ,00 Cessions de concessions suite à reprise par la ville : caveau dans l'état : 152,25 avant ,00 monument simple : 152,25 avant ,00 monument double : 304,50 avant ,00 - Fleurissement : * coupes grandes 17, ,00 petites 10, ,50 3

4 * Fleurs Catégorie 1 3, ,40 (fuschia, santoline, diplodenia...) Catégorie 2 1, ,90 (géraniums, anthémis, cinéraires, pétunia...) Catégorie 3 0, ,80 (pensées, bégonias, oeillets d'inde...) * Bruyères Callunas 1, ,90 Gracillis 3, ,40 * Chrysanthèmes Grand 17, ,00 Moyen 12, ,50 Petit 9, ,50 CIRQUES - CHAPITEAUX - FOIRES - Cirque de - de 500 places 93, ,00 (passage inférieur à 3 jours) - Cirque de + de 1000 places 328, ,00 (passage inférieur à 3 jours) - Jour de stationnement supplémentaire 220, ,00 - Cirque jusqu'à 1000 places 190, ,00 (passage inférieur à 3 jours) - Jour de stationnement supplémentaire 93, ,00 - caution pour emplacement 500, ,00 - Manège enfants 78,00 /semaine ,00 /semaine - Mini-scooter 123,00 /semaine ,00 /semaine - Scooter et grand tournant 283,00 /semaine ,00 /semaine - Gros métiers 283,00 /semaine ,00 /semaine - Train fantôme - simulateur 160,00 /semaine ,00 /semaine - Surf 190,00 /semaine ,00 /semaine - Stands 5,90 /ml/semaine ,00 /ml/semaine - Stands sapins, crêpes et gaufres 2,00 /ml ,00 /ml - Manège Rue du Musée à Noël et au mois d'août 126,00 /période ,00 /période - Fête de la Saint Martin (Hoff) 23, ,00 STADE JEAN JACQUES MORIN - Etablissements scolaires 3,5 /h ,5 /h CENTRE SPORTIF PIERRE DE COUBERTIN : - Accès Internet 50,00 /année civile ,00 /année civile "COSEC" - Location par des associations sarrebourgeoises 12,00 /h ,00 /h - Location par des associations non sarrebourgeoises 325,00 /jour ,00 /jour - Location par des comités d'entreprises 15,50 /h ,50 /h - Location par des organismes sarrebourgeois 400,00 /jour ,00 /jour - Location par des organismes non sarrebourgeois 800,00 /jour ,00 /jour "GYMNASE" - Location par des associations sarrebourgeoises 12,00 /h ,00 /h - Location par des associations non sarrebourgeoises 325,00 /jour ,00 /jour - Location par des comités d'entreprises 15,50 /h ,50 /h - Location par des organismes sarrebourgeois 500,00 /jour ,00 /jour - Location par des organismes non sarrebourgeois 1 000,00 /jour ,00 /jour EAU m3 Voté séparément Voté séparément FRAIS FERMETURE REOUVERTURE 54,00 ht créé en ,00 ht GOLF (MINI) Tarifs individuels : - enfant 3, ,55 - adultes 4, ,55 - Groupes adultes (à partir de 10 personnes) 4, ,05 - Centres aérés de Sarrebourg 2, ,55 - Centres aérés communes environnantes 3, ,05 - Gratuit la première séance pour les résidents hameaux des gites MARCHE - DROITS DE PLACE - Occasionnels 1,30 /ml ,30 /ml - Abonnements : (payables d'avance - période de 3 mois) * commerçant venant 1 fois par semaine 1,20 /ml ,20 /ml * commerçant venant 2 fois par semaine 1,10 /ml ,10 /ml - Emplacement dans les halles : * emplacement simple 1,50 /ml/jour ,50 /ml/jour * emplacement sous arcade 1,85 /ml/jour ,85 /ml/jour 4

5 CENTRE AQUATIQUE Piscine uniquement (sans bassin ludique) : (bassin sportif) * Adultes 3, ,10 * Moins de 18 ans et étudiants jusqu'à 25 ans 2, ,80 et accompagnateurs d'handicapés Personnes handicapées 2,80 2,80 * Enfants jusqu'à 3 ans gratuit gratuit Bassin sportif SENIORS 2,80 2,80 * Abonnements (15 entrées) : - adultes 39, ,00 - moins de 18 ans et étudiants jusqu'à 25 ans 30, ,00 abonnement Personnes handicapées 30, ,00 * Abonnements annuels 168, ,00 * Abonnements annuels bassin sportif SENIORS 120,00 120,00 * Ecole de nage (15 séances de 1 heure) 80,00 /15 séances/1h ,00 /15 séances/1h (incluant enfants, perfectionnement enfants, ados et adultes) * Eveil aquatique (15 séances d'1/2 h) 47,50 /15 séances/1/²h ,00 /15 séances/1/²h * Ecoles élémentaires SBG gratuit gratuit * Ecoles élémentaires ext (IEN Est et Ouest) 2, ,90 * Ecoles élémentaire extérieure 1, ,80 * Ecoles secondaire SBG et ext. 1, ,80 Piscine et bassin ludique : * Adultes 5, ,30 * Moins de 18 ans et étudiants jusqu'à 25 ans 3, ,90 * Seniors 3,90 3,90 * Enfants jusqu'à 3 ans gratuit gratuit * Enfant de - de 12 ans accompagné d'un parent 2, ,20 * moins de 18 ans handicapés 2,20 créé en ,20 * Adultes handicapés 3,90 créé en ,90 accompagnateur de personnes handicapées 3,90 créé en ,90 * Abonnements (15 entrées valable 12 mois) : - adultes 59, ,00 - adultes handicapés 38,00 créé en ,00 - moins de 18 ans et étudiants jusqu'à 25 ans 38, ,00 * Abonnement annuel (nominatif valable 12 mois) 235, ,00 * Abonnement annuel seniors 180,00 180,00 * Abonnement seniors ludique (15entrées valable 1an) 38,00 * Abonnement seniors sportif (15entrées valable 1an) 30,00 * Abonnements vacances 38, ,00 (20 entrées, - de 18 ans et étudiants jusqu'à 25 ans) * Centres arérés et colonies de vacances - sarrebourgeois 2, ,80 - extérieurs 3, ,50 * Comités d'entreprise 4, ,00 (y compris club militaire par 100 tickets minimum) * Amicales du personnel des collectivités dont le siège Comme comité d'entreprise Comme comité d'entreprise est situé à Sarrebourg + personnel municipal et conjoints * Aquagym : - séance unique 6, ,50 - forfait 15 séances (à faire valoir dans les 12 mois) 80, ,00 * Cours d'aquabyke: - séance unique 10, ,00 - forfait 15 séances (à faire valoir dans les 12 mois) 135, ,00 * location d'aquabyke: 6,30 /h ,30 /h - forfait 15 séances (à faire valoir dans les 12 mois) 75,00 créé en ,00 * Circuit Aqua Training : - séance unique (une heure) 10,00 10,00 - forfait 15 séances (à faire valoir dans les 12 mois) 135,00 135,00 * Pass aquatique vacances 30,00 30,00 * Semaine remise en forme 70,00 70,00 * Semaine remise en forme clientèle Gîtes 50,00 50,00 (2h/jour activités diverses selon dispo.maitre nageurs : aquagym,aquatraining,aquabike, natation, nage avec palmes ) * SENIORS = + 65 ans * ENSEMBLE DES FORFAITS ET ABONNEMENTS VALABLE 12 MOIS Location des bassins : Associations sarrebourgeoises : * Loisirs : Petit bassin 35, ,00 Grand bassin 40, ,00 5

6 Bassin ludique 70, ,00 Ligne d'eau 15, ,00 * Compétitions et entrainements Petit bassin Gratuit Gratuit Grand bassin Gratuit Gratuit Ligne d'eau Gratuit Gratuit Associations non-sarrebourgeoises : Petit bassin 40, ,00 Grand bassin 45, ,00 Bassin ludique 80, ,00 Ligne d'eau 18, ,00 Tarifs armée : * Ensemble du centre aquatique 57, ,50 * Grand bassin 26, ,50 * 1 ligne d'eau 5, ,50 Divers * Matériel détérioré (clé vestiaire) : 15, ,00 * Locataires gîtes : gratuit gratuit ACTIVITES ESPACE PRIMEVERES Activités informatiques, culturelles, sportives,. 2,50 /an ,50 /an TARIFICATION MERCREDI LOISIRS - demi-journée (avec repas) : * QFI : ,80 08/07/ ,80 * QFI : 408 à ,35 09/07/ ,35 * QFI : + de 700 à ,70 10/07/ ,70 * QFI : +de ,30 11/07/ ,30 - demi-journée (sans repas) : * QFI : ,00 01/09/ ,00 * QFI : 408 à ,25 01/09/ ,25 * QFI : + de 700 à ,00 01/09/ ,00 * QFI : +de ,00 01/09/ ,00 RESTAURATION SCOLAIRE - vente au ticket : * QFI : ,80 01/09/ ,90 * QFI : 408 à 700 4,10 01/09/ ,20 * QFI : + de 700 à ,70 01/09/ ,85 * QFI : +de ,30 01/09/2013 7,50 - vente par 20 tickets * QFI : ,00 * QFI : 408 à ,50 * QFI : + de 700 à ,00 * QFI : + de ,50 SALLE DES FETES - HALLES MARCHE - Nature de la location : * SALLE DES FETES * bal, banquet, manifestation à caractère 347,00 /jour HT ,00 /jour HT commercial, présentation de mode * fête de l'arbre de Noël, apéritif 173,00 /jour HT ,00 /jour HT * conférence, réception et réunion ne 109,62 /jour HT ,00 /jour HT bénéficiant pas de la gratuité d'utilisation 6

7 * salle du restaurant 39,00 /jour HT ,00 /jour HT * utilisation du bar 29,00 /jour HT ,00 /jour HT * utilisation de l'office 20,50 /jour HT ,00 /jour HT * cautions : - prêt du petit matériel (micro) + nettoyage 166, ,00 - prêt de tout le matériel (sono+lumière) + nettoyage 554, ,00 - Les associations sarrebourgeoises conservent la gratuité de la salle si l'occupation est en relation directe avec l'activité de l'association. - Même en cas de gratuité, les associations qui utilisent le bar ou l'office doivent s'acquitter des tarifs correspondants.(1/2 tarifs pour le jour précédent et le jour suivant la manifestation) - Les organismes politiques bénéficient de la gratuité de la salle pour une occupation durant une campagne électorale officielle - Même en cas de gratuité, ces organismes qui utilisent le bar ou l'office doivent s'acquitter des tarifs correspondants et de la caution (1/2 tarifs pour le jour précédent et le jour suivant la manifestation) * HALLES - MARCHE - Location pour manifestation à but lucratif 104,50 /demi-journée HT ,00 /demi-journée HT (frais d'éclairage et de chauffage compris) - Location pour manifestation à but non lucratif 151,00 / HT /journée ,00 / HT /journée (frais d'éclairage et de chauffage compris) - Tarif pour le jour précédant (préparation) et le jour suivant 73,00 / HT/demi-journée ,00 / HT/demi-journée (rangement) la manifestation DECHETS GENERES LORS DES EVENEMENTS - Conteneur de 80 l ou sachet de 100 l 7,00 /TTC ,10 /TTC - Conteneur de 140 l 9,00 /TTC ,15 /TTC - Conteneur de 340 l 17,00 /TTC ,30 /TTC (avec participation aux frais de gestion) MUSEE ET CHAPELLE DES CORDELIERS - Droits d'entrée groupé musée-chapelle : * tarif plein 6, ,00 * tarif réduit 4, ,00 - Pass-musée : donnant accès libre au musée, à la chapelle et aux visites guidées du 01/01 au 31/12 : 10, ,00 - Supplément visites guidées du musée : * groupes (sur réservation - maximum 30 personnes) 30, ,00 - Supplément visites guidées de la chapelle : * groupes (sur réservation - maximum 30 personnes) 30, ,00 - mise à disposition audio guides : gratuite contre remise CNI. gratuite contre remise CNI.. Gratuit pour les enfant < 12 ans accompagnés adulte visite des deux sites (maximum 30 personnes) 60, ,00 Visite ville (groupe de 20 personnes maximum) 30, ,00 (gratuit les 1ers samedi de chaque mois à 15h et les jeudi en juillet/août - à 15h) réservation de visite non annulée 48 heures à l'avance 50, ,00 - Ateliers pour enfants 5,00 /séance ,00 /séance (hors temps scolaire le Mercredi) - Goûter d'anniversaire Forfait groupe de 6 enfants 40, ,00 par enfants en plus : 5, ,00 - Goûter d'anniversaire (avec goûter) Forfait groupe de 6 enfants 55,00 55,00 par enfants en plus : 7,50 7,50 (enfants de 7 à 12 ans, maximum 10 enfants) 7

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