L'AMÉLIORATION DE L'ACCÈS AUX SERVICES DE SANTÉ EN AFRIQUE FRANCOPHONE : LE RÔLE DE L'ASSURANCE

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1 Colloque organisé par Institut Multilatéral d'afrique Avec l appui de L'AMÉLIORATION DE L'ACCÈS AUX SERVICES DE SANTÉ EN AFRIQUE FRANCOPHONE : LE RÔLE DE L'ASSURANCE avril 2004 Conservatoire National des Arts et Métiers Paris - France En partenariat avec Agence canadienne de développement international

2 Contexte L'accès à des soins de qualité et la protection vis-à-vis du risque financier engendré par la maladie constituent des défis majeurs qui se posent aux systèmes de santé des pays en développement, particulièrement en Afrique au sud du Sahara. Depuis février 2001, l'institut Multilatéral d'afrique (IMA) et l'institut de la Banque Mondiale (WBI) ont initié un processus d'apprentissage continu sur le développement de mécanismes d'assurance santé, étroitement lié aux transformations en cours dans 14 pays : Bénin, Burkina Faso, Burundi, Comores, Côte d'ivoire, Gabon, Guinée, Mali, Mauritanie, Niger, Rwanda, Sénégal, Tchad, Togo. Une série de 4 ateliers et de vidéoconférences regroupant des équipes comprenant des fonctionnaires et des leaders de la société civile ont permis de décrire les niveaux de couverture par les différents types d'assurances, d'évaluer le potentiel des initiatives visant à l'améliorer et de soutenir les réformes touchant le financement de la santé. Présentation du colloque Afin de tirer un bilan de ces échanges, ainsi que de l'expérience de ces pays en matière d'assurance santé et enfin de discuter des stratégies à mettre en œuvre pour accroître la couverture du risque maladie, il a semblé utile d'organiser un colloque francophone sur l'assurance santé, au cours duquel des pays impliqués dans les activités de l'ima et de WBI présenteront leur expérience: réalisations, échecs, difficultés, contraintes, choix politiques. Ces questions seront discutées et analysées par des observateurs externes tant d'afrique que d'ailleurs. Le colloque comportera aussi des discussions thématiques sur des sujets d'une importance critique pour l'expansion de l'assurance santé : le rôle d'agent régulateur et de financier de l'etat, l'introduction graduelle ou généralisée de la couverture du risque-maladie, l'assurance obligatoire ou volontaire, les mécanismes d'assurance qualité et les problèmes d'accessibilité. L'évaluation de l'activité sera faite en termes de satisfaction des participants et de gain d'apprentissage. Un ouvrage mettant à contribution les présentations et d'autres textes généraux sur le thème sera publié. Objectifs du colloque Faire le bilan des récents progrès survenus au niveau de la couverture du risque-maladie dans 14 pays d'afrique Francophone; Comparer les différentes expériences nationales et en tirer des leçons ; Définir des stratégies de poursuite de l'extension de la couverture du risque-maladie; Renforcer la collaboration entre les différentes équipes nationales, les experts, la communauté des bailleurs; Fournir les éléments nécessaires à la publication d'un document sur la couverture du risque-maladie. Participants Les décideurs, fonctionnaires de haut rang, chercheurs, formateurs d'afrique francophone ; les professionnels des agences multi et bilatérales de développement; les experts occidentaux intéressés; totalisant environ 150 personnes. Partenaires Le colloque est une initiative de l'institut Multilatéral d'afrique (IMA) et de l'institut de la Banque Mondiale (WBI), en collaboration avec le Collège des Économistes de la Santé (CES) dans le cadre de son cycle de séminaires internationaux sur l assurance et le risque en santé (SEMINARIS), avec l'appui du Gouvernement Français par le biais du Ministère des Affaires Étrangères (MAE) et de l Organisation Mondiale de la Santé (OMS),et en partenariat avec la Chaire d'économie et Gestion des Services de Santé du Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM), qui est l'hôte de cette manifestation. Les organisateurs ont aussi souhaité associer les acteurs qui partagent les mêmes objectifs de développement de la protection contre le risque maladie en Afrique francophone : l'agence Française du Développement (AFD), la Banque Africaine de Développement (BAD), le Bureau International du Travail (BIT), la Deutsche Gesellschaft für Technische Zusammenarbeit (GTZ), l'agence canadienne de développement international (ACDI).

3 PROGRAMME - MERCREDI 28 AVRIL ACCUEIL DES PARTICIPANTS OUVERTURE Mot de bienvenue J. DE KERVASDOUÉ (CNAM) Accueil J. BAUDOUY (Banque Mondiale), M. BAUER (IMA) et B. QUINCY (MAE), en présence des représentants des institutions associées à l'organisation : BAD, OMS, BIT, AFD et GTZ Mot de bienvenue du président du Collège des Économistes de la Santé (CES) G. DE POUVOURVILLE (CNRS) Présentation du colloque : objectifs et résultats attendus G. DUSSAULT (WBI) 1ÈRE PARTIE - L'AMÉLIORATION DE L'ACCÈS AUX SOINS EN AFRIQUE FRANCOPHONE : LE RÔLE ET L'ÉTAT D'AVANCEMENT DE L'ASSURANCE MALADIE SESSION 1 : ÉTAT DES LIEUX ET CONDITIONS DE DÉVELOPPEMENT DE L'ASSURANCE MALADIE PRÉSIDENT DE SÉANCE : B. FLOURY (MAE) La couverture du risque maladie en Afrique francophone : deux regards africains sur la situation Intervenants : J.P. SÉRY (Côte d'ivoire), A. AGBOGBE (Togo) Assurance maladie et accès aux soins de santé : attentes et limites en Afrique francophone Intervenant : A. LETOURMY (CNRS et CES) PAUSE SESSION 2 : L'ASSURANCE MALADIE OBLIGATOIRE EN AFRIQUE FRANCOPHONE PRÉSIDENT DE SÉANCE : C. JACQUIER (BIT) Les régimes couvrant les salariés et/ou les fonctionnaires et les réformes en vue de la couverture universelle par l'assurance maladie obligatoire : cinq situations nationales Intervenants : I. GAKWAYA (Rwanda), D. NZOHABONIMANA (BURUNDI), A. WADE (Sénégal), G. OUÉGNIN (Côte d'ivoire), A. INOUA (Gabon) Discussion Intervenant : H. ACHOURI (Tunisie), J. JÜTTING (OCDE)

4 PROGRAMME - MERCREDI 28 AVRIL DÉJEUNER SUR PLACE 1ÈRE PARTIE - L'AMÉLIORATION DE L'ACCÈS AUX SOINS EN AFRIQUE FRANCOPHONE : LE RÔLE ET L'ÉTAT D'AVANCEMENT DE L'ASSURANCE MALADIE (SUITE) SESSION 3 : LES MUTUELLES ET L'ASSURANCE MALADIE VOLONTAIRE PRÉSIDENT DE SÉANCE : P. SWENNEN (AIM) Inventaire et conditions de développement des mutuelles Intervenant : P. N'DIAYE (La Concertation) Le lancement d'un processus Intervenants : M. KAÏLOU (Niger), A. GODA AHAMADA (Comores) Table ronde : Y a-t-il une spécificité de l'afrique francophone en matière de développement des mutuelles? Animatrice : C. MEYER (FNMF et CES) Discussion La capacité contributive de la population : B. GALLAND (CIDR) et S. HADDAD (Université de Montréal) Une dynamique d'extension de la protection sociale à l'économie informelle : C. BOCKSTAL (BIT/STEP) Comparaison avec l'expérience de l'afrique anglophone : W. HAMMER (GTZ) Le développement de la mutualité au Mali : O. OUATTARA (UTM, Mali) PAUSE SESSION 4 : CONFÉRENCE INVITÉE PRÉSIDENT DE SÉANCE : J. BAUDOUY (WB) Leçons à tirer pour les PED de l'évolution de la couverture du risque maladie en France Intervenant : M. GRIGNON (CREDES et CES) Discussion VISITE DU MUSÉE DU CNAM

5 PROGRAMME - JEUDI 29 AVRIL ÈME PARTIE - LES DÉFIS DU DÉVELOPPEMENT DE L'ASSURANCE MALADIE SESSION 5 : LES RELATIONS DE L'ASSURANCE MALADIE AVEC L'OFFRE DE SOINS PRÉSIDENT DE SÉANCE : M.-O. WATY (AFD) Comment établir les nécessaires relations entre l'offre de soins et les différents systèmes d'assurance maladie? Intervenant : J. PERROT (OMS) La qualité des soins Intervenant : B. CRIEL (IMT Anvers) L'hôpital face aux payeurs Intervenants : A. DOH (Burkina Faso), E. DE ROODENBEKE (WBI) Le comportement des agents Intervenant : A. TRAORÉ RIBIÈRE (Bénin), K. ABATCHA (Tchad) Discussion PAUSE SESSION 6 : L'ASSURANCE MALADIE ET LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ PRÉSIDENT DE SÉANCE : D. EVANS (OMS) Stratégies de lutte contre la pauvreté Intervenant : E. REYNAUD (BIT) Expériences et points de vue en matière de lutte contre la pauvreté Intervenants : P. BROUILLET (CES), S. SANDOUNO (Guinée), I. DIOP (Sénégal), J.-M. THOMÉ (Consultant) Discussion DÉJEUNER SUR PLACE

6 PROGRAMME - JEUDI 29 AVRIL ÈME PARTIE - LES DÉFIS DU DÉVELOPPEMENT DE L'ASSURANCE MALADIE (SUITE) SESSION 7 : ASSURANCE MALADIE, COUVERTURE UNIVERSELLE ET POLITIQUE DE FINANCEMENT PRÉSIDENT DE SÉANCE : J. MATHONNAT (CERDI ET CES) Vers une couverture universelle, l'articulation des formes de financement Intervenant : G. CARRIN (OMS) et C. JAMES (OMS) Expériences et points de vue en matière de politique de financement et de généralisation de l'assurance maladie Intervenants : L. TOGO (Mali), M. IDOUMOU (Mauritanie), A. PREKER (WB), D. DROR (Université Lyon I), Discussion PAUSE SESSION 8 : VERS DES STRATÉGIES D'EXTENSION DE L'ASSURANCE MALADIE PRÉSIDENT DE SÉANCE : R. KRECH (GTZ) Éléments de synthèse Intervenants : P. FOURNIER (Université de Montréal), S. BARRY (OMS-Afrique), É. LÉVY (CES) Perspectives et clôture Intervenants : M.-A. SARAKA-YAO (IMA), T. ILUNGA (Banque Africaine du Développement), G. BIYOGO (Gabon), P. ULMANN (CNAM et CES), G. DUSSAULT (WBI) FIN DU COLLOQUE

7 INFORMATIONS TOURISTIQUES Le musée du Conservatoire National des Arts et Métiers En 1794, l'abbé Grégoire fonde le Conservatoire des arts et métiers. Installé à Paris dans les murs de l'ancien prieuré de Saint-Martin-des-Champs, ce "dépot des inventions neuves et utiles" devient un musée pour tous les genres d'art et de métiers. La collection est unique au monde: objets, dessins, témoins de l'ingéniosité des hommes et de l'esprit d'aventure des pionniers de l'ère industrielle. Musée de l'education Nationale, c'est un lieu de formation mais aussi un lieu de plaisir et d'émerveillement. À la découverte du 3ème arrondissement de Paris... Le 3ème arrondissement est un quartier à double face : le Faubourg du temple et le Marais. C'est sans doute l'un des plus beaux arrondissements de la capitale. La particularité du Faubourg du Temple s'étend jusqu'aux rues Volta et des Gravilliers. Sur ce quartier, à la population très attachée aux souvenirs, plane un air populaire qui se propage des boutiques fournissant les forains jusqu'aux quelques spécialistes de la maroquinerie encore présents. Le Marais, délimité par l'ancien lit de la Seine, tient son nom des jardins maraîchers qui y trouvaient leur place au Moyen- Âge. Son architecture uniforme datant du XIIIème siècle sera un régal pour vos yeux et pour votre curiosité : de lourdes portes donnant sur des cours intérieures, des ruelles pavées et de nombreux petits jardins cachés derrière de grands murs. Itinéraires pour les amoureux de la flânerie : Si vous êtes plutôt attirés par la nature, préférez le Faubourg du Temple avec le square du Temple (1) et le Carreau du Temple (2). Son architecture de métal et de verre en fait un lieu très agréable et chaleureux. Les pavés de la rue du Petit- Thouars située près du Carreau vous emmèneront dans une visite d'ateliers au goût médiéval. Enfin vous pourrez visiter le Musée de la chasse et de la nature (3) qui siège rue des Archives. En revanche, si vous préférez flâner dans une ambiance très vivante, allez faire un petit tour dans les rues très secrètes du Marais. Et en passant par la rue des Oiseaux vous pourrez découvrir le Marché des enfants Rouges (4), l'un des plus vieux de la ville. Si vous souhaitez simplement errer dans les rues, vous ne serez pas perdant au change car chacune d'entre elles a son propre charme et sa propre personnalité. Itinéraires pour les amoureux de la culture : Au cœur du Marais se cachent de nombreux musées dont certains pourraient vous surprendre par leur originalité comme le Musée de la Poupée (5). Dans d'autres registres vous trouverez les Musées d'art et d'histoire du Judaïsme (6) ou le Musée Picasso (7). Mais le plus important reste le Musée Carnavalet (8) qui retrace l'histoire de Paris.

8 7 rue de Citeaux PARIS - FRANCE Tel : +33 (0) Fax : +33 (0) j.cardi-ces@wanadoo.fr Site internet :

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