TéOxtr. Conditions Générales d Utilisation

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1 TéOxtr Conditions Générales d Utilisation

2 2 Sommaire CGU de TéOxtr... 3 Conditions d acceptation 3 Propriété intellectuelle, droit d auteur 3 Données personnelles 3 Utilisation du site 4 Cookies 4 Messagerie 4 Liens 5 Evolution de la notice légale 5

3 3 CGU de TéOxtr Conditions d acceptation Veuillez lire attentivement les conditions d utilisation suivantes. En entrant sur ce site, vous signifiez que vous acceptez les présentes conditions générales d utilisation. Si vous ne les acceptez pas, vous ne devez pas utiliser ce site. Propriété intellectuelle, droit d auteur La totalité du contenu du site web est protégée par la législation sur les droits d'auteur. Le contenu de ce site web ne peut être copié, sauf pour une consultation individuelle non commerciale, tout en respectant l intégralité des documents reproduits, et avec maintien de toutes les mentions de copyright ou de propriété. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle des logos, images, scripts, code HTML, balises meta effectuée à partir des éléments du site sans notre autorisation expresse est prohibée au sens de l'article L du Code de la propriété intellectuelle. Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d extraction, totale ou partielle, est susceptible d engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant. Dans les scripts proposés, respectez, lorsqu'ils y sont, les droits des divers auteurs et laissez la mention de leur nom et/ou de leur site. Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site dans une page web n'appartenant pas au site. Il est interdit de faire preuve des comportements suivants : transmettre à ce site web des informations ou matériels illicites, constituant une menace, violents, injurieux, malveillants, dégradants, diffamatoires, trompeurs, frauduleux, ou susceptibles de donner lieu à une responsabilité civile ou pénale, de violer les droits de propriété intellectuelle de tiers ou de constituer une infraction à une loi ou réglementation. Vous acceptez de dédommager ikno et son équipe et de les dégager de toute responsabilité quant à d'éventuels procès, actions en justice ou réclamations quels que soient leur caractère, leur type ou leur forme, dépenses, frais juridiques et indemnisations intentés ou faits au titre de dommages corporels ou matériels subis par ou affectant une ou plusieurs personnes ou bien en raison de tels comportements. Si vous pensez qu'un des éléments de ce site vous appartient et qu'il n'a pas été fait mention de votre droit de copyright, cet(s) élément(s) sera(ont) annoté(s) avec votre copyright ou retiré(s) du site. Dans les deux cas, il appartient au demandeur d'apporter la preuve légale de son droit d'auteur. Données personnelles

4 4 À l'exception de vos données personnelles identifiables, les informations et matériels soumis à ikno seront traités comme non confidentiels et non protégés et ikno ne sera aucunement tenu d utiliser ou d évaluer les informations ou matériels que vous lui avez transmis. Le fait de transmettre à ce site web des informations ne faisant pas l objet d un accord écrit avec ikno signifie que vous savez et acceptez le fait que ikno puisse les utiliser dans un but quelconque sans aucune obligation envers vous. A chaque fois que vous visiterez ce site web, téléchargerez des informations, ikno est susceptible d enregistrer votre visite et votre adresse internet, votre nom de domaine (si vous en avez un), la date et l heure de la visite, les pages auxquelles vous aurez accédées, les documents téléchargés, les derniers sites visités et le type de votre navigateur. Ces données ne seront utilisées qu à des fins de statistiques et de perfectionnement du site web. En vertu de la loi n du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l'utilisateur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires. Si une tentative de piratage informatique conduit à l'accès de ces données, aucun webmestre, administrateur ou modérateur de ce site web ne peut être tenu pour responsable. Utilisation du site ikno se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu d'un de ses sites Internet à tout moment et sans préavis. ikno ne prétend ni ne garantit que les fichiers accessibles par le biais de son site web sont exempts de virus informatiques ou d'autres défauts. Ces fichiers peuvent être utilisés à condition que l'utilisateur accepte d être tenu pour responsable des pertes, dommages ou autres effets résultant directement ou indirectement de leur utilisation. Pour toute suggestion, réaction concernant le fonctionnement de ce site, ou toute autre question, utilisez la rubrique contact. Cookies Les cookies sont des fichiers inscrits sur le disque dur de la machine de l'internaute servant à personnaliser le contenu affiché lors de sa navigation sur notre site. De manière générale, ils enregistrent des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures afin de déterminer la fréquence d utilisation, faciliter l accès au site web, vous aider à vous en servir, faciliter la personnalisation du site en fonction de vos préférences et pour mieux cibler la publicité / promotions en fonction de vos besoins. Toutes ces informations nous permettent d établir des statistiques qui ont pour but d améliorer continuellement notre site web. Les cookies sont en général automatiquement créés et la plupart des sites web les utilisent. Remarque: nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies ou être prévenu avant d'accepter les cookies, en configurant votre navigateur (consultez les pages d'aide de votre navigateur). Messagerie

5 5 Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie. Assurez-vous de ne pas divulguer d'informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous envoyez des messages électroniques via le site, vos informations personnelles, y compris votre adresse , seront exclusivement utilisées pour répondre à votre message et ne seront pas partagées avec des tiers sans votre consentement préalable. Toutefois, ces informations pourront être conservées dans le but d'améliorer notre site web, d'analyser les types de questions reçues et de mieux répondre à vos besoins. Liens Un accord préalable de l ensemble des responsables du site est requis pour la mise en place de liens hypertextes vers une des pages du site. Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique. Ce site web peut contenir des liens ou des références vers d'autres sites web. Ces sites sont gérés par des tiers sur lesquels ikno n'a aucun contrôle. Ces liens vous sont présentés exclusivement à titre de service. ikno ne donne aucune garantie quant à la précision, la validité, la pertinence ou l'exhaustivité de toutes les informations que vous pouvez retrouver sur ces sites. Ces liens sont donc fournis uniquement pour vous faciliter la tâche. Leur inclusion ne signifie pas que ikno approuve, explicitement ou implicitement, le contenu de ces sites web. Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu, forcément changeant, des informations fournies sur ces sites. Evolution de la notice légale ikno se réserve le droit de modifier cette notice à tout moment. Toute modification des règles de ikno sur la protection de la vie privée sera intégrée dans la présente notice légale. Cette notice s'applique à tous les services de ikno. La présente notice légale est à jour au et à l'instant où le visiteur est connecté sur le site. Nous nous réservons le droit de faire évoluer cette notice légale sans préavis. ikno invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d'en prendre connaissance.

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