Guide de l apprentissage en région Pays de la Loire
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- Adélaïde Plamondon
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1 Guide de l apprentissage en région Pays de la Loire
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5 Apprentis + Lycéens La Région augmente votre pouvoir d apprendre Aide à l achat d équipement professionnel Gratuité des manuels scolaires
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11 CONTRAT D APPRENTISSAGE OU AVENANT (1) (Articles L et suivants du code du travail) Ministère de l emploi, de la cohésion sociale et du logement Nature du contrat ou de l avenant (Voir notice cadre A) Type de dérogation le cas échéant (Voir notice cadre B) N d enregistrement du dernier contrat concernant le même apprenti : Si avenant, n d enregistrement du contrat Sans le numéro du contrat précédent, cet avenant ne peut être enregistré L EMPLOYEUR (voir notice cadre C) FA 13a N SIRET de l établissement d apprentissage Caisse de retraite complémentaire de l apprenti : L APPRENTI (voir notice cadres D et E) Code de l activité principale de l entreprise Secteur de référence : Nombre de salariés Téléphone : Télécopie : Courriel :... APPRENTI MINEUR Représentant légal père mère tuteur Nom et prénom N Rue Code Postal Commune Si l employeur est l ascendant de l apprenti Nom N Rue - lien de parenté : - organisme où est versé le salaire de l apprenti : Code Postal N de Compte : LE MAÎTRE D APPRENTISSAGE (voir notice cadre F) Commune LE CONTRAT (voir notice cadre G) Cachet de l établissement de formation responsable Cachet ou visa CADRE RÉSERVÉ A L ÉTABLISSEMENT DE FORMATION (voir notice cadre E) N UAI de l établissement de formation responsable Début du cycle de formation Code du diplôme ou titre Nombre d heures de formation assurées : 1 ère année du au 2 ème année du au CADRE RÉSERVÉ A L ORGANISME CONSULAIRE Nom : Adresse : N SIRET Code postal Commune Date de réception N de gestion interne : du dossier complet : Date de visa du contrat : Niveau : 3 ème année du au 4 ème année du au Enregistrement : N Avenant : Date de la décision d enregistrement : La loi n du 6 janvier 1978 relative à l informatique aux fichiers et aux libertés s applique aux réponses faites sur ce formulaire. Elle garantit un droit d accès et de rectifications pour les données à caractère personnel vous concernant auprès de l organisme qui a traité votre demande. Toute fausse déclaration est passible de sanctions pénales (Art du code pénal). (1) Ne remplir que les rubriques à modifier (2) Si l apprenti est mineur ou incapable majeur Volet 1 destiné au service d enregistrement IT (05-06) Astron-Imprimerie Nationale D
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16 Édition 2010 LE Aménagement / environnement VERT Productions agricoles Commerce et services Activités hippiques Agroalimentaire et biotechnologies Métiers et formations dans les Pays de la Loire
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19 Le site des métiers, des emplois et des formations en Pays de la Loire
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70 Brigitte Gilles de la Londe/ONISEP
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83 Engagement citoyen Livre Pratique artistique ou sportive Événement sportif Patrimoine Ciné Spectacle Pour seulement 8 des entrées gratuites et des réductions pour tous les jeunes! Tous les 15/19 ans, et tous les lycéens et apprentis quel que soit leur âge. > Avec le Pass Culture & Sport, la Région des Pays de la Loire permet à jeunes d accéder plus facilement à la culture et au sport. Pour cela, ils peuvent compter sur 850 partenaires éducatifs, culturels et sportifs afin de profiter pleinement de leurs activités. Préparez-vous à une saison encore riche en sensations et en émotions. Commandez votre chéquier sur
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95 BTS Conception et réalisation en chaudronnerie industrielle
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103 RÉGION FORMATION À VOTRE ÉCOUTE La plateforme téléphonique d information sur la formation professionnelle et l apprentissage En partenariat avec :
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