CONSEIL MUNICIPAL 19 MARS H 30 SOMMAIRE FINANCES 2 JEUNESSE 4 MARCHES PUBLICS TRAVAUX 4 URBANISME - FONCIER 5 AFFAIRES CULTURELLES 5

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1 Direction Générale des Services CONSEIL MUNICIPAL 19 MARS H 30 SOMMAIRE * PAGES FINANCES 2 JEUNESSE 4 MARCHES PUBLICS TRAVAUX 4 URBANISME - FONCIER 5 AFFAIRES CULTURELLES 5 PERSONNEL 6 AFFAIRES DIVERSES 6 INFORMATIONS 6 1

2 F I N A N C E S 1. Reprise par anticipation des résultats de l exercice écoulé (2008) 2. Plan de relance de l économie Versement anticipé du F.C.T.V.A. 3. Budget Primitif 2009 Budget Principal Ville 4. Vote des taux d imposition 5. Budget Primitif 2009 Budget annexe : aménagement de zone Place du 11 Novembre 6. Budget Primitif 2009 Budget annexe : aménagement de zone Béal 7. Budget annexe cité marchande Budget Primitif 2009 et modification de l APCP 8. Autorisations de programmes Crédits de paiements 9. Garantie d emprunts Réhabilitation de logements sociaux 10. Admission en non valeur de produits irrécouvrables Rapporteurs : M. le Maire M. ANTOMARCHI 11. Suite à décision de justice pour information - Admission en non valeur suite à jugement de clôture d une procédure de rétablissement personnel sans vote 12. Subvention Centre Communal d Action Sociale Mme PIRET 13. Subvention Caisse des écoles Mme LUPI 2

3 14. Cagnes Grand Centre Attribution d une subvention de fonctionnement et adoption d une convention financière pour Comité des œuvres sociales du personnel communal Attribution d une subvention de fonctionnement et adoption d une convention financière pour 2009 Mme LUPI 16. Université de la Mer Attribution d une subvention de fonctionnement et adoption d une convention financière pour Amicale San Peire Dei Pescadou Dou Cros Attribution d une subvention de fonctionnement et adoption d une convention financière pour Entente Sportive du Cros-de-Cagnes Attribution d une subvention de fonctionnement et adoption d une convention financière pour 2009 Rapporteurs : M. MARTIN M. ANTOMARCHI 19. Etoile Sportive Azuréenne Attribution d une subvention de fonctionnement et adoption d une convention financière pour 2009 Rapporteurs : M. MARTIN M. ANTOMARCHI 20. Union Sportive de Cagnes Attribution d une subvention de fonctionnement et adoption d une convention financière pour 2009 Rapporteurs : M. MARTIN M. ANTOMARCHI 21. Art et Culture Attribution d une subvention de fonctionnement et adoption d une convention financière pour 2009 M. CONSTANT 22. Association pour la promotion de la Country Music en région PACA Attribution d une subvention de fonctionnement et adoption d une convention financière pour Comité Officiel des Fêtes Attribution d une subvention de fonctionnement et adoption d une convention financière pour 2009 Mme ALBERT-RIGER 24. Exposition Internationale de la Fleur Attribution d une subvention de fonctionnement et adoption d une convention financière pour

4 25. Office du Tourisme Syndicat d Initiative de Cagnes Attribution d une subvention de fonctionnement et adoption d une convention financière pour 2009 Mme ALBERT-RIGER 26. Attribution de subventions 2009 à diverses associations non conventionnées (inférieures à 7500 ) 27. Modification de la tarification pour les emplacements des commerçants non sédentaires pour les soirées artisanales du Cros Rapporteur : M. ROSSO 28. Tarification des activités Jeunesse J E U N E S S E Rapporteur : M. ANTOMARCHI M A R C H E S P U B L I C S T R A V A U X 29. Développement durable Adhésion au «réseau territoires durables PACA» 30. Développement durable Appel à projet «Communes lauréates, agir pour l énergie» U R B A N I S M E - F O N C I E R 31. ZAC des Travails Avenant à la convention d aménagement 32. Avis relatif à la révision simplifiée du POS Regroupement des services centraux du SDIS 33. Avis relatif à l approbation de la modification du POS partiel Secteur littoral 34. Vente d une bande de terrain communal sis 128 chemin de la Maure 35. Etat des acquisitions et cessions pour l année

5 A F F A I R E S C U L T U R E L L E S 36. Bijou contemporain Adoption d une convention pour l organisation de l exposition «Regard sur l Australie» 37. Musées Acquisition d un tableau d Albert ANDRE pour le Musée Renoir 38. Manifestation «Un soir chez Renoir» - Convention d exploitation temporaire d une buvette et fixation de la redevance d occupation du domaine public 39. Fête de la Musique 2009 Prise en charge des frais de restauration des musiciens assurant le concert Place du Château 40. Fête de la Musique 2009 Kiosque Prise en charge des frais de restauration des musiciens assurant le concert Place de Gaulle 41. Adoption d une convention d objectifs à passer avec l Association «Les Amis du Musée Renoir» et attribution d une subvention de fonctionnement P E R S O N N E L 42. Mise à jour du cadre du Personnel Rapporteur : Mme LUPI 43. Indemnités aux agents des services fiscaux Rapporteur : Mme LUPI A F F A I R E S D I V E R S E S 44. Délégation donnée à Monsieur le Maire par le Conseil Municipal dans le cadre de l article L du Code Général des Collectivités Territoriales 45. Casino Jeux Mise en réserve des sommes inscrites au compte Modification du cahier des charges du Casino Jeux Adoption de l avenant n 10 5

6 47. Délégation du service public des bains de mer et des activités nautiques : choix des délégataires 48. Avenant n 1 à la convention de service public concernant la gestion et le fonctionnement d une fourrière de véhicules Rapporteurs : M. le Maire M. GAGNAIRE 49. Elections des représentants du Conseil Municipal à la Communauté Urbaine Nice Côte d Azur 50. Modification des indemnités de fonction de deux élus I N F O R M A T I O N S 6