COMPTE DE RESULTAT 2011
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- Maurice Edmond Pinette
- il y a 5 ans
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1 Maison de l Enfance Lyon 3 ème Est COMPTE DE RESULTAT 2011 DEPENSES ACHATS 15559, ,00 Eau 1218,50 928,35 Gaz 2060, ,57 Electricité 1634, ,58 Fluides Restauration Scolaire 862,00 Produits d'entretien 1535, ,68 Renouvellement Petit Mobilier 0,00 0,00 Petit matériel 330,88 730,73 Petit Equipement 359,96 940,20 Fournitures de bureau 906,62 948,79 Matériel pédagogique 3119, ,41 Alimentation 4044, ,88 Produits pharmaceutiques 348,12 69,81 61 SERVICES EXTERIEURS 82543, ,61 Alimentation Traiteurs 29387, ,73 Frais de loisirs 16371, ,40 Transports 16552, ,38 Travaux photos 0,00 0,00 Location Hébergement 14337, ,55 Stage Théâtre 1100, ,00 Entretien et réparations 89,19 679,43 Maintenance 1687, ,58 Assurances 2775, ,32 Documentation 242,51 203,22 62 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 11953, ,92 Intervenants 240,00 600,00 Personnel Extérieur 6542, ,35 Honoraires 1450, ,00 Missions réceptions 653,70 601,69 Déplacements 49,57 60,47 Affranchissement 237,81 358,47 Téléphone 1317, ,58 Service bancaire 174,60 177,96 Commission sur chèques vacances 87,00 106,40 Cotisations 1201, ,00 63 IMPOTS ET TAXES 7777, ,06 Taxe sur salaires 4253, ,00 Formation du Personnel 550, ,06 Uniformation 2974, ,00 Autres impôts et taxes 0,00 0,00 64 CHARGES DE PERSONNEL , ,83 Permanents Direction 67226, ,61 Animateur / Coordinateur 20683, ,06 Agents de Service 11771, ,35 Animateur / Coordinateur (C.R.) 2350,72 0,00 Apprenti 1167,24 Animateurs vacataires 57700, ,92 Directeur Adjoint Vacataire 3692, ,60 Imdemnité Rupture Conventionnelle 2940,00 Imdemnités Diverses 204,80 Charges patronales Permanents + Anim. vac , ,55 Charges patronales Animateur Coordinateur 6494, ,08 Charges patronales Agents de Service 2683, ,36
2 Charges patronales Animateur Coordinateur (C.R.) 510,68 0,00 Charges Apprenti 24,28 Provisions Congès Payés 0, ,00 Maintien de Salaire 1517, ,00 Médecine du travail 315,74 402,53 Stagiaire 352,01 0,00 Autres Charges de Personnel 1305,45 65 AUTRES CHARGES DE GESTION 4,80 58,00 Pertes sur créances irrécouvrables 4,80 58,00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 1438,94 184,10 Sur opération de gestion 53,61 98,62 Sur exercice antérieur 323,93 50,48 Autres charges exceptionnelles 1061,40 35,00 68 DOT. AMORT. PROVIS. 1000, ,40 Amortissements 1000,72 647,40 Provisions pour clients douteux 0,00 0,00 Provisions pour investissement 0,00 0,00 Provisions pour Risques et Charges 0, ,00 IMPOTS SUR LES SOCIETES 452,00 664,00 Impôts sur les Sociétés 452,00 664,00 SOUS TOTAL DEPENSES , ,92 Résultat de L'exercice (excédent) 10216, ,23 TOTAL , ,15 86 CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES 36164, ,61 Ville de Lyon Entretien du Bâtiment 15522, ,06 Ville de Lyon Assurance 122,55 122,55 Ville de Lyon Valeur Locative 20520, ,00 TOTAL , ,76
3 RECETTES RECETTES PROVENANT DES SERVICES , ,22 Participations Mercredis 34264, ,90 Participations Petites Vacances 35149, ,55 Participation Grandes Vacances 49264, ,40 Participation Périscolaire 1482, ,00 Participation Camps 16944, ,37 Participation Stage 817, ,00 CAFAL Prestations de services 38234, ,00 Produit des activités Annexes 0,00 0,00 74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION , ,00 Ville de Lyon Subvention annuelle , ,00 Ville de Lyon P.E.L 6610, ,00 Ville de Lyon Subvention Complémentaire 7140, ,00 Ville de Lyon Quote Part Subv. Equipement 321,58 0,00 Ville de Lyon Atelier C.E.L. 666,00 800,00 Ville de Lyon Ateliers Ecoles 2830, ,00 Ville de Lyon Subvention Rest. Scolaire 862,00 CAFAL P.S. CLAS 1921, ,00 CAFAL Subvention Exceptionnelle 1600,00 CNASEA Emploi Jeune 657,09 0,00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION 5819, ,48 Adhésions 4023, ,00 Indemnités et dédites 1488, ,48 Participations frais Ronde des Zébulons 308,00 322,00 Participations Diverses 0,00 76 PRODUITS FINANCIERS 1882, ,76 Intérets Livret 1882, ,76 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 459, ,63 Produits exceptionnels de gestion 0,81 6,26 Produits sur exercice antérieur 239, ,37 Autres produits exceptionnels 219,50 0,00 78 REPRISES SUR AMORT. ET PROVISIONS 4217,00 0,00 Reprises sur Provisions 0,00 0,00 Reprise sur Provisions Clients 0,00 0,00 Reprises sur Provisions Congés Payés 4217,00 0,00 79 TRANSFERT DE CHARGES 0,00 940,06 Transfert de Charges 0,00 940,06 SOUS TOTAL RECETTES , ,15 Résultat de l'exercice (déficit) SOUS TOTAL , ,15 87 CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES 36164, ,61 Entretien du Bâtiment 15522, ,06 Assurance 122,55 122,55 Valeur Locative 20520, ,00 TOTAL , ,76
4 Maison de l Enfance Lyon 3 ème Est BILAN AU 31/12/2011 ACTIF PASSIF IMMOBILISATIONS CORPORELLES 36424,27 CAPITAUX PROPRES ,96 Mobilier salles d'activités 11220,51 Report à nouveau ,96 Matériel d'entretien 864,11 Subventions d'investissements 0,00 Matériel de bureau et informatique 8784,94 Mobilier de bureau 3718,39 RESULTAT DE L'EXERCICE 1979,23 Mobilier et matériel de restauration 11836,32 PROVISIONS POUR CHARGES 14000,00 AMORTISSEMENTS ,62 Provisions pour investissements 0,00 Amort.mobilier salles d'activités ,50 Provisions pour gros travaux 0,00 Amort.matériel d'entretien -864,11 Provision pour charges 0,00 Amort.matériel de bureau et informatique -8728,30 Provision pour Risque et Charges 14000,00 Amort.mobilier de bureau -3718,39 FOURNISSEURS 6841,30 Amort.mobilier et matériel de restauration ,32 Fournisseurs 5841,30 Fournisseurs Factures non parvenues 1000,00 CLIENTS ET COMPTES RATTACHES 8846,32 CREDITEURS DIVERS 52367,09 Usagers: Parents 305,32 Usagers Créditeurs 495,40 Subventions à encaisser 8541,00 Personnel:rémunérations dues 0,00 Créances douteuses ou litigieuses 0,00 Personnel:charges à payer 0,00 Provision pour non encaissement 0,00 Urssaf 12902,99 AUTRES DEBITEURS 940,06 Retraite complémentaire 5200,00 S.S. Indemnités Journalières 0,00 Retraite complémentaire CEE 7087,63 Personnel:avances et acopmtes 0,00 Retraire cadre 321,00 Règlements pour compte parents 0,00 Assédic 2753,01 Taxe sur salaires 0,00 Provision pour Congés Payés 9726,00 Produits à recevoir 940,06 Charges sur Provisions Congés Payés 4571,00 Fournisseurs : Avances et Acompte 0,00 Organismes sociaux charges à payer 0,00 DISPONIBILITES ,87 Impots sur les sociétés 664,00 Compte à terme 0,00 Taxe sur Salaires 3068,00 Compte sur livret ,75 Taxe Formation 1874,00 Bons CAF à l'encaissement 0,00 Charges à payer 2444,00 Chèque à encaisser 46,60 Créances douteuses ou litigieuses 0,00 Chèque vacances à l'encaissement 1257,30 Compte d'attente 1260,06 Crédit Agricole 9211,82 Crédit Lyonnais 7954,65 Caisse 273,75 CHARGES CONSTATEES D'AVANCE 1242,48 PRODUITS CONSTATES D'AVANCE 945,80 Charges constatées d'avance 1242,48 Produits constatés d'avance 945,80 Subvention perçues d'avance 0,00 TOTAL ACTIF ,38 TOTAL PASSIF ,38
5 RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES 1 - REGLES ET METHODES COMPTABLES Les comptes au 31 décembre 2011 sont établis en conformité avec les dispositions du plan comptable général et du règlement du Comité de la Règlementation Comptable (CRC). Les conventions ci-après ont été appliquées dans le respect du principe de prudence, conformément aux règles de base suivantes : Continuité de l exploitation. Indépendance des exercices. Permanence des méthodes comptables d un exercice à l autre, à l exception des changements de méthode d évaluation ou de présentation indiqués ci-après. Les principales méthodes utilisées sont les suivantes : Immobilisations Les immobilisations sont évaluées à leur coût d acquisition. L ensemble des immobilisations sont amorties suivant le système linéaire en fonction de la durée normale d utilisation des biens. Lors d investissements financés partiellement ou totalement par des subventions, celles-ci sont réintégrées au résultat au prorata des amortissements pratiqués. 2 - NOTES SUR LE BILAN ACTIF Variation des immobilisations au cours de l exercice : Actif immobilisé 01/01/2011 Acquisitions Cessions Virt cpte à cpte 31/12/11 Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations en cours Immobilisations financières Total
6 2.2 - Variation des amortissements et provisions relatives aux immobilisations : Amortissements et provisions 01/01/2011 Dotation Reprise Virt cpte à cpte 31/12/2011 Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières Total Stocks Non applicable 2.4 Créances et dettes Elles sont enregistrées à leur valeur nominale. Des provisions pour dépréciation sont pratiquées lorsque la valeur d inventaire est inférieure à la valeur comptable. 3 - NOTE SUR LE BILAN PASSIF La variation des fonds propres se décompose comme suit : Capitaux propres 01/01/11 Affectation du résultat Autres variations Subventions reçues 31/12/11 Report à nouveau Total Les provisions constatées au bilan sont les suivantes : Provisions pour risques et charges : Provisions 01/01/11 Augmentation Diminution 31/12/11 Provision risques sociaux Autres provision pour risques (indemnité fin carrière) Provision grosses réparation Total
7 4 - ENGAGEMENTS DONNES Engagements Engagements Financiers donnés Financiers reçus Avals, cautions et garanties Engagements de crédit-bail néant néant Engagements en pensions, retraite et assimilés Autres engagements D.I.F. cumul 359 heures 3 300
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