R E G L E M E N T / D E L A G A R D E R I E

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "R E G L E M E N T 2 0 1 4 / 2 0 1 5 D E L A G A R D E R I E"

Transcription

1 Evry-Grégy-sur-Yerres R E G L E M E N T / D E L A G A R D E R I E Votre enfant est scolarisé à Evry-Grégy-sur-Yerres. Il peut bénéficier des prestations que vous proposent la Garderie et l Accueil Périscolaire. Le régisseur, dont le bureau se trouve à l entrée, côté garderie, assure une permanence (affichage des horaires sur la porte d entrée de la garderie). Vous pouvez le contacter au ARTICLE 1 : La garderie accueille les enfants scolarisés en Maternelle et en Elémentaire. Elle fonctionne du lundi au vendredi. Elle est fermée au mois d Août et une semaine en décembre pendant les vacances de Noël (à définir). Nouveaux horaires suite à la réforme des rythmes scolaires : Le matin de 7 h 00 à 09h00 Le soir : - de 15h45 à 16h30, garderie communale gratuite - de 16 h 30 à 19 h 00, garderie communale payante Le goûter est servi par nos soins aux enfants fréquentant l accueil du soir payant à partir de 16h30. Nous vous demandons de respecter les horaires pour le bien de tous. Pour les enfants scolarisés en maternelle, les animateurs de la garderie se chargent de les accompagner dans leur classe le matin, et de les reprendre directement à la sortie des classes. ARTICLE 2 : Les Mercredis : Accueil du matin 7h00 à 09h00. Repas de 12h00 à 13h45 * Garderie de l après midi de 13h45 à 19h00. 8 * au-delà de 13h45, l après midi garderie sera facturée Les Périodes de vacances : Horaires de fonctionnement de 7 h 00 à 19 h 00 L accueil des enfants se fera de 7 h 00 à 9 h 00, à 12 h 00 et à 13 h 30. En dehors de ces horaires, les portes seront fermées. La fermeture de la garderie se fera à 19 h 00. 1/5

2 Pour des raisons de sécurité et de responsabilité, les enfants ne peuvent en aucun cas demeurer à la garderie au-delà de 19 h 00. En cas de force majeure, nous vous prions de prévenir le plus rapidement possible la garderie au numéro suivant Un justificatif sera à remplir expliquant votre retard. A compter du 2 septembre 2014, tout dépassement au-delà de 19h00 ainsi que toute utilisation de la garderie (accueil matin ; accueil soir et mercredis) sans inscription seront facturés à un tarif majoré. Les enfants doivent être amenés au plus tard : - à 9h 00 le matin - à 13h 30 pour l après midi et repris : - à 12h00 dans le cas de matinée sans repas - ou 13h 30 en cas de matinée avec repas En cas de non-respect de ces consignes, nous serons amenés à reconsidérer l inscription de l enfant. Pour les périodes de vacances, 3 possibilités de fréquentation sont proposées : - le matin de 7 h 00 à 12 h 00 sans repas de 7 h 00 à 13 h 30 avec repas - après midi de 12 h 00 à 19 h 00 avec repas de 13 h 30 à 19 h 00 sans repas - la journée de 7 h 00 à 19 h 00 avec repas Les animateurs de la garderie se réservent le droit d emmener les enfants en promenade dans Evry/Grégy pendant les vacances scolaires et les mercredis après-midi. Il pourra également être organisé des pique-niques aux beaux jours. ARTICLE 3 : Accès à la garderie : L accès à la garderie par les parents ne peut avoir lieu en dehors des heures d accueil le matin et le soir. (voir articles 1 et 2) Les parents doivent obligatoirement amener et rechercher l enfant dans la garderie et bien s assurer que le responsable a été prévenu du départ de l enfant. Il est interdit de laisser l enfant seul devant la porte du périscolaire. Dans le cas où un enfant (d âge élémentaire) devrait rentrer seul au domicile, les parents doivent déposer une autorisation écrite au périscolaire auprès du régisseur (dossier d inscription garderie et restauration scolaire) Les jours de pique-nique ou de sortie, il faudra se concerter avec l animateur pour ne pas perturber l activité du groupe. 2/5

3 ARTICLE 4 : Autorisations spéciales de sorties : Une autorisation écrite de sortie doit être remise en début d année scolaire pour les enfants qui pratiquent une activité extrascolaire (sport, musique, etc. ) ou orthophoniste. Pour les enfants d âge élémentaire : Les enfants peuvent quitter la garderie pour se rendre à leur activité. Pour les enfants d âge maternel : Les parents ou la personne habilitée doivent venir récupérer l enfant. ARTICLE 5 : Les tarifs sont votés par le Conseil Municipal pour l année scolaire. Ils seront diffusés, affichés en Mairie et au service périscolaire. ARTICLE 6 : Inscriptions et paiements : 6.1) Inscriptions au service périscolaire Le dossier d inscription comprend les pièces suivantes : - 1 autorisation parentale - 1 fiche sanitaire de liaison - 1 attestation d assurance - 1 certificat médical pour les enfants ayant une maladie ou allergie nécessitant un régime spécial - en cas de divorce, la photocopie du jugement concernant la garde de l enfant. TOUTE INSCRIPTION NE SERA DEFINITIVE QUE LORSQUE LE DOSSIER SERA COMPLET Attention changement Le planning des présences du mercredi après-midi et de l accueil périscolaire est établi : - soit pour l année scolaire (pour chaque jour ou seulement pour certains jours fixes de la semaine) au moment de la rentrée scolaire. - soit mensuellement. Dans ce cas, les réservations sont à effectuer au moyen des calendriers édités à cet effet. Ces calendriers sont adressés aux familles dont les enfants fréquentent régulièrement le service de garderie au moment de l envoi de la facture. Ils sont également disponibles auprès du service des affaires scolaires et, dans la mesure du possible, téléchargeables sur le site internet de la commune. Pour les vacances scolaires : - un planning des inscriptions vous sera remis au début du mois concerné, et devra être déposé au service périscolaire au plus tard 5 jours avant le début des vacances, passé ce délai, aucun enfant ne sera accepté. Vu le nombre limité de places : 1) Périscolaire : seuls les enfants scolarisés dans la commune seront accueillis. 3/5

4 2) Mercredis après midi et vacances : pourront être acceptés si le nombre d inscrits le permet : - les enfants dont l un des parents est domicilié sur la commune. - les enfants domiciliés dans l une des communes de la Communauté de Communes «les Gués de l Yerres». Tout non respect du planning pourra entraîner l exclusion Les factures mensuelles seront établies dans les 4 premiers jours de chaque mois suivant la consommation réelle selon le pointage des fréquentations. Elles seront adressées aux familles soit par papier, par l intermédiaire de l école, soit par mail (voir dossier d inscription) Les règlements s effectueront par chèque libellé à l ordre du Trésor Public adressés : - au régisseur qui assure une permanence (affichage sur la porte d entrée de la garderie), dans le bureau qui se situe à l entrée de la garderie, rue du savoir. - ou déposés dans les boîtes aux lettres du service périscolaire (située avant l entrée du parking du personnel au groupe scolaire ou à coté du bureau de la régie). Pour tout règlement en espèces, il est impératif de les remettre au régisseur contre délivrance d un reçu. Les règlements ne seront plus acceptés s ils sont déposés à l agence postale ou à la mairie. ou aux animateurs. Concernant les mercredis après-midi et vacances scolaires, les matinées et après-midi commencés à la garderie sont dus. ARTICLE 7 : Absences : Toute annulation d inscription non signifiée au périscolaire 48 heures à l avance soit : par écrit (boîte aux lettres), soit par sera facturée dans son intégralité. En cas de maladie avec certificat médical, la famille doit impérativement prévenir le régisseur au service périscolaire de l absence de l enfant. Le repas et le goûter de la 1 ère journée d absence, signalée le jour même, seront facturés : ceux-ci étant commandés la veille. ARTICLE 8 : Modalités d exclusion : Tout non-respect des règles de la vie en collectivité (propos injurieux, comportement violent, agressivité envers les camarades et l équipe de la Garderie, dégradation de matéreil) fera l objet d un avertissement écrit aux parents. Dans le cas où ces faits se répéteraient, le Maire ou l Adjoint délégué aux affaires scolaires se réserve le droit de ne plus accepter l enfant. Le non-paiement de la facture mensuelle ainsi que le non respect des plannings entraineront également l exclusion de l enfant. 4/5

5 ARTICLE 9 : Maladie : Les enfants malades ne pourront en aucun cas être accueillis à la garderie. AUCUN TRAITEMENT MEDICAL ne pourra être administré (sauf Projet d Accueil Individualisé établi auparavant par un médecin spécialisé et la Mairie). La garderie s autorise à demander aux familles de venir rechercher leur enfant, si son état de santé le nécessite. ARTICLE 10 : En cas d accident : Une déclaration d accident sera faite par les animateurs de la garderie. Dans le cas où la responsabilité de la commune ou de l animateur n est pas engagée, les frais médicaux occasionnés restent à la charge des parents, avec procédure de remboursement Sécurité Sociale, Mutuelle et complément éventuel de l assurance scolaire ou autre. Les indications figurant sur la fiche sanitaire de liaison seront, dans la mesure du possible, respectées. ARTICLE 11 : Consignes internes : Tout le matériel de la garderie est à disposition des enfants fréquentant la structure. Les enfants ont obligation de ranger le matériel pris avant de quitter la garderie. Les chaises, les tables, les coussins ne sont pas des jouets. Il est donc interdit de jouer avec ce matériel. Tout matériel détérioré ou cassé sera facturé aux parents. Les actes de vols seront également réprimandés et peuvent entraîner l exclusion de l enfant. Pour le matériel rangé dans les armoires, l accord doit être demandé à l animateur avant de s en servir. Tout manquement de respect à l égard des animateurs de l accueil périscolaire sera signalé à la mairie et aux parents. Toute agression physique sera passible d un avertissement, d une exclusion temporaire ou définitive et d un rendez vous avec le Maire en présence des parents. Les jeux de ballons ou de balles sont interdits à l intérieur des salles et couloirs. A la cantine, le règlement est le même que pendant le temps scolaire. Interdiction de se lever sans autorisation ainsi que de circuler dans la salle de restauration. Dans la cour de l école, les papiers doivent être jetés dans les poubelles. Les animateurs ne peuvent pas aider les enfants à faire leurs devoirs (rôle de l Education Nationale) Aucun règlement (chèque ou espèces) ne doit être remis aux animateurs voir le service périscolaire. ARTICLE 12 : Sorties : Seront éventuellement organisées en fonction du nombre d enfants inscrits, des sorties. Seuls les enfants ayant l autorisation parentale signée pourront y participer. 5/5

6 ARTICLE 13 : Fumer : Nous rappelons qu il est interdit de fumer dans les lieux publics. Par conséquent fumer à l intérieur des locaux de la garderie comme à l extérieur de la structure (cour) est interdit. ARTICLE 14 : Matériel personnel : Les bijoux sont interdits pour éviter tout vol ou accident. Il est strictement interdit d apporter des jeux personnels (tels que Game boy, IPOD, MP3, ) Malgré cette recommandation, si un objet est introduit illicitement, il sera confisqué immédiatement et remis aux parents. Les parents sont tenus de prendre connaissance du règlement intérieur de la garderie. Il leur est demandé d attester au bas des fiches d inscription qu ils ont bien pris connaissance de ce règlement. Evry-Grégy/Yerres, le L adjoint, délégué aux affaires scolaires Le Maire, B. NINERAILLES P. PLUTON 6/5

REGLEMENTS INTERIEURS ET FONCTIONNEMENT 2014/2015

REGLEMENTS INTERIEURS ET FONCTIONNEMENT 2014/2015 REGLEMENTS INTERIEURS ET FONCTIONNEMENT 2014/2015 Accueil de loisirs Accueil pré / post scolaire Accueil pré / post centre de loisirs Restauration scolaire Important : Tous les parents inscrivant leur(s)

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR. Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT

REGLEMENT INTERIEUR. Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT Direction Enfance et Vie Scolaire REGLEMENT INTERIEUR GARDERIES PERISCOLAIRES et RESTAURATION SCOLAIRE Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT Le présent règlement s applique à compter du premier

Plus en détail

Le temps du repas est un moment privilégié pour les enfants : alimentation, éducation au goût, moment d échanges, temps de repos.

Le temps du repas est un moment privilégié pour les enfants : alimentation, éducation au goût, moment d échanges, temps de repos. VIE SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR Restaurant Scolaire La commune de PLUDUNO met à disposition de tous les enfants des écoles maternelles et élémentaires publiques et privées un restaurant scolaire pour

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR FONCTIONNEMENT DE L ACCUEIL PERISCOLAIRE DES ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE DE NERONDES : SURVEILLANCE DURANT LE TEMPS DE MIDI

REGLEMENT INTERIEUR FONCTIONNEMENT DE L ACCUEIL PERISCOLAIRE DES ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE DE NERONDES : SURVEILLANCE DURANT LE TEMPS DE MIDI REGLEMENT INTERIEUR FONCTIONNEMENT DE L ACCUEIL PERISCOLAIRE DES ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE DE NERONDES : SURVEILLANCE DURANT LE TEMPS DE MIDI (AVANT ET APRES LE REPAS) NOUVELLES ACTIVITES PERISCOLAIRES

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR Activités périscolaires des écoles Elémentaires et Maternelles Année scolaire 2015-2016

REGLEMENT INTERIEUR Activités périscolaires des écoles Elémentaires et Maternelles Année scolaire 2015-2016 REGLEMENT INTERIEUR Activités périscolaires des écoles Elémentaires et Maternelles Année scolaire 2015-2016 Article 1 : Objet Le présent règlement définit les conditions d inscription et les modalités

Plus en détail

Règlement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans)

Règlement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans) Règlement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans) 16, rue des Ecoles 38090 Vaulx-Milieu 07.88.54.25.95 espacejeunes.vaulx-milieu@orange.fr Mairie de Vaulx-Milieu 7 place de l Eglise- BP1-38090 VAULX-MILIEU

Plus en détail

Règlement intérieur Accueil Périscolaire Approuvé par délibération du Conseil Municipal du 27 avril 2015

Règlement intérieur Accueil Périscolaire Approuvé par délibération du Conseil Municipal du 27 avril 2015 Règlement intérieur Accueil Périscolaire Approuvé par délibération du Conseil Municipal du 27 avril 2015 Article 1 : Définition La Commune d Ornex propose un service d accueil périscolaire pendant les

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL PERISCOLAIRE

REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL PERISCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL PERISCOLAIRE PREAMBULE : La ville de GODERVILLE organise au sein de ses écoles un service d accueil périscolaire. Ces prestations regroupent : les activités périscolaires mises

Plus en détail

Mairie de LORGUES Règlement intérieur des Nouvelles Activités périscolaires (NAP) Année scolaire 2015/2016

Mairie de LORGUES Règlement intérieur des Nouvelles Activités périscolaires (NAP) Année scolaire 2015/2016 Mairie de LORGUES Règlement intérieur des Nouvelles Activités périscolaires (NAP) Année scolaire 2015/2016 L organisation de la semaine scolaire est modifiée à partir du 1 er septembre 2015 pour les écoles

Plus en détail

Accueil pe?riscolaire:mise en page 1 5/10/11 6:57 Page 1 Commune de MATHAY Septembre 2011 Rudi Compo - 25150 Pont de Roide

Accueil pe?riscolaire:mise en page 1 5/10/11 6:57 Page 1 Commune de MATHAY Septembre 2011 Rudi Compo - 25150 Pont de Roide Commune de MATHAY Septembre 2011 RESTAURATION SCOLAIRE ET ACCUEIL PÉRISCOLAIRE La commune de MATHAY, en collaboration avec les Francas du Doubs, a mis en place un service de restauration le midi dans le

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DE L'ACCUEIL DE LOISIRS ASSOCIE A L ECOLE ( A.L.A.E.) ANNEE SCOLAIRE 2015 / 2016

REGLEMENT INTERIEUR DE L'ACCUEIL DE LOISIRS ASSOCIE A L ECOLE ( A.L.A.E.) ANNEE SCOLAIRE 2015 / 2016 REGLEMENT INTERIEUR DE L'ACCUEIL DE LOISIRS ASSOCIE A L ECOLE ( A.L.A.E.) ANNEE SCOLAIRE 2015 / 2016 Dans le cadre des structures d accueil périscolaires, la Commune met en place un Accueil de Loisirs

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DE COMMELLE- VERNAY

REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DE COMMELLE- VERNAY REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DE COMMELLE- VERNAY Le Maire de la commune de Commelle-Vernay (Loire), Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2122-18

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL DE MINEURS «LA FARANDOLE» & ACCUEIL PERISCOLAIRE VILLE DE FEUCHEROLLES

REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL DE MINEURS «LA FARANDOLE» & ACCUEIL PERISCOLAIRE VILLE DE FEUCHEROLLES - REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL DE MINEURS «LA FARANDOLE» & ACCUEIL PERISCOLAIRE VILLE DE FEUCHEROLLES Article 1 : Généralités La commune de Feucherolles met en place un accueil de mineurs sur son territoire,

Plus en détail

Règlement intérieur du service périscolaire 2013-2014

Règlement intérieur du service périscolaire 2013-2014 Règlement intérieur du service périscolaire 2013-2014 Contact : - Service scolaire mairie : Horaire : tous les jours de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 18h Coordonnées : 05 58 41 79 10 / ccas@hossegor.fr -

Plus en détail

MAIRIE DE MOGNEVILLE

MAIRIE DE MOGNEVILLE MAIRIE DE MOGNEVILLE ACCUEIL PERISCOLAIRE (MATIN CANTINE SOIR) REGLEMENT INTERIEUR INTRODUCTION : Afin de permettre aux parents de gérer au mieux leurs obligations professionnelles et familiales, un accueil

Plus en détail

VERS LES NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES

VERS LES NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES 2014 REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL PERISCOLAIRE / TAP RESTAURATION 2014-2015 VERS LES NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES Informations Générales La restauration scolaire, les accueils périscolaires, les temps d activités

Plus en détail

ACCUEIL PÉRISCOLAIRE LIVRET DE L USAGER POUR LES PARENTS ET LES ENFANTS

ACCUEIL PÉRISCOLAIRE LIVRET DE L USAGER POUR LES PARENTS ET LES ENFANTS ACCUEIL PÉRISCOLAIRE LIVRET DE L USAGER POUR LES PARENTS ET LES ENFANTS SOMMAIRE L ÉQUIPE PÉDAGOGIQUE FONCTIONNEMENT MODALITÉS D INSCRIPTION ET DE PAIEMENT L ÉQUIPE PÉDAGOGIQUE A l école du Pays Pourpré

Plus en détail

RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS

RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS Règlement approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 29 juin 2015 Les parents devront en

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR RESTAURANT SCOLAIRE DE CORDON

REGLEMENT INTERIEUR RESTAURANT SCOLAIRE DE CORDON Pour toutes correspondances, Merci de nous contacter par mail cantine.cordon@orange.fr REGLEMENT INTERIEUR RESTAURANT SCOLAIRE DE CORDON Le restaurant scolaire de Cordon n est pas communal. Il est géré

Plus en détail

DOSSIER 2015-2016. Accueil périscolaire Centre de loisirs. de Mérignies

DOSSIER 2015-2016. Accueil périscolaire Centre de loisirs. de Mérignies DOSSIER 2015-2016 Accueil périscolaire Centre de loisirs de Mérignies Accueil périscolaire et Centre de loisirs de Mérignies 03.20.59.54.66 garderie@merignies.fr La commune de Mérignies propose un accueil

Plus en détail

Dossier d inscription aux services :

Dossier d inscription aux services : Dossier d inscription aux services : Restauration scolaire Accueils périscolaires matin soir TAP 2015 2016 Pour une inscription au restaurant scolaire TAP accueils périscolaires : Dossier d inscription

Plus en détail

Règlement intérieur. Restaurant scolaire de la ville de Biguglia

Règlement intérieur. Restaurant scolaire de la ville de Biguglia Règlement intérieur Restaurant scolaire de la ville de Biguglia La ville de Biguglia, gère conformément aux valeurs de l école publique et laïque le restaurant scolaire municipal. Elle assure l encadrement

Plus en détail

Règlement Intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs et du temps Périscolaire

Règlement Intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs et du temps Périscolaire 113-115, rue Saint Gabriel 59800 LILLE Tél : 03-20-51-90-47 www.centresocialsmp.fr contact@centresocialsmp.fr Règlement Intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs et du temps Périscolaire Le Centre Social

Plus en détail

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DE JUMIÈGES

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DE JUMIÈGES RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DE JUMIÈGES I - RÈGLES GÉNÉRALES Article 1 - Le restaurant scolaire n a pas un caractère obligatoire, il a pour objet d assurer, dans les meilleures conditions

Plus en détail

RÈGLEMENT INTÉRIEUR 2014-2015 CANTINE ET GARDERIE PÉRISCOLAIRE DE SAINT-GINGOLPH

RÈGLEMENT INTÉRIEUR 2014-2015 CANTINE ET GARDERIE PÉRISCOLAIRE DE SAINT-GINGOLPH RÈGLEMENT INTÉRIEUR 2014-2015 CANTINE ET GARDERIE PÉRISCOLAIRE DE SAINT-GINGOLPH La cantine scolaire et la garderie périscolaire sont des services publics municipaux facultatifs, placés sous l autorité

Plus en détail

Article 2 : Le restaurant scolaire fonctionne de 12h00 à 13h50 les lundis, mardis, jeudis et vendredis du temps scolaire.

Article 2 : Le restaurant scolaire fonctionne de 12h00 à 13h50 les lundis, mardis, jeudis et vendredis du temps scolaire. MAIRIE DE SAINT-CLEMENT REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES CHAPITRE I. RESTAURANT SCOLAIRE Article 1 : Le restaurant scolaire n a pas un caractère obligatoire. Il a pour objet d assurer, dans les meilleures

Plus en détail

(Approuvé par délibération du Conseil Municipal)

(Approuvé par délibération du Conseil Municipal) REGLEMENT INTERIEUR PERISCOLAIRE DES ACTIVITES PERISCOLAIRES FACULTATIVES, DE 15H30 A 16H15 ET DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DE LA COMMUNE D ANDÉ (Approuvé par délibération du Conseil Municipal) Dispositions

Plus en détail

Pause Méridienne et Restaurant Scolaire Municipal

Pause Méridienne et Restaurant Scolaire Municipal Pause Méridienne et Restaurant Scolaire Municipal Rue des Ecoles 37210 PARCAY-MESLAY Tel : 02 47 29 18 98 Règlement Intérieur La pause méridienne et le restaurant scolaire sont des activités gérées par

Plus en détail

INFORMATIONS ET REGLEMENT DU C.I.G.A.L.E. 2015/2016

INFORMATIONS ET REGLEMENT DU C.I.G.A.L.E. 2015/2016 Associations Familiales Laïques - Conseil Départemental 27, rue Lavoisier - 67200 Strasbourg - tél. : 03.88.29.06.49 Permanence téléphonique du lundi au vendredi de 9h à 12h courriel : info@afl67.com -

Plus en détail

REGLEMENT EP-One. Accueil libre pour les 11 à 17 ans. Accueil fixe pour les 11 à 14 ans

REGLEMENT EP-One. Accueil libre pour les 11 à 17 ans. Accueil fixe pour les 11 à 14 ans REGLEMENT EP-One L EP-One vous propose, deux types d accueil : Accueil libre pour les 11 à 17 ans Hors vacances scolaires Mercredi 13h30 à 18h00 Vacances scolaires Lundi au vendredi 9h00 à 12h00 13h30

Plus en détail

Ce règlement intérieur est validé par délibération du Conseil Municipal en date du 9 avril 2015.

Ce règlement intérieur est validé par délibération du Conseil Municipal en date du 9 avril 2015. Règlement intérieur des restaurants scolaires municipaux Année 2015/2016 Ce règlement intérieur est validé par délibération du Conseil Municipal en date du 9 avril 2015. 1/ GENERALITES Comme à chaque début

Plus en détail

Règlement du restaurant scolaire

Règlement du restaurant scolaire DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER REPUBLIQUE FRANCAISE ARRONDISSEMENT DE BLOIS COMMUNE DE SAINT GERVAIS LA FORET Règlement du restaurant scolaire Le présent règlement concerne l organisation du restaurant scolaire.

Plus en détail

Service Périscolaire Elémentaire

Service Périscolaire Elémentaire Service Périscolaire Elémentaire Page 1 sur 6 (Matin - Midi - T.A.P. - Temps passerelle - Soir) Article 1 - Contexte Règlement intérieur Version J 11/03/2015 indice F : 02/ 03 / 2006 indice G 02/ 03 /

Plus en détail

2013 2014 LIVRET D ACCUEIL CANTINE - GARDERIE

2013 2014 LIVRET D ACCUEIL CANTINE - GARDERIE 2013 2014 LIVRET D ACCUEIL CANTINE - GARDERIE Chers parents, L éducation de vos enfants est une priorité. Ce domaine représente une part importante de nos investissements financiers. Votre ou vos enfants

Plus en détail

VILLE DE VALOGNES - ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS -

VILLE DE VALOGNES - ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS - VILLE DE VALOGNES - ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACTIVITÉS ORGANISÉES DANS LE CADRE DES «MERCREDIS LOISIRS» ET DES «PETITES VACANCES SCOLAIRES» ARTICLE 1 - FONCTIONNEMENT La propose

Plus en détail

COMMUNE DE SCY-CHAZELLES REGLEMENT INTERIEUR 2014/2015 ACCUEILS DE LOISIRS HABILITATION DDCS N 057 0503 000114

COMMUNE DE SCY-CHAZELLES REGLEMENT INTERIEUR 2014/2015 ACCUEILS DE LOISIRS HABILITATION DDCS N 057 0503 000114 COMMUNE DE SCY-CHAZELLES REGLEMENT INTERIEUR 2014/2015 ACCUEILS DE LOISIRS HABILITATION DDCS N 057 0503 000114 L accueil périscolaire est exclusivement réservé aux enfants scolarisés au sein des différentes

Plus en détail

Règlement intérieur des accueils périscolaires, de la restauration et du centre de loisirs

Règlement intérieur des accueils périscolaires, de la restauration et du centre de loisirs Règlement intérieur des accueils périscolaires, de la restauration et du centre de loisirs Préambule La mairie de St Crépin Ibouvillers met à disposition des familles qui ont un enfant de 3 à 11 ans, scolarisé

Plus en détail

ECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH

ECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH COMMUNE DE PONTCHATEAU REGLEMENT INTERIEUR DES RESTAURANTS SCOLAIRES MUNICIPAUX ECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH Le présent règlement, adopté par

Plus en détail

CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT PERI-SCOLAIRE MUNICIPAL RESTAURATION - ACCUEIL PERISCOLAIRE ET ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE R E G L E M E N T

CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT PERI-SCOLAIRE MUNICIPAL RESTAURATION - ACCUEIL PERISCOLAIRE ET ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE R E G L E M E N T CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT PERI-SCOLAIRE MUNICIPAL RESTAURATION - ACCUEIL PERISCOLAIRE ET ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE R E G L E M E N T 1 I - DISPOSITIONS COMMUNES ARTICLE 1 - INSCRIPTION L inscription

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DE SORNAY / ANNEE 2014-2015

REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DE SORNAY / ANNEE 2014-2015 REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DE SORNAY / ANNEE 2014-2015 Le présent règlement a été établi en Assemblée Générale du 09 septembre 2014 ARTICLE 1 : ACCUEIL Les enfants sont accueillis à la

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL PERISCOLAIRE et LIAISON PEDESTRE

REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL PERISCOLAIRE et LIAISON PEDESTRE Mairie de Villedieu la Blouère L île des enfants 10 Allée des jardins 49450 VILLEDIEU LA BLOUERE 02 41 30 10 63 maisonenfance@villedieulablouere.fr applicable sept 2014 REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL PERISCOLAIRE

Plus en détail

RÈGLEMENT INTÉRIEUR SERVICES PÉRISCOLAIRES - ALAE MATERNEL (Accueil de Loisirs Associé à l Ecole) - RESTAURATION SCOLAIRE - TAP MATERNEL (Temps d

RÈGLEMENT INTÉRIEUR SERVICES PÉRISCOLAIRES - ALAE MATERNEL (Accueil de Loisirs Associé à l Ecole) - RESTAURATION SCOLAIRE - TAP MATERNEL (Temps d RÈGLEMENT INTÉRIEUR SERVICES PÉRISCOLAIRES ALAE MATERNEL (Accueil de Loisirs Associé à l Ecole) RESTAURATION SCOLAIRE TAP MATERNEL (Temps d Accueil Périscolaire) ANNEE 2013 2014 La ville de JACOU organise

Plus en détail

Commune de Bezannes. La garderie est un lieu d accueil surveillé dans lequel les enfants scolarisés peuvent jouer avec du matériel adapté.

Commune de Bezannes. La garderie est un lieu d accueil surveillé dans lequel les enfants scolarisés peuvent jouer avec du matériel adapté. BEZANNES Commune de Bezannes Règlement unique de garderie, restauration scolaire, études surveillées, activités culturelles et sportives (PEDT Projet éducatif territorial) Le présent règlement précise

Plus en détail

MAIRIE de B E I G N O N

MAIRIE de B E I G N O N Beignon, le 25 mai 2012 MAIRIE de B E I G N O N Chers Parents, L année scolaire 2011 / 2012 se termine et il nous faut préparer la rentrée scolaire 2012/ 2013. A ce titre, nous vous rappelons quelques

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS INTERCOMMUNAL ARTICLE 1 FONCTIONNEMENT

REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS INTERCOMMUNAL ARTICLE 1 FONCTIONNEMENT REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS INTERCOMMUNAL L accueil collectif de mineurs intercommunal est une action dépendante de la Communauté de Communes Epte-Vexin-Seine. Habilité par le ministère

Plus en détail

Cantine Garderie communale

Cantine Garderie communale Cantine Garderie communale DEPARTEMENT DES VOSGES Arrondissement de Saint Dié REGLEMENT GARDERIE PERISCOLAIRE ET CANTINE MAIRIE de 88520 WISEMBACH Tél : 03 29 51 73 01 Fax : 03 29 52 95 17 Courriel : mairiewisembach@orange.fr

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL PERISCOLAIRE 2014-2015 1. Modalités d inscription

REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL PERISCOLAIRE 2014-2015 1. Modalités d inscription REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL PERISCOLAIRE 2014-2015 1. Modalités d inscription 1.1.Conditions d accès L accueil périscolaire de Saint-Hilaire est géré par Familles Rurales Association du «TREFLE». Il accueille

Plus en détail

Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription

Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription A compter de la rentrée 2015, la commune a décidé de se doter d un nouveau système de réservation par Internet. Conformément au règlement, chaque famille qui

Plus en détail

RESTAURATION SCOLAIRE

RESTAURATION SCOLAIRE RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR L admission à la cantine ne constitue pas une obligation pour la commune, mais un service rendu aux familles dans le cadre de l organisation arrêtée par la collectivité

Plus en détail

REGLEMENT DU SERVICE PERISCOLAIRE

REGLEMENT DU SERVICE PERISCOLAIRE Département DE LA LOIRE Arrondissement DE MONTBRISON MAIRIE DE 42130 BOËN-SUR-LIGNON Tél. 04 77 97 72 40 Fax. 04 77 24 09 06 Courriel : mairie@boen.fr Site internet : www.boen.fr REGLEMENT DU SERVICE PERISCOLAIRE

Plus en détail

TEMPS D ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR

TEMPS D ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR TEMPS D ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de SAUNAY Année 2015-2016 A. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article 1 - Objet du règlement A compter de la rentrée 2015, les TAP (temps d activités

Plus en détail

Règlement Intérieur Stages Multisports Toussaint Hiver et Printemps

Règlement Intérieur Stages Multisports Toussaint Hiver et Printemps LE PRADET Maj 23/9/2015 Règlement Intérieur Stages Multisports Toussaint Hiver et Printemps Préambule Les stages multisports ont pour objet de faire découvrir aux enfants scolarisés en élémentaire et au

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DE L ACCUEIL PERISCOLAIRE KIWINI CLUB

REGLEMENT INTERIEUR DE L ACCUEIL PERISCOLAIRE KIWINI CLUB REGLEMENT INTERIEUR DE L ACCUEIL PERISCOLAIRE KIWINI CLUB 1 Cet accueil périscolaire est agréé par la Direction Départementale de la cohésion sociale du Bas-Rhin. Le présent règlement en définit les conditions

Plus en détail

CANTINE MUNICIPALE DE MAZAUGUES

CANTINE MUNICIPALE DE MAZAUGUES CANTINE MUNICIPALE DE MAZAUGUES FONCTIONNEMENT ET REGLEMENT ANNEE 2011-2012 Tout enfant inscrit à l école communale de MAZAUGUES peut être admis au service de restauration scolaire. Ce service est ouvert

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR. ACCUEIL PERISCOLAIRE (Garderies éducatives, restauration scolaire, NAP, garderies, transports scolaires)

REGLEMENT INTERIEUR. ACCUEIL PERISCOLAIRE (Garderies éducatives, restauration scolaire, NAP, garderies, transports scolaires) Mairie de Fagnières Règlement à conserver par les parents 4 rue du Général Dautelle 51510 FAGNIÈRES Tél. : 03.26.68.15.31 Fax. : 03.26.66.41.53 www. mairie-de-fagnieres.com REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL

Plus en détail

REGLEMENT SERVICE ENFANCE DE LA VILLE DE SAINT-PRIX

REGLEMENT SERVICE ENFANCE DE LA VILLE DE SAINT-PRIX REGLEMENT DU SERVICE ENFANCE DE LA VILLE DE SAINT-PRIX 1 SOMMAIRE I- Modalités d inscription 1- Dossier administratif 2- Réservation des jours de présences A- Pour les mercredis : 2 modes de réservation

Plus en détail

DOSSIER UNIQUE D INSCRIPTION

DOSSIER UNIQUE D INSCRIPTION Commune d Ornex République Française Département de l Ain DOSSIER UNIQUE D INSCRIPTION Service scolaire / périscolaire / extrascolaire Valable pour l année scolaire 2015/2016 1 Informations destinées à

Plus en détail

Accueil périscolaire et Restauration Scolaire

Accueil périscolaire et Restauration Scolaire REGLEMENT INTERIEUR DES ACTIVIVTES DU PERISCOLAIRE Accueil périscolaire et Restauration Scolaire ANNEE SCOLAIRE 2014-2015 Le périscolaire est un service laïc proposé aux familles des écoles publique et

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANÇAISE. REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES 2013/2014 (RESTAURANT SCOLAIRE et GARDERIE et CENTRE D ANIMATION)

REPUBLIQUE FRANÇAISE. REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES 2013/2014 (RESTAURANT SCOLAIRE et GARDERIE et CENTRE D ANIMATION) REPUBLIQUE FRANÇAISE M A I R I E DE P O N T H E V R A R D 5, PLACE DE LA MAIRIE 78730 PONTHEVRARD TELEPHONE : 01.30.41.22.13 - TELECOPIE : 01.30.88.20.26 EMAIL : PONTHEVRARD@ORANGE.FR REGLEMENT DES SERVICES

Plus en détail

Règlement intérieur. des activités périscolaires

Règlement intérieur. des activités périscolaires Règlement intérieur des activités périscolaires Adopté par le conseil municipal du 27 juin 2014 1 Le présent règlement a pour objectif de définir le fonctionnement, le déroulement et les modalités de fréquentation

Plus en détail

MAIRIE DE PRESLES-EN-BRIE 6 Rue Abel Leblanc 77220 PRESLES-EN-BRIE TEL. : 01 64 25 50 03 Fax : 01 64 25 59 69 COURRIEL : mairie@preslesenbrie.

MAIRIE DE PRESLES-EN-BRIE 6 Rue Abel Leblanc 77220 PRESLES-EN-BRIE TEL. : 01 64 25 50 03 Fax : 01 64 25 59 69 COURRIEL : mairie@preslesenbrie. 1/7 MAIRIE DE PRESLES-EN-BRIE 6 Rue Abel Leblanc 77220 PRESLES-EN-BRIE TEL. : 01 64 25 50 03 Fax : 01 64 25 59 69 COURRIEL : mairie@preslesenbrie.eu RÈGLEMENT ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT (A.L.S.H.)

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DE L ACCUEIL PERISCOLAIRE

REGLEMENT INTERIEUR DE L ACCUEIL PERISCOLAIRE DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE MAIRIE DE CARRY-LE-ROUET REGLEMENT INTERIEUR DE L ACCUEIL PERISCOLAIRE ARTICLE 1 GENERALITE PRESENTATION GENERALE L accueil périscolaire est un service géré par la Municipalité

Plus en détail

VILLE DE SAINT-ETIENNE-LES REMIREMONT

VILLE DE SAINT-ETIENNE-LES REMIREMONT VILLE DE SAINT-ETIENNE-LES REMIREMONT Service scolaire et périscolaire Dossier suivi par : Aline JACQUEL Date : 28/05/2015 ACCUEIL PERISCOLAIRE ET DE LOISIRS ANNEE SCOLAIRE 2015-2016 FONCTIONNEMENT DES

Plus en détail

RÈGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL PÉRISCOLAIRE

RÈGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL PÉRISCOLAIRE RÈGLEMENT INTERIEUR 2014/2015 ACCUEIL PÉRISCOLAIRE COMMUNE DE LUTTANGE L accueil périscolaire a été mis en place en septembre 2013 par la Municipalité afin de répondre aux besoins des familles Luttangeoises

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE, DE L ACCUEIL PÉRISCOLAIRE ET DES TAP (Temps d Activités Péri-éducatifs) Année scolaire 2015/2016

REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE, DE L ACCUEIL PÉRISCOLAIRE ET DES TAP (Temps d Activités Péri-éducatifs) Année scolaire 2015/2016 MAIRIE DE JACOB-BELLECOMBETTE 7 RUE DE LA MAIRIE 73000 JACOB-BELLECOMBETTE Tél : 04.79.69.08.37 mairie@jacob-bellecombette.fr REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE, DE L ACCUEIL PÉRISCOLAIRE ET DES

Plus en détail

Règlement Intérieur de l Accueil Périscolaire

Règlement Intérieur de l Accueil Périscolaire Règlement Intérieur de l Accueil Périscolaire 1 PRESENTATION GENERALE Article 1 Le service d accueil périscolaire est un service intercommunal qui gère notamment les structures d accueil le matin, midi

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR (à conserver par la famille)

REGLEMENT INTERIEUR (à conserver par la famille) REGLEMENT INTERIEUR (à conserver par la famille) L accueil périscolaire «Au repos des petits pirates» est destiné aux enfants scolarisés à l école maternelle «Jean FERBOURG» de Fontaine-la-Mallet. La capacité

Plus en détail

Accueil de Loisirs sans hébergement 3-15 ans / Petites Vacances Règlement intérieur

Accueil de Loisirs sans hébergement 3-15 ans / Petites Vacances Règlement intérieur Accueil de Loisirs sans hébergement 3-15 ans / Petites Vacances Règlement intérieur La Communauté de Communes du Pays Bilurien organise un Accueil de Loisirs pour les petites vacances scolaires. Il est

Plus en détail

C O M M U N E D E N C H A S T R A Y E S REGLEMENT INTERIEUR ECOLE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE DU SAUZE

C O M M U N E D E N C H A S T R A Y E S REGLEMENT INTERIEUR ECOLE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE DU SAUZE C O M M U N E D E N C H A S T R A Y E S REGLEMENT INTERIEUR ECOLE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE DU SAUZE RESTAURANT SCOLAIRE GARDERIE SCOLAIRE ACTIVITES PERISCOLAIRES TRANSPORT SCOLAIRE Ce règlement entrera

Plus en détail

COMMUNE DE ROCQUENCOURT ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT. 12, rue de la Sabretache 78150 ROCQUENCOURT

COMMUNE DE ROCQUENCOURT ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT. 12, rue de la Sabretache 78150 ROCQUENCOURT COMMUNE DE ROCQUENCOURT ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT 12, rue de la Sabretache 78150 ROCQUENCOURT ( 01.39.55.86.59 REGLEMENT INTERIEUR Délibération du Conseil Municipal du 24 septembre 2012 1/6 24/09/2012

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR TEEN WOODS

REGLEMENT INTERIEUR TEEN WOODS REGLEMENT INTERIEUR TEEN WOODS Comité syndical 11 juin 2015 1. Dispositions générales. 1.1. Objet : Ce règlement décrit le fonctionnement général, les modalités d inscriptions (réservations, annulations,

Plus en détail

REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE Année Scolaire 2015 / 2016

REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE Année Scolaire 2015 / 2016 REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE Année Scolaire 2015 / 2016 Rappel : La restauration scolaire est un service supplémentaire proposé par la commune, financé par l ensemble des habitants. Le respect du règlement

Plus en détail

REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE DU RPI OZENAY-PLOTTES ECOLE LES JOYEUX CARTABLES

REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE DU RPI OZENAY-PLOTTES ECOLE LES JOYEUX CARTABLES REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE DU RPI OZENAY-PLOTTES ECOLE LES JOYEUX CARTABLES Article 1 Bénéficiaires Le restaurant scolaire municipal accueille les enfants scolarisés dans les écoles DU RPI OZENAY-PLOTTES.

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DU CENTRE DE LOISIRS DE SAINT PRYVE SAINT MESMIN

REGLEMENT INTERIEUR DU CENTRE DE LOISIRS DE SAINT PRYVE SAINT MESMIN REGLEMENT INTERIEUR DU CENTRE DE LOISIRS DE SAINT PRYVE SAINT MESMIN ----------------------------- Vu les différentes réglementations spécifiques dans le domaine de la jeunesse et des sports, hygiène et

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DES PRESTATIONS FAMILIALES

REGLEMENT INTERIEUR DES PRESTATIONS FAMILIALES REGLEMENT INTERIEUR DES PRESTATIONS FAMILIALES A titre indicatif, le présent règlement porte sur les prestations familiales suivantes : - Restauration scolaire - Accueils o périscolaires (matin et soir)

Plus en détail

PREAMBULE SIEGE DU SERVICE

PREAMBULE SIEGE DU SERVICE COMMUNE DE LA GRAND CROIX SERVICE VIE SCOLAIRE (Restauration scolaire, accueil périscolaire, Nouvelles Activités périscolaires) REGLEMENT INTERIEUR ANNEE SCOLAIRE 2015 2016 PREAMBULE Le service Vie Scolaire

Plus en détail

Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR

Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR REGLEMENT INTERIEUR Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du 26 mai 2015 et portant instauration du système des forfaits ; Vu la délibération

Plus en détail

TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort

TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort Année 2014-2015 Contact Service Éducation : 04 90 59 11 05 A. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article 1 - Objet du règlement A compter

Plus en détail

- CENTRE DE LOISIRS - ACCUEILS PERISCOLAIRES

- CENTRE DE LOISIRS - ACCUEILS PERISCOLAIRES Mairie de CHESSY 32 rue Charles de Gaulle 77700 CHESSY Règlement intérieur - RESTAURATION SCOLAIRE - CENTRE DE LOISIRS - ACCUEILS PERISCOLAIRES Article 1 INSCRIPTION L'inscription préalable est obligatoire

Plus en détail

REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE Année Scolaire 2011 / 2012

REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE Année Scolaire 2011 / 2012 REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE Année Scolaire 2011 / 2012 Préalablement à toute fréquentation occasionnelle ou régulière du restaurant au cours de l année scolaire, les familles doivent impérativement

Plus en détail

- 1 - REGLEMENT INTERIEUR. Des centres de loisirs municipaux. (Approuvé par le conseil municipal en date du 7 octobre 2014)

- 1 - REGLEMENT INTERIEUR. Des centres de loisirs municipaux. (Approuvé par le conseil municipal en date du 7 octobre 2014) - 1 - REGLEMENT INTERIEUR Des centres de loisirs municipaux (Approuvé par le conseil municipal en date du 7 octobre 2014) Préambule : Dispositions Générales Les centres de loisirs municipaux sont un service

Plus en détail

Règlement Intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs et du temps Périscolaire

Règlement Intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs et du temps Périscolaire 113-115, rue Saint Gabriel 59800 LILLE Tél : 03-20-51-90-47 www.centresocialsmp.fr contact@centresocialsmp.fr Règlement Intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs et du temps Périscolaire Le Centre Social

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents

REGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents REGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents de la RESTAURATION SCOLAIRE MATERNELLE/ELEMENTAIRE Direction de l Education, de l Enfance et de la Réussite Educative Approuvé au Conseil Municipal

Plus en détail

Règlement intérieur du service de restauration scolaire 2015 / 2016

Règlement intérieur du service de restauration scolaire 2015 / 2016 Règlement intérieur du service de restauration scolaire 2015 / 2016 Le règlement intérieur peut être consulté en ligne Coupon à compléter et à remettre obligatoirement en page 5 ARTICLE 1 : FONCTIONNEMENT

Plus en détail

ACCUEILS PERISCOLAIRES REGLEMENT INTERIEUR

ACCUEILS PERISCOLAIRES REGLEMENT INTERIEUR ACCUEILS PERISCOLAIRES REGLEMENT INTERIEUR Ville de Valognes Direction de l Action Familiale, Educative et Sociale (Applicable à partir de la rentrée scolaire 2013-2014) Délibération du Conseil Municipal

Plus en détail

MAISON DE LA JEUNESSE REGLEMENT INTERIEUR

MAISON DE LA JEUNESSE REGLEMENT INTERIEUR COMMUNE DE GURGY MAISON DE LA JEUNESSE REGLEMENT INTERIEUR Article 1 : Présentation du service de la Maison de la Jeunesse La Maison de la Jeunesse est organisée par la commune de Gurgy. Elle est mise

Plus en détail

INFORMATIONS SUR LES NOUVELLES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES Rentrée scolaire 2014-2015

INFORMATIONS SUR LES NOUVELLES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES Rentrée scolaire 2014-2015 INFORMATIONS SUR LES NOUVELLES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES Rentrée scolaire 2014-2015 Les Nouvelles Activités Périscolaires se dérouleront le Vendredi après-midi (à partir du 12 septembre) de 13h30 à 16h30

Plus en détail

LUDOTHEQUE MUNICIPALE

LUDOTHEQUE MUNICIPALE MAIRIE D AIMARGUES LUDOTHEQUE MUNICIPALE 6, Avenue Jean Moulin Centre Culturel 30470 AIMARGUES REGLEMENT INTERIEUR Approuvé par le Conseil Municipal en date du 29 janvier 2015 Délibération n 2015-013 ARTICLE

Plus en détail

REGLEMENT INTÉRIEUR DU SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE

REGLEMENT INTÉRIEUR DU SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE ANNEXE REGLEMENT INTÉRIEUR DU SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE SERVICE JEUNESSE Préambule : En période scolaire, le service Jeunesse de la mairie de Saint-Bon est chargé de l organisation du service de

Plus en détail

VILLE DE CAP D AIL. REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS (ACM) Approuvé par la délibération du 07/09/2011 I / INTRODUCTION

VILLE DE CAP D AIL. REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS (ACM) Approuvé par la délibération du 07/09/2011 I / INTRODUCTION VILLE DE CAP D AIL REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS (ACM) Approuvé par la délibération du 07/09/2011 I / INTRODUCTION L Accueil Collectif de Mineurs a vocation à recevoir les enfants de

Plus en détail

Ville de La Celle Saint-Cloud

Ville de La Celle Saint-Cloud Ville de La Celle Saint-Cloud Règlement des restaurants scolaires et des activités périscolaires 1 La ville de La Celle Saint-Cloud met en place la restauration scolaire et des accueils périscolaires pour

Plus en détail

1. RENSEIGNEMENTS CONCERNANT L ENFANT 2. RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES PARENTS

1. RENSEIGNEMENTS CONCERNANT L ENFANT 2. RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES PARENTS FICHE D'INSCRIPTION ********************* ACCUEIL PERISCOLAIRE Commune de FITZ JAMES 1. RENSEIGNEMENTS CONCERNANT L ENFANT NOM :. PRENOM : Date de naissance : CLASSE :... ECOLE :... ADRESSE :...... Tel

Plus en détail

COMMUNE DE FEUCHEROLLES

COMMUNE DE FEUCHEROLLES COMMUNE DE FEUCHEROLLES PORTANT REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT - RESTAURATION SCOLAIRE ETUDE DIRIGEE - TEMPS D ACTIVITES PERISCOLAIRES - RENSEIGNEMENTS : Mairie de Feucherollles 39 Grande rue 78810 FEUCHEROLLES

Plus en détail

Règlement intérieur du service scolaire et périscolaire Restauration, garderies, étude surveillée

Règlement intérieur du service scolaire et périscolaire Restauration, garderies, étude surveillée ANNEE SCOLAIRE Service Scolaire et Périscolaire 2015 / 2016 Impasse des prés 73370 Le BOURGET DU LAC Tél : 04 79 25 31 68 @ : serviceperiscolaire@lebourgetdulac.fr Site internet de la Ville www.mairie-lebourgetdulac.fr

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR. A préciser lors de l inscription et après consultation du planning d activités.

REGLEMENT INTERIEUR. A préciser lors de l inscription et après consultation du planning d activités. REGLEMENT INTERIEUR L accueil de Loisirs Sans Hébergement (A.L.S.H.) accepte les enfants scolarisés Cavalairois jusqu à 11 ans révolus. Dans certains cas, qui seront étudiés conjointement par le Chef de

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR 2015/2016 Accueil des enfants de 3 à 11 ans

REGLEMENT INTERIEUR 2015/2016 Accueil des enfants de 3 à 11 ans COMMUNAUTE DE COMMUNES MAURIENNE-GALIBIER ST MARTIN D ARC REGLEMENT INTERIEUR 2015/2016 Accueil des enfants de 3 à 11 ans 1-ACCUEILS PERISCOLAIRES (MIDI-SOIR) 2-ACCUEIL DE LOISIRS L ETERLOU (MERCREDI APRES-MIDI

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR PERISCOLAIRE

REGLEMENT INTERIEUR PERISCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR PERISCOLAIRE Pour élever un enfant il faut tout un village (proverbe africain) Préambule Le présent règlement, approuvé par délibération du Conseil municipal n 2015-057 en date du 09

Plus en détail

DU LUNDI 24 AOUT AU VENDREDI 28 AOUT 2009

DU LUNDI 24 AOUT AU VENDREDI 28 AOUT 2009 VILLE DE LAMBRES LEZ DOUAI BUREAU DES AFFAIRES SCOLAIRES DOSSIER D INSCRIPTION A LA CANTINE SCOLAIRE MERCI D EN PRENDRE CONNAISSANCE ET DE DÉPOSER LE DOSSIER ET LES DOCUMENTS DEMANDÉS LORS DES INSCRIPTIONS

Plus en détail

VOS DEMARCHES. En cas de garde alternée, chaque parent complète un dossier d inscription et indique le planning prévisionnel de réservation.

VOS DEMARCHES. En cas de garde alternée, chaque parent complète un dossier d inscription et indique le planning prévisionnel de réservation. DOSSIER D INSCRIPTION RESTAURATION SCOLAIRE GARDERIES ANNEE SCOLAIRE 2013-2014 VOS DEMARCHES 1 Merci de bien vouloir remplir et rapporter ce dossier avec les pièces justificatives qui permettront de calculer

Plus en détail

Ecole Sacré-Cœur Camphin-en-Pévèle Année Scolaire 2014/2015 REGLEMENT INTERIEUR CANTINE SCOLAIRE ECOLE SACRE-CŒUR CAMPHIN-EN-PEVELE

Ecole Sacré-Cœur Camphin-en-Pévèle Année Scolaire 2014/2015 REGLEMENT INTERIEUR CANTINE SCOLAIRE ECOLE SACRE-CŒUR CAMPHIN-EN-PEVELE REGLEMENT INTERIEUR CANTINE SCOLAIRE ECOLE SACRE-CŒUR CAMPHIN-EN-PEVELE 1 CHAPITRE 1. GENERALITES Article 1. Présentation Durant l année scolaire, un service de restauration scolaire est ouvert à l Ecole

Plus en détail