COMITE DEPARTEMENTAL DE BASKET BALL DES ALPES MARITIMES

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1 COMITE DEPARTEMENTAL DE BASKET BALL DES ALPES MARITIMES PROCES-VERBAL DU COMITE DIRECTEUR DU 12 NOVEMBRE 2013 Présents : Mesdames Carmen CHARLES, Evelyne UBEDA, Claudie DELPOUX, Nicle MANCA, Claudine CARADONNA, Jëlle PEREZ Messieurs Yves CRESPIN, Christian DAVID, Ludvic VLASIC, Didier ANGELOT, Gérard PRADELLES, Jean-Pierre PEREZ, Alain FRISINA, Michel MAYER, Saif CHERNI, Philippe MANASSERO (arrivé en curs de séance), Excusés : Madame Anne FILLATRE, Messieurs Daniel PAQUET, Jean-Luc CERUTTI, Philippe GIRAUD, Gilbert ODASSO, Daniel BES Puvirs : Anne FILLATRE dnne puvir à Evelyne UBEDA, Daniel PAQUET dnne puvir à Yves CRESPIN, Philippe GIRAUD dnne puvir à Yves CRESPIN, Gilbert ODASSO dnne puvir à Jëlle PEREZ. Invités : Patrick COLLETTE, René BOUGNOL ORDRE DU JOUR - Apprbatin du Cmité Directeur du 5 Octbre Currier Départ/Arrivé - Acquisitin Maisn St Isidre - Prpsitin d Achat du siège 5, avenue Castellane à Nice - Réunin de Zne - Cmmissin Départementale des Officiels (Ludvic VLASIC) Pint sur les écles d arbitrages, les jurnées de l arbitrage - Cmmissin Sprtive (Evelyne UBEDA) Pint sur le démarrage des champinnats - Cmmissin des Brûlés (Anne FILLATRE) Pint sur le suivi des brulés, listes nminatives et feuilles de matchs - Cmmissin Qualificatin Statuts Règlements (Gérard PRADELLES) Pint sur les qualificatins de début de saisn - Cmmissin Technique (Nicle MANCA) Pint sur les stages des sélectins U13 Pint sur la frmatin des cadres - Cmmissin Mini-Basket (Michel MAYER) Maisn du Basket 5, Avenue Castellane NICE Tél : Fax : cmitebasket06@wanad.fr - Site : cmite-basket06.cm Organisme décentralisé de la FFBB recnnu d Utilité Publique

2 Pint sur les rassemblements - Cmmissin Salles Terrains Equipements - Arenas (Christian DAVID) Pint sur les travaux de la Cmmissin - Cmmissin 3c3 (Philippe GIRAUD) Avancement du Prjet de turni pendant les vacances sclaires de Pâques - Cmmissin de Discipline (Daniel Bes) Pint sur les travaux de la cmmissin - Trésrerie (Claudie DEPOUX) Pint sur la Caisse de Péréquatin Pint sur les Acmptes Licences - Questins diverses La séance est uverte par Yves CRESPIN, ntre Président, à Apprbatin du Cmité Directeur du 5 Octbre 2013 Le PV du cmité directeur du 5 Octbre 2013 est adpté à l unanimité. Currier Départ/Arrivée Départ Tus les clubs Demande Autrisatin Achat Maisn St Isidre Tus les membres Cté Directeur Demande Autrisatin Achat St Isidre D. BES Inf sur achat Maisn St Isidre Ligue Côte d Azur Mntées en champinnat Jeune Ligue Zne Sud-Est Bulletin participatin à Réunin du 16/11 à Srgues Tus les clubs cncernés Envi Calendriers U13F EX/PEX/H Tus les clubs cncernés Envi Calendriers U13M EX/PEX/H Tus les clubs cncernés Envi Calendriers U15M EX/PEX/H Cmmissin qualificatin FFBB Demande annulatin licence SCHAFTER Cmmissin qualificatin FFBB Demande annulatin licence MACCOTTA M.H. LAFFANOUR Demande établissement licence AS BARNAUD/LEESE Tus les clubs cncernés Calendriers PHSM Tus les clubs Règlement jeunes U11/U13 F et M Tus les sélectinnés Matchs amicaux 13 et 27/11 Tus les clubs Dcument LICRA à cmpléter et returner au cmité P. COLLOMB-C. DAVID-G. ODASSO Demande Autrisatin Achat Maisn St Isidre M. PAUTONNIER Stéphane Avis Ouverture dssier de discipline M. GIRAUDI Alexandre - Avis Ouverture dssier de discipline M. DELPEUCH Sébastien - Avis Ouverture dssier de discipline M. GIROD Olivier - Avis Ouverture dssier de discipline M. HAMIDCHI Chahine Cnvcatin Cmmissin de Discipline M. PAUTONNIER Stéphane Cnvcatin Cmmissin de Discipline M. GIRAUDI Alexandre - Cnvcatin Cmmissin de Discipline M. DELPEUCH Sébastien - Cnvcatin Cmmissin de Discipline M. GIROD Olivier - Cnvcatin Cmmissin de Discipline Maire de Vence Demande Gymnase Maxime Candau le 14/12/13

3 Arrivée DDCS Dcument LICRA Mme BORELLI Cpie currier mécntentement adressé aux Présidents CNB06 FFBB Cpie currier M. FABREGAT décisin chambre d appel FFBB Décisin chambre d Appel dssier ESVL Ligue Côte d Azur Rquebrune Cap Martin Refus participatin à champinnat U13F Ligue Zne Sud Est Invitatin réunin du 16/11 à Srgues AXA Prpsitin assurance multirisque Prfessinnelle AXA Prpsitin assurance multirisque Assciatin AXA Prpsitin assurance Multirisque Immeuble Mme ROCAMORA Cpies de pétitins adressée aux Présidents CNB06 sur sécurité des enfants pendant les entrainements (manque encadrement) FFBB Tenue Officielle OTM Régin PACA Passage en cmmissin de demande de subventin «Acquisitin matériel infrmatique» FFBB Affiches Challenge Benjamins/Benjamines FFBB Règles fficielles de la pratique du Mini-Basket Ligue Côte d Azur currier suite à refus participatin RCM à Champinnat de Ligue FFBB Enquête sur club accueillant des persnnes handicapées FFBB Appel à candidature pur rganisatin turnis bruns 2014 Ligue Côte d Azur Mdificatin liste des jueurs NM2 brulés LE CANNET Ligue Côte d Azur Mdificatin liste des jueurs NM2 brûlés GOLFE JUAN Ligue Côte d Azur Mdificatin liste des jueurs NM3 brûlés MENTON FFBB Inf sur créatin réseau natinal frmateurs E-MARQUE FFBB Fil inf N 9 Ligue Côte d Azur Calendriers U15 ML et U13 FL VENCE BC Invitatin Ag Vence à 19 h ORPI Exemplaire mandat de vente Stade Laurentin Basket Blcage licence T AS Mnac Basket Avis favrable pur rganisatin Finale départementale Challenge Benjamins-Benjamines avant match de NM1 du 15 février 2014 Ligue Côte d Azur Règlement jeunes FFBB Charte de l arbitrage saisn FFBB Demande de synthèse financière à returner à la FFBB Ville de Nice Mise à dispsitin gymnase UFR STAPS le 22/12/2013 FFBB inf sur les Fautes Techniques suite à décisin du Cnseil d Etat CG 06 Invitatin à présentatin Team 06 pur les jeux de SOTCHI Zne Sud Est Ordre du jur réunin du 16/11 à Srgues FFBB Opératin Basket Ecle RDV avec ministère US Grassise Demande prêt Panneaux pur Téléthn Rquebrune Cap Martin Currier relatif au refus de participatin au champinnat U13 FL Rquebrune Cap Martin Currier de demande de réintégratin de sn équipe en U13F EXC CNB 06 Invitatin Match cntre Mndeville FFBB OBE Inscriptin définitive Ecle Primaire de la Vernéa FFBB OBE Inscriptin définitive Ecle Primaire du Fntanil

4 CG 06 Inf de Pssibilité de mise à dispsitin de Salle Laure ECARD et Maisn Réginale des sprts à Mandelieu pur AG, cllques, DDCS Invitatin à réunin sur règlementatin des activités physiques et sprtives UNSS Invitatin à participatin à jurnée du 20/11/2013 à l Hippdrme FFBB Fil inf N 10 FFBB PV Bureau Fédéral du Octbre 2013 FFBB Briefing sur les rencntres de Haut Niveau FFBB Désignatin des délégués pur l AG 2014 Ligue Côte d Azur Cpie currier M. MAHIEUX-DTBN- pur inscriptin entraineurs à jury Natinal DDCS Demande retur questinnaires LICRA Des questins snt psées sur les curriers Départ/Arrivé, ntamment cncernant les curriers de mécntentements arrivés de la part de parents d enfants du CNB 06, et cncernant Rquebrune Cap Martin pur le refus d engagement en Ligue Côte d Azur de leur équipe U13F. Cncernant les curriers de parents du CNB 06, il s agit d une cpie de currier adressé aux présidents du CNB06 prtant sur le mécntentement de l rganisatin des plateaux internes au Cavigal. En effet, le parent nus fait savir qu il y a un nmbre imprtant d enfants sur les plateaux envirn 70, avec un nmbre d encadrant réduit, en l ccurrence 2. Un autre currier est arrivé sus frme de pétitin des parents des mini-pussins et minipussines car le nmbre de persnnes encadrant les enfants lrs des entrainements est insuffisant et pse un risque pur la sécurité des enfants. Par ailleurs, il est demandé des explicatins cncernant les curriers de Rquebrune Cap Martin. Une discussin s installe sur d une part la frme de ces curriers qui mettent en cause persnnellement Patrick COLLETTE, Président de la Ligue et d autre part le fnd. Patrick Cllette précise d une part, que les règlements existent et divent être appliqués ; d autre part, que ce n est pas la Ligue qui a impsé ces règlements qui snt départementaux. Il tient, par ailleurs, à préciser qu il n y a ni favritisme, ni rejet de tel u tel club de la part de la Ligue Côte d Azur. En cnclusin, il faudrait revir ns règlements. Yves CRESPIN prpse : - De revir la frmule des brassages l an prchain. La Cmmissin Sprtive qui s est réunie ce jur a décidé d engager l équipe de Rquebrune Cap Martin, qui s est désistée pur juer en Ligue, en Excellence et d engager leur deuxième équipe en U13 HF.

5 Il est demandé au Cmité directeur de se prnncer sur la décisin suivante, qui sera applicable dès cette saisn : - Une Equipe refusant de s engager en champinnat de Ligue, purra participer au champinnat départemental, cependant si à la fin de la saisn cette équipe terminait première, elle ne purra prétendre à un titre départemental. CONTRE : 0 ASBTENTION : 0 POUR : 20 Acquisitin Maisn St Isidre Autrisatin cnclusin d un prêt relais et autrisatin de signature de ce prêt Afin de puvir acquérir le bien à St Isidre, il est nécessaire de cnclure un prêt relais pur nus laisser le temps de vendre le bien de la rue Castellane. La BPCA nus prpse un prêt relais d un mntant de à un taux de 3 %. Yves CRESPIN demande au cmité directeur l autrisatin de cnclusin d un prêt relais. La prpsitin est mise au vte : CONTRE : 0 ASBTENTION : 0 POUR : 20 Au vu de ce qui précède et après en avir délibéré, le cmité directeur autrise : - La cnclusin d un prêt relais avec la BPCA pur un mntant maximum de au taux maximum de 3% Yves CRESPIN demande au cmité directeur l autrisatin de signature du prêt relais avec la BPCA sur les bases ci-dessus énncées. La prpsitin est mise au vte : CONTRE : 0 ASBTENTION : 0 POUR : 20 Au vu de ce qui précède et après en avir délibéré, le cmité directeur autrise : - Yves CRESPIN, sn président, à signer le prêt relais ainsi que tus dcuments y afférents

6 Autrisatin signature de l acte d Achat Suite aux négciatins entamées avec la prpriétaire du bien et l agence immbilière COT OUEST, pur l achat du bien situé à St Isidre - 32, chemin de la Ginestière à Nice, un cmprmis a été signé sur les bases suivantes : - Mntant du bien : Frais d agence : Sit au ttal Yves CRESPIN demande au cmité directeur l autrisatin de signature de l acte d Achat. CONTRE : ASBTENTION : POUR : 20 Au vu de ce qui précède et après en avir délibéré, le cmité directeur autrise : - Yves CRESPIN, sn président, à signer l acte d achat au prix de frais d agence cmpris, ainsi que tus dcuments y afférents Prpsitin d Achat du siège 5, avenue Castellane à Nice Un certain nmbre de visites nt déjà été réalisées. Plusieurs prpsitins nus nt été adressées. Le bien avait été estimé par les agences immbilières entre et Nus avns reçu une prpsitin à net vendeur. Cette prpsitin est très intéressante et crrespnd à ce que nus attendins de la vente du 5, avenue Castellane à Nice Yves CRESPIN demande au cmité directeur l autrisatin de signature du cmprmis et de l acte de vente. CONTRE : ASBTENTION : POUR : 20 Au vu de ce qui précède et après en avir délibéré, le cmité directeur autrise Mnsieur Yves CRESPIN, sn président : - à signer le cmprmis de vente pur un mntant de net vendeur, ainsi que tus dcuments y afférents ; - à signer l acte de vente sur les mêmes bases, ainsi que tus dcuments afférents à cette vente Réunin de Zne La réunin de zne se dérulera le 16/11/2013 à Srgues. Yves Crespin et Jëlle PEREZ se rendrnt à cette réunin.

7 COMMISSION DEPARTEMENTALE DES OFFICIELS (Ludvic VLASIC) - Pint sur les Ecles d Arbitrage Les écles snt en curs d inscriptin. La date limite d inscriptin est fixée au 30/11/2013. Les sanctins sprtives snt définitivement abandnnées par la FFBB. Par cntre, les sanctins financières sernt appliquées. Les curriers nt été adressés aux clubs cncernés : ESVL AS ST JEANNET AS MONACO US GRASSOISE AC GOLFE JUAN MENTON BC OL. ANTIBES CTBB US CAGNES VENCE BC ROQUEBRUNE CAP MARTIN TRINITE SPORTS PAILLON BASKET SL MOUGINS CO VALBONNE SPCOC US SOPHIA BASKET SC MOUANS SARTOUX US ARMENIENNE - Pint sur les jurnées de l arbitrage Cette année la FFBB n a pas adressé, pur raisn de restrictin, les dtatins qu ils avaient l habitude. Par cnséquent, la Fédératin a été infrmée par L. VLASIC que pur cette raisn, aucune manifestatin ne serait rganisée. - Interventin d Alain FRISINA à la Frmatin des Cadres Alain FRISINA est intervenu lrs d une jurnée de frmatin des cadres dans le cadre du Diplôme ANIMATEUR-INITIATEUR-ARBITRE. Il interviendra à nuveau les décembre à St Laurent du Var

8 COMMISSION SPORTIVE (Evelyne UBEDA) FORFAIT GENERAL AVANT LE DEBUT DU CHAMPIONNAT CANNES BO EN U13 HF MATCH PERDU PAR PENALITE US CAGNES PESF N 2209 DU 13/10/2013 US CAGNES H17HM N 841 DU 12/10/ MAJEURS U20M N /10/ MAJEURS HSMB N /10/2013 AC GOLFE JUAN HSMC N /10/2013 GSEM EXSF N 2003 DU 29/10/2013 US SOPHIA HSMA N /10/2013 A cmpter du we prchain les défauts de licences sernt sanctinnés. COMMISSION DES BRULES (Claudine CARADONNA) Les curriers snt partis aux clubs pur mdifier les listes des brulés. COMMISSION QUALIFICATION (Gérard PRADELLES) Un prjet est en curs pur la mdificatin de la péride des mutatins pur les jeunes. Une étude a été faite par Cathy RICARD et il s avère qu un nmbre très imprtant de mutatins a lieu Hrs péride. COMMISSION TECHNIQUE (Nicle MANCA et Jean-Pierre PEREZ) - Frmatin du jueur : Les stages de sélectins nt débuté pendant les vacances de la Tussaint. Nus avns de grandes difficultés pur avir des heures de salles pur l entrainement des sélectins pendant les vacances de Nël. Les sélectins irnt s entrainer à Beaulieu pendant les vacances sclaires. Le dimanche 22 décembre 2013, un turni 3c3 sera rganisé à l UFR STAPS pur les sélectins U13 F et M.

9 - Frmatin des cadres Nicle Manca prend la parle et précise que lrs de la frmatin Animateur-Initiateur quelques Entraineurs Jeunes se jindrnt à la frmatin PSC1. - Challenge Benjamins/Benjamines Jean-Pierre PEREZ suhaite rganiser le Challenge Benjamins/Benjamines cmme cela était rganisé les années précédentes, c est-à-dire en rassemblant tus les jeunes basketteurs et basketteuses qui suhaitent y participer. Cependant, il est difficile d btenir des hraires de salles pur rganiser cette manifestatin. Nus smmes, à ce jur, tujurs à la recherche d un lieu. COMMISSION MINI-BASKET (Michel MAYER) - Pint sur les rassemblements mini-basket Plateaux U9 6 plateaux garçns 38 équipes 1 plateau fille 6 équipes (1 équipe absente) - Pint sur Règlement fédéral Mini-Basket Michel Mayer nus a fait une synthèse sur le règlement fédéral adressé par la fédératin. Yves CRESPIN demande à ce que le dcument sit adressé à la Cmmissin Technique pur avis. - Fête des Babies à Vence Le 14 décembre 2013, aura lieu la fête des Babies à Vence. Il est demandé aux membres du Cmité de se manifester pur savir sur qui nus puvns cmpter pur la mise en place de la fête. COMMISSION SALLES TERRAINS EQUIPEMENTS ET ARENAS (Christian DAVID) Christian DAVID a prcédé au classement H1 de la Salle de l Eganaude à Sphia. Pur la saisn , tus les clubs de champinnat de France snt à jur pur le classement de leur terrain. Evelyne UBEDA fait part d un prblème lrs des désignatins. En effet, certaines salles ne peuvent pas être sélectinnées, ce qui pse prblème. Patrick COLLETTE rappelle que le TIC de Zne dit avir lieu à St Laurent du Var et que les salles devrnt bligatirement être hmlguées pur cette ccasin.

10 COMMISSION 3 c 3 (Philippe GIRAUD) Des réunins préparatires nt eu lieu entre Philippe GIRAUD et Angelina NIKOLOVA. Des dates nt été fixées et sernt dnnées ultérieurement. COMMISSION DE DISCIPLINE (Daniel BES représenté par Christian DAVID) Christian DAVID fait part des mdificatins dues à la décisin du Cnseil d Etat d annuler les sanctins en cas de cumul de fautes techniques. Christian DAVID infrme que la cmmissin se réunira le 20 nvembre suite à l uverture d un dssier de discipline. L instructin est en curs. COMMISSION MEDICALE (Gilbert ODASSO représenté par Jëlle PEREZ) Gilbert ODASSO nus infrme que pur les sélectins U13, il a entamé les visites. Les U13M nt tus été examinés. Un seul jeune a un suci de santé qui purrait cmprmettre sa participatin aux entrainements et matchs à venir. Les parents et l entraineur snt au curant et sn cas est pris en charge. Les filles sernt examinées pendant le stage des vacances de Nël. TRESORERIE (Claudie DELPOUX) Les curriers snt en curs de préparatin pur la péréquatin des équipes Hnneurs et Jeunes. QUESTIONS DIVERSES - Ludvic VLASIC fait retur de la rencntre qu il a eu avec un Président d un club Crse. Ce Président demande à être incrpré à ntre champinnat pur puvir rganiser régulièrement des rencntres tut au lng de la saisn. Yves CRESPIN précise que tant qu un currier fficiel ne lui sera pas adressé aucune démarche ne sera entreprise. Par ailleurs, ce type de rattachement émane d une demande fficielle et d une décisin qui devra être prise par la Ligue. - Yves CRESPIN demande à tutes les cmmissins de vérifier les infrmatins sur le site et d envyer à Cathie et à Jëlle les éventuelles mdificatins. - Philippe MANASSERO a participé ce sir à une réunin qui s est dérulée à la DDCS. Il nus remet une plaquette relative aux Assciatins sprtives et règlementatin des activités physiques u sprtives. 46 cmités départementaux étaient représentés. Une plaquette sera remise dans la case de tus les clubs. Elle est très bien faite et synthétise les infrmatins imprtantes que les clubs divent cnnaitre dans le cadre de leur activité.

11 - Dévelppement du Basket sur Valberg. Des panneaux nt été achetés et sernt remis très prchainement à Valberg. Philippe MANASSERO suhaite que l n cmmunique autur de cette remise. - Yves CRESPIN félicite René BOUGNOL du bn début de saisn de sn équipe de Natinale 3 Masculine du NBMC. - Patrick COLLETTE remercie Yves CRESPIN de sn invitatin car il apprécie de puvir participer aux échanges et de puvir entendre ce qui se passe dans les cmités. Il félicite Yves CRESPIN de sn futur achat et pur sn investissement dans cette aventure. Il remercie les clubs ainsi que les dirigeants qui nt participé aux Jeux de la Francphnie et infrme qu il a reçu des félicitatins pur l rganisatin du Basket durant ces Jeux. Yves CRESPIN précise que les clubs qui nt participé nt particulièrement apprécié la remise des ballns qui leur a été faite après cette manifestatin (au ttal une centaine de ballns nt été fferts). - Christian DAVID rappelle qu à l ccasin des Jeux de la Francphnie Patrick COLLETTE a été récmpensé par la Fédératin Tunisienne. La séance est levée à 22 h 25. Le Président, La Secrétaire Générale, Yves CRESPIN Jëlle PEREZ