CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH"

Transcription

1 CERN LIBRARIES, GENEVA CERN/FC/1788 Original: anglais 11 décembre 1974 CM-P ORGANISATION EUROPĒENNE POUR LA RECHERCHE NUCLĒAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH COMITE DES FINANCES Cent quarantième réunion - 17 décembre 1974 SITUATION DE LA MAIN-D'OEUVRE EN REGIE ET PROPOSITION D'ADJUDICATION DES CONTRATS DE REGIE POUR 1975 Afin d'éviter les engagements de personnel à long terme, il est fait appel de plus en plus à la main-d'oeuvre en régie, c'est-à-dire à du personnel mis temporairement à la disposition de l'organisation. Le Comité des Finances a été régulièrement tenu au courant de la situation dans ce domaine (documents CERN/FC/1669 et CERN/FC/1747). L'Organisation ayant décidé de réétudier de manière approfondie sa politique dans ce domaine, il est proposé que les marchés soient conclus pour une période allant jusqu'au 30 juin 1975 seulement. Le présent document a pour objet : a) d'informer le Comité des Finances de la situation actuelle du personnel en régie; b) de soumettre à l'approbation du Comité des Finances l'adjudication des contrats dont le montant est égal à 750 jusqu'au 30 juin 1975; c) d'aviser le Comité des Finances de l'adjudication des contrats nécessitant pour la même période une dépense d'un montant inférieur à francs suisses.

2 SITUATION DE LA MAIN-D'OEUVRE EN REGIE ET PROPOSITION D'ADJUDICATION DES CONTRATS DE REGIE POUR 1975 Effectif et dépenses de régie en L'année 1974 a été marquée, comme 1973, par un accroissement continu de l'effectif de ce type de personnel. Cette augmentation est due en grande partie aux besoins accrus créés par le projet 300 GeV mais aussi à la prudence de l'organisation en matière de recrutement pour les postes de titulaires au Laboratoire I. L'effectif actuel oscille autour de 850 personnes. Les dépenses, fixées initialement dans le budget à de francs suisses, atteindront vraisemblablement de francs suisses (document CERN/FC/1747). 2. La main-d'oeuvre en régie est employée principalement dans les domaines suivants : - pour satisfaire aux besoins à court terme de l'organisation (fermetures provisoires, travaux d'installation, etc.) ; - pour travailler à des projets particuliers bien définis et délimités dans le temps (300 GeV, BEBC, linac, etc.) ; pour travailler dans des domaines où les besoins peuvent être considérés comme étant plus ou moins constants dans le temps mais variables en volume (installation de câbles, entretien, etc.). Prévisions pour Un calcul par simple extrapolation montre que les besoins de l'organisation pour l'année à venir s'établiront à 922 annéeshomme, dont 423 pour le Laboratoire II. Cette main-d'oeuvre représenterait une dépense de l'ordre de de francs suisses. Cependant, pour avoir une certaine souplesse dans le choix du personnel en régie et pour s'assurer qu'il sera toujours disponible, l'organisation devra conclure des contrats pour un total plus élevé, à savoir un maximum de de francs suisses. On prévoit que la répartition de la main-d'oeuvre en régie sera à peu près la suivante :

3 page 2 Manoeuvres non spécialisés et Mécaniciens Electriciens Techniciens et dessinateurs Electroniciens Personnel administratif spécialisés 29 % 28 % 15 % 12 % 9 % 7 % 4. Le taux moyen horaire a continué à croître. Les prix de 1975 seront en moyenne supérieurs de 15,8 % à ceux de Les dépenses de régie inscrites au budget représenteront, en 1975, 17,3 % de l'ensemble des dépenses de personnel prévues au chapitre 1 du budget du CERN (tous programmes réunis), contre 14,9 % en Compte tenu de cette situation, l'organisation a décidé de réexaminer très attentivement sa politique en matière de main-d'oeuvre en régie. On pense que l'étude complète de cette politique pourra être menée à bien en quelques mois et que les éventuelles modifications en ce qui concerne le recours à la main-d'oeuvre en régie pourront ainsi être présentées au Comité des Finances pour sa réunion de juin au plus tard. Il est donc proposé qu'en attendant l'issue de cette étude les marchés soient passés pour une période allant jusqu'au 30 juin 1975 seulement. 7. Il est suggéré que les contrats des 21 entreprises pour lesquelles la limite des trois ans sera atteinte le 31 décembre 1974 (voir CERN/FC/1214) soient également renouvelés pour une période de six mois. Renouvellement des contrats 8. Les 52 contrats que le CERN a l'intention d'attribuer seront conclus sur la base de prix nets, fermes et non révisables pendant toute leur période de validité. Appel d'offres 9. Un appel d'offres I-1475/PE a été envoyé le 9 octobre 1974 à 79 entreprises dans cinq Etats Membres. La date limite pour la réception des offres était fixées au 30 octobre A l'ouverture des plis, le 8 novembre 1974, le CERN avait reçu 66 offres; trois entreprises s'étaient récusées et dix n'ont pas répondu. Le Tableau I donne la liste des entreprises, leurs réponses à l'appel d'offres et les montants des contrats proposés.

4 page 3 Critères de sélection des entreprises de service temporaire 11. Les critères adoptés pour la sélection des entreprises de service temporaire sont fondés sur les considérations suivantes : - la qualité des services rendus et les qualifications du personnel fourni par les entreprises au cours des années précédentes; - les entreprises d'une certaine importance ayant une bonne réputation nationale et internationale quant à leur niveau technique jouissent d'une certaine préférence; ces entreprises ont plus de facilité pour détacher une partie de leur effectif et pour le réintégrer après un séjour au CERN; - pour les différentes catégories professionnelles on a choisi les entreprises dont l'activité principale correspond à la branche en question; - il est proposé d'agréer au moins deux entreprises par branche professionnelle, de manière à augmenter la compétition entre les entreprises et à assurer des solutions de rechange en cas d'augmentation des besoins; - les tarifs horaires proposés par les entreprises ne peuvent être utilisés comme seul critère déterminant : la qualité du personnel et des services fournis par l'entreprise n'apparaissent qu'à l'usage; en outre, l'organisation se réserve le droit de contrôler que les conditions offertes, sur le plan social, au personnel en régie, et en particulier les salaires, sont conformes à la pratique et à la législation en vigueur dans la région. Contrats d'un montant maximal égal ou supérieur à francs suisses 12. Il est proposé au Comité des Finances d'approuver pour une période allant jusqu'au 30 juin 1975 l'adjudication de contrats aux sociétés pour les montants maximaux prévisionnels cidessous : OFFICE NOUVEAU DU NETTOYAGE (ONET) (F) MANPOWER (CH) ADIA-INTERIM (CH) INTER RELAIS SERVICE (F) SOCIETE GENERALE DE TRAVAUX ELECTRIQUES (SGTE) (F) TRAVAUX INDUSTRIELS POUR L'ELECTRICITE (TRINDEL) (F) COMSIP ENTREPRISE (F) SOCIETE ATELIERS PROVENCAUX (F) SOCIETE METAREG (F) FS FS FS FS FS FS FS FS FS

5 page 4 SAUNIER-DUVAL (F) SOCIETE INDUSTRIELLE ET DE MONTAGE (SIM) (F) SOCIETE LYONNAISE D'ENTREPRISES (SLE) (F) CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES (AMS) (F) SOCIETE MECATUB (F) SOCIETE POUR L'ENGINEERING ET L'AMENAGEMENT GENERAL (SEAG) (F) FS FS FS FS FS FS Contrats d'un montant maximal inférieur à francs suisses 13. Le Comité des Finances est d'autre part informé que le CERN envisage de passer pour une période allant jusqu'au 30 juin 1975 des contrats d'un montant prévisionnel maximal inférieur à francs suisses avec les entreprises suivantes : DELATTRE-LEVIVIER (F) BERGER (F) SUPPLEANCE (CH) GROUPEMENT D'ETUDES ET D'ASSISTANCE TECHNIQUE (GEAT) (F) CANDOTTO (F) ECCO (CH) SARTEC (F) LA METALLURGIQUE (F) SOGEME (F) ZIGLIOTTO (F) ACROTECNA (F) OFFICE NOUVEAU DU NETTOYAGE (ONET) (CH) INTER-RELAIS (CH) SEAT (F) TURNER CHARLES (GB) BENNEY ELECTRONICS (GB) CONSORTIUM FRANCAIS D'ENTREPRISES DE PRESTATIONS (COFREP) (F) NORDON (F) RHONE-ELECTRA (CH) TECHNIC ASSISTANCE SERVICE (TAS) (F) APPLICATIONS INDUSTRIELLES ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES * (APIEEL) (F) AUDINCOURT RHONE-ALPES (F) BOCCARD (F) GERIB-BESSON-ENTREPRISE * (F) MORS-JEAN & BOUCHON * (MJB) (F) SIRTEC (F) SOCIETE INDUSTRIELLE DE TUYAUTERIES D'USINE ET DE BATIMENT (SITUB) (F) SOMERA * (F) SOTEB (F) FS FS FS FS FS FS FS FS FS FS FS FS FS FS FS FS FS FS FS FS FS FS FS FS FS FS FS FS FS * Ces entreprises sont proposées pour la première fois pour un contrat de régie.

6 page 5 TECH-FRANCE (F) EGRAZ (F) INFORAMA *(CH) BUREAU D'ETUDES INDUSTRIELLES, INGENIERIE ET REALISATIONS (BEI) (F) ELITE-INTERIM (F) NET & CLAIR (CH) HALDIMANN (CH) FS FS FS FS FS FS FS Conclusions 14. Le Comité des Finances est invité à prendre note de la situation de la main-d'oeuvre en régie. Il est demandé que le Comité des Finances donne son accord à l'adjudication, pour une période allant jusqu'au 30 juin 1975, de 16 contrats de régie, chacun d'un montant égal ou supérieur à francs suisses. Le Comité des Finances est informé de l'intention du CERN de passer, pour la même période, 36 contrats pour des montants maximaux inférieurs à francs suisses. * Cette entreprise est proposée pour la première fois pour un contrat de régie.

7 page 7 TABLEAU I ENTREPRISES AYANT RECU LES DOCUMENTS DE SOUMISSION REPONSE DE CES ENTREPRISES ET MONTANT DU CONTRAT PROPOSE ENTREPRISE REPONSE MONTANT DU CONTRAT PROPOSE (FS) Belgique INDUSTRA Antwerpen Danemark LOGIK DANMARK København * ACROTECNA AFTEC AMS APIEEL ATELIERS PROVENCAUX AUXILIAIRE TECHNIQUE BATIC BEI BERGER BIP BIS BURDET CANDOTTO COFREP COMSIP CONTACT INDUSTRIE COREDI DECOBECQ DELATTRE-LEVIVIER DTI ECCO EGERIA EGRAZ ENTREPRISE SERVICE ERGA-FRANCE FPS GEAT GECT GERIB-BESSON Villeurbanne Lyon Grenoble Chavanod Marseille Bron Vénissieux Neuilly Grenoble St-Priest St-Cergues Montreuil Villeurbanne Lyon Bron Pont-de-Veyle Feysin Grenoble Lyon Grenoble Bourg-en-Bresse Lyon Dijon Grenoble Grenoble Champagne-au Mont d'or * Cette offre a ensuite été retirée.

8 page 8 TABLEAU I (suite) ENTREPRISE REPONSE MONTANT DU CONTRAT PROPOSE (FS) (suite) IBO INDUSTRA INTER-RELAIS LA METALLURGIQUE LECRENIER MECATUB METAREG MEYER-PRESTATION MJB ONET OTECI SARTEC SAUNIER-DUVAL SEAG SEAT SERICOM SFIR SGS SGTE SIM SIRTEC SLE SOCAFE SODETEG SOGEME SOMERA SOTEB SRCM TECSA TRINDEL ZIGLIOTTO Annemasse Lyon Lyon Meyzieu Gex Le Plessis-Robinson Montbéliard Cluses St-Genis Rueil-Malmaison Montluel Grenoble Avignon Le Mans Metz Rouen Annemasse St-Etienne de St-Geoire Le Plessis-Robinson Bourg-lès-Valence Vénissieux Annecy Lyon St-Fons Ferney-Voltaire Décline Décline Royaume- Uni BENNEY ELECTRONICS MEM TURNER CHARLES Eastleigh Manchester Romford

9 page 9 TABLEAU I (suite) ENTREPRISE REPONSE MONTANT DU CONTRAT PROPOSE (FS) ADIA-INTERIM ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES CEPEL CREYF'S INTERIM ECCO HALDIMANN INFORAMA INTERIM SERVICE ARBER MANPOWER NET & CLAIR OFFICE OVERLOAD ONET RHONE-ELECTRA SUPPLEANCE Vevey Lausanne Décline

10 ENTREPRISE TABLEAU II CONTRATS PERSONNEL EN REGIE CATEGORIES PROFESSIONNELLES MONTANT DU CONTRAT 1975 EN FS CERN/FC/1788 Page 10 ACROTECNA Personnel de bureau d'études ADIA-INTERIM Commis, aides-comptables, sténo-dactylos, secrétaires En l'absence d'autres solutions: techniciens, calqueurs, dessinateurs, projeteurs, standardistes, télexistes, bobineuseuses, magasiniers, aides-jardiniers, nettoyeurs APIEEL Mécaniciens, électriciens, électroniciens AUDINCOURT RHONE-ALPES AMS Tuyauteurs, dessinateurs Métallos, électriciens, câbleurs électronique, éloctromécaniciens ATELIERS PROVENCAUX BEI Mécaniciens, tuyauteurs Calqueurs, projeteurs, dessinateurs BENNEY ELECTRONICS Royaume- Uni Radio-électriciens, techniciens, câbleurs, câbleurs électronique, électroniciens BERGER Calqueurs, dessinateurs, projeteurs BOCCARD Tuyauteurs, dessinateurs

11 ENTREPRISE TABLEAU II (suite) CATEGORIES PROFESSIONNELLES MONTANT DU CONTRAT 1975 EN FS CANDOTTO Mécaniciens, manoeuvres, maçons, manutentionnaires, grutiers-chauffeurs COFREP Projeteurs, dessinateurs-projeteurs, calqueurs, dessinateurs GOMSIP Manoeuvres, électriciens, métallos, techniciens, câbleurs, câbleurs électronique, électroniciens DELATTRE-LEVIVIER Tuyauteurs, mécaniciens ECCO Commis, aides-comptables, sténo-dactylos, secrétaires, téléphonistes, télexistes EGRAZ Tuyauteurs, soudeurs ELITE-INTERIM Commis, mécaniciens, électriciens, électroniciens GEAT Projeteurs, calqueurs, dessinateurs GERIB Mécaniciens, électriciens, dessinateurs HALDIMANN Plastiqueurs INFORAMA Perforatrices INTER-RELAIS Monteurs-ajusteurs, tôliers, soudeurs, métallos, câbleurs électronique, électroniciens, perforatrices, commis, aidescomptables, mécanographes, dactylos, sténo-dactylos, secrétaires, bobineuses, magasiniers CERN/FC/1788 page 11

12 ENTREPRISE TABLEAU II (suite) CATEGORIES PROFESSIONNELLES MONTANT DU CONTRAT 1975 EN FS CERN/FC/1788 page 12 INTER-RELAIS Mécaniciens, dessinateurs, sténo-dactylos MANPOWER Commis, aides-comptables, mécanographes, sténodactylos, secrétaires, standardistes, télexistes En l'absence d'autres solutions: perforatrices, opérateurscalculatrice, magasiniers, calqueurs, dessinateurs, projeteurs, monteurs-ajusteurs, soudeurs, mécaniciens, tôliers, électriciens, câbleurs MECATUB Mécaniciens, tuyauteurs METALLURGIQUE Mécaniciens METEREG Mécaniciens, monteurs-ajusteurs, métallos, tuyauteurs, tôliers, soudeurs, plastiqueurs MJB Mécaniciens, électriciens, dessinateurs NET & CLAIR Couturières NORDON Serruriers, soudeurs ONET Manoeuvres, mécaniciens, menuisiers, manutentionnaires, aidesmagasiniers, grutiers-chauffeurs, aides-jardiniers ONET Pompiers, gardiens ONET Grutiers-chauffeurs, dactylos

13 ENTREPRISE TABLEAU II (suite) CATEGORIES PROFESSIONNELLES MONTANT DU CONTRAT 1975 EN FS RHONE-ELECTRA Electriciens, serruriers SARTEC Mécaniciens, tuyauteurs, dessinateurs SAUNIER-DUVAL Electriciens, câbleurs, électro-mécaniciens SEAG Perforatrices, commis, aides-comptables, mécanographes, sténo-dactylos, secrétaires, standardistes, télexistes, bobineuses, magasiniers SEAT Calqueurs, projeteurs, dessinateurs, dessinateurs-projeteurs SGTE Mécaniciens, manoeuvres spécialisés, électriciens, métallos, techniciens, câbleurs électronique, électro-mécaniciens SIM Mécaniciens, monteurs-ajusteurs, tourneurs, soudeurs, machinistes SIRTEC Dessinateurs SITUB Mécaniciens, câbleurs, dessinateurs SLE Electriciens, métallos SOGEME Mécaniciens, techniciens, monteurs-ajusteurs SOMERA SOTEB Mécaniciens, tôliers Electriciens, électroniciens, électro-mécaniciens CERN/FC/1788 page 13

14 ENTREPRISE TABLEAU II (suite) CATEGORIES PROFESSIONNELLES MONTANT DU CONTRAT 1975 EN FS CERN/FC/1788 page 14 SUPPLEANCE Calqueurs, dessinateurs, dessinateurs-projeteurs, projeteurs, pefforatrices, commis, aides-comptables, mécanographes, dactylos, sténo-dactylos, secrétaires, standardistes, télexistes TAS Dessinateurs TECH-FRANCE Dessinateurs TRINDEL Electriciens, métallos, techniciens, câbleurs, électroniciens, électro-mécaniciens TURNER CHARLES Royaume- Uni Calqueurs, projeteurs, dessinateurs, dessinateurs-projeteurs ZIGLIOTTO Manoeuvres, mécaniciens, tuyauteurs

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH CERN LIBRARIES, GENEVA CERN/FC/1669 Original: anglais 11 décembre 1973 CM-P00090993 ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH COMITE DES FINANCES

Plus en détail

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH CERN LIBRARIES, GENEVA CERN/FC/1514 Original: anglais 4 décembre 1972 CM-P00088400 ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH COMITE DES FINANCES

Plus en détail

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH CERN LIBRARIES, GENEVA CERN/FC/1853 Original: anglais 23 juin 1975 CM-P00092343 ORGANISATION EUROPĒENNE POUR LA RECHERCHE NUCLĒAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH COMITE DES FINANCES Cent

Plus en détail

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH CERN LIBRARIES, GENEVA CM-P00086643 CERN/FC/1214 Original: français 30 Janvier 1970 ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH COMITE DES FINANCES

Plus en détail

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH CERN LIBRARIES, GENEVA CM-P00089402 Orginal: français 29 février 1972 ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH COMITE DES FINANCES Cent dix-septième

Plus en détail

ORGANISATION EUROPĒENNE POUR LA RECHERCHE NUCLĒAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH COMITE DES FINANCES

ORGANISATION EUROPĒENNE POUR LA RECHERCHE NUCLĒAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH COMITE DES FINANCES CERN LIBRARIES, GENEVA CERN/C/1870 Original : français 8 septembre 1975 CM-P00092366 ORGANISATION EUROPĒENNE POUR LA RECHERCHE NUCLĒAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION OR NUCLEAR RESEARCH COMITE DES INANCES

Plus en détail

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH CONFIDENTIEL CERN LIBRARIES, GENEVA CERN/FC/2231 Original: français 22 novembre 1978 CM-P00092500 ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH COMMITE

Plus en détail

Proposition d'attribution d un contrat pour l assurance des biens du CERN

Proposition d'attribution d un contrat pour l assurance des biens du CERN CONFIDENTIEL CERN/FC/5294 Original: anglais 4 novembre 2008 ORGANISATION EUROPÉENNE POUR RECHERCHE NUCLÉAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH POUR APPROBATION PROCÉDURE DE VOTE: Majorité

Plus en détail

Observatoire de la métallurgie. Baromètre national intentions d embauche Deuxième vague UIMM Auvergne Juillet 2015

Observatoire de la métallurgie. Baromètre national intentions d embauche Deuxième vague UIMM Auvergne Juillet 2015 Observatoire de la métallurgie Baromètre national intentions d embauche Deuxième vague UIMM Auvergne Juillet 2015 Méthodologie adoptée et questionnaires récoltés Champ de l'enquête Commanditée par l'observatoire

Plus en détail

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH CONFIDENTIEL CERN LIBRARIES, GENEVA CM-P00090601 CERN/FC/2558 Original: français 8 octobre 1982 ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH COMITE

Plus en détail

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH CERN LIBRARIES, GENEVA CM-P00089415 CERN/FC/1433 Original: français 4 mai 1972 ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH COMITE PES FINANCES Cent

Plus en détail

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH CERN LIBRARIES, GENEVA CM-P00085820 CERN/FC/992 Original : français 15 novembre 1967 ORGANISATION EUROPĒENNE POUR LA RECHERCHE NUCLĒAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH Genève, 18 et 20

Plus en détail

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH CERN LIBRARIES, GENEVA CERN/FC/1078 Original: anglais 22 novembre 1968 CM-P00086452 ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH COMITE DES FINANCES

Plus en détail

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH CONFIDENTIEL CERN LIBRARIES, GENEVA CERN/FC/2262 Original: anglais 3 avril 1979 CM-P00092538 ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH COMITE DES

Plus en détail

Etude de l Offre sur le Bassin d emploi de Louviers

Etude de l Offre sur le Bassin d emploi de Louviers Etude de l Offre sur le Bassin d emploi de Louviers Durée: Du 17 Mars au 27 Juin 2011 Sources: Pôle Emploi, APEC, Presse locale, magazines spécialisés Périmètre de l étude: Bassin d emploi de Louviers

Plus en détail

Etude GPEC de la filière nucléaire en Bourgogne 2011/2012

Etude GPEC de la filière nucléaire en Bourgogne 2011/2012 Etude GPEC de la filière nucléaire en Bourgogne 2011/2012 septembre 2012 LES OBJECTIFS DE CETTE ETUDE La filière nucléaire a la volonté de reconduire une étude GPEC pour avoir une visibilité sur l état

Plus en détail

ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH COMITE DES FINANCES.

ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH COMITE DES FINANCES. CERN LIBRARIES, GENEVA CERN/PC/768 Original: fronçais 8 avril 1965 CM-P00085079 ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH COMITE DES FINANCES Soixante-septième

Plus en détail

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH CERN LIBRARIES, GENEVA CERN/FC/232 9 septembre 1957 CM-P00084039 ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH GROUPE DE TRAVAIL DU COMITE DES FINANCES

Plus en détail

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH CONFIDENTIEL CERN LIBRARIES, GENEVA Original: français 22 août.1983 CM-P00090707 ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH COMITE DES FINANCES

Plus en détail

COMMISSIONS SCOLAIRES - OUVRIERS

COMMISSIONS SCOLAIRES - OUVRIERS COMMISSIONS SCOLAIRES - OUVRIERS 5102 ÉBÉNISTE 5103 ÉLECTRICIENNE OU ÉLECTRICIEN, CLASSE PRINCIPALE 5104 ÉLECTRICIENNE OU ÉLECTRICIEN 5106 MÉCANICIENNE OU MÉCANICIEN, CLASSE I 5107 MÉCANICIENNE OU MÉCANICIEN

Plus en détail

1 EVALUATION DES OFFRES ET NEGOCIATIONS

1 EVALUATION DES OFFRES ET NEGOCIATIONS CERN LIBRARIES, GENEVA CM-P00090679 1 EXTRAIT DU REGLEMENT INTERNE APPLIQUE PAR L'ADMINISTRATION DANS L'ATTRIBUTION DES MARCHES DU CERN 1 EVALUATION DES OFFRES ET NEGOCIATIONS 1.0 Ouverture et évaluation

Plus en détail

ORGANISATION EUROPĒENNE POUR LA RECHERCHE NUCLĒAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH COMITE DES FINANCES

ORGANISATION EUROPĒENNE POUR LA RECHERCHE NUCLĒAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH COMITE DES FINANCES CERN LIBRARIES, GENEVA CERN/FC/1900/Add. Original: français 22 avril 1976 CM-P00089135 ORGANISATION EUROPĒENNE POUR LA RECHERCHE NUCLĒAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH COMITE DES FINANCES

Plus en détail

ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE COMMERCE

ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE COMMERCE ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE COMMERCE RESTRICTED Spec(81)23 1 mai 1981 QUESTIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES Rémunération du personnel des services généraux et autres dépenses de personnel

Plus en détail

Budget 2016 Barème des contributions

Budget 2016 Barème des contributions CERN/FC/5926 Original : anglais 10 juin 2015 ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH Suite à donner Procédure de vote Recommandation au Conseil

Plus en détail

Les Besoins en Main-d'Oeuvre 2014 dans l arrondissement de Lille : Zoom sur l industrie

Les Besoins en Main-d'Oeuvre 2014 dans l arrondissement de Lille : Zoom sur l industrie Les Besoins en Main-d'Oeuvre 2014 dans l arrondissement de Lille : Zoom sur l industrie L'enquête Besoins en Main-d'Oeuvre (BMO) de Pôle emploi mesure les intentions de des employeurs pour l année à venir,

Plus en détail

CERN LIBRARIES, GENEVA CERN/FC/33 Genève, le 15 février 1955 ORGANISATION EUROPEENNE POUR LA RECHERCHE NUCLEAIRE PROJET DE PROCES-VERBAL

CERN LIBRARIES, GENEVA CERN/FC/33 Genève, le 15 février 1955 ORGANISATION EUROPEENNE POUR LA RECHERCHE NUCLEAIRE PROJET DE PROCES-VERBAL CERN LIBRARIES, GENEVA CERN/FC/33 Genève, le 15 février 1955 CM-P00080522 ORGANISATION EUROPEENNE POUR LA RECHERCHE NUCLEAIRE PROJET DE PROCES-VERBAL DEUXIEME REUNION DU COMITE DES FINANCES GENEVE 25 janvier

Plus en détail

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH CERN LIBRARIES, GENEVA Original: anglais/français 9 décembre 1976 CM-P00089557 ORGANISATION EUROPĒENNE POUR LA RECHERCHE NUCLĒAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH COMITE DES FINANCES Cent

Plus en détail

Le Titre de compétence, une carte maîtresse dans le parcours de formation!!

Le Titre de compétence, une carte maîtresse dans le parcours de formation!! Le Titre de compétence, une carte maîtresse dans le parcours de formation!! Un des atouts du Titre de compétence est de donner accès, ou de permettre des dispenses parfois importantes chez les opérateurs

Plus en détail

Travail des métaux Mécanique générale

Travail des métaux Mécanique générale Profil du domaine professionnel Travail des métaux Mécanique générale 65 Profil du domaine professionnel Travail des métaux - Mécanique générale Emploi et marché du travail Idées-forces Ce domaine professionnel

Plus en détail

MESURE DE LA PERFORMANCE 1/9

MESURE DE LA PERFORMANCE 1/9 On peut dénombrer 8 fonctions : Commercial Production & Recherche et développement Achats Logistiques et approvisionnements Service après-vente Informatique Ressources humaines Direction générale Les indicateurs

Plus en détail

ANNEXE 4 RAPPORT DU COMITE PERMANENT SUR L'ADMINISTRATION ET LES FINANCES (SCAF)

ANNEXE 4 RAPPORT DU COMITE PERMANENT SUR L'ADMINISTRATION ET LES FINANCES (SCAF) ANNEXE 4 RAPPORT DU COMITE PERMANENT SUR L'ADMINISTRATION ET LES FINANCES (SCAF) RAPPORT DU COMITE PERMANENT SUR L'ADMINISTRATION ET LES FINANCES (SCAF) En vue d'une première discussion, le comité permanent

Plus en détail

Métallurgie / chaudronnerie de la soudure, excellent connaissance en soudure. Diplômé d Etat,min 1 an d Exp. sur le territoire exigée

Métallurgie / chaudronnerie de la soudure, excellent connaissance en soudure. Diplômé d Etat,min 1 an d Exp. sur le territoire exigée Poste Descriptif Durée Lieu ATOUT PLUS INTERIM NOUMEA 24-38-66 (semaine 52) CHAUFFEUR PL Avec ADR GRUTIER MOBILE CACES à jour MENUISIER ALUMINIUM OP2/OP3 (fabrication et montage) EDUCATEUR SPECIALISE H/F

Plus en détail

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH CERN LIBRARIES, GENEVA CERN/FC/1849 Original: français 2 juin 1975 CM-P00092339 ORGANISATION EUROPĒENNE POUR LA RECHERCHE NUCLĒAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH COMITE DES FINANCES Cent

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE PLACEMENT DE FIXE

CONDITIONS GENERALES DE PLACEMENT DE FIXE CONDITIONS GENERALES DE PLACEMENT DE FIXE Sur la base d une description du (des) poste(s) à pourvoir au sein de l entreprise, JobProfile Sàrl (dénommée ci-après JobProfile) propose à sa clientèle le(s)

Plus en détail

5 Octobre 1959 Original:

5 Octobre 1959 Original: CERN LIBRARIES, GENEVA CM-P00078397 CERN/FC/377 5 Octobre 1959 Original: ORGANISATION EUROPEENNE POUR LA RECHERCHE NUClSAlRE C E R N EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH COMITE DES FINANCES Vingt-huitième

Plus en détail

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH CERN LIBRARIES, GENEVA CERN/FC/2582 Original: français 16 février 1983 CM-P00090628 ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH COMITE DES FINANCES

Plus en détail

www.biop.ccip.fr Les métiers porteurs Perspectives 2016

www.biop.ccip.fr Les métiers porteurs Perspectives 2016 Les métiers porteurs Perspectives 2016 2 Rappel Titre Les métiers porteurs Cette présentation est basée sur les résultats d études publiées par la DARES et le Ministère du Travail en 2011 complétée par

Plus en détail

L emploi scientifique dans le secteur privé

L emploi scientifique dans le secteur privé L emploi scientifique dans le secteur privé LES CHERCHEURS DANS LE SECTEUR PRIVE L évolution des effectifs de chercheurs dans les entreprises En 2004, les entreprises emploient plus de 105 000 chercheurs

Plus en détail

LES METIERS DE L INDUSTRIE SUR LE MARCHE DU TRAVAIL

LES METIERS DE L INDUSTRIE SUR LE MARCHE DU TRAVAIL Service Statistiques, Etudes et Evaluations LES METIERS DE L INDUSTRIE SUR LE MARCHE DU TRAVAIL SOMMAIRE 01 LA DEMANDE D EMPLOI DES METIERS DE L INDUSTRIE 02 L OFFRE D EMPLOI DES LES METIERS DE L INDUSTRIE

Plus en détail

ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH COMITE DES FINANCES. Cent vingt-cinquième réunion

ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH COMITE DES FINANCES. Cent vingt-cinquième réunion CERN LIBRARIES, GENEVA CERN/FC/1533 Original: anglais 31 Janvier 1973 CM-P00088424 ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH COMITE DES FINANCES

Plus en détail

ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH

ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH CERN LIBRARIES, GENEVA CERN/FC/314 22 Octobre 1958 Original: français CM-P00080867 ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH REGLEMENT D'APPLICATION

Plus en détail

LE FINANCEMENT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE Article 8-6 de la CCNS

LE FINANCEMENT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE Article 8-6 de la CCNS LE FINANCEMENT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE Article 8-6 de la CCNS Toute entreprise doit participer au financement de la formation professionnelle des salariés. La CCNS prévoit une répartition des sommes

Plus en détail

RAPPORT DU COMITE PERMANENT DU BATIMENT DU SIEGE (Cinquième session)

RAPPORT DU COMITE PERMANENT DU BATIMENT DU SIEGE (Cinquième session) WORLD H E ALT И ORGANIZATION CONSEIL EXECUTIF Trentième session Point 6,3.1 de l'ordre du jour provisoire ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE ЕВ30Д5 28 mai 1962 ORIGINAL î FRANÇAIS RAPPORT DU COMITE PERMANENT

Plus en détail

Envoi et réception des documents sociaux par voie électronique

Envoi et réception des documents sociaux par voie électronique 2008 Envoi et réception des documents sociaux par voie électronique EASYPAY GROUP Juli 2008 Table des matières Introduction... 3 Simplification administrative... 3 Participation au développement durable...

Plus en détail

SANTÉ ET SERVICES SOCIAUX - PERSONNEL D'ENTRETIEN ET DE SERVICE

SANTÉ ET SERVICES SOCIAUX - PERSONNEL D'ENTRETIEN ET DE SERVICE SANTÉ ET SERVICES SOCIAUX - PERSONNEL D'ENTRETIEN ET DE SERVICE 5130 OPÉRATEUR OU OPÉRATRICE EN SYSTÈME DE PRODUCTION BRAILLE 5345 RELIEUR OU RELIEUSE 6262 PRÉPOSÉ OU PRÉPOSÉE À LA PEINTURE ET À LA MAINTENANCE

Plus en détail

2. L utilisation du budget de fonctionnement par le comité d entreprise

2. L utilisation du budget de fonctionnement par le comité d entreprise 2. L utilisation du budget de fonctionnement par le comité d entreprise La loi a expressément prévu l utilisation de la subvention pour couvrir certaines dépenses. Le budget de fonctionnement doit permettre

Plus en détail

Groupe de travail sur le développement juridique du système de Madrid concernant l enregistrement international des marques

Groupe de travail sur le développement juridique du système de Madrid concernant l enregistrement international des marques F MM/LD/WG/13/5 ORIGINAL : ANGLAIS DATE : 1 ER SEPTEMBRE 2015 Groupe de travail sur le développement juridique du système de Madrid concernant l enregistrement international des marques Treizième session

Plus en détail

ORGANISATIONEUROPEENNEPOURLARECHERCHE NUCLEAIRE COMITE DES FINANCES

ORGANISATIONEUROPEENNEPOURLARECHERCHE NUCLEAIRE COMITE DES FINANCES CERN LIBRARIES, GENEVA CM-P00080589 CERN/FC/75 Genève, le 26 septembre 1955 ORGANISATIONEUROPEENNEPOURLARECHERCHE NUCLEAIRE COMITE DES FINANCES Adjudication des travaux de béton armé pour la Station centrale,

Plus en détail

FONDS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL 11/12/2007

FONDS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL 11/12/2007 FONDS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL 11/12/2007 Rapport statistique des accidents du travail de 2006 1 Introduction La déclaration d accident du travail constitue le socle de la collecte des données relatives

Plus en détail

Conseil économique et social. Projet de budget et plan des dépenses pour 2015

Conseil économique et social. Projet de budget et plan des dépenses pour 2015 Nations Unies Conseil économique et social ECE/TRANS/WP.30/AC.2/2014/13 Distr.: général 19 septembre 2014 Français Original: anglais, français et russe Commission économique pour l Europe Comité de gestion

Plus en détail

COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN

COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 25.11.2011 COM(2011) 832 final 2007/0229 (COD) COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN conformément à l'article 294, paragraphe 6, du traité sur le fonctionnement

Plus en détail

Accord sur l égalité professionnelles entre les femmes et les hommes

Accord sur l égalité professionnelles entre les femmes et les hommes Accord sur l égalité professionnelles entre les femmes et les hommes PREAMBULE Dans le but de concrétiser les dispositions légales visant à instaurer l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes,

Plus en détail

ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH

ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH CERN/FC/5737/Rév. 12 juin 2013 ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH COMITÉ DES FINANCES Trois cent quarante-quatrième réunion Genève 19 juin

Plus en détail

Consultation pour une mission d expertise comptable. Dossier de consultation

Consultation pour une mission d expertise comptable. Dossier de consultation Consultation pour une mission d expertise comptable Dossier de consultation Cahier des clauses techniques particulières - CCTP octobre 2010 LD/SO/ND Lozère Développement Consultation Experts Comptable

Plus en détail

PLATEFORME HORIZONS EMPLOI Métiers et professions

PLATEFORME HORIZONS EMPLOI Métiers et professions PLATEFORME HORIZONS EMPLOI Métiers et professions Dessinateur-projeteur/dessinatrice-projeteuse en électricité et électronique (52132 ) Informations sur le groupe de métiers Les métiers du groupe Dessinateur-projeteur

Plus en détail

Contrats d architectes et d ingénieurs

Contrats d architectes et d ingénieurs Koordinationskonferenz der Bau- und Liegenschaftsorgane der öffentlichen Bauherren Conférence de coordination des services de la construction et des immeubles des maîtres d ouvrage publics Conferenza di

Plus en détail

P2C03 La dure e du temps de travail

P2C03 La dure e du temps de travail P2C03 La dure e du temps de travail I. Travail effectif et temps de présence A. Le décompte des heures Application 1 : M. Bob, directeur RH de l entreprise BTS vous demande, pour chaque salarié de dénombrer

Plus en détail

Échelles salariales des employés des commissions scolaires en vigueur au 31 mars 2015 Ajustement lié à la clause de protection du pouvoir d achat

Échelles salariales des employés des commissions scolaires en vigueur au 31 mars 2015 Ajustement lié à la clause de protection du pouvoir d achat Échelles salariales des employés des commissions scolaires en vigueur au 31 mars 2015 Ajustement lié à la clause de protection du pouvoir d achat Données du Secrétariat du Conseil du trésor, compilées

Plus en détail

METIERS EN TENSION 2007 BUREAU du 26 avril 2007

METIERS EN TENSION 2007 BUREAU du 26 avril 2007 METIERS EN TENSION 2007 BUREAU du 26 avril 2007 Evolution de la liste par rapport à 2006 : - 1 Métier disparu (électromécanicien) - 11 Métiers nouveaux (identifiés en bleu) - 47 Métiers identiques Pôle

Plus en détail

Organe consultatif indépendant de surveillance de l OMPI

Organe consultatif indépendant de surveillance de l OMPI F WO/IAOC/37/2 ORIGINAL : ANGLAIS DATE : 15 JUIN 2015 Organe consultatif indépendant de surveillance de l OMPI Trente-septième session Genève, 26 29 mai 2015 RAPPORT adopté par l Organe consultatif indépendant

Plus en détail

Notice Annexe financière utilisée dans le cadre des projets du FUI

Notice Annexe financière utilisée dans le cadre des projets du FUI Notice Annexe financière utilisée dans le cadre des projets du FUI Lors du dépôt de la demande d aide, chaque partenaire renseigne une annexe financière provisoire qui est, lors de la phase d instruction,

Plus en détail

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH CRN/FC/8 CRN LIBRARIS, GNVA Original: français 27 février 969 CM-P85538 ORGANISATION UROPNN POUR LA RCHRCH NUCLAIR CRN UROPAN ORGANIZATION FOR NUCLAR RSARCH COMIT DS FINANCS Quatre-vingt-seizième réunion

Plus en détail

BANQUE, ASSURANCE, IMMOBILIER Page 2. COMMERCE, VENTE ET GRANDE DISTRIBUTION Page 2/3. COMMUNICATION, MEDIA ET MULTIMEDIA Page 3

BANQUE, ASSURANCE, IMMOBILIER Page 2. COMMERCE, VENTE ET GRANDE DISTRIBUTION Page 2/3. COMMUNICATION, MEDIA ET MULTIMEDIA Page 3 Orientez votre recherche vers les secteurs d activité qui offrent des opportunités d emploi la zone géographique de votre choix Sommaire Les secteurs d activité : AGRICULTURE ET PÊCHE, ESPACES NATURELS

Plus en détail

S T A T U T S. de l'association Suisse pour la Recherche Horlogère BUT, SIÈGE, DURÉE. Article premier - Dénomination

S T A T U T S. de l'association Suisse pour la Recherche Horlogère BUT, SIÈGE, DURÉE. Article premier - Dénomination S T A T U T S de l'association Suisse pour la Recherche Horlogère (successeur dès le 1 er juillet 1985 du Laboratoire Suisse de Recherches Horlogères, fondé le 14 novembre 1924) C H A P I T R E P R E M

Plus en détail

1 C95 Convention sur la protection du salaire, 1949

1 C95 Convention sur la protection du salaire, 1949 1 C95 Convention sur la protection du salaire, 1949 Convention concernant la protection du salaire (Note: Date d'entrée en vigueur: 24:09:1952. Cette convention a été partiellement révisée en 1992 par

Plus en détail

FORUM EMPLOI ANNECY 16/10/13 Tennis couverts ANNECY. Liste des secteurs d'activité et postes à pourvoir

FORUM EMPLOI ANNECY 16/10/13 Tennis couverts ANNECY. Liste des secteurs d'activité et postes à pourvoir Négociateur immobilier Conseiller clientèle Responsable clientèle avec agents mandataires Agent mandataire Technicien de maintenance Commercial Responsable de production Régleur Attaché Technico commercial

Plus en détail

Ordonnance de télécom CRTC 2007-202

Ordonnance de télécom CRTC 2007-202 Ordonnance de télécom CRTC 2007-202 Ottawa, le 5 juin 2007 Société TELUS Communications Référence : Avis de modification tarifaire 439 et 439A Retrait du service de Mini messagerie vocale Dans la présente

Plus en détail

Intérim. aéronautique

Intérim. aéronautique Intérim aéronautique Derichebourg, leader du marché de l intérim aéronautique Des professionnels dans tous les métiers de l aéronautique et de l aéroportuaire Plus de 32 000 missions effectuées chaque

Plus en détail

BRÈVE INFORMATION Secrétariat général de la CDIP, 20 octobre 2015

BRÈVE INFORMATION Secrétariat général de la CDIP, 20 octobre 2015 BRÈVE INFORMATION Secrétariat général de la CDIP, 2 octobre 215 Le concordat de la CDIP sur les bourses L octroi d allocations de formation est une tâche qui relève de la compétence des cantons. Avec le

Plus en détail

ACCORD-CADRE SUR LA MOBILITE VOLONTAIRE INTERFEDERALE

ACCORD-CADRE SUR LA MOBILITE VOLONTAIRE INTERFEDERALE 27 novembre 1991 ACCORD-CADRE SUR LA MOBILITE VOLONTAIRE INTERFEDERALE ARTICLE 1 : Le présent accord fixe un certain nombre de règles afin de faciliter la mobilité volontaire interfédérale au sein des

Plus en détail

Projet de proposition du Groupe de travail PAS. Ecoles européennes Bureau du Secrétaire général. Secrétariat général

Projet de proposition du Groupe de travail PAS. Ecoles européennes Bureau du Secrétaire général. Secrétariat général Ecoles européennes Bureau du Secrétaire général Secrétariat général Réf. : 2011-02-D-27-fr-1 Orig. : EN Version : FR MODIFICATION DE L ANNEXE 1 ET DE L ANNEXE 2 DU STATUT DU PERSONNEL ADMINISTRATIF ET

Plus en détail

DUREE LIMITEE DE LA PROTECTION DU REPRESENTANT DES SALARIES

DUREE LIMITEE DE LA PROTECTION DU REPRESENTANT DES SALARIES LETTRE D INFORMATIONS AU CE QUE PEUT DEMANDER LE CE EN MAI? Au mois de mai le CE peut demander à être consulté sur plusieurs points : - sur le rapport annuel d'ensemble sur l'activité de l'entreprise (rapport

Plus en détail

J 1 50.25. du 18 mai 2011 (Entrée en vigueur : 1 er août 2011)

J 1 50.25. du 18 mai 2011 (Entrée en vigueur : 1 er août 2011) Arrêté étendant le champ d application des conventions collectives de travail pour les métiers de la métallurgie du bâtiment soit : CCT pour le métier d installateur en chauffage, ventilation et climatisation,

Plus en détail

Les conditions de salaire et de travail en Suisse. Un «Sonderfall» en crise?

Les conditions de salaire et de travail en Suisse. Un «Sonderfall» en crise? Les conditions de salaire et de travail en Suisse Un «Sonderfall» en crise? 2 Le débat sur la préférence cantonale 3 Un taux de chômage toujours bas en comparaison internationale (février 2012) 4 Genève:

Plus en détail

Plan PME - ENVIRONNEMENT ACCES Rhône-Alpes- CAP ENERGIE. CONSULTATION EXPERTS en Efficacité énergétique des sites industriels et des procédés

Plan PME - ENVIRONNEMENT ACCES Rhône-Alpes- CAP ENERGIE. CONSULTATION EXPERTS en Efficacité énergétique des sites industriels et des procédés Consultation de sociétés d Expert en Efficacité énergétique des sites industriels et des procédés, pour la réalisation d interventions auprès des PME/PMI dans le cadre du programme CAP ENERGIE Contexte

Plus en détail

CHAPITRE V SELECTION DES CONSULTANTS ET D AUTRES PRESTATAIRES DE SERVICES

CHAPITRE V SELECTION DES CONSULTANTS ET D AUTRES PRESTATAIRES DE SERVICES CHAPITRE V SELECTION DES CONSULTANTS ET D AUTRES PRESTATAIRES DE SERVICES Méthode de sélection: les dispositions qui suivent s appliquent lorsqu elles ne sont pas contraires à celles préconisées dans les

Plus en détail

CERN/597 Original : anglais 17 mai l96l

CERN/597 Original : anglais 17 mai l96l Original : anglais 17 mai l96l ORGANISATION EUROPEENNE POUR LA RECHERCHE NUCLEAIRE EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH DIX NEUVIEME SESSION DU CONSEIL Genévc 2 juin l96l REMUNERATION DES BOURSIERS

Plus en détail

Appendice RAPPORT SYNTHÈSE SUR LES PROGRAMMES DE FORMATION DANS LE DOMAINE MINIER EN 2006. Liste des tableaux : 1. Filière géosciences et forage 2

Appendice RAPPORT SYNTHÈSE SUR LES PROGRAMMES DE FORMATION DANS LE DOMAINE MINIER EN 2006. Liste des tableaux : 1. Filière géosciences et forage 2 RAPPORT SYNTHÈSE SUR LES F Appendice PROGRAMMES DE FORMATION DANS LE DOMAINE MINIER EN 2006 Liste des tableaux : 1. Filière géosciences et forage 2 2. Filière Extraction du roc 4 3. Filière traitement

Plus en détail

Le FAF TT : Fonds d Assurance Formation du Travail Temporaire

Le FAF TT : Fonds d Assurance Formation du Travail Temporaire Le FAF TT : Fonds d Assurance Formation du Travail Temporaire Conseiller en projet professionnel Sommaire Le FAF.TT Les outils de la sécurisation des parcours dans le travail temporaire Quelques chiffres

Plus en détail

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH CERN LIBRARIES, GENEVA CM-P00086688 ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLEAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH COMITE DES FINANCES Cent cinquième Reunion GENEVE - 17 Juin 1970

Plus en détail

DEMARCHE DE CARTOGRAPHIE DES METIERS ET DES COMPETENCES DE LA METALLURGIE

DEMARCHE DE CARTOGRAPHIE DES METIERS ET DES COMPETENCES DE LA METALLURGIE DEMARCHE DE CARTOGRAPHIE DES METIERS ET DES COMPETENCES DE LA METALLURGIE Zone d emploi de Châtellerault Septembre 2008 - mars 2009 UNE DEMARCHE D ANTICIPATION La MEEF a pour mission de contribuer à l

Plus en détail

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH CERN LIBRARIES, GENEVA CERN/PC/1459 Original: français 6 juillet 1972 CM-P00089452 ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH COMITE DES FINANCES

Plus en détail

P ROGRAMME DE RETRAITE PROGRESSIVE

P ROGRAMME DE RETRAITE PROGRESSIVE CERN/FC/3949 Original: Français 10 mars 1997 ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH POUR APPROBATION COMITÉ DES FINANCES CONSEIL Deux cent soixante-quatrième

Plus en détail

Le comité d entreprise

Le comité d entreprise Le comité d entreprise En bref Dans les entreprises de 50 salariés et plus, le chef d entreprise est tenu d organiser la mise en place d un comité d entreprise (CE) composé de représentants élus du personnel

Plus en détail

STATUTS Révisés en octobre 2014

STATUTS Révisés en octobre 2014 STATUTS Révisés en octobre 2014 Article 1 : Dénomination et siège Il est fondé une association de personnes ayant pour nom «European Society of Intensive Care Medicine» conformément à l'article 60 ff du

Plus en détail

Une grande variété de postes à combler

Une grande variété de postes à combler Une grande variété de postes à combler Les employeurs présents au Salon de l'emploi Trois-Rivières- Bécancour auront plus d'un millier de postes à combler. En voici un aperçu : Acheteur Adjoint administratif

Plus en détail

Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique Moncef Ben Salem Vu Le Chef du Gouvernement Ali Larayedh

Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique Moncef Ben Salem Vu Le Chef du Gouvernement Ali Larayedh Art. 9 - Le comité scientifique national se réunit une fois au moins par an sur convocation de son président et chaque fois qu'il est jugé nécessaire en vue d'étudier les dossiers de candidature et de

Plus en détail

Organisation pratique de la partie professionnelle de la deuxième année

Organisation pratique de la partie professionnelle de la deuxième année Organisation pratique de la partie professionnelle de la deuxième année Rappel sur le stage professionnel... Il se déroule en deux temps et recouvre deux réalités différentes : le stage ouvrier en juin

Plus en détail

Document de fond sur le contrôle de qualité et un projet de système de notation

Document de fond sur le contrôle de qualité et un projet de système de notation RÉUNION DE LA REVUE DE LA STRATÉGIE DE L ITIE, HENLEY, 11-12 AVRIL 2012 Document de fond sur le contrôle de qualité et un projet de système de notation Secrétariat international de l ITIE Oslo, 4 avril

Plus en détail

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH

CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH CERN LIBRARIES, GENEVA CERN/FC/1140 13 mai 1969 CM-P00085567 ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH COMITE DES FINANCES Quatre-vingt dix huitième

Plus en détail

Lorient Population 57 000 habitants (agglomération ~200 000)

Lorient Population 57 000 habitants (agglomération ~200 000) Lorient Population 57 000 habitants (agglomération ~200 000) Bilan Energétique Consommation Energie Finale (GWh) Consommations d'énergie finale 2011 (GWh) Patrimoine de la ville de Lorient Résidentiel

Plus en détail

Le portage salarial a enfin un cadre légal 9 avril 2015

Le portage salarial a enfin un cadre légal 9 avril 2015 Le portage salarial a enfin un cadre légal 9 avril 2015 Une ordonnance vient de fixer les conditions de recours au portage salarial en précisant les principes applicables au salarié porté, à l'entreprise

Plus en détail

BAREME N 1 des PRIX de REGIE

BAREME N 1 des PRIX de REGIE BAREME N 1 des PRIX de REGIE Sommaire A. BATIMENT 1 B. GENIE CIVIL 2 C. METALLURGIE DU BATIMENT 3 D. METIERS DU BATIMENT 4 E. DECORATEURS ET COURTEPOINTIERES 5 IMPORTANT En dérogation à la norme SIA 118,

Plus en détail

ci-après, chacune séparément, "l'autorité" et ensemble, "les Autorités",

ci-après, chacune séparément, l'autorité et ensemble, les Autorités, 1 Protocole d'accord entre la Banque nationale de Belgique et l'autorité des services et marchés financiers concernant les entreprises d'investissement étrangères La Banque nationale de Belgique (ci-après,

Plus en détail

REPONSES ATTENDUES AU PLUS TARD LE 13 OCTOBRE 2014. Filière technique. Ingénierie, gestion technique et architecture. Infrastructures et réseaux

REPONSES ATTENDUES AU PLUS TARD LE 13 OCTOBRE 2014. Filière technique. Ingénierie, gestion technique et architecture. Infrastructures et réseaux LISTE DES CONCOURS DE L INTERREGION GRAND OUEST 2015 2016 OUVERTS AU RECENSEMENT SUR INTERNET REPONSES ATTENDUES AU PLUS TARD LE 13 OCTOBRE 2014 Ingénieur Territorial (Catégorie A) Début des épreuves le

Plus en détail

Objectifs : piloter l organisation à travers des indicateurs (regroupés dans un tableau de bord), et informer des résultats la hiérarchie.

Objectifs : piloter l organisation à travers des indicateurs (regroupés dans un tableau de bord), et informer des résultats la hiérarchie. C HAPI TRE 8 Tableau de bord et reporting Objectifs : piloter l organisation à travers des indicateurs (regroupés dans un tableau de bord), et informer des résultats la hiérarchie. 1 Principes A Le tableau

Plus en détail

Commission tripartite cantonale vaudoise Mesures d accompagnement à la Libre circulation des personnes

Commission tripartite cantonale vaudoise Mesures d accompagnement à la Libre circulation des personnes Commission tripartite cantonale vaudoise Mesures d accompagnement à la Libre circulation des personnes Secrétariat : Service de l emploi, Rue Caroline 11, 1014 Lausanne RAPPORT AU CONSEIL D ETAT SUR LES

Plus en détail

Licence professionnelle Réseaux et télécommunications spécialité administration et sécurité des réseaux (AESR)

Licence professionnelle Réseaux et télécommunications spécialité administration et sécurité des réseaux (AESR) IUT - Institut Universitaire de Technologie Licence professionnelle Réseaux et télécommunications spécialité administration et sécurité des réseaux (AESR) / Objectifs de cette licence professionnelle :

Plus en détail

Loi du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l emploi

Loi du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l emploi Loi du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l emploi Version 2 Fiche n 6 : Le nouveau fonctionnement Quelques éléments de contexte La CFE-CGC a soutenu la démarche de regarder une optimisation

Plus en détail