Conditions Générales. 24 h/24 et 7 jours/7 NOV AUT CGE (09.07) 1 rue Geneviève de Gaulle Anthonioz CS Rennes Cedex 2

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1 Conception graphi NOV AUT CGE (09.07) Conditions Généra Pr ttes trver vos stions une réponse Contactez ses coordonnées votre assureur figurt conseil sur vos Conditions Particulières 24 h/24 7 jrs/7 En contactez cas Novélia sinistre au (N Indigo) Vs contactez avez Novélia besoin d assistance au appez Vs avez besoin numéro d ai Indigo pr Magi rédaction 3260 d un dites constat AccinTél. amiab Assurance Automobi Campingcar s ticuliers 1 rue Geviève Gaul Anthonioz CS Rnes Cex 2 S.A. au capital Société crtage assurances (n ORIAS ) SIREN B RCS Rnes NAF 672.Z Site web ORIAS smise au contrô l'autorité Contrô s Assurances s Mutuel (ACAM 61, rue Taitbt Paris Cex 09).

2 Assurance Automobi Campingcar s ticuliers Que faire cas changemt? Votre contrat d'assurance se compose Des Conditions Particulières. El votre sont contrat établies selon informations vs avez décrées précist dispositions propres dates d eff contrat, caractéristis véhicu assuré, Votre qualité d'assuré, garanties options choisies, évtuel franchises, cuses applicab, La cotisation pn paiemt. Des préstes Conditions Généra. QUELQUES CONSEILS Prévezns Dans registrerons ts cas, il modifications suffit ns nécessaires contacter ns vs permtre rester bi assuré. pr Vs apper pvez service soit contacter clitè dont votre assureur numéro conseil, téléphone soit est rappelé sur vos Conditions Particulières. Dans Vs recevrez certains alors cas, une votre nvel cotisation situation sera modifiée. contrat. Vs changez véhicu Si extsion vs changez gratuite garanties véhicu sur vs véhicu bénéficiez vdre d une pdant 30 jrs (artic 14). Si un vs nveau, vz ns votre pvons véhicu suspdre avant d très avoir simpmt aché votre véhicu. contrat jusqu ce vs disposiez d un nveau Vs concteur vz (conjoint, assurer un concubin) nveau Ns écrit. registrons votre man vs confirmons Vs d habitation changez profession Des réfxes simp cas d accint Si vs avez sscrit l option assistance Votre suite véhicu un accint, tombe contactez panne immédiatemt est immobilisé Novélia au Si registrer vs posséz ce numéro. un portab, n hésitez pas y Ne dépse prez sans aucune l accord initiative préab n gagez Novélia aucune, Conformezvs Conservez ts aux justificatifs solutions originaux préconisées, dont vs manrez rembrsemt. s dépses Novélia nécessaires (certificat récmera décès, justificatif ts justificatifs certificat vie marita, justificatif dépses, domici, appuyant tte man. c.) Novélia l événemt qui intervit l amène frnir condition prestation expresse meurait au momt incertain dét. au momt sscription Garages Vs êtes orité taires vers un cas d accint bris nos gces garagestaires vs prrez ainsi bénéficier qualité n hésitez pas, services ns avons mandéspr vs. s Ce assorties documt s contit exclusions ttes vs informations vez connaître concernant s votre obligations contrat ; vs scription vez respecter. s garanties Si d adresse, vs changez d activité professionnel définitions limites garanties, contrat votre prévezns, nvel situation. ns adapterons votre exclusions, droits obligations l'assureur l'assuré, Vs shaitez disposer d une nvel Commt dispositions léga, garantie Conditions Généra lire comprdre vos convtions d'assistance. Adressezns votre man ns modifierons Référezvs au xi votre contrat votre cotisation meilurs Pr N'bliez Vs vez pas ns informer votre contrat tt a été ce établi qui prrait sur vos décrations modifier pr fonction qu'il soit tjrs votre situation adapté actuel. déis. Conditions vs permtre mieux comprdre vos Généra, l semb s termes signalés situation. votre figurant un astéris prést sont documt. définis xi 2 3

3 Sommaire I. II. III. garanties automobi Tabau Lexi s garanties s formu p.10 p événemts garantis Artic 2 1 La La Garantie Garantie Responsabilité Défse Péna Civi Recrs p.15 Artic 3 La Garantie Vol p.17 4 La Garantie Incdie p.19 5 La Garantie Bris gces 6 Garanties Complémtaires p.20 Artic 7 La Garantie Dommages Ts Accints p.20 8 La Garantie Dommages corporels Concteur p.21 9 La Garantie Vaur d Achat 4 ans p Accessoires contu privé p.22 Artic 11 Franchises p Dommages non cverts p Commt fonctionnt vos garanties p.23 Artic 14 Garantie Véhicu instance vte p.24 Artic 15 Transfert temporaire garanties sur un véhicu rempcemt p.26 La vie votre contrat L assistance Artic 29 Définitions p.37 Artic 30 Prestations d assistance p.39 Artic 31 au véhicu p.43 Artic 32 Exclusions p.48 Artic 33 Circonstances exceptionnel p.49 Artic 34 Subrogation p.49 Artic 35 Prescription p.49 Artic 36 Autorité contrô p.49 Annexe Tabau s montants garanties p Artic Artic Vos Vos décrations décrations crs sscription contrat contrat p Aux échéances p.31 Artic 19 En cas sinistre p.32 Sommaire 20 Suspsion garantie p Réction majoration s cotisations p.33 Artic 22 Subrogation p Prescription 24 Informati liberté p Cumul d assurances Artic 26 Autorité contrô p.34 Artic 27 Exam s récmations p.35 Artic 28 Cuses applicab au contrat si mtionnées p.35 aux Conditions Particulières p IV.

4 I. garanties Lexi p.7 9 Tabau s garanties s formu p Lexi Lexi Accessoires Elémts véhicu, après intérieurs sa sortie extérieurs d'usine, ajtés but votre augmter confort décor (sièges fants, d' riau votre goût esoil), (autoradio, jantes sécurité spécia) l'agrémter l exclusion s figurant aménagemts pas liste matériels s options professionnels constructeur. ne 6 7 Accint Tt extérieur événemt victime sdain, involontaire chose dommagée, imprévu, pvant matériels". être cause "dommages corporels Assuré Le Sscripteur, passagers ce propriétaire véhicu, tte Véhicu personne Assuré, gar conite dit véhicu. ayant Assureur Nom adresse l intermédiaire 1 Ce rue contrat Geviève est commercialisé Gaul Anthonioz Novélia, Rnes Cex 2 CS S.A. assurances au capital (n ORIAS Société 889, vérifiab crtage SIREN B RCS Rnes sur NAF 672.Z smise au contrô l ACAM 61, Garantie rue Taitbt financière Paris assurance Cex 09. civi professionnel conformes aux responsabilité L Co s assurances. artic L Novélia d un tariat commercialise distribution ce contrat avec Suravir cadre Assurances. Suravir Nom adresse Assurances société d'assurance S.A. 31 au 643 capital 840 euros tièremt treprise libéré Co s assurances. régie Siège social Orvault 1, rond point s Antons Adresse RCS Nantes posta Nantes Co CEDEX APE 660 E. Nom garanties adresse société sont d'assistance Europ France frnies S.A. Entreprise au capital régie Co 000 euros 1, proma Bonnte s assurances RCS Nanterre Gnevilliers Co Contu privé Le Co s assurances. Ensemb véhicu s vêtemts assuré aptant objs personnels aux passagers contus s au objs concteur, effs l exclusion professionnels, frrures, s vaurs bijterie,, espèces, argterie, bilts joailrie, ban, horlogerie, titres, objs téléphones précieux, portab, antiquités, organiseur documts, PDA, œuvres animaux d art, domestis, accessoires, véhicu embarcations moteur, tte ux nature res. urs Déchéance Perte d une exclusion d un droit garantie l inexécution résultant vos l application contractuel, constatée l occasion d un obligations sinistre. Tte Dommages atteinte une corporels personne physi, décès. bsure Dégâts Dommages causés aux choses, matériels animaux ur struction. immeub L semb Elémts s pièces véhicu qui, assemblées, véhicu, tel qu'il se trve sa sortie d'usine. constitut La Franchise somme vs sinistre. Son montant garz est précisé votre sur charge vos Conditions lors d un Particulières.

5 8 Lexi Ns Nullité Voir Assureur. Annution n avoir jamais rétroactive existé. El contrat sanctionne qui est principamt alors réputé décration votre t inttionnelmt sur nature ris. fausse L intégralité incomplète cotisation ns reste e, ns pvons vs manr déj réglées. rembrsemt s inmnités sinistres Personne Novice ne pvant assurances justifier d assurance précédant sscription trois contrat. années Garanties s facultatives, garanties plus formu choisie. Elémts s modifiant constructeur améliorant véhicu véhicu série qui sont proposés montés constructeur vitres l'importateur teintées). (direction assistée, peinture métallisée, Voir Remor véhicu assuré. assurée La Sinistre réalisation jeu garantie l'événemt contrat pdant susceptib sa pério mtre validité. La Sscripteur personne physi son compte pr compte qui sscrit d'autrui. contrat pr Tte Tiers personne, hors physi véhicu mora, l'exclusion se trvant concteur véhicu assuré, véhicu. Sscripteur contrat propriétaire Ttefois, véhicu Sscripteur sont considérés contrat comme tiers propriétaire passagers véhicu au momt sinistre. s ils sont Usage Usage Automobi "Proma" votre véhicu seuls dépcemts privés (réservé est cvert aux rraités). pr dépcemts Campingcar privés Votre (tolérance véhicu est d un cvert traj pr alr rr d activité). hebdomadaire Vs décrez votre ne pas domici utiliser votre votre lieu campingcar supérieure comme 90 jrs résince consécutifs). principa (habitation Usage Votre véhicu "Privé est professionnel cvert pr séntaire" dépcemts privés domici pr votre lieu seul d activité traj alr uni rr fixe. votre Usage Votre véhicu "Privé est professionnel cvert pr non dépcemts séntaire" privés l'exclusion professionnels s professions (plusieurs ayant lieux un d activité), usage ts dépcemts démarcheur domici. visiteur médical, représtant, Prix Vaur facturé d origine véhicu hors accessoires, lors neuf sa y compris première ses mise options, circution. Vaur Vaur véhicu rempcemt au jr sinistre, l'expert compte tu son état général, fixée son kilométrage marché local l'occasion. Vaur Vaur catalogue neuf options hors accessoires, au jr comprises, sinistre remises (concerne déites, véhicu mis circution puis moins 180 jrs décrites au momt l'artic 13.3). sinistre circonstances Vaur Vaur minima minima rempcemt d inmnisation appliquée circonstances décrites l artic 13.4 indiquée sur Conditions Particulières. Véhicu assuré Automobi Le Charge véhicu (PTAC) strictemt 4 res d'un inférieur Poids 3,5 Total tonnesdésigné Autorisé aux protection Conditions antivol, Particulières vs y compris soyez son propriétaire système Par non. PTAC extsion, attelée au véhicu remor assuré au moins momt 3,5 sinistre T est recrs garantie Responsabilité civi, défse péna PTAC automatimt inférieur égal pr 750 remors kg. d un Particulières, ss réserve pr désignation remors aux (y Conditions caravane) d un PTAC supérieur 750 compris kg. véhicu, Campingcar tel défini vue prati cissus, caravaning. construit transformé Le véhicu Véhicu est économimt considéré économimt irréab irréab quand supérieur montant sa Vaur s réations, rempcemt. dire d expert, est Voir Vs Assuré. Dépréciation Vétusté l usage, déterminée vaur expertise. causée temps Vos Conditions Généra Le préstes contrat est Conditions régi Généra Co s assurances, ses Conditions Particulières. Le contrat a pr obj garantir automobi moins 3,5 tonnes, remors caravanes. campingcars moins 3,5 tonnes. s'exerct garanties vs avez choisies France Métropolitaine, Economi pays Européne, Membres Communauté SaintSiège, Monaco, Saint Andorre, Marin, au Liechtstein, au ainsi rayés sur carte ts verte internationa pays énumérés d'assurance non annuel. ns vs remtons cha échéance La égamt garantie acquise Responsabilité cas sinistre Civi survant vs est crs d'un traj reliant directemt uxterritoires au où Européne traité instituant est applicab, Communauté lorsqu'il n'existe Economi pr territoire cru, bureau national pas, d'assurance. 9

6 Tabau s garanties s formu Parmi garanties cisss, seu sont accordées cel qui sont mtionnées aux Conditions Particulières. CONCERNANT DOMMAGES Artic 1 LES AUTRES Responsabilité Civi VOUS LE VEHICULE VOUS RC Attege (remor 750Kg) RC Caravaning Artic 2 Défse péna Recrs Artic 3 Vol Artic 4 Incdie Artic 5 Bris gces Artic 6 Garanties complémtaires Artic 7 Dommages ts accints Artic 8 GARANTIES TIERS ETENDUE TIERS Forces nature Catastrophes Naturel Catastrophes Technologis Atttats Dommages corporels concteur TOUS RISQUES TIERS ETENDUE inclus exclu TOUS RISQUES LIMITES DE GARANTIES garanties Dommages matériels Dommages concurrce corporels montant sans limitation indiqué aux montant. Conditions Particulières, Garantie limitée pr dommages matériels, pr dommages fois matériels corporels Défse péna vant tribunaux l assuré responsab. Ai juridi pr dommages excédant montant rnière cotisation annuel hors taxes. Réation Vaur rembrsemt neuf rembrsemt concurrce vaur vaur neuf véhicu rempcemt s il a moins véhicu. Frais remorquage rembrsemt 180 jrs au jusqu momt 1% sinistre. vaur d origine véhicu. Franchise indiquée aux Conditions Particulières. Réation rembrsemt concurrce vaur rempcemt véhicu. Franchise indiquée aux Conditions Particulières. Réation Vaur rembrsemt neuf rembrsemt concurrce vaur vaur neuf véhicu rempcemt s il a moins véhicu. Frais remorquage rembrsemt 180 jrs au jusqu momt 1% sinistre. Vaur minima d inmnisation concurrce montant indiqué vaur aux d origine Conditions véhicu. Franchise Forces nature Catastrophes naturel fixée arrêté ministériel. Particulières. Pas franchise sur Catastrophes technologis. Vaur neuf Réation rembrsemt rembrsemt vaur concurrce neuf véhicu s il vaur a moins rempcemt 180 jrs au momt véhicu. Frais remorquage rembrsemt jusqu 1% vaur d origine véhicu. sinistre. Vaur Privation minima jissance d inmnisation pr campingcars, concurrce inmnisation montant indiqué concurrce aux Conditions 100 Particulières. pdant 30 jrs maximum. Franchise 3 jrs. jr, Franchise indiquée aux Conditions Particulières. Inmnisation déction s préjudices faite s corporels inmnités prestations limite s reçues capitaux l indiqués titre aux Conditions ce soit. Particulières 10 11

7 Tabau s garanties s formu Parmi garanties cisss, seu sont accordées cel qui sont mtionnées aux Conditions Particulières. CONCERNANT DOMMAGES GARANTIES ASSISTANCE AUX PERSONNES ET AU VEHICULE LES AUTRES LE VEHICULE DOMMAGES CONCERNANT LE VEHICULE Artic 30 Budg 31 Artic 30 Elite 31 Artic Véhicu 31 rempcemt Artic RC attege 1 (Remor > 750 Kg) Artic Vaur d achat 9 4 ans Artic 10 Accessoires contu privé Extsion contu privé Garantie campingcar Accessoires Artic 14 GARANTIES Véhicu instance vte. Artic 15 Transfert temporaire garanties sur un véhicu rempcemt. TIERS ETENDUE TIERS RISQUES TOUS TIERS TIERS ETENDUE TOUS RISQUES ETENDUE TIERS RISQUES TOUS TIERS ETENDUE inclus exclu TOUS RISQUES LIMITES DE GARANTIES Intervtion après panne application erreur d une franchise carburant kilométri 30 km. cas panne, Intervtion sans application franchise kilométri. Selon l assistance sscrite, Budg prêt d un après véhicu application rempcemt d une franchise s effectue 30 kilomètres conditions cas suivantes panne, Elite sans application panne franchise. erreur carburant. Dommages matériels Dommages concurrce corporels montant sans limitation indiqué aux montant. Conditions Particulières, Rembrsemt concurrce vaur d achat véhicu, jusqu l échéance suivant 4ème année déttion véhicu. Rembrsemt Limites s garanties accessoires indiquées contu aux Conditions privé volés Particulières. dommagés. Augmtation extsions pfond Limites rembrsemt garanties indiquées s accessoires aux Conditions contu garanties Particulières. privé volés dommagés. LIMITES DE GARANTIES garanties Garanties étes jusqu 1 mois limite s dépcemts vue contrô techni s essais pr vte. Transfert sur un véhicu prêté un professionnel jusqu 1 mois maximum

8 Lexi II. événemts garantis Artic 1 Artic 2 Artic 3 Artic 4 Artic 5 Artic 6 Artic 7 Artic 8 Artic 9 Artic 10 Artic 11 Artic 12 Artic 13 Artic 14 Artic 15 La Garantie Responsabilité Civi p.15 La Garantie Défse Péna Recrs p.17 La Garantie Vol p.19 La Garantie Incdie p.20 La Garantie Bris gces p.20 Garanties Complémtaires p.20 La Garantie Dommages Ts Accints p.21 La Garantie Dommages corporels Concteur p.21 La Garantie Vaur d Achat 4 ans p.22 Accessoires contu privé p.23 Franchises p.23 Dommages non cverts p.23 Commt fonctionnt vos garanties p.24 Garantie Véhicu instance vte p.26 Transfert temporaire garanties sur un véhicu rempcemt p.26 La Artic Garantie 1 Responsabilité Civi Cte d'assurance garantie prescrite a pr obj l'artic satisfaire L l'obligation Co*. 1.1 Ns garantissons Aux résultant tiers*, dommages paiemt matériels* urs pertes ( pécuniaires indiquée aux Conditions Particulières) corporels limite (sans incombe limitation somme) dont responsabilité vsmême, signataire contrat, au propriétaire véhicu, au concteur gardi véhicu, Ns aux passagers ns substituons véhicu. paiemt. au responsab pr ce 1.2 Dans circonstances suivantes La garantie base La qu il garantie soit intervit hors circution, lors votre est impliqué véhicu, suite d'un causé accint*, véhicu d un incdie assuré, ses d une accessoires explosion proits servant son utilisation, ainsi objs chute substances ses accessoires, qu'il transporte. substances. objs El Responsabilité intervit, civi attege fait l attege d une remor mêmes circonstances, vane ce d une cara est automatimt inférieur égal si ur 750 kg. poids total charge soit condition désignée aux Conditions remor Particulières caravane lors 750 kg. ur poids total charge dépasse 1.3 Ns étdons notre garantie Remorquage Ns votre garantissons véhicu lorsqu'il dommages remor causés occasionnelmt panne, se trvant un autre luimême véhicu il est remorqué un autre véhicu. panne, remorur dégâts subis remorqué, l'autre ne véhicu, pas cverts. sont ttefois Ns Ai garantissons bénévo matériels causés s dommages personnes corporels* suite d'un accint* l votre bsées véhicu assistance est bénévo impliqué lors ces personnes. vs prêtez visvis Cte extsion d'autres vaut tiers*, égamt non impliqués l'accint*, visvis bénévo, lors tiers* vs vs prêtant êtes vsmême, assistance vos passagers, victimes d'un accint*. La réelmt garantie exposés comprd pr rembrsemt ntoyage remise s frais état s garnitures intérieures véhicu assuré lorsqu ils d une personne résultt bsée transport suite d un bénévo accint* gratuit circution Lors Vice véhicu défaut d'tri tiers* avec l autorisation assuré est propriétaire, conit ns un garantissons concteur dommages personnes corporels* transportées subis un défaut un accint* d'tri dont imputab l'origine au est propriétaire. un vice *Voir xi p. 7, 8 &

9 16 En cas Défse d'action civi responsabilité civi judiciaire d'une mtant personne citée cause l'artic vant 1.1. juridictions (dite"assuré" civi, commercia prést artic) l assuré, administratives, dirigeons ns procès assurons avons défse libre exercice s voies recrs, n'ont vant pas été juridictions désintéressées, péna, si ns avons victimes faculté diriger défse ns y associer, recrs. au nom l assuré, d'exercer voies La l assuré garantie intervit nôtres sont donc communs. lors intérêts Pr l assuré l'exercice est s voies recrs, l'accord prvoi nécessaire Cassation s'il est cité lorsqu'il comme prévu, est limité l'exception civils, aux intérêts homici non nécessaire involontaire lorsqu'il si est ns cité sommes pr bsures intervus au Ns procès. urs seuls ayants avons droit. droit transiger avec victimes Aucune transaction reconnaissance intervue sans notre responsabilité accord ne ns est opposab. Ttefois, naissance n'est responsabilité, pas considéré l'aveu comme d'un fait une matériel recon voir seul légal acte d'assistance moral d'accomplir. tte En personne cas conflit a d intérêt s dispositions tre l'assuré l'artic ns, 2.1. il ciaprès. est fait application 1.4 Ns ne garantissons pas Outre dommages visés l'artic 12, ceux causés au concteur véhicu assuré, quand vsmême vs n' êtes au pas propriétaire passager, véhicu aux concteur immeub, êtes propriétaire, choses animaux locataire dont qui vs vs sont confiés, n'importe l titre. un dommages immeub résultant l votre d'un véhicu incdie est stationné, explosion causé véhicu assuré restt cverts. d'une garantie victime léga lors contractuel. ns invoquons Ns lui une préstons exception néanmoins artic une 12 offre 20 d'inmnité loi 5 tel Juilt prévue camion un grue...) gin terrestre lors c moteur gin (gin est utilisé chantier, til. comme 1.5 suite Préservation dommages s droits non cverts s victimes Dans inmnités cas es suivants, aux ns tiers* procédons mais mandons au paiemts au responsab rembrsemt ttes suite sommes ainsi réglées respecté cas vos obligations déchéance*, après lors un sinistre* vs n'avez pas manmt ns cause un préjudice, ce suspsion lors régulière tte déchéance*, garantie antérieure l exception au sinistre*, d une pr nonpaiemt cotisation, lors a pris possession concteur contre gardi gré propriétaire, votre véhicu possè n'est pas un tituire permis non permis vab visvis conire régmtation vigueur s mtions portées sur conite ce permis (sauf respect cas d apprtissage s conditions anticipé léga régmtaires), n'a pas l'âge requis pr conite votre véhicu. aux pr passagers dommages transportés causés dérogation aux Conditions Particulières, titre onéreux, sauf urs au crs essais, d'épreuves, smis crses régmtation compétitions vigueur publics lors l'autorisation vs y ticipez préab s qualité pvoirs concurrt, d'organisateur préposé l'un d'eux, comburantes, matières y compris infmmab, srces explosives rayonnemts ionisants, liqui gazeux sauf l'approvisionnemt nécessaire au moteur. Ns carburant ttefois transport d'hui, d'essces minéra tolérons 600 litres. proits simiires ne dépassant pas 500 kg responsabilité 1.6 Particurités civi caravaning garantie campingcar Ns garantissons Le résultant paiemt dommages aux tiers matériels urs pertes corporels pécuniaires responsabilité incombe, raison s artic 1382 dont 1385 Co Civil vsmême tte personne au ayant, propriétaire avec ur véhicu, l'usage véhicu, autorisation, moins urs conjoint, 25 ans, fants célibataires mineurs habitant majeurs ss ur toit, aux fait fants s animaux mineurs confiés choses confiés ur gar, ur gar. Dans Dans prati circonstances camping, suivantes caravaning, véhicu luimême, ses agcemts matériels fait extérieurs, dire tte personne pr dommages autre cel aux tiers, énumérées c'est cissus, préposés autres l'exercice urs ascdants urs fonctions. scdants, Ns ne garantissons pas Outre dommages visés l artic 12, ceux autres causés ceux véhicu désignés moteur au contrat, urs remors moteur, voiliers plus 5 mètres, bateaux animaux ont sel propriété, dont l assuré conite personnes gar, dont il répond suivants résultant chasse, prati balltrap, chasse l assuré ssmarine, s sports sports sports pratiqués combat compétition, sports aéris ainsi ts professionnel, résultant l'exercice l assuré d'une activité fêtes occasionnés publis organisées lors compétitions, l assuré, réunions occasionnés l'utilisation d'armes feu, immatériels dommages corporels lorsqu'ils ne matériels. sont pas conséquce La Artic Garantie 2 Recrs Défse péna 2.1 Ns garantissons En l assuré cas conflit sont d intérêt jeu lors seuls intérêts temps recrs, judiciaire voie si amiab nécessaire, afin un d obtir premier corporels* réation matériels pécuniaire subis s dommages ces dommages soit survus l assuré condition circonstances où garantie Responsabilité Civi s aurait luimême été acquise causé s l assurés il dommages. avait cte occasion Ns pr ne serons dommages tus d exercer excédant un recrs montant judiciaire rnière cotisation annuel hors taxe payée au titre contrat défse concerné péna l accint*. juridictions répressives s il l assuré est prsuivi vant suite d un événemt cvert garantie Responsabilité Civi. 2.2 Mise jeu garantie Vs ciaprès. vez A défaut, respecter ns sommes obligations fondés énumérées déchoir bénéfice s garanties. vs 2.3 Décration constitution dossier mtre L assuré doit jeu décrer préste garantie évènemts susceptib déis ns communir ttes pièces, meilurs tions élémts preuve se rapportant aux informamts uti l instruction dossier événe recherche sa solution. notre L assuré man, doit notammt ts rseignemts ns transmtre, permtant d intifier mation, ainsi tiers*, ts chiffrer rseignemts justifier concernant sa réc mt autres bénéficier assurances l occasion dont sévénemts il prrait évtuelrés. déc *Voir xi p. 7, 8 & 9 17

10 action, L assuré saisir ne doit son pas conseil prdre diligter l initiative d gagerune d instruction sans avoir, au préab, recueilli tte mesure accord. notre sagée, Si celci crs doit procére préserver une nos transaction droits subrogation. est vi 2.4 En cas procére Si l assuré, un avocat son doit recrs être saisi pr cas défse conflit péna d intérêt tre manr l assuré ns, l assuré a faculté ns saisir saisir un avocat avocat membre son choix, notre inscrit réseau, barreau Tribunal compétt, notre prise charge intervant ainsi qu il est indiqué ciaprès. 2.5 Règmt s frais honoraires Ns mandataires réglons directemt ainsi frais frais d expertise honoraires dont s l avance Lors l assuré serait mandée choisit son avocat, l assuré. honoraires limite d un montantpréabmt ns acquittonsses convu montants tre d honoraires celuici mandés ns, pr référce une affaire aux compxité simiire, un avocat membre notre réseau, aucun accord inscrit ne au peut barreau intervir avec Tribunal l avocat compétt. l assuré Si sur prévisib, montant l assuré notre a prise faculté charge désigner ses honoraires avocat afin qu un accord intervine tre lui un ns autre maintir son choix initial conservant charge dépassemt d honoraires non réglé sa ns En tt état vertu s cause, dispositions ne sont pris précéntes. honoraires d un seul avocat procére. charge 2.6 Conite procére L assuré maîtrise dispose, s directives colboration s mesures avec l avocat pvants avérer saisi, nécessaires Dans ts rant cas, il est procére. préab sur prise nécessaire charge s d obtir frais notre honoraires accord liés exercer aux actions afin ns voies permtre, recrs au l assuré travers td communication ttes pièces uti, d examiner bi fondé. 2.7Ns n intervons pas Outre pas pr exclusions visées l artic 12, ns n intervons l assuré prsuites non préstation l contre certificat concteur d assurance, cas délit fuite refus d obtempérer, l accint* prsuites lors concteur au momt l se trve seuil légal ss autorisé) l emprise ss d un l emprise état alcooli stupéfiants (i.e. au non prescrits médicamt, accint*. a refusé se smtre aux vérifications après 2.8 Ns ne prons jamais charge ams, frais urs recvremt majorations auxls accessoires l assuré ainsi prrait dépses être gagés condamné, condamnations tie adverse., frais quêtes pr intifier rrver l adversaire. honoraires liés aux résultats. 2.9Arbitrages cas désaccords En refus cas prdre désaccord charge tre l assuré une procére ns lié dont notre contestons bi fondé, l assuré peut ns avoir Exercer informé ses frais écrit. cte procére après ns Si ses l assuré intérêts, obtit ns rembrserons une décision définitive frais favorab honoraires pas été l assuré mis aura charge exposé tiers*. dont montant n aura d arbitrage Demanr afin mise notre désaccord œuvre soit d une smis procére requête conjointe au Présint Tribunal voie d Instance amiab compositeur. son domici, Ns prdrons celuici statuant charge comme frais cte requête. La Artic Garantie 3 Vol 3.1 Ns garantissons dommages disition résultant assuré suite d un vol détérioration d une ttative véhicu vol d'élémts intérieurs véhicu, s'ils vol. volés même temps véhicu, sans sont ne soit volé, condition l'effraction véhicu vol d élémts soit dûmt extérieurs prvée. volés même temps véhicu véhicu,, si s'ils véhicu sont n'est remises, pas volé, si il y commis a eu effraction, esca garages privatifs usage fausses clés y compris cartes magnétis, ttative meurtre dits locaux. violces corporel pr pénétrer vol s mêmes res circonstances pneumatis, s'il est élémts commis extérieurs prviez au, moy hors garage, facture condition d'achat vs res était munies d'un dispositif protection antivol. prrez vol avec justifier violce témoignage mace, d au dès moins lors 1 tiers* vs ( l exclusion véhicu, s s personnes membres se trvant votre famil), l intérieur dépôt pinte d un certificat médical d un violce physi. cas véhicu, Le vol est votre constitué insu lorsqu'un contre tiers* votre s'approprie gré, votre d' faire son bi. but commcemt La ttative d'exécution vol est définie d'un vol, comme interrompue étant pr une cause indépdante son auteur. 3.2 Ns ne garantissons pas Outre dommages visés l'artic 12 vols ttatives vols commis conjoint, vos vos préposés ascdants, pdant vos ur scdants service, autres votre personnes vivant ss votre toit, avec ur complicité, alors sur véhicu, clés se moins trvt sur vol contact ne soit commis violces effraction corporel, d'un lieu privatif, ttative meurtre lorsqu'il l'antivol, n'est pas constaté détérioration d'effraction colonne serrure direction s fils démarreur. (ils font vol l obj d accessoires* d une garantie contu spécifi), privé* (ils font dommages l obj résultant garanties spécifis), vandalisme lorsqu'une abusant personne votre confiance, s'eme votre suite véhicu escrorie. d une 3.3 preuves ttative vol vol Le vs vol ttative avez fait vol décration sont caractérisés aux autorités dès lors Police dépôt Gdarmerie, pinte qu'el attestée vs délivrt. récépissé décration doit être faite 48 heures après Cte vs s avez indices eu connaissance sérieux rnt vol. vol ttative vol caractérist vraisembb l'inttion s sur vrs. véhicu Il tel s'agit traces forcemt matériel colonne revées direction s portières, contact éctri système antivol. A défaut, garantie n'est pas e. Réction manquantes. d inmnité Pièces justificatives En l original cas mise carte jeu grise, garantie jeu clé Vol, compt s il man carte magnéti faisant office clé contact, l inmnité moitié. e au titre sinistre* vol est réite Si dispositif vs avez antivol, décré sa présce sscription au momt l existce sinistre* d un vra défaut, être franchise* établie (préstation contractuel s restant justificatifs). votre A charge Particulières dont sera montant multipliée figure cinq. sur vos Conditions *Voir xi p. 7, 8 &

11 Artic La Garantie 4 Incdie 4.1 Ns garantissons lorsqu ils dommages résultt d'un subis incdie, d un véhicu embrasemt, assuré d une d'une combustion explosion. spontanée, chute fdre cadre frais d événemts recharge garantis. s extincteurs utilisés 4.2 Ns ne garantissons pas Outre dommages visés l'artic 12, ceux causés un accint fumeur, un excès chaur sans embrasemt, (application incdie l'artic survant 3), l'occasion d'un vol dommages aux apeils résultt faisceaux ur seul éctris fonctionnemt. lors ces Artic La Garantie 5 Bris gces 5.1Ns garantissons rempcemt rempcemt s gces réation téra ebrise, s seuls phares avant, y compris antibrilrd, arrières, toits vrants panoramis, montés série constructeur, limite vaur rempcemt Pr véhicu. élémts campingcars, vitrés translucis garantie suivants est éte baies, aux dôme, nterneaux sunroof montés série toit constructeur. 5.2 Ns ne garantissons pas aux Outre autres dommages élémts visés votre l'artic véhicu 12, ceux tels causés rétroviseurs, feux arrières, phares non montés série, clignotants. autre Le dommage bris s gces revant lorsqu il s artic s accompagne 3, 4, 6 7. d un Artic Garanties 6 Complémtaires 6.1 Forces nature Ns garantissons dommages au véhicu assuré, grê, lorsqu'ils tempête, sont provoqués une avanche, terrain une chute pierres, un glissemt chute neige toitures d'immeub, l'inondation. 6.2 Catastrophes naturel (Artic L125.1 L125.6 Co*) Ns garantissons dommages directs au véhicu détemts assuré provoqués d'outremer France aux Métropolitaine, territoria Mayotte SaintPierre colctivités l'intsité anorma d'un agt naturel Milon, constatée un arrêté interministériel. 6.3 Catastrophes technologis (Artic L L Co*) Ns garantissons dommages directs au d une véhicu, catastrophe jusqu sa technologi vaur rempcemt, conformémt résultant loi n juilt Atttats Ns garantissons dommages directs au véhicu, résultant d'incdie concurrce d'explosion sa vaur provoqués rempcemt, atttats (émeutes, mvemts popuires, actes terrorisme sabotage concertés). complémtaires 6.5 Au titre s garanties Ns ne garantissons visés l'artic 12. pas dommages vez Pr ns sinistres* faire retifs décration aux artic au plus 6.2 tard 6.3 vs 10 jrs suivant ution l'arrêté au Jrnal Officiel. La Artic Garantie 7 Dommages Ts Accints 7.1Ns garantissons Ts votre véhicu dommages accintels causés directemt un une choc collision avec avec un corps un étranger plusieurs fixe véhicu, mobi, préab, un versemt un rversemt sans collision volontaire un acte malveilnce un tiers*). (vandalisme, Ns garantissons dégradation égamt s ils sont concomitants dommages consécutifs aux res s pneumatis même nature affectant d autres ties dommages véhicu. Particurité campingcar Privation garantie jissance Dommages Ns cas d'immobilisation versons une inmnité temporaire jrnalière (rée fixée 100 d'expert), suite un sinistre garanti (panne exclue), dire franchise limite 3 jrs.. 30 jrs. Il est fait application d'une 7.2 Ns ne garantissons pas Outre ceux n affectant dommages visés res l'artic pneumatis 12, (pneus cérés). La Artic Garantie 8 Concteur Dommages corporels* 8.1 Ns garantissons L inmnisation véhicu assuré, préjudice qu il s agisse corporel vsmême concteur d une autre personne autorisée vs conire, si résulte l atteinte d un corporel accint*. (bsures décès) qu il subit 8.2 Dans conditions suivantes fautif La garantie non. En intervit cas décès, faveur règmt concteur, tre mains s ayants droit concteur. se fait constitue A l'égard une concteur avance non s fautif, sommes notre inmnisation auprès tiers* totamt tielmt responsab. récupérer ur sommes intégralité, ainsi récupérées limite ns l'avance revint ns avons Ns faite. (perte intervons saire, frais pr médicaux, préjudices frais patrimoniaux économi s ayants droit) d obsès, préjudices personnels (prix dur, esthéti, moraux lorsqu'il préjudice y a décès). d'agrémt préjudices règ Le montant droit commun l'inmnité (montants est déterminé habituelmt selon allés est versé aux ss victimes forme d'accints* capital. circution), inmnités Le règmt prestations intervit reçues après déction concteur s l titre ce soit, ticulier t s organismes l'employeur sociaux, s tiers* prévoyance fautifs. Le paiemt rraite, est effectué s documts 30 justificatifs. jrs suivant remise l'semb 8.3Ns étdons notre garantie cvrons conite dommages d un véhicu corporels* lé emprunté vsmême tt conisant concteur un véhicu désigné au emprunté contrat prrait lé subir même catégorie (indiquée sur carte verte) celui La garantie ns intervit assurons. aux artic conditions décrites El emprunté ne s appli lé cepdant pas si véhicu concubin, est votre propriété, pacsé), d un cel concteur votre conjoint désigné ( contrat, l employeur concteur au momt au est l accint*, garantie assuré visant un cvrir contrat comportant dommages luimême corporels* une concteur. *Voir xi p. 7, 8 &

12 8.4 Notre gagemt est limité votre Au montant contrat. précisé aux Conditions Particulières consolidation Le taux d'incapacité s bsures permante est fixé subsistant un mécinexpert conclusions, ns désignons. il est fait application En cas s désaccord dispositions avec après L'invalidité l'artic 13.5 permante "Désaccords tiel litiges" éga ciaprès. 10% ne donne droit aucune inmnisation, inférieure ni l'invalidité avance permante sur recrs. tiel préjudices sont cepdant autres pris Le compte. d'avance montant sur recrs versé est réit titre d'inmnisation 25% s'il existe un li sécurité causalité tre lésions nonutilisation subies. ceinture 8.5 Ns ne garantissons pas Outre corporel dommages (bsures visés décès) l'artic résultant 12, l'atteinte d actes violce d'agression, d un suici d une ttative suici. La Artic Garantie 9 Vaur d Achat 4 ans 9.1 sur Ns véhicu garantissons aché modè est core commercialisé neuf au dont jr sinistre* neuf La vaur au jr rempcemt sinistre*jusqu l échéance véhicu suivant son prix 4ème Notre année règmt déttion sera au moins véhicu. sur facture d achat d origine égal véhicu au prix figurant options comprises remises déites, sera détruit, au prix aul notre expert peut lui même négocier limité l achat véhicu neuf chez votre vur. modè sur n est véhicu plus commercialisé aché neuf dont au jr sinistre* aché d occasion La prix vaur d achat, options rempcemt comprises votre remises véhicu déites son jusqu l échéance suivant 4ème véhicu. année déttion Notre d achat inmnisation d origine (options se fera comprises sur base remises facture tes). déi Si facture vs d achat n êtes pas véhicu, mesure ns vs ns inmnisons frnir sur expert, base compte prix tu d achat sa tel date qu estimé d acquisition, notre pratis commercia marché s élémts s justificatifs Notre inmnisation vs comprd prrez proire. coût carte grise. prise charge 9.2 Dans circonstances suivantes La garantievaur d Achat 4 ansest mise jeu lors irréab Le véhicu assuré notre expert est décré suite économimt ET lors ns intervons au d un titre sinistre* s garanties Dommages Ts Accints* d une concteur est au vont au momt sinistre*), (si Forces Catastrophes Technologis, Nature, Catastrophes Atttats Naturel, véhicu est rrvé un déi 30 jrs Vol suivant (si décration). détruit, Si vs sa désirez vaur conserver est déite l épave montant véhicu l inmnisation. 9.3 Ns ne garantissons pas dommages visés aux artic Accessoires* Artic 10 contu privé* Notre d un s garantie événemts intervit prévus au cas titre s survance complémtaires, Vol, d un Incdie, garanties Dommages ts accints*, mesure où s véhicu est luimême cvert pr ces événemts Ns garantissons privé* dommages contus causés véhicu aux accessoires assuré contu même ss réserve temps qu ils ce soit rnier dommagés volés mêmes circonstances, ticulières. limite s montants figurant aux conditions Ttefois, accessoires ns contu prons privé* indépdammt charge vol s véhicuassuré, cas suivants suite une locaux effraction privatifs caractérisée fermés clés, véhicu, effraction, esca, usage fausses s il cartes y a eu magnétis, corporel pr ttative pénétrer meurtre dits locaux. violces Particurité contu campingcar Ns Matériels garantissons audiovidéo, élémts télévision, suivants apeils microordinateur concurrce 25% montant photos, total Animaux contu domestis garanti. décès, limite cas 500 d intervtion animal. chirurgica Pr ux res seuls non campingcars motorisés sont disposant garantis d un unimt garage, lorsqu'ils ux res se trvt motorisés restt dit garage tjrs fermé exclus. clé Ns ne garantissons pas Outre ttatives dommages vols visés l artic 12, vols scdants commis autres votre conjoint, personnes vos vivant ascdants, ss votre vos toit, avec ur complicité, un véhicu bâché décapotab moins vol ne soit commis effraction d'un lieu privatif, ttative meurtre violces corporel. Franchises* Artic Application s franchises* Indépdammt prévues au titre cha s exclusions garantie, vs ticulières votre charge une franchise* dont montant garz figure sur Sur vos Conditions garanties ticulières. franchise* indiquée dommages aux Conditions ts accints* Particulières reste tiers* responsab votre charge est impossib lorsqu un recrs n abtit contre pas. un franchise* est smise cas échéant au tage La responsabilité. sur 11.2 Application garanties Forces franchise* Catastrophes Naturel nature Vs montant garz est fixé votre arrêté charge ministériel. une franchise* dont Artic Dommages 12 Non Cverts 12.1 dommages Ns ne garantissons causés jamais concteur inttionnelmt véhicu, vs, avec ur propriétaire complicité, lors location titre onéreux votre véhicu, mvemts lors guerre popuires, civi étrangère, désintégration d'émeutes noyau atomi, garantie Atttats ss réserve (artic 6.4), s dispositions lors réation, véhicu est vte confié un professionnel l'automobi, contrô *Voir xi p. 7, 8 &

13 urs au crs essais, d'épreuves, smis crses régmtation compétitions vigueur publics lors l'autorisation vs y ticipez préab s qualité pvoirs concurrt, d'organisateur préposé l'un d'eux, corrosives matières comburantes, infmmab, y compris explosives, rayonnemts ionisants, sauf l'approvisionnemt srces La carburant garantie vs liqui reste acquise gazeux nécessaire si vs ne transportez au moteur. pas minéra plus 500 kg proits 600 simiires. litres d'hui, d'essces au 12.2 titre Ns s ne artic garantissons 3 10 pas concteur dommages lorsqu ils subis sont votre causés véhicu son extsion vétusté* prévue artic un vice 1.3.3, propre véhicu, sauf alors cas transport concteur véhicu votre air, véhicu eau mer, momt sinistre* au a garantie pris possession vol pr votre dommages insu, sauf au mise véhicu, jeu certificats n'est pas tituire état permis validité conire exigés s régmtation quand il ne respecte pas conditions documts, restrictives validité portées sur ces n'a se pas trve l'âge ss requis l'emprise pr conite d'un état votre alcooli véhicu, (i.e. stupéfiants au l non seuil prescrits légal autorisé) médicamt, ss l'emprise sauf s'il est prvé a refusé sinistre* se smtre est sans aux retion vérifications avec c après état, accint*, d obtempérer. un délit fuite caractérisé un refus Sont égamt exclus (sauf disposition dommages prévue indirects l artic privation 7 pr campingcar), jissance frais véhicu. gardinage location, dépréciation véhicu dommages assuré, consécutifs puis son lèvemt mise frrière restitution. jusqu sa causés dommages au véhicu r l aggravation dangereux s inapte dommages cur suite un sinistre*. cirsoires dommages non fixes se aux trvant marchandises, objs sur véhicu acces (sauf dispositions prévues l artic 10). Commt Artic 13 fonctionnt vos garanties 13.1 L évaluation s dommages contu dommages privé* sont au véhicu, fixés gré aux accessoires* gré voie au d'expertise dommages notre corporels* initiative. une expertise pratiquée concteur notre mécinexpert. sont fixés La vaur vétusté* dire d expert tit compte notammt s au pièces titre smises l semb usure s garanties (batterie, pneumatis, auto s radio, capotes échappemt, véhicu. frein,...), complémtaires au titre garantie vol s garanties s organes selrie mécanis véhicu. éctris, 13.2 limites d inmnité Lors d un événemt votre véhicu garanti, est l inmnité dommagé est éga suite montant s réations limite vaur au rempcemt véhicu* assuré. Notre Bris inmnité gces est rempcemt éga au l inti montant s réation dommagés (frais pose, reconstitution objs tatage s gces détériorées transport compris). Véhicu Vol suivant décration volé rrvé avant déi ns vs 30 ayons jrs fait reprdre une offre possession règmt. ns Vs vs vs inmnisons gagez s dommages limite vaur résultant rempcemt directemt véhicu. vol Véhicu après notre volé offre rrvé règmt. après Vs déi avez, 30 jrs déi 15 jrs après vs avez eu connaissance un sa moynant décverte, rembrsemt faculté d' reprdre l'inmnité possession vs avez reçue, ss déction montant dommages résultant vol. Si vs roncez s reprdre véhicu, ns restons propriétaires. L offre 30 jrs vs compter est faite décration un déi maximum vol condition son ttes db pièces d origine justificatives constructeur, (carte grise, factures clé d achat gdarmerie) d tri, soit décration notre possession. vol police sont pris frais charge remorquage limite récupération 1% d origine* véhicu si ces frais sont exposés vaur légitimemt garanties s artic avec notre 3, 4, 6 accord 7 sont préab mises si jeu Perte tota Lors plus être réé notre expert (véhicu estime économimt véhicu irréab*) ne peut rrvé, qu notre suite règmt d un vol, est basé véhicu sur n a vaur pas été rempcemt fixée l'expert. Ttefois, mis circution si au jr puis sinistre*, moins votre 180 véhicu jrs, ns est vs catalogue, réglons au sur jr base sinistre*, vaur options neuf* comprises, selon ss font l obj déction d une s garantie accessoires spécifi. hors série, ls La cel date figurant première sur facture mise d'achat circution d origine rue votre est automobi vs ns proisez. d inmnisation* 13.4 La vaur minima Ns d inmnisation vs garantissons (indiqué un sur montant vos Conditions minimal Particulières) économimt dès irréab lors votre véhicu notre expert est décré garanties définies aux artic6 7 sont mises jeu Désaccords litiges La dommages procére matériels* qui suit au s'impose véhicu. El vs s'impose pr concteur lors d'un sinistre* pr dommages au corporels* l'artic 8. cadre garantie décrite Si notre vs expert, êtes une tierce désaccord expertise avec est tjrs conclusions obligatoire avant tt recrs judiciaire. En qui prati, prdra vs contact désignez avec un celui expert ns votre avons choix préabmt pas d'accord, ils mandaté. s'adjoignt Si ces ux un troisième experts ne expert. trvt opèrt, ts trois, commun majorité s Ils voix. 24 *Voir xi p. 7, 8 & 9 25

14 Si premiers vs ne experts nommez n'arrivt pas d'expert pas s'tdre si sur ux choix troisième, désignation est effectuée Tribunal Gran Instance ressortl sinistre* Cte nomination est survu. notre t est faite plus sur tôt simp quinze requête jrs après votre avoir informé l'autre tie au moy d'une ttre recommandée réception. Vs prez mise charge meure honoraires avec avis l'expert vs avez nommé. honoraires troisième ns. expert sont tagés, moitié, tre vs 13.6 Le règmt s inmnités Le paiemt mains est garagiste effectué lors tre vos ns mains, ns sommes tre gagés un déi 15 régr jrs directemt tir momt votre pce, où ns avons décision trvé exécutoire un accord tribunal. sur montant En d'gagemt cas décès visvis Sscripteur* réateur, ce l'absce est réglé priorité au conjoint survivant, montant défaut aux héritiers. Le rapport règmt d'expertise, est effectué sur unimt préstation sur s factures base origina, acquittées nominatives. Véhicu Si votre véhicu créditbail est location décré irréab volé, ns avec versons option d'achat priorité l'inmnité, cte taxe), TVA comprise société (si location, vs ne propriétaire récupérez pas véhicu. En location cas d'insuffisance, concurrce vs vaur régz rempcemt société avant qui vs sinistre* sont récmées ainsi inmnités el. résiliation Pr votre obtir contrat, vs bénéfice vez s garanties Ns circonstances" décrer, qui sscription ns permtt contrat, d'apprécier "ttes ris assurer (artic 16), Ns ris signar, (artic 17), crs contrat, tte modification (artic Ns régr, 18), urs échéances, cotisations nos Ns garanties décrer (artic tt sinistre* 19). pvant faire intervir En techni cas notre constat inmnisation non conformité prra être réite contrô moitié. Garantie Artic 14 véhicu instance vte En ns cas continuons changemt cvrir véhicu gratuitemt sur votre l anci contrat, véhicu, excér pdant date vte 1 mois au mise maximum dépôtvte, sans aux ce véhicu mêmes garanties pr seuls vs dépcemts avez sscrites vue pr sa visite au contrô techni lors d essais vue sa vte. Artic Transfert 15 temporaire garanties rempcemt sur un véhicu Si un véhicu sinistre*, assuré une panne au contrat une est immobilisé réation suite sinistre*, un transfert temporaire garanties sur hors véhicu même catégorie prêté un professionnel un peut l automobi, être effectué insuffisammt pr une assuré rée d un ailurs, maximum. mois La véhicu vaur intifié assurée au est contrat. limitée vaur véna La carte 2 véhicu grise ne ne doit peuvt pas être circur votre simultanémt. prévus l artic 14). nom (sauf cas Ne temporaire peuvt être garanties acceptés ts véhicu cadre n trant transfert pas nos conditions sscription ainsi (sauf véhicu cas non prévus assuré l artic son 14), propriétaire véhicu campingcar, asing crédit bail, prêt cas d un d assurance véhicu pr alternative. vacances, rempcemt, garanties, sont accordées cel sur contrat véhicu concerné l exception s garanties vaur d achat 4 ans vaur étes minima au véhicu d inmnisation* rempcemt. qui ne sont pas *Voir xi p. 7, 8 &

15 III. La vie votre contrat Artic 16 Artic 17 Artic 18 Artic 19 Artic 20 Artic 21 Artic 22 Artic 23 Vos décrations sscription contrat p.31 Vos décrations crs contrat p.31 Aux échéances p.32 En cas sinistre p.33 Suspsion garantie p.33 Réction majoration s cotisations p.34 Subrogation p.34 Lexi Préambu?Le spécifi contrat d assurance qui s impose est smis aussi bi une régmtation VOUS. L esstiel cte régmtation NOUS qu contu Co s assurances. est Le fonctionnemt votre contrat Quand votre contrat prdil eff? Votre Conditions contrat Particulières. prd eff date figurant sur vos Quel est rée votre contrat? Un d année se année, rvel sauf si suite VOUS automatimt d y mtre un terme. NOUS décidons Commt modifier votre contrat? Par récépissé ttre recommandée votre assureur conseil décration dont coordonnées faite contre figurt sur vos Conditions Particulières. Commt l échéance mtre fin crs votre d année contrat? Par foi) ttre décration recommandée faite contre ( cach récépissé votre poste assureur faisant conseil Conditions dont Particulières. coordonnées figurt sur vos Prescription Artic 24 p.34 Quand l circonstances Informati Artic 25 liberté p.34 Préambu votre contrat peutil être résilié? Selon Cumul Artic d assurances 26 p.34 suivante. modalités reprises tabau page Autorité Artic 27 contrô p.35 Exam Artic 28 s récmations p.35 Cuses applicab au contrat si mtionnées aux Conditions Particulières p

16 CIRCONSTANCES ET CONDITIONS POUR RESILIER Cha année moynant date d échéance un préavis principa d un mois. votre contrat En cas disition si ns refusons s circonstances réire aggravantes cotisation mtionnées conséquce. contrat, En un cas déi résiliation d un mois compter ns d un autre notification contrat après cte Sinistre*, résiliation. En cas d augmtation indiquées cotisation l artic 18.1 conditions Cha année un date préavis d échéance ux mois. contrat moynant En cas non paiemt s cotisations. En cas d omission d inexactitu vos décrations Après résilier Sinistre* autres (el prd contrats eff sscrits un mois auprès après notification) ns ; vs un déi avez alors d un mois droit compter notification cte résiliation. En cas liquidation redressemt judiciaire vs concernant. En cas En cas changemt transfert votre propriété situation véhicu si ce changemt (vte donation). ris (changemt domici, régime matrimonial, affecte profession, nature En cas rrait cessation notre d activité agrémt dét ministère rraite). tutel. En cas Perte Tota* Véhicu Assuré résultant d un événemt non garanti. En lmain cas d aliénation zéro heure. (vte, Si cession) l expiration Véhicu d un déi Assuré, 6 mois, contrat contrat est susp n est pas remis vigueur, il est résilié automatimt. En cas liquidation trois mois redressemt après jugemt judiciaire d verture. vs frappant un déi DU ARTICLE CODE* RESILIER QUI PEUT? L L 1134 R En cas d aggravation ris sscription crs contrat moynant un préavis 10 jrs. L 1139 A R En cas réquisition propriété Véhicu Assuré En cas Perte Tota* Véhicu Assuré résultant d un événemt garanti. L 1219 L L 1136 En cas transfert propriété Véhicu Assuré suite décès, résiliation vant intervir trois mois qui suivt l événemt. L VOUS NOUS VOUS NOUS DE DROIT PLEIN CREANCIERS VOS OU NOUS NOUS HERITIERS VOS Sort cotisation Dans cotisation cas tre résiliation date d'eff crs d année, résiliation portion prochaine échéance vs est restituée el a été payée résiliation d'avance, ait ss été respectées réserve modalités vs ns rrniez Si portion carte cotisation verte précédant certificat résiliation d'assurance. pas été payée, el ns reste e. n'a Exception s cotisations cas (Artic résiliation L pr Co*) nonpaiemt (Artic L Co*) cte portion cotisation, nullité* jusqu' titre d'inmnité l échéance annuel résiliation. suivante, ns reste e Résiliation s garanties Dommages Conformémt ns réservons l'artic droit R résilier, après Co*, sinistre*, ns tt Responsabilité tie s garanties Civi Défse non obligatoires Recrs). (autres La l'expiration suppression d'un effective déi d'un ces mois garanties après intervit notre afférte décision vs vs a est été restituée. notifiée Vs portion avez alors cotisation résilier contrat sa totalité conformémt faculté l'artic R Co*. Vos Artic décrations 16 contrat sscription 16.1 Que vezvs décrer? Vs stions êtes tu posées répondre lors exactemt sscription ttes votre contrat. nature Vos ris réponses ns ns permtt prons d'apprécier charge fixer sont acquises. conditions Vos décrations lnos sont reproites garanties vs Conditions Particulières qui vs sont remises sur vs êtes tu ns rrner signées véhicu Précisions concernant l usage* sont dépcemts spécifiés sur vos cverts Conditions au titre Particulières. votre contrat fausse 16.3 Que décration, se passil omission cas inexactitu? Vos réticce, décrations fausse décration, servt omission base au contrat. inexactitu, Tte qu'el invor soit inttionnel nullité* votre non, contrat peut (Artic ns amer Co* fausse décration inttionnel) L réire votre inmnité cas sinistre* (Artic L Co* fausse décration non inttionnel). Vos Artic décrations 17 crs contrat 17.1 Que vezvs décrer? Vs circonstances êtes tu nvel ns qui ont décrer pr conséquce ttes rdre inexactes cas décrations figurant Notammt vos conditions ticulières. Tt ss l emprise procès verbal stupéfiant pr conite délit état fuite, d ivresse, Tte permis mesure conire d'annution supérieure ux suspsion mois, Tt Tt changemt changemt d usage* concteur, profession, véhicu, d adresse, Tt Tt changemt rempcemt temporaire véhicu véhicu, remor, Tte Cte décration transformation doit ns votre être véhicu. avant changemt s'il provit faite un déi 15 jrs après votre vs fait, connaissance ces nvel circonstances, avez si el eu ne provint pas votre fait. 30 *Voir xi p. 7, 8 & 9 31

17 s 17.2 modifications Quel sont? conséquces Si Ns ris pvons, est conformémt aggravé L113.4 Co* l Artic soit 10 résilier jrs vs contrat rembrser moynant un portion préavis cotisation pério non crue, soit cotisation. vs proposer un nveau montant Si si vs vs ne refusez, donnez ns pas suite pvons notre résilier proposition contrat suivant l'expiration cte proposition. d'un déi 30 jrs Si Ns ris vs est proposons diminué cotisation. une diminution Si résilier tel n'était pas contrat cas, conformémt vs avez faculté l Artic L jrs Co*, d'obtir moynant rembrsemt un préavis portion cotisation pr pério non crue décration Que se passil d'omission cas crs fausse contrat? cas mêmes fausse sanctions décration cel sscription prévues (artic 16.3) vs sont applicab. Aux Artic échéances 18 Vs convues vez ns régr Conditions cotisations Particulières aux épos contrat. votre 18.1 Le montant s cotisations Le montant Conditions Particulières votre cotisation vs sscription est précisé sur avis d'échéance qui vs sont adressés au début sur votre cha contrat. pério annuel l'échéance principa Si cotisation ns augmtons vit exigib cotisation compter référce, l'échéance nvel votre principa. contrat En cas un désaccord, déi vs 15 jrs pvez après résilier vs avez eu connaissance l'augmtation. résiliation prd eff un mois après votre man, La sur vs serez base revab cotisation fraction précénte, cotisation cvrant calculée pério tre date d échéance date d'eff résultant résiliation. jeu Ttefois, cuse BonusMalus, majorations cotisations s taxes franchise* régmtaire l évolution catastrophes naturel ne sont pas considérées s comme permtt s pas augmtations résilier votre contrat. tarif ne vs 18.2 Le règmt s cotisations secondaires La cotisation, l échéance cas principa, paiemt fractionné, aux échéances payab notre Siège 10 jrs son est échéance. nonpaiemt 18.3 La procére (artic cas L 1133 Co*) En voyons cas une nonpaiemt ttre recommandée déis, vant ns mise vs meure, votre rnier domici connu. effs La cte cotisation ttre sont annuel suivants vit cas paiemt fractionné. exigib, même suivant En cas l'voi nonpaiemt ttre mise un déi meure, 30 jrs garanties votre contrat sont suspes. au Après total un après déi supplémtaire ttre mise 10 meure), jrs (40 jrs contrat est automatimt résilié si totalité votre somme exigée n'est pas réglée. Vs faites ce cas l obj l AGIRA d une (Association inscription pr au fichier Gestion ctral géré Informations sur Ris Automobi). s Ns procér conservons, au recvremt même après résiliation, cotisation droit impayée Un règmt exécution effectué contrat. n'traîne aucun cas après remise déi vigueur 40 jrs contrat. Un mise règmt meure. tiel n'annu pas effs En Artic cas 19 sinistre* un 19.1 sinistre* Quand? commt ns décrer Ns Indigo), décrer, tt sinistre* dès téléphone vs au 0825 avez 31 connaissance (N, fortuit au plus tard, force majeure. 5 jrs En cas vrés, vol sauf cas ttative vol, décration doit ns être faite immédiatemt 2 jrs vrés autorités vs police vez aviser gdarmerie. ns 19.2 Quels transmtre documts? vezvs Ns tt sinistre* transmtre, pvant traîner meilurs notre garantie déis, pr une circonstances décration sinistre*, comportant ses causes date, conséquces. lieu Ns formuire vs conseillons Constat Amiab. d'utiliser, préférce, dépôt cas pinte vol établi ttative police vol, gdarmerie, récépissé ts ts documts avis, ttres, convocations, l'expert vs assignations, aura mandés, extrajudiciaires pièces procére qui vs actes adressés, remis signifiés même qu' vos préposés, sont concernant responsabilité. un sinistre* susceptib d'gager votre Il vs prdre aptit ttes égamt, mesures conservatoires cas sinistre* appropriées, s'il cas s'agit décverte d'un vol, ns véhicu, aviser l immédiatemt ce soit, épo uti répondre l'instruction ts stionnaires dossier. documts respectez 19.3 Que se pas passil vos obligations si vs? ne En 19.1 cas 19.2 nonrespect sauf cas s fortuit obligations force s majeure, artic ns De vs sommes récmer droit une préjudice ns avons inmnité subi fait proportionnel ce manmt, au D applir l'occasion d'un une sinistre* déchéance* vos garanties, si circonstances vs faites fausses conséquces, décrations sur causes, lors vs prétz sinistre* détruits n'ayant s pas objs été détruits, n'existant pas s vs objs dissimuz assurés, faites disaître tt tie pr vs ne même décrez ris, pas l'existce d'autres assurances vs usez utilisez moys s documts frauux. justificatifs inexacts Suspsion Artic 20 garantie Si responsabilité véhicu civi assuré cesse est proire volé, ses effs garantie soit l'expiration d'un déi 30 jrs suivant décration sans autre notification votre notre t, s soit garanties compter sur un jr véhicu où vs manz rempcemt, transfert transfert intervit avant fin déi 30 jrs. si ce Ttefois, jusqu' l échéance garantie annuel vs reste acquise, contrat, au si plus responsabilité civi propriétaire véhicu est recherchée vrage public. raison Ces dispositions d'un dommage n'annult causé pas un effs convtionnel d'une suspsion notifiée avant résiliation vol. léga *Voir xi p. 7, 8 &

18 Artic Réction 21 s Cotisations Majoration (Artic A121.1 Co*) La contrat cotisation est déterminée e lors selon cha échéance dispositions annuel énoncées l artic A Co*, disponib léga simp man. sur Le principe cotisation calcul référce consiste multiplier coefficit montant réction/majoration (CRM) vigueur. Artic Subrogation 22 (Artic L Co*) Ns contre sommes tt responsab subrogés sinistre* vos droits jusqu actions concurrce ns avons s un inmnités recrs contre versées. tt Ce responsab signifie actions sinistre* pr récupérer limite montant vos propres l inmnité droits versée. Artic Prescription 23 (Artic L114.1 L114.2 Co*) Tte un action déi concernant 2 ans qui suit contrat l'événemt doit être treprise l'origine. Passé ce déi, votre notre action qui n'est est plus Dans recevab. Concteur, cadre déi Garantie est porté Dommages 10 ans corporels* ayants droit concteur décédé suite un accint*. pr La causes prescription ordinaires peut d interruption être interrompue ainsi une s cas ciaprès si une ns citation vs préstons assignation une offre justice, paiemt, désignation voi d'une d'un ttre expert recommandée suite d'un avec sinistre*, réception ( ns pr paiemt d'une accusé cotisation, vs pr règmt d'une inmnité), commanmt saisie signifié celui l'on veut empêcher prescrire, reconnaissance tte. Artic Informati 24 (Loi 78/17 06/01/78) liberté Vs rectification pvez ns tte information manr vs communication concernant qui figurerait l'usage sur nos tt mandataires, fichier notre s propre réassureurs usage organismes professionnels concernés. auprès Ce droit d'accès Suravir Assurances. rectification peut être exercé Artic Cumul 25 d'assurances (Artic L121.4 Co*) Si vait ris être assuré cvert un prést plusieurs contrat est autres assureurs, conformémt il vs aux dispositions aptit s ns artic 16 signar 17. EN A ETRE CAS DE INDEMNISE SINISTRE*, PAR VOUS L ASSUREUR POUVEZ DEMANDER CHOIX. VOTRE Lors ris sont plusieurs contractées assurances vs contre manière un dolosive même sanctions frauuse, (nullité* vs contrat) risz prévues l application l artic s L121.3 Co*. Autorité Artic 26 contrô L'autorité Assurances contrô s Mutuel est l Autorité (ACAM) Contrô 54 rue s Châteaun Paris. Exam Artic 27 s récmations En contrat, cas ns difficultés vs rappelons l application votre interlocuteur prést privilégié Si sa réponse est votre ne assureur vs satisfait conseil. manr l avis d un médiateur. pas, vs Pr pvez rseignemt sur conditions d accès tt médiateur ainsi sur procére suivre, ce Responsab contactez s écrit retions Suravir Assurances consommateurs Nantes cex 9 Cuses Artic 28 applicab si mtionnées aux Conditions au contrat Particulières Prêt vont Outre franchise* suivante franchises* est applicab évoquées si mtion l artic 11, est faite La conite aux Conditions régulière Particulières est réservée son conjoint concubin ttes au Sscripteur*, désignées aux Conditions Particulières. La personnes véhicu s utilisateurs autres conite désignés cissus, traîne l application ceux franchise* prêt vont indiquée vos Cte Conditions franchise* Particulières. sinistre*, sus s'appli s sur autres coût franchises* total contractuel. L'existce aux sanctions prévues ces franchises* cas ne fausse fait pas décration obstac sur conite habituel véhicu (voir artic 16.3). "IMPORTANT personne ne pvant En cas justifier prêt vont trois années une d'assurance corporels concteur son nom, ne prra garantie s'applir dommages contrat." au Protection vol Auto Votre antivol véhicu agréé nécessite assureurs un système (SRA csse protection protection constructeur 4, 5, 6 7 clés). Vs disposez 4 pr d un déi faire instalr 30 jrs ce système. après date Passé d eff ce déi, contrat vol ttative vol, une franchise* sera cas appliquée, vol votre el véhicu, sera avec équivalte un minimum 5 fois dont franchise* est indiqué sur Conditions Particulières. montant *Voir xi p. 7, 8 &

19 IV. L assistance Artic 29 Artic 30 Artic 31 Artic 32 Artic 33 Artic 34 Artic 35 Artic 36 Annexe Définitions p.37 Prestations d'assistance p.39 au véhicu p.43 Exclusions p.48 Circonstances exceptionnel p.49 Subrogation p.49 Prescription p.49 Autorité contrô p.49 Tabau s montants garanties p Lexi Préambu La conditions préste généra convtion contrat d'assistance Novélia constitue. EUROP El détermine ASSISTANCE, prestations treprise qui seront régie frnies Co s assurances, aux tituires d'un contrat d'assurance automobi campingcar. Elite, Selon formu limites d assistance d gagemt sscrite, Budg Novélia s montants sont garanties indiquées. l annexe Tabau Définitions Artic Lexi Accint ( circution) Tte mobi, collision, versemt, choc contre sortie un tiers rte, un incdie corps fixe explosion, ayant pr eff d'immobiliser véhicu sur pce lieu l'accint un remorquage nécessiter un garage un dépannage effectuer réations nécessaires. pr y Accint ( personne) Un l action événemt sdaine atteignant d une cause bénéficiaire extérieure. provant Bénéficiaires Le Sscripteur, Sscripteur, son conjoint concteur concubin autorisé vivant ss même toit, ur(s) fant(s) célibataire(s) moins 25 ur(s) ans fant(s) charge au qui ss vidrai()t fiscal, naître, cas échéant, ascdants vivant habituelmt chez urs Sscripteur. cverts dès Budg lors qu ils Ts voyagt Bénéficiaires bord véhicu sont assuré. dès lors qu ils Elite voyagt Ts Bénéficiaires non bord sont cverts assuré, semb séémt. véhicu légal personnes France, non transportées bénéficiaires ayant titre gratuit ur domici véhicu, bénéficit, limite nombre pces décrites figurant sur convtion carte d'assistance grise, s prestations bsure décès suite un incint lié l usage cas ce véhicu véhicu. un accint autostoppeurs rte ne survu bénéficit bord s prestations d assistance. pas Crevaison Tt pneumatis échappemt qui rd d air impossib d un l utilisation plusieurs véhicu s conditions norma sécurité. Domici La située résince France principa métropolitaine, habituel Principautés l'assuré Monaco d Andorre. Erreur carburant Tte traîne erreur panne remplissage moteur l immobilisation réservoir qui véhicu. France France Monaco métropolitaine, Andorre. Corse Principautés Immobilisation véhicu L'immobilisation ce soit traîne soit véhicu dépannage pr l sur pce cause soit remorquage véhicu. L immobilisation commce garage tir momt plus proche où véhicu lieu est déposé panne l'accint. réateur La rée dès l'immobilisation prise charge sera véhicu. indiquée El s'achève fin s travaux. Madie Une docteur altération mécine, santé nécessitant dûmt s constatée soins médicaux un préstant un caractère sdain imprévisib

20 Panne Tte hydrauli défailnce matériel mécani, ayant éctri, pr eff d immobiliser éctroni dépannage véhicu sur sur pce lieu un panne remorquage nécessiter un garage pr y effectuer réations nécessaires. un Ns contrô, ne garantissons révision, pas pose opérations d'accessoires, d'tri, campagne rappel proit, travaux peinture, déclchemts intempestifs d'armes. Panne carburant Tt véhicu. man carburant qui traîne l immobilisation Perte / vol s clés Tte son immobilisation. disition s clés véhicu* qui traîne Sscripteur La auprès personne Novélia ayant sscrit l un ses un contrat correspondants. d'assurance Ttative vol Tte véhicu ttative garanti sstraction acte frauuse malveilnce provoquant l incint l immobilisation nécessitant un dépannage véhicu sur sur pce lieu un réations remorquage nécessaires. un garage pr y effectuer Une décration bénéficiaire ttative auprès s vol autorités doit être loca faite compéttes constatation ttative 48 heures vol compter une photocopie jr. cte décration vra être adressée Novélia Véhicu Le véhicu 3,5 tonnes immatriculé trisme campingcar France moins d immatricution,qui fait l'obj d'un contrat d'assurance crs automobi. L attege dépannage/remorquage (caravane remor) récupération pr prestations véhicu*. Vol Le momt véhicu* où sera concteur considéré comme bénéficiaire volé aura compter décration aux autorités compéttes fait sa 48 aura heures adressé compter Novélia jr constatation une copie vol cte décration. A défaut 30 jrs, préstation Novélia justificatif se réserve un déi facturer au Bénéficiaire l intégralité coût droit prestations. s 29.2 Validité La est validité liée validité garantie contrat aux personnes d'assurance aux automobi. véhicu El cesse ce fait si contrat d'assurance est résilié Ete territoria cisss prestations sont d'assistance frnies aux personnes définies En A l étranger France* l'occasion l occasion ts ts dépcemts. n excédant pas 90 jrs consécutifs. dépcemts Sont Afghanistan, exclus Algérie dépcemts Somalie. effectués cisss prestations sont d'assistance frnies aux véhicu* définies En A l étranger France* l'occasion l occasion ts ts dépcemts. pays indiqués sur carte verte. dépcemts Prestations Artic 30 d'assistance 30.1 aux personnes aux prestations bénéficiaires* d assistance conditions médica sont suivantes accessib Budg circution cas bsures bord consécutives véhicu assuré. un accint* cas madie* Elite un accint*. bsures consécutives Un crs bénéficiaire* d un dépcemt, rcontre un mécins problème médical Novélia au local service mtt hospitalier retion qui a pris avec charge mécin bénéficiaire*. mécins Novélia recueillt décision qui ttes doit être prise informations l intérêt nécessaires médical auprès bénéficiaire*, mécin auprès traitant mécin habituel. local, évtuelmt Transport bénéficiaire*, informations après recueillies décision permtt ses mécins, Novélia déclcher d'organiser, fonction s seu son exigces domici*, médica, soit son soit transport, rr cas bénéficiaire* échéant ss surveilnce approprié proche médica, son vers domici*, un service hospitalier sanitaire léger, ambunce, wagonlit, train véhicu* 1ère (cchte pce assise), avion ligne csse sanitaire. avion Dans nécessiter certains un premier cas, sécurité transport vers bénéficiaire* un ctre peut soins proximité, avant d'visager un rr vers une structure proche son domici*. Seuls s règmts l intérêt médical sanitaires bénéficiaire* vigueur sont pris respect considération pr arrêter décision transport, choix moy utilisé pr ce transport choix lieu d'hospitalisation évtuel. traitant informations habituel, qui s peuvt mécins être locaux esstiel, mécin Novélia prdre décision qui aît aint plus opportune. Il est, c égard, expressémt convu l intérêt médical décision bénéficiaire* fina mtre aptit oeuvre rnier ressort aux mécins Novélia, ce afin d'éviter ts conflits d'autorités médica. Ttefois, suivre décision cas considérée où bénéficiaire* comme refuserait plus opportune décharge expressémt mécins Novélia Novélia, tteil responsabilité, propres moys, notammt core cas cas d'aggravation rr ses son état santé. Rr s accompagnants Un définies bénéficiaire* cissus, est Novélia transporté organise conditions prd charge transport, train 1ère avion ligne csse économi, jusqu'au csse lieu l'hospitalisation au domici* s accompagnants situé ceuxci France*, soit se égamt dépçant bénéficiaire*. avec lui, condition ( Frais secrs Elite) sur piste En cas d'accint prd charge sur une concurrce piste ski, montant Novélia spécifié frais sur secrs tabau sur piste s consécutifs garanties un annexe accint survu skieurs au sur momt une piste l'accint. ski balisée verte aux ts frais cas. recherche montagne sont exclus 38 *Voir xi p. 37 & 38 39