anticipé Suicide 1ère année sans mention de couverture rés principale <120 K

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1 AGPM 67,0 MACSF / COUV DE PRÊT 77,6 ou individuel Convention AGPM Vie 010/ /01 Distribution salariés Distribution salariés Mutuelle nelle Mutuelle nelle, hors intérêts à venir, arriérés et pénalités de remboursement anticipé Sports aériens participation compétitions sportives et liste de sports dangereux Records, rallyes, raids - Suicide 1ère année sans mention de couverture rés principale <10 K Définition de la garantie incapacité "Sa " ou de "Toute " Sa Sa Maintien de la garantie incapacité hors activité nelle et recherche emploi nelle -5-5 à 50% de la garantie, pendant 1 mois max 0,5 0 en tenant compte des capacités restantes 1 Barème AT Sécurité Sociale 0 Barême prof ou concours médical - 66% AT ou 3ème cat psy, 80% CDAPH -4 taux croisé >66% 0 à hauteur de (n3)/ % du capital garanti Prise en charge de 50% pour 50% d'invalidité, prise en charge à 100% à compter d'une invalidité >66% 1 Refus de se soumettre au traitement prescrit Accident suite à usage alcool / drogues Accident suite à usage alcool Maladies liées à usage alcool et drogues - Maladies liées à usage alcool - Exclusions en sus des exclusions Maladies non organiques non objectivables sauf hospitalisation >10j 0 Affections psy et sauf pendant les périodes d'hospit Traitements esthétiques à fins non réparatrices, cures -4 /, primes totales ou seulement -5 Avec accord banque, préavis 1 mois 30 jours post émission certificat, avec accord banque 0 Annexes Panorama des garanties assurance emprunteur 1/30 BAO Février 013

2 ou individuel MGEN/CNP 73,5 GMF / PRETILEA 71,8 Contrat n 8511 B Convention Distribution salariés Mutuelle nelle Distribution salariés Mutuelle toutes cibles hors arriérés dès la date de signature du bulletin d'adhésion, max et 90 jours Risques aériens 5 Risques aériens 5 Sports aériens Sports aériens Sports nels Evolution santé entre signature du questionnaire et date Liste de sports à risque - Accidents en état d'alcoolémie Maladies liées à l'usage de l'alcool ou de la drogue - records et paris (avec ou sans engin terrestre à Définition de la garantie incapacité "Sa " ou de "Toute " Maintien de la garantie incapacité hors activité nelle et recherche emploi 3/4 AVC Indemnitaire 0 Sa Sa -5-5 nelle 0, sans prise en compte reclassement hors Barème AT Sécurité Sociale 0 Barême du dernier Concours médical - Fonctionnel seul >66% 0 taux croisé >66% % de la mensualité garantie dans la limite de la perte de revenus 100% de la mensualité garantie Exclusions en sus des exclusions dorso vertébral sauf intervention ou hospit >10j,5 affections psy sauf hospitalisation > 15 j continus /, primes totales ou seulement, avec accord de la banque 30 jours après 1er prélèvement. Possibilité de renonciation au droit de renonciation 0 Annexes Panorama des garanties assurance emprunteur /30 BAO Février 013

3 ou individuel GMF / PRETILEA + 78,3 MAAF / Ass Crédit 71,7 Convention Contrat n 011 Distribution salariés Mutuelle toutes cibles Distribution salariés Mutuelle toutes cibles, hors intérêts à venir, arriérés et pénalités de remboursement anticipé dès la date de signature du bulletin d'adhésion, max et 90 jours de la signature de la demande d'adhésion à la prise. Max 3 mois et Risques aériens 5 Risques aériens 5 Sports aériens Sports aériens Sports nels Sports nels Liste de sports à risque - Liste de sports à risque - Accidents en état d'alcoolémie Maladies liées à l'usage de l'alcool ou de la drogue - records et paris (avec ou sans engin terrestre à Accidents en état d'alcoolémie, sous l'emprise de la drogue Maladies liées à l'usage de la drogue et des médicaments non prescrits records et paris (avec ou sans engin terrestre à - Définition de la garantie incapacité "Sa " ou de "Toute " 3/4 AVC Sa Sa Maintien de la garantie incapacité hors activité nelle et recherche emploi -5 (à 50% seulement) -,5 nelle, sans prise en compte reclassement hors, sans prise en compte reclassement hors Barême du dernier Concours médical - Barême du dernier Concours médical - 0 à hauteur de (n3)/ % de la mensualité garantie Prise en charge de 50% pour 50% d'invalidité, prise en charge à 100% à compter d'une invalidité >66% Exclusions en sus des exclusions dorso vertébral sauf intervention ou hospit >10j,5 affections psy sauf hospitalisation > 30 j et fibromyalgies,5 Antériorités, yc déclarées -4 /, primes totales ou seulement, exonération de la prime totale 1, avec accord de la banque 30 jours après 1er prélèvement. Possibilité de renonciation au droit de renonciation 0 30 jours post l'adhésion définitive au contrat. 0 Annexes Panorama des garanties assurance emprunteur 3/30 BAO Février 013

4 ou individuel MACIF / GEM 90,7 MAIF / AEM 88,7 Note information GEM Distribution salariés Mutuelle toutes cibles Capital restant dû à la mensualité précédent le décès + intérêts jusqu'au décès de la signature de la demande d'adhésion à réponse de et de l'émission du certificat d'adhésion à la date. 6 mois max. Note information AEM Distribution salariés Mutuelle toutes cibles, hors intérêts à venir, arriérés et pénalités de remboursement anticipé Signature de la demande d'adhésion à réponse de et de l'émission du certificat d'adhésion à la date. 6 mois max. Risques aériens 5 Risques aériens 5 Sports aériens Sports aériens Risques de séjour Risques de séjour Définition de la garantie incapacité "Sa " ou de "Toute " 3/5 AVQ 3/5 AVQ Sa Sa Maintien de la garantie incapacité hors activité nelle et recherche emploi nelle, sans prise en compte reclassement hors, sans prise en compte reclassement hors Barême du dernier Concours médical - Barême du dernier Concours médical - Taux fonctionnel et nel>50% 1 Taux fonctionnel et nel>50% % de la mensualité garantie, dès 50% d'invalidité Sports nels ou rémunérés non déclarés et acceptés 100% de la mensualité garantie Accident suite à usage alcool / drogues Sports nels ou rémunérés non déclarés et acceptés Exclusions en sus des exclusions dorso vertébral sauf intervention ou fracture ou tumeur, Affections psy sauf hospitalisation >=10j, fibromyalgies dorso vertébral sauf intervention ou fracture ou tumeur, Affections psy sauf hospitalisation >=10j, fibromyalgies Traitements esthétiques à fins non réparatrices, cures Antériorités à l'émission du certificat d'adhésion, et non déclarées Antériorités à la date et non déclarées /, primes totales ou seulement, résiliation possible à échéance avec mois de préavis 30 jours après 1er prélèvement. Possibilité de renonciation au droit de renonciation 0, résiliation possible à tout moment avec mois de préavis 0 30 jours post réception du certificat d'adhésion 0 0 Annexes Panorama des garanties assurance emprunteur 4/30 BAO Février 013

5 ou individuel MMA 69,6 MUTLOG / ALTUS 83,1 précisé contrat n AS (notice n 713b) Altus 01, majoré des intérêts courus et non échus à cette date. Capital restant dû à la mensualité précédent le décès + intérêts jusqu'au décès Couverture des prêts personnels Risques aériens 5 Liste de sports à risque - Risques de séjour Accidents en état d'alcoolémie / conduite sans permis participation compétitions sportives hors pur amateur et sports pro Accidents en état d'alcoolémie / conduite sans permis Maladies liées à l'usage de l'alcool ou de la drogue - Maladies liées à l'usage de la drogue - records et paris (avec ou sans engin terrestre à Traitements esthétiques - Liste de s exerçées en cours de contrat Suicide 1ère année sans mention de couverture rés principale <10 K Classement AGGIR 1 ou Définition de la garantie incapacité "Sa " ou de "Toute " Sa Sa Maintien de la garantie incapacité hors activité nelle et recherche emploi nelle -5-5 A 50% de la mensualité garantie 1 1 an pour les affections dorso psy, ligaments & tendons, avec prise en compte reclassement hors 1 0 Pas d'évaluation fonctionnelle Barème AT Sécurité Sociale 0 défini -5 Fonctionnel seul >66% 0 0 si invalidité >66% mais capable d'exercer une activité (improbable) 0 100% de la mensualité garantie 1 an pour les pathologies dorso psy, ligaments & tendons Sports nels ou rémunérés 100% de la mensualité garantie invalidité totale, 50% en invalidité partielle Exclusions en sus des exclusions Affections psy sauf hospitalisation >=10j, Antériorités à la date et non déclarées Traitements favorisant une grossesse, grossesses patho sauf hospit >48h /, primes totales ou seulement, exonération de la prime totale 1 Résiliation possible avec accord de la banque Résiliation possible avec accord de la banque 30 jours post signature de la proposition d'adhésion 0 30 jours post 1er prélèvement 0 Annexes Panorama des garanties assurance emprunteur 5/30 BAO Février 013

6 ou individuel AFI ESCA / PERENIM 7,1 AFI ESCA / PERENIM + 78,1 Contrat individuel Contrat individuel Perenim, hors intérêts à venir, arriérés et pénalités de remboursement anticipé de la signature de la demande d'adhésion à la réponse de, si l'offre de prêt est acceptée. 0 Perenim, hors intérêts à venir, arriérés et pénalités de remboursement anticipé de la signature de la demande d'adhésion à la réponse de, si l'offre de prêt est acceptée. Risques aériens 5 Risques aériens 5 Sports aériens Sports aériens 0 Accidents en état d'alcoolémie, sous l'emprise de la drogue Accidents en état d'alcoolémie, sous l'emprise de la drogue Maladies liées à l'usage de la drogue - Maladies liées à l'usage de la drogue - Antériorités à l'émission du certificat d'adhésion, et non déclarées Antériorités à l'émission du certificat d'adhésion, et non déclarées Définition de la garantie incapacité "Sa " ou de "Toute " Maintien de la garantie incapacité hors activité nelle et recherche emploi 3/4 AVC 3/4 AVC Sa Sa -5-5 A 30% de la quotité souscrite, pendant 4 mois max 0 A 30% de la quotité souscrite, pendant 4 mois max 0 nelle, avec prise en compte reclassement hors 1, avec prise en compte reclassement hors 1 précisé -5 précisé Exclusions en sus des exclusions 1 1 Sports nels ou rémunérés non déclarés et acceptés Sports nels ou rémunérés non déclarés et acceptés Liste de sports dangereux - Liste de sports dangereux - dorso vertébral sauf intervention / fracture / tumeur / hospit 7j Affections psy et sauf hospit >=15j et fibromyalgies Traitements esthétiques à fins non réparatrices, cures Traitements esthétiques à fins non réparatrices, cures /, primes totales ou seulement, exonération de la prime totale 1, exonération de la prime totale 1 Résiliation possible avec accord de la banque Résiliation possible avec accord de la banque 30 jours post conclusion du contrat 0 30 jours post conclusion du contrat 0 Annexes Panorama des garanties assurance emprunteur 6/30 BAO Février 013

7 ou individuel ALLIANZ SOLASTER 78,0 ALLIANZ SOLASTER + 84, / / Capital restant dû à la mensualité précédent le décès + intérêts jusqu'au décès Capital restant dû à la mensualité précédent le décès + intérêts jusqu'au décès entre la signature de la demande d'adhésion et la décision de dans la limite de 150 K, max mois après demande d'adhésion. entre la signature de la demande d'adhésion et la décision de dans la limite de 150 K, max mois après demande d'adhésion. Risques aériens 5 Risques aériens 5 Sports aériens Sports aériens Maladies liées à l'usage de la drogue / maladie liée à l'alccolisme chronique records et paris (avec ou sans engin terrestre à - Maladies liées à l'usage de la drogue / maladie liée à l'alccolisme chronique records et paris (avec ou sans engin terrestre à - Définition de la garantie incapacité "Sa " ou de "Toute " Sa Sa Maintien de la garantie incapacité hors activité nelle et recherche emploi -5-5 nelle, sans prise en compte reclassement hors, sans prise en compte reclassement hors Barême du dernier Concours médical - Barême du dernier Concours médical Exclusions en sus des exclusions Sports nels Sports nels records et paris (avec ou sans engin terrestre à records et paris (avec ou sans engin terrestre à dorso vertébral sauf intervention chirurgicale,5 dorso vertébral sauf intervention chirurgicale affections psy sauf hospitalisation > 15 j et fibromyalgie affections psy sauf hospitalisation > 15 j et fibromyalgie Antériorités à la date et non déclarées Antériorités à la date et non déclarées /, primes totales ou seulement, exonération de la prime totale 1, exonération de la prime totale 1 Résiliation possible avec accord de la banque Résiliation possible avec accord de la banque 30 jours post conclusion du contrat 0 30 jours post conclusion du contrat 0 Annexes Panorama des garanties assurance emprunteur 7/30 BAO Février 013

8 ou individuel ALPTIS / SWISS LIFE / PAREOV5 75,6 ALPTIS / SWISS LIFE/ PAREOV5 + 81,1 Contrat Groupe n L Contrat Groupe n L de la demande adhésion à la réponse de si l'offre de prêt est émise (Note de Couverture valable mois max.) de la demande adhésion à la réponse de si l'offre de prêt est émise (Note de Couverture valable mois max.) Dépendance pdt le prêt, après 50 ans 0 Risques aériens 5 Risques aériens 5 Sports aériens Sports aériens Risques de séjour Risques de séjour records et paris (avec ou sans engin terrestre à records et paris (avec ou sans engin terrestre à Manipulation d'armes ou explosifs Manipulation d'armes ou explosifs Définition de la garantie incapacité "Sa " ou de "Toute " Maintien de la garantie incapacité hors activité nelle et recherche emploi 3/4 AVC 3/4 AVC Sa Sa -5-5 nelle si adhésion postèrieure à la souscription du Décès, 6 mois, sans prise en compte reclassement hors si adhésion postèrieure à la souscription du Décès, 6 mois, sans prise en compte reclassement hors Barême du Concours Médical Barême du Concours Médical mois si adhésion postèrieure à la souscription de 6 mois si adhésion postèrieure à la souscription de l'assurance Décès l'assurance Décès Accident suite à usage alcool / drogues Accident suite à usage alcool / drogues Maladies liées à usage alcool et drogues - Maladies liées à usage alcool et drogues - Sports nels ou rémunérés non déclarés et acceptés Sports nels ou rémunérés non déclarés et acceptés Liste de sports dangereux - Liste de sports dangereux - Exclusions en sus des exclusions dorso vertébral sauf hospitalisation (15j) -5 Affections psy et sauf hospitalisation >=30j et fibromyalgies,5 Affections psy et sauf hospitalisation >=10j et fibromyalgies Profession à risque exercées en cours de contrat Profession à risque exercées en cours de contrat Antériorités à la date et non déclarées Antériorités à la date et non déclarées /, primes totales ou seulement, pour la prime ITT 0,3333, pour la prime ITT 0,3333 résiliation au 31/1 avec préavis de mois, avec information de la banque résiliation au 31/1 avec préavis de mois, avec information de la banque 30 jours post conclusion du contrat 0 30 jours post conclusion du contrat 0 Annexes Panorama des garanties assurance emprunteur 8/30 BAO Février 013

9 ou individuel APRIL / Prévoir / Ass de Prêt 80,5 APRIL / Prévoir / Ass de Prêt + 87,0 PRT 11-06/11 PRT 11-06/11 hors arriérés hors arriérés de la signature de la demande d'adhésion à la réponse de, si l'offre de prêt est émise. Max de la signature de la demande d'adhésion à la réponse de, si l'offre de prêt est émise. Max Risques aériens 5 Risques aériens 5 Sports aériens Sports aériens Risques de séjour Risques de séjour records et paris (avec ou sans engin terrestre à Evolution état de santé entre signature du questionnaire et date records et paris (avec ou sans engin terrestre à Evolution état de santé entre signature du questionnaire et date Suicide 1ère année sans mention de couverture rés principale <10 K 3 mois prêts en cours non assurés au moment de l'adhésion Suicide 1ère année sans mention de couverture rés principale <10 K 3 mois prêts en cours non assurés au moment de l'adhésion Définition de la garantie incapacité "Sa " ou de "Toute " Sa Sa Maintien de la garantie incapacité hors activité nelle et recherche emploi A 50% de l'indemnisation précédente 180j max 0,5 A 50% de l'indemnisation précédente 180j max 0,5 nelle sur prêts en cours non assurés au moment de l'adhésion, 3 mois, sans prise en compte reclassement hors sur prêts en cours non assurés au moment de l'adhésion, 3 mois, sans prise en compte reclassement hors Barême du Concours Médical Barême du Concours Médical Exclusions en sus des exclusions 3 mois sur prêts en cours non assurés au moment de l'adhésion Sports nels ou rémunérés non déclarés et acceptés 3 mois sur prêts en cours non assurés au moment de l'adhésion Sports nels ou rémunérés non déclarés et acceptés Liste de sports dangereux - Liste de sports dangereux - dorso vertébral sauf intervention et hospitalisation >15j, fracture ou tumeur Affections psy sauf hospitalisation >=30j, fibromyalgies,5 /, primes totales ou seulement, pour la prime ITT 0,3333, pour la prime ITT 0,3333 Résiliation possible avec accord de la banque Résiliation possible avec accord de la banque 30 jours à réception du certificat 0 30 jours à réception du certificat 0 Annexes Panorama des garanties assurance emprunteur 9/30 BAO Février 013

10 ou individuel CARDIF Liberté Emprunteur 78,8 CARDIF Lib Emprunteur + 86,3 N 48/63 N 48/63 Entre la date de signature de la demande d'adhésion et la lettre de notification de la décision par, max 60 jours Entre la date de signature de la demande d'adhésion et la lettre de notification de la décision par, max 60 jours Risques aériens 5 Risques aériens 5 Sports aériens Sports aériens Accident suite à usage alcool / drogues, conduite sans permis Accident suite à usage alcool / drogues, conduite sans permis Maladies liées à l'usage de la drogue - Maladies liées à l'usage de la drogue - records et paris (avec ou sans engin terrestre à records et paris (avec ou sans engin terrestre à Définition de la garantie incapacité "Sa " ou de "Toute " Maintien de la garantie incapacité hors activité nelle et recherche emploi 3/4 AVC 3/4 AVC Sa Sa (à 50% seulement) -,5 (à 50% seulement) -,5 A 50% de la mensualité garantie 1 A 50% de la mensualité garantie 1 nelle, avec prise en compte reclassement hors 1, avec prise en compte reclassement hors 1 Barême du dernier Concours médical - Barême du dernier Concours médical - En option En option Exclusions en sus des exclusions Sports nels Sports nels Liste de sports dangereux - Liste de sports dangereux - discales vertébral radiculaires non objectivées sauf hospitalisation 6 jours affections psy sauf hospit> 15 j (6 mois suivant arrêt) et fibromyalgies -4,5 discales vertébral radiculaires non objectivées sauf hospitalisation 6 jours affections psy sauf hospit> 15 j (6 mois suivant arrêt) et fibromyalgies chirurgie et traitements esthétiques, et cures chirurgie et traitements esthétiques, et cures Les séjours en centre de rééducation Les séjours en centre de rééducation /, primes totales ou seulement 1 1, avec information de la banque 0, avec information de la banque 0 30 jours post date de conclusion du contrat 0 30 jours post date de conclusion du contrat 0 Annexes Panorama des garanties assurance emprunteur 10/30 BAO Février 013

11 ou individuel GENERALI / NOVITA 79,6 METLIFE / Sup Novaterm Crédit 80,4 précisé Contrat individuel EMPR0311 Note d'info CGSNC 1 - juin 011, hors intérêts à venir, arriérés et pénalités de remboursement anticipé hors arriérés de l'acceptatio de prêt à l'acceptation de la proposition d'assurance, dans la limite de 500 K. capital décès accidentel et revente du bien immobilier dans l'année 0 Risques aériens 5 Sports aériens Risques de séjour Evolution état de santé entre signature du questionnaire et date Travail en hauteur / profondeur Manipulation produits dangereux armes Suicide 1ère année sans mention de couverture rés principale <10 K Définition de la garantie incapacité "Sa " ou de "Toute " Sa Sa Maintien de la garantie incapacité hors activité nelle et recherche emploi -5-5 A 50% de la mensualité garantie 1 nelle, avec prise en compte reclassement hors 1 Exclusions en sus des exclusions Barême A propre à Générali 1 Barême du dernier Concours médical - 0,66 0 taux croisé >66% 0 => couverture à 50% entre 33% et 66% d'invalidité % de la mensualité garantie en invalidité totale, 50% en invalidité partielle Risques aériens 5 Sports aériens 100% de la mensualité garantie 1 Accident suite à usage alcool / drogues Accident suite à usage alcool Maladies liées à usage de drogues - Sports nels Sports nels ou rémunérés non déclarés et acceptés Liste de sports dangereux - Liste de sports dangereux - Affections psy & fibromyalgies sauf périodes d'hospitalisation -4 cures dorso vertébral sauf intervention / fracture / hospit 5j Affections psy sauf hospitalisation >=10j en ets psy Records et paris (avec ou sans engin terrestre à Records et paris (avec ou sans engin terrestre à /, primes totales ou seulement 1, exonération de la prime totale 1 Résiliation possible avec accord de la banque 30 jours post signatrue demande d'adhésion 0 30 jours à réception du certificat d'adhésion 0 Annexes Panorama des garanties assurance emprunteur 11/30 BAO Février 013

12 ou individuel SPHERIA/GARANTIE EMPR. CRD 63,6 SEREVI / SURAVENIR 65,8 Contrat 06JA000CGXX contrat groupe n 148, /01 de la signature demande d'adhésion à notification d'acceptation / refus sous réserve du paiement de la première cotisation entre la signature de la demande d'adhésion et la signature de l'offre de prêt dans la limite de mois, max date effet du certificat d'adhésion Risques aériens 5 Sports nels Liste de sports à risque - Liste de sports à risque - Accidents alcool / drogues Maladies liées à l'usage de la drogue - records et paris Manipulation d'armes ou explosifs Les délits (y compris infractions au code de la route) Définition de la garantie incapacité "Sa " ou de "Toute " Maintien de la garantie incapacité hors activité nelle et recherche emploi Toute -4 Sa -5-5 mais 180j pour les affections dorso et psy -4 nelle, sans prise en compte reclassement hors, sans prise en compte reclassement hors Barême du dernier Concours médical - Barême du dernier Concours médical - 0 (n3)/ % de la mensualité garantie Prise en charge de 50% pour 50% d'invalidité, à 100% à compter d'une invalidité >66% Accident suite à usage alcool / drogues Maladies liées à l'usage de la drogue - Exclusions en sus des exclusions dorso vertébral sauf intervention / fracture / tumeur / hospit 5j affections psy sauf hospitalisation > 15 j et fibromyalgies Exclusion chirurgie et traitements esthétiques et cures thermales Profession à risque exercées en cours de contrat dorso vertébral sauf intervention chirurgicale, fracture ou entorse affections psy -4 Traitements esthétiques à des fins non réparatrices, cures Records et paris (avec ou sans engin terrestre à Antériorités à la date et non déclarées /, primes totales ou seulement, pour la prime ITT 0, Résiliation possible avec accord de la banque avec information de la banque 0 30 jours à réception du certificat 0 Annexes Panorama des garanties assurance emprunteur 1/30 BAO Février 013

13 ou individuel SEREVI / SURAVENIR + 7,8 contrat groupe n 148, /01 contrat 535/000 Anvelopeo ALLIANZ MTAUX ,7 Distribution courtier en crédit Meilleurtaux entre la signature de la demande d'adhésion et la signature de l'offre de prêt dans la limite de mois, max date effet du certificat d'adhésion 60j à compter de la signature de la demande d'adhésion, max 150 K Risques aériens 5 Risques aériens 5 Sports aériens Liste de sports à risque - records et paris Accident suite à usage alcool / drogues Maladies liées à l'usage de la drogue - essais compétitions avec véhicules à moteur ou embarcations Antériorités date non déclarées Les délits (y compris infractions au code de la route) Définition de la garantie incapacité "Sa " ou de "Toute " Sa Sa Maintien de la garantie incapacité hors activité nelle et recherche emploi jours mais 180j pour les affections dorso et psy jours nelle, sans prise en compte reclassement hors 0 Barême du dernier Concours médical - Barême du dernier Concours médical - (n3)/ Prise en charge de 50% pour 50% d'invalidité, à 100% à compter d'une invalidité >66% Accident suite à usage alcool / drogues Maladies liées à l'usage de la drogue - 100% de la mensualité garantie Exclusions en sus des exclusions dorso vertébral sauf intervention chirurgicale, fracture ou entorse dorso vertébral sauf intervention chirurgicale,5 affections psy toutes affections psy sauf si hospit >15j Traitements esthétiques à des fins non réparatrices, cures Records et paris (avec ou sans engin terrestre à Antériorités à la date et non déclarées /, primes totales ou seulement, pour la prime ITT 0, avec information de la banque 0 Résiliation à échéance avec préavis de mois 0 30 jours à compter de la réception des conditions particulières 0 Annexes Panorama des garanties assurance emprunteur 13/30 BAO Février 013

14 ou individuel ALLIANZ MTAUX , ALLIANZ MTAUX ,7 contrat 535/000 Anvelopeo contrat 5304/ Distribution courtier en crédit Distribution courtier en crédit Meilleurtaux Meilleurtaux 60j à compter de la signature de la demande d'adhésion, max 150 K 60j à compter de la signature de la demande d'adhésion, max 150 K Risques aériens 5 Risques aériens 5 Sports aériens Sports aériens Accident suite à usage alcool / drogues Accident suite à usage alcool / drogues Maladies liées à l'usage de la drogue - Maladies liées à l'usage de la drogue - essais compétitions avec véhicules à moteur ou embarcations essais compétitions avec véhicules à moteur ou embarcations Antériorités date non déclarées Antériorités date non déclarées Définition de la garantie incapacité "Sa " ou de "Toute " Sa Sa Maintien de la garantie incapacité hors activité nelle et recherche emploi -5-5 nelle 0 0 Barême du dernier Concours médical - Barême du dernier Concours médical - taux croisé >66% 0 taux croisé >70% Exclusions en sus des exclusions dorso vertébral sauf intervention chirurgicale,5 toutes affections psy sauf si hospit >15j /, primes totales ou seulement 1 1 Résiliation à échéance avec préavis de mois 0 Résiliation à échéance avec préavis de mois 0 30 jours à compter de la réception des conditions particulières 0 30 jours à compter de la réception des conditions particulières 0 Annexes Panorama des garanties assurance emprunteur 14/30 BAO Février 013

15 ou individuel AXA PREMIUM II 77,7 CARDIF prev. Empr. MTAUX 70,3 456 et 4566 UGIPS/AXA Nov011 Contrat 45 Série A 11/011 Distribution courtier en crédit Meilleurtaux Distribution courtier en crédit Meilleurtaux dans l'attente de la décision de, max et 3 mois max Entre la date de signature de la demande d'adhésion et la lettre de notification de la décision par, max 60 jours Risques aériens 5 Risques aériens 5 Sports aériens Sports aériens Sports nels Liste de sports à risque - Liste de sports à risque - Accident suite à usage alcool / drogues Maladies liées à l'usage de la drogue - records et paris records et paris Antériorités date non déclarées Refus de se soumettre au traitement prescrit Manipulation d'armes ou explosifs Définition de la garantie incapacité "Sa " ou de "Toute " Maintien de la garantie incapacité hors activité nelle et recherche emploi 3/4 AVC Toute -4 Sa -5 nelle, sans prise en compte reclassement hors, avec prise en compte reclassement hors 1 Barême du dernier Concours médical - Barême du dernier Concours médical % de la mensualité 100% de la mensualité garantie 1 Sports nels ou rémunérés Exclusions en sus des exclusions dorso vertébral sauf intervention chirurgicale,5 Dorso non objectiv sauf hospit>6j ou fractures -4,5 affections psy sauf hospitalisation > 7 j toutes affections psy sauf si hospit >15j Traitements esthétiques et chirurgie esthétique Cures, chirurgie esthétique /, primes totales ou seulement, exonération de la prime totale Résiliation possible avec préavis de 30 jours, information de la banque 1 sauf option rachat des maladies non objectivables Résiliation à échéance avec préavis de mois, information banque 30 jours post 1 er prélèvement 0 30 jours à compter de la conclusion du contrat 0 0 Annexes Panorama des garanties assurance emprunteur 15/30 BAO Février 013

16 ou individuel CARDIF prev. Empr. MTAUX + 74,8 GENERALI 770 MTAUX 77,6 Contrat 45 Série A 11/011 Contrat 770, EC 01/011 Distribution courtier en crédit Meilleurtaux Distribution courtier en crédit Meilleurtaux Entre la date de signature de la demande d'adhésion et la lettre de notification de la décision par, max 60 jours Risques aériens 5 Risques aériens 5 Sports aériens Sports aériens Liste de sports à risque - Accident suite à usage alcool / drogues Maladies liées à l'usage de la drogue - records et paris records et paris Antériorités date non déclarées Antériorités à la date sauf déclarées au questionnaire de santé Refus de se soumettre au traitement prescrit Manipulation d'armes ou explosifs Définition de la garantie incapacité "Sa " ou de "Toute " Maintien de la garantie incapacité hors activité nelle et recherche emploi 3/4 AVC Sa Toute -4-5 nelle, avec prise en compte reclassement hors 1, avec prise en compte reclassement hors 1 Barême du dernier Concours médical - Barême du dernier Concours médical Exclusions en sus des exclusions 1 Sports nels ou rémunérés Accident suite à usage alcool / drogues Maladies liées à usage de drogues - Liste de sports dangereux - dorso vertébral sauf si intervention ou fracture ou hospitalisation 4j toutes affections psy sauf si hospit >7j toutes affections psy sauf si hospit >5j - Cures, chirurgie esthétique /, primes totales ou seulement 1 sauf option rachat des maladies non objectivables Résiliation à échéance avec préavis de mois, information banque 0 Explicitement n'a pas le droit de résilier de sa propre initiative 30 jours à compter de la conclusion du contrat 0 30 jours post signatrue de la demande d'adhésion 0 Annexes Panorama des garanties assurance emprunteur 16/30 BAO Février 013

17 ou individuel GENERALI 770 MTAUX + 8,6 GENWORTH MTAUX 59,6 Contrat individuel Contrat 770, EC 01/011 Distribution courtier en crédit Meilleurtaux FR Distribution courtier en crédit Meilleurtaux, hors intérêts à venir, arriérés et pénalités de remboursement anticipé couverture entre la date et la date de déblocage des fonds si ce déblocage intervient dans les 10j de la date 0 Risques aériens 5 Sports aériens Sports aériens Sports nels Liste de sports à risque - Risques de séjours Accident suite à usage alcool / drogues Maladies liées à l'usage de la drogue - records et paris records et paris Antériorités à la date sauf déclarées au questionnaire de santé Antériorités à la date sauf déclarées au questionnaire de santé Refus de se soumettre au traitement prescrit Manipulation d'armes ou explosifs Définition de la garantie incapacité "Sa " ou de "Toute " Suicide 1ère année sans mention de couverture rés principale <10 K Toute -4 Sa Maintien de la garantie incapacité hors activité nelle et recherche emploi -5 nelle, avec prise en compte reclassement hors 1, avec prise en compte reclassement hors 1 Barême du dernier Concours médical - Barême du dernier Concours médical Exclusions en sus des exclusions Accident suite à usage alcool / drogues Maladies liées à usage de drogues - Liste de sports dangereux - dorso vertébral sauf si intervention ou fracture ou hospitalisation 4j toutes affections psy sauf si hospit >5j dorso vertébral sauf intervention et hospit (7j) -4,5 ans sauf hospit >30j. Puis 1 mois max de pec cumulée Cures, chirurgie esthétique Arrêts de travail liés au traitement de la stérilité /, primes totales ou seulement Explicitement n'a pas le droit de résilier de sa propre initiative 30 jours post signatrue de la demande d'adhésion 0 si accord de la banque Dans les 30 jours du paiement de la première cotisation, mais avec accord de la banque Annexes Panorama des garanties assurance emprunteur 17/30 BAO Février 013

18 ou individuel SERENIS / TELEVIE 61,1 SPHERIA/ CAFPI Empr. CI 55,5 N Distribution courtier en crédit Cafpi Contrat n 05JA0001 Distribution courtier en crédit Cafpi A la date d'acceptatio de prêt 0 60 jours max; pendant la phase d'acceptation et max Sports aériens Accidents en état d'alcoolémie, sous l'emprise de la drogue Sports nels Liste de sports à risque - Accident suite à usage alcool / drogues Maladies liées à l'usage de la drogue - Maladies liées à l'usage de la drogue - records et paris (avec ou sans engin terrestre à Liste de s exerçées en cours de contrat Manipulation d'armes ou explosifs Définition de la garantie incapacité "Sa " ou de "Toute " Maintien de la garantie incapacité hors activité nelle et recherche emploi Suicide 1ère année sans mention de couverture rés principale <10 K Indemnitaire, plancher 50% -5 Toute -4 Toute nelle 90 jours mais 180j pour les affections dorso et psy,5 90 jours 6 mois pour les affections dorso et psy, sans prise en compte reclassement hors 1 Barême du dernier Concours médical - Barême du dernier Concours médical - 0 (n3)/ % de la mensualité garantie dans la limite de la perte de salaire 6 mois pour les affections dorso et psy Prise en charge de 50% pour 50% d'invalidité, à 100% à compter d'une invalidité >66% Exclusions en sus des exclusions dorso vertébral sauf hospitalisation >15 j, tumeur -4 affections psy sauf hospitalisation > 30 j,5 Cures, chirurgie esthétique Antériorités yc déclarées hors preuve de non arrêt de travail 4 mois > effet - /, primes totales ou seulement si accord de la banque 30 jours post 1 er prélèvement 0 Annexes Panorama des garanties assurance emprunteur 18/30 BAO Février 013

19 ou individuel SPHERIA/ CAFPI Empr. CRD 60,0 ABP Normalis / CNP 67,7 Contrat défensif bancaire Contrat n 05JA0003 Contrat /01 Distribution courtier en crédit Cafpi Contrat défensif Capital restant dû à la mensualité précédent le décès + intérêts jusqu'au décès 60 jours max; pendant la phase d'acceptation et max , sur la base de la proposition d'assurance Risques aériens 5 Sports aériens Sports nels Liste de sports à risque - Liste de sports à risque - Accident suite à usage alcool / drogues Accidents en état d'alcoolémie, sous l'emprise de la drogue Maladies liées à l'usage de la drogue - Maladies liées à l'usage de la drogue - Rallyes et compétitions (avec engin terrestre à Liste de s exerçées en cours de contrat Manipulation d'armes ou explosifs Manipulation d'explosifs Définition de la garantie incapacité "Sa " ou de "Toute " Sa Sa Maintien de la garantie incapacité hors activité nelle et recherche emploi -5-5 nelle 1, sans prise en compte reclassement hors Barême du dernier Concours médical - Barême du dernier Concours médical - Exclusions en sus des exclusions dorso vertébral sauf intervention + hospitalisation >5 j, tumeur ou fracture -4 disco vertébral sauf si intervention chirurgicale,5 affections psy sauf hospitalisation > 15 j Affections psy sauf si hospit >15j Cures, chirurgie esthétique Exclusion chirurgie et traitements esthétiques Antériorités, yc déclarées -4 /, primes totales ou seulement -5-5 si accord de la banque, avec accord banque 30 jours post 1 er prélèvement 0 0 Annexes Panorama des garanties assurance emprunteur 19/30 BAO Février 013

20 ou individuel ABP Normalis / CNP + 74, CACI/LCL 65,1 Contrat défensif bancaire Contrat défensif bancaire Contrat /01 Contrat n et 0 Contrat défensif Contrat défensif Capital restant dû à la mensualité précédent le décès + intérêts jusqu'au décès, sur la base de la proposition d'assurance Risques aériens 5 Risques aériens 5 Sports aériens Sports aériens Liste de sports à risque - Liste de sports à risque - Accidents en état d'alcoolémie, sous l'emprise de la drogue Accidents en état d'alcoolémie, sous l'emprise de la drogue Maladies liées à l'usage de la drogue - Maladies liées à l'usage de la drogue - Rallyes et compétitions (avec engin terrestre à Rallyes et compétitions (avec engin terrestre à Manipulation d'explosifs Manipulation d'explosifs Définition de la garantie incapacité "Sa " ou de "Toute " Sa Sa Maintien de la garantie incapacité hors activité nelle et recherche emploi -5-5 nelle, sans prise en compte reclassement hors, sans prise en compte reclassement hors Barême du dernier Concours médical - Barême du dernier Concours médical - 0 Exclusions en sus des exclusions Exclusion chirurgie et traitements esthétiques disco vertébral sauf hospitalisation >15j -5 toutes affections psy sauf si hospit >15j Traitements esthétiques à des fins non réparatrices, cures Antériorités, yc déclarées -4 /, primes totales ou seulement -5, avec accord banque 0 30 jours à compter de la signature de l'offre de prêt ou de la proposition d'assurance 0 Annexes Panorama des garanties assurance emprunteur 0/30 BAO Février 013

21 ou individuel CARDIF Alternative empr. 55,3 ORADEA / SG / Crédit du Nord 63, Contrat défensif bancaire Contrat défensif bancaire contrat n 88 souscrite par l'ufep-mars 011 Contrat défensif n 90.1 Contrat défensif Capital restant dû au jour du sinistre tel que déclaré à l'adhésion Entre la date de signature de la demande d'adhésion et la lettre de notification de la décision par, max 60 jours entre la signature de la demande d'adhésion et la prise des garanties, max 60j et Risques aériens 5 Risques aériens 5 Sports aériens Sports aériens Sports nels Liste de sports à risque - Liste de sports à risque - Accident suite à usage alcool / drogues Accident suite à usage alcool / drogues Maladies liées à l'usage de la drogue - records et paris records et paris Antériorités date sauf déclarées Antériorités à la date de signature de la demande d'adhésion 5 Refus de se soumettre au traitement prescrit Manipulation d'armes ou explosifs Définition de la garantie incapacité "Sa " ou de "Toute " Maintien de la garantie incapacité hors activité nelle et recherche emploi 3/4 AVC Sa Toute nelle, avec prise en compte reclassement hors 1, avec prise en compte reclassement hors 1 Barême du dernier Concours médical - précisé -5 taux croisé >66% 0 taux croisé >66% 0 0 Sports nels Exclusions en sus des exclusions disco vertébral sauf objectivé et hospit>7j, ou fracture affections psy sauf hospitalisation > 30 j,5-4 dorso vertébral sauf hospit >5j, 10j ou 15 j (certificat adh) ou interv affections psy sauf hospit> 5j, 10j àu 15 j (certificat d'adhésion) Traitements esthétiques, cures Exclusion chirurgie et traitements esthétiques,5 Les séjours en centre de rééducation /, primes totales ou seulement , avec information de la banque 0, avec information de la banque 0 Annexes Panorama des garanties assurance emprunteur 1/30 BAO Février 013

22 ou individuel Banque Postale/ CNP- BP prév. 85,7 BNP Paribas/ Cardif 73, Notice Décembre 011 Notice 090 Capital restant dû à l'échéance qui suit le décès Capital restant dû à la mensualité précédent le décès + intérêts jusqu'au décès Entre la date d'émissio de prêt et la conclusion de l'adhésion ou notification de refus de De la signature de la demande d'adhésion à notification décision assureur et sous réserve de l'émission d'une l'offre de prêt. Max mois Risques aériens 5 Sports aériens Rallyes et compétitions (avec engin terrestre à Antériorités à la date sauf déclarées au questionnaire de santé Accidents en état d'alcoolémie, sous l'emprise de la drogue Maladies liées à l'usage de la drogue et des médicaments non prescrits - Couverture prêts relais uniquement en décès accidentel 5 Définition de la garantie incapacité "Sa " ou de "Toute " Maintien de la garantie incapacité hors activité nelle et recherche emploi 3/4 AVC Toute -4 Sa -5 A 50% de la mensualité garantie 1 nelle Invalidité totale requise 0, sans prise en compte reclassement hors Barème AT Sécurité Sociale 0 mentionné -5 fonctionnel >66% et nel 100% 0 taux croisé >66% Exclusions en sus des exclusions /, primes totales ou seulement couverture des prêts relais en et en PTIA maladie , les conventions collectives pourront être modifiées d'un commun accord entre et le prêteur -5 Annexes Panorama des garanties assurance emprunteur /30 BAO Février 013

23 ou individuel Bq de Bretagne / Cardif (BNP) 73, contrat n 01/539 De la signature de la demande d'adhésion à la notification de la décision par et sous réserve de l'émission d'une l'offre de prêt. Max 3 mois BNP Personal Finance / Cardif (BNP) 70,8 contrat n 156/485- Capital restant dû à la mensualité précédent le décès + intérêts jusqu'au décès De la signature de la demande d'adhésion à la date sous réserve de l'émission d'une l'offre de prêt. Max 3 mois Risques aériens 5 Sports aériens Accidents en état d'alcoolémie, sous l'emprise de la drogue Maladies liées à l'usage de la drogue - Rallyes et compétitions (avec engin terrestre à Antériorités à la date sauf déclarées au questionnaire de santé Définition de la garantie incapacité "Sa " ou de "Toute " Maintien de la garantie incapacité hors activité nelle et recherche emploi Carente PTIA maladie 1 an 3/4 AVC 3/4 AVC Sa Sa -5-5 A 50% de la mensualité garantie 1 nelle, sans prise en compte reclassement hors Carence 1 an maladie sauf liste de maladies -,5 Invalidité totale requise 0 mentionné -5 Barème AT Sécurité Sociale 0 taux croisé >66% 0 Fonctionnel seul >66% et nel 100% Carence 1 an maladie sauf liste de maladies -,5 Exclusions en sus des exclusions Indemnisation limitée à 180 jours pour le disco vertébral sans intervention chirurgicale Indemnisation limitée à 180 jours pour le psy sauf hospitalisation >30j -4 Antériorités, yc déclarées -4 /, primes totales ou seulement 1 sauf pour la partie perte d'emploi, les conventions collectives pourront être modifiées d'un commun accord entre et le prêteur mais doublement des primes à 60 ans -5 Annexes Panorama des garanties assurance emprunteur 3/30 BAO Février 013

24 ou individuel BPCE / CNP-Natixis 66, BPCE / CNP - Natixis + 70, L9883 S V6 Capital restant dû à la mensualité précédent le décès + intérêts jusqu'au décès Entre l'émissio de prêt et la signature de celle-ci dans la mesure où un questionnaire de santé a été signé. Max 3 mois. L988 R V6 et V8 Capital restant dû à la mensualité précédent le décès + intérêts jusqu'au décès Entre l'émissio de prêt et la signature de celle-ci dans la mesure où un questionnaire de santé a été signé. Max 3 mois. Risques aériens 5 Risques aériens 5 Sports aériens Sports aériens Rallyes et compétitions (avec engin terrestre à Rallyes et compétitions (avec engin terrestre à Antériorités à la date de conclusion de l'adhésion Définition de la garantie incapacité "Sa " ou de "Toute " Maintien de la garantie incapacité hors activité nelle et recherche emploi Indemnitaire 0 Indemnitaire 0 Toute -4 Toute -4 (à 50% seulement) -,5 (à 50% seulement) -,5 nelle 10 jours jours Invalidité totale requise 0 Invalidité totale requise 0 Barème AT Sécurité Sociale 0 Barème AT Sécurité Sociale 0 fonctionnel >66% et nel 100% 0 fonctionnel >66% et nel 100% Exclusions en sus des exclusions disco vertébral sauf si intervention chirurgicale,5 disco vertébral sauf si intervention chirurgicale,5 Affections psy sauf si hospit >15j Affections psy sauf si hospit >15j /, primes totales ou seulement 1 1, résiliation mois avant échéance du 1/1, par l'intermédiaire du prêteur 0 mois avant échéance au 1/1 0 Uniquement démarchage/internet (14j) ou de couverture décès seul (30j) Annexes Panorama des garanties assurance emprunteur 4/30 BAO Février 013

25 ou individuel CFF / AXA (BPCE) 59,6 CIF / CNP 70,4 Contrat Capital restant dû dernière échéance + intérêts à date + intérêts compensateurs de rbt anticipé Contrat n 7538T Capital restant dû après l'échéance précédent le décès, mais couverture décès accidentel seul > 75 ans 5 De la signature de l'offre de prêt à l'acceptation par des conditions particulières d'assurance. Risques aériens 5 Sports aériens Sports aériens Rallyes et compétitions (avec engin terrestre à Définition de la garantie incapacité "Sa " ou de "Toute " Maintien de la garantie incapacité hors activité nelle et recherche emploi 1 an PTIA Maladie Indemnitaire 0 Indemnitaire -8 Toute -4 Sa - Seulement en ITD fonctionnelle>66% -,5 10 jours jours nelle, sans prise en compte reclassement hors Délai d'attente de 1 an pour ITT maladie -,5 Invalidité totale requise 0 Barême du dernier Concours médical - Barème AT Sécurité Sociale 0 taux croisé >66% 0 Fonctionnel seul >66% Accident suite à usage alcool / drogues Délai d'attente de 1 an pour IPT maladie -,5 Exclusions en sus des exclusions disco vertébral sauf si intervention chirurgicale,5 disco vertébral sauf si intervention chirurgicale,5 Affections psy sauf si hospit >30j,5 Affections psy sauf hospitalisation >=10j Records et paris (avec ou sans engin terrestre à Antériorités, yc déclarées -4 couverture des prêts relais en 5 /, primes totales ou seulement 1 1 Annexes Panorama des garanties assurance emprunteur 5/30 BAO Février 013

26 ou individuel Crédit Agricole / CNP-PREDICA + 84,0 Crédit Agricole / CNP-PREDICA 76,0 ADICA01-008, ADI prêts immo-habitat ADICA Capital restant dû à l'échéance avant le décès. 3 mois à compter de la signature de la demande d'adhésion sauf refus ou ajournement notifié par assureur 3 mois à compter de la signature de la demande d'adhésion sauf refus ou ajournement notifié par assureur Risques aériens 5 Risques aériens 5 Sports aériens Sports aériens Rallyes et compétitions (avec engin terrestre à Antériorités à la date sauf déclarées au questionnaire de santé Rallyes et compétitions (avec engin terrestre à Antériorités à la date sauf déclarées au questionnaire de santé Définition de la garantie incapacité "Sa " ou de "Toute " Toute -4 Toute -4 Maintien de la garantie incapacité hors activité nelle et recherche emploi nelle 1 mois si indiquée en dispositions particulières 1 mois si indiquée en dispositions particulières Invalidité totale requise 0 Invalidité totale requise 0 Barème AT Sécurité Sociale 0 Barème AT Sécurité Sociale 0 fonctionnel >66% et nel 100% 0 fonctionnel >66% et nel 100% mois si indiquée en dispositions particulières 1 mois si indiquée en dispositions particulières Exclusions en sus des exclusions dorso vertébral sauf intervention et hospit (10j) -4,5 affections psy sauf hospitalisation > 30 j,5 /, primes totales ou seulement couverture des prêts relais <=1 mois en ITT et PTIA maladie 5 couverture des prêts relais <=1 mois en ITT et PTIA maladie 5 Annexes Panorama des garanties assurance emprunteur 6/30 BAO Février 013

27 ou individuel LCL / CACI 83,6 Crédit Mutuel / CIC / ACM 75, Contrat n et 0 Assur-prêt ACM ref Entre max des dates : signature demande d'adhésion et existence d'un engagement (signature de l'offre de prêt), jusqu'à la notification de, max mois Risques aériens 5 Sports aériens Rallyes et compétitions (avec engin terrestre à Accidents en état d'alcoolémie, sous l'emprise de la drogue Maladies liées à l'usage de la drogue - Rallyes et compétitions (avec engin terrestre à Définition de la garantie incapacité "Sa " ou de "Toute " Maintien de la garantie incapacité hors activité nelle et recherche emploi nelle Indemnitaire, plancher 50% -5 Sa Sa -5 (à 50% seulement) -,5 A 50% de la mensualité garantie, max 1 mois 0,5 A 50% de la perte de revenus 0,5 90 jours, sans prise en compte reclassement hors 90 jours, 180 jours psy sauf hospi>10 j et dorso sauf intervention chirurgicale. 6 mois psy et dorso lombaire, sauf hospit > 10 jours ou interv chirurgicale Barême du dernier Concours médical - Barème du BCAC - 0 (n3)/ % de la mensualité garantie Prise en charge de 50% pour 50% d'invalidité, à 100% à compter d'une invalidité >66% 6 mois psy, fibromyalgie, dorso lombaire sauf hospit>10 j ou interv,5 Exclusions en sus des exclusions disco vertébral sauf hospitalisation >15j -5 toutes affections psy sauf si hospit >15j Antériorités à la date sauf déclarées au questionnaire de santé /, primes totales ou seulement 30 jours à compter de la signature de l'offre de prêt ou de la proposition d'assurance Possibilité de résiliation annuelle avec accord obligatoire de la banque 0 Annexes Panorama des garanties assurance emprunteur 7/30 BAO Février 013

28 ou individuel Crédit Mutuel / SURAVENIR 77,7 Crédit du Nord / Sogecap 7,1 Prévi-Crédits contrat 507, 10/10/011 Contrat n ref 01/07/09 Entre max des dates : signature demande d'adhésion et existence d'un engagement (signature de l'offre de prêt), jusqu'à la notification de, max mois De la signature de l'offre de prêt à la réponse de. Risques aériens 5 Risques aériens 5 Sports aériens Rallyes et compétitions (avec engin terrestre à Définition de la garantie incapacité "Sa " ou de "Toute " Maintien de la garantie incapacité hors activité nelle et recherche emploi Exclusions en sus des exclusions nelle Sa Toute j, 180 j pour psy ou dorso lombaire non accidentel., avec prise en compte reclassement hors A 50% de la perte de revenus après 1 mois d'indemnisation - 90 jours 1, sans prise en compte reclassement hors Barême du dernier Concours médical - Barème du Concours médical à hauteur de (n3)/33 1 Prise en charge de 50% pour 50% d'invalidité, à 100% à compter d'une invalidité >66% Prise en charge de 50% pour 50% d'invalidité, à 100% à compter d'une invalidité >66% Accidents aériens pour personnel naviguant 5 Accident suite à usage alcool / drogues Accident suite à usage alcool / drogues Maladies liées à l'usage de la drogue - Maladies liées à l'alcool ou usage de la drogue - Sports nels compétitions sports dangereux - disco vertébral sauf si intervention chirurgicale,5 affections psy sauf hospitalisation > 7 j 1 Antériorités à la date -4 Records et paris (avec ou sans engin terrestre à /, primes totales ou seulement 1, possibilité de résiliation assureur -5 mention de la possibilité de résiliation par l'assuré, préavis mois à toute date 0 Annexes Panorama des garanties assurance emprunteur 8/30 BAO Février 013

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