Concours photos «Votre photo, la couverture du Guide du Routard du Pays Pyrénées-Méditerranée» Règlement
|
|
- Bertrand Simoneau
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Concours photos 2015 «Votre photo, la couverture du Guide du Routard du Pays Pyrénées-Méditerranée» Règlement Article 1 : Objet du concours Le Pays Pyrénées-Méditerranée organise un concours photos gratuit intitulé «Votre photo, la couverture du Guide du Routard du Pays Pyrénées-Méditerranée» afin de sélectionner la photo de couverture du nouveau Guide du Routard Pays Pyrénées-Méditerranée édité par les éditions Hachette qui paraîtra en Avril Les photos proposées devront illustrer le thème général du concours à savoir : le paysage le plus représentatif du territoire du Pays Pyrénées-Méditerranée. En conséquence, les photos devront obligatoirement représenter le territoire du Pays Pyrénées-Méditerranée (annexe 1 : carte et liste des 58 communes du territoire). Article 2 : Organisateur L organisateur du concours est l association Conseil de développement du Pays Pyrénées- Méditerranée, dont le siège est situé à la Maison des services publics 6 boulevard Simon Batlle Céret, N SIRET Article 3 : Durée Le concours photos est ouvert du 04 au 25 novembre 2015 à minuit. Article 4 : Modalités de participation Le concours est gratuit et ouvert à toute personne physique majeure, à l exclusion des membres du Jury et des salariés de l association. La participation à ce concours implique l acceptation sans restriction ni réserve du présent règlement et implique de renvoyer : - la fiche d inscription et de cession des droits d auteur au Conseil de développement du Pays Pyrénées-Méditerranée (annexe 2) complétée et signée. - Trois photos maximum par participant répondant aux critères ci-dessous. L envoi s effectue obligatoirement par mail à contact@payspyreneesmediterranee.org L objet de l devra être sous la forme «Concours photos / Prénom NOM» Les photos devront répondre aux caractéristiques suivantes : - Photos envoyées sous forme de fichiers numériques, format TIFF ou JPEG. - Pouvant être mises au format vertical/carré 135x145 mm, en haute définition (300 dpi). - Photos en couleurs, prise dans la journée. - Figurer un paysage pris obligatoirement sur le territoire du Pays Pyrénées-Méditerranée. 1
2 - Ne comporter aucun élément permettant d identifier leur auteur. - Ne pas comporter les éléments suivants : personne identifiable, alcool, cigarette. - Respecter les droits de propriété intellectuelle et ne pas représenter des objets protégés par de tels droits (droit d auteur, droit des marques, droit des dessins et des modèles, etc.) ou autres droits (droit à l image des personnes et des biens). - Respecter les lois et règlements du droit français. Les participants garantissent que les photos proposées sont originales, inédites (interdiction de reproduire une œuvre existante), qu ils sont seuls détenteurs des droits d exploitation attachés à ces photos. La participation implique une acceptation pleine et entière du présent règlement. Le non-respect dudit règlement entraînera l annulation automatique de la participation. Toute participation incomplète, hors délais ou litigieuse ne sera pas recevable. Article 5 : Récompenses Les récompenses ne pourront pas faire l objet d une contrepartie en espèces, ni de quelque nature que ce soit et sont non cessibles. Les récompenses suivantes seront attribuées au gagnant : - La photo du gagnant illustrera la couverture du TOUT NOUVEAU Guide du Routard «Pays Pyrénées-Méditerranée» exemplaires du Guide du Routard «Pays Pyrénées-Méditerranée». - Une surprise offerte par le Guide du Routard. - Un coffret «Richesses du territoire du Pays Pyrénées-Méditerranée» (produits du terroir, visites de site patrimoniaux remarquables ) Article 6 : Calendrier, sélection de la photo et remise des récompenses Calendrier : - Du 04 au 25 novembre 2015 jusqu à minuit : inscription au concours et envoi des photos. - La photo retenue et le nom du gagnant seront dévoilés avant le lancement du Guide du Routard en avril Composition du Jury : Le Jury sera composé du Président et de l équipe technique du Conseil de développement du Pays Pyrénées-Méditerranée, des membres du Guide du Routard et de la maison d édition Hachette. Les décisions du Jury sont sans appel et ne pourront faire l objet d aucun recours. Remise des récompenses : Le gagnant du concours sera convié à la cérémonie de lancement du Guide du Routard Pays Pyrénées-Méditerranée, en présence de M. Philippe GLOAGEN, fondateur et directeur du Guide du Routard. Les récompenses seront remises lors de cette cérémonie. 2
3 Exposition : Le Pays Pyrénées-Méditerranée se réserve la possibilité de réaliser une exposition à partir de clichés sélectionnés. Dans ce cas, le Pays Pyrénées-Méditerranée adressera une demande aux auteurs pour pouvoir exposer leurs photos. Article 7 : Cession des droits d auteur En participant, le candidat déclare que toute photo qu il présente est son œuvre originale et qu il est détenteur des droits d exploitation existant sur la photo. Cession du droit à l image : Le gagnant reste propriétaire de sa photo mais autorisera les éditions Hachette, au moment de l annonce des résultats (en décembre 2015), à utiliser sa photo et son nom à titre gratuit pour illustrer la couverture du Guide du Routard Pays Pyrénées-Méditerranée, en signant une autorisation de reproduction avec les éditions Hachette. De plus, le gagnant autorise le Conseil de développement du Pays Pyrénées-Méditerranée à utiliser, à reproduire et à publier sa photo à titre gratuit dans le cadre de la promotion du lancement du Guide du Routard Pays Pyrénées-Méditerranée et ce dans divers formats et sur tous types de supports : revues, affiches, livrets, flyers, exposition, site Internet, insertion presse, etc. (liste non exhaustive), et ce pour une durée de 3 ans (à compter de la parution du Guide du Routard) et pour le monde entier. En retour, le Conseil de développement du Pays Pyrénées-Méditerranée s engage à : - Respecter le droit moral de l auteur et à mentionner l auteur de la photographie dans les crédits photos. - Ne pas communiquer les coordonnées personnelles à des tiers ni à les utiliser à des fins commerciales. Les participants ont le choix de céder ou non le droit à l image pour leurs photos qui ne seront pas sélectionnées au Conseil de développement du Pays Pyrénées-Méditerranée, lors de l inscription au concours (Cf. Annexe 2). Comme stipulé ci-dessus, le fait de remporter le concours, entraîne obligatoirement la cession du droit à l image de la photo sélectionnée aux éditions Hachette et au Conseil de développement du Pays Pyrénées-Méditerranée. Article 8 : Responsabilité de l organisateur L organisateur du concours ne pourra être tenu pour responsable de tous problèmes liés au déroulement du concours qu'il s'agisse d'une erreur humaine, de problèmes informatiques, technologiques ou de quelque autre nature. Le Conseil de développement du Pays Pyrénées-Méditerranée décline toute responsabilité face à l usurpation de photo. 3
4 La participation au concours étant réalisée notamment par le biais d Internet, elle implique la connaissance et l acceptation des limites d Internet, notamment en ce qui concerne les performances techniques, les débits très variables, le temps de chargement, l absence de protection de certaines données contre les détournements et les risques de contamination par d éventuels virus circulant sur le réseau. En conséquence, le Conseil de Développement du Pays Pyrénées- Méditerranée ne pourra être tenu pour responsable. Le participant est le seul responsable des photos soumises au concours et garantit l organisateur contre toute action ou recours qui pourrait être intenté par toute personne pour atteinte à son image, à sa vie privée ou tout autre droit qu elle pourrait faire valoir. L organisateur se réserve le droit de suspendre le concours si le nombre de participants était insuffisant. Article 9 : Informatiques et libertés Conformément à la loi «informatiques et libertés» du 6 janvier 1978, toute personne dispose d un droit d accès, de rectification et de suppression des données personnelles la concernant sur simple demande écrite au Conseil de développement du Pays Pyrénées-Méditerranée. Article 10 : Mise à disposition du règlement Le présent règlement est consultable et téléchargeable en ligne sur le site et sur la page Facebook du Conseil de développement du Pays Pyrénées-Méditerranée. Fait à Le.. Signature valant acceptation du présent règlement par le candidat 4
5 ANNEXE 1 Carte du territoire 5
6 Liste des 58 communes du Pays Pyrénées-Méditerranée - AMELIE-LES-BAINS - PALALDA - PRATS DE MOLLO - LA PRESTE - ARGELÈS-SUR-MER - REYNES - ARLES-SUR-TECH - SAINT-JEAN-LASSEILLE - BAGES - SAINT-JEAN-PLA-DE-CORTS - BANYULS-DELS-ASPRES - SAINT-ANDRÉ - SAINTE-COLOMBE-DE-LA- - BANYULS-SUR-MER COMMANDERIE - BROUILLA - SAINT-GENIS-DES-FONTAINES - CAIXAS - SAINT-LAURENT-DE-CERDANS - CALMEILLES - SAINT-MARSAL - CAMELAS - SERRALONGUE - CASTELNOU - SORÈDE - CERBÈRE - TAILLET - CERET - TAULIS - COLLIOURE - TERRATS - CORSAVY - THUIR - COUSTOUGES - TORDERES - ELNE - TRESSERRE - FOURQUES - TROUILLAS - LA BASTIDE - VILLELONGUE-DELS-MONTS - L'ALBERE - VILLEMOLAQUE - LAMANÈRE - VIVES - LAROQUE-DES-ALBERES - LE BOULOU - LE PERTHUS - LE TECH - LES CLUSES - LLAURO - MAUREILLAS-LAS-ILLAS - MONTAURIOL - MONTBOLO - MONTESQUIEU-DES-ALBÈRES - MONTFERRER - OMS - ORTAFFA - PALAU-DEL-VIDRE - PASSA - PORT-VENDRES 6
7 ANNEXE 2 Fiche d inscription et de cession des droits d auteurs au Conseil de développement du Pays Pyrénées-Méditerranée 1- Identité et coordonnées du participant Je soussigné(e), Madame, Monsieur * (Prénom NOM).. souhaite participer au concours photos «Votre photo, la couverture du Guide du Routard Pays Pyrénées-Méditerranée» organisé par le Conseil de développement du Pays Pyrénées- Méditerranée. *Rayer la mention inutile Coordonnées complètes Prénom : NOM :.. Adresse :.. Code postal :.. Ville : Téléphone : .. Age :. ans 2- Acceptation des clauses du règlement Je soussigné(e), (Prénom-NOM) atteste être l auteur des photographies déposées, déclare avoir pris connaissance et accepter entièrement les conditions du règlement du concours photos «Votre photo en couverture du Guide du Routard Pays Pyrénées-Méditerranée» organisé par le Conseil de développement du Pays Pyrénées-Méditerranée. Fait à.. le Signature du participant Précédée de la mention manuscrite «lu et approuvé» 7
8 3- Photographies déposées et cession des droits d auteur au Conseil de développement du Pays Pyrénées-Méditerranée Photographie 1 Nom du fichier de la photo : pour un suivi plus aisé des photos déposées, le nom de fichier devra se composer de votre prénom et nom suivi de la mention photo1 sans majuscule, ni accent, ni espace, ni symbole. Ex : sergedupontphoto1 Titre donné à la photographie :... Date de la prise de vue :.. Lieu de la prise de vue : Si cette photo n est pas sélectionnée, autorisez-vous le Conseil de développement du Pays Pyrénées- Méditerranée à utiliser et à publier votre photo dans le cadre de ses activités, selon les conditions du règlement de ce concours? OUI NON Fait à.. le Signature du participant Photographie 2 Nom du fichier de la photo : pour un suivi plus aisé des photos déposées, le nom de fichier devra se composer de votre prénom et nom suivi de la mention photo2 sans majuscule, ni accent, ni espace, ni symbole. Ex : sergedupontphoto2 Titre donné à la photographie :... Date de la prise de vue :.. Lieu de la prise de vue : Si cette photo n est pas sélectionnée, autorisez-vous le Conseil de développement du Pays Pyrénées- Méditerranée à utiliser et à publier votre photo dans le cadre de ses activités, selon les conditions du règlement de ce concours? OUI NON Fait à.. le Signature du participant 8
9 Photographie 3 Nom du fichier de la photo : pour un suivi plus aisé des photos déposées, le nom de fichier devra se composer de votre prénom et nom suivi de la mention photo3 sans majuscule, ni accent, ni espace, ni symbole. Ex : sergedupontphoto3 Titre donné à la photographie :... Date de la prise de vue :.. Lieu de la prise de vue : Si cette photo n est pas sélectionnée, autorisez-vous le Conseil de développement du Pays Pyrénées- Méditerranée à utiliser et à publier votre photo dans le cadre de ses activités, selon les conditions du règlement de ce concours? OUI NON Fait à.. le Signature du participant 9
REGLEMENT DU CONCOURS MACIF «PRIX MACIF DU FILM ECONOMIE SOCIALE»
REGLEMENT DU CONCOURS MACIF «PRIX MACIF DU FILM ECONOMIE SOCIALE» 1. LA SOCIETE ORGANISATRICE La Macif, société d assurance mutuelle à cotisations variables, entreprise régie par le Code des assurances,
Plus en détailDossier d inscription
Dossier d inscription (A rendre au plus tard le 15 mai 2015) Le dossier comprend les pièces suivantes : Fiche d inscription Autorisation parentale pour les mineurs Fiche descriptive du court métrage Autorisations
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE EMDay Awards
DOSSIER DE CANDIDATURE EMDay Awards PRESENTATION DU CANDIDAT Société : N RCS : Représentant légal : Date de création :... /... /... Adresse : Code Postal : Ville : Téléphone : Mobile : Mail : Site web
Plus en détailGrand Prix Photo 2015
Règlement du concours Grand Prix Photo 2015 Article 1 : Organisation La société Place des Editeurs / Lonely Planet, située 12 avenue d Italie 75627 Paris cedex 13, RCS Paris B 622 012 987, ci- après dénommée
Plus en détailÉCOLE DES BEAUX ARTS DEMANDE D ADMISSIBILITÉ POUR L ANNÉE 2015/2016
ÉCOLE DES BEAUX ARTS DEMANDE D ADMISSIBILITÉ POUR L ANNÉE 2015/2016 Session 1 Concours du 13 au 14 avril 2015 Session 2 Concours du 16 au 17 avril 2015 Session 3 Concours du 29 au 30 juin 2015 Session
Plus en détailDEMANDE DE LICENCE FFHG ET D ADHESION AU LHC SAISON 2015/2016
DEMANDE DE LICENCE FFHG ET D ADHESION AU LHC SAISON 2015/2016 Numéro de licence : NOM :... Prénom :.... Date de naissance :...... Lieu de naissance :....... Département :... Nationalité :.... Sexe :...
Plus en détailModalités d inscription Année 2012/2013
12 rue docteur Massénat Tél. 05 55 18 17 90 05 55 18 17 87 Email : severine.perrouault@brive.fr CONSERVATOIRE Musique Danse Théâtre Modalités d inscription Année 2012/2013 Classe Théâtre Document à conserver
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT (A.E.)
Maître d Ouvrage Commune d ANDELAT Mairie ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) Objet Rénovation et extension des bâtiments des écoles Architecte Philippe MAGENTIES Pagros Tél/Fax : 04 71 20 42 33 Port : 06 45 67 61
Plus en détailLIVRET DE RECEVABILITE (Livret 1)
PHOTO DOSSIER DE DEMANDE DE VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPÉRIENCE VAE pour le Diplôme de l ISTEC Bac+5, Niveau I, Visé par le Ministère de l Enseignement supérieur et de la recherche LIVRET DE RECEVABILITE
Plus en détailConcours de l Affiche d Or - 10 ème édition. à lire attentivement
Concours de l Affiche d Or - 10 ème édition Brief & Règlement à lire attentivement Toute affiche ne respectant pas l un des points de ce règlement ne pourra être retenue. Les affiches ne respectant pas
Plus en détailRÈGLEMENT COMPLET DU CONCOURS "LA CRÈME DES LIMOUSINS" LA LAITERIE DES LIMOUSINS DEPUIS 1942. Reglement CONCOURS.indd 1 09/03/2015 08:36
RÈGLEMENT COMPLET DU CONCOURS "LA CRÈME DES LIMOUSINS" Reglement CONCOURS.indd 1 09/03/2015 08:36 ARTICLE 1 - SOCIÉTÉ ORGANISATRICE La société LAITERIE LES FAYES, société anonyme au capital de 1 700 000
Plus en détailRèglement. Article 1 : Association organisatrice
Article 1 : Association organisatrice 1.1. La LDH, association loi 1901, dont le siège social est situé au 138, rue Marcadet 75018 Paris, organise un concours gratuit intitulé «Une photo pour les droits
Plus en détailAprès étude de votre dossier, les candidats sont convoqués à un entretien. Il se déroule avec le Directeur Pédagogique du CHEE&DD.
École Centrale Paris * ESCP-Europe * Agro Paris Tech Madame, Monsieur, Vous trouverez ci-joint un dossier d'inscription pour la Session Principale du CHEE&DD. Je vous demande de bien vouloir nous adresser
Plus en détailMarché public de prestations intellectuelles ACTE D ENGAGEMENT. OBJET DU MARCHÉ Diagnostic éclairage public intercommunal POUVOIR ADJUDICATEUR
Marché public de prestations intellectuelles ACTE D ENGAGEMENT Marché de prestations intellectuelles passé selon la procédure adaptée conformément aux articles 28 et 74 du Code des Marchés Publics OBJET
Plus en détailRÉGLEMENT DU CONCOURS "Casting photo pour la publicité de macommune.lu
RÉGLEMENT DU CONCOURS "Casting photo pour la publicité de macommune.lu ARTICLE 1 : ORGANISATEUR Le Syndicat Intercommunal de Gestion Informatique, en abrégé SIGI, dont le siège social est sis à L-5326
Plus en détailPRIX DE L INITIATIVE NUMERIQUE CULTURE, COMMUNICATION, MEDIAS.
REGLEMENT PRIX DE L INITIATIVE NUMERIQUE CULTURE, COMMUNICATION, MEDIAS. 1 Sommaire I. Objet II. Conditions de participation III. Calendrier déroulement du prix IV. Modalités de participation V. Jury VI.
Plus en détailACTE D'ENGAGEMENT. En date du.. PRESTATIONS DE DERATISATION A REALISER SUR PLUSIEURS SITES DE L EPSM MORBIHAN
N En date du.. PRESTATIONS DE DERATISATION A REALISER SUR PLUSIEURS SITES DE L EPSM MORBIHAN La procédure de consultation utilisée est la suivante : Procédure adaptée en application des articles 26 et
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT. Maître d ouvrage : Commune de GARNERANS 01140 56, chemin du Centre
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT Maître d ouvrage : Commune de GARNERANS 01140 56, chemin du Centre Objet du marché : Réhabilitation des enduits de façades de la mairie, école et salle des fêtes
Plus en détailREGLEMENT DU CONCOURS : «BOURSES JEUNES TALENTS 2015 DE LA FONDATION GLENAT»
REGLEMENT DU CONCOURS : ARTICLE 1 : SOCIETE ORGANISATRICE Le présent concours des est organisé par la fondation d entreprise Glénat, créée par l arrêté préfectoral n 2012258-0004 du 14 septembre 2012 situé
Plus en détailGwadloup Festival «OFF» APPEL A PROJETS DOSSIER DE CANDIDATURE
Gwadloup Festival «OFF» EDITION 2013 APPEL A PROJETS DOSSIER DE CANDIDATURE Les dossiers sont à retirer : - A l accueil de Collectivité régionale à Basse-Terre - A l accueil de l espace régional au Raizet
Plus en détailFEDERATION DE LA CORREZE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE
FEDERATION DE LA CORREZE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE Agréée au titre de la protection de la nature (Loi du 10 juillet 1976) 33 bis, place Abbé Tournet 19000 TULLE Téléphone : 05
Plus en détailDimanche 02 septembre 2012 de 09h à 18h00*
Châtenay-Malabry, le 6 juillet 2012 Mademoiselle, Monsieur, Vous figurez sur la liste des candidats admis à l Ecole Centrale des Arts et Manufactures à la rentrée prochaine. L accueil à la Résidence des
Plus en détaileux www.ceserjeuxdesjeunes.rhonealpes.fr
Les eux Dossier de candidature des jeunes A remettre avant le 21 octobre 2011 16h00 Dossier à retourner : Conseil économique, social et environnemental Rhône-Alpes Concours «Jeux des Jeunes» 78 route de
Plus en détailRèglement du Concours. «Meilleure innovation dans le domaine des Technologies de l Information et dela Communication»
1 ALGERIE TELECOM-Spa DIRECTION GENERALE Règlement du Concours «Meilleure innovation dans le domaine des Technologies de l Information et dela Communication» 2 Avril 2015 Page 1 Article 1. Contexte et
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT (AE)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATION INTELLECTUELLE PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du code des marchés publics) Conduite d opération pour la réhabilitation d un bâtiment en maison de vie Date et heure limites de
Plus en détailCONCOURS DE PHOTOGRAPHIE FACEBOOK. 08 sept au 14 novembre. Thème : Génération 25, les droits de l enfant
CONCOURS DE PHOTOGRAPHIE FACEBOOK 08 sept au 14 novembre Thème : Génération 25, les droits de l enfant " L humanité doit donner à l enfant ce qu elle a de meilleur" Déclaration de Genève. Contexte Tous
Plus en détailACTE D'ENGAGEMENT LOT N 4 ELECTRICITE
r Délégation Aquitaine-Limousin Esplanade des Arts et Métiers BP 105 33402 Talence Cedex CREATION D'UNE RESERVE A PRODUITS CHIMIQUES A L'IBGC ACTE D'ENGAGEMENT LOT N 4 ELECTRICITE Date de notification:
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) OBJET DU MARCHE : Opération de remplacement du groupe frigorifique et de la tour aéroréfrigérante installés en toiture terrasse du bâtiment KOURILSKY par
Plus en détailRèglement de l Appel à Projet #3 Mettre en Scène la Ville
Règlement de l Appel à Projet #3 Mettre en Scène la Ville Article 1 Objet Valoriser et aider des porteurs de projets qui dans les quatre catégories décrites ci-après, ont atteint de façon originale et
Plus en détailDes questions? Veuillez nous contacter par courriel à contact@voyagerenterroir.fr
Voyager en Terroir contact@voyagerenterroir.fr http://www.voyagerenterroir.fr siret : 450 129 515 00026 RCPro : Créalinks 18 av. de la gare 28 240 La Loupe Vous êtes un professionnel de l hébergement,
Plus en détailAumônerie des Collèges et Lycées du Pays de Thelle Paroisse St Louis du Pays de Thelle. Fiche de renseignements année 2014/2015
Aumônerie des Collèges et Lycées du Pays de Thelle Paroisse St Louis du Pays de Thelle Fiche de renseignements année 2014/2015 Nom et prénoms du jeune : du père : de la mère : Adresse du jeune : n.rue
Plus en détailGrand Prix de la création Les Fèvres 2015
Grand Prix de la création Les Fèvres 2015 parrainé par MNRA, la mutuelle des artisans PRÉAMBULE A l occasion du salon Les Fèvres 2015 qui se déroulera les 16, 17 et 18 octobre prochain dans l enceinte
Plus en détailArticle 1. Article 2 : Article 3
REGLEMENT DE CONCOURS «Grand Concours de maquillage» Article 1 SOCIETE ORGANISATRICE La société éveil & jeux, société par actions simplifiée, au capital de 328 368 dont le siège social est situé au 2 rue
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT LOT N 2 N 10-02 MAPA ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET PATRIMOINE ARBORE N 10-01 & 10/02
Commune de Villiers sur Orge République Française ACTE D ENGAGEMENT LOT N 2 ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE ELAGAGE/ABATTAGE/ESSOUCHAGE N 10-02 Maître de l'ouvrage COMMUNE DE VILLIERS-SUR-ORGE 6 rue Jean
Plus en détailREGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Crée la DINGO de tes rêves» Du 22 février au 8 mars 2013
REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Crée la DINGO de tes rêves» Du 22 février au 8 mars 2013 Article 1 OBJET La société, société par actions simplifiée à associé unique, au capital de 2.800.000, immatriculée au
Plus en détailRèglement du concours 400 Coups «Selfie»
Règlement du concours 400 Coups «Selfie» L agence culturelle de Wallonie picarde, Culture Wapi asbl, sise Rue de la Citadelle 124/29 à 7500 Tournai (ci-après «les organisateurs») organisent un concours
Plus en détailMODELE D ACTE D ENGAGEMENT A ETABLIR SUR PAPIER A ENTETE DE L ENTREPRISE POUR L OPERATION
POUR GROUPEMENT D ENTREPRISE MODELE D ACTE D ENGAGEMENT A ETABLIR SUR PAPIER A ENTETE DE L ENTREPRISE POUR L OPERATION Extension et remise en conformité de la salle polyvalente de la Commune de Thézy-Glimont.
Plus en détailFête de l énergie : concours «Selfie Energie»
Fête de l énergie : concours «Selfie Energie» Règlement et modalités Interlocuteurs ADEME : Christophe BAREL pour le réseau EIE en Lorraine Francine MAIDA pour la communication Interlocuteurs Région Lorraine
Plus en détailI.V.R. Ingénierie des Voiries et Réseaux
I.V.R. Ingénierie des Voiries et Réseaux VILLE DE DANNEMARIE -POSE D UNE CONDUITE AEP Ø150mm POUR RENFORCEMENT DE RESEAU -RUE DE LA FREGATE -CHEMIN PIETON A.E. Ingénierie des Voiries et Réseaux - Sarl
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT (AE)
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE Rue Roger Couttolenc 60200 Compiègne tél.: 03 44 23 44 23 Fax : 03 44 23 49 42 Adresse Internet : http://www.utc.fr ACTE D ENGAGEMENT (AE) Objet du présent AE : ASSISTANCE A MAITRISE
Plus en détailRèglement du jeu concours «Souvenir de Match»
Règlementdujeuconcours«SouvenirdeMatch» 1 Organisateur LeclubChambérySavoieHandball,dontlesiègesocialest688AvenuedesFollaz73 000CHAMBERYorganiseunjeugratuitsansobligationd'achat,du6juinau30juillet 2012
Plus en détailREGLEMENT JEU - CONCOURS ET DROIT IMAGE POUR CHEVIGNON «L EQUIPEE DES CANARDS SAUVAGES» LORS D UNE TOURNEE DE STREET MARKETING.
REGLEMENT JEU - CONCOURS ET DROIT IMAGE POUR CHEVIGNON «L EQUIPEE DES CANARDS SAUVAGES» LORS D UNE TOURNEE DE STREET MARKETING. La Société CHEVIGNON dont le siège social se trouve: 6/10 boulevard Foch
Plus en détailRèglement du jeu Mobilis- OPT «Concours de selfies - Les Portraits suspects»
Règlement du jeu Mobilis- OPT «Concours de selfies - Les Portraits suspects» Article 1 Les Organisateurs L office des postes et télécommunications de Nouvelle Calédonie (OPT NC), Etablissement public à
Plus en détailEURO DISNEY ASSOCIES SCA REGLEMENT : "CONCOURS: EN-CHANTEZ L ÉTÉ"
EURO DISNEY ASSOCIES SCA REGLEMENT : "CONCOURS: EN-CHANTEZ L ÉTÉ" ARTICLE 1 GENERALITES La Société EURO DISNEY ASSOCIES S.C.A. dont le siège social est situé 1, rue de la Galmy, 77700 Chessy (ci-après
Plus en détailRèglement du jeu-concours Twitter @Awabot 4 septembre 2015, 9h / 15 octobre 2015, 20h #BeamContest
Règlement du jeu-concours Twitter @Awabot 4 septembre 2015, 9h / 15 octobre 2015, 20h #BeamContest 1. SOCIETE ORGANISATRICE La société AWABOT, Société par Actions Simplifiée, spécialisée dans le secteur
Plus en détailRÈGLEMENT DU CONCOURS. «Casting campagne pub 2013 letudiant.fr»
RÈGLEMENT DU CONCOURS «Casting campagne pub 2013 letudiant.fr» La société Groupe Express-Roularta, SA au capital de 47 150 040 euros (ci-après dénommée la «Société Organisatrice»), dont le siège social
Plus en détailREGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Concours Photos HALLOWEEN»
REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Concours Photos HALLOWEEN» Article 1 SOCIETE ORGANISATRICE La SARL SPTI, société à responsabilité limité, dont le siège social est situé au 214, route de St Simon, 31100 Toulouse,
Plus en détailPREFET DE LA REGION D' ILE-DE-FRANCE PREFET DE PARIS MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES
PREFET DE LA REGION D' ILE-DE-FRANCE PREFET DE PARIS MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES Procédure Adaptée Article 28 du Code des Marchés Publics Marché à bons de commande Fourniture, livraison et pose de stores
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE
DOSSIER DE CANDIDATURE PRÉSENTATION Pour leur 3ème édition, les Trophées Documation- Mis sont destinés à récompenser tout logiciel, initiative, processus, service ou solution, relatifs au domaine de la
Plus en détailActe d Engagement AE. Maître d Ouvrage : ARHM 290 route de vienne BP 8252 69355 Lyon cedex 08. Objet :
Acte d Engagement AE AVANT NEGOCIATION APRES NEGOCIATION Cocher la case correspondante Maître d Ouvrage : ARHM 290 route de vienne BP 8252 69355 Lyon cedex 08 Objet : Mission d Assistance Technique au
Plus en détailRèglement du Jeu-Concours "J aime mon asso"
Règlement du Jeu-Concours "J aime mon asso" 1. SOCIETE ORGANISATRICE DU JEU Le Crédit agricole de la Touraine et du Poitou (Siège social situé 18 rue Salvador Allende BP 307 86008 Poitiers) organise du
Plus en détailRèglement du jeu «Concert Black M»
Règlement du jeu «Concert Black M» du lundi 8 septembre 2014 au lundi 22 septembre 2014 Article 1 : Société organisatrice La Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Val de France, Société coopérative
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT. Tranche conditionnel 3 :
ACTE D ENGAGEMENT Assistance à maîtrise d ouvrage pour la passation d un marché de maitrise d œuvre puis d un marché de travaux destiné à la réalisation d un bâtiment passif destiné à l enseignement par
Plus en détailRèglement du jeu-concours d écriture Imagine
Règlement du jeu-concours d écriture Imagine Article 1 - Organisation La Société Hachette Livre, département Gautier-Languereau, société anonyme au capital de 6.260.976 euros, dont le siège social est
Plus en détailAppel à candidature 2015
Dossier de candidature 2015 résidence de création au Cube independent art room CANDIDATURE Appel à candidature 2015 Résidence de création à l espace d art Le Cube independent art room Rabat Depuis avril
Plus en détailComment participer? Règlement du jeu «Ma Fnac en photo»
Comment participer? 1 Prenez en photo la devanture de votre Fnac préférée. 2 Envoyez votre photo à social.media@fnac.com en précisant votre nom et prénom ainsi que le nom de la Fnac photographiée. 3 Si
Plus en détailACTE D'ENGAGEMENT (AE)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES MARCHE D ASSURANCE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CANTON DE SAINT ALBAN LEYSSE : S.I.C.S.A.L LOT N 2 FLOTTE VEHICULES ET DIVERS ACTE D'ENGAGEMENT (AE) Maître d Ouvrage
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT. Article 1 -Contractants
Parc naturel régional des Préalpes d Azur 1 Avenue François Goby 06460 Saint-Vallier de Thiey Marché public de prestations de service Marché à Procédure Adaptée à bons de commande (art. 28 et 77 du Code
Plus en détailPrix Duo@Work. 2 ème édition. Excellence partagée entre architecte et industriel. Appel à candidature
Duo@Work 2 ème édition 1 Excellence partagée entre architecte et industriel Appel à candidature Un prix créé par l Unsfa Ile-de-France, en partenariat avec ARCHITECT@WORK Paris Excellence partagée entre
Plus en détailTITRE DE VOTRE PROJET :...
PREFET DE L AIN Nous vous invitons à prendre contact avec l un des référents mentionnés à l annexe 7 pour l accompagnement et le suivi de votre projet. Nous vous invitons à prendre connaissance avec attention
Plus en détailCe Concours est ouvert à toute personne physique de plus de 13 (treize) ans résidant en France (ciaprès le «Participant»).
REGLEMENT DU CONCOURS #ELEPHANTPARADE CALAIS Article 1. Qui organise LE Concours? La Ville de Calais et la société Elephant Expo GMBH (ci-après dénommés les «Organisateurs»), organise du 20 juin 2015 (00h01)
Plus en détailPetits et grands venez participer à notre concours et proposer votre dessin qui deviendra peut-être la future mascotte du projet Domaine Nature!
Cette année, l association Domaine Nature a besoin de vos talents! Petits et grands venez participer à notre concours et proposer votre dessin qui deviendra peut-être la future mascotte du projet Domaine
Plus en détailMarché d assurances garantissant
Marché d assurances garantissant «les dommages aux biens et risques annexes», «la responsabilité civile et risques annexes», «protection juridique et risques annexes» et «flotte automobile et risques annexes»
Plus en détailCahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement CCP/AE
Marché Publics de fournitures courantes et services Cahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement () - Personne Publique : Mairie Boissy-sous-Saint-Yon Service des Marchés Publics Place du
Plus en détailRèglement du concours de dessin «Mon éolienne est la plus originale»
Règlement du concours de dessin «Mon éolienne est la plus originale» Article 1 : Organisateur du concours L association France Energie Eolienne, située au 12 rue Vivienne, 75002 Paris, SIRET n 432 446
Plus en détail«Gagnez vos places pour l événement Løvely Bike du 22 juin 2014»
Règlement du jeu «Gagnez vos places pour l événement Løvely Bike du 22 juin 2014» Article 1 : Organisation du jeu La société ORIENTIS GOURMET, SAS au capital de 6 443 167 euros dont le siège social est
Plus en détailFourniture et installation complète d un EDS standard 2 aérogare de l Aéroport Metz-Nancy Lorraine
Pièce contractuelle n 1 ACTE D ENGAGEMENT PERSONNE PUBLIQUE CONTRACTANTE : ETABLISSEMENT PUBLIC Aéroport Metz-Nancy Lorraine (EPMNL) Objet du Marché : Fourniture et installation complète d un EDS standard
Plus en détailCOMMUNE DE BESSIERES. Marché Public 2015-10. Refonte du site internet de la ville de Bessières. Acte d Engagement. Dénomination exacte :.. Adresse :..
Marché Public 2015-10 Refonte du site internet de la ville de Bessières Acte d Engagement CANDIDAT Dénomination exacte :.. Adresse :.. Tel : Fax :. Mail :. PARTIE RESERVEE AU POUVOIR ADJUDICATEUR Cet acte
Plus en détailREGLEMENT du CONCOURS «Tu veux créer ta boîte, gagne la!»
REGLEMENT du CONCOURS «Tu veux créer ta boîte, gagne la!» Article 1 : La société organisatrice L association 100 jours pour entreprendre, régie par la loi du 1 er juillet 1901, dont le siège est situé
Plus en détailCOMMUNE DE BOUFFEMONT
BOUFFEMONT DEPARTEMENT DU VAL-D'OISE COMMUNE DE BOUFFEMONT Acte d engagement LOT UNIQUE DOMMAGE AUX BIENS, TOUS RISQUES EXPOSITION,TOUS RISQUES INFORMATIQUES ET APPAREILS A COURANT FAIBLE FLOTTE AUTOMOBILE
Plus en détailRèglement du concours photo
Règlement du concours photo " Pré-en-Pail en 2013. Que souhaitez-vous laisser comme témoignage de la vie quotidienne de votre ville pour les générations de demain?" ARTICLE 1 Objet du concours L'association
Plus en détailRèglement du jeu concours : «Opération Vacances 2015»
Règlement du jeu concours : «Opération Vacances 2015» Article 1 Présentation de la Société Organisatrice ATS STUDIOS, société anonyme au capital de 1 516 390 dont le siège social est situé au 32 quai Jaÿr,
Plus en détailREGLEMENT COMPLET CONCOURS Nissan JUKE AMBASSADEUR
REGLEMENT COMPLET CONCOURS Nissan JUKE AMBASSADEUR Comment participer? Du 26/02/2014 au 02/03/2014, un concours photos est organisé sur la page Facebook et le compte Twitter de Nissan France, également
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT MISE EN ŒUVRE DE UN «NRA ZONE D OMBRE» SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D OPPEDE
ACTE D ENGAGEMENT Pouvoir adjudicateur Mairie d Oppede (84086) Objet de la consultation MISE EN ŒUVRE DE UN «NRA ZONE D OMBRE» SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D OPPEDE Date d envoi de l avis à la publication
Plus en détailMarché Public de Prestations de Services ACTE D'ENGAGEMENT
Marché Public de Prestations de Services ACTE D'ENGAGEMENT (A.E) A - IDENTIFICATION DE LA PERSONNE MORALE DE DROIT PUBLIC Pouvoir adjudicateur : Commune de Brignoles Place Caramy 83170 Brignoles Objet
Plus en détailCahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice
Cahier des charges Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE Direction Environnement Mer et Littoral DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES
Plus en détailMarchés publics de services ou de fournitures
Marchés publics de services ou de fournitures COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME BEARN-PAYS BASQUE 2 allée des platanes 64100 BAYONNE Tél. : 05 59 46 52 52 Fax : 05 59 46 52 46 Mail : cdt@tourisme64.com
Plus en détailMARCHE DE FOURNITURES ACTE D ENGAGEMENT. Maître de l Ouvrage. Mairie de Marck en Calaisis Place de l'europe 62730 Marck.
Impossible d afficher l image. Ville de MARCK MARCHE DE FOURNITURES ACTE D ENGAGEMENT Maître de l Ouvrage Mairie de Marck en Calaisis Place de l'europe 62730 Marck Objet du Marché COMMUNE DE MARCK EN CALAISIS
Plus en détailRÈGLEMENT DE JEU. «Food MuCEM : mon assiette parle de moi»
1 RÈGLEMENT DE JEU «Food MuCEM : mon assiette parle de moi» ARTICLE 1 Société organisatrice Le MuCEM (Musée des Civilisations de l Europe et de la Méditerranée), Etablissement public national à caractère
Plus en détailVILLE DE GRIMAUD. Objet de la consultation MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE / RAFRAICHISSEMENT BATIMENTS COMMUNAUX ACTE D ENGAGEMENT
VILLE DE GRIMAUD Objet de la consultation MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE / RAFRAICHISSEMENT BATIMENTS COMMUNAUX Marché public à procédure adaptée en application de l'article 28 du CMP ACTE
Plus en détailRèglement du jeu Concours Photo #cvchatel
Règlement du jeu Concours Photo #cvchatel Article 1 - Présentation de l organisateur La Mairie de châtelaillon-plage, située 20 Boulevard de la Libération 17340 Châtelaillon-Plage ciaprès dénommée «Organisateur»,
Plus en détailREGLEMENT DU CONCOURS
REGLEMENT DU CONCOURS Article 1 : OBJET 1.1 La société INPES dont le siège social se situe 42, boulevard de la Libération 93203 Saint-Denis Cedex (ci-après «la Société Organisatrice»), en partenariat technique
Plus en détailAssistance à maîtrise d ouvrage BTP CFA Poitou-Charentes - AE. BTP CFA Poitou-Charentes 3 rue de Chantejeau 86 280 SAINT BENOIT Cedex
BTP CFA Poitou-Charentes 3 rue de Chantejeau 86 280 SAINT BENOIT Cedex Assistance à Maîtrise d Ouvrage pour la construction des nouveaux locaux de formation et d hébergement du BTP CFA de Charente. A E
Plus en détailRèglement de participation 2015
et Règlement de participation 2015 Article 1 L Association Française d Astronomie (AFA), dont le siège social est situé au 17, rue Émile Deutsch de la Meurthe 75014 Paris - France, organise la deuxième
Plus en détailA la conquête de l Est #1 2015
A la conquête de l Est #1 2015 Règlement de l appel à projet Art.1 - OBJET A la conquête de l Est est un appel à projet organisé par la société Ob vious, société de conseil qui accompagne et soutien l
Plus en détailREGLEMENT DU JEU LE PLIAGE GALLERY
REGLEMENT DU JEU LE PLIAGE GALLERY ARTICLE 1 ORGANISATEUR ET LOI APPLICABLE La société LONGCHAMP, Société par Actions Simplifiée au capital de 2.000.000 euros, dont le siège social est situé 12 rue Saint
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT (A.E.)
D E P A R T E M E N T D E L ' E S S O N N E COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOURDANNAIS EN HUREPOIX CREATION D UN RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES SAINT CHERON TRAVAUX D AMENAGEMENT ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) MARCHE
Plus en détailSuivi des plans de désherbage communaux Positionnement dans la charte régionale d'entretien des espaces communaux 2015
Suivi des plans de désherbage communaux Positionnement dans la charte régionale d'entretien des espaces communaux 2015 ACTE D'ENGAGEMENT Marché passé selon une Procédure Adaptée Articles 26, 28, 29 et
Plus en détailRèglement de jeu CASINO JOA LUXEUIL LES BAINS «Jeu concours Egérie»
Règlement de jeu CASINO JOA LUXEUIL LES BAINS «Jeu concours Egérie» ARTICLE 1 ORGANISATEUR La SAS au capital de 75000 immatriculée 33521982000016, située, 70300 Luxeuil les Bains, ci-après désignée ou
Plus en détailde CANdidATURE TRoPHéEs CREER 2015
dossier de CANdidATURE TRoPHéEs CREER 2015 Pour sa 9 ème édition, le Salon Créer met à l honneur les chefs d entreprise du Nord Pas de Calais en les invitant à participer aux Trophées Créer 2015. Ce trophée
Plus en détailRèglement du jeu concours «Grand Quiz Nice Tourisme et European Masters Games» :
Règlement du jeu concours «Grand Quiz Nice Tourisme et European Masters Games» : Article 1 : Société organisatrice L Office du Tourisme et des Congrès de Nice, Etablissement Industriel et Commercial, loi
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE TRAVAUX
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Mairie de Saint-Sébastien-sur-Loire Service Marchés Publics Place Marcellin Verbe BP 63329 44233 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE Tél: 02 40 80 85 67 MISE EN PLACE D UNE ALARME INTRUSION
Plus en détailAssistance à maîtrise d ouvrage pour l élaboration d une charte aménagement - transport Tramway Paris-Orly
Assistance à maîtrise d ouvrage pour l élaboration d une charte aménagement - transport Tramway Paris-Orly Acte d engagement N du marché : 2013-04-99-019 Désignation de la personne qui passe le marché
Plus en détailCOMMUNE DE STE FLAIVE DES LOUPS
COMMUNE DE STE FLAIVE DES LOUPS MARCHE PUBLIC DE PRESTATION DE SERVICES EN ASSURANCE PROCEDURE ADAPTEE ( selon article 28 du Code des Marchés Publics) ACTE D ENGAGEMENT LOT N 1 DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES
Plus en détailCONCOURS DISNEY JUNIOR DESSINE LES SAISONS : L été
CONCOURS DISNEY JUNIOR DESSINE LES SAISONS : L été ARTICLE 1 : SOCIETE ORGANISATRICE The Walt Disney Company (France) S.A.S, ayant son siège social au 25, Quai Panhard et Levassor, 75013 Paris, inscrite
Plus en détailRèglement du concours de dessin «Mon éolienne est la plus originale»
Règlement du concours de dessin «Mon éolienne est la plus originale» Article 1 : Organisateur du concours L association France Energie Eolienne, située au 12 rue Vivienne, 75002 Paris, SIRET n 432 446
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT. SICTOM du COUSERANS
Marché public de fournitures courantes Marché à procédure adaptée ACTE D ENGAGEMENT Maître d ouvrage SICTOM du COUSERANS Objet du marché FOURNITURE DE 4 BENNES DE 40 M3 POUR LA COLLECTE ET LE TRANSPORT
Plus en détailREGLEMENT COMPLET Jeu «Gagnez un séjour Thalasso» Du 31 mars au 24 mai 2014
REGLEMENT COMPLET Jeu «Gagnez un séjour Thalasso» Du 31 mars au 24 mai 2014 Article 1 Organisation et thème Eovi-Mcd mutuelle, mutuelle ayant son siège social 44 rue Copernic, 75016 Paris, soumise aux
Plus en détailCONCOURS INTERNATIONAL D ECRITURE
CONCOURS INTERNATIONAL D ECRITURE CHANSONS SANS FRONTIERES Règlement de la 9 ème édition 2014/2015 Date limite de dépôt des textes Dimanche 11 janvier 2015 Fusaca et Accord Production organisent CHANSONS
Plus en détailMAPA N 2012/2 RÈGLEMENT DE CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC MAITRISE D ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE SALLE COMMUNALE JUIN 2012
MAPA N 2012/2 RÈGLEMENT DE CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC MAITRISE D ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE SALLE COMMUNALE JUIN 2012 Remise des offres avant le Jeudi 26 juillet 2012 à 12 heures Page 1 sur 11 1.
Plus en détail