Le marché des adjudications. des bons de trésor

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1 Le marché des adjudications des bons de trésor

2 PLAN introduction I/Définition II/ principes d émissions des BT Simplicité Liquidité transparence III/Objectifs et caractéristiques de l émissions des bons de trésor(bt) IV/procédure d adjudication 1. périodicité 2. Intervenants 3. Déroulement d une séance d adjudication V Paiement des soumissions retenues et remboursement des intérêts 4. paiement des soumissions retenues 5. remboursement des intérêt

3 INTRODUCTION : Le marché monétaire est un marché des capitaux à court et moyen terme Il est divisé en 2 marchés: marché interbancaire réservé aux banques marché secondaire sur lequel s échange les TCN qui comprennent les billet de trésorerie, les certificat de dépôt et les bons de trésor négociable

4 C est quoi le bon de trésor! Un bon du trésor est un titre de créance émet par l'etat Selon l article 1 de la circulaire de BAM: Toute personne physique ou morale; résidente ou non résidente peut soumissionner au adjudications des bons de trésor. Par conséquent, Les bons de trésor peuvent être acheter par des particuliers (bons sur formule) ou par des banques et autres institutions financières (bons en compte courant).

5 Les catégories des soumissionnaires Le marché des adjudications des bons de trésor est ouvert à deux grandes catégories de soumissionnaires : La première est constituée par ceux qui peuvent formuler les offres pour leur propre compte et celui de leur clientèle ; La deuxième est faite d établissements habilités à soumissionner pour leur propre compte seulement.

6 Liste des etablissement habilités a presenter des soumissions pour leur propre compte et pour le compte de leur propre clientele A.B.M BANK Arab bank maroc Banque commerciale populaire Banque commerciale du maroc Banco exterieur du maroc Banque marocaine pour l Afrique et l orient Banque du commerce extérieur Banque marocaine pour le commerce et l industrie Banque nationale pour le developpement économique Caisse de dépôt et de gestion Caisse nationale de credit agricole

7 Citibank Maghreb Crédit immobilier et hotolier Société générale marocaine de banques Société marocaine de dépôt et de crédit Union bancaria hispano marroqui Union marocaine de banque wafabank

8 les principes des adjudications des BT Par ailleurs la réforme du système des adjudications des bons de trésor s est articulée autour de trois principes de bases : Simplicité transparence liquidité

9 Simplicité Selon l article 4 du circulaire de BAM: Il n existe que quatres catégories de bons: Des échéances très courtes (entres 7j à 45). Des échéances courtes (13,26;56semaines.) Des échéances moyennes (2et 5ans) Des échéances longues (10;15;20et 30ans)

10 Transparence la date d émission et les caractéristiques des bons de trésor sont portés en temps utiles à la connaissance des investisseurs. selon l article 18: Les résultas de l adjudication sont portés à la connaissance du public

11 liquidité Selon l article 7 : les BT sont négociables de gré à gré sur le marché secondaire.

12 Les objectifs de l émission des bons de trésor Le marché des adjudications des bons de trésor constitue un instrument important du financement du trésor. Par son instauration les autorités monétaires visent plusieurs objectifs : Dynamiser le marché monétaire. Stimuler la concurrence entre les établissements préteurs Permettre au trésor de se financer à des conditions avantageuses de taux et de durée Créer un marché secondaire des bons de trésor, permettant aux détenteurs de ces bons de les négocier entre eux

13 Procédure d adjudication Selon l article 10:les adjudications des bons de trésor ont lieu selon la périodicité suivante: tous les mardi, dans le cas des bons à 13 semaines,26 semaines et 52 semaines le deuxième et le dernier mardi de chaque mois, dans le cas des bons à 2ans, 5 ans,10 ans et 15 ans le dernier mardi de chaque trimestre dans le cas des bons à 20, 30 ans si le mardi est un jour férié, l adjudication est reportée au jour ouvrable suivant. Seuls les bons de trésor à très court terme qui peuvent être émis hors calendrier Le ministère des finances et de la privatisation se réserve, toutefois la possibilité d annuler des séances prévues au calendrier ou de procéder à des adjudications supplémentaires. Ces modifications sont annoncées une semaine à l avance.

14 Les intervenant dans le marché des adjudications des bons de trésor Le trésor : chaque vendredi le trésor émet un communiqué en précisant les lignes qu il compte émettre (échéance,date d émission, date de jouissance,taux nominal pour les émissions en prix) Le soumissionnaires: circulation de l information de l émission des bons trésor,les établissement admis à présenter des soumissions formulent les offres pour leurs propre compte et/ou pour le compte de leur clientèle, et les envoient par fax à BAM au plus tard mardi à 10H30min BAM :à travers la direction de la régulation

15 Règlement des soumissions retenues Selon l article 11 de BAM Les soumissions retenues donnent lieu à règlement lundi suivant la séance d adjudication pour les maturité égale ou supérieur à 13 semaines Si le lundi est un jour férié, le règlement s effectue le jour ouvrable suivant Le règlement des soumissions des BT à très court terme, s effectue le premier jour ouvré suivant le jour de l'adjudication

16 Remboursement des intérêts Les BT sont remboursés au pair à dater du jour de leur échéance Les intérêts produites par les BT à court terme sont réglés à l échéance sur la base de 360 jours Les intérêts des BT à moyen et à long terme sont payables annuellement et à terme échu

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