Série J Archives d'origine privée. 92J Fonds Cuenot, notaires à Arbois

Transcription

1 Série J Archives d'origine privée 92J Fonds Cuenot, notaires à Arbois Les documents constituant la sous-série 92 J ont été déposés aux Archives départementales du Jura le 24 juin 2003, par Bernard Desportes et Charles Pouillard, notaires associés, 1 bis avenue Leclerc, B.P. 112, Arbois. En 2003, Bernard Desportes et Charles Pouillard se sont associés à Jacques et Jean-Claude Trossat, notaires associés à Salins, pour former une nouvelle société civile professionnelle. Cet office a gardé ses deux sites, Arbois et Salins. Ce fonds de 3 mètres linéaires porte le numéro 2310 sur le registre des entrées de documents aux Archives départementales du Jura. Il s'agit exclusivement d'une grande partie de la correspondance, reçue et expédiée, de l'étude de Charles Cuenot, notaire à Arbois de 1924 à 1961 et d'une plus petite partie de la correspondance de son fils Michel, également notaire à Arbois à partir de Charles Marie Paul Cuenot est né au Russey (Doubs), le 12 septembre Il est le fils d' Hippolyte Aimable et de Maria Urcine Elisa Romain. Premier clerc chez Maître Dautrevaux, notaire à Besançon, il est nommé notaire à Arbois par le décret du 31 janvier 1921, en remplacement de Maître Pierre Dufay, démissionnaire. Maître Cuenot a prêté serment, en cette qualité, le 9 février Il a exercé ces fonctions jusqu'au 12 avril 1961, date à laquelle son fils Michel, en faveur de qui il avait usé de son droit de présentation, a prêté serment. Charles Cuenot a donc assuré l'exercice de son ministère pendant 40 ans. Il est nommé notaire honoraire par arrêté du Garde des sceaux, Ministre de la Justice, en date du 2 novembre Son fils Michel, pour lequel nous conservons dans ce fonds la correspondance pour les huit premières années de son exercice, a exercé à Arbois jusqu'en 1996, date à laquelle Maître Bernard Desportes a pris sa succession. Ce fonds présente l'intérêt de donner, sous un volume relativement restreint, un échange sur l'ensemble des relations entre un notaire et ses clients. En l'état actuel de la réglementation archivistique, seules les minutes qui sont des documents publics font l'objet d'une conservation intégrale dans les services publics d'archives. La correspondance du notaire, comme d'ailleurs ses dossiers de clients dans lesquels elle est normalement insérée, donne naturellement d'irremplaçables informations sur la préparation des actes eux-mêmes et sur le type des relations établies avec le notaire. Cette correspondance comme les dossiers de clients sont des archives privées pour lesquelles n'existent aujourd'hui aucune règle de loi ni aucune incitation régulière au dépôt.

2 PLAN DE CLASSEMENT CORRESPONDANCE PASSIVE Charles CUENOT, notaire à Arbois. 92 J 1 à 92 J 11 Charles et Michel CUENOT, notaires à Arbois. 92 J J 13 à 92 J 19 Charles CUENOT, notaire à Arbois. 92 J 20 à 92 J 29 CORRESPONDANCE ACTIVE Charles et Michel CUENOT, notaires à Arbois. 92 J J 31 à 92 J 37 Répertoires ou tables alphabétiques des lettres envoyées par Charles CUENOT, notaire à Arbois. 92 J 38 à 92 J 43 Répertoires ou tables alphabétiques des lettres envoyées par Michel CUENOT, notaire à Arbois. 92 J 44 à 92 J 50

3 FICHIER CLIENTS Fichier clients, lettres A à S. 92 J 51 à 92 J 63

4 Charles CUENOT, notaire à Arbois. CORRESPONDANCE PASSIVE 92 J 1 Correspondance reçue au cours de l'année J 2 Correspondance reçue au cours de l'année J 3 Correspondance reçue au cours de l'année J 4 Correspondance reçue au cours de l'année J 5 Correspondance reçue au cours de l'année J 6 Correspondance reçue au cours de l'année J 7 Correspondance reçue au cours de l'année J 8 Correspondance reçue au cours de l'année J 9 Correspondance reçue au cours de l'année J 10 Correspondance reçue au cours de l'année J 11 Correspondance reçue au cours de l'année 1960 Michel CUENOT, notaires à Arbois. 92 J 12 Correspondance reçue au cours de l'année J 13 Correspondance reçue au cours de l'année J 14 Correspondance reçue au cours de l'année J 15 Correspondance reçue au cours de l'année J 16 Correspondance reçue au cours de l'année J 17 Correspondance reçue au cours de l'année J 18 Correspondance reçue au cours de l'année J 19 Correspondance reçue au cours de l'année 1968 CORRESPONDANCE ACTIVE Charles CUENOT, notaire à Arbois. 92 J 20 Correspondance expédiée pour la période du 16 décembre 1944 au 5 novembre J 21 Correspondance expédiée pour la période du 5 novembre 1945 au 13 novembre 1947

5 92 J 22 Correspondance expédiée pour la période du 13 novembre 1947 au 29 octobre J 23 Correspondance expédiée pour la période du 29 octobre 1949 au 13 octobre J 24 Correspondance expédiée pour la période du 13 octobre 1951 au 9 mai J 25 Correspondance expédiée pour la période du 11 mai 1953 au 4 août J 26 Correspondance expédiée de 1955 à J 27 Correspondance expédiée pour la période du 12 juin 1957 au 5 décembre J 28 Correspondance expédiée pour la période du 5 décembre 1958 au 11 février J 29 Correspondance expédiée au cours de l'année 1960 Charles et Michel CUENOT. 92 J 30 Correspondance expédiée au cours de l'année J 31 Correspondance expédiée au cours de l'année J 32 Correspondance expédiée au cours de l'année J 33 Correspondance expédiée au cours de l'année J 34 Correspondance expédiée au cours de l'année J 35 Correspondance expédiée au cours de l'année J 36 Correspondance expédiée au cours de l'année J 37 Correspondance expédiée au cours de l'année 1968 Répertoires ou tables alphabétiques des lettres envoyées par Charles CUENOT, notaire à Arbois. 92 J 38 Table alphabétique des courriers expédiés au cours des années 1945 à J 39 Table alphabétique des courriers expédiés pour la période du 29 octobre 1949 au 13 octobre J 40 Table alphabétique des courriers expédiés pour la période du 13 octobre 1951 au 9 mai J 41 Table alphabétique des courriers expédiés au cours des années 1955 à J 42 Table alphabétique des courriers expédiés pour la période du 19 avril 1957 au 27 juillet J 43 Table alphabétique des courriers expédiés pour la période du 28 juillet 1959 au 4 mai 1961

6 Répertoires ou tables alphabétiques des lettres envoyées par Michel CUENOT, notaire à Arbois. 92 J 44 Table alphabétique des courriers expédiés pour la période du 4 mai 1961 au 4 mai J 45 Table alphabétique des courriers expédiés pour la période du 4 mai 1962 au 1 er janvier J 46 Table alphabétique des courriers expédiés au cours de l'année J 47 Table alphabétique des courriers expédiés au cours de l'année J 48 Table alphabétique des courriers expédiés au cours de l'année J 49 Table alphabétique des courriers expédiés au cours de l'année J 50 Table alphabétique des courriers expédiés au cours de l'année 1968 FICHIER CLIENTS Fichier clients, des notaires de l'étude, (prédécesseurs de Maître Cuenot) ayant exercé à Arbois pendant la période J 51 Lettres A BA. 92 J 52 Lettres BE BO. 92 J 53 Lettres BO BRO. 92 J 54 Lettres BRU COL. 92 J 55 Lettres COM DON. 92 J 56 Lettres DOR FA. 92 J 57 Lettres FE GIB. 92 J 58 Lettres GIL GU. 92 J 59 Lettres H J. 92 J 60 Lettres K MATHEY. 92 J 61 Lettres MATHIEU PAP. 92 J 62 Lettres PAQ ROL. 92 J 63 Lettres ROM S.