Déclaration de conformité

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Déclaration de conformité"

Transcription

1 m de l entité : Le présent document peut être utilisé par tout organisme effectuant sa déclaration de conformité à la charte déontologique de Signal Spam. Afin de remplir ce document, il convient de se référer à la charte déontologique. Au-delà des éléments fixes qui sont demandés, le déclarant peut porter à l attention de Signal Spam toute information lui paraissant pertinente en vue de l examen de sa déclaration de conformité par Signal Spam. Veuillez noter qu il est important d apporter autant de précisions que possible dans les espaces prévus à cet effet et qu il n est pas suffisant de ne cocher que les cases. This document is intended to help any organisation producing a statement of compliance with the code of ethics of Signal Spam. To complete this document, please refer to the code of ethics. In addition to the required elements, the registrant may bring to the attention of Signal Spam any information he deems relevant to the examination of its statement. Please note that only using check boxes is insufficient: enter as many relevant details as possible when you have the opportunity Sont concernés par la déclaration de conformité : Expéditeurs d ( senders) : Chapitres 1, 2, 3, 4 et 6 Annonceurs (Marketers) : Chapitres 1, 4 et 5 FAI (ISP): Chapitres 1 et7 Hébergeurs (Hosting Companies): Chapitres 1 et 8 Autorités (Public Agencies): Chapitres 1 et 9 Pour un expéditeur d s, merci de renseigner ici les plages d adresses IP propriétaires déclarées au RIPE (à noter que cette information est obligatoire en cas de demande de boucle de rétroaction) (E- Mail senders are requested to indicate IP addresses they own and use to send s please note that this information is mandatory for any Feedback Loop request): Plages d IP (si possible au format numérique) IP addresses (digital format appreciated)

2 Chapitre 1- Principes communs (Chapter 1 Common principles) J ai pris connaissance des principes communs régissant les missions que se donne l association et les relations entre les membres et je les accepte sans réverse (I have fully read the common principles guiding Signal Spam s missions and the relationships between members and I accept these principles without evasion). Commentaires ou questions pour Signal Spam : Comments or question addressed to Signal Spam : Protection des mineurs Les membres de Signal Spam accordent une importance particulière à la protection des mineurs. (The protection of under age users is of paramount importance to Signal Spam s members) Dans le cadre de votre activité, êtes-vous amenés à cibler ou adresser à un public de mineurs des communications? (Does your work involve targeting or sending to an under age public?). Prenez-vous des mesures particulières en vue de la protection des mineurs? Si oui, veuillez les détailler les procédures destinées à protéger les mineurs en amont, et les mesures prises lorsqu une plainte est formulée spécifiquement sur ce sujet. (Do you have specific procedures aiming at protecting under age users? I you do, please specify the procedures aiming at protecting under age users, and the way you deal with reports on the topic below). Commentaires ou questions pour Signal Spam : Comments or question addressed to Signal Spam : 2 Signal Spam, 71 rue du Faubourg Saint-Antoine, Paris

3 Chapitre 2- Applications techniques (Chapter 2 Technical applications) Format Veuillez confirmer les éléments suivants (Please confirm that) : Aucun élément de l'en-tête technique ou du corps du message ne trompe son destinataire sur l'origine ou l'objet du message ( element of the header or the body of the should deceive the recipient about its origins); Le corps du message est dans un format respectueux des standards en vigueur et d'une taille totale (texte, pièces jointes et contenus distants éventuels) raisonnable (The body of the does respect current standards and the overal size of it within reason (including text, attachment and potential referenced content (externally hosted) ); Le corps du message ne contient pas de logiciels malveillants ou susceptibles de réaliser des opérations à l'insu des systèmes destinés à recevoir le message (The body of the does not contain malicious software suceptible to execute operations that would harm the systems receiving the message); L'objet du message informe son destinataire de façon claire et transparente du contenu et de l'objectif du message (The subject line of the message informs the recipient in a clear an transparent manner of the content and objective/goals of the message itself); Le champ technique réservé à l'émetteur du message contient une adresse de courrier électronique dont le nom de domaine correspond soit à l'émetteur réel, soit à un prestataire intervenant dans le routage du message, et un nom d'affichage informant clairement le destinataire sur l'émetteur du message (The FROM address contains an address with a domain name that corresponds to either the real sender or the platform used to deploy the message. In any case, the FROM display name should always clearly inform the recipient about the sender); Le corps du message contient, dans un format garantissant son affichage clair en toutes circonstances, la raison sociale (ou bien la marque ou la dénomination sociale susceptible d'être connue de la personne destinataire des courriels) de l'émetteur du message et un lien vers une procédure d'information et de désinscription (In all circumstances, the body of the message must contain information about the company sending the message as well as a clear link to a unsubscription process); En outre, l'en-tête d'un message de prospection commerciale contient un champ normalisé de type "List-unsubscribe" (conformément à la RFC 2369) (Also, the header of a commercial message should contain a standard "list-unsubscribe" field (standard RFC 2369)). Confirmé Confirmed 3 Signal Spam, 71 rue du Faubourg Saint-Antoine, Paris

4 Veuillez fournir un exemple d entête technique standard utilisé par votre organisme (Please provide a typical technical header used by your company) : Saisissez l exemple d entête technique Provide a typical technical header Commentaires ou questions pour Signal Spam : Comments or question addressed to Signal Spam : Procédure de désinscription (Unsubscription Process) Veuillez confirmer que la procédure de désinscription accessible depuis chaque courrier électronique permet à l internaute (Please confirm that that each unsubscription process allows the internet user to) : de l utiliser pendant au moins 30 jours après l'émission du message (use this process for at least 30 days after the message was sent); d'être informé sur l'annonceur ou le prestataire technique concerné (be informed about the send or the 3rd party platform used to send the message); de voir immédiatement quelle est l'adresse de courrier électronique concernée par la procédure de désinscription (see immediately which address is concerned by the unsubscription process); d'être désinscrit de façon sélective de toute future campagne de l'annonceur ou du fichier source (be unsubscribed in a selective fashion from future campaigns of the sender or the actual 3rd party platform used to send the message on behalf of the sender); lorsque c'est une option gérée par le prestataire de pouvoir éventuellement accéder facilement à la sélection des sujets sur lesquels elles souhaitent être contactées à l'avenir (when it's an option offered by the 3rd party platform, access easily the type of publication for which they can be contacted in the future) ; dans la mesure du possible, d'être informées par tout moyen approprié si la procédure de désinscription n'a pas pu aboutir pour une raison légitime (As much as possible, be informed if the unsubscription hasn't taken place for any reasons) ; Confirmé Confirmed Veuillez fournir un exemple de procédure de désinscription standard utilisée par votre organisme ou une URL de test (Please provide a typical unsubscription process used by your company or a test URL) : 4 Signal Spam, 71 rue du Faubourg Saint-Antoine, Paris

5 Saisissez l exemple de message, de procédure de désinscription ou une URL de test (Please provide an example of unsubscribing process / message / test URL) Commentaires ou questions pour Signal Spam : Comments or question addressed to Signal Spam : Détection des adresses invalides Invalid address detection Veuillez décrire vos procédures de détection des adresses invalides et, le cas échéant, les mesures palliatives qui sont prises (Please detail how your company identifies invalid addresses and deals with this issue): Procédure de détection des adresses invalides (invalid addresses detection process) Procédure de gestion des abus (Abuses Management) Confirmez que votre interface de gestion des abus gère bien (Please confirm your management tools effectively deals with): La réception et le traitement des messages au format «Abuse reporting format» (RFC 5965) (The reception and processing of messages in the standard format «ARF») ; Confirmé Confirmed La prise en compte au moins quotidienne, les jours ouvrables (Taking reports into account, a least once a working day). Et précisez si (and please notify if): Vous accusez réception des signalements d abus reçus (You address a token of reception when you get an abuse report) ; Vous mettez en place une interface de suivi des signalements (You 5 Signal Spam, 71 rue du Faubourg Saint-Antoine, Paris

6 have an interface for reports following) ; Vous diffusez des statistiques d activité de la cellule abuse (You publish reports/statistiques on the activity of the abuse department). Commentaires ou questions pour Signal Spam (Comments or questions addressed to Signal Spam) : Configuration des serveurs de noms de domaines (Domain Names Settings) Implémentez- vous les spécifications suivantes (Are you using these state of the art specifications): Sender Policy Framework ; Domain Keys Identified Mail ; Domain-Bases Message Authentication, Reporting & Conformance? Dans le cas où vous implémentez DMARC, veuillez préciser l usage que vous faites des rapports. Seriez-vous disposer à partager ces rapports d erreur avec Signal Spam.? Commentaires ou questions pour Signal Spam (Comments or question addressed to Signal Spam) : 6 Signal Spam, 71 rue du Faubourg Saint-Antoine, Paris

7 Chapitre 3 Personnes recevant des boucles de rétroactions (Chapter 3 Feedback Loops Beneficiaries) Sécurisation & traitements (Security and Operability) Vous engagez-vous à (Do you take the following engagements): Mettre en œuvre toutes les mesures conformes à l état de l art pour garantir la sécurité et la confidentialité des données à caractères personnelles des boucles de rétroactions (Adopt state of the art process to guaranty the security and confidentiality of personnal data transmitted through the feedback loop); A traiter promptement et efficacement les signalements (Treat efficiently and timely the feedback reports) ; A informer Signal-Spam de tout écart significatif par rapport à la typologie de signalement qu'il devrait recevoir, comme, par exemple, de signalements qui ne lui seraient manifestement pas destinés (To inform Signal-spam of every significant gaps in the typologie of feedback loop report they are to receive, for instance, feedbacks that were wrongly addressed to you) ; A échanger régulièrement avec Signal-Spam sur les actions entreprises avec les signalements qu'elle reçoit (To exchange regularly with Signal-Spam on the actions put in place with regards to the feedback report they receive) ; A respecter ses obligations découlant de la loi «informatique et libertés» (déclarer son traitement auprès de la CNIL ou l inscrire sur son registre en cas de désignation d un correspondant informatique et libertés, informer les personnes de leurs droits et de la finalité du traitement et définir des durées de conservation en fonction des finalités du traitement) (To respect their obligation in respect with the Law «informatique et libertés» (declare the treatment to the CNIL or register an eventual contact " informatique et libertés", inform recipient about their rights and the feedback loop treatment objective as well as define conservation duration with regards of the objective of the feedback loop treatment))? Commentaires ou questions pour Signal Spam (Comments or questions addressed to Signal Spam) : 7 Signal Spam, 71 rue du Faubourg Saint-Antoine, Paris

8 Chapitre 4 Gestionnaires de listes (Chapter 4 Lists Managers) Formalités préalables (Requirements) Avez-vous ou allez-vous procédé aux formalités préalables suivantes (Have you or will you accomplish the following requirements) : Déclaration du traitement auprès de la CNIL (Declare the treatment to the CNIL- Data Protection Agency) ; Inscription sur le registre en cas de désignation d un CIL (Register an eventual contact " informatique et libertés") ; Demande d autorisation pour les transferts de données hors UE lorsque la loi l exige (Apply for outside EU data sharing authorization when mandatory by Law)? Commentaires ou questions pour Signal Spam (Comments or questions addressed to Signal Spam) : Information, consentement et exercice du droit d opposition (Information, Opt- In, and Opposition) Au moment de la collecte des données, l internaute concerné est-il bien informé (when collecting data, is the internet user duly informed): de l identité du responsable du traitement (the identity of the entity responsible for the treatment) ; des finalités poursuivies (the objective of this data collection) ; du caractère obligatoire ou facultatif des réponses à apporter (the compulsory or optional nature of responses); des conséquences éventuelles, à leur égard, d un défaut de réponse (the possible consequence in case of failure to comply/respond) ; des destinataires des données (the recipients of the data) ; de ses droits d accès, de rectification et d opposition au traitement des données, sauf dans les cas où le traitement répond à une obligation légale, et, le cas échéant, des transferts de données à caractère personnel envisagés à destination d un État non membre de l'union européenne (their right to rectify, block, erase or destroy the inaccurate information, except when the treatment is part of a legal obligation and/or if the personal data is intented to be used for a transfer outside the european union)? 8 Signal Spam, 71 rue du Faubourg Saint-Antoine, Paris

9 Commentaires ou questions pour Signal Spam (Comments or questions addressed to Signal Spam) : Veuillez détailler avec précision les modalités de recueil du consentement par votre organisme en vous référant à l article 4.2 de la charte (Please detail your opt-in process as refered in article 4.2 of Signal Spam s Code of Ethics): Modalités de recueil du / des consentement(s) Opt-in process Durée de conservation (Duration of conservation) Veuillez indiquer la durée de conservation des données au sein de votre organisme en vous référant à l article 4.3 de la Charte (Please indicate the duration of data conservation in your company as refered to in article 4.3 of Signal Spam s Code of Ethics). Durée de conservation Duration of data conservation Qualité des données collectées (Quality of gathered data) Veuillez apporter des précisions sur la qualité des données collectées par votre organisme en vous référant à l article 4.4 de la Charte (Please add information about the quality of the data you collect as refered to in article 4.4 of Signal Spam s Code of Ethics). Qualité des données collectées Quality of gathered data Si vous êtes un routeur ou un affiliateur et que vous ne gérez pas directement la collecte d adresses utilisées lors des envois, veuillez décrire les procédures mises en place pour vous assurer de la légalité et de la qualité des bases de vos clients (questionnaires, tests sur échantillon, procédures, audit de base, audit de pratique et de point de collecte, clauses contractuelles régissant les engagements des clients, etc.). (If you are a Sender or an er, please provide information regarding test procedures of your client database to ensure it is legally compliant and in accord with best practices). 9 Signal Spam, 71 rue du Faubourg Saint-Antoine, Paris

10 Mises à jour en cascade (Unsubscribing Demands Sharing With Partners) Veuillez détailler la façon dont vous procédez aux mises à jour en cascade en vous référant à l article 4.5 de la Charte (Explain how you share unsubscribing demands with your partners and ensure they take into account the demand as refered to in article 4.5). Mises à jour en cascade Unsubscribing Demands Sharing With Partners Sécurité (Security) Veuillez détailler les outils et les procédures qui vous permettent de sécuriser les données à caractère personnel en vous référant à l article 4.6 de la Charte (Please detail the tools and processes you use to guaranty the security of personnal data as refered to in article 4.6). Sécurité Security 10 Signal Spam, 71 rue du Faubourg Saint-Antoine, Paris

11 Chapitres 5 à 9 Annonceurs, Routeurs, FAI, Hébergeurs et Autorités Annonceurs (Marketers) Les annonceurs membres peuvent eux-mêmes gérer des listes et des procédures de désinscription. A minima, ils doivent avoir connaissance des pratiques de leurs prestataires et attendre d eux qu ils se conforment aux engagements de la Charte. Marketers may manage themselves address lists and unsubscription procedures. At the very least, they must be aware of their sub-contractors practices and ask of them to be fully compliant with the charter s engagements. Commentaires ou questions pour Signal Spam (Comments or question addressed to Signal Spam) : Routeurs ( senders) Avez-vous rempli les questionnaires des précédents chapitres à chaque fois que ceux-ci s appliquent de près ou de loin à votre cas de figure? (Did you fill the various forms of this document each time they even remotely applied to your situation?) Le cas échéant, mettez-vous à la disposition de vos clients tous les outils nécessaires à la bonne connaissance de leurs obligations légales et des meilleures pratiques? Si oui, lesquels? (Do you present your clients with all the tools needed for their awareness? If yes, what are they?) Commentaires ou questions pour Signal Spam (Comments or question addressed to Signal Spam) : 11 Signal Spam, 71 rue du Faubourg Saint-Antoine, Paris

Instructions Mozilla Thunderbird Page 1

Instructions Mozilla Thunderbird Page 1 Instructions Mozilla Thunderbird Page 1 Instructions Mozilla Thunderbird Ce manuel est écrit pour les utilisateurs qui font déjà configurer un compte de courrier électronique dans Mozilla Thunderbird et

Plus en détail

How to Login to Career Page

How to Login to Career Page How to Login to Career Page BASF Canada July 2013 To view this instruction manual in French, please scroll down to page 16 1 Job Postings How to Login/Create your Profile/Sign Up for Job Posting Notifications

Plus en détail

Application Form/ Formulaire de demande

Application Form/ Formulaire de demande Application Form/ Formulaire de demande Ecosystem Approaches to Health: Summer Workshop and Field school Approches écosystémiques de la santé: Atelier intensif et stage d été Please submit your application

Plus en détail

APPENDIX 2. Provisions to be included in the contract between the Provider and the. Holder

APPENDIX 2. Provisions to be included in the contract between the Provider and the. Holder Page 1 APPENDIX 2 Provisions to be included in the contract between the Provider and the Obligations and rights of the Applicant / Holder Holder 1. The Applicant or Licensee acknowledges that it has read

Plus en détail

Accès au support technique produits et licences par le portail client MGL de M2Msoft.com. Version 2010. Manuel Utilisateur

Accès au support technique produits et licences par le portail client MGL de M2Msoft.com. Version 2010. Manuel Utilisateur Accès au support technique produits et licences par le portail client MGL de M2Msoft.com Version 2010 Manuel Utilisateur Access to M2Msoft customer support portal, mgl.m2msoft.com, 2010 release. User manual

Plus en détail

Please find attached a revised amendment letter, extending the contract until 31 st December 2011.

Please find attached a revised amendment letter, extending the contract until 31 st December 2011. Sent: 11 May 2011 10:53 Subject: Please find attached a revised amendment letter, extending the contract until 31 st December 2011. I look forward to receiving two signed copies of this letter. Sent: 10

Plus en détail

TABLE DES MATIERES A OBJET PROCEDURE DE CONNEXION

TABLE DES MATIERES A OBJET PROCEDURE DE CONNEXION 1 12 rue Denis Papin 37300 JOUE LES TOURS Tel: 02.47.68.34.00 Fax: 02.47.68.35.48 www.herve consultants.net contacts@herve consultants.net TABLE DES MATIERES A Objet...1 B Les équipements et pré-requis...2

Plus en détail

Please complete Part I of this application form and submit it to the Department of the Environment at the address or fax number provided below.

Please complete Part I of this application form and submit it to the Department of the Environment at the address or fax number provided below. Requesting Approval of a Source Air Quality Regulation - Clean Air Act Water Quality Regulation - Clean Environment Act Used Oil Regulation - Clean Environment Act d agrément pour une source Règlement

Plus en détail

Practice Direction. Class Proceedings

Practice Direction. Class Proceedings Effective Date: 2010/07/01 Number: PD - 5 Title: Practice Direction Class Proceedings Summary: This Practice Direction describes the procedure for requesting the assignment of a judge in a proceeding under

Plus en détail

AccessLearn Community Group: Introductory Survey. Groupe communautaire AccessLearn : étude introductive. Introduction.

AccessLearn Community Group: Introductory Survey. Groupe communautaire AccessLearn : étude introductive. Introduction. AccessLearn Community Group: Introductory Survey Introduction The W3C Accessible Online Learning Community Group (aka AccessLearn) is a place to discuss issues relating to accessibility and online learning,

Plus en détail

AMESD-Puma2010-EFTS- Configuration-update-TEN (en-fr)

AMESD-Puma2010-EFTS- Configuration-update-TEN (en-fr) AMESD-Puma2010-EFTS- Configuration-update-TEN (en-fr) Doc.No. : EUM/OPS/TEN/13/706466 Issue : v3 Date : 7 May 2014 WBS : EUMETSAT Eumetsat-Allee 1, D-64295 Darmstadt, Germany Tel: +49 6151 807-7 Fax: +49

Plus en détail

How to Deposit into Your PlayOLG Account

How to Deposit into Your PlayOLG Account How to Deposit into Your PlayOLG Account Option 1: Deposit with INTERAC Online Option 2: Deposit with a credit card Le texte français suit l'anglais. When you want to purchase lottery products or play

Plus en détail

Instructions for Completing Allergan s NATRELLE TM Silicone-Filled Breast Implant Device Registration Form

Instructions for Completing Allergan s NATRELLE TM Silicone-Filled Breast Implant Device Registration Form Instructions for Completing Allergan s NATRELLE TM Silicone-Filled Breast Implant Device Registration Form Please read the instructions below and complete ONE of the attached forms in either English or

Plus en détail

calls.paris-neuroscience.fr Tutoriel pour Candidatures en ligne *** Online Applications Tutorial

calls.paris-neuroscience.fr Tutoriel pour Candidatures en ligne *** Online Applications Tutorial calls.paris-neuroscience.fr Tutoriel pour Candidatures en ligne Online Applications Tutorial 1/4 Pour postuler aux Appels d Offres de l ENP, vous devez aller sur la plateforme : calls.parisneuroscience.fr.

Plus en détail

Food for thought paper by the Coordinator on Reporting 1 PrepCom 3rd Review Conference 6 décembre 2013

Food for thought paper by the Coordinator on Reporting 1 PrepCom 3rd Review Conference 6 décembre 2013 Food for thought paper by the Coordinator on Reporting 1 PrepCom 3rd Review Conference 6 décembre 2013 (slide 1) Mr President, Reporting and exchange of information have always been a cornerstone of the

Plus en détail

Statement of the European Council of Medical Orders on telemedicine

Statement of the European Council of Medical Orders on telemedicine Statement of the European Council of Medical Orders on telemedicine The CEOM statement on telemedicine was formally adopted by its participating organisations during the CEOM plenary meeting held in Bari

Plus en détail

Compliance Sheet. Super Range 71. Product Description

Compliance Sheet. Super Range 71. Product Description Super Range 71 Model SR71-15 SR71-A SR71-C SR71-E SR71-X SR71-USB Product Description 802.11a/n, Mini PCI, 2x2 MIMO 802.11a/b/g/n, Mini PCI, 3x3 MIMO 802.11a/b/g/n, CardBus, 2x2 MIMO 802.11a/b/g/n, PCI

Plus en détail

PART I / PARTIE I REQUEST FOR DISCLOSURE / DEMANDE DE DIVULGATION DE LA PREUVE

PART I / PARTIE I REQUEST FOR DISCLOSURE / DEMANDE DE DIVULGATION DE LA PREUVE ATTORNEY GENERAL PUBLIC PROSECUTION SERVICES PROCUREUR GÉNÉRAL SERVICE DES POURSUITES PUBLIQUES PART I / PARTIE I REQUEST FOR DISCLOSURE / DEMANDE DE DIVULGATION DE LA PREUVE NAME OF ACCUSED: / NOM DE

Plus en détail

Instructions for Completing Allergan s Natrelle Silicone-Filled Breast Implant Device Registration Form

Instructions for Completing Allergan s Natrelle Silicone-Filled Breast Implant Device Registration Form Instructions for Completing s Natrelle Silicone-Filled Breast Implant Device Registration Form Please read the instructions below and complete ONE of the attached forms in either English or French. IMPORTANT:

Plus en détail

Notice Technique / Technical Manual

Notice Technique / Technical Manual Contrôle d accès Access control Encodeur USB Mifare ENCOD-USB-AI Notice Technique / Technical Manual SOMMAIRE p.2/10 Sommaire Remerciements... 3 Informations et recommandations... 4 Caractéristiques techniques...

Plus en détail

Règlement sur le télémarketing et les centres d'appel. Call Centres Telemarketing Sales Regulation

Règlement sur le télémarketing et les centres d'appel. Call Centres Telemarketing Sales Regulation THE CONSUMER PROTECTION ACT (C.C.S.M. c. C200) Call Centres Telemarketing Sales Regulation LOI SUR LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR (c. C200 de la C.P.L.M.) Règlement sur le télémarketing et les centres d'appel

Plus en détail

Construire son projet : Rédiger la partie impacts (2/4) Service Europe Direction des Programmes et de la Formation pour le Sud

Construire son projet : Rédiger la partie impacts (2/4) Service Europe Direction des Programmes et de la Formation pour le Sud Construire son projet : Rédiger la partie impacts (2/4) Service Europe Direction des Programmes et de la Formation pour le Sud Sommaire Construire son projet : Rédiger la partie impacts (2/4) Comment définir

Plus en détail

Frequently Asked Questions

Frequently Asked Questions GS1 Canada-1WorldSync Partnership Frequently Asked Questions 1. What is the nature of the GS1 Canada-1WorldSync partnership? GS1 Canada has entered into a partnership agreement with 1WorldSync for the

Plus en détail

SC 27/WG 5 Normes Privacy

SC 27/WG 5 Normes Privacy SC 27/WG 5 Normes Privacy Club 27001 Toulousain 12/12/2014 Lionel VODZISLAWSKY Chief Information Officer l.vodzislawsky@celtipharm.com PRE-CTPM 141212-Club27001 Toulouse normes WG5_LV L organisation de

Plus en détail

AMENDMENT TO BILL 32 AMENDEMENT AU PROJET DE LOI 32

AMENDMENT TO BILL 32 AMENDEMENT AU PROJET DE LOI 32 THAT the proposed clause 6(1), as set out in Clause 6(1) of the Bill, be replaced with the following: Trustee to respond promptly 6(1) A trustee shall respond to a request as promptly as required in the

Plus en détail

DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2

DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2 DOCUMENTATION MODULE SHOPDECORATION MODULE PRESTASHOP CREE PAR PRESTACREA INDEX : DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2 INSTALLATION... 2 Installation automatique... 2 Installation manuelle... 2 Résolution des

Plus en détail

eid Trends in french egovernment Liberty Alliance Workshop April, 20th 2007 French Ministry of Finance, DGME

eid Trends in french egovernment Liberty Alliance Workshop April, 20th 2007 French Ministry of Finance, DGME eid Trends in french egovernment Liberty Alliance Workshop April, 20th 2007 French Ministry of Finance, DGME Agenda What do we have today? What are our plans? What needs to be solved! What do we have today?

Plus en détail

Fiche d Inscription / Entry Form

Fiche d Inscription / Entry Form Fiche d Inscription / Entry Form (A renvoyer avant le 15 octobre 2014 Deadline octobrer 15th 2014) Film Institutionnel / Corporate Film Film Marketing Produit / Marketing Product film Film Communication

Plus en détail

APSS Application Form/ Intermediate level Formulaire de candidature au PEASS/ Niveau intermédiaire

APSS Application Form/ Intermediate level Formulaire de candidature au PEASS/ Niveau intermédiaire APSS Application Form/ Intermediate level Formulaire de candidature au PEASS/ Niveau intermédiaire This application form may be submitted by email at candidater.peass@egerabat.com or sent by mail to the

Plus en détail

English Q&A #1 Braille Services Requirement PPTC 144918. Q1. Would you like our proposal to be shipped or do you prefer an electronic submission?

English Q&A #1 Braille Services Requirement PPTC 144918. Q1. Would you like our proposal to be shipped or do you prefer an electronic submission? English Q&A #1 Braille Services Requirement PPTC 144918 Q1. Would you like our proposal to be shipped or do you prefer an electronic submission? A1. Passport Canada requests that bidders provide their

Plus en détail

FCM 2015 ANNUAL CONFERENCE AND TRADE SHOW Terms and Conditions for Delegates and Companions Shaw Convention Centre, Edmonton, AB June 5 8, 2015

FCM 2015 ANNUAL CONFERENCE AND TRADE SHOW Terms and Conditions for Delegates and Companions Shaw Convention Centre, Edmonton, AB June 5 8, 2015 FCM 2015 ANNUAL CONFERENCE AND TRADE SHOW Terms and Conditions for Delegates and Companions Shaw Convention Centre, Edmonton, AB June 5 8, 2015 Early-bird registration Early-bird registration ends April

Plus en détail

Guide d'installation rapide TFM-560X YO.13

Guide d'installation rapide TFM-560X YO.13 Guide d'installation rapide TFM-560X YO.13 Table of Contents Français 1 1. Avant de commencer 1 2. Procéder à l'installation 2 Troubleshooting 6 Version 06.08.2011 16. Select Install the software automatically

Plus en détail

F1 Security Requirement Check List (SRCL)

F1 Security Requirement Check List (SRCL) F1 Security Requirement Check List (SRCL) Liste de vérification des exigences relatives à la sécurité (LVERS) Cyber Protection Supply Arrangement (CPSA) Arrangement en matière d approvisionnement en cyberprotection

Plus en détail

Programmes de soutien du Personnel. Loisirs Communautaires PSP, BFC Bagotville. Formulaire d inscription Camp d été PSP - Enfants de 5 à 12 ans

Programmes de soutien du Personnel. Loisirs Communautaires PSP, BFC Bagotville. Formulaire d inscription Camp d été PSP - Enfants de 5 à 12 ans Programmes de soutien du Personnel Loisirs Communautaires PSP, BFC Bagotville Formulaire d inscription Camp d été PSP - Enfants de 5 à 12 ans Du 23 juin au 8 août (7 semaines d activités) Inscription sur

Plus en détail

Application Control technique Aymen Barhoumi, Pre-sales specialist 23/01/2015

Application Control technique Aymen Barhoumi, Pre-sales specialist 23/01/2015 Bienvenue Application Control technique Aymen Barhoumi, Pre-sales specialist 23/01/2015 Contexte 2 Agenda 1 Présentation de la Blade Application Control: catégorisation, Appwiki 2 Interfaçage avec la Blade

Plus en détail

Editing and managing Systems engineering processes at Snecma

Editing and managing Systems engineering processes at Snecma Editing and managing Systems engineering processes at Snecma Atego workshop 2014-04-03 Ce document et les informations qu il contient sont la propriété de Ils ne doivent pas être copiés ni communiqués

Plus en détail

Compléter le formulaire «Demande de participation» et l envoyer aux bureaux de SGC* à l adresse suivante :

Compléter le formulaire «Demande de participation» et l envoyer aux bureaux de SGC* à l adresse suivante : FOIRE AUX QUESTIONS COMMENT ADHÉRER? Compléter le formulaire «Demande de participation» et l envoyer aux bureaux de SGC* à l adresse suivante : 275, boul des Braves Bureau 310 Terrebonne (Qc) J6W 3H6 La

Plus en détail

DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2

DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2 DOCUMENTATION MODULE CATEGORIESTOPMENU MODULE CREE PAR PRESTACREA INDEX : DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2 INSTALLATION... 2 CONFIGURATION... 2 LICENCE ET COPYRIGHT... 3 SUPPORT TECHNIQUE ET MISES A JOUR...

Plus en détail

THE LAW SOCIETY OF UPPER CANADA BY-LAW 19 [HANDLING OF MONEY AND OTHER PROPERTY] MOTION TO BE MOVED AT THE MEETING OF CONVOCATION ON JANUARY 24, 2002

THE LAW SOCIETY OF UPPER CANADA BY-LAW 19 [HANDLING OF MONEY AND OTHER PROPERTY] MOTION TO BE MOVED AT THE MEETING OF CONVOCATION ON JANUARY 24, 2002 2-aes THE LAW SOCIETY OF UPPER CANADA BY-LAW 19 [HANDLING OF MONEY AND OTHER PROPERTY] MOTION TO BE MOVED AT THE MEETING OF CONVOCATION ON JANUARY 24, 2002 MOVED BY SECONDED BY THAT By-Law 19 [Handling

Plus en détail

Paxton. ins-20605. Net2 desktop reader USB

Paxton. ins-20605. Net2 desktop reader USB Paxton ins-20605 Net2 desktop reader USB 1 3 2 4 1 2 Desktop Reader The desktop reader is designed to sit next to the PC. It is used for adding tokens to a Net2 system and also for identifying lost cards.

Plus en détail

CEPF FINAL PROJECT COMPLETION REPORT

CEPF FINAL PROJECT COMPLETION REPORT CEPF FINAL PROJECT COMPLETION REPORT I. BASIC DATA Organization Legal Name: Conservation International Madagascar Project Title (as stated in the grant agreement): Knowledge Management: Information & Monitoring.

Plus en détail

Notices of Uninsured Deposits Regulations (Trust and Loan Companies)

Notices of Uninsured Deposits Regulations (Trust and Loan Companies) CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Notices of Uninsured Deposits Regulations (Trust and Loan Companies) Règlement sur les avis relatifs aux dépôts non assurés (sociétés de fiducie et de prêt) SOR/2008-64

Plus en détail

APPENDIX A ERROR CODES

APPENDIX A ERROR CODES APPENDIX A ERROR CODES Please find below a listing of the Web error messages. New and revised messages are highlighted in yellow. The following messages have been deleted: 132, 142, 143, 146, 170, 171

Plus en détail

Acce s aux applications informatiques Supply Chain Fournisseurs

Acce s aux applications informatiques Supply Chain Fournisseurs Acce s aux applications informatiques Supply Chain Fournisseurs Toujours plus de service pour vous ; rapide, pratique, sécurisé, écologique et gratuit! Vous vous connectez à notre site MESSIER BUGATTI

Plus en détail

ONTARIO Court File Number. Form 17E: Trial Management Conference Brief. Date of trial management conference. Name of party filing this brief

ONTARIO Court File Number. Form 17E: Trial Management Conference Brief. Date of trial management conference. Name of party filing this brief ONTARIO Court File Number at (Name of court) Court office address Form 17E: Trial Management Conference Brief Name of party filing this brief Date of trial management conference Applicant(s) Full legal

Plus en détail

AUDIT COMMITTEE: TERMS OF REFERENCE

AUDIT COMMITTEE: TERMS OF REFERENCE AUDIT COMMITTEE: TERMS OF REFERENCE PURPOSE The Audit Committee (the Committee), assists the Board of Trustees to fulfill its oversight responsibilities to the Crown, as shareholder, for the following

Plus en détail

Natixis Asset Management Response to the European Commission Green Paper on shadow banking

Natixis Asset Management Response to the European Commission Green Paper on shadow banking European Commission DG MARKT Unit 02 Rue de Spa, 2 1049 Brussels Belgium markt-consultation-shadow-banking@ec.europa.eu 14 th June 2012 Natixis Asset Management Response to the European Commission Green

Plus en détail

WEB page builder and server for SCADA applications usable from a WEB navigator

WEB page builder and server for SCADA applications usable from a WEB navigator Générateur de pages WEB et serveur pour supervision accessible à partir d un navigateur WEB WEB page builder and server for SCADA applications usable from a WEB navigator opyright 2007 IRAI Manual Manuel

Plus en détail

UML : Unified Modeling Language

UML : Unified Modeling Language UML : Unified Modeling Language Recommended: UML distilled A brief guide to the standard Object Modeling Language Addison Wesley based on Frank Maurer lecture, Univ. of Calgary in french : uml.free.fr/index.html

Plus en détail

Tutoriel de formation SurveyMonkey

Tutoriel de formation SurveyMonkey Tutoriel de formation SurveyMonkey SurveyMonkey est un service de sondage en ligne. SurveyMonkey vous permet de créer vos sondages rapidement et facilement. SurveyMonkey est disponible à l adresse suivante

Plus en détail

RULE 5 - SERVICE OF DOCUMENTS RÈGLE 5 SIGNIFICATION DE DOCUMENTS. Rule 5 / Règle 5

RULE 5 - SERVICE OF DOCUMENTS RÈGLE 5 SIGNIFICATION DE DOCUMENTS. Rule 5 / Règle 5 RULE 5 - SERVICE OF DOCUMENTS General Rules for Manner of Service Notices of Application and Other Documents 5.01 (1) A notice of application or other document may be served personally, or by an alternative

Plus en détail

A provincial general election is underway. I am writing you to ask for your help to ensure that Ontarians who are homeless are able to participate.

A provincial general election is underway. I am writing you to ask for your help to ensure that Ontarians who are homeless are able to participate. Dear Administrator, A provincial general election is underway. I am writing you to ask for your help to ensure that Ontarians who are homeless are able to participate. Meeting the identification requirements

Plus en détail

Guide d'installation rapide TEW-691GR 1.01

Guide d'installation rapide TEW-691GR 1.01 Guide d'installation rapide TEW-691GR 1.01 Table of Contents Français 1 1. Avant de commencer 1 2. Installation du matériel 2 3. Configuration du routeur sans fil 3 Troubleshooting 5 Version 05.11.2010

Plus en détail

Société de Banque et d Expansion

Société de Banque et d Expansion Société de Banque et d Expansion INTERNET BANKING DEMO AND USER GUIDE FOR YOUR ACCOUNTS AT NETSBE.FR FINDING YOUR WAY AROUND WWW.NETSBE.FR www.netsbe.fr INTERNET BANKING DEMO AND USER GUIDE FOR YOUR ACCOUNTS

Plus en détail

La création et la mise à jour de votre profil de fournisseur d Accenture

La création et la mise à jour de votre profil de fournisseur d Accenture ACCENTURE FRANCE GUIDE DU FOURNISSEUR POUR LA FACTURATION A ACCENTURE (french) Cher fournisseur, Nous vous remercions de l intérêt que vous portez à Accenture. Afin de vous aider, vous trouverez dans ce

Plus en détail

Initiative d excellence de l université de Bordeaux. Réunion du Comité stratégique 17-19 décembre 2014. Recommandations

Initiative d excellence de l université de Bordeaux. Réunion du Comité stratégique 17-19 décembre 2014. Recommandations Initiative d excellence de l université de Bordeaux Réunion du Comité stratégique 17-19 décembre 2014 Recommandations 2/1 RECOMMANDATIONS DU COMITE STRATEGIQUE Une feuille de route pour le conseil de gestion

Plus en détail

Quick Start Guide This guide is intended to get you started with Rational ClearCase or Rational ClearCase MultiSite.

Quick Start Guide This guide is intended to get you started with Rational ClearCase or Rational ClearCase MultiSite. Rational ClearCase or ClearCase MultiSite Version 7.0.1 Quick Start Guide This guide is intended to get you started with Rational ClearCase or Rational ClearCase MultiSite. Product Overview IBM Rational

Plus en détail

RAPID 3.34 - Prenez le contrôle sur vos données

RAPID 3.34 - Prenez le contrôle sur vos données RAPID 3.34 - Prenez le contrôle sur vos données Parmi les fonctions les plus demandées par nos utilisateurs, la navigation au clavier et la possibilité de disposer de champs supplémentaires arrivent aux

Plus en détail

A partir de ces différents matériels, l administrateur a déterminé huit configurations différentes. Il vous demande de les compléter.

A partir de ces différents matériels, l administrateur a déterminé huit configurations différentes. Il vous demande de les compléter. Exonet - Ressources mutualisées en réseau Description du thème Propriétés Intitulé long Formation concernée Présentation Modules Activités Compétences ; Savoir-faire Description Ressources mutualisées

Plus en détail

SERVEUR DÉDIÉ DOCUMENTATION

SERVEUR DÉDIÉ DOCUMENTATION SERVEUR DÉDIÉ DOCUMENTATION Release 5.0.6.0 19 Juillet 2013 Copyright 2013 GIANTS Software GmbH, All Rights Reserved. 1/9 CHANGE LOG Correction de bug divers (5.0.6.0) Ajout d une option de relance automatique

Plus en détail

Control your dog with your Smartphone. USER MANUAL www.pet-remote.com

Control your dog with your Smartphone. USER MANUAL www.pet-remote.com Control your dog with your Smartphone USER MANUAL www.pet-remote.com Pet-Remote Pet Training Pet-Remote offers a new and easy way to communicate with your dog! With the push of a single button on your

Plus en détail

Table des matières ENGLISH VERSION NEAR BOTTOM OF PAGE. Transferts sécurisés de fichiers Système MFT (Managed File Transfer) Guide de l utilisateur

Table des matières ENGLISH VERSION NEAR BOTTOM OF PAGE. Transferts sécurisés de fichiers Système MFT (Managed File Transfer) Guide de l utilisateur ENGLISH VERSION NEAR BOTTOM OF PAGE Transferts sécurisés de fichiers Système MFT (Managed File Transfer) Guide de l utilisateur Table des matières Survol...2 Considérations en matière de conformité des

Plus en détail

INDIVIDUALS AND LEGAL ENTITIES: If the dividends have not been paid yet, you may be eligible for the simplified procedure.

INDIVIDUALS AND LEGAL ENTITIES: If the dividends have not been paid yet, you may be eligible for the simplified procedure. Recipient s name 5001-EN For use by the foreign tax authority CALCULATION OF WITHHOLDING TAX ON DIVIDENDS Attachment to Form 5000 12816*01 INDIVIDUALS AND LEGAL ENTITIES: If the dividends have not been

Plus en détail

English version Legal notice

English version Legal notice English version Legal notice Legal information FCS Campus Paris-Saclay Espace Technologique - Bâtiment Discovery Route de l'orme aux Merisiers - RD 128 91190 Saint-Aubin Publication director : Dominique

Plus en détail

MELTING POTES, LA SECTION INTERNATIONALE DU BELLASSO (Association étudiante de lʼensaparis-belleville) PRESENTE :

MELTING POTES, LA SECTION INTERNATIONALE DU BELLASSO (Association étudiante de lʼensaparis-belleville) PRESENTE : MELTING POTES, LA SECTION INTERNATIONALE DU BELLASSO (Association étudiante de lʼensaparis-belleville) PRESENTE : Housing system est un service gratuit, qui vous propose de vous mettre en relation avec

Plus en détail

Gestion des prestations Volontaire

Gestion des prestations Volontaire Gestion des prestations Volontaire Qu estce que l Income Management (Gestion des prestations)? La gestion des prestations est un moyen de vous aider à gérer votre argent pour couvrir vos nécessités et

Plus en détail

http://www.bysoft.fr

http://www.bysoft.fr http://www.bysoft.fr Flash Slideshow Module for MagentoCommerce Demo on http://magento.bysoft.fr/ - Module Slideshow Flash pour MagentoCommerce Démonstration sur http://magento.bysoft.fr/ V3.0 ENGLISH

Plus en détail

EnerSys Canada Inc. Policy on. Accessibility Standard For Customer Service

EnerSys Canada Inc. Policy on. Accessibility Standard For Customer Service EnerSys Canada Inc. Policy on Accessibility Standard For Customer Service The customer service standard applies to every organization that provides goods and services to the public or third parties and

Plus en détail

Instructions pour mettre à jour un HFFv2 v1.x.yy v2.0.00

Instructions pour mettre à jour un HFFv2 v1.x.yy v2.0.00 Instructions pour mettre à jour un HFFv2 v1.x.yy v2.0.00 HFFv2 1. OBJET L accroissement de la taille de code sur la version 2.0.00 a nécessité une évolution du mapping de la flash. La conséquence de ce

Plus en détail

VTP. LAN Switching and Wireless Chapitre 4

VTP. LAN Switching and Wireless Chapitre 4 VTP LAN Switching and Wireless Chapitre 4 ITE I Chapter 6 2006 Cisco Systems, Inc. All rights reserved. Cisco Public 1 Pourquoi VTP? Le défi de la gestion VLAN La complexité de gestion des VLANs et des

Plus en détail

Promotion of bio-methane and its market development through local and regional partnerships. A project under the Intelligent Energy Europe programme

Promotion of bio-methane and its market development through local and regional partnerships. A project under the Intelligent Energy Europe programme Promotion of bio-methane and its market development through local and regional partnerships A project under the Intelligent Energy Europe programme Contract Number: IEE/10/130 Deliverable Reference: W.P.2.1.3

Plus en détail

that the child(ren) was/were in need of protection under Part III of the Child and Family Services Act, and the court made an order on

that the child(ren) was/were in need of protection under Part III of the Child and Family Services Act, and the court made an order on ONTARIO Court File Number at (Name of court) Court office address Applicant(s) (In most cases, the applicant will be a children s aid society.) Full legal name & address for service street & number, municipality,

Plus en détail

First Nations Assessment Inspection Regulations. Règlement sur l inspection aux fins d évaluation foncière des premières nations CONSOLIDATION

First Nations Assessment Inspection Regulations. Règlement sur l inspection aux fins d évaluation foncière des premières nations CONSOLIDATION CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION First Nations Assessment Inspection Regulations Règlement sur l inspection aux fins d évaluation foncière des premières nations SOR/2007-242 DORS/2007-242 Current to September

Plus en détail

MAT 2377 Solutions to the Mi-term

MAT 2377 Solutions to the Mi-term MAT 2377 Solutions to the Mi-term Tuesday June 16 15 Time: 70 minutes Student Number: Name: Professor M. Alvo This is an open book exam. Standard calculators are permitted. Answer all questions. Place

Plus en détail

Faits saillants et survol des résultats du sondage

Faits saillants et survol des résultats du sondage NORMES PROFESSIONNELLES NATIONALES pour les gestionnaires de ressources bénévoles Préparer les prochaines étapes Résultats du sondage d'octobre 2012 Merci aux membres qui ont pris le temps de répondre

Plus en détail

Contrôle d'accès Access control. Notice technique / Technical Manual

Contrôle d'accès Access control. Notice technique / Technical Manual p.1/18 Contrôle d'accès Access control INFX V2-AI Notice technique / Technical Manual p.2/18 Sommaire / Contents Remerciements... 3 Informations et recommandations... 4 Caractéristiques techniques... 5

Plus en détail

Quatre axes au service de la performance et des mutations Four lines serve the performance and changes

Quatre axes au service de la performance et des mutations Four lines serve the performance and changes Le Centre d Innovation des Technologies sans Contact-EuraRFID (CITC EuraRFID) est un acteur clé en matière de l Internet des Objets et de l Intelligence Ambiante. C est un centre de ressources, d expérimentations

Plus en détail

If the corporation is or intends to become a registered charity as defined in the Income Tax Act, a copy of these documents must be sent to:

If the corporation is or intends to become a registered charity as defined in the Income Tax Act, a copy of these documents must be sent to: 2014-02-05 Corporations Canada 9th floor, Jean Edmonds Towers South 365 Laurier Avenue West Ottawa, Ontario K1A 0C8 Corporations Canada 9e étage, Tour Jean-Edmonds sud 365, avenue Laurier ouest Ottawa

Plus en détail

English version ***La version française suit***

English version ***La version française suit*** 1 of 5 4/26/2013 4:26 PM Subject: CRA/ARC- Reminder - Tuesday, April 30, 2013 is the deadline to file your 2012 income tax and benefit return and pay any / Rappel - Vous avez jusqu'au 30 avril 2013 pour

Plus en détail

ENGLISH WEDNESDAY SCHOOL ENTRY TEST ENROLMENT FORM 2015-2016

ENGLISH WEDNESDAY SCHOOL ENTRY TEST ENROLMENT FORM 2015-2016 CHECKLIST FOR APPLICATIONS Please read the following instructions carefully as we will not be able to deal with incomplete applications. Please check that you have included all items. You need to send

Plus en détail

COUNCIL OF THE EUROPEAN UNION. Brussels, 18 September 2008 (19.09) (OR. fr) 13156/08 LIMITE PI 53

COUNCIL OF THE EUROPEAN UNION. Brussels, 18 September 2008 (19.09) (OR. fr) 13156/08 LIMITE PI 53 COUNCIL OF THE EUROPEAN UNION Brussels, 18 September 2008 (19.09) (OR. fr) 13156/08 LIMITE PI 53 WORKING DOCUMENT from : Presidency to : delegations No prev. doc.: 12621/08 PI 44 Subject : Revised draft

Plus en détail

2012, EUROPEEN YEAR FOR ACTIVE AGEING 2012, ANNEE EUROPEENNE DU VIEILLISSEMENT ACTIF

2012, EUROPEEN YEAR FOR ACTIVE AGEING 2012, ANNEE EUROPEENNE DU VIEILLISSEMENT ACTIF 2012, EUROPEEN YEAR FOR ACTIVE AGEING 2012, ANNEE EUROPEENNE DU VIEILLISSEMENT ACTIF Kick off transnational project meeting June 6 & 7th 2011 6 et 7 Juin 2011 CERGY/ VAL D OISE Monday june 6th morning

Plus en détail

NOTICE D UTILISATION Option USB 2-Ports USB FRANCAIS

NOTICE D UTILISATION Option USB 2-Ports USB FRANCAIS NOTICE D UTILISATION Option USB 2-Ports USB FRANCAIS Introduction Ce supplément vous informe de l utilisation de la fonction USB qui a été installée sur votre table de mixage. Disponible avec 2 ports USB

Plus en détail

Cheque Holding Policy Disclosure (Banks) Regulations. Règlement sur la communication de la politique de retenue de chèques (banques) CONSOLIDATION

Cheque Holding Policy Disclosure (Banks) Regulations. Règlement sur la communication de la politique de retenue de chèques (banques) CONSOLIDATION CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Cheque Holding Policy Disclosure (Banks) Regulations Règlement sur la communication de la politique de retenue de chèques (banques) SOR/2002-39 DORS/2002-39 Current to

Plus en détail

ÉTUDES MÉDICALES DE PREMIER CYCLE

ÉTUDES MÉDICALES DE PREMIER CYCLE ÉTUDES MÉDICALES DE PREMIER CYCLE GUIDE DE RÉMUNÉRATION MISE À JOUR : 22 juillet 2015 1 Table des matières Introduction... 3 Processus de rémunération... 3 Paiement par l entremise d un plan de pratique...

Plus en détail

Academic Project. B2- Web Development. Resit Project. Version 1.0 Last update: 24/05/2013 Use: Students Author: Samuel CUELLA

Academic Project. B2- Web Development. Resit Project. Version 1.0 Last update: 24/05/2013 Use: Students Author: Samuel CUELLA SUPINFO Academic Dept. Resit Project Academic Project B2- Web Development 2012-2013 Version 1.0 Last update: 24/05/2013 Use: Students Author: Samuel CUELLA Conditions d utilisations : SUPINFO International

Plus en détail

Médicaments approuvés : Les Canadiens veulent y avoir accès sans tarder

Médicaments approuvés : Les Canadiens veulent y avoir accès sans tarder Médicaments approuvés : Les Canadiens veulent y avoir accès sans tarder (Ottawa, Canada Le 17 mars 2008) Selon une enquête menée récemment auprès des citoyens canadiens à l échelle nationale, la grande

Plus en détail

RICHEL SERRES DE FRANCE PAR_20120203_02432_ALT DATE: 03/02/2012

RICHEL SERRES DE FRANCE PAR_20120203_02432_ALT DATE: 03/02/2012 CORPORATE EVENT NOTICE: Offre contractuelle de rachat RICHEL SERRES DE FRANCE PLACE: Paris AVIS N : PAR_20120203_02432_ALT DATE: 03/02/2012 MARCHE: Alternext Paris La société RICHEL SERRES DE FRANCE (la

Plus en détail

How To connect to TonVPN Max / Comment se connecter à TonVPN Max

How To connect to TonVPN Max / Comment se connecter à TonVPN Max How To connect to TonVPN Max / Comment se connecter à TonVPN Max Note : you need to run all those steps as an administrator or somebody having admin rights on the system. (most of the time root, or using

Plus en détail

ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT OU ORGANISME DE FORMATION / UNIVERSITY OR COLLEGE:

ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT OU ORGANISME DE FORMATION / UNIVERSITY OR COLLEGE: 8. Tripartite internship agreement La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le stagiaire ci-après nommé sera accueilli dans l entreprise. This contract defines the

Plus en détail

Pour utiliser ce formulaire, vous devez préalablement. Une fois ces fonctions activées, vous pourrez

Pour utiliser ce formulaire, vous devez préalablement. Une fois ces fonctions activées, vous pourrez I AT T E N T I O N I Département Monétique Pour utiliser ce formulaire, vous devez préalablement autoriser Acrobat à activer (Dear Madam, les Mister) fonctions javascript embarquées. Madame, Mademoiselle,

Plus en détail

If the corporation is or intends to become a registered charity as defined in the Income Tax Act, a copy of these documents must be sent to:

If the corporation is or intends to become a registered charity as defined in the Income Tax Act, a copy of these documents must be sent to: 2014-10-07 Corporations Canada 9th Floor, Jean Edmonds Towers South 365 Laurier Avenue West Ottawa, Ontario K1A 0C8 Corporations Canada 9e étage, Tour Jean-Edmonds sud 365 avenue Laurier ouest Ottawa (Ontario)

Plus en détail

IDENTITÉ DE L ÉTUDIANT / APPLICANT INFORMATION

IDENTITÉ DE L ÉTUDIANT / APPLICANT INFORMATION vice Direction des Partenariats Internationaux Pôle Mobilités Prrogrramme de bourrses Intterrnattiionalles en Mastterr (MIEM) Intterrnattiionall Mastterr Schollarrshiip Prrogrramme Sorrbonne Parriis Ciitté

Plus en détail

CONVENTION DE STAGE TYPE STANDART TRAINING CONTRACT

CONVENTION DE STAGE TYPE STANDART TRAINING CONTRACT CONVENTION DE STAGE TYPE STANDART TRAINING CONTRACT La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le stagiaire ci-après nommé sera accueilli dans l entreprise. This contract

Plus en détail

FÉDÉRATION INTERNATIONALE DE NATATION Diving

FÉDÉRATION INTERNATIONALE DE NATATION Diving QUALIFICATION SYSTEM - 2 ND SUMMER YOUTH OLYMPIC GAMES - NANJING 2014 FÉDÉRATION INTERNATIONALE DE NATATION Diving A. Events (5) MEN S EVENTS (2) WOMEN S EVENTS (2) MIXED EVENTS (2) 3m individual springboard

Plus en détail

Railway Operating Certificate Regulations. Règlement sur les certificats d exploitation de chemin de fer CODIFICATION CONSOLIDATION

Railway Operating Certificate Regulations. Règlement sur les certificats d exploitation de chemin de fer CODIFICATION CONSOLIDATION CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Railway Operating Certificate Regulations Règlement sur les certificats d exploitation de chemin de fer SOR/2014-258 DORS/2014-258 Current to September 10, 2015 À jour

Plus en détail

Module Title: French 4

Module Title: French 4 CORK INSTITUTE OF TECHNOLOGY INSTITIÚID TEICNEOLAÍOCHTA CHORCAÍ Semester 2 Examinations 2010 Module Title: French 4 Module Code: LANG 6020 School: Business Programme Title: Bachelor of Business Stage 2

Plus en détail

Package Contents. System Requirements. Before You Begin

Package Contents. System Requirements. Before You Begin Package Contents DWA-125 Wireless 150 USB Adapter CD-ROM (contains software, drivers, and manual) Cradle If any of the above items are missing, please contact your reseller. System Requirements A computer

Plus en détail

CANADA / ASSOCIATION CANADIENNE DE. L'HÉLICOPTÈRE. Please ensure that these documents are kept with the corporate records.

CANADA / ASSOCIATION CANADIENNE DE. L'HÉLICOPTÈRE. Please ensure that these documents are kept with the corporate records. 2014-06-26 Corporations Canada 9th Floor, Jean Edmonds Towers South 365 Laurier Avenue West Ottawa, Ontario K1A 0C8 Corporations Canada 9e étage, Tour Jean-Edmonds sud 365 avenue Laurier ouest Ottawa (Ontario)

Plus en détail