CONDITIONS D UTILISATION

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1 1 - Configuration du Compte/ de registre Votre compte sera configuré après la bonne réception du paiement. L utilisateur se doit de fournir un de contact valide qui ne doit jamais être associé au domaine que vous souhaitez enregistrer ou héberger sur nos serveurs. Toutes les questions relatives à votre compte, telles que notifications de paiement, information d abus ou autres informations importantes seront envoyées au fourni. L utilisateur est aussi tenu responsable d avoir son de contact accessible. Donner de fausses informations de contact peut conduire à l annulation immédiate du compte. 2 Transferts AL équipe responsable des transferts de comptes d hébergement engage tous ses efforts pour pouvoir transférer votre website chez Flexinetworks, cependant, nous ne garantissons pas le succès du transfert. Ce service est une courtoisie de Flexinetworks à ses clients, ne pouvant pas donner de délai concret pour la finalisation du procès de transfert. Malgré tout, nous ferons de tout pour sa bonne réussite, en dépit de certains transferts n aboutir à rien. Dans ce cas-là, l utilisateur devra être tenu responsable de son transfert. 3 Informations sur l utilisation Tous les services fournis par Flexinetworks ne doivent être en aucun cas utilisés à des fins illégales. Les lois appliquées sont établies par la Loi Française. Le client accepte d acquitter Flexinetworks de toute plainte présentée pendant l utilisation des services fournis. L utilisation de notre service pour la dépréciation, copie ou diffamation de toute marque enregistrée est expressément interdite. Cette interdiction inclut aussi, la copie illégale de musique, livres, photographies ou quel autre objet dument enregistré. La tentative de vente de tout objet contrefait peut conduire à l annulation immédiate du compte. Si vous avez des informations qui vous pousse à croire que votre marque est en train d être imitée, veuillez nous informer à travers du Matériel expressément interdit dans nos serveurs : IRC Bots, Proxy Scripts - Anonymizers, Warez,.img Hébergements qui soient à peine utilisés pour héberger des images sans domaine défini ou fichiers.zip,.tar ou autre similaire pour backup - High-YeldInterest Programs (HYIP) ou relatifs, sites d investissement (FOREX, egold exchange), AutoSurf Sites. Bank DebenturesTrading Programs, Prime Banks Programs, Sites de jeu (loterie), muds/rpg s, sites à caractère d incitation à la haine, sites sur hackers ou tout site qui publie des actes illégaux- Cracks-Exploiters-Nukers-Flooders. Il n est pas permis d utiliser l hébergement pour les échanges d applications, systèmes opératifs ou autres qui demandent des ressources intensives du serveur. Il n est pas permis d héberger les backups gérés par le C-Panel, celles-ci doivent être transférées dans votre ordinateur local. L utilisation de quelconque des éléments référenciés ci-dessus mettront terme immédiat au compte. Flexinetworks se réserve le droit de refuser le service aux personnes considérées inadéquates.

2 4 Activités expressément interdites En-dessous vous pouvez vérifier quelques pratiques (pas toutes) expressément interdites aux utilisateurs et clients de Flexinetworks. a) L utilisation du site est interdite à la vente de produits ou services qui ne s encadrent pas dans les lois du pays où seront délivrés ou prêtés ; b) L utilisation du site pour la divulgation d obscénités, pornographie, nudité ou actes sexuels, violence excessive, provocations ou quelque autre genre susceptible d objection. Il est permis l utilisation de contenus pour adultes avec les offres Premium avec l application de certaines règles, n étant pas permises violations à la loi de la décence et obscénité.flexinetworks se réserve le droit de demander, si nécessaire, une pièce d identification des parties intervenantes dans les images ou vidéos pour adultes aussi bien que les pièces justificatives des droits d auteur des mêmes images ou vidéos ou quelque autre matériel où il peut être exigible des droits d auteur. c) Il n est pas permis d utiliser le website pour mettre des contenus visant l incitation ou promotion de la violence contre les gouvernements, organisations, groupes ou individus, ou qui puisse fournir informations et assistance à des actes de révolte ou de violence ; d) L utilisation du site pour mettre un contenu qui inclut provocations, textes diffamatoires ou qui puissent ridiculiser Flexinetworks, ses travailleurs ou associés, ainsi comme sa réputation actuellement intacte et reconnue. e) Quelque autre acte ou omission que Flexinetworks puisse considérer inacceptable. 5 Règles Générales L absence de réponse par de la part de notre département de contrôle d abus dans un délai maximum de 48 heures peut conduire à la suspension ou à la fin des services. Toutes les questions relatives à l abus doivent être résolues par ou à travers de Ticket Support. En cas de doutes concernant l éligibilité de votre site dans nos serveurs, merci de bien vouloir nous contacter par au où nous serons ravi de pouvoir vous aider. Tout site qui contienne pornographie infantile ou liens vers des sites de pornographie infantile seront suspendus immédiatement sans préavis. Pour les revendeurs : Suspension du site concerné avec envoi d une notification pour fermer le compte. Nous allons vérifier les activités du revendeur ; plus d une infraction de ce genre conduit à la cessation immédiate du compte. Le revendeur doit répondre dans un délai maximum de 24 heures après le contact effectué par Flexinetworks. Clients directs : les services seront terminés immédiatement sans préavis. Les violations seront rapportées aux autorités compétentes. L utilisateur est responsable de s assurer que les scripts et applications utilisés sur son compte sont fiables et n affectent pas le service.

3 6 Politique anti-spam Il n est pas toléré Spam dans les serveurs de Flexinetworks inclus mais aussi l envoi d non sollicité, listes d s, «safelists», «double opt-in» et Bulk Mailing. Tout utilisateur qui fasse ce genre d envoi aura son compte fermé avec ou sans préavis. En-dessous, vous pouvez consulter notre règlement pour l envoi d s : Limites Le plafond maximum d envoi d s par heure pour chaque domaine est de 500 messages (à l exception des offres Premium), ce plafond s applique aussi au Mailman. Si nous détectons un envoi supérieur au permis malgré l heure de l envoi, la majorité des s seront transférés de retour au serveur de l envoi avec message d erreur de réception. Les serveurs sont limités à 60 appels en POP 3 par domaine. Si le nombre d appels dépasse la limite stipulée, cela donnera lieu à une erreur de username et mot de passe qui empêchera de faire le login. Vous devez attendre une heure pour que le compte soit débloqué à nouveau. Pour éviter cette situation, vous devez configurer les appels POP 3 avec au moins 10 minutes d intervalle. Toute liste de diffusion avec plus de 5000 adresses exige une Offre Premium, un serveur dédié ou semi-dédié. Vous devez vous mettre en contact avec le département de ventes pour demander un devis. NOTE : Il est interdit de partager la liste en autres plus petites pour réduire le nombre. Règlement pour les listes de diffusion 1. À chaque fois que vous envoyez un message, pour plus petite que soit la liste de diffusion, vous devez toujours attendre au minimum 6 secondes d intervalle. Si l application que vous utilisez ne vous permet pas l espacement temporaire des messages, vous devrez changer pour une application qui permette cette fonctionnalité. Si vous n effectuez pas l espacement dans l envoi de par exemple 500 messages, le serveur va tenter d envoyer celles-ci en 1 seconde, ce qui n est pas possible. Cette tentative va provoquer une augmentation considérable dans la charge sur le processeur, rendant le serveur plus lent. Notre tâche est celle de maintenir le fonctionnement avec une bonne performance. Celui qui puisse provoquer lenteur dû à la charge élevée de son processeur aura son compte suspendu et l opération terminée immédiatement. Si vous optez pour ne pas espacer l envoi des messages, votre compte sera probablement suspendu. 2. Les listes de diffusion doivent obéir à un règlement spécifique. Avant d envoyer un à tout utilisateur qui soit sur la liste de diffusion, il faudra qu il soit envoyé un de confirmation numéroté au nouvel abonné, à travers duquel celui-ci doit répondre positivement afin de pouvoir bien réceptionner les messages dans le futur. Le client doit garder cette confirmation sur une base de données, contenant la date et l heure de l abonnement et l IP de l utilisateur adhérent, ceci pour qu en cas de plainte d envoi de spam, vous ayez une preuve comme quoi l utilisateur qui a réceptionné le message avait bien adhéré à la liste de diffusion. Le client doit fournir dans ces messages une forme simple pour que l utilisateur puisse renoncer à la réception des s envoyés. 3. Toute liste de diffusion avec plus de 900 adresses, peut seulement effectuer l envoi pendant les heures où il y a moins de trafic, évitant ainsi la surcharge du serveur. Les heures considérées de moindre trafic sont de 1h à 8h du matin (Greenwich), du lundi au vendredi et pendant tout le week-end. 4. 4Vous ne pouvez pas effectuer l envoi vers des listes de diffusion reçues ou achetées. Cet envoi est considéré spam parce que les utilisateurs concernés n ont pas accepté de recevoir un spécifique de votre part. Ne sont acceptées aucune justification, ce genre de situation est traité comme SPAM et conduit à la fin immédiate du compte.

4 5. Tout envoi d non sollicité peut entrainer à la cessation immédiate du compte. Nous employons une politique de tolérance zéro concernant l envoi d s non sollicités. 6. Toutes les listes de diffusion doivent obéir au règlement établi par les EUA, vous pouvez consulter celui-ci au : 7. Les applications DirectSMTPMailers ne sont pas autorisées. Un exemple d application du genre est le DarkMailer. Tout doit passer par le MTA Local (localhost:25) pour être réceptionné à travers du serveur et non directement par des scripts. 6 Paiements L utilisateur accepte de payer à l avance les services souscrits chez Flexinetworks. Le compte cesse d être débité, seulement après l envoi d une notification de résiliation des services par Ticket Support à Flexinetworks. Les demandes de résiliation doivent être envoyées à partir du Helpdesk et doivent contenir les services que vous souhaitez \clôturer. Flexinetworks se réserve le droit de changer les prix des paiements annuels, mensuels ou autre à n importe quel moment. Les factures relatives à l annuité des domaines peuvent être gérées par le client à tout moment. Les factures des services sont émises de forme automatique 15 jours avant la date de la fin du service et envoyées au mail principal sur l espace client.le client doit régulariser les factures jusqu à la date finale de la fin du service. Dans le cas des services d hébergement, après la date d échéance de la facture, Flexinetworks se réserve le droit à la suspension du service et ajoute les frais d activation de 10 (TVA non incluse). Le service est clôturé 30 jours après la date de facturation, dans le cas de l hébergement, les contenus et backups sont éliminés du serveur, n ayant le droit à aucun rétablissement des données. Le rétablissement de backups après la date de clôture du compte d hébergement a un coût de 45 euros+tva. 7 Backups et perte de données L utilisation du service est de l entière responsabilité de l utilisateur. Flexinetworks n est pas responsable pour les fichiers ou contenu de votre compte. L utilisateur assume toute la responsabilité de ses fichiers et contenus transférés aussi bien que les backups à être effectués de manière appropriée, garantissant sa sécurité dans les serveurs de Flexinetworks. Après la conclusion du backup, le client doit retirer celui-ci dans son ordinateur local, en se certifiant que tous les contenus sont corrects. 8 Résiliation et Remboursements Flexinetworks se réserve le droit de résilier un compte à tout moment avec ou sans préavis. Les clients peuvent résilier leur compte à tout moment, il suffit d envoyer un ticket Support à travers de l Helpdesk. Flexinetworks offre une période d essai de 30 jours pour les comptes d hébergement mutualisés, après ce délai et au cas où le client ne veuille plus avoir le service, il doit présenter le motif pour la résiliation qui sera évalué dans un délai maximum de 48 heures. A peine les utilisateurs qui ne sont pas actuellement clients ou qui ne l ont jamais été peuvent demander la résiliation et le remboursement dans les premiers 30 jours. Les violations aux conditions d utilisation bloquent tout remboursement.

5 9 Utilisation de ressources Les utilisateurs peuvent : a) Utiliser 25% ou plus des ressources du serveur pour plus de 90 secondes. Il existe plusieurs activités qui peuvent provoquer l utilisation excessive de ressources tels que : CGI Scripts, FTP, PHP, HTTP, etc. b) L utilisation de toute application de messagerie qui demande des ressources du serveur, applications hébergées sur un autre local sont autorisées. c) Tout logiciel relationnel avec IRC (Internet Relay Chat) network. d) Exécuter toute application de Bit Torrent, Tracker ou Client. e) Participer dans toute activité de partage de fichiers /peer-to-peer. f) Exécuter tout serveur de jeux tel que : Counter Strike, Half-Life, Battlefield1492, etc. g) Exécuter Cron Jobs avec moins de 24 heures d intervalle. h) Les comptes d hébergement qui utilisent au quotidien une moyenne de 100/250 Mb de mémoire partagée du serveur doivent s inclure dans les offres premium. Les comptes d hébergement qui dépassent ces valeurs doivent s inclure dans un serveur dédié. Quand vous utilisez les fonctions de include en PHP pour les fichiers locaux, tapez l adresse locale du fichier et non l URL. Au lieu de (http://votredomaine.com/include.php) vous devez utiliser ( include.php ). 10 Trafic mensuel et espace disque L utilisateur est d accord pour que Flexinetworks fasse le monitoring quotidien du trafic mensuel et de l espace en disque utilisé par le client. Dans l éventualité où le client dépasse l espace et trafic définis dans son compte, Flexinetworks peut prendre des mesures conformes afin de corriger la situation à savoir : débit de frais d utilisation excessive, débranchement de quelques ou de tous les services souscrits ou cessation du compte. Le trafic mensuel est monitoré tous les jours, dépendant du trafic mensuel attribué et en divisant par les jours du calendrier est déterminé un maximum journalier de trafic, à l exception des comptes d hébergement qui ne présentent pas de limite défini de trafic mensuel. Flexinetworks considère une violation à l utilisation du service client ceux qui emploient leurs comptes pour le partage de fichiers de forme intensive, étant donné que les offres d hébergement sont destinées aux hébergements de websites. L utilisation de l espace pour le simple archivage d images, son ou vidéo (MP3, WAV, RA, GIF, JPG, entre autres) n est pas autorisé. Chaque compte peut utiliser au maximum 50% de son trafic mensuel pour le type de fichiers décrits au-dessus, autrement il est nécessaire de faire un upgrade ou une altération de votre compte d hébergement. Le trafic mensuel non utilisé sur la période précédente n est pas cumulable pour les mois suivants. 11 Revendeurs : Responsabilité envers les clients Les revendeurs sont les responsables du support à leurs clients. Flexinetworks ne fournit pas de support direct aux clients des revendeurs. Si le client d un revendeur veut entrer en contact avec Flexinetworks, celle-ci se réserve le droit de mettre le compte du client en attente jusqu à ce que le revendeur puisse assumer la responsabilité face au client. Toutes les demandes doivent être sollicitées par le revendeur au nom de son client pour des raisons de sécurité. Les revendeurs sont aussi responsables pour tout le contenu transféré et stocké sur son compte revendeur qui puisse violer les conditions d utilisation du service.

6 12 Comptes partagés Les utilisateurs qui ont des comptes partagés ne peuvent pas revendre les hébergements à d autres utilisateurs. Si vous souhaitez revendre des hébergements, vous devez souscrire à une offre revendeur spécialement conçue à cet effet. 13 Modifications sur les prix Le coût à payer pour l hébergement après souscription ne souffre d aucune modification, à l exception de modifications officielles sur les valeurs des taxes. Flexinetworks se réserve le droit de changer les tarifs sur le site et d augmenter les ressources disponibles sur chacune des offres à tout moment. Tout service qui ne soit pas décrit, ou qui ne fasse pas partie de l offre mentionnée sur Flexinetworks, le client doit demanderun devis, pour que nous puissions vérifier la viabilité et les coûts Responsabilité Flexinetworks ne pourra jamais être imputée en responsabilité pour tout dommage à son négoce. 15 Remise de données Flexinetworks peut remettre les données personnelles de ses clients aux représentants de la loi sans avoir besoin du consentement ou de notifier le client. Nous coopérons en tout avec les entités policières au cas où il nous le soit demandé. 16 Modification des conditions d utilisation Flexinetworks se réserve le droit de modifier les conditions du service à tout moment sans préavis.

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