PARTIE 1 Les risques psychosociaux et la qualité de vie au travail : causes et conséquences du phénomène

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1 Liste des thèmes traités dans la documentation «Risques Psychosociaux» R PARTIE 1 Les risques psychosociaux et la qualité de vie au travail : causes et conséquences du phénomène CHAPITRE 1. Risques psychosociaux et qualité de vie au travail : de quoi parle-t-on exactement? A - Savoir reconnaître les différentes formes de RPS : définitions et caractéristiques... RPS.11A Le stress... RPS.11A La dépression... RPS.11A Le risque suicidaire au travail... RPS.11A Les conduites addictives... RPS.11A L épuisement professionnel... RPS.11A Le harcèlement moral au travail... RPS.11A Le harcèlement sexuel... RPS.11A Les conflits au travail... RPS.11A8 47 B - De la prévention des risques psychosociaux àlapromotiondelaqualitédevieautravail... RPS.11B Des concepts qui ne sont pas neutres... RPS.11B Définition de la qualité de vie au travail et des différentes notions... RPS.11B Quelques leviers de la qualité de vie au travail.. RPS.11B3 58 C - Les risques psychosociaux selon les secteurs d activité : données-clés... RPS.11C Situations de travail à risque... RPS.11C Similitudes et disparités... RPS.11C2 63 D - Les professions les plus exposées... RPS.11D Pénibilité au travail et relation avec le public... RPS.11D L exemple du secteur de la santé et de l action sociale... RPS.11D L exemple du secteur du commerce et des employés de bureau... RPS.11D L exemple du secteur agricole... RPS.11D L exemple du secteur industriel... RPS.11D5 73 E - L apport de la psychologie du travail : différents types de prévention... RPS.11E La prévention primaire... RPS.11E La prévention secondaire... RPS.11E La prévention tertiaire... RPS.11E Risques Psychosociaux Éditions Tissot Septembre

2 3. La prévention tertiaire... RPS.11E Objectifs, effets et limites des approches individualistes... RPS.11E Les bénéfices d une prévention à la source... RPS.11E5 83 CHAPITRE 2. Les facteurs déclenchants A - Des facteurs liés à l évolution des organisations et du travail... RPS.12A Une dynamique de long terme... RPS.12A La «tertiarisation du travail»... RPS.12A L intensification du travail... RPS.12A Les nouvelles formes d organisations du travail.. RPS.12A L organisation contrôlante... RPS.12A5 95 B - Comprendre les autres sources de stress et de mal-être au travail... RPS.12B Une méconnaissance des conséquences financières de la souffrance au travail mais aussi de l intérêt économique de la prévention... RPS.12B La question de la charge de travail... RPS.12B Les horaires de travail... RPS.12B Les contraintes d adaptation... RPS.12B La pénibilité physique et environnementale... RPS.12B Le sens et l utilité du travail... RPS.12B L intérêt intrinsèque de la tâche... RPS.12B Les interruptions... RPS.12B La clarté des rôles... RPS.12B Les demandes contradictoires et les injonctions paradoxales... RPS.12B Le risque d erreur et la responsabilité... RPS.12B La qualité empêchée... RPS.12B Le manque de communication interne... RPS.12B La gestion des changements dans l entreprise... RPS.12B Les nouvelles technologies... RPS.12B La confiance dans le manager... RPS.12B La justice organisationnelle... RPS.12B Le souci du bien-être... RPS.12B Adéquation objectifs / ressources... RPS.12B Conciliation travail / famille... RPS.12B Le contrôle et la prévisibilité de la charge... RPS.12B Développement des compétences... RPS.12B Risques Psychosociaux Éditions Tissot Septembre

3 23. L incertitude par rapport à l avenir... RPS.12B La participation aux décisions... RPS.12B Les perspectives d évolution... RPS.12B Les relations avec les collègues et les supérieurs... RPS.12B R 27. Le respect... RPS.12B C - L évolution de la gestion des ressources humaines... RPS.12C L affaiblissement des collectifs... RPS.12C Les entretiens individuels : source de stress?... RPS.12C Faire le «sale boulot»... RPS.12C Les relations humaines et les comportements... RPS.12C La gestion des seniors... RPS.12C5 145 D - Le modèle de Karasek : pour comprendre et agir... RPS.12D L inhibition de l action : un risque aigu pour la santé physique et mentale... RPS.12D Le management... RPS.12D Les typologies de management... RPS.12D Des comportements managériaux dangereux?.. RPS.12D Les rapports nationaux et la question de la formation des managers... RPS.12D Le déficit de reconnaissance... RPS.12D Trois sources de stress managérial... RPS.12D7 159 CHAPITRE 3. Les conséquences pour l organisation et le manager A - Les effets sur la santé des salariés... RPS.13A Les conséquences physiques et psychologiques... RPS.13A Les conséquences sur le mode de vie... RPS.13A2 166 B - Les conséquences sur le fonctionnement de l organisation... RPS.13B L alcool et les psychotropes... RPS.13B Les conflits dans les équipes... RPS.13B Arrêts de travail, absentéisme, présentéisme... RPS.13B3 186 C - Le coût des risques psychosociaux pour l organisation... RPS.13C Les coûts directs... RPS.13C Les coûts indirects... RPS.13C Le poids des addictions... RPS.13C3 203 D - La situation particulière des managers... RPS.13D 204 Risques Psychosociaux Éditions Tissot Septembre

4 PARTIE 2 L environnement juridique des risques psychosociaux CHAPITRE 1. Les obligations de l employeur A - La loi n du 31 décembre RPS.21A 218 B - Le décret n du 5 novembre RPS.21B 221 C - La loi n du 17 janvier 2002 de modernisation sociale... RPS.21C L introduction du harcèlement moral en droit français... RPS.21C L obligation de protéger la santé physique et mentale des travailleurs... RPS.21C2 240 D - La loi n du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites... RPS.21D Introduction de la notion de pénibilité et de mesures préventives... RPS.21D La traçabilité des risques liés à la pénibilité... RPS.21D Le respect du principe d égalité professionnelle hommes-femmes... RPS.21D L approche collective de la pénibilité : la négociation collective... RPS.21D Le système compensation-réparation de la pénibilité... RPS.21D5 255 CHAPITRE 2. La réglementation spécifique au stress et au harcèlement A - L accord national interprofessionnel sur le stress au travail du 2 juillet RPS.22A Les objectifs de l accord... RPS.22A Une description du stress... RPS.22A Le principe de responsabilité des employeurs et des travailleurs en matière de prévention du stress... RPS.22A Les modalités de prévention du stress... RPS.22A4 262 Risques Psychosociaux Éditions Tissot Septembre

5 B - Le plan d urgence pour la prévention du stress au travail du 9 octobre RPS.22B Le contenu du plan d urgence... RPS.22B Les résultats de l application du plan d urgence... RPS.22B2 263 C - Le Plan Santé au Travail RPS.22C 265 D - L accord national interprofessionnel sur le harcèlement et la violence au travail du 26 mars RPS.22D Une définition du harcèlement moral et de la violence au travail... RPS.22D Des méthodes de prévention... RPS.22D2 269 E - L avis du Conseil économique, social et environnemental du 14 mai 2013 sur la prévention des risques psychosociaux... RPS.22E État des lieux... RPS.22E Mise en œuvre d une démarche préventive... RPS.22E2 272 F - L accord national interprofessionnel sur la qualité de vie au travail du 19 juin RPS.22F De la notion de risque psychosocial à celle de qualité de vie au travail... RPS.22F Modalités d élaboration du texte de l accord... RPS.22F Modalités de la négociation d un accord sur la qualité de vie au travail... RPS.22F La création d une négociation unique sur la qualité de vie au travail... RPS.22F Les objectifs de l accord sur la qualité de vie au travail... RPS.22F5 277 CHAPITRE 3. Les contentieux liés aux risques psychosociaux A - Le contentieux devant les juridictions sociales... RPS.23A L évolution du contentieux relatif au harcèlement moral... RPS.23A Le contentieux relatif aux risques psychosociauxnon réglementés... RPS.23A2 312 Risques Psychosociaux Éditions Tissot Septembre

6 B - La responsabilité pénale de l employeur... RPS.23B La responsabilité pénale de l employeur sur le fondement des infractions d imprudence... RPS.23B La responsabilité pénale sur la base des infractions intentionnelles... RPS.23B2 335 CHAPITRE 4. Rôle et obligations des différents acteurs au sein de l organisation A - Connaître les droits et devoirs des travailleurs en matière de santé et sécurité au travail... RPS.24A Le devoir de sécurité du travailleur... RPS.24A Le droit d alerte et de retrait... RPS.24A Le salarié, acteur effectif de la prévention des risques professionnels... RPS.24A3 375 B - Comprendre l apport des représentants du personnel dans les décisions en matière de santé sécurité au travail... RPS.24B Le comité d hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)... RPS.24B Les délégués du personnel... RPS.24B Le Comité d entreprise... RPS.24B Les syndicats et délégués syndicaux... RPS.24B4 398 C - Recourir aux services de santé au travail... RPS.24C Le médecin du travail... RPS.24C Les services de santé au travail (SST)... RPS.24C2 415 D - Tableau récapitulatif du rôle de chacun en santé sécurité au travail... RPS.24D 419 Risques Psychosociaux Éditions Tissot Septembre

7 PARTIE 3 Les moyens d actions CHAPITRE 1. L évaluation des risques psychosociaux au sein de l organisation A - Cerner au préalable le cadre et les objectifs de la démarche d évaluation des risques psychosociaux... RPS.31A Prendre en compte le contexte social... RPS.31A Comprendre les enjeux de l évaluation des facteurs de risques psychosociaux... RPS.31A Intégrer les enjeux de la prévention des facteurs de risques psychosociaux... RPS.31A Savoir quand initier l évaluation des facteurs de risques psychosociaux... RPS.31A Envisager l évaluation des risques psychosociaux et le plan d action... RPS.31A Être conscient de l importance de l information et de la communication... RPS.31A Les freins à la prévention des risques psychosociaux... RPS.31A Connaître le rôle des instances représentatives du personnel... RPS.31A Constituer un groupe de travail paritaire... RPS.31A9 439 B - Établir le prédiagnostic... RPS.31B Créer un tableau d indicateurs d alerte... RPS.31B Identifier les différents indicateurs... RPS.31B Choisir les indicateurs en fonction de l organisation... RPS.31B Suivre le tableau d indicateurs d alerte... RPS.31B Communiquer sur les indicateurs d alerte auprès des instances représentatives du personnel... RPS.31B5 457 C - Réaliser le diagnostic des facteurs de risque : la cartographie... RPS.31C Mesurer l intérêt de la cartographie des risques... RPS.31C Définir la méthodologie... RPS.31C2 462 Risques Psychosociaux Éditions Tissot Septembre

8 3. Choisir les outils pertinents... RPS.31C Mettre en place le plan d action et le suivre... RPS.31C Identifier les facteurs-clés de succès... RPS.31C5 486 D - Intégrer les risques psychosociaux dans le document unique... RPS.31D Le document unique d évaluation des risques professionnels : une organisation indispensable àunedémarchedeprévention... RPS.31D La prise en compte des risques psychosociaux dans le document unique... RPS.31D2 491 E - La négociation d un accord d entreprise ou d établissement... RPS.31E Pourquoi négocier un accord d entreprise sur la prévention des RPS?... RPS.31E Négocier un accord dans une entreprise avec des délégués syndicaux... RPS.31E Négocier un accord dans une entreprise sans délégués syndicaux... RPS.31E D accord... Pas d accord... RPS.31E Exemple de trame d accord de méthode sur la prévention des risques psychosociaux... RPS.31E5 507 F - Une solution co-responsable : l entreprise en santé... RPS.31F L environnement de travail des salariés... RPS.31F La conciliation travail/vie personnelle... RPS.31F Les pratiques de management... RPS.31F Les habitudes de vie... RPS.31F4 512 Risques Psychosociaux Éditions Tissot Septembre

9 CHAPITRE 2. Sur le terrain : exemple d une intervention au sein d un établissement hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD) A - Le cadre de l intervention... RPS.32A Le constat... RPS.32A L enquête en psychodynamique du travail... RPS.32A2 515 B - Les sources de satisfaction au travail... RPS.32B Bien faire son travail : la principale (mais trop rare) source de plaisir au travail... RPS.32B Travail et reconnaissance : une expérience affective contribuant à la construction de l identité... RPS.32B2 517 C - Les sources de souffrance au travail... RPS.32C Un collectif de travail ou une collection d individus?... RPS.32C Déception et manque de reconnaissance... RPS.32C2 521 D - Vers une démarche de réduction des tensions et souffrances au travail... RPS.32D Le travail bien fait... RPS.32D Une situation qui semblait bloquée... RPS.32D Pour s en sortir : le travail à «faire vivre»... RPS.32D Ouvrir le débat pour permettre à chacun de s y retrouver... RPS.32D4 527 E - Conclusion... RPS.32E 528 Risques Psychosociaux Éditions Tissot Septembre

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