Programme Innovation Bois PIB- RAPPORT FINAL A1-A2. Volet 1 : Innovation. Volet 2 : Bois de qualité inférieure. Requérant : Titre du projet :

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1 Direction générale de l attribution des bois et du développement industriel Programme Innovation Bois Volet 1 : Innovation Volet 2 : Bois de qualité inférieure PIB- RAPPORT FINAL A1-A2 Requérant : Titre du projet : Site du projet : Date d admissibilité des dépenses : Analyste au dossier: Rapport final rédigé par : Date de dépôt du rapport final: Version du 11 octobre 2017

2 Comment préparer ce document? La Direction générale de l attribution des bois et du développement industriel met le présent formulaire à votre disposition pour assurer une certaine uniformité dans la préparation des documents. Une fois rempli, il constituera le rapport final du projet, conforme aux exigences du Programme. Le document est en format Word. Vous n avez qu à remplir chaque section. Si une section ne s applique pas à votre projet, veuillez indiquer «Ne s applique pas». Afin de faciliter la compréhension de certaines sections du document, des instructions ont été ajoutées dans les encadrés grisés. IMPORTANT : Assurez-vous d être précis et concis lors de la préparation de votre rapport. Une fois complété ou pour toute question, transmettre le rapport et les documents exigés à l attention de votre analyste au dossier. À titre de référence, les coordonnées de l analyste au dossier sont présentées ci-dessous. Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs Direction générale de l attribution des bois et du développement industriel 5700, 4 e Avenue Ouest, bureau A-202 Téléphone : , poste Québec (Québec) G1H 6R1 Télécopieur : Courriel Site Web : Version originale Ministère de l Énergie et des Ressources naturelles Version adaptée Version du 11 octobre 2017 Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

3 Requérant Veuillez vérifier et au besoin, modifier les informations sur le requérant et le responsable. Requérant Nom légal (inscrire le nom complet tel qu il apparaît au Registre des entreprises du Québec) : Nom d exploitation (si différent du nom légal) : Numéro d entreprise au Registre des entreprises du Québec (NEQ) : Adresse : Ville : Code postal : Responsable administratif du rapport final Nom : Prénom : Responsabilité au sein de l entreprise : Nom d entreprise : Adresse : Ville : Code postal : Courriel : N o de téléphone :

4 Section 1 Brève description du projet a) Description du projet Volet : Catégorie du projet : 1 Innovation 2 Bois de qualité inférieure A1 implantation en usine de procédés, d équipement et de produits innovants A2 construction et exploitation d usines pilotes et d usines de démonstration. Liste des objectifs visés par le projet : Sommaire exécutif du projet tel que réalisé

5 Section 2 Sommaire des activités Veuillez mettre à jour les informations du projet : a) Calendrier de réalisation Durée du projet prévue : mois Date de début prévue : Date de fin prévue : Date de mise en service de l équipement ou autre : N Activité/Étape Date de début planifiée (a-m-j) Date de fin planifiée Date de début réelle Date de fin réelle % réalisé b) S il y a lieu, description des modifications apportées à l exécution des travaux par rapport à la proposition d origine et les arguments permettant de les justifier (pour chaque activité / étape où l échéancier n a pas été respecté, référer au numéro de cette dernière pour remplir le tableau ; ajouter des lignes au besoin faire la même chose pour chaque étape non complétée à 100 %). Modifications 1 Justifications 2 3

6 c) Schéma de procédé indiquant où les modifications ont été faites (lorsque que pertinent et disponible) d) Description des impacts qu ont eu les modifications apportés sur les objectifs du PROJET

7 Section 3 Retombées spécifiques du projet a) Description détaillée de chacun des produits, procédés, technologies ou systèmes innovants produits ou implantés, incluant une photographie pour chacun d eux, accompagnées de données probantes. Technologie/procédé/système/produit Photos Description; Emplacement dans l usine; Équipements / fournisseurs; Spécifications techniques pertinentes (capacité, vitesse, consommation énergétique, etc.). Technologie/procédé/système/produit Photos Description; Emplacement dans l usine; Équipements / fournisseurs; Spécifications techniques pertinentes (capacité, vitesse, consommation énergétique, etc.). Technologie/procédé/système/produit Photos Description; Emplacement dans l usine; Équipements / fournisseurs; Spécifications techniques pertinentes (capacité, vitesse, consommation énergétique, etc.). Technologie/procédé/système/produit Photos Description; Emplacement dans l usine; Équipements / fournisseurs; Spécifications techniques pertinentes (capacité, vitesse, consommation énergétique, etc.).

8 b) Globalement, estimation de l impact des nouvelles installations pour l entreprise accompagnées de données probantes. c) Actions mises en œuvre pour maximiser les retombées du PROJET, notamment en ce qui a trait : à la poursuite du développement technologique et de la mise en marché (brevets, licences, droits, etc.); à l identification des contraintes à l utilisation des résultats du PROJET et des solutions envisageables.

9 Section 4 Financement a) Financement initial présenté à la demande Partenaire Montant () Type de contribution - Espèce () - Nature (détailler) - Prêt - Subvention % de participation MFFP Programme Innovation Bois Statut de la contribution - Versé - Confirmé, en cours de traitement Total b) Statut final du financement Partenaire Montant () Type de contribution - Espèce () - Nature (détailler) - Prêt - Subvention % de participation MFFP Programme Innovation Bois Statut de la contribution -Versé -Confirmé, en cours de traitement Total c) Justifications de chaque écart du financement NOTE : Le requérant s engage à informer le ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs de toute autre forme d aide gouvernementale ou aide financière demandée ou reçue aux fins du projet concerné par ce rapport..

10 Section 5- Prévisions Financières a) Sommaire des dépenses admissibles (dépenses présentées à la demande initiale) Étape de réalisation Date de début (a-m-j) Date de fin (a-m-j) Description des dépenses (salaires, matériaux, efforts fournis, etc.) Dépenses totales () Total Information supplémentaire à ajouter en pièce jointe b) Sommaire des dépenses admissibles (réelles) Étape de réalisation Date de début (a-m-j) Date de fin (a-m-j) Description des dépenses (salaires, matériaux, efforts fournis, etc.) Dépenses totales () Total Information supplémentaire à ajouter en pièce jointe Détail des dépenses admissibles (Veuillez compléter le fichier Excel en annexe).

11 Section 6 Principales conclusions a) Principales conclusions b) Recommandations, s il y a lieu

12 Section 7 Engagements du requérant 1. Le requérant s engage à informer le ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs de toute autre forme d aide gouvernementale ou aide financière demandée ou reçue aux fins du projet concerné par ce rapport. Je certifie que les renseignements fournis dans ce rapport et tous les documents transmis sont complets et exactes. Signature : Titre : Date : Annexes Tout document à l appui de votre rapport final de projet doit être joint en annexe, de même que toute information permettant de compléter ou de préciser les données apparaissant dans l une ou l autre des sections précédentes. Les documents doivent être transmis à l analyste de votre dossier. Aide-mémoire : Liste des documents à fournir lors du dépôt de votre rapport final Rapport final signé avec toutes les sections complétées (fichier Word). Tableau détaillé des dépenses admissibles (fichier Excel). Pièces justificatives des dépenses (factures de et plus, feuilles de temps, etc). Questionnaire de suivi du programme (fichier Word). États financiers vérifiés pour les projets de catégorie A1-A2 (tel que convenu dans la convention, lorsque les dépenses du projet atteignent et plus).