Vu pour être annexé A l arrêté n Du
|
|
- Josselin Paradis
- il y a 5 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Annexe 1 Localisation du et du périmètre de la dérogation
2 Annexe 2 Mesures d'évitement et de réduction
3 Annexe 3 Mesures de compensation
4 Annexe 5 Synthèse des mesures Code Description Objectifs Caractéristiques techniques Espèces visées Localisation E1 R1 R2 R3 R4 R 5 Calage général du Adaptation des périodes de traitement de la végétation Mise en protection des secteurs sensibles Gestion des espèces végétales envahissantes dans le cadre des travaux Management environnemental Mise en place de dispositifs échappatoires pour la faune dans les bassins techniques Maintien et conservation des milieux naturels présents dans la zone d étude et de stations ponctuelles de faune protégées Eviter les périodes sensibles pour la faune et la flore (période de végétation, de reproduction ) Mise en protection des milieux naturels présents à proximité des travaux en vue de les maintenir dans un état de conservation favorable Lutter contre la dissémination potentielle des espèces végétales exotiques envahissantes sur les emprises des aménagements Accompagner le maitre d ouvrage dans la mise en place des mesures d'atténuation et des mesures Limiter la mortalité des spécimens de faune Localisation des aménagements principalement sur des espaces artificialisés en lien avec l exploitation actuelle de l installation. Localisation de la base vie des travaux sur une zone technique déjà existante utilisée pour garer les engins. Choix de la solution la moins impactante pour les boisements périphériques de l insatallation Opérations de décapage des prairies et de déboisement réalisées hors période de sensibilité de la faune : - du 01/09 au 30/10 pour les prairies - du 15/09 au 15/02 pour les boisements (absence d enjeu chiroptère) Balisage et mis en défens des milieux sensibles localisés à proximité des emprises chantier (type chainette bicolore métallique), panneautage, information et sensibilisation du personnel du chantier Mise à jour annuelle de la cartographie des espèces exotiques envahissantes au sein de l installation Surveillance du développement des espèces invasives au droit des zones remaniées Balisage et traitement spécifique des stations répertoriées Encadrement du : formation et sensibilisation des équipes, méthode de prévention et de traitement des pollutions et des déchets, protocole de limitation des poussières Mise en place de dispositifs échappatoires au sein des bassins techniques en membrane (trellis métallique ou cordage) Habitats naturels, flore, oiseaux, amphibiens, reptiles, mammifères, insectes, chiroptères Oiseaux, amphibiens, reptiles, mammifères, insectes, chiroptères Habitats naturels, flore, oiseaux, amphibiens, reptiles, mammifères, insectes, chiroptères Flore exotique envahissante Flore, oiseaux, amphibiens, reptiles, mammifères, insectes, chiroptères Amphibiens, reptiles, mammifères Intégré au - Personnel de SUEZ RV Centre Est et/ou intervenants paysagistes accompagnés par un écologue spécialisé Personnel de SUEZ RV Centre Est ou personnel des entreprises chantier Personnel de SUEZ RV Centre Est et/ou intervenants paysagistes accompagnés par un écologue spécialisé Personnel de SUEZ RV Centre Est accompagnés spécialisé Personnel de SUEZ RV Centre Est accompagné spécialisé Prairie renaturée localisée dans les emprises et boisement de la Péciat Lisière du bois de la Péciat non défriché Ensemble du site exploité Ensemble du site exploité Ensemble des bassins techniques à fond membrané Phasage de réalisation par rapport au Etudes d avant Période préparatoire des travaux liés au Période préparatoire des travaux liés au et maintenu en place pendant toute la durée des aménagements Pendant toute la durée des travaux Pendant toute la phase d exploitation Pendant toute la phase d exploitation à l'arrêté n du
5 Code Description Objectifs Espèces visées Caractéristiques techniques Localisation Phasage par rapport au Milieux / Habitats d espèces impactés C1 Création de prairies et gestion écologique 1,70 ha milieux ouverts ou semiouverts (5 espèces) Création de prairies sur des zones rudérales à hauteur de 1,7 ha par ensemencement avec un mélange grainier thermophile adapté (label «végétal local», dans la mesure des disponibilités), Gestion par fauche extensive annuelle ou tous les deux ans réalisée en septembre-octobre Abords du casier Satolas 3 Proximité immédiate de l installation et du bois de la Péciat (parcelles 656 et 659 de Satolas-et-Bonce) liés au, avant destruction des prairies localisées dans les emprises C2 Amélioration, diversification et gestion écologique de prairies existantes 2,45 ha milieux ouverts ou semiouverts (5 espèces) Diversification de friche prairiales existantes par un sur-semis avec un mélange grainier thermophile adapté (label «végétal local», dans la mesure des disponibilités), Création d une lisière étagée sur 10 mètres de large en bord de parcelle et implantation de quelques arbustes et/ou piquets bois pour créer des perchoirs Gestion par fauche extensive annuelle ou tous les deux ans réalisée en septembre-octobre, Elimination des espèces exotiques envahissantes Abords du casier Satolas 3 Proximité immédiate de l installation et du bois de la Péciat (parcelles C423 et C433 de Satolas-et-Bonce) liés au, avant destruction des prairies localisées dans les emprises 2,40 ha de prairie artificielle C3 Restauration de pelouses 0,55 ha milieux ouverts ou semiouverts (5 espèces) Lézard des murailles Opération de réouverture des pelouses localisées sur le coteau en contrebas de l installation par débrousaillage avec export des résidus, Gestion annuelle par fauche extensive réalisée en septembre-octobre pour limiter la recolonisation par les ligneux Proximité immédiate de l installation et du bois de la Péciat (parcelles C425, C427, C428 et pour partie C442 de Satolas-et-Bonce) liés au, avant destruction des prairies localisées dans les emprises C4 Création de boisements 0,26 ha Compenser la destruction accidentelle d individus milieux arborés ou boisés (11 espèces) Chauves-souris (10 espèces, milieux de chasse) Ecureuil roux Plantation d une bande boisée sur 0,26 ha (talus Est du casier «Satolas 3») Gestion en «libre évolution» avec entretien mécaniques des abords tous les 4 à 5 ans à réaliser en hiver Talus Est du casier «Satolas 3» liés au, avant destruction due au déboisement 0,13 ha de lisières de boisement et de haies C5 Création d andains de branchages pour les reptiles Compenser la destruction accidentelle d individus d habitats des reptiles protégés Lézard des murailles Création de 4 andains de branchages (20 ml x 1.5 m x 1 m) Prairies Au démarrage des travaux liés aux aménagements du, avant destruction des stations 2 stations ponctuelles du Lézard des murailles
6 Code Description Caractéristiques techniques Localisation Phasage par rapport au A1 Assistance écologique à la réalisation des mesures Présence d un écologue pour veiller à la bonne réalisation des mesures Ecologue spécialisé Ensemble de l installation Au démarrage et pendant la phase travaux A2 Rédaction d une notice de gestion écologique des mesures Elaboration d un document de planification avec fiches techniques pour définir les modalités de gestion écologique et de suivis des mesures Ecologue spécialisé Ensemble de l installation, ciblé sur les mesures En parallèle de la mise en œuvre des mesures A3 Gestion extensive des prairies renaturées Entretien extensif des prairies renaturées par 1 fauche annuelle tardive (septembre-octobre) Personnel de SUEZ RV Centre Est ou personnel entreprises de gestion des espaces verts Prairies renaturées Dès l obtention de l autorisation d exploiter et pendant toute la phase d exploitation (jusqu en 2026) A4 Monitoring Faune Flore en phase exploitation Inventaires naturalistes selon des protocoles adaptés sur l ensemble de l installation en parallèle des suivis visant les espèces protégées ciblées par la demande de dérogation afin d adapter l exploitation si besoin Ecologue spécialisé Ensemble de l installation En parallèle de l exploitation de l installation et des suivis «espèces protégées» Monitoring espèces végétales exotiques envahissantes A5 Festion adaptée de la végétation Interdiction d'utilisation de produits phyto-sanitaires pour la gestion des prairies renaturées et des mesures Utilisation d'essences d'origine locale pour les plantations et ensemencements et gestion adaptée extensive Personnel de SUEZ RV Centre Est ou personnel entreprises de gestion des espaces verts Ensemble de l installation (dont prairies renaturées et espaces ) Pendant toute la durée d'exploitation de l'installation A6 Neutralisation des pièges à faune et des ruptures de continuité au sein de l'exploitation Recensement de tous les pièges involontaires et des ruptures de continuités écologiques sur l ensemble de l installation et neutralisation durable des pièges identifiés. Vigilance permettant d éviter l apparition de nouveaux pièges maintenue durant toute la phase d exploitation. Ecologue spécialisé Ensemble de l installation Dès l obtention de l autorisation d exploiter (2019) S1 Suivis des effets du sur la faune et la flore et de l efficience des mesures Suivis faune et des boisements et prairies les années n+1, n+2, n+3, n+5, n+7, n+10, n+15, n+20, n+25 et n+30 ciblant les oiseaux, les reptiles, l Ecureuil roux, le et les chiroptères Suivis de la colonisation et de la fonctionnalité des mesures Suivis annuels flore exotique envahissante jusqu à la fin de l exploitation (2026) Ecologue spécialisé Habitats d espèces, dont proximité des mesures Après la mise en œuvre des mesures, en parallèle de l exploitation de l installation Rédaction d un bilan annuel avec compte-rendu des observations et prescriptions correctives si nécessaire à l'arrêté n du
7
Etat de la connaissance de la biodiversité. sur la commune de Pantin
Direction des Espaces Verts Mars 2011 Etat de la connaissance de la biodiversité sur la commune de Pantin Depuis sa création, le Département de la Seine-Saint-Denis a mobilisé ses moyens et fédéré les
Plus en détailLes compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique
Les compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique Conception, rédaction, réalisation : Parménion/RFF - Crédit photos : Biotope, CREN Poitou-Charentes, Ecosphère, RFF Impression
Plus en détailLes mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité en France
Les mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité en France Paris, 22 septembre 2010 SIFEE Delphine MORANDEAU Chargée de mission biodiversité Ministère de l écologie, de l énergie, du développement
Plus en détailOUVERT02 - Maintien de l ouverture par élimination mécanique ou manuelle des rejets ligneux et autres végétaux indésirables Sous-mesure :
OUVERT02 - Maintien de l ouverture par élimination mécanique ou manuelle des rejets ligneu et autres végétau indésirables Sous-mesure : 10.1 Paiements au titre d'engagements agroenvironnementau et climatiques
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
1 er juin 2011 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 152 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Plus en détailEnjeux environnementaux prioritaires des forêts de Poitou-Charentes
Annexe 3 Enjeux environnementaux prioritaires des forêts de Poitou-Charentes Cette annexe présente les enjeux environnementaux ayant été définis comme prioritaires en Poitou-Charentes. Une série de cartes
Plus en détailConstitution d'un réseau écologique sur la commune de Muttersholtz
Identité du territoire Structure porteuse de l'action : Ligue pour la Protection des Oiseau Alsace Entrée Thématique Agriculture Espèces et habitats naturels Milieu aquatiques et humides Localisation :
Plus en détailPays Rhin-Vignoble -Grand Ballon
Pays Rhin-Vignoble -Grand Ballon Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) Réunion commission EauBiodiversité-Déchets 22 janvier 2015 DGALN - Direction de l'eau et de la Biodiversité 1 Ordre du jour
Plus en détailNormes internationales pour les mesures phytosanitaires (NIMPs)
105 Annexe 3 Normes internationales pour les mesures phytosanitaires (NIMPs) On trouvera ci-après une description succincte des NIMP adoptées. Le texte intégral des NIMP peut être consulté sur le Site
Plus en détailAVIS. Objet : Demande de permis de lotir à Franc- Waret (FERNELMONT) Réf. : CWEDD/05/AV.276. Liège, le 14 mars 2005
AVIS Réf. : CWEDD/05/AV.276 Liège, le 14 mars 2005 Objet : Demande de permis de lotir à Franc- Waret (FERNELMONT) Avis du CWEDD portant sur une demande de permis de lotir à Franc-Waret (FERNELMONT) L avis
Plus en détailJournées portes ouvertes ECOPHYTO 18-11-2013
Journées portes ouvertes ECOPHYTO 18-11-2013 Principe: Favoriser la biodiversité fonctionnelle sur l exploitation -Impact très souvent sous estimé de la faune auxiliaire naturellement présente -Importance
Plus en détailEtude d impact du projet de Centrale Photovoltaïque de Toul-Rosières Communes d Avrainville, Jaillon, Rosières-en-Haye
Etude d impact du projet de Centrale Photovoltaïque de Toul-Rosières Communes d Avrainville, Jaillon, Rosières-en-Haye Pièce 2 : Résumé non technique de l'étude d'impact Septembre 2010 Rapport n 58953/A
Plus en détailPREFECTURE DE LA LOZERE
SOUS-PREFECTURE DE FLORAC POLE DE DEFENSE DES FORETS CONTRE L INCENDIE PREFECTURE DE LA LOZERE Arrêté préfectoral n 2015071-0002 - du 12 mars 2015 relatif à la prévention des incendies de forêts dans les
Plus en détailDemande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact
Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Article R. 122-3 du code de l environnement N 14734*02 Ministère chargé de l'environnement Ce formulaire n est pas applicable
Plus en détailCORRIGES Plan de la séance
CORRIGES Plan de la séance 1. Corriges Compréhension écrite 2. Corriges Compréhension orale 3. Corriges Syntaxe 4. Corriges Vocabulaire 5. Corriges Conjugaison 6. Corriges Lecture d'élargissement 7. Corriges
Plus en détailDébroussailler autour de sa maison : «une obligation»
Guide du débroussaillement règlementaire aux abords des constructions dans le département de Vaucluse Débroussailler autour de sa maison : «une obligation» 2 ème édition Le débroussaillement vous protège,
Plus en détailDISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Zone faisant l objet d une protection en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du
Plus en détailAvis bureau Création d une zone commerciale Sainte Anne sur Brivet
Déplacement et agrandissement de la zone commerciale de Pont Château. 30ha Le projet et le SAGE Qualité des milieux Article 1 protection des zones humides Article 2 niveau de compensation Article 5 création
Plus en détailLA CHARTE REGIONALE D ACCES AUX AIDES AGRICOLES
LA CHARTE REGIONALE D ACCES AUX AIDES AGRICOLES Version A Aide sollicitée auprès du Conseil Régional de Picardie au titre de (cocher l aide sollicitée) : o L investissement en agriculture biologique o
Plus en détailSuivi environnemental de réalisation (SER)
Assainissement définitif de la décharge industrielle de Bonfol Suivi environnemental de réalisation (SER) Commission d information et de suivi, séance du 11.12.2009 Grégoire Monin, directeur de CSD Porrentruy,
Plus en détailUne nouvelle écologie des parcs et des jardins
Une nouvelle écologie des parcs et des jardins Une nouvelle écologie des parcs et des jardins Patrimoine vert bordelais et politique de développement et de gestion Ecologie : grands principes et applications
Plus en détailProjet de ferme éolienne des Besses Commune d Orsennes
Projet de ferme éolienne des Besses Commune d Orsennes Résumé non technique Version actualisée en novembre 2013 en réponse à l Avis de l Autorité Environnementale du 16 septembre 2013 Biotope Agence Centre
Plus en détailLIDO DU PETIT ET DU GRAND TRAVERS A MAUGUIO-CARNON
Prix 2013 «Infrastructures pour la Mobilité et Biodiversité» LIDO DU PETIT ET DU GRAND TRAVERS A MAUGUIO-CARNON Aménagement et renaturation d un site naturel remarquable Psammodrome d Edwards Une dégradation
Plus en détailRESUME NON TECHNIQUE DE L ETUDE D IMPACT
RESUME NON TECHNIQUE DE L ETUDE D IMPACT 1 SOMMAIRE AVANT PROPOS I. DESCRIPTION DU PROJET ET DE LA DEMANDE II. III. IV. RAISONS DU CHOIX DU PROJET - COMPATIBILITE AVEC L AFFECTATION DES SOLS ET AVEC LES
Plus en détailFAVORISER LA BIODIVERSITÉ DANS LE CIMETIÈRE. Guillaume Larregle (Maison de l Environnement de Seine-et-Marne)
FAVORISER LA BIODIVERSITÉ DANS LE CIMETIÈRE Guillaume Larregle (Maison de l Environnement de Seine-et-Marne) LA TRAME VERTE ET BLEUE RECONSTITUER UN RÉSEAU DE CONTINUITÉS ÉCOLOGIQUES Permettre à la faune
Plus en détailPlan d action Gentianella germanica (Willd.) Börner
Plan d action Gentianella germanica (Willd.) Börner par Corinne Steinbach ERSA s. à r. l. Distribution géographique: Les populations de Gentianella germanica se limitent aux pelouses calcaires du centre-est
Plus en détailAssociation des. Objectifs. convivialité, réunir les habitants autour du jardinage. action sociale, action environnementale,
Objectifs Association des convivialité, réunir les habitants autour du jardinage action sociale, création de jardins familiaux action environnementale, promouvoir un jardinage respectueux de l environnement
Plus en détailObjet : Modalités de mise en œuvre des mesures compensatoires
MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Direction Régionale de l Environnement, de l'aménagement et du Logement de FRANCHE-COMTE Besançon, le 5 janvier 2011 Objet
Plus en détailInf.EUROBATS.StC9-AC19.9
Inf.EUROBATS.StC9-AC19.9 Historique des versions du document Version Date Commentaire 1,0 24/01/2014 version consolidée, co rédigée par la DGPR et la DGALN 2 04/03/14 version consolidée, co rédigée par
Plus en détailDemande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact
Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Article R. 122-3 du code de l environnement N 14734*02 Ministère chargé de l'environnement Ce formulaire n est pas applicable
Plus en détailComité de pilotage 2014. Site natura 2000 des carrières de Cénac
Comité de pilotage 2014 Site natura 2000 des carrières de Cénac Ordre du jour Bilan de la première tranche d animation (2011 2014) Perspectives pour la future tranche (2015-2017) SE2 Acquisition, pose
Plus en détailDEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES. Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement
DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement Liieu--diitt «lle Cognett» Commune de VAUX--SUR--SEULLES
Plus en détailÉTUDE PRÉPARATOIRE - SECTION IV SCHÉMAS DIRECTEURS. EP4-SD-LI-02a «AN DER UECHT» PROJET D AMÉNAGEMENT GÉNÉRAL DE LA COMMUNE DE KÄERJENG
AMÉNAGEMENT GÉNÉRAL DE LA COMMUNE DE KÄERJENG SECTION IV - ÉTUDE PRÉPARATOIRE PROJET D AMÉNAGEMENT GÉNÉRAL DE LA COMMUNE DE KÄERJENG ÉTUDE PRÉPARATOIRE - SECTION IV SCHÉMAS DIRECTEURS EP4-SD-LI-02a «AN
Plus en détailUTILISER LES DONNÉES NATURALISTES DANS LA GESTION FORESTIÈRE
Fiche technique n o 12 BiodiVErsité UTILISER LES DONNÉES NATURALISTES DANS LA GESTION FORESTIÈRE ContEXtE général Le droit d accès aux informations environnementales publiques, introduit lors du Sommet
Plus en détailLISTE DE PROTECTION DES ESPÉCES
LISTE DE PROTECTION DES ESPÉCES Le caractère natif ou introduit des espèces a été défini à partir des considerations de Pascal et al (Pascal M, Lorvelec O, Vigne JD, Keith P, Clergeau P eds (2003) évolution
Plus en détailMONTELIMAR ENERGIE POSITIVE
STRATEGIE DEVELOPPEMENT DURABLE 2014/2020 document interne MONTELIMAR ENERGIE POSITIVE p.1/11 BIODIVERSITE & ENERGIE 2 ATOUTS FORTS POUR REPONDRE AUX ATTENTES DES MONTILIENS EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT
Plus en détailEXAMEN DES PROPOSITIONS D'AMENDEMENT DES ANNEXES I ET II. Autres propositions
Prop. 11.33 EXAMEN DES PROPOSITIONS D'AMENDEMENT DES ANNEXES I ET II Autres propositions A. Proposition Transférer Eunymphicus cornutus cornutus de l'annexe II à l'annexe I. La perruche de la chaîne a
Plus en détail4.6. LES MILIEUX NATURELS ET OBJETS CLASSES DE LA COMMUNE DE BERNEX ETAT DES CONNAISSANCES
4.6. LES MILIEUX NATURELS ET OBJETS CLASSES DE LA COMMUNE DE BERNEX ETAT DES CONNAISSANCES 4.6.1 Sources d'information 4.6.2 Généralités 4.6.3 Sites et objets naturels dignes d'intérêt de la commune de
Plus en détailRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
PREFET DE L YONNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS spécial n 10/2013 du 10 juin 2013 Adresse de la préfecture : 1, Place de la Préfecture - CS 80119-89016 Auxerre cedex tél. standard 03.86.72.79.89 Adresse
Plus en détailDe La Terre Au Soleil
De La Terre Au Soleil Atelier d Architecture S. Anwoir Architecte Les motivations Respect environnemental et investissement à long terme: Participation au développement durable (protéger notre environnement,
Plus en détailCREDIT D ETUDE EN VUE DE LA CONSTRUCTION D UNE PASSERELLE SUR LE RHONE RELIANT LES COMMUNES D ONEX ET DE VERNIER.
DA 500 10.09 CREDIT D ETUDE EN VUE DE LA CONSTRUCTION D UNE PASSERELLE SUR LE RHONE RELIANT LES COMMUNES D ONEX ET DE VERNIER. Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux, En 2009, les communes de
Plus en détailFiche technique CONSTRUCTION D UNE LAVOGNE SUR LA COMMUNE DE COLLIAS
Fiche technique CONSTRUCTION D UNE LAVOGNE SUR LA COMMUNE DE COLLIAS Lavogne : abreuvoir pour les troupeaux établi sur une couche d'argile imperméable. Naturelles à l'origine, elles sont souvent empierrées
Plus en détailCONCASSAGE, CRIBLAGE DE MATERIAUX : ENREGISTREMENT ICPE, ARRETE DE PRESCRIPTIONS GENERALES ICPE L essentiel
N 38 Développement durable n 2 En ligne sur le site www.fntp.fr / extranet le 19/02/2013 ISSN 1769-4000 CONCASSAGE, CRIBLAGE DE MATERIAUX : ENREGISTREMENT ICPE, ARRETE DE PRESCRIPTIONS GENERALES ICPE L
Plus en détailRESUME NON TECHNIQUE DE L ETUDE D IMPACT
E1 RESUME NON TECHNIQUE DE L ETUDE D IMPACT 28 E1 RESUME NON TECHNIQUE DE L ÉTUDE D IMPACT 28 1. - PRESENTATION DE L OPERATION 2. - APPRECIATION DES IMPACTS DU PROGRAMME 3. - AUTEURS DES ETUDES 4. - ETAT
Plus en détailUne espèce exotique envahissante: Le Roseau commun. ou Phragmites australis
Une espèce exotique envahissante: Le Roseau commun ou Phragmites australis Indigène vs exotique Il y a deux sous-espèces de Phragmites australis, L indigène: n envahit pas le milieu, cohabite avec les
Plus en détailTaillis à courte ou très courte rotation (TTCR) : gestion des pratiques d implantation
PRATIQUES N 12 Taillis à courte ou très courte rotation (TTCR) : gestion des pratiques d implantation Définition générale de la pratique TTRC de saule Les taillis à courte ou très courte rotation (TCR
Plus en détailVANNES, VIS SANS FIN, POMPES D ASSÈCHEMENT DES MARAIS
La Directive Cadre sur l Eau (DCE, n 2000/60/CE) fixe comme objectif pour 2015 l atteinte du bon état ou du bon potentiel écologique des eaux de surface. Ces états écologiques sont appréciés par la qualité
Plus en détailNatura 2000 Golfe du Morbihan
Natura 2000 Golfe du Morbihan FR5300029 Golfe du Morbihan, côte ouest de Rhuys FR5310086 Golfe du Morbihan COPIL du 14 février 2013 Direction régionale de l environnement, de l'aménagement et du logement
Plus en détailLa gestion forestière et le SIG. Forum ESRI 2007 11 oct. 2007
La gestion forestière et le SIG Forum ESRI 2007 11 oct. 2007 La gestion forestière Le terme «gestion forestière» regroupe toutes les interventions de conseils, de besoins administratifs, de travaux forestiers,
Plus en détailLa technologie écologique rend la vie plus harmonieuse
La technologie écologique rend la vie plus harmonieuse SAS RECYCL EAU au capital de 30 294,88 contact@recycleau.fr 150 avenue des Ferrailles N SIRET : 515 330 009 00017 www.recycleau.fr 84800 Isle sur
Plus en détailAnnuaire(des(programmes(de(sciences(participatives( (Collectif(national(SPB(
Annuaire(des(programmes(de(sciences(participatives( (Collectif(national(SPB( FICHEDEPRESENTATIOND UNPROGRAMMEDE SCIENCESPARTICIPATIVES Afin de caractériser et présenter les programmes de sciences participatives
Plus en détailDemande d autorisation de faire une tournée pour des cirques itinérants détenant des animaux sauvages
Demande d autorisation de faire une tournée pour des cirques itinérants détenant des animaux sauvages Première tournée / premier spectacle Nouvelle tournée / nouveau spectacle Entrée en Suisse de l étranger
Plus en détailLa base de données régionale sur les sols. d Alsace. La base de données régionale sur les sols d Alsace
3 outils complémentaires pour connaître les sols en Alsace La base de données régionale sur les sols d Alsace Le guide des sols d Alsace La base de données régionale sur les sols Le réseau de mesure de
Plus en détailANALYSE DES MéTHODES D évaluation UTILISéES
EX ANALYSE DES MéTHODES D évaluation UTILISéES 358 EX ANALYSE DES MéTHODES D évaluation UTILISéES Communauté d agglomération sophia antipolis SOMMAIRE 1 > CADRE METHODOLOGIQUE GENERAL...360 2 > METHODES
Plus en détailParc naturel urbain du champ de courses Réunion publique de présentation du programme. Lundi 8 décembre 2014 Stade Robert-Diochon
Parc naturel urbain du champ de courses Réunion publique de présentation du programme Lundi 8 décembre 2014 Stade Robert-Diochon Sommaire 1. Retour sur le processus de création du programme 2. Présentation
Plus en détailPlan de désherbage, plan de gestion différenciée : objectifs et mise en œuvre concrète, quelles sont les actions à mettre en place par les communes?
11 décembre Arles Plan de désherbage, plan de gestion différenciée : objectifs et mise en œuvre concrète, quelles sont les actions à mettre en place par les communes? Claire LAFON Benoit DUPUY Introduction
Plus en détailRedéploiement et conservation des Antilopes Sahélo-Sahariennes en Tunisie Atelier technique, Douz, 18 et 19 avril 2004
Redéploiement et conservation des Antilopes Sahélo-Sahariennes en Tunisie Atelier technique, Douz, 18 et 19 avril 2004 Atelier technique tenu à l invitation de la Direction Générale des Forêts de Tunisie,
Plus en détailAménagements de l avant-gare de Paris Montparnasse
Aménagements de l avant-gare de Paris Montparnasse préalables à l arrivée des lignes à grande vitesse Bretagne Pays de la Loire et Sud Europe Atlantique Pièce H Avis des Architectes des Bâtiments de France
Plus en détailjanvier 2010 Construire en zone agricole Ce qu il faut savoir PRÉFECTURE DU RHÔNE
janvier 2010 Construire en zone agricole Ce qu il faut savoir PRÉFECTURE DU RHÔNE Préambule Pourquoi ce guide? Avant propos Dans le département du Rhône, l étalement urbain grandissant et les grands projets
Plus en détailInvestissements d avenir. Initiative PME - Biodiversité
Investissements d avenir Initiative PME - Biodiversité Calendrier de l Initiative L Initiative est ouverte le 9 juillet 2015. Les relevés des projets sont effectués : 1 re clôture 2 nde clôture 5 octobre
Plus en détailPetit conservatoire dans un jardin des Collines du Paradis
Petit conservatoire dans un jardin des Collines du Paradis L espace d un an suffit pour constater la richesse et la diversité des populations d insectes qui prospectent dans le moindre carré de jardin.
Plus en détailLA TRAME VERTE ET BLEUE DU NORD-PAS DE CALAIS
LA TRAME VERTE ET BLEUE DU NORD-PAS DE CALAIS 1 Les objectifs opérationnels de la Trame Verte et Bleue Connaître Observer Evaluer Restaurer, préserver et gérer les cœurs de nature La Trame Verte et Bleue,
Plus en détail4. Verdissement, une PAC plus verte
4. Verdissement, une PAC plus verte Aides Couplées JA Verdissement Paiement redistributif DPB Trois obligations à respecter : 1. Diversification des assolements 2. Maintien des prairies permanentes 3.
Plus en détailwww.ecophytozna-pro.fr La plateforme technique d informations des professionnels des ZNA
www.ecophytozna-pro.fr La plateforme technique d informations des professionnels des ZNA Les objectifs du site Site de ressources sur les problématiques de réduction des produits phytosanitaires en ZNA
Plus en détailLes Français et la nature
Les Français et la nature Contact Frédéric Micheau Directeur des études d opinion Directeur de département Tel : 01 78 94 90 00 fmicheau@opinion-way.com http://www.opinion-way.com Mars 2015 1 Méthodologie
Plus en détailAvis délibéré de l Autorité environnementale sur le projet de canalisation de gaz «Bretagne Sud» entre Plumergat (56) et Pleyben (29)
Avis délibéré de l Autorité environnementale sur le projet de canalisation de gaz «Bretagne Sud» entre Plumergat (56) et Pleyben (29) N Ae : 2014-22 Avis délibéré n Ae 2014-22/ n CGEDD 009628-01 adopté
Plus en détailMonitoring et suivi scientifique d habitats et espèces N2000 (domaine terrestre) Stratégie régionale PACA
Monitoring et suivi scientifique d habitats et espèces N2000 (domaine terrestre) Stratégie régionale PACA Note méthodologique à l'usage des gestionnaires de sites Natura 2000 DREAL PACA Pôle Natura 2000
Plus en détailAtelier Environnement Préparatoire au Projet d Aménagement et de Développement Durable. S e p t e m b r e 2 0 0 8
Atelier Environnement Préparatoire au Projet d Aménagement et de Développement Durable S e p t e m b r e 2 0 0 8 Le PADD : un Projet Politique Le PADD : un Projet Politique L e S C O T, u n o u t i l a
Plus en détailPRÉFET DE LA HAUTE-CORSE LE PRÉFET DE LA HAUTE-CORSE, Vu le code de l environnement, et notamment ses articles L. 515-12 et R. 515-24 à R.
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PRÉFET DE LA HAUTE-CORSE Arrêté instituant les servitudes d'utilité publique dans le périmètre des deux cents mètres autour de l'installation
Plus en détailau concept de «développement durable» Pour une éducation ouverte sur le monde
Fiche prolongement 6 Du lien entre environnement et développement au concept de «développement durable» Pour une éducation ouverte sur le monde 20% de la population mondiale consomme 87 % des ressources
Plus en détailLE MONITORING DE LA BIODIVERSITE EN SUISSE. Hervé LETHIER, EMC2I
LE MONITORING DE LA BIODIVERSITE EN SUISSE Hervé LETHIER, EMC2I INTRODUCTION OBJECTIFS L INSTRUMENT LES INDICATEURS UN PREMIER BILAN INTRODUCTION OBJECTIF De simples inventaires spécialisés et ciblés Combler
Plus en détailNOUVEAU DISPOSITIF REGLEMENTAIRE Les ERP
Loi pour l Égalité des Droits et des Chances, la Participation et la Citoyenneté des Personnes Handicapées (EDCPCPH) NOUVEAU DISPOSITIF REGLEMENTAIRE Les ERP 1 1 Quel classement pour les ERP? Le classement
Plus en détailÉvaluation du Plan local de développement durable de la Ville de Mont-Royal 2010-2015
SERVICES TECHNIQUES 20, avenue Roosevelt de Mont-Royal (Québec) H3R 1Z4 Tél. : (514) 734-3034 Téléc. : (514) 734-3084 Évaluation du Plan local de développement durable de la de Mont-Royal 2010-2015 Depuis
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA SÉANCE
Département de la Haute-Savoie Commune de LA MURAZ 74560 Le Conseil Municipal de la Commune de LA MURAZ régulièrement convoqué le 29 août 2014, s est réuni en session ordinaire sous la présidence de Nadine
Plus en détailEspaces naturels non bâtis
Espaces naturels non bâtis DIAGNOSTIC ET GESTION ÉCOLOGIQUES Agnès Baule Beca environnement MINISTÈRE DE L AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L ENVIRONNEMENT Sommaire Traiter avec soin le domaine non bâti
Plus en détailSurveillance Biologique du Territoire
Surveillance Biologique du Territoire Gaillac Bilan de campagne 2014 3 novembre 2014 Title:BSV.eps Title:ecophyto.eps Creator:Adobe Illustrator(R) 15.1 Creator:Adobe Illustrator(R) 15.1 CreationDate:15/10/12
Plus en détailBILAN DU TRANSFERT DES AMPHIBIENS
ZAC du quartier de l école Polytechnique BILAN DU TRANSFERT DES AMPHIBIENS ZAC DU QUARTIER DE L ECOLE POLYTECHNIQUE Commune de Palaiseau Juillet 2014 7C785 Table des matières Table des matières... 2 Liste
Plus en détailEVOLUTION SPATIO-TEMPORELLE DE L OCCUPATION DES ESPACES SUR LE TRIANGLE MARNAIS
EVOLUTION SPATIO-TEMPORELLE DE L OCCUPATION DES ESPACES SUR LE TRIANGLE MARNAIS MARTIN S. *, DELAHAYE F. ** Bureau d études E3C 2 rue Léon Patoux CS 50001 51664 REIMS CEDEX * Mr Stéphane MARTIN, Directeur
Plus en détailPREFECTURE DE LA REGION AQUITAINE
PREFECTURE DE LA REGION AQUITAINE DIRECTION REGIONALE DE L ALIMENTATION DE L AGRICULTURE & DE LA FORET Service Régional de la Forêt & du Bois Arrêté du 13 août 2009 conditions de financement par des aides
Plus en détailUne application sur tablette tactile pour la saisie de données naturalistes sur le terrain Linhota
Une application sur tablette tactile pour la saisie de données naturalistes sur le terrain Linhota La saisie de données naturalistes avant Phase terrain : Relevés de faune/flore et habitats Note sur différents
Plus en détailLGV SEA : Un projet pas comme les autres. Par Aurélien NEAU LE MAGAZINE D INFORMATION NUMERO 1 / MAI 2013. Environnement Page 8.
LE MAGAZINE D INFORMATION NUMERO 1 / MAI 2013 LGV SEA : Un projet pas comme les autres Par Aurélien NEAU Environnement Page 8 Emploi Page 5 Travaux Page 10 SOMMAIRE Le magazine d information de la LGV
Plus en détailActivités Bureau des Guides
Activités Bureau des Guides au départ du CENTRE DE DEPAYSEMENT ET DE PLEIN AIR DE MARBEHAN 1 Table des Matières Introduction I. Faune II. Habitats III. Wildcraft & Orientation IV. Coin des Artistes V.
Plus en détailAnnexe A : Tableau des exigences
E1 E1.1 E1.2 E1.3 E1.4 E1.5 E1.6 Exigences générales production Les végétaux destinés à la consommation humaine doivent être cultivés au Québec. Les végétaux destinés à la consommation humaine doivent
Plus en détailMise en place d un réseau d Arboretums pour une valorisation coordonnée des ressources ligneuses ex situ
ENGREF. Mise en place d un réseau d Arboretums pour une valorisation coordonnée des ressources ligneuses ex situ Stéphanie BRACHET Chargée des missions scientifiques ENGREF - Arboretum national des Barres
Plus en détailBrochure 01/10 Cartographie «végétation» des corridors électriques en forêt
Cartographie «végétation» des corridors électriques en forêt 1 Brochure 01/10 Cartographie «végétation» des corridors électriques en forêt Plus d informations sur www.life-elia.eu Le projet LIFE ELIA bénéficie
Plus en détailLE RESEAU VERT PAC LA CHAPELLE - LES SCIERS
LE RESEAU VERT PAC LA CHAPELLE - LES SCIERS Plan directeur de quartier n 29298 B Du réseau vert au réseau écologique Le projet de réseau vert du PAC de La Chapelle - Les Sciers repose sur deux approches
Plus en détailLes réservoirs de biodiversité : conserva1on
Les réservoirs de biodiversité : conserva1on Canton de Genève 1 LégislaDon Fédérale Loi fédérale sur la protecdon de l environnement Loi fédérale sur la protecdon de la nature et du paysage Ordonnance
Plus en détailpour un pacte écologique local : questions aux futurs élus locaux
pour un pacte écologique local : questions aux futurs élus locaux Préserver la biodiversité dans la commune La commune dispose-t-elle d'un inventaire du patrimoine écologique local? Quelle part de budget
Plus en détailTITRE 3 - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A URBANISER (zone AU )
TITRE 3 - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A URBANISER (zone AU ) La zone AU couvre les espaces non équipés par les réseaux de viabilisation, que la commune souhaite réserver au développement de l urbanisation
Plus en détailRèglement type relatif à l abattage d arbres
Règlement type relatif à l abattage d arbres INTRODUCTION «Une municipalité ou une MRC peut régir ou restreindre la plantation ou l'abattage d'arbres afin d'assurer la protection du couvert forestier et
Plus en détailÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC (IOP) NOTICE D ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES
ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC (IOP) NOTICE D ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES Textes de référence : Champ d application : Code de la Construction et de
Plus en détailESTIMATION DE LA TAILLE DES POPULATIONS D ANOURES DE LA FORET DE FONTAINEBLEAU (SEINE ET MARNE)
ESTIMATION DE LA TAILLE DES POPULATIONS D ANOURES DE LA FORET DE FONTAINEBLEAU (SEINE ET MARNE) Philippe LUSTRAT 33 rue de la garenne 77760 VILLIERS SOUS GREZ Lustrat P. (1999) - Estimation de la taille
Plus en détailPrésentation du SINP. DGALN/DEB/PEM4 mai 2014
Présentation du SINP DGALN/DEB/PEM4 mai 2014 1 Sommaire Présentation du SINP, finalités et organisation Les points-clefs du nouveau protocole Les outils du SINP Les réalisations du SINP 2 Finalité du SINP
Plus en détailAVIS. Objet : Demande de permis d environnement pour l aménagement et l exploitation d un terrain d entraînement de sport moteur à ROCHEFORT
AVIS Réf. : CWEDD/06/AV.378 Liège, le 13 mars 2006 Objet : Demande de permis d environnement pour l aménagement et l exploitation d un terrain d entraînement de sport moteur à ROCHEFORT Avis du CWEDD portant
Plus en détailDES FORÊTS POUR LE GRAND TÉTRAS GUIDE DE SYLVICULTURE
DES FORÊTS POUR LE GRAND TÉTRAS GUIDE DE SYLVICULTURE 2 ÉDITO C R C - M C Daniel BEGUIN Jean-Marie HARAUX Jean-Pierre RENAUD Henri PLAUCHE GILLON 3 SOMMAIRE PRÉAMBULE 5 PARTIE 1 : DESCRIPTION DE L ESPÈCE
Plus en détailRAPPORT ANNUEL 2014 PARTIE B. ETAT D AVANCEMENT DES MESURES au 31.12.2014
COMITE GENEVOIS POUR L UTILISATION DU FONDS ECO-ELECTRICITE RAPPORT ANNUEL 2014 PARTIE B ETAT D AVANCEMENT DES MESURES au 31.12.2014 Bassin versant Rhône Délai réalisation accordé 31.03.2014 Terminé 2014
Plus en détailGUIDE D INSTALLATION TOITS VERTS ST M, M O N T R E A L, 2 013
GUIDE D INSTALLATION TOITS VERTS ST M, M O N T R E A L, 2 013 2 015 / 0 5 / FR TOITS VERTS 101 A. CRITÈRES DE RÉUSSITE D UN TOIT VERT B. SOLUTIONS TECHNIQUES C. AVANTAGES DES TOITS VERTS D. CRÉDITS LEED
Plus en détailRéférences DIRECTION DE l EAU ET DE LA BIODIVERSITÉ
COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE Références DIRECTION DE l EAU ET DE LA BIODIVERSITÉ Octobre 2013 Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur
Plus en détailMission d Observation de la Biomasse
Les synthèses de l AREC Mission d Observation de la Biomasse ENQUETE REGIONALE SUR LES CHAUFFERIES COLLECTIVES A BOIS DECHIQUETE (Saison de chauffe 2008-2009) 2009) Chiffres clés 114 chaufferies collectives
Plus en détail