COMPTE RENDU du Conseil d'administration du Jeudi 19 Mars Les personnalités présentes et excusées :

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "COMPTE RENDU du Conseil d'administration du Jeudi 19 Mars 2015. Les personnalités présentes et excusées :"

Transcription

1 COMPTE RENDU du Conseil d'administration du Jeudi 19 Mars 2015 Les personnalités présentes et excusées : Statut Identité Qualité Présent Excusé BOUVIER Marie-Christine Présidente X ROY Frédéric 1 er Vice Président X Membres du C.A. CAILLE Christine Trésorière X GOLDER Yves Conseiller X LAGACHE Etienne Conseiller X MAS Manuel Conseiller X (Skype) Invité extérieur VERGER François Consultant X Invité extérieur DICOSTANZO Christophe Membre titulaire X Permanent AFDE MICHEL Anthony Responsable communication et développement X Le déroulé : Madame la Présidente remercie les membres présents et ouvre le Conseil d Administration à 10h00 en rappelant le contenu de l'ordre du jour. Point Juridique Approbation du procès verbal du Conseil d Administration du 24 Février Le procès verbal n ayant pas été transmis à l ensemble des membres du bureau, son approbation se fera au prochain conseil. Point Financier Trésorerie Madame la Trésorière remet aux membres du Conseil un tableau qui présente l état de la trésorerie au 15 Mars Ce tableau fait apparaître : - Compte courant banque ; solde créditeur de ,47 - Encaissement en cours ; 1.500,00 - Factures en attente de paiement pour un montant de 4.336,92 - Solde créditeur de ,55 - Montant placé sur le Livret A : 9.586,00. 1

2 Les cotisations Cotisations membres titulaires A ce jour l'afde compte 17 adhérents. Les sociétés n ayant pas encore réglé leur cotisation (appel envoyé le 02/01/15 et relance le 09/02/15 et le 05/03/2015) : o BADIE o FRANCE ARMOR o GRIMALDI Une relance mail doit être faite par Anthony MICHEL pour la mise à jour administrative des «Dossiers membres» avant la date de l Assemblée générale. Le bilan de l année 2014 ne sera pas demandé contrairement aux certifications ISO ou tout document justifiant une démarche de certification. - Cotisations membres partenaires A ce jour l'afde compte 13 membres partenaires. Les sociétés n ayant pas encore réglé leur cotisation (appel envoyé le 02/01/15 et relance le 09/02/15 et le 05/03/2015) : o FACILOG o ASL o AEROLOGIS o ACGM o COLLECT US Budget 2015 Madame la Trésorière a présenté un budget prévisionnel Ce tableau fait apparaître : - Total produits (cotisations membres + formation commerciale) : ,00 - Total des charges (charges + salaires) : ,00 - Un résultat pour la période de : - 344,00 Point sur la vie de l association L Assemblée Générale du 2 Avril 2015 Point sur la présence (ou pouvoir) des adhérents Pour les adhérents, seront présents : - Partner - Caille - Avizo - Euroflash - Heiss - Rives Dicostanzo - Badie - Seegmuller - 2

3 Pour les adhérents, seront représentés : - Demeco Transfert (par Partner) - Lagache (par Rives Dicostanzo) - DS 54 Solodem (par Heiss Claude) - Artdem (la société Artdem doit désigner un autre représentant que Demeco Transfert puisque Frédéric TOY sera absent) Point sur la présence des partenaires Se sont inscrits : - ACGM - Aérologis - Transinter - Marsh - FMD - Polycert - Assurdem/Gouy - Collect us Point sur les candidatures Pour le poste de vice-président : Christophe DICOSTANZO a présenté sa candidature. Pour le poste de Conseiller : Etienne LAGACHE souhaite renouveler son mandat. Il doit prochainement envoyé le document à Anthony MICHEL. Déroulement de l Assemblée Générale De 10h à 12h : Discours d ouverture de la Présidente Bilan comptable 2014 Budget 2015 L année 2014 L année 2015 Election du conseil d administration 2014 / h : Cocktail déjeunatoire avec les partenaires De 14h à 15h30 : Présentation du site web AFDE Présentation des nouveaux membres de l AFDE 3

4 Le recrutement de membres titulaires et de membres partenaires. Recherche de membres adhérents Anthony MICHEL a présenté un tableau faisant apparaitre le suivi de sa prospection sur les 114 entreprises ciblées. Ce tableau liste les personnes contactées, les dates et les résultats obtenus. Sur 30 sociétés déjà contactées par mail puis par téléphone : - 15 ne sont pas intéressées ; - 10 sont toujours en cours de relance ; - 2 ont fait une demande de dossier (Evras et Biardeau) ; - 3 ont été ou sont à rencontrer (Macé, Prudent, Noyon). Suite à la visite d Anthony MICHEL dans leurs locaux le Mercredi 11 Mars, la société Macé a déposé un dossier de candidature d adhésion à l AFDE. Les membres du CA ont statué sur ce dossier et ont, à l unanimité, accepté la candidature. Anthony MICHEL les contactera par mail pour leur signifier la réponse du Conseil d Administration. La société NOYON, rencontrée le Mercredi 18 Mars, est intéressée par les services proposés par l AFDE. Mais du fait d une incapacité à calculer le retour sur investissement liée à la cotisation, les dirigeants souhaitent «tester» l adhésion à l AFDE à titre gratuit pour l année Les membres du conseil ont refusé cette proposition en expliquant que les services proposés et les moyens mis en place pour promouvoir ses membres ont un coût. Anthony MICHEL les contactera par mail pour leur signifier la réponse du Conseil d Administration. Manuel MAS s est porté volontaire pour contacter Xavier BERTON, président des Gentlemen afin de lui proposer d intégrer, à ce titre, l AFDE. Madame la Présidente doit modifier le dossier d adhésion à l AFDE ainsi que le Règlement intérieur en ce qui concerne les références demandées. Il s agira dorénavant, aux sociétés candidates, «D être en mesure de fournir cinq références datant de moins de 3 ans pour des transferts compris entre 30 et 100 postes, avec des attestations délivrées par les donneurs d ordres». Recherche de membres partenaires Anthony MICHEL a continué sa prospection. La société CYCEO (maintenance et vente de matériel informatique) a contacté l AFDE pour une demande de renseignements sur le partenariat. Anthony MICHEL doit les recontacter au courant du mois d Avril pour connaitre leur position sur un éventuel partenariat. Au cours du Forum des Acheteurs responsables (10/03/2015) auquel Anthony MICHEL a participé, un contact a été crée avec la société Challancin, spécialisée dans la propreté de locaux. Un mail de présentation détaillée de l AFDE leur a été envoyé par Anthony MICHEL. 4

5 Les formations Formation MS Project Pour le moment, seul 1 stagiaire de chez Déméco Transfert est inscrit. Malgré une relance par mail, aucun autre inscrit n est à notifier. La formation commerciale reste donc la priorité pour les membres du Conseil. Formation "Commercial transfert" Madame la Présidente doit recontacter François VERGER pour la mise en place de la formation. Les membres du bureau souhaitent maintenir cette formation en l organisant à partir de Septembre Si François VERGER ne souhaite plus être l intervenant de cette formation, le bureau devra alors trouver une autre solution, avec notamment le choix d un intervenant extérieur à l AFDE. Point Communication Les outils de communication - Site Web La newsletter de Mars devait reprendre une actualité liée à la société BADIE. Ce membre n étant pas à jour de sa cotisation 2015, le bureau décide le remplacement de cette actualité. Il s agira donc d une information liée à la société AVIZO. - Visibilité Anthony MICHEL a participé au Forum des Acheteurs responsables (10/03/2015) au cours duquel, il a eu un échange avec la société Challancin et la société Parella. Le 31 mars, Anthony MICHEL va participer au Forum des Achats de l'environnement de travail, qui se déroule les 31 Mars, 1er et 2 Avril 2015 à La Porte de Versailles. Présent sur le même stand que le partenaire FACILITIES, Anthony MICHEL aura l occasion de présenter l activité de l AFDE auprès de donneurs d ordre, d'acheteurs et de partenaires potentiels. PS : pour les années à venir, il sera judicieux de ne pas prévoir l AG de l AFDE au même date que les forums sur lesquels nous devons être présent. Divers Remarques Le bureau estime que le travail de développement de l AFDE fait par Anthony n est pas suffisant. Anthony ne donne pas satisfaction en la matière. Il doit être beaucoup plus énergique et présenter des résultats beaucoup plus étoffés que 30 sociétés contactées par mail ou par téléphone, sur lesquelles 15 ne sont pas intéressées. Depuis son arrivée en juillet 2013, on voit que le travail de prospection n est pas à la hauteur des attentes des membres du bureau. Christophe DICOSTANZO précise que la prospection reste insuffisante au regard des objectifs fixés, à savoir 7 à 8 sociétés nouvelles au sein de l association. 5

6 Il a donc été notifié à Anthony les objectifs minima suivants : - 4 nouvelles adhésions de plus d ici le 30 juin nouvelles adhésions au 31 décembre Christophe DICOSTANZO soulève également un point fondamental, celui de la différenciation. Il faut trouver de nouveaux éléments déterminants, comme la formation commerciale par exemple, afin d intéresser des sociétés telles que BOVIS ou ALTEAD. Date du prochain Conseil La date précise du prochain Conseil d'administration n a pas encore été définie. Les points prévus à l'ordre du jour du Conseil du Jeudi 19 Mars 2015 ayant été tous traités, Madame la Présidente lève la séance du Conseil à 12h00. Fin du compte rendu. 6

COMPTE RENDU du Conseil d'administration du Mercredi 24 Septembre 2014. Les personnalités présentes et excusées : Le déroulé :

COMPTE RENDU du Conseil d'administration du Mercredi 24 Septembre 2014. Les personnalités présentes et excusées : Le déroulé : COMPTE RENDU du Conseil d'administration du Mercredi 24 Septembre 2014 Les personnalités présentes et excusées : Statut Identité Qualité Présent Excusé BOUVIER Marie-Christine Présidente X ROY Frédéric

Plus en détail

COMPTE RENDU de l Assemblée Générale annuelle du Jeudi 2 Avril 2015. Les personnalités présentes et excusées :

COMPTE RENDU de l Assemblée Générale annuelle du Jeudi 2 Avril 2015. Les personnalités présentes et excusées : COMPTE RENDU de l Assemblée Générale annuelle du Jeudi 2 Avril 2015 Les personnalités présentes et excusées : Statut Identité Qualité Présent Excusé Représenté BOUVIER Marie-Christine Présidente ROY Frédéric

Plus en détail

COMPTE RENDU du Conseil d'administration du Mercredi 11 Juin 2014. Les personnalités présentes et excusées :

COMPTE RENDU du Conseil d'administration du Mercredi 11 Juin 2014. Les personnalités présentes et excusées : COMPTE RENDU du Conseil d'administration du Mercredi 11 Juin 2014 Les personnalités présentes et excusées : Statut Identité Qualité Présent Excusé BOUVIER Marie-Christine Présidente X ROY Frédéric 1 er

Plus en détail

Procès-verbal de l Assemblée Générale Ordinaire de la Fédération Femmes 3000 du 2 juin 2012

Procès-verbal de l Assemblée Générale Ordinaire de la Fédération Femmes 3000 du 2 juin 2012 Procès-verbal de l Assemblée Générale Ordinaire de la Fédération Femmes 3000 du 2 juin 2012 La séance est ouverte par la présidente Line PIERNE à 10h15. Elle souhaite la bienvenue à l assemblée et remercie

Plus en détail

ASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS

ASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS ASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS Article 1 CREATION Il est formé entre les personnes désignées à l article 4, vivant au Cameroun, et qui adhèrent

Plus en détail

Statuts de l association Bzzz

Statuts de l association Bzzz Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Bzzz. Article 2 : But

Plus en détail

LA MEDICALE VIE-PREVOYANCE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 50-56 rue de la Procession - 75015 PARIS

LA MEDICALE VIE-PREVOYANCE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 50-56 rue de la Procession - 75015 PARIS LA MEDICALE VIE-PREVOYANCE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 50-56 rue de la Procession - 75015 PARIS ASSEMBLEE GENERALE du 4 OCTOBRE 2012 Le quatre octobre deux mille douze

Plus en détail

Les statuts de l Association mis à jour par l A.G. du 28-03-2013

Les statuts de l Association mis à jour par l A.G. du 28-03-2013 Les statuts de l Association mis à jour par l A.G. du 28-03-2013 Statuts de l association Grenoble Isère Logiciel 1/5 ARTICLE 1 - Dénomination : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une

Plus en détail

RÉGLEMENT INTÉRIEUR. Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 2 - FORMATION ET COMPOSITION DE LA MUTUELLE

RÉGLEMENT INTÉRIEUR. Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 2 - FORMATION ET COMPOSITION DE LA MUTUELLE RÉGLEMENT INTÉRIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 1 - PRÉAMBULE ARTICLE 1 OBJET DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR Le présent règlement intérieur, établi en vertu de l article 1 des statuts,

Plus en détail

Assemblée générale du 23/04/2014

Assemblée générale du 23/04/2014 Association J AIME DIVIA Assemblée générale du 23/04/2014 Le 23 avril 2014 à Dijon en le lieu de l établissement Le grand café sont invités à se rendre les membres de l association j aime divia pour une

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR. Aucune disposition du règlement intérieur ne peut être adoptée si elle n est pas en conformité avec les statuts du syndicat.

REGLEMENT INTERIEUR. Aucune disposition du règlement intérieur ne peut être adoptée si elle n est pas en conformité avec les statuts du syndicat. CHAMBRE DE L INGENIERIE ET DU CONSEIL DE FRANCE REGLEMENT INTERIEUR TITRE I DISPOSITIONS PRELIMINAIRES Article 1 er OBJET Le présent règlement, établi en vertu des dispositions de l article 4 des statuts

Plus en détail

Modification des Statuts de l association Nouveaux Espaces Latino-américains (Espaces latinos) 1 er Juin 2012

Modification des Statuts de l association Nouveaux Espaces Latino-américains (Espaces latinos) 1 er Juin 2012 Modification des Statuts de l association Nouveaux Espaces Latino-américains (Espaces latinos) 1 er Juin 2012 TITRE I TITRE II TITRE III TITRE IV TITRE V TITRE VI DENOMINATION, SIEGE, OBJET. COMPOSITION

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION DES ASSOCIATIONS 2 0 1 5

DEMANDE DE SUBVENTION DES ASSOCIATIONS 2 0 1 5 Exemplaire pour la Vie associative, Démocratie et Animation locale DEMANDE DE SUBVENTION DES ASSOCIATIONS 2 0 1 5 RENSEIGNEMENTS Nom de l association :... Adresse du siège :...Ville ::... N siret/pref/rna

Plus en détail

DOSSIER DE SUIVI DES ASSOCIATIONS CULTURELLES ET DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2014 ASSOCIATION :

DOSSIER DE SUIVI DES ASSOCIATIONS CULTURELLES ET DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2014 ASSOCIATION : DOSSIER DE SUIVI DES ASSOCIATIONS CULTURELLES ET DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2014 ASSOCIATION : 1 PRESENTATION DE VOTRE ASSOCIATION Identification de votre association Nom de votre association :...

Plus en détail

Statuts de l association Electrolab

Statuts de l association Electrolab Statuts de l association Electrolab Mardi 16 Novembre 2010 Article 1 : Titre Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 juillet 1901 relative au contrat

Plus en détail

VILLE DE BOUXWILLER. aux

VILLE DE BOUXWILLER. aux VILLE DE BOUXWILLER Bouxwiller, le 5 février 2015 L Adjointe Déléguée aux Associations de Bouxwiller & des communes associées Dossier suivi par : Véronique LAPORTE Objet : Dossier de demandes de subvention,

Plus en détail

RÈGLEMENT INTÉRIEUR PROJET PRESENTE A L ASSEMBLEE GENERALE DU 17 JUIN 2011

RÈGLEMENT INTÉRIEUR PROJET PRESENTE A L ASSEMBLEE GENERALE DU 17 JUIN 2011 RÈGLEMENT INTÉRIEUR PROJET PRESENTE A L ASSEMBLEE GENERALE DU 17 JUIN 2011 Art.1 : Présentation Le Comité Français d Hydrogéologie (C.F.H.), est une Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et

Plus en détail

Groupement National des Directeurs de S(I)UAPS

Groupement National des Directeurs de S(I)UAPS ASSOCIATION LOI 1901 1. RAPPEL MODE DE FONCTIONNEMENT GNDS 2. HISTORIQUE 3. CONTEXTE ACTUEL 4. DU TOILETTAGE VERS UNE REFLEXION EN PROFONDEUR 5. LES INCIDENCES 6. TRAVAIL DE GROUPE Membres Assemblée Générale

Plus en détail

FEDERATION EUROPEENNE DE FINANCES ET BANQUES ETHIQUES et ALTERNATIVES STATUTS

FEDERATION EUROPEENNE DE FINANCES ET BANQUES ETHIQUES et ALTERNATIVES STATUTS FEDERATION EUROPEENNE DE FINANCES ET BANQUES ETHIQUES et ALTERNATIVES Association Internationale Sans But Lucratif STATUTS Approuvé par l Assemblée Générale du 16/06/2015 Dénomination, but et objectif

Plus en détail

Statuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV)

Statuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV) Statuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV) I. But et composition de l Association Article 1 : Nom Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts

Plus en détail

«Le Salon Indépendant de la Copropriété» 7ème édition du salon de l ARC. Comment passer sereinement en gestion bénévole?

«Le Salon Indépendant de la Copropriété» 7ème édition du salon de l ARC. Comment passer sereinement en gestion bénévole? «Le Salon Indépendant de la Copropriété» 7ème édition du salon de l ARC Comment passer sereinement en gestion bénévole? Trois raisons principales pour gérer soi-même sa copropriété pour sortir d une gestion

Plus en détail

«Association Maison des lycéens du lycée (Nom du lycée)»

«Association Maison des lycéens du lycée (Nom du lycée)» 1 «Association Maison des lycéens du lycée (Nom du lycée)» Statuts Article 1 Création Il est créé, une association dénommée «Maison des lycéens (MDL) du lycée (Nom du lycée)», conformément aux dispositions

Plus en détail

direction régionale des affaires culturelles Champagne-Ardenne Collectivité territoriale demande de subvention 2015

direction régionale des affaires culturelles Champagne-Ardenne Collectivité territoriale demande de subvention 2015 direction régionale des affaires culturelles Champagne-Ardenne Collectivité territoriale demande de subvention 2015 L'exemplaire original est à retourner impérativement avant le 31 janvier 2015 Il doit

Plus en détail

Association Demande de subvention Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d association Association Demande de subvention

Association Demande de subvention Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d association Association Demande de subvention Association Demande de subvention Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d association Association Demande de subvention Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre

Plus en détail

REGLEMENT FINANCIER. Règlement financier validé par l Assemblée Générale Fédérale du 1 er février 2014 1

REGLEMENT FINANCIER. Règlement financier validé par l Assemblée Générale Fédérale du 1 er février 2014 1 REGLEMENT FINANCIER Règlement financier validé par l Assemblée Générale Fédérale du 1 er février 2014 1 SOMMAIRE 1. REGLEMENT FINANCIER 3 1.1. Elaboration du budget 3 1.2. Responsabilités et compétences

Plus en détail

Compte rendu AMAP Légumes Assemblée constituante

Compte rendu AMAP Légumes Assemblée constituante Compte rendu AMAP Légumes Assemblée constituante Présents : 16 mangeurs sur 81 foyers ayant souscrit au moins 1 contrat Excusés : - Arnaud Cornu, mangeur (multi contrats), gestionnaire liste de diffusion

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2015

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2015 Communauté de Communes de la Région d Audruicq DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2015 Une subvention n est jamais attribuée spontanément : il appartient donc à l association d en faire la demande sur présentation

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE -------- Vendredi 30 Novembre 2012

PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE -------- Vendredi 30 Novembre 2012 PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE -------- Vendredi 30 Novembre 2012 Le vendredi 30 novembre de l an 2012 à 15h30, l Assemblée Générale Ordinaire de notre syndicat s est réunie à la Maison

Plus en détail

Relevant du livre II SIREN 776 950 677

Relevant du livre II SIREN 776 950 677 Relevant du livre II SIREN 776 950 677 Mutuelles de France 70 Boulevard Matabiau BP 7051 31069 TOULOUSE CEDEX 7 Tél 0 810 131 111 Fax 05 61 63 03 77 Règlement intérieur MUTAMI page 1/5 suite à l Assemblée

Plus en détail

STATUTS. Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d Administration ; la ratification par l Assemblée Générale sera nécessaire.

STATUTS. Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d Administration ; la ratification par l Assemblée Générale sera nécessaire. STATUTS ARTICLE 1- TITRE de l ASSOCIATION Il est fondé entre les adhérents, actuels et futurs, aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant

Plus en détail

Dossier de demande de subvention pour les associations sportives affiliées à une fédération

Dossier de demande de subvention pour les associations sportives affiliées à une fédération Dossier de demande de subvention pour les associations sportives affiliées à une fédération Ce dossier est envoyé à : Communauté de communes des Portes de l Ile de France ZA le clos Prieur Rue Solange

Plus en détail

Règlement intérieur OHCYCLO. Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l association.

Règlement intérieur OHCYCLO. Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l association. Règlement intérieur OHCYCLO 1/ Préambule Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l association. Le présent règlement intérieur est transmis à l ensemble des membres ainsi qu à chaque

Plus en détail

Dossier de demande de subvention 2012

Dossier de demande de subvention 2012 Ref : CB Dossier de demande de subvention 2012 Mode d emploi Le dossier de demande de subvention est constitué de 3 parties : Les informations générales, les informations de fonctionnement et les informations

Plus en détail

U-THIL AVANT TOUT LES STATUTS

U-THIL AVANT TOUT LES STATUTS U-THIL AVANT TOUT LES STATUTS ARTICLE PREMIER - NOM Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR De l Orchestre Universitaire de Lille

REGLEMENT INTERIEUR De l Orchestre Universitaire de Lille REGLEMENT INTERIEUR De l Orchestre Universitaire de Lille Conformément à l article 14 de ses statuts, le «Orchestre Universitaire de Lille» arrête son Règlement Intérieur d association. ARTICLE 14 - Règlement

Plus en détail

Association Régie de Quartier de Blois. Association régie par la loi du 1 er juillet 1901. Statuts

Association Régie de Quartier de Blois. Association régie par la loi du 1 er juillet 1901. Statuts Association Régie de Quartier de Blois Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Statuts Statuts arrêtés par le Conseil d Administration du 8 Juillet 2004 Adoptés par l Assemblée Générale Extraordinaire

Plus en détail

ASSOCIATION des ANCIENS ELEVES Du LYCEE CHATEAUBRIAND STATUTS CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL

ASSOCIATION des ANCIENS ELEVES Du LYCEE CHATEAUBRIAND STATUTS CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL STATUTS TITRE 1 CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL Article 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION Il est fondé, entre les anciens élèves du Lycée Chateaubriand de RENNES, une association régie par la loi de 1901

Plus en détail

LA MEDICALE VIE-PREVOYANCE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 50-56 rue de la Procession - 75015 PARIS

LA MEDICALE VIE-PREVOYANCE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 50-56 rue de la Procession - 75015 PARIS LA MEDICALE VIE-PREVOYANCE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 50-56 rue de la Procession - 75015 PARIS ASSEMBLEE GENERALE du 27 SEPTEMBRE 2013 Le vingt-sept septembre deux

Plus en détail

- ASSOCIATIONS - L ANNEE 2016

- ASSOCIATIONS - L ANNEE 2016 Septembre 2015 Ville d EMBRUN - ASSOCIATIONS - DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR L ANNEE 2016 A REMETTRE EN MAIRIE AVANT LE 15 NOVEMBRE 2015 Composition du dossier : 1. Préambule page 2 2. Présentation

Plus en détail

Les statuts et le règlement intérieur seront ensuite transmis par courriel à l adhérent.

Les statuts et le règlement intérieur seront ensuite transmis par courriel à l adhérent. Règlement intérieur de l Association des Investisseurs Maisons Ages et Vie (IMAVIE) issu des délibérations de l Assemblée Générale du 30 Septembre 2011 L Assemblée générale adopte à l'unanimité le règlement

Plus en détail

APRES-INRS. Compte rendu du 23 e Conseil d administration Tenu vendredi, le 30 avril 2010 à 10h00

APRES-INRS. Compte rendu du 23 e Conseil d administration Tenu vendredi, le 30 avril 2010 à 10h00 APRES-INRS Compte rendu du 23 e Conseil d administration Tenu vendredi, le 30 avril 2010 à 10h00 Local 4412 de l Édifice INRS à Québec et Local G-09 de l Édifice 18 au Campus de l IAF à Laval Étaient présents

Plus en détail

MODELE D'ATTESTATION D'HEBERGEMENT

MODELE D'ATTESTATION D'HEBERGEMENT MODELE D'ATTESTATION D'HEBERGEMENT Je soussigné(e) (nom et prénom du responsable légal du local), demeurant à (adresse postale précise), en ma qualité de (choisir entre : propriétaire / locataire / responsable)

Plus en détail

COMPTE RENDU de l Assemblée Générale annuelle du Jeudi 28 Avril Les personnalités présentes et excusées :

COMPTE RENDU de l Assemblée Générale annuelle du Jeudi 28 Avril Les personnalités présentes et excusées : 1 COMPTE RENDU de l Assemblée Générale annuelle du Jeudi 28 Avril 2016 Les personnalités présentes et excusées : Statut Identité Qualité Présent Excusé Pouvoir BOUVIER Marie-Christine Présidente ROY Frédéric

Plus en détail

Statuts de l association

Statuts de l association Statuts de l association «le Cirque du vent, crèche associative» 1/8 Statuts de l association «le Cirque du vent, crèche associative» Article premier : Titre Il est fondé entre les adhérents aux présents

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION

STATUTS DE L ASSOCIATION STATUTS DE L ASSOCIATION ARTICLE PREMIER Constitution et nomination Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts et ceux qui y adhéreront ultérieurement, une association régie par la loi du

Plus en détail

statuts clong-volontariat Modifiés en assemblée générale le 11 avril 2005 comité de liaison d organisations non gouvernementales de volontariat

statuts clong-volontariat Modifiés en assemblée générale le 11 avril 2005 comité de liaison d organisations non gouvernementales de volontariat clong-volontariat comité de liaison d organisations non gouvernementales de volontariat statuts Modifiés en assemblée générale le 11 avril 2005 14, passage Dubail - 75010 PARIS - tél. : 01 42 05 63 00

Plus en détail

«RESEAU DE PSYCHOLOGIE DU TRAVAIL ET DES ORGANISATIONS DES PAYS DU SUD» (PTO-Sud) - REGLEMENT INTERIEUR TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES

«RESEAU DE PSYCHOLOGIE DU TRAVAIL ET DES ORGANISATIONS DES PAYS DU SUD» (PTO-Sud) - REGLEMENT INTERIEUR TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES «RESEAU DE PSYCHOLOGIE DU TRAVAIL ET DES ORGANISATIONS DES PAYS DU SUD» (PTO-Sud) - REGLEMENT INTERIEUR TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES Article 1 : Le présent règlement intérieur définit les modalités

Plus en détail

Compte-rendu de réunion

Compte-rendu de réunion Réunion du bureau du 11 octobre 2012 à 18h00 Rédacteur : Eloïse VIANDIER Nom Jean-Yves PERRIN Boris CRESPEAU Michel GODET Didier CALONI Dominique DORIS Olivier JOURET Participants Société Nom JYVAMA CONCEPT

Plus en détail

COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU JEUDI 13 DECEMBRE 2012

COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU JEUDI 13 DECEMBRE 2012 COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU JEUDI 13 DECEMBRE 2012 Présents : Excusés : M. Claude DUSSOUILLEZ M. Jacques COURMONT M. Christian POURCELOT M. Philippe JOUFFROY M. Maurice VANTHIER M. Jean-Pierre

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR. Les clubs scolaires sont des entités à part entière regroupant principalement des titulaires d une licence scolaire.

REGLEMENT INTERIEUR. Les clubs scolaires sont des entités à part entière regroupant principalement des titulaires d une licence scolaire. REGLEMENT INTERIEUR Article 1 : Le Comité Le Comité Régional du Val de Seine fait partie d une Ligue, organisme décentralisé de la Fédération Française de Bridge, dont il est la seule composante. A ce

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 À retourner pour le dimanche 10 janvier 2016 IMPERATIVEMENT (Aucune demande ne sera traitée après cette date)

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 À retourner pour le dimanche 10 janvier 2016 IMPERATIVEMENT (Aucune demande ne sera traitée après cette date) MAIRIE DE SAUTRON Service Vie Associative, Culture et Evénements Tél. 02 51 77 86 98 ou vieassociative@sautron.fr DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 À retourner pour le dimanche 10 janvier 2016 IMPERATIVEMENT

Plus en détail

Règles relatives à l organisation interne et au fonctionnement du Conseil Syndical

Règles relatives à l organisation interne et au fonctionnement du Conseil Syndical Page 1 Règles relatives à l organisation interne et au fonctionnement du Conseil Syndical Le Conseil Syndical existe de plein droit dans toutes les copropriétés en vertu de la loi. --> Il est chargé d

Plus en détail

Statuts du Club QSE/ NORMEA

Statuts du Club QSE/ NORMEA Statuts du Club QSE/ NORMEA Article 1 er : Constitution et Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août

Plus en détail

STATUTS ASSOCIATION : ECOLE ET FAMILLE : CENTRE DE PROXIMITE ET DE RESSOURCES SIEGE SOCIAL : RUELLE DARRAS 95310 Saint Ouen L Aumône

STATUTS ASSOCIATION : ECOLE ET FAMILLE : CENTRE DE PROXIMITE ET DE RESSOURCES SIEGE SOCIAL : RUELLE DARRAS 95310 Saint Ouen L Aumône STATUTS ASSOCIATION : ECOLE ET FAMILLE : CENTRE DE PROXIMITE ET DE RESSOURCES SIEGE SOCIAL : RUELLE DARRAS 95310 Saint Ouen L Aumône 1 ARTICLE 1 - TITRE DE L ASSOCIATION Il est fondé entre les adhérents

Plus en détail

Statuts de l association mauritanienne des experts comptables stagiaires

Statuts de l association mauritanienne des experts comptables stagiaires Statuts de l association mauritanienne des experts comptables stagiaires TITRE I : CONSTITUTION, OBJET, SIEGE, DUREE Article 1 : il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie

Plus en détail

Tana Accueil. Règlement Intérieur

Tana Accueil. Règlement Intérieur Tana Accueil Règlement Intérieur Article 1 L association Le présent règlement intérieur complète et précise les dispositions des STATUTS de l Association dénommée TANA ACCUEIL. L Association est apolitique

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR SOMMAIRE. Préambule CHAPITRE 1 COTISATIONS CHAPITRE 2 DES ASSEMBLEES GENERALES CHAPITRE 3 DU BUREAU

REGLEMENT INTERIEUR SOMMAIRE. Préambule CHAPITRE 1 COTISATIONS CHAPITRE 2 DES ASSEMBLEES GENERALES CHAPITRE 3 DU BUREAU REGLEMENT INTERIEUR SOMMAIRE Préambule CHAPITRE 1 COTISATIONS CHAPITRE 2 DES ASSEMBLEES GENERALES CHAPITRE 3 DU BUREAU CHAPITRE 4 DISPOSITIONS DIVERSES PREAMBULE Article 1 Le présent règlement intérieur

Plus en détail

1. Présentation de votre association

1. Présentation de votre association 1. Présentation de votre association Nom de l association : Sigle : Objet :.. Adresse de son siège social :.. Code postal : Téléphone : Commune : Télécopie : Courriel :.. Adresse site internet : Adresse

Plus en détail

Statuts modifiés. Association Rhône-Alpes des professionnels du Développement Economique Local. > Document du 18/03/2011 Stagiaire ARADEL

Statuts modifiés. Association Rhône-Alpes des professionnels du Développement Economique Local. > Document du 18/03/2011 Stagiaire ARADEL Statuts modifiés Association Rhône-Alpes des professionnels du Développement Economique Local > Document du 18/03/2011 Stagiaire ARADEL ARADEL 14 rue Passet 69007 Lyon Tél. 04 37 28 64 64 Fax 04 37 65

Plus en détail

RÉUNION DE C.A. 27 mai 2013

RÉUNION DE C.A. 27 mai 2013 RÉUNION DE C.A. 27 mai 2013 Présents : Camille, Dryss, Clément, Grégoire, Laëtitia Excusé : Gérald (représenté par Dryss) Invitées : Nathalie (employée), Bénédicte (comptable) Ordre du jour : Désignation

Plus en détail

ASSOCIATION ATOUTFOX Communauté Francophone des développeurs FoxPro Assemblée Générale du 12/04/2013 Procès Verbal

ASSOCIATION ATOUTFOX Communauté Francophone des développeurs FoxPro Assemblée Générale du 12/04/2013 Procès Verbal ASSOCIATION ATOUTFOX Communauté Francophone des développeurs FoxPro Assemblée Générale du 12/04/2013 Procès Verbal L Assemblée Générale Ordinaire de l association ATOUTFOX se réunit le vendredi 12 avril

Plus en détail

FRANCE RETOUR ACCUEIL STATUTS

FRANCE RETOUR ACCUEIL STATUTS FRANCE RETOUR ACCUEIL STATUTS présentés et adoptés par l Assemblée Constituante du 15 septembre 2015 Article 1er - Nom Le 15/09/2015, il est fondé une Association régie par la loi du 1 er juillet 1901

Plus en détail

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU 07 DECEMBRE 2006

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU 07 DECEMBRE 2006 PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU 07 DECEMBRE 2006 Le Bureau de la Communauté d Agglomération du Haut Val-de-Marne, légalement convoqué le 1 er décembre 2006 s est

Plus en détail

ASSOCIATION AQUILENET STATUTS

ASSOCIATION AQUILENET STATUTS ASSOCIATION AQUILENET STATUTS Article 1 Titre de l Association Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la loi du premier juillet 1901 et le décret du 16 août 1901,

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DU GROUPE D ACTIONS LOCAL

REGLEMENT INTERIEUR DU GROUPE D ACTIONS LOCAL REGLEMENT INTERIEUR DU GROUPE D ACTIONS LOCAL 1/ Généralités 1. Les membres du comité de programmation (Le GAL indique dans ce point la liste des membres titulaires et suppléants du Comité de programmation).

Plus en détail

MADAME LA MAIRE MADAME Françoise RAMOND

MADAME LA MAIRE MADAME Françoise RAMOND RGC VILLE D'ÉPERNON MODE DE PASSATION Procédure APPEL OFFRES art. 33 & 57 à 59 du CMP Marché conclu pour la période du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2015 inclus. Les garanties sont acquises dès la date

Plus en détail

MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée

MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée 1- Identification de l organisme qui passe le marché :

Plus en détail

2. L utilisation du budget de fonctionnement par le comité d entreprise

2. L utilisation du budget de fonctionnement par le comité d entreprise 2. L utilisation du budget de fonctionnement par le comité d entreprise La loi a expressément prévu l utilisation de la subvention pour couvrir certaines dépenses. Le budget de fonctionnement doit permettre

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES

STATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES STATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES Article 1er - Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret

Plus en détail

MODELE DE STATUTS D UNE ASSOCIATION DECLAREE. Proposé par le CICOS

MODELE DE STATUTS D UNE ASSOCIATION DECLAREE. Proposé par le CICOS MODELE DE STATUTS D UNE ASSOCIATION DECLAREE Proposé par le CICOS Les statuts sont rédigés librement par les fondateurs ou l assemblée constitutive, et doivent tenir compte de la spécificité et du fonctionnement

Plus en détail

SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL DE SAINTE-ANNE-DE-BELLEVUE RÈGLEMENTS DE RÉGIE INTERNE

SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL DE SAINTE-ANNE-DE-BELLEVUE RÈGLEMENTS DE RÉGIE INTERNE SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL DE SAINTE-ANNE-DE-BELLEVUE RÈGLEMENTS DE RÉGIE INTERNE TEL QUE DÛMENT ADOPTÉ LE 25 MARS 2015 PAR LE CONSEIL D ADMINISTRATION Page 1 sur 17 S.D.C. DE SAINTE-ANNE-DE-BELLEVUE

Plus en détail

La Commission Permanente du Régime Local d'assurance Maladie s'est réunie le Jeudi 29 avril 2010 sous la présidence de M. Daniel LORTHIOIS, Président

La Commission Permanente du Régime Local d'assurance Maladie s'est réunie le Jeudi 29 avril 2010 sous la présidence de M. Daniel LORTHIOIS, Président La Commission Permanente du Régime Local d'assurance Maladie s'est réunie le Jeudi 29 avril 2010 sous la présidence de M. Daniel LORTHIOIS, Président ETAIENT PRESENTS : MM. LORTHIOIS Daniel, Président

Plus en détail

Processus de décision interne : Quoi? Qui? Quand? Comment?

Processus de décision interne : Quoi? Qui? Quand? Comment? REGLEMENT INTERIEUR de la Fédération Nationale des Organismes de Formation Professionnelle à l Éco construction ECOCONSTRUIRE Mise à jour le 02/07/2014 A GOUVERNANCE 1 Président et vice présidents a. Le

Plus en détail

Association METROPOLIS Association française Loi 1901 RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Association METROPOLIS Association française Loi 1901 RÈGLEMENT INTÉRIEUR Association METROPOLIS Association française Loi 1901 RÈGLEMENT INTÉRIEUR 20 mai 2015 Ce règlement intérieur complète et précise certains articles des statuts de l association modifiés et approuvés le

Plus en détail

MAISON KULTURA STATUTS

MAISON KULTURA STATUTS Route de Chêne 41b - CH 1208 Genève - Tél. 022/340 71 11 - Fax 022/344 71 92 - www.kultura.ch MAISON KULTURA STATUTS I. NOM, DURÉE, SIÈGE Dénomination Art. 1 L Association «Maison Kultura» est une fédération

Plus en détail

Statuts de l Union Sportive Grégorienne Football 35

Statuts de l Union Sportive Grégorienne Football 35 Statuts de l Union Sportive Grégorienne Football 35 (Assemblée Générale Extraordinaire du 19 Juin 2014) Objet et composition de l association Article 1 : L association dite «Union Sportive Grégorienne

Plus en détail

OPERATION D AUDITS ENERGETIQUES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DU PAYS DE CHAUMONT

OPERATION D AUDITS ENERGETIQUES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DU PAYS DE CHAUMONT OPERATION D AUDITS ENERGETIQUES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DU PAYS DE CHAUMONT Règlement de la consultation (RC) Juillet 2015 1 Table des matières I. Pouvoir adjudicateur... 3 II. Objet du marché... 3 1.

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION «DEMAIN»

STATUTS DE L ASSOCIATION «DEMAIN» STATUTS DE L ASSOCIATION «DEMAIN» BUT ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION... 2 Article 1 : But... 2 Article 2 : Durée... 2 Article 3 : Siège social... 2 Article 4 : Membres... 2 Article 5 : Perte de la qualité

Plus en détail

STATUTS DE L'ASSOCIATION : Viviers Fibre

STATUTS DE L'ASSOCIATION : Viviers Fibre STATUTS DE L'ASSOCIATION : Viviers Fibre ARTICLE 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret

Plus en détail

Date limite de dépôt des candidatures : Lundi 2 novembre 2015, à 12 : 00

Date limite de dépôt des candidatures : Lundi 2 novembre 2015, à 12 : 00 Cahier des charges de l Appel à Projets communautaire 2015 «Actions d animations sportives» Le présent cahier des charges porte à la connaissance des porteurs de projets les conditions de sélection des

Plus en détail

Règlement intérieur 1

Règlement intérieur 1 Règlement intérieur 1 Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser le fonctionnement ordinaire de l Association des Professionnels de Proximité Autour du Pont «APPRAUPO» dont l objet est de protéger,

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 : ADMISSION DES MEMBRES ARTICLE 2 : DEMISSION-RADIATION

REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 : ADMISSION DES MEMBRES ARTICLE 2 : DEMISSION-RADIATION COCuMONT Mémoire et Patrimoine REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 : ADMISSION DES MEMBRES 1.1. Membres actifs : Les membres actifs sont admis lors du paiement de la cotisation annuelle. Ils bénéficient de tous

Plus en détail

Conseil d établissement. École Saint-Zotique. Procès-verbal du mercredi 25 septembre 2014

Conseil d établissement. École Saint-Zotique. Procès-verbal du mercredi 25 septembre 2014 Conseil d établissement École Saint-Zotique Procès-verbal du mercredi 25 septembre 2014 Étaient présents : Patrick Béchard Marie-Claude Côté Yves Germain Philippe Tétreau Elda Nazaire Johane Lauzon Anne-Marie

Plus en détail

FÉDÉRATION FRANÇAISE DES CLUBS RENAULT & ALPINE. Association régie par la loi du 1er juillet 1901 ------------------------------

FÉDÉRATION FRANÇAISE DES CLUBS RENAULT & ALPINE. Association régie par la loi du 1er juillet 1901 ------------------------------ FÉDÉRATION FRANÇAISE DES CLUBS RENAULT & ALPINE Association régie par la loi du 1er juillet 1901 ------------------------------ PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 11 FÉVRIER 2015 L'an deux mille

Plus en détail

STATUTS DE l ASSOCIATION «CASTELMAUROU CITOYENNE ET DEMOCRATE»

STATUTS DE l ASSOCIATION «CASTELMAUROU CITOYENNE ET DEMOCRATE» 1 STATUTS DE l ASSOCIATION «CASTELMAUROU CITOYENNE ET DEMOCRATE» 2 ARTICLE 1 DESIGNATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le

Plus en détail

Compte rendu de l Assemblée Générale du CUME Vendredi 31 Janvier 2014 Maison de la recherche - Université Paris-Sorbonne, salle D117, 1 er étage

Compte rendu de l Assemblée Générale du CUME Vendredi 31 Janvier 2014 Maison de la recherche - Université Paris-Sorbonne, salle D117, 1 er étage Paris, le 03 février 2014 Compte rendu de l Assemblée Générale du CUME Vendredi 31 Janvier 2014 Maison de la recherche - Université Paris-Sorbonne, salle D117, 1 er étage L assemblée générale est ouverte

Plus en détail

«Association Maison des lycéens du lycée (Nom du lycée)»

«Association Maison des lycéens du lycée (Nom du lycée)» «Association Maison des lycéens du lycée (Nom du lycée)» Statut-type Article 1 Création Il est créé, à compter du (Jour/Mois/Année), conformément aux dispositions de la loi du 1 er juillet 1901 relative

Plus en détail

La Dématérialisation des procédures : les étapes. La dématérialisation concerne plusieurs étapes de la procédure de passation de marché :

La Dématérialisation des procédures : les étapes. La dématérialisation concerne plusieurs étapes de la procédure de passation de marché : La Dématérialisation des procédures : les étapes La dématérialisation concerne plusieurs étapes de la procédure de passation de marché : - la publication des avis d'appel public à concurrence en ligne,

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION CULTUELLE DE L ÉGLISE PROTESTANTE ÉVANGÉLIQUE DE LA GARENNE COLOMBES

STATUTS DE L ASSOCIATION CULTUELLE DE L ÉGLISE PROTESTANTE ÉVANGÉLIQUE DE LA GARENNE COLOMBES STATUTS DE L ASSOCIATION CULTUELLE DE L ÉGLISE PROTESTANTE ÉVANGÉLIQUE DE LA GARENNE COLOMBES Texte des statuts votés à l Assemblée Générale Constitutive du 25 janvier 2008. Article 1 : Titre de l Association

Plus en détail

LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS

LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS Article préliminaire Il est rappelé que l association «Les Hippocampes de Paris» a été créée le 25 mai 1934 sous la dénomination «Les Hippocampes». Elle a été déclarée

Plus en détail

Statuts de la Fédération

Statuts de la Fédération Présidence Statuts de la Fédération Version en date du 6 février 2013 TITRE 1 : Définition générale Article 1: Constitution Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie

Plus en détail

Dossier de demande de subvention

Dossier de demande de subvention ASSOCIATION Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de demande de subvention Veuillez cochez la case correspondant à votre situation : Première demande Renouvellement d une demande

Plus en détail

III. FICHE PRATIQUE N 02 : Le financement

III. FICHE PRATIQUE N 02 : Le financement Page 7 sur 21 Entreprises : III. FICHE PRATIQUE N 02 : Le financement A. La cotisation à la formation professionnelle continue Comment, je cotise? : 1- L entreprise de droit privé déclare ses salariés

Plus en détail

Dossier de demande de subvention 2016

Dossier de demande de subvention 2016 Ex 2015 Chapitre : Nature : Fonction : Renouvellement Demande nouvelle Montant de la subvention allouée pour 2016 : Euros Partie réservée au service Dossier de demande de subvention 2016 Fonctionnement

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX VILLE DE GARDANNE DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES SERVICE Marché ENTRETIEN, AMENAGEMENT ET REPARATION DU RESEAU TELEPHONIE ET INFORMATIQUE DES BATIMENTS Date et heure limites

Plus en détail

Procès Verbal de la réunion du conseil d'administration du 16 février 2010

Procès Verbal de la réunion du conseil d'administration du 16 février 2010 Association des Chercheuses et Chercheur étudiant à la Faculté de Médecine de l'université Laval 1. Ouverture de la séance Procès Verbal de la réunion du conseil d'administration du 16 février 2010 M.

Plus en détail

Règlement intérieur de l association humanitaire Pelle M L Adopté par l assemblée générale du 04/04/2013

Règlement intérieur de l association humanitaire Pelle M L Adopté par l assemblée générale du 04/04/2013 Règlement intérieur de l association humanitaire Pelle M L Adopté par l assemblée générale du 04/04/2013 Article 1 : Présence de nouveaux membres Toute personne peut prétendre à rentrer dans l association,

Plus en détail

Siège social : 12, rue Jacquemont 75017 Paris TITRE I. Dénomination, Objet, Siège

Siège social : 12, rue Jacquemont 75017 Paris TITRE I. Dénomination, Objet, Siège Statuts de l Association Françoise et Eugène MINKOWSKI pour la santé mentale des migrants Siège social : 12, rue Jacquemont 75017 Paris Article I Constitution, Dénomination TITRE I Dénomination, Objet,

Plus en détail

Compte-rendu de l Assemblée Générale de l Alliance Française du 25 février 2009

Compte-rendu de l Assemblée Générale de l Alliance Française du 25 février 2009 Compte-rendu de l Assemblée Générale de l Alliance Française du 25 février 2009 Personnes présentes : Stéphane Dumoulin, Emma Barzic, Philippe Nivlet, Leif Aschehoug et Christian Wiig. Ordre du jour :

Plus en détail

Certificat de Qualification Professionnelle Chargé(e) d accueil et de relation clients/adhérents. Dossier de recevabilité VAE

Certificat de Qualification Professionnelle Chargé(e) d accueil et de relation clients/adhérents. Dossier de recevabilité VAE COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE LA MUTUALITE Certificat de Qualification Professionnelle Chargé(e) d accueil et de relation clients/adhérents Dossier de

Plus en détail