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1 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DU FER SÉANCE ORDINAIRE COMITÉ EXÉCUTIF PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire du Fer, tenue le 1 er novembre 2013 à 18 heures, au 30, rue Comeau, Sept-Îles. SONT PRÉSENTS : Madame Guylaine Lejeune, présidente, Messieurs Michel Baron, Robert Bergeron, Claude Boulianne et Mario Guérin (arrivé à 18h12). SONT ABSENTS : Mesdames Marie-Claude Bergeron, représentante des parents (primaire), Danielle Bérubé et monsieur Rodrigue Vigneault. SONT PRÉSENTS : Monsieur Lucien Maltais, directeur général, monsieur Richard Poirier, directeur des services éducatifs, madame Anna Blais, directrice des services des ressources financières et matérielles et madame Solange Turgeon, directrice du service des ressources humaines et secrétaire générale. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION CE /016 IL EST PROPOSÉ par le commissaire Claude Boulianne et adopté à l'unanimité que l'ordre du jour de la présente séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire du Fer, soit accepté tel que présenté. PÉRIODE D'INSCRIPTION AUX QUESTIONS DIVERSES RÉSOLUTION CE /017 IL EST PROPOSÉ par le commissaire Michel Baron et adopté à l'unanimité que les sujets suivants soient inscrits aux questions diverses et que celles-ci demeurent ouvertes Déneigement / École du Boisé / Contrat ; 11.2 Déneigement / École Maisonneuve / Contrat ; Séance ordinaire du 1 er novembre 2013 Page 1

2 11.3 Déneigement / École Mère d Youville / Contrat ; 11.4 Déneigement / Centre éducatif l Abri / Contrat ; 11.5 Voyage à New-York / Groupe option théâtre Secondaire V / École Manikoutai / Choix de l agence de voyage; 11.6 Voyage Autriche - Allemagne, Suisse / Centre éducatif l Abri / Choix de l agence de voyage. PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC (30 minutes) Aucun public. DISPENSE DE LA LECTURE DU PROCÈS-VERBAL RÉSOLUTION CE /018 CONSIDÉRANT l'article 170, 2 e paragraphe de la "Loi sur l'instruction publique" : " Le Conseil des commissaires peut, par résolution, dispenser le secrétaire général de lire le procès-verbal pourvu qu'une copie en ait été remise à chaque membre présent au moins six (6) heures avant le début de la séance où il est approuvé "; CONSIDÉRANT que le procès-verbal de la séance ordinaire du 4 octobre 2013 a été remis à chaque membre présent au moins six (6) heures avant le début de la présente séance; IL EST PROPOSÉ par le commissaire Michel Baron et adopté à l'unanimité de dispenser la secrétaire générale de lire le procès-verbal. ADOPTION ET SUIVI DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 4 OCTOBRE 2013 RÉSOLUTION CE /019 IL EST PROPOSÉ par le commissaire Michel Baron et adopté à l'unanimité d'accepter le procès-verbal suivant : «Procès-verbal de la séance ordinaire du 4 octobre 2013 du Comité exécutif» tel que présenté. FESTIVAL DES HARMONIES À SHERBROOKE HARM MANIK / CHOIX DE L AGENCE DE VOYAGE RÉSOLUTION CE /020 Séance ordinaire du 1 er novembre 2013 Page 2

3 CONSIDÉRANT que l Harm Manik désire participer au festival des Harmonies qui se tiendra à Sherbrooke en mai 2014; CONSIDÉRANT que ce projet a été accepté par le conseil d établissement de l école Jean-du- Nord / Manikoutai; CONSIDÉRANT que ce projet sera entièrement autofinancé (contributions parentales, activités de financement, commanditaires); CONSIDÉRANT que l école est allée en appel d offres sur invitation auprès de trois (3) agences de voyages; CONSIDÉRANT que seulement l une d entre elles nous a fait une proposition, les deux autres, soit Éducatours et VTE, ayant décliné notre invitation; CONSIDÉRANT que, selon l offre de EF Voyages culturels, le coût du voyage pour 29 élèves et 4 adultes accompagnateurs est évalué à $; IL EST PROPOSÉ par le commissaire Robert Bergeron et résolu à l'unanimité de retenir l offre de EF Voyages culturels, pour l'organisation du voyage de l Harm Manik à Sherbrooke, du 15 au 20 mai 2014, pour un montant de 987$ par élève. GESTION DE L'AGENDA Ce sujet sera traité au Conseil des commissaires. DÉNEIGEMENT / ÉCOLE DU BOISÉ RÉSOLUTION CE /021 invitation auprès de six entrepreneurs pour le déneigement de l école du Boisé ; Québec inc. Déneigement P.G Québec inc. Tibo & Fils Québec inc. Location Tempête $ $ $ $ $ $ $ $ $ Séance ordinaire du 1 er novembre 2013 Page 3

4 Lavoie Mini-Machinerie Aménagements Quatre-Saisons inc Déneigement Carol Gagnon IL EST PROPOSÉ par le commissaire Robert Bergeron et résolu à l unanimité d accorder le contrat de déneigement de l école du Boisé, à Québec inc. (Déneigement P.G.), pour la somme de $ (avant taxes). DÉNEIGEMENT / ÉCOLE MAISONNEUVE RÉSOLUTION CE /022 invitation auprès de six entrepreneurs pour le déneigement de l école Maisonneuve ; Québec inc. Tibo & Fils $ $ $ Québec inc. Location Tempête $ $ $ Québec inc. Déneigement P.G $ $ $ Lavoie Mini-Machinerie Aménagements Quatre-Saisons inc. Déneigement Carol Gagnon. IL EST PROPOSÉ par le commissaire Claude Boulianne et résolu à l unanimité d accorder le contrat de déneigement de l école Maisonneuve, à Québec inc. (Tibo & Fils), pour la somme de $ (avant taxes). DÉNEIGEMENT / ÉCOLE MÈRE-D YOUVILLE RÉSOLUTION CE /023 invitation auprès de trois entrepreneurs pour le déneigement de l école Mère-d Youville; Séance ordinaire du 1 er novembre 2013 Page 4

5 Déneigement M.B $ $ $ Transport routier Y.V. inc $ $ $ Transport Jacky Bouffard inc IL EST PROPOSÉ par le commissaire Mario Guérin et résolu à l unanimité d accorder le contrat de déneigement de l école Mère-d Youville, à Déneigement M.B., pour la somme de $ (avant taxes). DÉNEIGEMENT / CENTRE ÉDUCATIF L ABRI RÉSOLUTION CE /024 invitation auprès de trois entrepreneurs pour le déneigement du centre éducatif l Abri ; Déneigement M.B $ $ $ Transport routier Y.V. inc $ $ $ Transport Jacky Bouffard inc. IL EST PROPOSÉ par le commissaire Mario Guérin et résolu à l unanimité d accorder le contrat de déneigement du centre éducatif l Abri, à Déneigement M.B., pour la somme de $ (avant taxes). VOYAGE À NEW-YORK / GROUPE OPTION THÉÂTRE SECONDAIRE V / ÉCOLE MANIKOUTAI / CHOIX DE L AGENCE DE VOYAGE RÉSOLUTION CE /025 CONSIDÉRANT le projet de voyage à New-York pour les élèves de 5 e secondaire option théâtre de l école Manikoutai; Séance ordinaire du 1 er novembre 2013 Page 5

6 CONSIDÉRANT que ce projet a été accepté par le conseil d établissement de l école Jean-du- Nord / Manikoutai; CONSIDÉRANT que ce projet sera entièrement autofinancé (contributions parentales, activités de financement, commanditaires); CONSIDÉRANT que l école est allée en appel d offres sur invitation auprès de trois (3) agences de voyages; Éducatours EF Voyages culturels Voyages Tour étudiant 769 $ par élève (spectacles à Broadway en sus) 800 $ par élève 819 $ par élève; CONSIDÉRANT que, selon l offre de EF Voyages culturels, le coût du voyage pour 35 élèves est évalué à $; IL EST PROPOSÉ par le commissaire Claude Boulianne et résolu à l'unanimité de retenir l offre de EF Voyages culturels, pour l'organisation du voyage de théâtre à New-York, du 1er au 5 mai 2014, pour un montant de 800$ par élève. VOYAGE AUTRICHE - ALLEMAGNE - SUISSE CENTRE ÉDUCATIF L ABRI / CHOIX DE L AGENCE DE VOYAGE RÉSOLUTION CE /026 CONSIDÉRANT le projet de voyage en Europe pour un groupe d élèves du centre éducatif l Abri, en 2015; CONSIDÉRANT que ce projet a été accepté par le conseil d établissement du centre éducatif l Abri; CONSIDÉRANT que ce projet sera entièrement autofinancé (contributions parentales, activités de financement, commanditaires); CONSIDÉRANT que l école est allée en appel d offres sur invitation auprès de trois (2) agences de voyages; EF Voyages culturels $ par élève Voyages Tour étudiant $ par élève CONSIDÉRANT que, selon l offre de EF Voyages culturels, le coût du voyage pour 32 élèves est évalué à $; Séance ordinaire du 1 er novembre 2013 Page 6

7 IL EST PROPOSÉ par le commissaire Mario Guérin et résolu à l'unanimité de retenir l offre de EF Voyages culturels pour l'organisation d un voyage en Europe (Autriche- Allemagne- Suisse) d un groupe d élèves du CEL A, en 2015, pour un montant de $ par élève. PÉRIODE DE QUESTIONS DES COMMISSAIRES Robert Bergeron : Monsieur Bergeron a entendu parler qu on pourrait avoir un acheteur pour le 243 rue Holliday. Le directeur général informe que cette bâtisse sera un sujet à discussion. PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC (30 minutes) Aucun public. LEVÉE DE LA SÉANCE RÉSOLUTION CE /027 IL EST PROPOSÉ par le commissaire Michel Baron et adopté à l'unanimité que la séance soit levée à 18 h 35. Guylaine Lejeune Présidente Solange Turgeon secrétaire générale ST/mg Séance ordinaire du 1 er novembre 2013 Page 7

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