Règlement à destination des familles Mai 2015

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1 Année scolaire Règlement à destination des familles Mai 2015 Document à conserver - rubrique "Enfance-jeunesse"

2 SOMMAIRE "Mure Info Citoyen" (guichet unique) 3 Les modalités d inscription 4-5 Le portail Famille 6 La tarification 7 La facturation 8 Les dispositions communes 9 Les services municipaux : Les restaurants scolaires 11 Récréa Mômes 12 Ludimômes 14 Mômes en Jeu 16 à 18 (accueil de loisirs) Les camps jeunes 19 Qui contacter? 20 2

3 "MURE INFO CITOYEN" (guichet unique) Pour simplifier vos démarches administratives et d inscriptions, la Municipalité a mis en place "Mure Info Citoyen". Avec le guichet unique, vous remplissez votre dossier "FAMILLE" comprenant les fiches "Famille" et "Mineur". Ces 2 fiches sont valables pour une année scolaire et pour tous les services municipaux à destination de l enfance et la jeunesse. Il en est de même pour la fiche "Sanitaire" et les autres documents demandés. Les horaires d ouverture du guichet unique - Lundi et jeudi : 8 h-12 h / 13 h h - Mardi et mercredi : 8 h-12 h / 13 h h 30 - Vendredi : 8 h-12 h / 13 h h 30 "Mure Info Citoyen", c est un seul numéro de téléphone : et courriel : mureinfocitoyen@saintbonnetdemure.com Vous pouvez télécharger ces documents sur - rubrique "Enfance-jeunesse", onglet "Enfance". 3

4 LES MODALITÉS D INSCRIPTION POUR Récréa Mômes et les restaurants scolaires Déposer le dossier complet obligatoirement à l accueil de la Mairie à partir du 8 juin. Il comprend : - La fiche famille ou mise à jour sur le portail famille - Fiche mineur - Fiche d inscription à Récréa Mômes et au restaurant scolaire - Fiche sanitaire avec les copies du carnet de vaccinations - Copie d un justificatif de domicile de moins de 3 mois - L attestation de responsabilité civile extrascolaire de l année 2015/ La copie de l attestation du quotient familial CAF du mois en cours - En cas d interdiction de visite de l un des deux parents : Une copie du jugement de divorce ou de l ordonnance - En cas d inscription à l école des sports ou à la capoeira : Un certificat de non contre-indication à la pratique sportive POUR les activités : Ludimômes, capoeira et école municipale des sports Permanence d inscription dans chaque école (salles de la Gloriette à Vercors et salle de l ancien restaurant scolaire à Chat Perché) le samedi 27 juin de 9h à 13h. La fiche d inscription sera remise lors de la permanence. POUR MÔMES EN JEU, LE MERCREDI - Si vous inscrivez votre/vos enfant(s) de manière régulière Fiche d inscription* à déposer obligatoirement à l accueil de la Mairie du 8 au 19 juin Une commission d admissions se réunira fin juin. Une réponse sera envoyée aux familles, par mail, avant le 3 juillet. - Si vous inscrivez votre/vos enfant(s) de manière occasionnelle ou si vous n habitez pas la commune : les inscriptions seront ouvertes à partir du 24 août 2015 (en fonction des places disponibles) *distribuée avec la plaquette ou à télécharger sur ou à retirer au guichet unique). 4

5 LES MODALITÉS D INSCRIPTION POUR LES ACTIVITÉS "VACANCES SCOLAIRES" Des périodes et des lieux d inscription spécifiques : - Pour Mômes en Jeu (accueil de loisirs), il n y a pas de commission d admissions, l accès est possible à tous, reportez-vous page 17 : inscription à Mure Info Citoyen. - Pour les camps jeunes, reportez-vous page 19. MODIFICATIONS,ANNULATIONS,INSCRIPTIONS Au cours de l année scolaire, les demandes de modifications ou d annulations sont admises du lundi au jeudi*, pour un effet à partir du lundi de la semaine suivante (en fonction des places disponibles). Si le délai n est pas respecté, le service sera facturé. Si le jeudi est férié, les demandes seront prises en compte jusqu au mercredi soir 17h30 Si le vendredi est férié, les demandes seront prises en compte jusqu au mercredi soir 17h30 Pour une meilleure qualité de service, vous êtes invités à limiter vos demandes de modifications. 5

6 LE PORTAIL FAMILLE NOUVEAUTÉ Accès à l espace personnel Sur Cliquer sur le lien dans la rubrique "Enfance" Pour se connecter remplir son identifiant (= adresse mail valide et communiqué au PEJ), et son mot de passe communiqué sur la facture du Pôle Enfance Jeunesse L espace personnel : Ma famille = les renseignements des enfants Mes coordonnées = fiche famille Mes inscriptions => en service à partir de septembre 2015 Mon compte = situation financière de la famille, consultation des factures et règlement en ligne Utilisation du 8 juin au 31 août - Mise à jour des coordonnées de la famille (fiche famille) dans la rubrique "Mes coordonnées«- Consulter mes factures, régler en ligne Utilisations supplémentaires à partir du 1 er septembre - Réserver (= inscrire à des dates précises) votre/vos enfants à Récréa Mômes, au restaurant scolaire en fonction des places disponibles - Faire des demandes de réservation aux activités Ludimômes, EMS, capoeira et à Mômes en Jeu. Une réponse par mail vous sera envoyée pour confirmer ou non votre demande de réservation 6

7 LA TARIFICATION La tarification a été votée lors du Conseil Municipal du 30 avril Elle est valable à partir du 6 juillet Accueil périscolaire Mômes en Jeu Quotient familial (QF) Le calcul des quotients familiaux Si vous êtes allocataires, vous pouvez accéder sur rubrique "Mon compte" sur votre espace personnel et demander votre attestation de quotient familial du mois en cours. Si vous n êtes pas allocataires, vous devez nous fournir une copie de votre déclaration d impôts et nous effectuerons le calcul suivant : QF = Repas Matin Maternelle 15h45-16h30 (Goûter fourni) 16h30-17h 17h-17h30 17h30-18h Matin Elémentaire 15h45-16h30 16h30-17h 17h-17h30 17h30-18h Activité au trimestre (ludimômes, EMS, capoeira) 450 2,24 0,30 0,61 0,30 0,30 0,30 9,08 2,24 0,61 0,61-6,00 De 451 à 900 2,98 0,40 0,81 0,40 0,40 0,40 12,10 2,98 0,81 0,81-6,00 De 901 à ,73 0,50 1,01 0,50 0,50 0,50 15,13 3,73 1,01 1,01-6,00 De 1101 à ,88 0,52 1,05 0,52 0,52 0,52 15,73 3,88 1,05 1,16-5,00 De 1201 à ,03 0,54 1,09 0,54 0,54 0,54 16,34 4,03 1,09 1,21-4,00 De 1301 à ,17 0,56 1,13 0,56 0,56 0,56 16,94 4,17 1,13 1,26-4,00 De 1401 à ,33 0,58 1,17 0,58 0,58 0,58 17,55 4,33 1,17 1,31-4,00 De 1501 à ,48 0,61 1,21 0,61 0,61 0,61 18,15 4,48 1,21 1,36-4,00 De 1701 à ,63 0,63 1,25 0,63 0,63 0,63 18,76 4,63 1,25 1,41-4, ,78 0,65 1,29 0,65 0,65 0,65 19,36 4,78 1,29 1,46-4,00 Extérieurs 4,92 0,67 1,33 0,67 0,67 0,67 19,97 4,92 1,33 1,51 Repas Tarif à l'heure Mercredi Tarif à l'heure Vacances Forfait 5 jours L application des tarifs par activité Repas : le tarif correspond à un repas fourni par jour et par enfant Récréa Mômes : le tarif correspond à chaque plage horaire. En cas de retard, toute plage horaire commencée est due. Ludimômes/capoeira et école des sports : le tarif est valable pour une activité, par enfant et pour un trimestre Mômes en en Jeu : le tarif est à l heure, sur les temps de départs échelonnés au-delà de 10 min d heure entamée, l heure est facturée. 7

8 LA FACTURATION La facturation est unique pour l ensemble des membres de la famille et pour tout service municipal payant. Elle est établie en début de mois pour le service du mois précédent. Les activités seront facturées le 1 er mois de chaque trimestre. Elle doit être acquittée avant le 20 du mois en cours. En cas de non-paiement, l enfant pourra être exclu définitivement et les créances feront alors l objet d une procédure de recouvrement forcé par la Trésorerie Principale de Saint-Priest. Toutefois en cas de difficultés financières, les familles domiciliées à Saint Bonnet de Mure peuvent contacter le Centre Communal d Action Sociale (CCAS) de la Mairie. Afin de faciliter le règlement de vos factures du Pôle Enfance Jeunesse nous vous proposons : - le prélèvement automatique Ce mode de paiement est gratuit, pratique, sûr et résiliable à tout moment. Si vous optez pour ce mode de paiement, vous pourrez télécharger le règlement financier et le contrat de prélèvement automatique sur - rubrique "Enfance-jeunesse", onglet "Enfance" ou les retirer à l accueil de la mairie. - Le paiement en ligne sur le portail famille (voir page 6) Les conditions uniques de service non facturé - Annulation du service par la Municipalité (raison de sécurité, nombre insuffisant d inscrits ), - Sur présentation d un certificat médical qui doit être délivré dans les 5 jours suivant l absence de l enfant, - Cas de force majeure (évènement familial grave ). 8

9 LES DISPOSITIONS COMMUNES Responsabilité La Ville décline toute responsabilité en dehors des horaires des activités (dépose et reprise de votre/vos enfant(s) : parkings, abords des lieux d écoles et d activités ). Les effets personnels ne sont pas couverts par l assurance de la Ville en cas de détérioration, de perte ou de vol. Santé - Sécurité En cas de maladie ou de blessure, les parents sont alertés immédiatement et les services de secours contactés si nécessaire. Retard L heure de départ doit être respectée, en cas de problème vous pouvez contacter : - Périscolaire maternel : École Chat Perché : Ecole Vercors : Récréa Mômes et Mômes en Jeu Chat Perché : Récréa Mômes et Mômes en Jeu Vercors : Au-delà de 3 retards constatés, l enfant pourra être exclu du service. Le Pôle Enfance Jeunesse est responsable des enfants jusqu à 18h, au-delà, les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents. 9

10 LES SERVICES MUNICIPAUX Les restaurants scolaires Ludimômes Récréa Mômes Accueil de loisirs : L école municipale des sports La capoeira Les camps jeunes 10

11 LES RESTAURANTS SCOLAIRES Le service de restauration scolaire est un service facultatif que la Ville propose aux familles dont les enfants sont scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires de la commune. Le service de restauration scolaire reçoit les enfants qui ont 3 ans ou plus au 31 décembre de l année scolaire en cours. Les conditions d accès à la restauration scolaire Dans la limite des places disponibles, tous les enfants scolarisés sur la commune peuvent avoir accès au service de restauration scolaire. Les menus Les repas sont fabriqués en cuisine centrale par un prestataire extérieur dans le cadre d un marché public. Ils sont livrés en liaison froide. Les grammages et la fréquence des plats respectent les recommandations du Ministère de la Santé. Plusieurs menus sont proposés : classiques, sans porc, sans viande ou sans poisson. Ils peuvent être consultés sur - rubrique "Enfance-jeunesse", onglet "Enfance". L accueil des enfants allergiques Les conditions d accueil : la Ville accueille les enfants soumis à un régime particulier pour raison médicale (essentiellement pour raison d allergies alimentaires). L état de santé d un enfant nécessitant un régime alimentaire particulier (allergie, intolérance alimentaire ou maladie) devra obligatoirement être signalé dans le formulaire de demande d inscription au restaurant scolaire. Si tel est le cas, un P.A.I (Protocole d Accueil Individualisé) sera mis en place en collaboration avec le médecin scolaire et l équipe enseignante. Les modalités d application de ce protocole seront arrêtées par l Adjointe au Maire déléguée à l Education. Le personnel de service recevra toutes les informations nécessaires au respect du P.A.I. En cas d allergie grave, les parents devront fournir un panier repas. Toutefois, pour des raisons médicales, il pourra être décidé de ne pas 11 accueillir l enfant au restaurant scolaire.

12 Les horaires Lundi-Mardi- Jeudi - Vendredi o Matin : 7h45-8h30 o Après-midi : 15h45-18h Mercredi o Matin : 7h45-9h RÉCRÉA MÔMES Dans les écoles maternelles Le matin, les enfants sont accueillis jusqu à 8h10. Le temps de présence de l enfant en maternelle est limité, vous pourrez inscrire votre/vos enfant(s) : - matin et midi - matin et soir - midi et soir - matin, midi et soir jusqu à 17 h Dans les écoles élémentaires Nouveautés : - RÉCRÉ CP : les élèves de CP peuvent participer à des activités organisées spécifiquement pour eux. - Une salle d étude surveillée en libre accès est à disposition des élèves. Le départ des enfants en fin de journée Nouveauté : - Départs échelonnés : les enfants peuvent partir à tout moment de 16h30 à 18h - En école maternelle : Un enfant sera remis à ses parents ou uniquement à une des personnes majeures dûment mandatée par eux et qui devra présenter une pièce d identité. - En école élémentaire : Les écoliers sont autorisés à rentrer seuls après 18 h (avec autorisation écrite de la famille remise au responsable du service concerné). 12

13 Santé-Sécurité Les enfants inscrits à Récréa Mômes, ainsi que leur famille, n ont pas accès aux classes. Ils ne doivent donc pas se déplacer dans l enceinte de l école. Seules les classes réservées à Récréa Mômes et les toilettes sont accessibles jusqu à 18 h. Un goûter est proposé aux enfants des écoles maternelles entre 15 h 45 et 16 h30. Il est important de signaler les éventuelles allergies alimentaires des enfants. A noter, les frais de garde périscolaire pour les enfants de moins de 6 ans. peuvent être déclarés sur l avis d imposition au même titre que les frais d assistante maternelle agréée ou de crèche, donnant droit aux mêmes avantages fiscaux. 13

14 LUDIMÔMES La municipalité propose chaque soir, dans chaque école, 2 activités avec une inscription au trimestre. Ces activités ont lieu entre 15h45 et 17h dans les écoles. Elles sont encadrées par les animateurs municipaux. Attention : 1 activité Ludimômes maximum par semaine CE1 et CE2 Lundi Jeudi Chat Perché ENTRE'ACT O'LABO MUSIC'ART IMAG'IN Vercors MUSIC'ART IMAG'IN ENTRE'ACT O'LABO CM1 et CM2 Mardi Vendredi Chat Perché ENTRE'ACT O'LABO MUSIC'ART IMAG'IN Vercors MUSIC'ART IMAG'IN ENTRE'ACT O'LABO 14

15 LES ACTIVITÉS L école municipale des sports Nouveauté : Les inscriptions sont par trimestre Les enfants sont pris en charge dès 15h45 et ramenés à 18h, à l école, par les éducateurs sportifs. La programmation sera faite par les enfants et les éducateurs lors de la première séance de chaque trimestre. Les groupes seront faits en fonction de la programmation choisie par les enfants. Jours par école : - Chat Perché : Lundi et mardi - Vercors : Jeudi et vendredi Pour les CP : - A Chat Perché, le lundi de 15h45 à 17h - Vercors, le jeudi et vendredi de 15h45 à 17h La capoeira Nouveauté : Les inscriptions sont par trimestre 2 créneaux par école de 16h à 17h : CHAT PERCHE VERCORS CE1 et CE2 Vendredi Mardi CM1 et CM2 Jeudi Lundi 15

16 L ACCUEIL DE LOISIRS Ces accueils de loisirs sont agréés par le ministère des droits de la femme, de la ville, de la jeunesse et des sports. Les enfants sont encadrés par du personnel diplômé et permanent. Lieux d accueil, groupes et horaires - Le mercredi Les enfants sont accueillis dans les 2 groupes scolaires Chat Perché et Vercors. Les enfants inscrits sont pris en charge à la sortie des classes à 12h, par les animateurs. - Pendant les vacances scolaires Tous les enfants sont accueillis dans le groupe scolaire Vercors. De 7h45 à 8h45, un petit déjeuner est offert aux enfants qui le souhaitent. les inscriptions sont possibles uniquement en journée complète. Les arrivées sont possibles de 7h45 à 9h et les départs de 16h30 à 18h. Les familles s engagent à respecter les horaires d accueil. Pendant ces temps d arrivée et de départ, une permanence est proposée pour les demandes d inscriptions ou d annulations. 16

17 Les périodes d inscriptions pour les vacances scolaires PERIODES Ouverture des inscriptions pour les murois Ouverture des inscriptions Tout public (en fonction des places disponibles) Clôture des inscriptions Annulations Modifications TOUSSAINT Du 19/10/15 au 30/10/15 14-sept sept oct-15 NOËL Du 21/12/15 au 31/12/15 16-nov nov déc-15 HIVER Du 15/02/16 au 26/02/16 11-janv janv févr-16 PÂQUES Du 11/04/16 au 22/04/16 07-mars mars mars-16 ÉTÉ Du 6/07/16 au 29/07/16 09-mai mai juin-16 Du 22/08/16 au 30/08/16 Les fermetures annuelles - Mercredi 11 novembre Vendredi 25 Décembre Du lundi 28 décembre au jeudi 31 décembre Vendredi 14 juillet Fermeture estivale : Du 1 er au 19 Août Mercredi 31 août 2015 (Rentrée des classes le jeudi 1 er septembre 2016) 17

18 Les repas Les repas et goûters sont commandés chez le prestataire de la commune. Lors des sorties : les pique-niques et les goûters sont fournis. Il pourra être spécifié lors des inscriptions les régimes alimentaires particuliers : sans porc, sans viande, sans poisson En cas d allergie alimentaire ou de traitement médical permanent, la famille doit contacter le directeur de l accueil de loisirs. Un accueil spécifique pourra être organisé. Santé Les enfants malades ne sont pas admis. En cas de maladie ou de blessure, les parents sont alertés immédiatement et les services de secours contactés si nécessaire. Un registre de soins est mis en place par le directeur avec des consignes en cas d urgence. Les objets et vêtements personnels Les enfants doivent être habillés d une tenue pratique et peu fragile permettant les activités sportives et manuelles en intérieur et en extérieur. Equipement pour chaque journée : Dans un sac à dos par enfant : - Une tenue de rechange - Casquette et une paire de lunette (en fonction de la saison) - Une bouteille d eau 50cl à 75cl Les vêtements doivent être marqués au nom de l enfant. Les objets personnels sont interdits (sauf les doudous qui sont autorisés pour la sieste) La perte et la dégradation des vêtements sont sous la responsabilité de l enfant. 18

19 LES CAMPS JEUNES Nouveauté : Depuis l été 2015, ils s adressent aux élèves de CM1 et CM2. La Ville a également mis en place des partenariats avec la Maison Pour Tous et l association Comm Une Aventure, à Mions. Renseignements à "Mure Info Citoyen" (guichet unique) : ou infos.animation@saintbonnetdemure.com : une adresse mail créée par le service pour diffuser aux familles qui le souhaitent, les plaquettes des camps jeunes. Les inscriptions Les dates sont communiquées sur chaque plaquette, les inscriptions ont lieu à "Mure Info Citoyen" (guichet unique de la mairie). Seuls les représentants légaux peuvent inscrire leur(s) enfant(s). Les informations seront disponibles sur le site : Pour recevoir par courriel les informations des camps, écrivez-nous à infos.animation@saintbonnetdemure.com Les tarifs Ils sont fixés par délibération du Conseil Municipal et sont différents en fonction du séjour proposé. 19

20 QUI CONTACTER? Mairie de Saint Bonnet de Mure Pôle Enfance/Jeunesse Responsable : Christelle Pont cpont@saintbonnetdemure.com Mure info citoyen mureinfocitoyen@saintbonnetdemure.com Récréa Mômes, Ludimômes, École municipale des sports, Capoeira, Mômes en Jeu - Chat Perché : Quentin Véricel : qvericel@saintbonnetdemure.com - Vercors : Justine Trilliat : jtrilliat@saintbonnetdemure.com Ces coordonnées sont valables pour Mômes en jeu pendant les vacances scolaires. Restaurants scolaires Jocelyne Bernigaud, responsable du service vie scolaire jbernigaud@saintbonnetdemure.com 20