un secrétaire de séance : Mme LEONARDI (UCKANGE) Une suspension de séance de 5 mn est demandée à 19 H 21 avant de procéder au vote.
|
|
|
- Christian Fortier
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA REUNION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE EN DATE DU 17 AVRIL 2014 A 19 H LE CONSEIL DE COMMUNAUTE, réuni sous la Présidence de M. Michel LIEBGOTT, Président DESIGNE REPREND ADOPTE un secrétaire de séance : Mme LEONARDI (UCKANGE) les délégations données au bureau et au président. le règlement intérieur de l assemblée. Une suspension de séance de 5 mn est demandée à 19 H 21 avant de procéder au vote. ELIT les membres des commissions consultatives 1 ère commission : Finances et Affaires générales : M. BRIZZI Moreno, M. ARNOULD Clément, Mme LEONARDI Christelle, M. JURCZAK Serge, M. QUINQUETON Patrick, M. ENGELMANN Fabien, M. LUCCHESI Emmanuel, M. DECKER Michel. 2 ème commission : Développement du Territoire : M. CERBAI Jean-Pierre, M. BRIZZI Moreno, M. ARNOULD Clément, M. DAVID Philippe, M. TARILLON Philippe, M. LEONARDI Gérard, M. PERON Patrick, Mme DA SILVA Marie, M. ROHR Thierry, M. GREINER Philippe. 3 ème commission : Environnement et Ecologie Urbaine : M. MEDVES Jean-François, Mme CHOLLOT Sheree, M. TOCZEK Jean-Paul, M. LARCHER Alain, Mme CORION Patricia, M. CERBAI Fabrice, M. DEWALD John, Mme LOMBARDI Corinne, Mme Françoise SPERANDIO. 4 ème commission : Culture, patrimoine et tourisme : M. LEBOURG Gérald, Mme SCHMITT Jeanne, Mme KOCEVAR Lucie, Mme KHAMASSI Kheira, Mme CONTI-REINERT Céline, M. LEONARDI Gérard, Mme PARREZ Sylvianne, M. CHEBBAH Rachid, Mme KRUCHTEN Jacqueline. 5 ème commission : Travaux : M. TOCZEK Jean-Paul, M. LARCHER Alain, M. HEYERT Jean- Marc, M. MEDVES Jean-François, M. CERBAI Fabrice, M. CORAZZA Hervé, M. JURCZAK Serge, M. BOURGOIS Damien, M. HEYER Alain, M. HOLSENBURGER Alexandre. 6 ème commission : Développement social : Mme WALDUNG Sylvia, Mme SASSELLA Sylvie, Mme FICARRA Béatrice, M. LEBOURG Gérald, Mme SCHMITT Jeanne, Mme MOUMENE Karima, M. DAVID Philippe, Mme LAMBOUR Carla, M. CERBAI Jean-Pierre, Mme DA SILVA Marie, M. HOLSENBURGER Alexandre, Mme SPERANDIO Françoise. 7 ème commission : Affaires et animations sportives : M. DERDAB Ahmed, M. OSTER Alain, Mme SAVINI Monique, Mme KOCEVAR Lucie, M. FRIJO Antoine, M. HAINY Patrice, Mme DERATTE Caroline, M. DECKER Michel.
2 PROCEDE : à l élection des membres du jury Les membres élus sont : Titulaires : M. Gérard LEONARDI, M. Clément ARNOULD, Mme Françoise SPERANDIO, M. TOCZEK Jean-Paul, M. Serge JURCZAK Suppléants : M. Jean-François MEDVES, M. Alain LARCHER, M. Rachid CHEBBAH, Mme Monique SAVINI, Mme Sheree CHOLLOT AUTORISE : le président du jury ou son représentant à désigner comme membres du jury des personnalités dont il estime que la participation présente un intérêt particulier au regard de l objet sans que le nombre de ces personnalités ne puisse excéder cinq. ELIT : les représentants du conseil de communauté au sein des comités de pilotage et commissions diverses auxquels la communauté d agglomération participe: Comité de Pilotage du Plan d Actions pour le Logement des Personnes Défavorisées : Ø 1 délégué titulaire : Jean-Pierre CERBAI Ø 1 délégué suppléant : Karima MOUMENE Comité de pilotage de l EPFL en charge du suivi de la convention cadre de stratégie foncière avec l EPFL : Ø 1 VP (qui préside le COPIL) : M. Philipe TARILLON Ø 10 membres titulaires : M. JURCZAK Serge, M. CERBAI Fabrice, M. ARNOULD Clément, M. BRIZZI Moreno, M. FRIJO Antoine, M. LEONARDI Gérard, M. GREINER Philippe, M. HEYER Alain, M. BOURGOIS Damien, M. PERON Patrick. Comité de suivi Révision du Plan de Protection de l Atmosphère des Trois Vallées : Ø 1 délégué titulaire : M. MEDVES Jean-François Comité Local d Information et de Concertation (CLIC) pour les installations de la société ARCELOR Atlantique et Lorraine (aciérie et cokerie) situées sur les communes de Hayange, Florange et Serémange-Erzange : Ø 1 délégué titulaire : M. MEDVES Jean-François Comité de pilotage du Bruit Ø 1 délégué titulaire : M. MEDVES Jean-François Comité de sélection ad hoc pour le dossier concernant le principe de la vente du foncier bâti et non bâti sis 1 rue de Wendel à Hayange : Ø 4 délégués titulaires : M. ARNOULD Clément, M. MEDVES Jean-François, M. BRIZZI Moreno, M. JURCZAK Serge
3 Comité de pilotage ZAC DE LA PAIX : Ø Président : M. Michel LIEBGOTT Ø 5 délégués titulaires : M. BRIZZI Moreno, M. ARNOULD Clément, M. LEBOURG Gérald, M. PERON Patrick, M. CERBAI Fabrice. Ø 4 délégués suppléants : M. Jean-Paul TOCZEK, M. Philippe TARILLON, Mme FICARRA Béatrice, M. CORAZZA Hervé. ELIT : au scrutin secret, les représentants de la Communauté d agglomération du Val de Fensch au sein des commissions d appel d offres des groupements de commande auxquels la CAVF participe : Abattoir Nord Mosellan : (CAO du groupement de commandes du projet de construction d un abattoir sur le Territoire du Nord Mosellan) NOM et Prénom Membre titulaire Nombre de votants blancs au nom de conseillers n ayant pas déposé leur candidature nuls Suffrages exprimés Majorité absolue Nombre de voix obtenues M. TARILLON Philippe 51 9 / Membre suppléant M. LIEBGOTT Michel 51 9 / Grand Equipement Sportif et Culturel (GESEC) (CAO du groupement de commandes de l étude de faisabilité d un grand équipement sportif et culturel) NOM et Prénom Membre titulaire Nombre de votants blancs au nom de conseillers n ayant pas déposé leur candidature nuls Suffrages exprimés Majorité absolue Nombre de voix obtenues Mme KOCEVAR Lucie 51 8 / Membre suppléant M. CERBAI Fabrice 51 8 / DESIGNE : les représentants du conseil de communauté au sein des diverses associations et organismes divers auxquelles la communauté d agglomération participe : Mission Locale du Nord Mosellan Ø 7 délégués titulaires : M. LEBOURG Gérald, Mme KHAMASSI Kheira, Mme CONTI-REINERT Céline, Mme SASSELLA Sylvie, Mme SCHMITT Jeanne, Mme WALDUNG Sylvia, Mme FICARRA Béatrice. C.N.I.E. (Communauté Numérique Interactive de l Est) Ø 1 délégué titulaire : M. TARILLON Philippe
4 AIR LORRAINE Ø 2 délégués titulaires : M. MEDVES Jean-François, Mme CONTI-REINERT Céline Association EUREGIO Ø 2 délégués titulaires : Mme KHAMASSI Kheira, M. CORAZZA Hervé MOSELLE NORD INITIATIVE Association APOLO J Ø 1 délégué titulaire : M. CERBAI Jean-Pierre, Ø 1 délégué suppléant : Mme SCHMITT Jeanne. Moselle Développement Bâtiment relais rue de Soissons à Nilvange (Réunions de copropriété) Ø 1 délégué titulaire : M. TOCZEK Jean-Paul Bâtiment «La Feltière» à Fameck (Réunions de copropriété) Ø 1 délégué titulaire : M. LARCHER Alain Office de Tourisme du Val de Fensch (conseil d administration) Ø 7 délégués titulaires : Mme KOCEVAR Lucie, M. TOCZEK Jean-Paul, Mme CONTI-REINERT Céline, M. JURCZAK Serge, Mme CHOLLOT Sheree, M. LEBOURG Gérald, Mme SASSELLA Sylvie. Agence d Urbanisme de l Agglomération Messine (AGURAM) Ø 2 délégués titulaires : M. BRIZZI Moreno, M. JURCZAK Serge. Association ATHENES Ø 2 délégués titulaires : Mme WALDUNG Sylvia, Mme FICARRA Béatrice ASSEMBLEE GENERALE DE L ASSOCIATION ALPHA SANTE GROUPE SOS Ø 1 délégué titulaire : M. LIEBGOTT Michel ASSOCIATION AIRE URBAINE METZ THIONVILLE BRIEY Ø 1 délégué titulaire : M. LIEBGOTT Michel ELIPS (Entreprise Lorraine d Insertion et de Prestations Spécialisées) Conseil d administration Ø 1 délégué titulaire : Mme WALDUNG Sylvia Conférence Métropolitaine du Sillon Lorrain Ø 1 délégué titulaire : M. LIEBGOTT Michel
5 ALEXIS WORLD TRADE CENTER Chambre de commerce, d industrie et de services Chambre de Métiers et de l Artisanat SYNERGIE CAP FENSCH,. Chambre de Commerce et d Industrie Italienne,. La Maison du Luxembourg Ø 1 délégué titulaire : Mme KHAMASSI Kheira, Ø 1 délégué suppléant : M. CORAZZA Hervé. Entreprendre Lorraine Nord,. AISF (Association d Intervention Sociale de la Fensch) Ø 1 délégué titulaire : Mme WALDUNG Sylvia SAGE (Schéma d Aménagement et de Gestion des Eaux du Bassin Ferrifère) Ø 1 délégué titulaire : M. CERBAI Fabrice SDAGE (Schéma Départemental d Aménagement et de Gestion des Eaux du Bassin ferrifère) Ø 1 délégué titulaire : M. CERBAI Fabrice
6 CLE (Commission Locale de l Eau) Ø 1 délégué titulaire : M. CERBAI Fabrice Commission Mobilité du GECT ALZETTE BELVAL Ø 1 délégué titulaire : Mme KHAMASSI Kheira DESIGNE: les représentants des élus devant siéger au Comité Technique Paritaire. Titulaires : M. ARNOULD Clément, M. BRIZZI Moreno, Mme CORION Patricia, M. HEYERT Jean-Marc, M. JURCZAK Serge, Suppléants: M. LARCHER Alain, M. TOCZEK Jean-Paul, M. LEBOURG Gérald, Mme CHOLLOT Sheree, M. OSTER Alain APPROUVE : la convention de mécénat pour l organisation d un événement au Parc du haut-fourneau U4 entre la société Les fées créatives et la Communauté d'agglomération du Val de Fensch, telle que proposée ; AUTORISE : le Président ou son représentant à signer la convention et tous les actes y afférents. DEBAT des orientations budgétaires pour l année DECIDE de déléguer au bureau et au Président les délégations élargies leur permettant de prendre des décisions. L ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 21 h 00 HAYANGE, le 23 avril 2014 Le Président Michel LIEBGOTT Membres élus : 51 Date de la convocation : 11 avril 2014 En activité : 51 La séance débute à 19 H et se termine à 21 H Membres présents : 47 Membres ayant donné procuration : 4 Membres absents excusés : / Membres absents : / Affiché à l hôtel de communauté de Hayange (siège de la Communauté) le 23 avril 2014 Etaient présents : Mme CHOLLOT, Mme CONTI-REINERT, Mme CORION, Mme DA SILVA, Mme DERATTE Mme FICARRA, Mme KHAMASSI, Mme KOCEVAR, Mme KRUCHTEN, Mme LAMBOUR, Mme LEONARDI Christelle, Mme LOMBARDI, Mme MOUMENE, Mme PARREZ, Mme SASSELLA, Mme SCHMITT, Mme SPERANDIO et Mme WALDUNG M. ARNOULD, M. BOURGOIS, M. BRIZZI, M. CERBAI Fabrice, M. CERBAI Jean-Pierre, M. CHEBBAH, M. CORAZZA, M. DECKER, M. DERDAB, M. DEUTSCH suppléant de M. GREINER excusé, M. DEWALD, M. ENGELMANN, M. FRIJO, M. HAINY, M. HEYERT, M. HOLSENBURGER, M. JURCZAK, M. LARCHER, M. LEBOURG, M. LEONARDI Gérard, M. LIEBGOTT, M. LUCCHESI, M. MEDVES, M. OSTER, M. PERON, M. QUINQUETON, M. ROHR, M. TARILLON, M. TOCZEK Etaient absents excusés mais ayant donné procuration : Mme SAVINI, Mme DEISS, M. HEYER, M. DAVID,
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA REUNION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE EN DATE DU 11 DECEMBRE 2008 A 19 H
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA REUNION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE EN DATE DU 11 DECEMBRE 2008 A 19 H LE CONSEIL DE COMMUNAUTE, réuni sous la Présidence de M. Philippe TARILLON, Président DESIGNE un secrétaire
VILLE DE FAMECK (57290) ------------------------
VILLE DE FAMECK (57290) ------------------------ COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 06 Juin 2014 LE CONSEIL MUNICIPAL, Réuni sous la Présidence de M. Michel LIEBGOTT, Maire
1. AIDE MUNICIPALE POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADE M. MYRIAM MICHEL 2. CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE AGENT POLYVALENT
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014 L'an deux mille quatorze, le vingt juin, à 19 H 00, le Conseil Municipal de la Commune de Jarnac, dûment convoqué le 13 juin 2014, s'est
COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008
COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008 Date de convocation : le 25 mars 2008 Date d affichage: le 25 mars 2008 Nombre de Conseillers en exercice : 15 Présents : 14 Votants
CREATION D UNE ASSOCIATION SPORTIVE ET DEROULEMENT D UNE ASSEMBLEE GENERALE Sources : Legifrance, Mémento Lefebvre Associations, URSSAF
CREATION D UNE ASSOCIATION SPORTIVE ET DEROULEMENT D UNE ASSEMBLEE GENERALE Sources : Legifrance, Mémento Lefebvre Associations, URSSAF LA CREATION D UNE ASSOCIATION SPORTIVE Une association est définie
Constitution d une Commission d Appel d Offres
Constitution d une Commission d Appel d Offres ATTENTION : * Pour les collectivités territoriales et les établissements publics locaux, sont constituées une ou plusieurs commissions d appel d offres à
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2014 -------------------- Etaient présents : MMES CONNETABLE, GONNORD, GUIRAUD, PUYGUIRAUD, RAFFAULT, VIEILLY, ZANNIER et Melle WETZ MM. ALLIRAND, ANSART,
REGLEMENT INTERIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 16 avril 2013
Mutuelle d Entreprises Schneider Electric SIREN n 390 820 058, Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité. REGLEMENT INTERIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 16 avril 2013
Autorisation de programme (AP) TTC
VILLE DE FAMECK (57290) ------------------------ COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 14 Avril 2014 LE CONSEIL MUNICIPAL, Réuni sous la Présidence de M. Michel LIEBGOTT,
Renouvellement du conseil d administration du CCAS/CIAS
Renouvellement du conseil d administration du CCAS/CIAS Actes-types : 1 / Fixation du nombre d administrateurs 2 / Délibération portant élections des représentants élus 3 / Affichage pour publicité aux
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014 L an deux mil quatorze, le seize du mois de Décembre, à dix-huit heures, le conseil Municipal, dûment convoqué, s est réuni en séance
Mutuelle d Entreprises Schneider Electric
SIREN n 390 820 058, Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité Mutuelle d Entreprises Schneider Electric (MESE) REGLEMENT INTERIEUR APPROUVE PAR L ASSEMBLEE GENERALE MESE du
Compte rendu de la séance du 29 mars 2014
Compte rendu de la séance du 29 mars 2014 Secrétaire(s) de la séance: Laëtitia MICHON Ordre du jour: - Election du Maire - Détermination du nombre d'adjoint - Election du ou des adjoints Délibérations
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
VILLE DE NOUMEA SECRETARIAT GENERAL CELLULE DU CONSEIL MUNICIPAL FJ W 20/43 r ' 3Lr l~c.;' NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE OBJET Désignation de deux représentants de la Ville au sein de la commission foncière
SEANCE ORDINAIRE du 14 mai 2014
SEANCE ORDINAIRE du 14 mai 2014 Présents :Nathalie ACQUAVIVA Blanche CASSARINO, Dominique COMBAZ, Jérôme CRUVIEUX, Céline DI-DIO, Gérard FLANDRIN, Estelle GAVROIS, Françoise GILLOTIN, Xavier GONARD, Christian
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Gérard COSME Nathalie BERLU Karamoko SISSOKO. Faysa BOUTERFASS Ali ZAHI Christian LAGRANGE. Philippe GUGLIELMI Danièle SENEZ Christian BARTHOLME
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION «EST ENSEMBLE» PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE Le nombre de membres du Bureau communautaire en exercice est de 21 Séance du 27 mai 2015 Le Bureau communautaire,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2013
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2013 L an deux mil treize, le 24 juin à 20 h 00, Le Conseil Municipal légalement convoqué s est réuni en séance publique sous la présidence de Monsieur Gérald
Date de la convocation : 22 juillet 2014
L an deux mille quatorze, le 29 juillet, à 19h30, Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Beaufortain s est réuni en session ordinaire à Beaufort au siège de la Communauté de Communes,
CONVICTIONS. Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901. Siège social : 21 Rue des Malmaisons - 75013 PARIS STATUTS
page 1/5 CONVICTIONS Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901 Siège social : 21 Rue des Malmaisons - 75013 PARIS STATUTS ARTICLE 1 - TITRE Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts
STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée
STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents
Gérard COSME Karamoko SISSOKO Faysa BOUTERFASS. Ali ZAHI Christian LAGRANGE Marie-Rose HARENGER. Christian BARTHOLME Sylvie BADOUX Dref MENDACI
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION «EST ENSEMBLE» PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE Le nombre de membres du Bureau communautaire en exercice est de 21 Séance du 17 juin 2015 Le Bureau communautaire,
Statuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV)
Statuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV) I. But et composition de l Association Article 1 : Nom Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts
BUREAU DU 17 NOVEMBRE 2014 PROCES-VERBAL N 9
Le jour susdit, les membres du bureau se sont réunis au sein de la salle des commissions du bâtiment administratif de la Communauté de Communauté du Saulnois à CHATEAU-SALINS, sous la présidence de Monsieur
REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL D ADMINISTRATION
Tél. 02.32.95.11.49 Fax : 02.32.95.11.70 Mutuelle du Personnel Centre Hospitalier du Rouvray 4 rue Paul Eluard 76300 Sotteville-lès-Rouen REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL D ADMINISTRATION Ce règlement intérieur
Pour la Commune de FAVIERES, Monsieur Morad FENNAS, Madame Josette LAUTIER, Monsieur Jean Claude MARTINEZ, Monsieur Philippe MURO.
L an deux mille neuf, le 6 Juillet à vingt et une heures, les Délégués des cinq communes, composant la Communauté de Communes de la Brie Boisée, légalement convoqués, se sont réunis à la Mairie de Pontcarré,
STATUTS. de l association SOURIRE DE BON CŒUR AVEC SIEGE A FRIBOURG. Article 1 CONSTITUTION
STATUTS de l association SOURIRE DE BON CŒUR AVEC SIEGE A FRIBOURG Article 1 CONSTITUTION 1. SOURIRE DE BON COEUR est une association à but non lucratif régie par les articles 60 et suivants du Code Civil
REGLEMENT INTERIEUR. En cas d erreur, d omission ou de contradiction entre un article du présent règlement et les statuts, ces derniers font foi.
Acrocirque Baby Gym Basket Ball Chorespace danse Course d orientation Escrime Football Golf Gym d'entretien Handball Judo Karaté Shito Ryu Pétanque Qi Cong Rugby Tai Chi Chuan Tennis de Table Tir à l'arc
DÉPARTEMENT DE SEINE ET MARNE ARRONDISSEMENT DE TORCY COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 30 MARS 2015
! DÉPARTEMENT DE SEINE ET MARNE ARRONDISSEMENT DE TORCY COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 30 MARS 2015 Date de convocation : 24 mars 2015 Date de publication : 24 mars 2015 L'an deux
PROCES VERBAL SOMMAIRE
PROCES VERBAL SOMMAIRE L'an deux mille sept, le lundi 24 septembre à 19 heures, le Conseil de la Communauté de communes des deux Rives de la Seine, légalement convoqué, s'est réuni en son siège, en séance
Article 1 Objet du compte épargne-temps Article 2 Principe du compte épargne-temps demande de l agent
D é p a r t e m e n t d u P u y d e D ô m e A r r o n d i s s e m e n t d e R i o m C a n t o n d e M a n z a t MANZAT COMMUNAUTE D2012-40 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 En application de l'article 133 du Code des marchés publics
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 En application de l'article 133 du Code des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX Tranches HT Objet Date du marché Nom de l'attributaire Code postal 4 000,00 à 19 999,99
REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE NANTES METROPOLE
REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE NANTES METROPOLE Préambule : cadre réglementaire Conformément au code général des collectivités territoriales les dispositions relatives au fonctionnement
STATUTS DU COMITE UGSEL PARIS
STATUTS DU COMITE UGSEL PARIS TITRE I - CONSTITUTION Article 1 Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901, un comité départemental
01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS SÉANCE DU 21 Février 2014 Nombre de conseillers en exercice... : 15 Nombre de présents... : 12 Vote par procuration... : 2 Nombre de votants... : 14 Date de convocation
Paris, le 7 avril 2015. Procès verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire de l Association Française d Histoire Economique (AFHE)
ASSOCIATION FRANÇAISE D HISTOIRE ÉCONOMIQUE Paris, le 7 avril 2015 Procès verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire de l Association Française d Histoire Economique (AFHE) Le 7 avril 2015 à 14h00,
Statuts de la. Communauté d universités et établissements. Université Sorbonne Paris Cité
Statuts de la Communauté d universités et établissements Université Sorbonne Paris Cité 1 / 22 L Université Sorbonne Paris Cité regroupe des établissements d enseignement supérieur et de recherche et des
RÉGLEMENT INTÉRIEUR. Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 2 - FORMATION ET COMPOSITION DE LA MUTUELLE
RÉGLEMENT INTÉRIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 1 - PRÉAMBULE ARTICLE 1 OBJET DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR Le présent règlement intérieur, établi en vertu de l article 1 des statuts,
STATUTS TYPE D UDCCAS. Union départementale des Centres Communaux et Intercommunaux d Action Sociale (UDCCAS)
STATUTS TYPE D UDCCAS Union départementale des Centres Communaux et Intercommunaux d Action Sociale (UDCCAS) PREAMBULE Les statuts de l UNCCAS prévoient en leur article 5 la possibilité de constituer des
Syndicat Mixte «Le Pays de Châteaubriant» Communautés de Communes du Castelbriantais, de Derval et de Nozay
Syndicat Mixte «Le Pays Châteaubriant» Communautés Communes du Castelbriantais, Derval et Nozay Compte-rendu la réunion du Comité Syndical du mardi 27 mai 2008 à la Salle du Conseil la Mairie Derval Présents
COMPTE RENDU ANALYTIQUE du Conseil de communauté du 10 avril 2008
COMPTE RENDU ANALYTIQUE du Conseil de communauté du 10 avril 2008 ---------- MENTIONS PRESCRITES par la CIRCULAIRE de M. le PREFET de la MANCHE en date du 3 juin 1885 Nombre de conseillers en exercice...
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 L an deux mille treize, et le quatre juin à 20h, le Conseil Municipal dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire au lieu habituel de
NEPALE NORD ESSONNE PALLIATIF
NEPALE NORD ESSONNE PALLIATIF ASSOCIATION LOI 1901 STATUTS Statuts mis à jour le 28 Mars 2012 TITRE I CONSTITUTION OBJET SIEGE DUREE PREAMBULE Le 2 juillet 2002 à Arpajon, il a été établi les statuts initiaux
REGLEMENT INTERIEUR DU CESFO approuvé par l'assemblée Générale du CESFO du 10/06/11
REGLEMENT INTERIEUR DU CESFO approuvé par l'assemblée Générale du CESFO du 10/06/11 Le Conseil d'administration du CESFO, conformément aux dispositions de la loi de 1901 sur les associations et de l'article
LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS
LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS Article préliminaire Il est rappelé que l association «Les Hippocampes de Paris» a été créée le 25 mai 1934 sous la dénomination «Les Hippocampes». Elle a été déclarée
Statuts : Etoile Saint Amandoise.
Statuts : Etoile Saint Amandoise. Sommaire : Présentation But et composition Affiliation Ressources Administration et fonctionnement o Comité de direction o Le bureau o Assemblée générale Ordinaire o Assemblée
Association METROPOLIS Association française Loi 1901 RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Association METROPOLIS Association française Loi 1901 RÈGLEMENT INTÉRIEUR 20 mai 2015 Ce règlement intérieur complète et précise certains articles des statuts de l association modifiés et approuvés le
Communauté de communes Pays Sud Gâtine. Conseil communautaire du 24 avril 2008 Salle des fêtes De CLAVE. Procès-verbal
Communauté de communes Pays Sud Gâtine Conseil communautaire du 24 avril 2008 Salle des fêtes De CLAVE Procès-verbal L an deux mil huit, le 24 avril à 20h30, les membres du conseil communautaire de la
STATUTS le 4 février 2011
STATUTS le 4 février 2011 Statuts de l EID Atlantique 1 Préambule : Vu le code général des collectivités territoriales (CGCT) et notamment ses articles L. 5421-1 et suivants et R. 5421-1 et suivants ;
association suisse du mimosa du bonheur
association suisse du mimosa du bonheur STATUTS Chapitre Premier Dispositions générales Article 1 Nom et siège L Association Suisse du Mimosa du Bonheur est une association au sens des articles 60 et suivants
Statuts du Touring Club Suisse
Statuts du Touring Club Suisse Adoptés à l Assemblée extraordinaire des délégués du 25.11.2011 OC/14/St/F Statuts du Touring Club Suisse Table des matières TITRE I CONSTITUTION BUT SIEGE... 4 Art. 1 Constitution...
La garde des sceaux, ministre de la justice,
Arrêté de la DPJJ du 17 décembre 2008 fixant la date et les modalités d organisation des élections des représentants du personnel au sein des commissions administratives paritaires instituées à la direction
STATUTS Révisés 23 mars 2012
Association Nationale des Equipes Contribuant à l Action Médico-Sociale Précoce STATUTS Révisés 23 mars 2012 TITRE I - DÉNOMINATION ET BUTS Article 1 - Dénomination Il a été créé le 2 août 1982, conformément
STATUTS de l association «Le Paris des Orgues» Modifiés à l AG ordinaire du 13 novembre 2013
STATUTS de l association «Le Paris des Orgues» Modifiés à l AG ordinaire du 13 novembre 2013 Article 1 Forme Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 14 DECEMBRE 2012. Au 5 Cité de la Traverse - la salle de la Traverse - Poitiers
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Statuts du Parti vert libéral vaudois
Statuts du Parti vert libéral vaudois Modifiés par l Assemblée générale du 7 mai 2013 GENERALITES Article 1 Le Parti vert'libéral vaudois (ci-après «le Parti») est une Association régie par les présents
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Règlement intérieur de l Université Sorbonne Paris Cité
Règlement intérieur de l Université Sorbonne Paris Cité (adopté par le Conseil d administration du 8 octobre 2014) * Chapitre 1. Dispositions électorales communes aux instances de gouvernance Article 1.
COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 - ORDRE DU JOUR
COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 * * * - ORDRE DU JOUR A) VIE COMMUNALE * * * 1 Annulation de la seconde partie de la délibération du 28 avril 2011
STATUTS DE L ASSOCIATION «NOUVEL HORIZON»
STATUTS DE L ASSOCIATION «NOUVEL HORIZON» TITRE 1 : DEFINITION DE L ASSOCIATION Article 1 : Dénomination Il est fondé entre toutes les personnes morales ou physiques qui adhèrent aux présents statuts une
STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE
STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE Chapitre 1 - BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Article 1 Il est fondé entre les adhérent-e-s aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet
Procès-verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire du 4 février 2012
Procès-verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire du 4 février 2012 Le 4 février 2012, à l Isle-Adam (95290), Maison de l Amitié, 44, avenue de Paris, les membres de l association «Initiatives et Actions
Statuts de l association
Statuts de l association 24.04.2015 Table des matières 0. Historique des modifications... 3 1. Dénomination et sièges... 4 2. Buts... 4 3. Ressources... 4 3.1 Cotisations... 5 3.2 Comptabilité... 5 4.
SEINE Louis André, Délégué Suppléant
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
SÉANCE DU 27 FEVRIER 2015
Convocation du 13 février 2015 SÉANCE DU 27 FEVRIER 2015 Logement communal n 2 : Le Conseil Municipal prend connaissance du courrier de Mr Rémi CRESPIN concernant son souhait d accéder à partir du 02 janvier
STATUTS ASSOCIATION LOI 1901
STATUTS ASSOCIATION LOI 1901 TITRE I CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL DUREE Article 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi
A S T J ASSOCIATION SUISSE DES TRADUCTEURS-JURÉS STATUTS TITRE I. Article 1 er
A S T J ASSOCIATION SUISSE DES TRADUCTEURS-JURÉS STATUTS TITRE I DÉNOMINATION - SIÈGE - DURÉE - BUT Article 1 er Sous le nom d «ASSOCIATION SUISSE DES TRADUCTEURS-JURÉS», il a été constitué une association,
O R D R E d u J O U R (Adopté à l unanimité) 1. Schéma de Cohérence Territoriale : Projet d Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 DECEMBRE 2008 L an deux mil huit, le 10 décembre à 21 heures, légalement convoqué, le 4 décembre, s est réuni à Valmondois, le Conseil Communautaire
STATUTS CLUB FJR 1300 France www.clubfjr1300france.fr
STATUTS CLUB FJR 1300 France www.clubfjr1300france.fr Article 1 : Création Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16
STATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES
STATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES Article 1er - Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2011
DEPARTEMENT DE SEINE MARITIME MAIRIE DE SAINT PIERRE DE MANNEVILLE ARRONDISSEMENT DE ROUEN CANTON DE GRAND COURONNE CONVOCATION DU 9 MAI 2011 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2011 Le 17 mai 2011,
Statuts de L Accueil Francophone de Prague
Statuts de L Accueil Francophone de Prague Article 1 - Titre de l Association En date 16 avril 2015, les présents statuts annulent et remplacent les statuts précédents du 15 mai 1998 de l Accueil francophone
Statuts. Les soussignés :
Statuts Les soussignés : APICIL PRÉVOYANCE, institution de prévoyance régie par le titre III du livre IX du Code de la Sécurité sociale, dont le siège social est situé 38 rue François Peissel 69300 Caluire
PRESENTATION ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DE LA MARTINIQUE
PRESENTATION ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DE LA MARTINIQUE Statuts - Organisation Etablissement Public Industriel et Commercial (EPIC) (pas de compétence d aménagement mais peut mettre en place des
T'N DANSE. association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. STATUTS
T'N DANSE association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. STATUTS ARTICLE PREMIER - DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2011
MAIRIE DE MOISSELLES 5, rue du Moutier 95570 MOISSELLES Tél : 01 39 91 05 72 Fax : 01 39 35 15 09 mairie.moisselles@orange.fr COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2011 Présents
Mme Élise MOURA souhaite que soient remis dans la délibération les tarifs du marché comportant l abonnement annuel.
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL L an deux mil douze, le treize novembre, le Conseil Municipal de la Commune du Porge, dûment convoqué s est réuni en séance ordinaire, à la Mairie, sous la présidence
COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015
COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 L an deux mil quinze, le 14 avril les membres du conseil municipal se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Christian BREMAUD, Maire. Nombre de
Suppléant(s) remplaçant(s) M. SIRAUT A M. DAGUISE, Délégué Suppléant M. BAZILE, Délégué Suppléant M. AIME M. BOUCHAREB, Délégué Suppléant
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Article premier Forme et siège 4 Article 2 Buts 4 Article 3 Moyens 5. Article 4 Membres en général 5. Droits et obligations des membres
STATUTS TABLE DES MATIÈRES I. Forme, buts et moyens Article premier Forme et siège 4 Article 2 Buts 4 Article 3 Moyens 5 II. Membres Article 4 Membres en général 5 Article 5 Droits et obligations des membres
REGLEMENT INTERIEUR TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES
RÉPUBLIQUE DU BÉNIN COUR CONSTITUTIONNELLE REGLEMENT INTERIEUR TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES Article 1 er : Le présent Règlement Intérieur est pris en application des dispositions de la Loi n 90-032
Association GraouLab Partager, Apprendre, Créer Les statuts
Association GraouLab Partager, Apprendre, Créer Les statuts Version 2.0 du 3 déc. 2013 Statuts GraouLAB Page 1/9 Sommaire Article 1 : Nom et siège...3 Article 2 : Objet et but...3 Article 3 : Les moyens
Le Conseil communautaire a :
Le Conseil communautaire a : - ADOPTÉ le Budget supplémentaire 2012 du Budget principal de la Communauté d agglomération Marne et Chantereine qui s équilibre en dépenses et en recettes à 16.860.001,34
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 17 janvier 2013 L an deux mil treize, le dix-sept janvier, à dix-neuf heures trente, les membres composant le Conseil Municipal de BONDOUFLE, régulièrement convoqués
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MICHERY DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Procès verbal Mairie de Michery 06/05/2011 ~ 1 ~ SOMMAIRE : DESIGNATION DU 4 ème ADJOINT AFFECTATION DES MEMBRES DU CM AUX DIFFERENTES FONCTIONS INTERNES
Statuts et Règlement Intérieur de l Union des Associations Suisses de France
Statuts et Règlement Intérieur de l Union des Associations Suisses de France Article 1 er : Constitution, Dénomination I DEFINITION ET OBJET L Union des Associations Suisses de France est une Union formée
Nom Prénom chapter. Repas seul
Nom Prénom chapter nombre de lieu Repas + conducteur passager motos d'arrivée Nuit 1 DROUX Michel BOURGOGNE 1 1 VERDUN 1 2 BOURDON Jean Marc BRAVEHEART DES DEUX CAPS 1 1 VERDUN 1 3 BOURDON Raphaëlle BRAVEHEART
DU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay
PROCES VERBAL DU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay Etaient présents : Monsieur André ANTHIERENS, Monsieur Christian BAISSE, Monsieur
CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE LA SEANCE
CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE LA SEANCE Du 20 mai 2008 Date de la convocation : le 13 mai 2008 Etaient présents : MM BARRAL ; MIRABEL ; MORIN ; Mme RIONDET ; MM CHOPPIN ; BUDYNEK ; FAUCON ; Mmes BARRAL
Statuts. Club des Directeurs de la Restauration et d Exploitation France
Article 1 Statuts Club des Directeurs de la Restauration et d Exploitation France Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret
RÉGLEMENT INTÉRIEUR DE LA FFMKR
RÉGLEMENT INTÉRIEUR DE LA FFMKR TITRE I RESSORT TERRITORIAL ARTICLE 1 - Adhésion des Professionnels Les professionnels adhèrent à leur syndicat départemental. La Fédération peut enregistrer l'adhésion
MINISTÈRE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS, DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA REFORME DE L ÉTAT
MINISTÈRE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS, DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA REFORME DE L ÉTAT Les comités techniques dans la fonction publique de l État collection Ressources humaines UNE INSTANCE REPRÉSENTATIVE
STATUTS DU CENTRE DE RENSEIGNEMENT ET D INFORMATION BUREAU D INFORMATION JEUNESSE TITRE I : OBJET ET BUT DE L ASSOCIATION
STATUTS DU CENTRE DE RENSEIGNEMENT ET D INFORMATION BUREAU D INFORMATION JEUNESSE ( CRI BIJ ) TITRE I : OBJET ET BUT DE L ASSOCIATION Article 1 : Il est formé à Metz, entre les personnes physiques et collectives
ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901 COMITE DE COOPERATION AVEC LE LAOS ( C.C.L. )
ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901 COMITE DE COOPERATION AVEC LE LAOS ( C.C.L. ) ARTICLE 1 : FORMATION Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Juillet
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD MORVAN
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD MORVAN PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 JANVIER 2006 L an Deux Mil Six, le Douze Janvier à Dix-Neuf Heures Trente, le Conseil Communautaire de la
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 avril 2015 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt quatre avril deux mille quinze LE CONSEIL MUNICIPAL de la
Ville de Talant http://www.ville-talant.fr
Ville de Talant http://www.ville-talant.fr COMPTE RENDU PROVISOIRE DU CONSEIL MUNICIPAL D U 2 3 m a r s 2 0 0 9 PRESENTS : Gilbert MENUT, Christiane COLOMBET, Fabian RUINET, Edith BALESTRO, Michel FALIZE,