SIDEX, soutien individualisé aux démarches à l export pour les PME/TPE
|
|
- Didier Roussel
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 SIDEX, soutie idividualisé aux démarches à l export pour les PME/TPE SIDEX est ue aide spécifiquemet destiée aux PME et TPE fraçaises. Souple et très simple d accès, elle leur permet de fialiser u projet de développemet iteratioal clairemet idetifié. > Etreprises bééficiaires Tous secteurs d activité, Effectif iférieur à 100 salariés ou chiffre d affaires iférieur à 30 millios d euros HT et, Etreprise o déteue à plus de 25% par ue etreprise e répodat pas à ces critères. > Types d opératios e Frace et à l étrager E Frace : Ivitatio d u parteaire potetiel étrager pour le sesibiliser à la techologie, au savoir-faire et/ou aux produits de l etreprise. A l étrager : Missio de faisabilité ou d expertise (iformatio, formatio...) pour covaicre le parteaire étrager, resposable du projet, de la spécificité et de la qualité de la techologie de l etreprise. Missio visat à favoriser le positioemet de l offre de l etreprise das le cadre d u projet, d u appel d offres ou d u cotrat e égociatio. > Pays cocerés Tous pays sous réserve de l aalyse du dossier > Dépeses pouvat être prises e compte E Frace : Trasport étrager-frace Frais de séjour Déplacemet das le pays Déplacemet e Frace Frais d iterprétariat et de traductio Frais exteres (ie. frais d études et de formatio sur factures ) A l étrager : Trasport Frace-étrager Frais de séjour Déplacemet das le pays* Déplacemet e Frace * Frais d iterprétariat/traductio Frais exteres (frais d étude et de formatio sur facture ) > Aide accordée Plafoemet à 7500 euros, das la limite de 30 % des dépeses acceptées, Aide limitée à 2 projets différets par etreprise et par a. Exclusio : Cette aide e saurait compredre des dépeses couvertes au titre de l Assurace Prospectio. Aucue aide e peut être cosetie a posteriori. > Procédure et délai de traitemet La société remplit u questioaire accessible e lige sur Das les 2 semaies suivat la date de réceptio du questioaire complet, UBIFRANCE procède à l exame du dossier et retoure u "bo pour accord" (ou otifie so refus) à la société. La missio doit être effectuée das les 3 mois suivat l acceptatio du dossier. A titre exceptioel, ue prologatio de 3 mois pourra être accordée sur demade justifiée de l etreprise. La subvetio est octroyée das les 3 semaies suivat le retour de missio, sur présetatio des justificatifs de dépeses et d u compte-redu de missio. NB : La décisio d UBIFRANCE est souveraie. > Egagemets de l etreprise L etreprise s egage à respecter la règle commuautaire de miimis selo laquelle le total des aides publiques à l export e peut pas dépasser la somme de euros maximum sur ue période glissate de 3 as, versée sous ce régime. L etreprise s egage à commuiquer toutes les iformatios demadées das le questioaire. UBIFRANCE pourra vérifier : L absece de cocurrece fraco-fraçaise sur le projet, otammet das le cadre d u appel d offres, L existece d u marché iteratioal cocurretiel, La garatie de retombées commerciales potetielles, L existece de fiacemets cofirmés, ou très probables du projet. *Les déplacemets peuvet iclure les frais évetuels de trasport de matériel Iformatio SIDEX : helee.hovasse@ubifrace.fr - Tél
2 QUESTIONNAIRE RELATIF A UNE DEMANDE DE SIDEX (Soutie idividualisé à la démarche export) Préambule Cette aide, gérée par UBIFRANCE, est destiée aux PME ou TPE fraçaises. Elle a pour vocatio de fialiser u projet de développemet iteratioal clairemet idetifié. Les etreprises peuvet se reporter à la plaquette d iformatio accessible à l adresse suivate : Les opératios proposées peuvet cosister e u séjour à l étrager de l etreprise demaderesse ou ue ivitatio e Frace du parteaire étrager potetiel. Rappel des coditios d obtetio de l aide L etreprise* 1 doit avoir u effectif iférieur à 100 persoes ou u chiffre d affaires iférieur à 30 millios d euros HT. L etreprise e doit pas être déteue à plus de 25% par ue etreprise e répodat pas à ces critères. L aide représete 30% maximum de la dépese egagée par l etreprise et peut aller jusqu à 7500 euros. L aide peut être accordée, au maximum, pour deux projets différets par etreprise et par a. Cette aide e saurait compredre des dépeses couvertes au titre de l assurace prospectio. Elle doit respecter le seuil applicable aux aides de miimis (voir VI) UbiFrace evoie suite à l exame du dossier u «bo pour accord» (ou refus) à la société das les deux semaies suivat la date de réceptio du questioaire complet. La missio à l étrager ou l ivitatio e Frace doit être effectuée das les trois mois suivat l acceptatio du dossier. A titre exceptioel, ue prologatio de trois mois pourra être accordée sur demade justifiée de l etreprise. Das les trois semaies suivat l opératio, la subvetio sera versée par UBIFRANCE sur présetatio d u dossier complet (justificatifs et compte-redu de missio). 1 L etreprise s eted d ue etité juridiquemet idépedate. Siège social.10, aveue d'iéa Paris Cedex 16.Télephoe Fax Etablissemet public idustriel et commercial SIRET APE751 E
3 I. Descriptio du projet de l etreprise } Pays étrager coceré par la demade : } Date de réalisatio : } Type d opératio : L etreprise doit choisir etre l'ue des trois opératios suivates. U seul des trois choix est possible. E Frace (complétez poit II) : ˆ Ivitatio d u parteaire potetiel étrager pour le sesibiliser à la techologie, au savoirfaire, aux produits de l etreprise. A l étrager (complétez poit III) : ˆ Missio de pré-faisabilité ou d expertise (iformatio, formatio) pour covaicre le parteaire étrager resposable du projet, de la spécificité et de la qualité de la techologie fraçaise de l etreprise. A l'étrager ˆ Missio visat à favoriser le positioemet de l etreprise fraçaise das le cadre d u appel d offres ou d u cotrat e égociatio. } Ititulé du projet : } Etat d'avacemet du projet : 1 - L etreprise a-t-elle réalisé préalablemet ue étude du marché visé? oui o o o Si oui, quels e sot les résultats sommaires, otammet e termes de cocurrece? 2 - Quelles sot les retombées commerciales attedues du projet? fourchette d évaluatio? 3 - L'etreprise a-t-elle déjà ue activité das le pays coceré par l aide? oui o o o Si oui, de quel type : 2
4 4 - L etreprise a-t-elle recours à des appuis extérieurs das le pays? ˆ ˆ Missio écoomique du pays visé (service commercial de l Ambassade de Frace das le pays, Chambre de Commerce fraçaise du pays. ˆ Autres (cosultats, avocats, à préciser) : 5 - Objectif à terme : (préciser si possible le motat d ivestissemet, ue date de réalisatio prévue et cochez les cases ci-dessous) : ˆ créatio de filiale ˆ créatio de co-etreprise (joit-veture) ˆ Avec parteariat fiacier ˆ Avec parteariat idustriel ˆ pour fabricatio d'u produit ˆ pour exploitatio d'u procédé ˆ cessio de savoir-faire (kow-how) ˆ Sas implicatio moétaire ˆ Avec cessio de licece de brevet ˆ pour fabricatio d'u produit ˆ pour exploitatio d'u procédé ˆ développemet cojoit d'u produit ˆ développemet cojoit d'u procédé ˆ prestatio de cosultat (étude de pré-faisabilité ) ˆ répose à u appel d offres date d ouverture des plis ou de pré-sélectio de l etreprise : ˆ égociatio d u cotrat sas appel d offres ˆ autres, à préciser : distributeur, sous-traitace 6 - Commet l etreprise fiace-t-elle le projet? 7 - L etreprise bééficie-t-elle et a-t-elle bééficié d autres aides publiques au cours des trois aées précédetes, pour le fiacemet de ses opératios export (assurace-prospectio Coface, fods régioaux, aides européees ou autres)? oui o o o Si oui, auprès de quel(s) orgaisme(s) sous quelle forme (subvetios, allègemets fiscaux, garaties de prêts, prêts à taux boifié)? et de quels motats? 3
5 8 - Bééficie-t-elle de subvetios particulières pour le projet? oui o o o Si oui, objet, durée et motat : II. Si l ivitatio a lieu e Frace } Nom de l etité étragère cocerée : } Nom du cotact ivité e Frace : } Foctio : } coordoées : Tel : Fax : Site Web : } La veue e Frace d u ou deux cotacts supplémetaires pourra être étudiée au cas par cas : Nom et foctio du 2ème cotact : } Nom et coordoées du cotact resposable du projet : } date de début de l ivitatio : } date de fi : } Programme prévu e Frace : } Origie de l idetificatio du parteaire : ˆ missio écoomique du pays ˆ u salo, colloque ou autre ˆ ue missio idividuelle de prospectio ˆ autres (à préciser) 4
6 Type de dépeses pouvat être prises e charge Trasport iteratioal (prix aller/retour) Motat e euros par uité Quatité Nombre de persoes Total e euros Observatios Frais de séjour Nombre de persoes par ombre de uits Déplacemet das le pays Déplacemet e Frace Frais d iterprétariat/traductio Frais exteres (formatio, étude, sur facture) Frais divers * Total Motat demadé de prise e charge par UbiFrace : maximum 30% du total, plafoé à 7500 euros * à titre exceptioel des frais supplémetaires pourrot faire l objet d u exame idividualisé. 5
7 III. Si la missio se déroule à l étrager } Nom de l etité locale étragère cocerée : } Nom du cotact das l etité : } Foctio : } Coordoées : Tel : Fax : Site Web : } Nom, foctio et coordoées de la persoe partat à l étrager : } le déplacemet d ue deuxième persoe pourra être étudié au cas par cas : Nom, foctio et coordoées de la deuxième persoe partat à l étrager : } date de début de missio : date de fi de missio : } Qui établit le programme de missio à l étrager? ˆ la missio écoomique du pays ˆ l etreprise ˆ autres (à préciser) : Type de dépeses pouvat être prises e charge Motat e euros par uité Quatité Total e euros Observatios Trasport iteratioal (prix aller/retour) Nombre de persoes Frais de séjour Nombre de persoes par ombre de uits Déplacemet das le pays *1 Déplacemet e Frace *1 Frais d iterprétariat/traductio Frais exteres (formatio, étude, sur facture) Frais divers*2 Total Motat demadé de prise e charge par UbiFrace : maximum 30% du total, plafoé à 7500 euros * 1 les déplacemets peuvet iclure les frais évetuels de déplacemet de matériel * 2 à titre exceptioel des frais supplémetaires pourrot faire l objet d u exame idividualisé. 6
8 IV. IDENTIFICATION DE L ENTREPRISE : } Raiso sociale : } Nom et foctio du sigataire : } Adresse : Code postal : Ville : Téléphoe : Statut juridique : Tél. Portable : Télécopie Site Web : Numéro de SIRET ( à 14 chiffres) : } Présetatio de l'etreprise : } Domaie d'activité - produits ou services cocerés par la demade : } Pricipaux cocurrets } Aée de créatio : Effectif de l etreprise : } Pricipaux actioaires (avec idicatio du pourcetage du capital déteu) : } Capital social : % capital fraçais : % capital étrager C.A. total H.T.euros C.A. export % du total Pricipaux pays d export et activités export Aée N-1 Aée N-2 V. LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES Les iformatios omiatives recueillies sur l etreprise et sur so projet, figurat das les fichiers d UBIFRANCE, sot protégées par les dispositios de la loi du 6 javier Elles e peuvet être i utilisées, i commuiquées e dehors du dispositif d attributio des SIDEX et cofèret u droit d'accès aux persoes auprès desquelles les présetes iformatios sot recueillies, coformémet à l article 34 la loi du 6 javier
9 VI. Egagemet de l etreprise La présete aide est ue «aide de miimis», telle qu exposée das la commuicatio de la Commissio le 6 mars 1996 (JOCE 1996 C 68) et défiie par le règlemet CE 69/2001 de la Commissio, du 12 javier 2001(JOCE 2001 L 10). L etreprise s egage à veiller au respect du seuil fixé par ce texte pour le motat total de telles aides, soit euros sur ue période de trois as. L etreprise déclare exacts les reseigemets fouris et s egage à respecter les coditios éocées au préambule du préset questioaire. Fait à (lieu) : le (date) : par (om, préom, foctio, , tel) : Sigature : espace réservé UBIFRANCE Date : Sigature : bo pour accord 1. La présete demade est à retourer à UBIFRANCE par courrier à : Hélèe Hovasse UBIFRANCE, 10, aveue d'iéa Paris Cedex 16 et pour toute iformatio : helee.hovasse@ubifrace.fr, tel : Tous les champs du questioaire sot obligatoires avat validatio/evoi du questioaire. 3. Le dépot du préset dossier de demade de missio e vaut pas acceptatio de la demade. Ubifrace se réserve le droit de refuser tout dossier e répodat pas aux coditios posées. E cas de fausses déclaratios, les egagemets d UbiFrace serot revus. Aucue aide e sera accordée a posteriori. 4. La subvetio sera versée sur présetatio : du compte-redu de missio précisat expressemet les suivi et retombées commerciales escomptées des justificatifs umérotés avec metio e fraçais de l objet (icluat ue copie des billets d avio avec ue facture certifiée coforme de l agece de voyage) tableau récapitulatif e fraçais repreat l esemble des dépeses acceptées (ititulé et uméro du justificatif) 5. U questioaire d évaluatio sera evoyé par Ubifrace à l etreprise six mois après so retour de missio. 8
Opérations bancaires avec l étranger *
Opératios bacaires avec l étrager * Coditios bacaires au 1 er juillet 2011 Etreprises et orgaismes d itérêt gééral Opératios à destiatio de l étrager Viremets émis vers l étrager : viremet e euros iférieur
Plus en détailTARIFS BANCAIRES. Opérations bancaires avec l étranger Extrait des conditions bancaires au 1 er juillet 2014. Opérations à destination de l étranger
Opératios bacaires avec l étrager Extrait des coditios bacaires au 1 er juillet Opératios à destiatio de l étrager Viremets émis vers l étrager : Frais d émissio de viremets e euros (3) vers l Espace écoomique
Plus en détailLa France, à l écoute des entreprises innovantes, propose le meilleur crédit d impôt recherche d Europe
1/5 Trois objectifs poursuivis par le gouveremet : > améliorer la compétitivité fiscale de la Frace > péreiser les activités de R&D > faire de la Frace u territoire attractif pour l iovatio Les icitatios
Plus en détailChap. 6 : Les principaux crédits de trésorerie et leur comptabilisation
1 / 9 Chap. 6 : Les pricipaux crédits de trésorerie et leur comptabilisatio Le cycle d exploitatio des etreprises (achats stockage productio stockage vetes) peut etraîer des décalages de trésorerie plus
Plus en détailChap. 6 : Les principaux crédits de trésorerie et leur comptabilisation
Chap. 6 : Les pricipaux crédits de trésorerie et leur comptabilisatio Les etreprises ot souvet besoi de moyes de fiacemet à court terme : elles ot alors recours aux crédits bacaires (découverts bacaires
Plus en détailCompte Sélect Banque Manuvie Guide du débutant
GUIDE DU DÉBUTANT Compte Sélect Baque Mauvie Guide du débutat Besoi d aide? Preez quelques miutes pour lire attetivemet votre Guide du cliet. Le préset Guide du débutat vous facilitera l utilisatio de
Plus en détailLES MESURES CLÉS DU PROJET DE LOI ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
LES MESURES CLÉS DU PROJET DE LOI ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE Qu est-ce que l Écoomie sociale et solidaire? Coopératives Etreprises sociales Scop Fiaceurs sociaux Scic CAE Mutuelles Coopératives d etreprises
Plus en détailMUTUELLE D&O MUTUELLE D&O. Copilote de votre santé. AGECFA-Voyageurs CARCEPT CARCEPT-Prévoyance CRC CRIS CRPB-AFB
MUTUELLE D&O MUTUELLE D&O Copilote de votre saté AGECFA-Voyageurs CARCEPT CARCEPT-Prévoyace CRC CRIS CRPB-AFB DOMISSIMO-Assuraces DOMISSIMO-Services FONGECFA-Trasport IPRIAC MUTUELLE D&O OREPA-Prévoyace
Plus en détailRèglement Général des opérations
Deutsche Bak Règlemet Gééral des opératios AVRIL 2015 Deutsche Bak AG est u établissemet de crédit de droit allemad, dot le siège social est établi 12, Tauusalage, 60325 Fracfort-sur-le-Mai, Allemage.
Plus en détailfor a living planet WWF ZOOM: votre carte de crédit personnalisée
for a livig plaet WWF ZOOM: votre carte de crédit persoalisée Le meilleur pour vous. Le meilleur pour l eviroemet. Ue carte de crédit du WWF. Vous faites u geste e faveur de la ature. Sas frais supplémetaires.
Plus en détailChoisissez la bonne carte. Contribuez au respect de la nature avec les cartes Visa et MasterCard WWF. Sans frais supplémentaires.
Toutes les cartes de crédit e se ressemblet pas. Les cartes Visa et MasterCard WWF vous offret tous les avatages d ue carte de crédit classique. Vous disposez toujours et partout d ue réserve d arget das
Plus en détailRECHERCHE DE CLIENTS simplifiée
RECHERCHE DE CLIENTS simplifiée Nous ous occupos d accroître votre clietèle avec le compte Avatage d etreprise Pour trouver des cliets potetiels grâce à u simple compte bacaire Vous cherchez des idées
Plus en détailRenseignements et monitoring. Renseignements commerciaux et de solvabilité sur les entreprises et les particuliers.
Reseigemets et moitorig. Reseigemets commerciaux et de solvabilité sur les etreprises et les particuliers. ENSEMBLE CONTRE LES PERTES. Reseigemets Creditreform. Pour plus de trasparece. Etreteir des rapports
Plus en détailÉconomie sociale Pour des communautés plus solidaires PLAN D ACTION GOUVERNEMENTAL POUR L ENTREPRENEURIAT COLLECTIF
Écoomie sociale Pour des commuautés plus solidaires PLAN D ACTION GOUVERNEMENTAL POUR L ENTREPRENEURIAT COLLECTIF Ce documet a été réalisé par le miistère des Affaires muicipales et des Régios (MAMR) e
Plus en détailLa fibre optique arrive chez vous Devenez acteur de la révolution numérique
2 e éditio Edité par l Autorité de régulatio des commuicatios électroiques et des postes RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉCEMBRE 2010 La fibre optique arrive chez vous Deveez acteur de la révolutio umérique Petit
Plus en détailBARÈMES. i n d i c a t i f s. Œuvres préexistantes Œuvres de commande
BARÈMES i d i c a t i f s 2010 Œuvres préexistates Œuvres de commade droit d auteur pour les œuvres préexistates DROIT D AUTEUR POUR LES ŒUVRES PRÉEXISTANTES UNION DES PHOTOGRAPHES PROFESSIONNELS 2 121
Plus en détailUn accès direct à vos comptes 24h/24 VOTRE NUMÉRO CLIENT. www.bnpparibas.net. Centre de Relations Clients 0 820 820 001 (0,12 /min)
* selo coditios cotractuelles e vigueur. U accès direct à vos comptes 24h/24 VOTRE NUMÉRO CLIENT + VOTRE CODE SECRET * : www.bpparibas.et Cetre de Relatios Cliets 0 820 820 001 (0,12 /mi) Appli Mes Comptes
Plus en détailLogiciel de synchronisation de flotte de baladeurs MP3 / MP4 ou tablettes Androïd
easylab Le logiciel de gestio de fichiers pour baladeurs et tablettes Visualisatio simplifiée de la flotte Gestio des baladeurs par idividus / classes / groupes / activités Activatio des foctios par simple
Plus en détailFaites prospérer vos affaires grâce aux solutions d épargne et de gestion des dettes
Faites prospérer vos affaires grâce aux solutios d éparge et de gestio des dettes Quelques excelletes raisos d offrir des produits bacaires et de fiducie à vos cliets Vous avez la compétece écessaire pour
Plus en détailRemboursé par l assurance maladie obligatoire 100% 100% 200%
Mutuelle Saté pompiers - pats Offre reservee SPASDIS prévi POMPIERS surcomplemetaire spasdis CUMUL maladie (1) Cosultatios, visites (gééralistes / spécialistes) 130% 70 % 200 % Pharmacie : médicamets remboursés
Plus en détailChap. 5 : Les intérêts (Les calculs financiers)
Chap. 5 : Les itérêts (Les calculs fiaciers) Das u cotrat de prêt, le prêteur met à la dispositio de l empruteur, à u taux d itérêt doé, ue somme d arget (le capital) qu il devra rembourser à ue certaie
Plus en détailCréation et développement d une fonction audit interne*
Créatio et développemet d ue foctio audit itere* Ue démarche e 10 étapes [ Sommaire] Dix étapes pour réussir... 7 Étapes 1 à 4 Défiitio du cadre d itervetio... 9 1 Idetifier les attetes des parties preates...
Plus en détailGUIDE METHODOLOGIQUE INDUSTRIES, OUVREZ VOS PORTES
GUIDE METHODOLOGIQUE INDUSTRIES, OUVREZ VOS PORTES SOMMAIRE Les visites d etreprises : pourquoi ouvrir ses portes?.... 8 1.1 Des motivatios variées pour les etreprises... 8 1.2 Les freis à l ouverture
Plus en détailDénombrement. Chapitre 1. 1.1 Enoncés des exercices
Chapitre 1 Déombremet 1.1 Eocés des exercices Exercice 1 L acie système d immatriculatio fraçais était le suivat : chaque plaque avait 4 chiffres, suivis de 2 lettres, puis des 2 uméros du départemet.
Plus en détailOne Office Voice Pack Vos appels fixes et mobiles en un seul pack
Uique! Exteded Fleet Appels illimités vers les uméros Mobistar et les liges fixes! Oe Office Voice Pack Vos appels fixes et mobiles e u seul pack Commuiquez et travaillez e toute liberté Mobistar offre
Plus en détailLes solutions mi-hypothécaires, mi-bancaires de Manuvie. Guide du conseiller
Les solutios mi-hypothécaires, mi-bacaires de Mauvie Guide du coseiller 1 2 Table des matières Itroductio... 5 La Baque Mauvie...5 Le compte Mauvie U...5 Le compte Sélect Baque Mauvie...5 1. Les solutios
Plus en détailUNIVERSITE MONTESQUIEU BORDEAUX IV. Année universitaire 2006-2007. Semestre 2. Prévisions Financières. Travaux Dirigés - Séances n 4
UNVERSTE MONTESQUEU BORDEAUX V Licece 3 ère aée Ecoomie - Gestio Aée uiversitaire 2006-2007 Semestre 2 Prévisios Fiacières Travaux Dirigés - Séaces 4 «Les Critères Complémetaires des Choix d vestissemet»
Plus en détailPLAN D ORGANISATION RÉGIONALE DE SÉCURITÉ CIVILE du SAGUENAY LAC-SAINT-JEAN MISSION SANTÉ
PLAN D ORGANISATION RÉGIONALE DE SÉCURITÉ CIVILE du SAGUENAY LAC-SAINT-JEAN MISSION SANTÉ Adopté par le coseil d admiistratio le jr/ms/2004 AVANT-PROPOS Pour le réseau de la saté et des services sociaux
Plus en détailDéfinir sa problématique, son besoin. Présélectionner son agence conseil en communication. Organiser une compétition
sommaire Défiir sa problématique, so besoi Pourquoi faire u brief (cahier des charges)? Présélectioer so agece coseil e commuicatio Quel type d agece coseil recherchez-vous? Vous avez trouvé l agece coseil
Plus en détailNeolane Leads. Neolane v6.0
Neolae Leads Neolae v6.0 Ce documet, aisi que le logiciel qu'il décrit, est fouri das le cadre d'u accord de licece et e peut être utilisé ou copié que das les coditios prévues par cet accord. Cette publicatio
Plus en détailMobile Business. Communiquez efficacement avec vos relations commerciales 09/2012
Mobile Busiess Commuiquez efficacemet avec vos relatios commerciales 9040412 09/2012 U choix capital pour mes affaires Pour gérer efficacemet ses affaires, il y a pas de secret : il faut savoir predre
Plus en détailDeuxième partie : LES CONTRATS D ASSURANCE VIE CLASSIQUES
DEUXIEME PARTIE Deuième partie : LES CONTRATS D ASSURANCE VIE CLASSIQUES Chapitre. L assurace de capital différé Chapitre 2. Les opératios de retes Chapitre 3. Les assuraces décès Chapitre 4. Les assuraces
Plus en détailCode d éthique et de conduite professionnelle
Code d éthique et de coduite professioelle 2015 RELX Group Code d éthique et de coduite professioelle 2 Table des matières Notre egagemet e faveur de l itégrité U message de otre Présidet-Directeur Gééral
Plus en détailMÉMENTO 2014. Aide-mémoire à l usage des administrateurs des coopératives PSBL-P. Programme de logement sans but lucratif privé
MÉMENTO 2014 Aide-mémoire à l usage des admiistrateurs des coopératives PSBL-P Programme de logemet sas but lucratif privé INTRODUCTION Cet outil a été coçu pour guider les admiistrateurs des coopératives
Plus en détailUne action! Un message!
Ue actio! U message! Cotact Master est u service exclusif de relaces automatiques de vos actes vers vos cliets, par SMS, messages vocaux, e-mails, courrier... Il se décleche lorsque vous réalisez ue actio
Plus en détailLe chef d entreprise développe les services funéraires de l entreprise, en
Le chef d etreprise développe les services fuéraires de l etreprise, e assurat lui-même tout ou partie des activités de vete et e ecadrat directemet le persoel techique et commercial et d exploitatio.
Plus en détailFEUILLE D EXERCICES 17 - PROBABILITÉS SUR UN UNIVERS FINI
FEUILLE D EXERCICES 7 - PROBABILITÉS SUR UN UNIVERS FINI Exercice - Lacer de dés O lace deux dés à 6 faces équilibrés. Calculer la probabilité d obteir : u double ; ue somme des deux dés égale à 8 ; ue
Plus en détail20. Algorithmique & Mathématiques
L'éditeur L'éditeur permet à l'utilisateur de saisir les liges de codes d'u programme ou de défiir des foctios. Remarque : O peut saisir directemet des istructios das la cosole Scilab, mais il est plus
Plus en détail3.1 Différences entre ESX 3.5 et ESXi 3.5 au niveau du réseau. Solution Cette section récapitule les différences entre les deux versions.
3 Réseau Le réseau costitue u aspect essetiel d u eviroemet virtuel ESX. Il est doc importat de compredre la techologie, y compris ses différets composats et leur coopératio. Das ce chapitre, ous étudios
Plus en détailUNIVERSITÉ DE SFAX École Supérieure de Commerce
UNIVERSITÉ DE SFAX École Supérieure de Commerce Aée Uiversitaire 2003 / 2004 Auditoire : Troisième Aée Études Supérieures Commerciales & Scieces Comptables DÉCISIONS FINANCIÈRES Note de cours N 3 Première
Plus en détailcapital en fin d'année 1 C 0 + T C 0 = C 0 (1 + T) = C 0 r en posant r = 1 + T 2 C 0 r + C 0 r T = C 0 r (1 + T) = C 0 r 2 3 C 0 r 3...
Applicatios des maths Algèbre fiacière 1. Itérêts composés O place u capital C 0 à u taux auel T a pedat aées. Quelle est la valeur fiale C de ce capital? aée capital e fi d'aée 1 C 0 + T C 0 = C 0 (1
Plus en détailLe Sphinx. Enquêtes, Sondages. Analyse de données. Internet : http://www.lesphinxdeveloppement.fr/club/index.html
Equêtes, Sodages Aalyse de doées Le Sphix! Iteret : http://www.lesphixdeveloppemet.fr/club/idex.html Lagarde J. Aalyse statistique de doées, Duod. Réaliser vos equêtes Questioaire Traitemets et aalyses
Plus en détailLe marché du café peut être segmenté en fonction de deux modes de production principaux : la torréfaction et la fabrication de café soluble.
II LE MARCHE DU CAFE 1 L attractivité La segmetatio selo le mode de productio Le marché du café peut être segmeté e foctio de deux modes de productio pricipaux : la torréfactio et la fabricatio de café
Plus en détailLE WMS EXPERT DE LA SUPPLY CHAIN DE DÉTAIL
LE WMS EXET DE LA SULY HAIN DE DÉTAIL QUELS SNT LES ENJEUX DE LA SULY HAIN? garatir la promesse cliet es derières aées, la distributio coaît ue véritable mutatio avec l évolutio des modes de cosommatio.
Plus en détailL E M E N S U E L D E L A V O C A T. Regretter d avoir fini le tube d aspirine. Comparer les offres AGA. Trier le mauvais courrier commercial du bon
ISSN 1146 6766 N 228 JUILLETAOÛT 2014 ère 1 plaidoirie L E M E N S U E L D E L A V O C A T Regretter d avoir fii le tube d aspirie Trouver des somifères ère 1 GAV Achat de THE robe Selfie Comparer les
Plus en détailOne Office Full Pack Téléphonie fixe, téléphonie mobile et internet tout-en-un
Nouveau! Exteded Fleet Appels illimités vers les uméros Mobistar et les liges fixes! Oe Office Full Pack Téléphoie fixe, téléphoie mobile et iteret tout-e-u Commuiquez et travaillez e toute liberté Mobistar
Plus en détailOuverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs
Ouverture à la cocurrece du trasport ferroviaire de voyageurs COMPLÉMENTS Claude Abraham Présidet Thomas Revial Fraçois Vielliard Rapporteurs Domiique Auverlot Christie Rayard Coordiateurs Octobre 2011
Plus en détailISSN 1146-6766 N 209 juillet / août / septembre 2011. www.anaafa.fr L E M E N S U E L D E L A V O C A T. N 209 juillet / août / septembre 2011-1
ISSN 1146-6766 N 209 juillet / août / septembre 2011 www.aaafa.fr L E M E N S U E L D E L A V O C A T N 209 juillet / août / septembre 2011-1 VOTRE GARDE...ROBE! ASSOCIATION NATIONALE D'ASSISTANCE ADMINISTRATIVE
Plus en détailLA NOUVELLE IDENTITÉ DE L AGESSS SE DÉVOILE!
l itermédiaire Le joural de l Associatio des gestioaires des établissemets de saté et de services sociaux VOLUME 20, NUMÉRO 1 MAI 2011 LA NOUVELLE IDENTITÉ DE L AGESSS SE DÉVOILE! Fraçois Jea Présidet-directeur
Plus en détailWorking Paper RETAIL RÉGIONAL RESPONSABLE
«BANQUE DE DÉTAIL DE MASSE» : COMMENT LES CAISSES D ÉPARGNE EN AFRIQUE, ASIE ET AMÉRIQUE LATINE PEUVENT FOURNIR DES SERVICES ADAPTÉS AUX BESOINS DES POPULATIONS DÉFAVORISÉES Travailler avec les caisses
Plus en détailDonnez de la liberté à vos données. BiBOARD. www.biboard.fr
Doez de la liberté à vos doées BiBOARD www.biboard.fr Le décisioel pour tous Le décisioel évolue. L etreprise quelle que soit sa taille, a besoi de piloter so activité à l aide d outils simples, fiables,
Plus en détailn tr tr tr tr tr tr tr tr tr tr n tr tr tr Nom:... Prénom :...
Nom:... Préom :... Chaque répose peut valoir : c) 2 poits si le choix est totalemet exact + poit si le choix est partiellemet exact + 0 poit si le choix est erroé + -i poit si le choix est u coeses Ue
Plus en détailS-PENSION. Constituez-vous un capital retraite complémentaire pour demain tout en bénéficiant d avantages fiscaux dès aujourd hui.
S-PENSION Costituez-vous u capital retraite complémetaire pour demai tout e bééficiat d avatages fiscaux dès aujourd hui. Sommaire 1. Il est temps de predre l iitiative 4 2. Profitez dès aujourd hui des
Plus en détailComment les Canadiens classent-ils leur système de soins de santé?
Novembre Les sois de saté au Caada, c est capital bulleti o 4 Commet les Caadies classet-ils leur système de sois de saté? Résultats du sodage iteratioal du Fods du Commowealth sur les politiques de saté
Plus en détailAugmentation de la demande du produit «P» Prévision d accroître la capacité de production (nécessité d investir) Investissement
Augmetatio de la demade du produit «P» Prévisio d accroître la capacité de productio (écessité d ivestir) Ivestissemet Etude de retabilité du produit «P» Jugemet de l opportuité et de la retabilité du
Plus en détailLorsque la sécurisation des paiements par carte bancaire sur Internet conduit à une concurrence entre les banques et les opérateurs de réseau
Lorsque la sécurisatio des paiemets par carte bacaire sur Iteret coduit à ue cocurrece etre les baques et les opérateurs de réseau David Bouie Das cet article, ous ous iterrogeos sur l issue de la cocurrece
Plus en détailLes nouveaux relevés de compte
Ifo CR Les ouveaux relevés de compte Les relevés de compte actuels du Crédit Agricole de Champage-Bourgoge sot issus de la migratio iformatique sur le GIE AMT e 2001 : petit format (mais A4 pour les Professioels),
Plus en détailConsolidation. C r é e r un nouveau classeur. Créer un groupe de travail. Saisir des données dans un groupe
Cosolidatio La société THEOS, qui commercialise des vis, exerce so activité das trois villes : Paris, Nacy et Nice. Le directeur de la société souhaite cosolider les résultats de ses vetes par ville das
Plus en détailLa gestion commerciale dans QuadraENTREPRISE. > Edition personnalisée des pièces
QuadraFACT La gestio commerciale das QuadraENTREPRISE Simplicité et souplesse > Echaiemet de la saisie du devis à la facture > Evoi d'u clic, de toutes les pièces, (devis, commade, bl, facture) par email
Plus en détailSommaire Chapitre 1 - L interface de Windows 7 9
Sommaire Chapitre 1 - L iterface de Widows 7 9 1.1. Utiliser le meu Démarrer et la barre des tâches de Widows 7...11 Démarrer et arrêter des programmes...15 Épigler u programme das la barre des tâches...18
Plus en détailCode de Déontologie Commercial Changer les choses avec intégrité
Code de Déotologie Commercial Chager les choses avec itégrité U message du Directeur gééral de Hospira Chers collaborateurs de Hospira, Je souhaite vous préseter le Code de Déotologie Commercial de Hospira.
Plus en détailStatistiques appliquées à la gestion Cours d analyse de donnés Master 1
Aalyse des doées Statistiques appliquées à la gestio Cours d aalyse de doés Master F. SEYTE : Maître de coféreces HDR e scieces écoomiques Uiversité de Motpellier I M. TERRAZA : Professeur de scieces écoomiques
Plus en détailPolynésie Septembre 2002 - Exercice On peut traiter la question 4 sans avoir traité les questions précédentes.
Polyésie Septembre 2 - Exercice O peut traiter la questio 4 sas avoir traité les questios précédetes Pour u achat immobilier, lorsqu ue persoe emprute ue somme de 50 000 euros, remboursable par mesualités
Plus en détail2 ième partie : MATHÉMATIQUES FINANCIÈRES
2 ième partie : MATHÉMATIQUES FINANCIÈRES 1. Défiitios L'itérêt est l'idemité que doe au propriétaire d'ue somme d'arget celui qui e a joui pedat u certai temps. Divers élémets itervieet das le calcul
Plus en détailPREPARER SA RETRAITE
PREPARER SA RETRAITE Combie éparger pour compléter sa retraite? Pour répodre à cette questio, la première étape cosiste à imagier so trai après 65 as. Des postes de dépeses aurot disparu (otammet ceux
Plus en détailACTUalités. Comment transformer notre modèle? 29-30/08 Lille Comment réussir la mobilisation des professionnels? www.anap.fr
cotact : c.bohomme@fhf.fr Jourée d étude Ue stratégie de groupe pour la chirurgie ambulatoire La chirurgie ambulatoire progresse das les hôpitaux publics (cf. os précédetes éditios). Elle est aussi très
Plus en détailGuide du suivi et de l évaluation axés sur les résultats P ROGRAMME DES NATIONS UNIES POUR LE DÉVELOPPEMENT B U R E AU DE L É VA L UATION
Guide du suivi et de l évaluatio axés sur les résultats P ROGRAMME DES NATIONS UNIES POUR LE DÉVELOPPEMENT B U R E AU DE L É VA L UATION P ROGRAMME DES NATIONS UNIES POUR LE DÉVELOPPEMENT B U R E AU DE
Plus en détailNeolane Message Center. Neolane v6.0
Neolae Message Ceter Neolae v6.0 Ce documet, aisi que le logiciel qu'il décrit, est fouri das le cadre d'u accord de licece et e peut être utilisé ou copié que das les coditios prévues par cet accord.
Plus en détailNous imprimons ce que vous aimez!
Nous imprimos ce que vous aimez! Persoalisé simple différet Catalogue de produits Tapis stadard tapis logo tapis publicitaire Nous imprimos ce que vous aimez! 2 I JOBET JOBET Vous et vos cliets serez coquis...
Plus en détailNouveau partenariat avec Mercedes-Benz
BULLETIN DE LA NOVEMBRE 2012 VOLUME 24, N 11 POSTE-PUBLICATIONS N 40006319 DANS CE NUMÉRO Refuser de doer suite à sa soumissio peut coûter cher...2 Cautioemet de licece: libératio des obligatios du garat...3
Plus en détailEXERCICES : DÉNOMBREMENT
Chapitre 7 ECE 1 - Grad Nouméa - 015 EXERCICES : DÉNOMBREMENT LISTES / ARRANGEMENTS Exercice 1 : Le code ativol Pour so vélo, Toto possède u ativol a code. Le code est ue successio de trois chiffres compris
Plus en détailLa tarification hospitalière : de l enveloppe globale à la concurrence par comparaison
ANNALES D ÉCONOMIE ET DE STATISTIQUE. N 58 2000 La tarificatio hospitalière : de l eveloppe globale à la cocurrece par comparaiso Michel MOUGEOT * RÉSUMÉ. Cet article cosidère différetes politiques de
Plus en détailCPNEFP Commission Paritaire Nationale pour l'emploi et la Formation Professionnelle de la branche des services funéraires
Coceptio : Boréal > 01 48 03 99 99 CPNEFP Commissio Paritaire Natioale pour l'emploi et la Formatio Professioelle de la brache des services fuéraires Sommaire Itroductio p 2-3 Les objectifs de cette étude
Plus en détailExamen final pour Conseiller financier / conseillère financière avec brevet fédéral. Recueil de formules. Auteur: Iwan Brot
Exame fial pour Coseiller fiacier / coseillère fiacière avec brevet fédéral Recueil de formules Auteur: Iwa Brot Ce recueil de formules sera mis à dispositio des cadidats, si écessaire. Etat au 1er mars
Plus en détailEtude Spéciale SCORING : UN GRAND PAS EN AVANT POUR LE MICROCRÉDIT?
Etude Spéciale o. 7 Javier 2003 SCORING : UN GRAND PAS EN AVANT POUR LE MICROCRÉDIT? MARK SCHNEIDER Le CGAP vous ivite à lui faire part de vos commetaires, de vos rapports et de toute demade d evoid autres
Plus en détailSips Dictionnaire des données
Sips Dictioaire des doées Versio 2.01 Octobre 2010 1/63 Sommaire 1. INTRODUCTION... 5 2. DESCRIPTION DES CHAMPS... 6 ACCOUNT_ID... 6 ACCOUNT_SERIAL... 6 ADVERT... 6 AMOUNT... 6 AUTHORISATION_ID... 6 AUTHORISED_AMOUNT...
Plus en détailGuide pratique à l usage des fédérations. transparence dans le sport structuré
Guide pratique à l usage des fédératios trasparece das le sport structuré les sept pricipes de la Charte d éthique dusport Esemble e faveur d u sport sai, respectueux et correct! 1 Traiter toutes les persoes
Plus en détailGuide des logiciels de l ordinateur HP Media Center
Guide des logiciels de l ordiateur HP Media Ceter Les garaties des produits et services HP sot exclusivemet présetées das les déclaratios expresses de garatie accompagat ces produits et services. Aucu
Plus en détailLa Journée de l Innovation Collaborative
Dossier de Presse 2013 La Jourée de l Iovatio Collaborative 28 mars 2013 Avec le soutie d Quaero - L iovatio collaborative Iover, ue écessité autat qu u ivestissemet d aveir! 2 Etamée das les aées 1950-1960
Plus en détailInvestir en Bourse. Sicav, FCP... Vous avez droit à une vraie sélection en architecture ouverte. PEA, compte-titres ordinaire, assurance-vie
Ivestir e Bourse Sicav, FCP... Vous avez droit à ue vraie sélectio e architecture ouverte. PEA, comptetitres ordiaire, assuracevie SICAV, FCP Vous avez droit à ue vraie sélectio Page Libellé du fods Société
Plus en détailTélé OPTIK. Plus spectaculaire que jamais.
Télé OPTIK Plus spectaculaire que jamais. Vivez toute la puissace de la télévisio sur IP grâce au réseau OPTIK 1 de TELUS et découvrez-e l extraordiaire potetiel. Télé OPTIK MC vous doe la parfaite maîtrise
Plus en détailDivorce et séparation
Coup d oeil sur Divorce et séparatio Être attetif aux besois de votre efat Divorce et séparatio «Les premiers mois suivat u divorce ou ue séparatio sot très stressats. Votre patiece, votre cohérece et
Plus en détailProtection de votre réseau d entreprise:
Protectio de votre réseau d etreprise: Que savez-vous exactemet de vos postes fixes et mobiles? White Paper LIVRE BLANC LANDESK: Protectio de votre réseau d etreprise: Que savez-vous exactemet de vos postes
Plus en détailMécanismes de protection contre les vers
Mécaismes de protectio cotre les vers Itroductio Au cours de so évolutio, l Iteret a grademet progressé. Il est passé du réseau reliat quelques cetres de recherche aux États-Uis au réseau actuel reliat
Plus en détailAIDE-MÉMOIRE SUR L ACHAT D UNE MAISON Guide pratique pour le nouvel arrivant
AIDE-MÉMOIRE SUR L ACHAT D UNE MAISON Guide pratiue pour le ouvel arrivat AU CŒUR DE L HABITATION Microsite pour les ouveaux arrivats La plupart des ouveaux arrivats au Caada se touret vers l Iteret pour
Plus en détailÉchantillonnage et estimation
Stage «Nouveaux programmes de Termiale S» - Ho Chi Mih-Ville Novembre 202 Échatilloage et estimatio Partie C - Frédéric Barôme page Échatilloage et estimatio Partie C : Capacités et exercices-types. Rappelos
Plus en détailCPNEFP Commission Paritaire Nationale pour l'emploi et la Formation Professionnelle de la branche des services funéraires
Coceptio : Boréal > 01 48 03 99 99 CPNEFP Commissio Paritaire Natioale pour l'emploi et la Formatio Professioelle de la brache des services fuéraires Sommaire Maagemet gééral du fuéraire Chef d etreprise
Plus en détailOptions Services policiers à Moncton Rapport de discussion
Optios Services policiers à Mocto Rapport de discussio Le 22 ovembre 2010 Also available i Eglish TABLE DES MATIÈRES Chapitre 1.0 Sommaire 3 Chapitre 2.0 Problématique 4 Chapitre 3.0 Cotexte 5 Chapitre
Plus en détailCopyright 2001 2006 Hewlett-Packard Development Company, L.P.
Guide des logiciels Media Ceter Les garaties des produits et services HP sot exclusivemet présetées das les déclaratios expresses de garatie accompagat ces produits et services. Aucu élémet de ce documet
Plus en détaill édito d s Maire Bulletin Avril 2014 Actualités Info Services Fiche technique Questions/Réponses www.adm52.fr 4-8 9-10
Avril 2014 123 d s Maire de Mai Mair Ma M Maires aire ire ir rees es Bulleti Bul BBu uulllleti leti let le eti eet ti des w www.adm52.fr w w. a d m 5 2. fr sommaire Actualités La dématérialisatio des doées
Plus en détailLa Logistique en France : une force en progrès
1/4 La logistique 1, istrumet idispesable de la modialisatio, est u ejeu stratégique pour les etreprises. Les lieux de productio et de distributio état de plus e plus séparés et dispersés à travers le
Plus en détailL UNIVERS DE L OPTIQUE... L UNIVERS DU WiFi MESH... L UNIVERS DU CUIVRE...
C A T A L O G U E 2 0 1 3 L UNIVERS DE L OPTIQUE... - Câbles à fibres optiques - Nouveau coecteur Quick Coect SC - Coecteurs adaptateurs - Pigtails cordos coupleurs - Lies optiques précoectorisés - Tiroirs
Plus en détailManaged File Transfer. Managed File Transfer. Livraison express des f ichiers d entreprise
Maaged File Trasfer Maaged File Trasfer Livraiso express des f ichiers d etreprise Gestio du trasfert de fichiers Livraiso express des fichiers d etreprise Fiaces igéierie photos marketig express [eterprise]
Plus en détailNotes de version. Neolane v6.0
Notes de versio Neolae v6.0 Ce documet, aisi que le logiciel qu'il décrit, est fouri das le cadre d'u accord de licece et e peut être utilisé ou copié que das les coditios prévues par cet accord. Cette
Plus en détailomme dans tous les milieux de vie, une
la gestio des sois 1 itroductio omme das tous les milieux de vie, ue C équipe d aimatio peut être ameée à devoir gérer des icidets de saté plus ou mois importats. Il faudra être capable de predre les boes
Plus en détailSÉRIES STATISTIQUES À DEUX VARIABLES
1 ) POSITION DU PROBLÈME - VOCABULAIRE A ) DÉFINITION SÉRIES STATISTIQUES À DEUX VARIABLES O cosidère deux variables statistiques umériques x et y observées sur ue même populatio de idividus. O ote x 1
Plus en détailGérer les applications
Gérer les applicatios E parcourat les rayos du Widows Phoe Store, vous serez e mesure de compléter les services de base de votre smartphoe à travers plus de 10 000 applicatios. Gratuites ou payates, ces
Plus en détailLES ÉCLIPSES. Éclipser signifie «cacher». Vus depuis la Terre, deux corps célestes peuvent être éclipsés : la Lune et le Soleil.
Qu appelle-t-o éclipse? Éclipser sigifie «cacher». Vus depuis la Terre, deu corps célestes peuvet être éclipsés : la Lue et le Soleil. LES ÉCLIPSES Pour qu il ait éclipse, les cetres de la Terre, de la
Plus en détailSTRATÉGIE DE REMPLACEMENT DE LUTTE CONTRE LA PUNAISE TERNE DANS LES FRAISERAIES DE L ONTARIO
Des résultats du Programme de réductio des risques STRATÉGIE DE REMPLACEMENT DE LUTTE CONTRE LA PUNAISE TERNE DANS LES FRAISERAIES DE L ONTARIO 1. Cotexte La puaise tere Lygus lieolaris (figure 1) est
Plus en détailDares Analyses. Plus d un tiers des CDI sont rompus avant un an
Dares Aalyses javier 2015 N 005 publicatio de la directio de l'aimatio de la recherche, des études et des statistiques Plus d u tiers des CDI sot rompus avat u a Le cotrat de travail à durée idétermiée
Plus en détail