NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE. Marché sur appel d'offres ouvert pour la fourniture de logiciels bureautiques et d'exploitation 2013
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- Ariane Barbeau
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1 VILLE DE NOUMEA SECRETARIAT GENERAL N 2013/90, Direction des Systèmes d'information PJ/SS NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE OBJET : Marché sur appel d'offres ouvert pour la fourniture de logiciels bureautiques et d'exploitation 2013 P. J. 1 projet de délibération Le parc informatique municipal de la Ville de Nouméa qui regroupe également celui des écoles maternelles et primaires et des cyber-bases, est constitué en 2012 de plus de 110 serveurs, 1000 micro-ordinateurs, 350 imprimantes et 93 photocopieurs. Dans le cadre de la gestion et la régularisation annuelle des licences logicielles bureautiques et d'exploitation, la Ville de Nouméa a choisi de se doter d'un contrat de fourniture et de maintenance spécifique assurant pour chaque logiciel la disponibilité immédiate des dernières versions, des conditions d'achat préférentielles, une gestion des règlements simplifiée et étalée sur trois années, ainsi qu'une assistance technique garantie par l'éditeur Microsoft. La Ville de Nouméa a déjà signé des contrats similaires en 2004, 2007 et 2010, pour des durées de 3 ans, qui lui ont donné entière satisfaction. A cet effet, il est proposé le renouvellement des licences ci-après indiquées, dans le cadre d'un appel d'offres pouvant donner lieu à la passation d'un marché : Logiciels bureautiques et d'exploitation : Renouvellement contrat (2013) Windows Professionnel (SA) payable par tiers sur 3 ans Licence Core CAL Client (SA) payable par tiers sur 3 ans Office Standard (SA) payable par tiers sur 3 ans Office Professionnel (SA) payable par tiers sur 3 ans Project Standard (SA) payable par tiers sur 3 ans Visio Professionnel (SA) payable par tiers sur 3 ans Exchange Serveur Standard (SA) payable par tiers sur 3 ans Exchange Serveur Entreprise (SA) payable par tiers sur 3 ans Windows Serveur Standard (SA) payable par tiers sur 3 ans Windows Serveur Datacentef (SA) payable par tiers sur 3 ans Office SharePoint Serveur (SA) payable par tiers sur 3 ans SQL Standard Edition licence 2 Core (SA) payable par tiers sur 3 ans Visual Studio Pro w/msdn Premium (SA) payable par tiers sur 3 ans
2 2 True up Année 1 (2014) Windows Professionnel (L/ SA) - TRUE UP 1 année Licence Core CAL Client (SA) - TRUE UP 1 année Office Standard (L/ SA) - TRUE UP 10 année Office Professionnel (L/SA) - TRUE UP 10 année Project Standard (L/SA) - TRUE UP 1 année Visio Professionnel (L/ SA) - TRUE UP 1 année Exchange Serveur Standard - TRUE UP 10 année Exchange Serveur Entreprise - TRUE UP 10 année Windows Serveur Standard - TRUE UP 1 année Windows Serveur Datacenter - TRUE UP 1 année Office Sharepoint Serveur - TRUE UP 1 année SQL Standard Edition licence 2 Core - TRUE UP 10 année Visual Studio Pro w/msdn Premium - TRUE UP 10 année Truc up Année 2 (2015) Windows Professionnel (L/ SA) - TRUE UP 2 année Licence Core CAL Client (SA) - TRUE UP 2 année Office Standard (L/ SA) - TRUE UP 2 année Office Professionnel (L/ SA) - TRUE UP 2 année Project Standard (L/ SA) - TRUE UP 2 année Visio Professionnel (L/ SA) - TRUE UP 2 année Exchange Serveur Standard - TRUE UP 2 année Exchange Serveur Entreprise - TRUE UP 2 année Windows Serveur Standard - TRUE UP 2 année Windows Serveur Datacenter - TRUE UP 2 année Office Sharepoint Serveur - TRUE UP 2 année SQL Standard Edition licence 2 Core - TRUE UP 2 année Visual Studio Pro w/msdn Premium - TRUE UP 2 année Truie up Année 3 (20161 Windows Professionnel (L/ SA) - TRUE UP 3 année Licence Core CAL Client (SA) - TRUE UP 3 année Office Standard (L/SA) - TRUE UP 3 0 année Office Professionnel (L/ SA) - TRUE UP 3 année Project Standard (L/ SA) - TRUE UP 3 année Visio Professionnel (L/SA) - TRUE UP 3 année Exchange Serveur Standard - TRUE UP 3 année Exchange Serveur Entreprise - TRUE UP 3 année Windows Serveur Standard - TRUE UP 3 année Windows Serveur Datacenter - TRUE UP 3 année Office SharePoint Serveur - TRUE UP 3 année SQL Standard Edition licence 2 Core - TRUE UP 3 année Visual Studio Pro w/msdn Premium - TRUE UP 3 année Il est donc proposé au conseil municipal d'habiliter le Maire à signer le marché sur appel d'offres ouvert avec le soumissionnaire qui aura été retenu par la commission d'appel d'offres, pour la fourniture de logiciels bureautiques et d'exploitation Tel est l'objet du projet de délibération ci-joint que j'ai l'honneur de soumettre à votre approbation. Nouméa, le 28 mai 2013 Le Maire Jean LEQUES
3 REPUBLIQUE FRANÇAISE UVELLE CALEDONIE Contrôle delgaffte le 2 1 JUIN 2013 VILLE DE NOUMEA EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L'an deux mil treize, le jeudi 20 juin à 16 heures, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Jean LEQUES, Maire. ETAIENT PRESENTS : Jean LEQUES Isabelle CHAMPMOREAU Michel virrori Jean-Claude BRIAULT Jean-Claude DOUDOUTE Francine BEYNEY Eliette COGNARD Steeve NEWLAND Eric ESCHENBRENNER Maraéa NEA Tiaré LE GOFF Sonia LAGARDE DATE DE CONVOCATION Dominique KORFANTY Christophe CHEVILLON Charles ERIC Jacqueline BERNUT Jean-Robert MONNIER Frédéric DE GRESLAN Malia MAUGATEAU Jean VANMAI Christiane TERRIER Marie-Laure LAFLEUR DATE D'AFFICHAGE Jean WASMAN Jean-Pierre DELRIEU Virginie RUFFENACH Nicole FURIC Sylvie GRANDJEAN Michel CROMBEZ Kanyan Marc CASE Gloria OUTU Karl-Stephan VIANNENC David TEVAN Sabrina ROSA-ASIK Lola LOMONT Pascale CERTA Christophe DELIERE formant la majorité des membres en exercice. Marguerite KATEA Fizié BOLE Mireille LEVY ABSENTS EXCUSES: Nombre de conseillers en exercice : 53 Nombre de présents 39 Nombre de votants 48 (9 procurations) Maryse FRARIN LA MICHELLAZ Gérard VIGNES Marie-Jo BARBIER-PONTONI Laurent CASSIER Luc DEVILLERS Christine POELLABAUER Philippe BLAISE Bernadette BRIZARD-DUMERY Maryse BRIATTE Bill YAMAMOTO Kareen CORNAILLE Atolomako Marco PULUIUVEA Pascale DALY SORTIE DE: Gaël YANNO Madame Sabrina ROSA-ASIK a été élue secrétaire de séance. Hôtel de Ville - 16 nie du Général Mangin - BP K NOUMEA CEDEX Tél. : (687) Fax. : (687) mairle@ville-noumea.nc
4 DELIBERATION N 2013/ 562,." autorisant la signature d'un marché sur appel d'offres ouvert pour la fourniture de logiciels bureautiques et d'exploitation Le conseil municipal de la Ville de Nouméa, réuni en séance publique, le 2 0 JUIN 2013 VU la loi organique modifiée n 99/209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle- Calédonie, publiée au Journal Officiel de la Nouvelle-Calédonie le 24 mars 1999, VU la loi modifiée n 99/210 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie, publiée au Journal Officiel de la Nouvelle-Calédonie le 24 mars 1999, VU le code des communes de la Nouvelle-Calédonie, VU la délibération modifiée du Congrès de la Nouvelle-Calédonie l er mars 1967 portant réglementation des marchés publics, VU la délibération du conseil municipal de la Ville de Nouméa n 26 décembre 2012 relative au budget primitif 2013 de la Ville, n 136/CP du 2012/1510 du VU la note explicative de synthèse n 2013/90 du 28 mai 2013, La Commission de l'administration Générale entendue en séance du 3 juin 2013, Après en avoir délibéré, DECIDE: ARTICLE l er / Le Maire est autorisé à signer le marché sur appel d'offres ouvert à intervenir avec le soumissionnaire qui aura été retenu par la Commission d'appel d'offres pour la fourniture en 2013 des logiciels bureautiques et d'exploitation ci-après indiqués: Renouvellement contrat (2013) Windows Professionnel (SA) payable par tiers sur 3 ans Licence Core CAL Client (SA) payable par tiers sur 3 ans Office Standard (SA) payable par tiers sur 3 ans Office Professionnel (SA) payable par tiers sur 3 ans Project Standard (SA) payable par tiers sur 3 ans Visio Professionnel (SA) payable par tiers sur 3 ans Exchange Serveur Standard (SA) payable par tiers sur 3 ans Exchange Serveur Entreprise (SA) payable par tiers sur 3 ans Windows Serveur Standard (SA) payable par tiers sur 3 ans Windows Serveur Datacenter (SA) payable par tiers sur 3 ans Office SharePoint Serveur (SA) payable par tiers sur 3 ans SQL Standard Edition licence 2 Core (SA) payable par tiers sur 3 ans Visual Studio Pro w/msdn Premium (SA) payable par tiers sur 3 ans True up Année 1 (2014) Windows Professionnel (L/SA) - TRUE UP 10 année Licence Core CAL Client (SA) - TRUE UP 10 année Office Standard (L/ SA) - TRUE UP 1 année Office Professionnel (L/ SA) - TRUE UP 10 année Project Standard (L/ SA) - TRUE UP 1 année Visio Professionnel (L/ SA) - TRUE UP 10 année Exchange Serveur Standard - TRUE UP 10 année Exchange Serveur Entreprise - TRUE UP 10 année Windows Serveur Standard - TRUE UP 10 année Windows Serveur Datacenter - TRUE UP 10 année Office Sharepoint Serveur - TRUE UP 10 année SQL Standard Edition licence 2 Core - TRUE UP 10 année Visual Studio Pro w/msdn Premium - TRUE UP 10 année
5 True up Année 2 (2015) Windows Professionnel (L/SA) - TRUE UP 20 année Licence Core CAL Client (SA) - TRUE UP 20 année Office Standard (L/SA) - TRUE UP 2 année Office Professionnel (L/SA) - TRUE UP 2 année Project Standard (L/SA) - TRUE UP 2 année Visio Professionnel (L/SA) - TRUE UP 2 année Exchange Serveur Standard - TRUE UP 2 année Exchange Serveur Entreprise - TRUE UP 2 année Windows Serveur Standard - TRUE UP 2 année Windows Serveur Datacenter - TRUE UP 2 année Office Sharepoint Serveur - TRUE UP 2 année SQL Standard Edition licence 2 Core - TRUE UP 2 année Visual Studio Pro w/msdn Premium - TRUE UP 2 année True up Année 3 (2016) Windows Professionnel (L/ SA) - TRUE UP 3 année Licence Core CAL Client (SA) - TRUE UP 3 année Office Standard (L/SA) - TRUE UP 3 année Office Professionnel (L/SA) - TRUE UP 3 année Project Standard (L/SA) - TRUE UP 3 année Visio Professionnel (L/ SA) - TRUE UP 3 année Exchange Serveur Standard - TRUE UP 3 année Exchange Serveur Entreprise - TRUE UP 3 année Windows Serveur Standard - TRUE UP 3 année Windows Serveur Datacenter - TRUE UP 3 0 année Office SharePoint Serveur - TRUE UP 3 année SQL Standard Edition licence 2 Core - TRUE UP 3 année Visual Studio Pro w/msdn Premium - TRUE UP 3 année 2 ARTICLE 2 / La dépense est imputable au budget de la Ville. ARTICLE 3 / Le délai de recours devant le Tribunal Administratif de Nouvelle-Calédonie contre le présent acte est de trois mois à compter de sa publication. ARTICLE 4 / Le Maire est chargé de l'exécution de la présente délibération qui sera enregistrée, transmise à Monsieur le Commissaire Délégué de la République pour la Province Sud et publiée par voie d'affichage. DESTINATAIRES: SUBD. ADMINIS. SUD 1 D.F. (dont T.P.S.) 2 D.S.I. 1 AFFICHAGE 1 DELIBERE EN SEANCE PUBLIQUE, LE 2 0 JUIN 2013 POUR EXTRAIT CONFORME NOUMEA, LE 2 1 in 2013 Le Maire,
6 Le Maire certifia que le présent acte ayant été transmis le au Commissaire Déléeué 2 1 JUIN et (publié te 2 1 JUIN 2013 est exécutoire de plein droit. Pole le Maire et par délégation, Jean-Claude DO GLUE 5.-Fdc Adjoint au. Maire chargé de lasécnrité publique, de l'adteistration générale et des Nisourees limâtes
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
VILLE DE NOUMEA SECRETARIAT GENERAL CELLULE DU CONSEIL MUNICIPAL FJ W 20/43 r ' 3Lr l~c.;' NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE OBJET Désignation de deux représentants de la Ville au sein de la commission foncière
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Nbre de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 16/07/2012 Affichée le : 26/09/2012
En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation
Montant de la participation de la collectivité : - Participation obligatoire pour adhérer à la convention de participation du CDG54 :
DEPARTEMENT Meurthe et Moselle ARRONDISSEMENT TOUL CANTON TOUL Sud Commune de SEXEY AUX FORGES EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2012 L'an deux mille douze,
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Nbre de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 03/12/2013 Affichée le : 18/12/2013
En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation
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