Convention Région Pays de la Loire / INPI

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1 Convention Région Pays de la Loire / INPI Signature de la convention Région / INPI Par Joël Batteux, Vice-Président du Conseil régional des Pays de la Loire et Benoît Battistelli, Directeur général de l Institut national de la propriété industrielle Société TC Land à Nantes Dossier de presse Communiqué de presse Une politique régionale de promotion de la propriété industrielle L INPI en Pays de la Loire L INPI en bref La convention Contacts presse Région Pays de la Loire : Gwenola Huet gwenola.huet@paysdelaloire.fr INPI : Jacques Drake del Castillo nantes@inpi.fr

2 Communiqué de presse Nantes, le 11 décembre 2006 Propriété industrielle dans les entreprises : La Région et l INPI signent une convention cadre Afin d inciter les entreprises des Pays de la Loire à pratiquer une politique active de protection et de valorisation de leurs innovations, la Région des Pays de la Loire et l INPI représentée par Joël Batteux, Président de la commission Action Economique au Conseil régional des Pays de la Loire et Benoît Battistelli, Directeur général de l Institut national de la propriété industrielle ont signé lundi 11 décembre 2006 une convention au siège de la société TC Land. Déterminé à défendre les atouts industriels de la Région, le Conseil Régional qui accompagne les PME dans leurs projets de création, de développement, d internationalisation s associe à l INPI pour sensibiliser les PME à l enjeu de la propriété industrielle dans toute la phase de leur développement. En effet, l Institut national de la propriété industrielle, qui délivre des brevets, des marques, et des dessins et modèles, protège et valorise l innovation et permet aux entreprises de se défendre contre la contrefaçon et de "grandir avec la propriété industrielle". Enfin, dans le cadre du Schéma Régional de Développement Economique, élaboré en 2006 par la Région, l appui à l innovation est une priorité, dont une facette concerne l intelligence économique : protéger les résultats et choisir les directions porteuses est un volet majeur de l action des filières et des pôles de compétitivité. La convention cadre signée entre les deux parties prévoit un programme d actions prioritaires, ainsi que les conditions de leur mise en œuvre : Des actions de sensibilisation ou de formation à la propriété industrielle, pouvant par exemple prendre la forme de «journées techniques» ou «d ateliers» auxquels les entreprises seraient conviées. Des pré-diagnostics et des audits de propriété industrielle : o o les pré-diagnostics s adressent aux PME et TPE innovantes ou à des laboratoires n ayant pas de pratiques de propriété industrielle ayant pas ou peu recours à la PI. Gratuits pour l entreprise, ils permettent d opérer à partir d un état des lieux, une évaluation des enjeux de la propriété industrielle pour l entreprise. Les audits s adressent à des entreprises souhaitant s engager dans des projets collaboratifs de recherche et de développement ou dans un programme régional de développement soutenu par l Etat et la Région, et à des laboratoires souhaitant s engager dans une recherche de valorisation de leurs résultats de recherche. La Région accompagne financièrement ces actions, euros sont ainsi prévus par la Région et euros par l INPI pour la réalisation de 30 pré-diagnostics en propriété industrielle. La convention est signée au siège de la société TC Land, première société à bénéficier de ce nouveau dispositif. Appartenant au pôle biothérapies, TC Land développe des biomarqueurs et des molécules dans les domaines de la transplantation et des maladies auto-immunes et inflammatoires. A ce titre, elle est obligée d avoir des pratiques de propriété industrielle. Contacts presse Région Pays de la Loire Gwenola Huet gwenola.huet@paysdelaloire.fr INPI Jacques Drake del Castillo nantes@inpi.fr

3 Une politique régionale de promotion de la propriété industrielle Faisant suite aux travaux des assises régionales et à un audit sur les aides économiques régionales, la Région des Pays de la Loire a élaboré un schéma régional de développement économique, adopté en janvier Celui-ci répond à de multiples défis que sont la création de richesses et donc d emplois qualifiés et stables, un soutien à la recherche et à l innovation, l internationalisation des entreprises, en facilitant leur accès aux marchés mondiaux. L innovation est apparu dans le Schéma Régional de Développement Economique, comme un facteur clef de la compétitivité : pour conserver leur avance compétitive, les entreprises doivent à la fois valoriser le potentiel d innovation présent en interne et dans leur environnement, mais également situer leur démarche d innovation dans le contexte d un marché concurrentiel très fort, qui impose de disposer d outils d intelligence économique performants et de veiller à protéger ses propres innovations, en particulier dans le cadre de projets collaboratifs (travail en réseau, filières, pôles de compétitivité ). Protéger les innovations Savoir recueillir, gérer et protéger l information de nature stratégique et tactique est aujourd hui un avantage concurrentiel indéniable. Les entreprises doivent protéger leurs innovations au risque d en être dépossédées. La mobilisation des PME autour de ces enjeux, sur lesquels elles sont généralement mal armées, est un objectif complémentaire important. Recommandation forte actée dans le Schéma Régional de Développement Economique, la REGION et l INPI ont établi un partenariat dans le but de constituer un levier mobilisateur dans la mise en œuvre d une politique régionale en faveur de la propriété industrielle afin de développer la compétitivité des entreprises des Pays de la Loire par une politique active en faveur de la protection et de la valorisation de leurs innovations. Les objectifs du partenariat Région / INPI la promotion de la propriété industrielle (Trophées INPI de l innovation) la sensibilisation et la formation à la propriété industrielle sous la forme d actions collectives de sensibilisation ou de formation à la propriété industrielle, pouvant par exemple prendre la forme de «journées techniques» ou «d ateliers» (ex : journée destinée aux entreprises et laboratoire du Pôle végétal le 28 novembre 2006). Ou bien encore des actions d accompagnement individuel à l offre de prestations spécifiques de propriété industrielle l accompagnement en propriété industrielle pour favoriser les bonnes pratiques par la réalisation : - de 30 pré diagnostics de propriété industrielle s adressant à des PME innovantes ou à des laboratoires n ayant pas de pratiques de propriété industrielle. Ces pré-diagnotics permettent d opérer à partir d un état des lieux une évaluation des enjeux de la propriété industrielle pour l entreprise. - d audits de propriété industrielle s adressant à des entreprises souhaitant s engager dans des projets collaboratifs de recherche et de développement à des entreprises engagées dans un programme régional de développement soutenu par l Etat et la Région ; ou bien à des laboratoires souhaitant s engager dans une démarche de valorisation de leurs résultats de recherche. Contacts presse : Région Pays de la Loire Gwenola Huet gwenola.huet@paysdelaloire.fr

4 L INPI en Pays de la Loire La région Pays de la Loire est la cinquième région française en matière de dépôts de titres avec presque 400 demandes de brevets publiées, demandes de marques et environ 600 dépôts de dessins et modèles par an. La délégation régionale INPI est installée à Nantes depuis novembre 2000 et dispose d un effectif de 6 personnes. Sa mission est d une part, d offrir aux entreprises et aux chercheurs l ensemble des services de proximité de l INPI, c est-à-dire : les renseigner sur les moyens de protection industrielle et intellectuelle adaptés à leur situation, mettre à leur disposition les moyens documentaires leur permettant d accéder aux informations publiées sur les marques, les dessins et modèles, les brevets, ainsi que sur les sociétés, les guider dans leurs recherches ou leur proposer les prestations de l INPI en matière de recherches d antériorités, recevoir les dépôts et accompagner les déposants dans le traitement des formalités tout au long de la vie de leurs titres de propriété industrielle. Au cours de l année 2005, la délégation régionale INPI à Nantes a assuré, tout ou partie, de ces prestations auprès de plus de clients et a reçu son ème visiteur depuis sa création. Et d autre part, de conduire la politique de promotion de la propriété industrielle au sein de la région : favoriser la mise en œuvre d une politique de protection industrielle dans les entreprises, par exemple, par la réalisation de pré-diagnostics de propriété industrielle destinés aux PME/PMI innovantes n utilisant pas la propriété industrielle ou encore, par des actions d accompagnement spécifiques conçues notamment pour les entreprises membres des pôles de compétitivité de la région, organiser ou participer à des actions de sensibilisation et de formation à destination des étudiants de l enseignement supérieur avec l objectif de leur faire découvrir le rôle de la propriété industrielle dans le management de l entreprise. De nombreuses actions sont menées au sein des universités, des écoles d ingénieurs ou de management, contribuer à la valorisation des travaux des chercheurs de la région. A titre d exemple, l INPI, en partenariat avec le ministère de la Recherche et les organisations locales et régionales chargées de la valorisation, a organisé une opération destinée à promouvoir l utilisation des cahiers de laboratoire au sein des services de recherche. Enfin, la délégation régionale de l'inpi a suscité la création d un groupement des spécialistes de la propriété intellectuelle de la région (conseils en propriété industrielle, avocats spécialisés, universitaires, responsables PI ). Ce groupement a pour but de favoriser les échanges entre ses membres et de promouvoir ensemble des initiatives concourrant à la promotion de la propriété industrielle. Ces actions ont, pour la plupart, été menées en partenariat avec les organisations institutionnelles et professionnelles concernées (Conseil Régional, DRIRE, DRRT, OSEO ANVAR, CRCI/CCI, technopoles, réseau RDT, incubateurs, cellules de valorisation de la recherche ). Afin de renforcer ces actions de promotion de la propriété industrielle en Pays de la Loire, l INPI signera le 11 décembre 2006 une convention de partenariat avec le Conseil régional. Informations pratiques Contact : Jacques Drake del Castillo INPI 3, place de la Petite Hollande BP Nantes cedex 1 Tél : Télécopie : Mél. : nantes@inpi.fr -

5 L INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE EN BREF Avec la mondialisation et l accélération des échanges, la propriété industrielle devient de plus en plus stratégique. Elle est un véritable levier de compétitivité, une source de développement et de richesse pour les entreprises et l'économie. L Institut national de la propriété industrielle, en délivrant des brevets, marques, dessins et modèles, protège et valorise l innovation et permet aux entreprises de "grandir avec la propriété industrielle". L Institut traite chaque année environ demandes de brevets, demandes de marques et reçoit près de dessins et modèles C est au quotidien que chefs d entreprise et innovateurs ont recours aux services de l Institut. Ils s adressent à l INPI pour obtenir un brevet ou faire enregistrer une marque, ou encore pour protéger un dessin ou un modèle. L Institut examine toutes les demandes selon la procédure propre à chaque titre. Il les publie ensuite dans les Bulletins officiels de la propriété industrielle (Bopi). Les chefs d entreprise et innovateurs peuvent aussi accéder, via l INPI, aux procédures internationales et européennes de demandes de titre. L INPI modernise actuellement ses outils de gestion des procédures brevets, marques, dessins et modèles. D ici 2008, les déposants pourront ainsi bénéficier de délais encore plus rapides et d un accès permanent et sécurisé à leur dossier de procédure. L Institut forme et sensibilise tous les acteurs économiques aux questions de la propriété industrielle L un des objectifs prioritaires de l INPI est la formation et la sensibilisation à la propriété industrielle des PME et des milieux de la recherche, mais aussi des jeunes dès le secondaire, puis dans l enseignement supérieur. Pour atteindre cet objectif, l INPI met en place une série de programmes de formation et de sensibilisation pour l ensemble de ces publics. L Institut renforce par ailleurs son action territoriale en mobilisant le réseau des partenaires de l innovation et en organisant des actions communes et co-financées dans le cadre de conventions régionales. Il développe également des actions de terrain, comme les "pré-diagnostics" de propriété industrielle auprès des PME qui ne connaissent pas encore la propriété industrielle. L INPI délivre toute l information nécessaire à la pratique de la propriété industrielle Les bases de données sur les brevets, marques, dessins et modèles constituent pour une entreprise ou un chercheur une source d information particulièrement utile pour connaître l état de la technique dans son secteur d activité ou se positionner par rapport à la concurrence brevets français européens et internationaux et marques françaises, communautaires et internationales sont accessibles via l INPI. Son centre de documentation sur la propriété intellectuelle à Paris met à disposition d un public spécialisé des publications sur la propriété industrielle et le droit d auteur ainsi que la jurisprudence dans ce domaine. L Observatoire de la propriété intellectuelle de l INPI a pour mission d éclairer les enjeux économiques de la PI en produisant des statistiques et des études. L INPI participe activement à la lutte contre la contrefaçon La contrefaçon atteint aujourd hui 10% du commerce mondial. En assurant le secrétariat général du Comité national anti-contrefaçon, l INPI participe à la lutte contre ce fléau tant au niveau national qu international. Au plan national, l Institut est un relais majeur de l action du gouvernement pour sensibiliser les Français à la lutte contre la contrefaçon et la piraterie numérique. Il est également force de proposition dans l aménagement du dispositif

6 réglementaire et administratif anti-contrefaçon. Enfin, au plan international, il participe à un réseau d une quarantaine d experts qu il co-anime avec la Direction générale du trésor et de la politique économique (DGTPE), aidant ainsi les pays sensibles à mettre en place un dispositif de lutte sur leur territoire. L Institut renforce l influence de la France dans le domaine du droit de la propriété industrielle L INPI organise régulièrement des réunions de concertation avec les milieux de l entreprise pour identifier les intérêts français. Il contribue largement à la conception du droit national de la propriété industrielle en participant à la préparation et à la rédaction des projets de textes législatifs et réglementaires. Enfin, il représente la France dans les organisations internationales compétentes (Office européen des brevets, Organisation mondiale de la propriété intellectuelle, Office de l harmonisation dans le marché intérieur) et participe aux groupes d experts au sein desquels s élabore le droit international de la propriété industrielle. A propos de l INPI Statut : établissement public placé sous la tutelle du ministère de l Economie, des Finances et de l Industrie. Budget : entièrement autofinancé, 170 millions d euros en Effectifs : 800 agents répartis sur 18 sites 12 délégations régionales reçoivent les dépôts de titres : Bordeaux, Grenoble, Lille, Lyon, Marseille, Nancy, Nantes, Nice, Paris, Rennes, Strasbourg et Toulouse complétées par trois points d accueil à Montpellier, Saint-Etienne et en Guadeloupe. INPI direct : (0,15 TTC/mn) INPI Service de la communication Téléphone : Télécopie :

7 LA SOCIETE Conseil d administration Dr Alain Huriez Président Directeur Général Ex : DG Néovacs, Truffle Venture, Vice Président Quintiles Europe Act : Vice Président Comité Biotechnologie du LEEM Marc de Garidel Vice-Président d Amgen International Europe Sud Ouest Ex : Président Comité Biotechnologie du LEEM Marina Guillet Directeur Général Délégué Directeur Exécutif Business Unit DiagnosticTcLand Maryvonne Hiance Directeur Général Délégué Directeur des opérations Ex : Directeur DAS Europe et Sangstat Atlantique Dr Elisabeth Hubert Présidente Aliagis Présidente de la fédération des Etablissements d hospitalisation à Domicile Ex : Ministre de la santé et Directeur Général du laboratoire Fournier France Conseil Scientifique Pr Jean-Paul Soulillou Président Dr Sophie Brouard Dr Samia Khoury Pr Robert J. Rubin Dr Bernard Vanhove Dr Flavio Vincenti TcLand SA ( TcLand ) est une société de biotechnologie, spin-off du premier centre européen de transplantation rénale et 1 er centre français de greffes rein-pancréas (ITERT) basé à Nantes, France. TcLand développe des biomarqueurs et des molécules dans les domaines de la transplantation et des maladies auto-immunes et inflammatoires. Les technologies TcLand Biomarqueurs, Immuno-monitoring et outils prédictifs en transplantation et maladies autoimmunes: - TcLandscape, une technologie innovante à très fort potentiel qui permet d identifier sélectivement les lymphocytes T impliqués dans une réponse immunitaire. Applications: suivi des réponses des cellules T chez les patients atteints de maladies auto-immunes et/ou traités par immunothérapie : l objectif est de mieux comprendre les effets de ces traitements sur le système immunitaire et tester leur efficacité; définir des " signatures immunologiques" de certaines maladies, anticiper sur l évolution de la maladie et ajuster le traitement. identifier / évaluer de nouvelles molécules thérapeutiques. - Des puces dédiées à l analyse de gènes spécifiques (TcTol) pouvant identifier les patients ayant reçu une greffe de rein et capables de réduire ou même arrêter leur traitement immunosuppresseur sans rejeter leur greffon. D autres puces sont en développement pour l analyse des réponses des cellules T et la transplantation hépatique. Molécules: Anticorps Monoclonaux / Protéines de fusion TcLand développe une plateforme d anticorps et de protéines de fusion innovants bloquant de manière sélective certaines populations de cellules T dans le but de traiter une maladie tout en maintenant l efficacité de son système immunitaire et en réduisant les effets secondaires. PROPRIETE INTELLECTUELLE Produits Propriété Intellectuelle Contact : Dr Alain Huriez TcLand SA CHU Hôtel-Dieu 30 bd Jean Monnet Nantes cedex 01 Tel : +33 (0) Tel : +33 (0) Fax: +33 (0) ahuriez@tcland-biotech.com Biomarqueurs TcLandscape Immunoscope TcTol BcLandscape TcReject TcChip Molécules sc28at Cyto TC Brevet INSERM (2001) - Licence Exclusive et mondiale Brevet INSERM /Institut Pasteur (1991) - licence mondiale Brevet INSERM /Institut Pasteur (1992) - licence mondiale IBrevet INSERM (2005) - Licence Exclusive et mondiale en cours IBrevet INSERM (2004) - Licence Exclusive et mondiale En cours En cours Brevet INSERM (2000) - Licence Exclusive et mondiale En cours PRODUITS DE TCLAND ET MARCHE Les technologies de TcLand répondent aux besoins de la médecine personnalisée, marché en

8 très forte croissance, spécialement dans les domaines des maladies auto-immunes et de la transplantation. Partenaires: Biomarqueurs: * Sociétés de biotechnologie et groupes pharmaceutiques EU/US * Centres hospitaliers EU/US: services de néphrologie, neurologie, rhumatologie. * France: INSERM/CNRS/ANRS * EU: partenaires privés du 6ième PCRDT * USA: NIH / ITN Molécules: * Debiopharm * Université de Maryland * Henogen (Belgique) * Partenaires Confidentiels Eléments financiers ( m) : Revenues Production R&D diag R&D ther ,7 (0,2) (0,2) (0,3) 2006 (E) 1,1 (0,4) (0,4) (1,0) 2007 (E) 1,4 (0,5) (0,5) (1,8) - Transplantation Le TcLandscape associé au TcTol permet d identifier les patients qui tolèrent leur greffon c'est-àdire qui peuvent diminuer voire arrêter leurs traitements immunosuppresseurs responsables de très importants effets secondaires (Cancers etc ) et très onéreux (plus de par an/patient). La validation clinique de l utilisation de ce type de biomarqueurs dans le domaine de la transplantation rénale est en cours chez 200 patients. La molécule sc28at est une protéine de fusion qui module l activité des cellules T (bloquant B7) en inhibant le récepteur de façon monovalente le récepteur CD28. De nouvelles molécules candidates sont en cours de développement. - Maladies auto-immunes Le TcLandscape permet de suivre l action d un traitement chez un patient, de mieux comprendre son efficacité et d ajuster le traitement dans le domaine de la sclérose en plaque, de la polyarthrite rhumatoïde et la maladie de Crohn ainsi que dans tous les domaines où les cellules T sont impliquées.. sc28at : une preuve du concept dans certaines maladies auto-immunes (Sclérose en plaque, psoriasis,..) est en cours. De nouvelles molécules agissant sur les cellules T sont en cours d identification. Maladies Biomarqueurs Greffe de rein Outil prédictif de tolérance Sclérose en plaques Monitoring Sclérose en plaques Diagnostic précoce Polyarthrite Rhumatoïde Monitoring Produits TcLandscape/TcTol 350m (2008) TcLandscape 250m (2007) TcLandscape TcLandscape Marché Potentiel (date de mise sur le marché) 150m (2008) 300m (2008) Médicaments Greffe de rein sc28at CytoTC 70m (2011) 150m (2013) Financement : : Fondateurs + Business Angels + Fonds amorçage + Aides publiques m : Série A: m 2, 65 Sclérose en plaques sc28at 400m (2011) Polyartrite Rhumatoïde sc28at 400m (2013) STRATEGIE TcLand a pour objectif de devenir un acteur majeur dans le domaine de la médecine personnalisée en s appuyant sur un business modèle mixte. TcLand développe une gamme de produits diagnostiques et thérapeutiques dans les domaines de la transplantation et des maladies auto-immunes. Dans le but d assurer une valeur maximale de la société, TcLand met en place une stratégie de vente et de marketing qui repose d une part sur la commercialisation de ces propres produits sur certains territoires et d autre part sur des alliances stratégiques avec des groupes pharmaceutiques ou des sociétés de biotechnologie. DATES CLÉS: 2006: - Efficacité de la sc28at sur des modèles primates (greffes de cœur et rein) - Production GMP de la sc28at - Validation clinique des biomarqueurs pour la greffe de rein 2007: - Résultats de l étude de validation clinique des biomarqueurs (greffe de rein) - Soumission IND sc28at