FORUM DES GESTIONNAIRES. Actualités du Service Financier et Comptable. Vendredi 5 décembre 2014 P. 1. Délégation Normandie
|
|
- Robert Latour
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 P. 1 FORUM DES GESTIONNAIRES Actualités du Service Financier et Comptable Vendredi 5 décembre 2014
2 SOMMAIRE P. 2 1 I Point d étape SCTD 2 I Les achats réguliers 3 I Fiches fournisseurs 4 I Fin d exercice I Point budgétaire 6 I Nouvelle instruction missions 7 I Questions diverses
3 P. 3 1 I Point d étape SCTD
4 1 I Point d étape SCTD Contexte : P. 4 La dématérialisation de la chaine de la dépense est un projet prioritaire pour l établissement qui fait partie du plan d action adopté par le CA du CNRS le 17 février ) Organisation et missions : Service de la DCIF implanté à Nancy et placé sous la responsabilité de l Agent Comptable Principal du CNRS, ce service aura pour missions : - de dématérialiser les factures papier - de gérer le fichier des fournisseurs du CNRS - de réaliser des contrôles pour le compte du comptable
5 1 I Point d étape SCTD P. 5 2) Les impacts : - Suppression des tâches liées au traitement des factures : ouverture des enveloppes, enregistrement des factures, impression des bordereaux de factures, envoi des pièces à la DR, etc. >> temps dégagé pour des tâches à plus forte valeur ajoutée : suivi des contrats de recherche, tenue de l inventaire physique, qualité des commandes, suivi du budget de l unité,. - Maintien des prérogatives des unités dans leurs décisions d achat
6 Traitement facture Traitement commande 1 I Point d étape SCTD 3) L unité dans la nouvelle organisation : P. 6 Processus gestion de la dépense Saisit une commande dans Geslab Réceptionne un produit/une prestation Atteste le Service Fait dans Geslab Ne reçoit plus sa facture Reçoit éventuellement un workflow Traite le workflow (avec l aide du SFC le cas échéant) peut visualiser à tout moment sa facture et son état d avancement continue ensuite à recevoir dans Geslab le flux de la facture réglée
7 1 I Point d étape SCTD 4) Les outils : Un scanner P. 7 Invoices (lecture et reconnaissance) Process director (intégration dans BFC)
8 1 I Point d étape SCTD 5) Le calendrier : P : lancement du projet 2012 : appel d offres et conception de la solution 2013 : mise en œuvre et expérimentation - 2 avril : ouverture du SCTD à Nancy - 3 ème trimestre : lancement des sites pilotes 2014 : Déploiement des 5 premières DR
9 1 I Point d étape SCTD 6) Le déploiement, focus sur une délégation : P. 9 M-1 Information officielle des acteurs S-2 Formation Formateurs de toute la vague (3 jours) Démarrage délégation Semaine 1 Semaine 2 1 er point déploiement à la fin de la 1 ère semaine de démarrage 2 éme point déploiement à la fin de la 2 ème semaine de démarrage Formation gestionnaires Formation gestionnaires Préparation Déploiement Déploiement Le démarrage se fait au fur et à mesure des formations dispensées, sur 1 mois environ Un laboratoire est formé sur 1 journée, et démarre le lundi de la semaine suivante
10 P I Les achats réguliers
11 2 I Les achats réguliers P. 11 1) Les enjeux d une bonne codification : - Juridique : le contrôle et le respect des seuils des marchés publics - Financier : la justification auprès des financeurs (FEDER ) et des autorités de contrôle (Cour des comptes, ) du respect des règles relatives aux marchés publics - Comptable : qualité des comptes - Analytique : la mesure de la consommation réelle sur une famille d achat
12 2 I Les achats réguliers P. 12 2) Le contexte : - Audits INTERREG et FEDER - Cumuls > sur les achats réguliers - Pénalités
13 2 I Les achats réguliers 3) Quelles solutions? P Respect des règles internes du CNRS - Mise en concurrence et traçabilité - Surveillance des cumuls
14 2 I Les achats réguliers P. 14 4) Quels outils? - NACRES - Les unités fonctionnelles - Le Projet GAUSS - Les marchés locaux ou nationaux
15 P I Fiches fournisseurs
16 3 I Fiches fournisseurs P. 16 1) Objectifs : Création et fiabilisation d une base fournisseur unique pour le CNRS Mise en place de RESEDA, outil partagé par tous : unités, SFC et SCTD. Plus fiable et plus convivial que COUGUAR. Création d une cellule Tiers au SCTD pour valider les demandes de création et de modification des fournisseurs (externes)
17 3 I Fiches fournisseurs 2) Les clés du succès : P. 17 Vérifier systématiquement l existence du fournisseur avant toute demande de création. Saisir les données obligatoires ( Nom, Adresse, SIRET, TVA Intracommunautaire ). Joindre les pièces justificatives.
18 3 I Fiches fournisseurs P. 18 Les sites importants pour vérifier la validité des informations données par les fournisseurs : Site répertoire SIRENE pour vérifier la validité du n SIRET Site européen VIES pour vérifier la validité du n TVA Intracommunautaire
19 3 I Fiches fournisseurs La vie d un fournisseur : P Création dans le référentiel avec toutes ses coordonnées, - Modification pour : 1) changement de RIB 2) changement d adresse, donc de SIRET 3) changement de raison sociale, donc de SIRET 4) liquidation judiciaire 5) absorption, fermeture Tous ces changements sont traduits dans le référentiel, avec un blocage ou non suivant le cas (Un fournisseur bloqué ne doit plus être utilisé).
20 P I Fin d exercice 2014
21 4 I Fin d exercice 2014 P Reconduction du processus de fin d exercice et de réouverture des flux - Calendrier 2014 globalement identique à 2013 pour la préparation
22 Les dates importantes du calendrier P /12/ /12/ /12/ /12/ /12/2014 Date limite Transmission DCIF planification bascule Dernières commandes sur RP Ouverture Geslab Dernier paiement dès 7h00 dans BFC pour saisie des événements 2015 par anticipation Remontée des (uniquement les crédits SE commandes et les missions, interdiction de saisir SF et factures) Derniers transferts Geslab BFC Déconnexion de l outil à partir de 17h00
23 4 I Fin d exercice 2014 P Période de fermeture de GESLAB : du 23/12/14 (17h) au 24/12/14 (7h) - Aucun accès à BFC du 29/12/14 au 05/01/15
24 Les dates importantes du calendrier P /01/2015 Du 21 au 23/01/2015 Du 26/01/2015 au 02/02/2015 Dernier flux BFC vers Geslab 13h30 : Fermeture de tous les laboratoires dans l EAI Génération dans BFC des flux d initialisation GESLAB Bascule d exercice dans GESLAB et réouverture des flux selon planification par DR
25 4 I Fin d exercice 2014 P. 25 Deux opérations à conduire conjointement du 1 er janvier jusqu à la fin de l exercice : - Le nettoyage des bases GESLAB - Le rattachement des charges à l exercice
26 4 I Fin d exercice 2014 P. 26 Le nettoyage des bases c est : - Importer les sessions en attente - Intégrer tous les mouvements - Intégrer et traiter les rejets commandes, SF et factures - Lancer la vérification de cohérence avec correction automatique quotidiennement - Solder les commandes qui n ont plus lieu d être (doublons, annulations ) - Contrôler et traiter votre HISTO-DAX - Traiter les commandes, factures et missions avec statut autre que «transmis» - Vérifier les lignes de commandes livrées mais non facturées - Solder les OMP après intégration de la dernière facture en accord avec DR - Corriger les déphasages pour les missions liquidées à 0
27 4 I Fin d exercice 2014 P. 27 Le rattachement des charges à l exercice : - Saisir tous les services faits constatés (dès constatation) avant la fin de l exercice - En 2015, indiquer la date exacte du SF pour les commandes de Répondre avec diligence et précision aux demandes du SFC > Critères de rattachement à retenir : livraison du bien (ou mise en service) ou fin de l exécution de la prestation
28 4 I Fin d exercice 2014 P. 28 Pour information : - Annulation (DCIF) des missions non soldées dont la date de fin est antérieure au 31/12/ Suppression (DCIF) des commandes 2009 à 2013 non soldées (engagé 0 / facturé 0)
29 4 I Fin d exercice 2014 P. 29 Les outils à votre disposition à exploiter et à mettre en relation avec les états de reporting GESLAB : - Historiques laboratoires - ECCUS - Etats FINEX - Et bien sûr la SFC ou le SSI (dr19.sos-geslab@cnrs.fr)
30 P I Point budgétaire
31 5 I Point budgétaire P. 31 1) Mise en place des crédits : La provision mise à disposition des délégations pour leur permettre de mettre en place les crédits est calculée en fonction des recettes prévisionnelles du CNRS (budget primitif) puis ajustée au mois de septembre en fonction du réalisé (budget rectificatif). Jusqu en 2012, les recettes réelles étaient > aux recettes prévisionnelles. La provision était donc réabondée : il n y avait aucune difficulté de mise en place. En 2013, le phénomène s est inversé. Pour la première fois, il y a eu diminution des recettes et donc de la provision (septembre 2013). En 2014, il s est encore accentué. Les recettes prévisionnelles ainsi que la provision ont été revues fortement à la baisse. Malgré une installation à 50 % en janvier, blocage de la provision dès juillet.
32 5 I Point budgétaire P. 32
33 5 I Point budgétaire P. 33
34 5 I Point budgétaire 1) Mise en place des crédits : P. 34 Conséquences : - Les prévisions de dépenses doivent être calculées au plus juste (installation de 50 % en janvier puis le reste sur demande du laboratoire) et réajustées au plus vite si des événements venaient à les modifier, - La priorité est donnée aux recrutements puis aux mises en place sur les contrats justifiables, - Le SFC arbitre en dernier ressort pour les autres mises en place (dont les ressources banalisées), - Les unités s autofinancent dans la mesure du possible (transferts de crédits entre OTP).
35 5 I Point budgétaire 2) Taux de consommation des crédits : P RP mise en place RP engagées RP non consommée Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Sept Oct Nov Montant de la provision en baisse de / 2013 soit une diminution d environ 25%. Au 30 juin 2014 : MEP = Taux d engagé = 47,90 % - Disponible = Au 30 Novembre : MEP = Taux d engagé : 83,01 % - Disponible = Pour mémoire : Au 30 Juin 2013 : MEP = Taux d engagé = 41,53 % - Disponible = Au 30 Novembre 2013 : MEP = Taux d engagé : 78,19 % - Disponible =
36 5 I Point budgétaire 3) Réactualisation des prévisions des mises en place pluri-annuelles : P Les mises en place 2014 sont souvent inférieures aux montants prévus : Il y a donc décalage entre les estimations et la réalisation des dépenses, - Pour 2015, afin d être au plus près de la réalité, il est nécessaire de les réactualiser, - Les mises en place se feront au vu de cette nouvelle fiche.
37 5 I Point budgétaire 4) Gestion Budgétaire et Comptable Publique (GBCP) au 01/01/2016 : P. 37 DR Unité Mise en place des crédits tout au long de l année, Gestion des AE (budget d engagement) et des CP (budget de paiement), Fiche de prévisions pluri-annuelles des dépenses pour les contrats, Intégration des mises en place dans GESLAB, Engagements des crédits, Pilotage périodique des crédits (AE/CP), Suivi de la programmation des projets (écart prévision réalisation), Retour périodique à la DSFIM d éléments de suivi Suppression Mise en Place de crédits Fiche financière par contrat avec détail annuel des engagements, actualisable après signature, Enveloppe financière globale pour la gestion des engagements (SE et RP), Pour les contrats, engagement possible à hauteur de l AGD (autorisation globale de dépense = limite maximale des dépenses autorisées sur la durée du contrat) => Le chercheur a la possibilité donc d utiliser l intégralité de l enveloppe de son contrat en une année.
38 5 I Point budgétaire 4) Gestion Budgétaire et Comptable Publique (GBCP) au 01/01/2016 : P. 38 Résumé : Un contrat = une AGD (Autorisation Globale de Dépense) Le chercheur prévoit ses dépenses annuellement par contrat (fiche financière actualisable tout au long de la vie du contrat) La somme de ces prévisions (tous labos tous contrats) donne la capacité totale d engagement de la DR pour l exercice(plafond AE) Le chercheur peut engager la totalité de son AGD même si cela n est pas prévu >> consomme le plafond AE de la DR (visa SFC) Conclusion : plus de souplesse mais programmation-anticipation et pilotage (soutenabilité budgétaire)
39 P I Nouvelle instruction missions
40 6 I Nouvelle instruction missions P. 40 1) Textes de références : - Décret n du 3 juillet Instruction CNRS du 13 octobre 2014
41 6 I Nouvelle instruction missions P. 41 2) Les précisions : - L Etat de frais : Sa signature vaut approbation du déroulement de la mission >> les différences avec l OM ne nécessite pas de resaisir ce dernier - Les marchés nationaux liés aux missions : Ils sont toujours obligatoires, la dérogation n est autorisée que lorsqu elle est dictée par une contrainte technique ou temporelle. Elle ne peut résulter d un choix du missionnaire ou de l unité.
42 6 I Nouvelle instruction missions P. 42 3) Les évolutions : - La carte corporate : Reste un moyen de paiement avec débit différé mais n entraine plus le bénéfice des tarifs du marché hébergement. - Le marché hébergement : Pour le marché hébergement, seule la fourniture d une attestation de passage hors marché permettra de rembourser au-delà de 60.
43 6 I Nouvelle instruction missions P. 43 3) Les évolutions : - Déplacements dans les pays à risques : Suivre pas à pas la procédure (attention aux délais contraints) - Les missions à l étranger : Disparition de la notion d heure le jour du départ. Remboursement des repas sur déclaration (cohérence avec les horaires mentionnés sur l état de frais)
44 6 I Nouvelle instruction missions 3) Les évolutions : P Véhicule personnel : La copie du permis de conduire est à produire chaque année. Remboursement sur la base du trajet le plus direct. - Véhicule de location : Recours obligatoire au marché Pas de paiement par bon de commande Déplacements dans une zone géographique restreinte ou autour d une ville - Véhicule administratif CNRS : Règlement des frais de carburant via une carte de carburant, pas de remboursement au missionnaire
45 6 I Nouvelle instruction missions P. 45 4) Précisions à venir - Le forfait - Le nouvel état de frais
46 P I Questions diverses
47 7 I Questions diverses P. 47 1) Ordres de mission : Obligation de renseigner l organisme d appartenance
48 7 I Questions diverses P. 48 2) Fiches immobilisations : Pensez à alimenter le n inventaire labo
49 7 I Questions diverses P. 49 C est à vous
Le P2D2. Réunion INSIS 24 mars 2014. Direction des comptes et de l information financière (DCIF) Bernard Adans Sandrine Loridan-Torchy Alain Dedenis
P. 1 Le P2D2 Réunion INSIS 24 mars 2014 Direction des comptes et de l information financière (DCIF) Bernard Adans Sandrine Loridan-Torchy Alain Dedenis Sommaire P. 2 1 - Contexte et enjeux du P2D2 2 -
Plus en détailLe Service Central du Traitement de la Dépense. Intervenant l mentions légales.
Le Service Central du Traitement de la Dépense Intervenant l mentions légales. Sommaire L e S e r v i c e C e n t r a l d e Tr a i t e m e n t d e l a D é p e n s e : c o n t e x t e e t o b j e c t i
Plus en détailDélégation Côte d Azur Formation Geslab 203 module dépenses 1
Délégation Côte d Azur Formation Geslab 203 module dépenses 1 Déroulement de la journée Tiers Recherches et Couguar Créations et particularités Demandes d achats Principes et création Commandes Informations
Plus en détailGESLAB Fonctionnalités et Environnement
GESLAB Fonctionnalités et Environnement Objectifs Connaitre l environnement et les fonctionnalités de l outil Geslab Programme de la journée Accès logiciel Geslab Menus et ergonomie Statut des mouvements
Plus en détailGuide synthétique de la comptabilité des dépenses engagées
Guide synthétique de la comptabilité des dépenses engagées La tenue de la comptabilité d engagement ou comptabilité administrative est de la responsabilité de l exécutif de la collectivité. Le CGCT prévoit
Plus en détailDéploiement national de la carte d achat au CNRS
Déploiement national de la carte d achat au CNRS Délégations pilotes 18 septembre 2007 Délégation Paris B Qu est-ce que la Carte d achat? La carte d achat est un moyen de paiement confié à certains agents
Plus en détailOBJET : GERER LES CESSIONS ET LES OPPOSITIONS DANS BFC
DOMAINE DEPENSE PROCESSUS REGLEMENT OBJET : GERER LES CESSIONS ET LES OPPOSITIONS DANS BFC date N de version Auteur Stade Novembre 2006 0 C.BRETELLE Transmis le 12 janvier 2007 DEFINITIONS ET PRINCIPALES
Plus en détailRecette Présentation du processus standard de la recette
Gestion Budgétaire et Comptable Publique (GBCP) Recette Présentation du processus standard de la recette Détails et explicitations dans les commentaires du document Préambule Présentation de l ensemble
Plus en détailGUIDE POUR LA REDACTION D UN REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER POUR LES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET LEURS GROUPEMENTS
GUIDE POUR LA REDACTION D UN REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER POUR LES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET LEURS GROUPEMENTS Les régions et les départements ont l obligation de se doter d un règlement budgétaire
Plus en détailCARTE ACHAT. Yolande Sallent
CARTE ACHAT Yolande Sallent 1 2 Les points abordés Qu est ce que la carte d achat? Objectif Pour quels achats? Les plafonds de sécurité Le circuit de l engagement au paiement La sécurité du processus 3
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES «Emission de titres de transports train et avion et services annexes» Appel d offres ouvert (Article
Plus en détailTable des matières GUIDE POUR LES BÉNÉFICIAIRES DES MICROPROJETS
GUIDE POUR LES BÉNÉFICIAIRES DES MICROPROJETS Table des matières 1 L ÉLABORATION, LA SÉLECTION ET LE DÉMARRAGE DE VOTRE MICROPROJET...2 1.1 L élaboration de votre microprojet...2 1.2 La sélection de votre
Plus en détailCOPROPRIETE : LES COMPTES DU SYNDICAT
INC document FICHE PRATIQUE J255/ 03-09 COPROPRIETE : LES COMPTES DU SYNDICAT Chaque année, les copropriétaires votent un budget de fonctionnement pour les dépenses courantes et éventuellement des travaux
Plus en détailJournée des administrateurs des laboratoires CNRS INSIS
Journée des administrateurs des laboratoires CNRS INSIS Tarification auditable des prestations plateformes et services des UR Nadine Paul, SFC Toulouse Audit de tarification de plateforme un dossier d
Plus en détailRèglement financier et de Gestion de la F.F.S.B.
Règlement financier et de Gestion de la F.F.S.B. du 26/02/2005 modifié les 15/03/2008, 21/04/2012 et 22/02/2014 I.REGLEMENT FINANCIER PREAMBULE La Fédération Française du Sport Boules, bénéficiant d une
Plus en détailElaboration et Suivi des Budgets
Elaboration et Suivi des Budgets 1 1- La Notion Du contrôle de Gestion 2- La Place du Contrôle de Gestion dans le système organisationnel 3- La Notion des Centres de responsabilité 4- La procédure budgétaire
Plus en détailsolution technologique globale qui couvre en
Dealer Management System solution technologique globale qui couvre en amont tous les besoins fonctionnels et techniques de l activité d un distributeur de véhicules : magasin, atelier, VN/VO. Adaptable
Plus en détailBudget Finances Comptabilité. Budget Finances Comptabilité. Manuel d utilisation. Manuel d utilisation
Budget Finances Comptabilité Budget Finances Comptabilité Manuel d utilisation Manuel d utilisation Recettes - Tome 2 Factures - Encaissement Version 4.30 Décembre 2014 Mises à jour du document Ce qui
Plus en détailPilotage de la masse salariale Déploiement de l outil de budgétisation
Pilotage de la masse salariale Déploiement de l outil de budgétisation par Jean-Michel de Guerdavid, expert pour l AFRITAC de l Ouest 1 Présentation de l outil de budgétisation 1. Utilisation de l outil
Plus en détailN o t e m é t h o d o l o g i q u e. Art. 60 du règlement n 1083/2006 et art. 13 du règlement n 1828/2006 - voir annexe n 1.
Modalités de réalisation du contrôle de service fait des opérations cofinancées au titre des programmes du Fonds social européen, pour la période 2007-2013 N o t e m é t h o d o l o g i q u e Sources règlementaires
Plus en détailGestion budgétaire et financière
Élaboration et suivi de la programmation budgétaire Exécution budgétaire et comptable Aide au pilotage et contrôle financier externe Expertise financière et juridique Ministère de la Culture et de la Communication
Plus en détailLA CONDUITE DE L ACTION COMMERCIALE
LA CONDUITE DE L ACTION COMMERCIALE Une fois les objectifs fixés pour son équipe, le manageur doit définir une stratégie et mettre en place un plan d actions. Outil de prévision et de planification, ce
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires. Textes généraux. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
J.O n 247 du 24 octobre 2003 page 18112 texte n 5 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Décret n 2003-1010 du 22 octobre 2003 relatif
Plus en détailPrésentation. Intervenant EURISTIC. Jean-Louis BAUDRAND Directeur associé
Atelier ORAS Pilotage des rémunérations variables Groupe RH&M Le volet informatisation Jean-Louis BAUDRAND Directeur associé EURISTIC 4 février 2010 Présentation Intervenant EURISTIC Jean-Louis BAUDRAND
Plus en détailMarchés publics de fournitures et services EMISSION DE CARTES D ACHATS ET PRESTATIONS ANNEXES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.
Marchés publics de fournitures et services EMISSION DE CARTES D ACHATS ET PRESTATIONS ANNEXES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Pouvoir adjudicateur : Ecole supérieure d art des Pyrénées
Plus en détailGestion Comptable Sage 100
Gestion Comptable La réponse à tous les besoins comptables et financiers de l entreprise avec la richesse d une offre unique sur le marché. 1 SOMMAIRE 1.1. Le pôle comptable et Financier...3 1.2. Une couverture
Plus en détailLa création de l'état de frais Déplacements temporaires
La création de l'état de frais Déplacements temporaires Sommaire 2 Compréhension de la notion d état de frais Concepts clés Typologie des EF Frais à déclarer dans un EF Circuit de validation des EF Concepts
Plus en détailMARCHE DE L ESPCI PARISTECH n b110275 Etabli en application du décret n 2006-975 du 01 août 2006 Portant code des marchés publics
ÉCOLE SUPÉRIEURE DE PHYSIQUE ET DE CHIMIE INDUSTRIELLES DE LA VILLE DE PARIS MARCHE DE L ESPCI PARISTECH n b110275 Etabli en application du décret n 2006-975 du 01 août 2006 Portant code des marchés publics
Plus en détailLa carte d achat, c est quoi ça?
La, c est quoi ça? C est un outil mis à disposition des structures publiques et privées qui modifie et simplifie l acte d approvisionnement : C est une carte bancaire nominative et sécurisée qui permet
Plus en détailComment remplir le dossier de demande subvention?
Comment remplir le dossier de demande subvention? Ville de Suresnes année 2015 Le dossier de demande de subvention est à déposer en 3 exemplaires avant le 5 décembre 2014 Au service Vie Associative 6 rue
Plus en détailNORME IAS 07 LE TABLEAU DES FLUX DE TRÉSORERIE
NORME IAS 07 LE TABLEAU DES FLUX DE TRÉSORERIE UNIVERSITE NANCY2 Marc GAIGA - 2009 Table des matières NORME IAS 12 : IMPÔTS SUR LE RÉSULTAT...3 1.1. LA PRÉSENTATION SUCCINCTE DE LA NORME...3 1.1.1. L esprit
Plus en détailNote sur la simplification de l instruction budgétaire et comptable M14
Note sur la simplification de l instruction budgétaire et comptable M14 L instruction budgétaire et comptable M14 est appliquée aux collectivités locales depuis 1997 soit bientôt près de dix ans. Elle
Plus en détail18 Cession d un bien Nomenclatures M14 / M52 et M71
18 Cession d un bien Nomenclatures M14 / M52 et M71 Quels textes de référence? Instruction M14 : Tome 1 Chapitre 2 fonctionnement des comptes Tome 2 - Titre 3 chapitre 3 Paragraphe 1.3 Tome 1 annexe 26
Plus en détail2014 - AT4- RESTAURATION ET HEBERGEMENT
2014 - AT4- RESTAURATION ET HEBERGEMENT L article L4424-2 du code général des collectivités territoriales stipule que la collectivité territoriale de Corse assure l'accueil, la restauration, l'hébergement
Plus en détailQualiac et la dématérialisation des factures. Dématérialisation des factures fournisseurs
Qualiac et la dématérialisation des factures Dématérialisation des factures fournisseurs Dématérialisation des factures Sommaire Les sources de la LAD (Lecture Automatique de Document) et Gestion Electronique
Plus en détailIII.2 Rapport du Président du Conseil
III.2 Rapport du Président du Conseil de Surveillance sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques Rapport du directoire rapports du conseil de surveillance 2012 1 Obligations légales
Plus en détailLA COMPTABILITE MATIERE
INFORMATIONS CONSEIL ET ASSISTANCE AUX E.P.L.E. DE LA GUADELOUPE LA COMPTABILITE MATIERE S O M M A I R E 1 - Rappel des dispositions réglementaires page 2 2 - Modalités de mise en œuvre de la comptabilité
Plus en détailSommaire. BilanStat manuel de présentation et d utilisation Page 2
BilanStat-Audit Sommaire Présentation... 3 Chapitre 0 : Gestion des bases de données... 5 Chapitre 0 : Gestion des missions... 12 Chapitre 1 : Eléments généraux... 17 Chapitre 2 : Capitaux propres... 28
Plus en détailINFORMATIONS POUR LES PORTEURS DE PROJET
INFORMATIONS POUR LES PORTEURS DE PROJET 1. Procédure de sélection 1.1. Calendrier Dépôt des demandes (appel à projets) A tout moment Attribution de subvention (réunion du comité de sélection) Cf. dates
Plus en détailGESTION LOGISTIQUE GESTION COMMERCIALE GESTION DE PRODUCTION
GESTION LOGISTIQUE GESTION COMMERCIALE GESTION DE PRODUCTION Votre contact : Pierre Larchères 06 30 35 96 46 18, rue de la Semm - 68000 COLMAR p.larcheres@agelis.fr PRESENTATION GENERALE LES PROGICIELS
Plus en détailCONTRAT DE PRESENCE POSTALE TERRITORIALE 2014-2016
Département Administration Paris, le 3 mars 2014 et Gestion Communales VP/AH/Note 11 Affaire suivie par Véronique PICARD CONTRAT DE PRESENCE POSTALE TERRITORIALE 2014-2016 La continuité - maintien du montant
Plus en détailLoi n 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales Art 82
LES ACTES DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D ENSEIGNEMENT Simplification du régime d entrée en vigueur, de transmission et de des actes des EPLE Division de l Organisation Scolaire et Scolarité DOSS 2
Plus en détailLe projet Chorus a été conçu pour doter. Chorus : résultats et perspectives
Danièle LAJOUMARD Inspecteur Général des Finances Chorus : résultats et perspectives Le projet Chorus destiné à permettre la mise en œuvre intégrale de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF)
Plus en détailCPOM 2013-2018. Guide méthodologique d élaboration et de suivi des contrats pluriannuels d objectifs et de moyens en Ile-de-France
CPOM 2013-2018 Guide méthodologique d élaboration et de suivi des contrats pluriannuels d objectifs et de moyens en Ile-de-France FICHE D AIDE AU DIAGNOSTIC ET A LA NEGOCIATION Annexe 2 Moyens Volet 3
Plus en détailLes guides permettent d offrir une saisie rapide sur les opérations comptables les plus courantes.
La saisie comptable Une bonne gestion d entreprise commence par une bonne saisie des écritures comptables. C est pourquoi, le logiciel EBP Compta PRO Open Line TM propose différents types de saisie adaptés
Plus en détailLe décret comptable. Quelques repères... ...pour mieux comprendre. Guide d information pour les copropriétaires
direction générale de l Urbanisme de l Habitat et de la Construction Guide d information pour les copropriétaires Le décret comptable Quelques repères......pour mieux comprendre Juin 2007 Plan du guide
Plus en détailGUIDE DU MICROPORTEUR SUIVI BUDGETAIRE ET D ACTIVITE Mesure «appui aux microprojets» FSE 4-2.3
GUIDE DU MICROPORTEUR SUIVI BUDGETAIRE ET D ACTIVITE Mesure «appui aux microprojets» FSE 4-2.3 I. Contexte : Pourquoi, quand et comment réaliser le suivi budgétaire? II. Les modalités générales de prise
Plus en détailDéterminer et financer le cycle d exploitation. Animé par : Stéphane Carton Cabinet In Extenso, Rennes
Déterminer et financer le cycle d exploitation Animé par : Stéphane Carton Cabinet In Extenso, Rennes Définition du : C est l'ensemble des opérations réalisées, de l'achat (matières premières, fournitures,
Plus en détailYourcegid Secteur Public Finances : Une réponse globale aux nouveaux enjeux de la fonction publique. Collectivités. Finances
Yourcegid Secteur Public Finances : Une réponse globale aux nouveaux enjeux de la fonction publique Collectivités Finances Parce que votre organisation est unique, parce que vos besoins sont propres à
Plus en détailPrestation de service Lieu d accueil enfants - parents. Juin 2013 1/5
LES CONDITIONS PARTICULIERES Prestation de service Lieu d accueil enfants - parents Juin 2013 1/5 2/5 L objet de la convention Elle encadre les modalités d intervention et de versement de la prestation
Plus en détailMESURE DE L ÉNERGIE ET DES FLUIDES
MESURE DE L ÉNERGIE ET DES FLUIDES MESURER EN CONTINU TOUTES VOS CONSOMMATIONS D ÉNERGIE ET DE FLUIDES POUR PERMETTRE UNE OPTIMISATION DE VOS PERFORMANCES ENVIRONNEMENTALES Instrumenter vos immeubles à
Plus en détailRetour d expérience sur la mise en place du SERVICE FACTURIER
Retour d expérience sur la mise en place du SERVICE FACTURIER Réunion des Musées Nationaux Grand Palais des Champs-Elysées 10 et 13 mars 2014 Sommaire de la présentation 1- Le contexte 2- Présentation
Plus en détailInrap / Procédures réglementaires
Procédures réglementaires DIAGNOSTIC Étape 1 Prescription Sont présumés faire l objet de prescriptions archéologiques préalablement à leur réalisation tous les projets d aménagements affectant ou susceptibles
Plus en détailNote de compatibilité
R&D et Stratégie Division SMB Le 10/09/2014 De Département Qualité, R&D SMB Objet : Compatibilité des applications Sage sur SQL 2014 I. Environnement testé Cette procédure de test a pour objectif de valider
Plus en détailC ) Détail volets A, B, C, D et E. Hypothèses (facteurs externes au projet) Sources de vérification. Actions Objectifs Méthode, résultats
C ) Détail volets A, B, C, D et E Actions Objectifs Méthode, résultats VOLET A : JUMELAGE DE 18 MOIS Rapports d avancement du projet. Réorganisation de l administration fiscale Rapports des voyages d étude.
Plus en détailComment effectuer une réservation d hébergement en tant que chargé(e) de voyages et chargé(e) de voyages + valideurs?
Comment effectuer une réservation d hébergement en tant que chargé(e) de voyages et chargé(e) de voyages + valideurs? 1/ Page d accueil page 2 2/ Sélection du voyageur page 2 3/ Cas d un invité (agent
Plus en détailInitiation à la Comptabilité
Bertrand LEMAIRE http://www.bertrandlemaire.com Initiation à la Comptabilité Document sous licence Creative Commons L auteur autorise l impression et l utilisation gratuites de ce document dans un cadre
Plus en détail1 - LE COMPTE EPARGNE-TEMPS... 2
Fiche d information Page 1 sur 12 OBJET Le présent document a pour objet de vous présenter les grands principes du compte épargne-temps (CET) mis en place au sein de notre ministère depuis 2003. Il aborde
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.)
Commune de CAZERES/GARONNE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon la procédure adaptée prévue par l article 28 du Code des Marchés Publics MAITRE DE L OUVRAGE : Commune de CAZERES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
Plus en détailSaisie en ligne des dossiers de demande de subvention Extranet
Saisie en ligne des dossiers de demande de subvention Extranet Guide de l utilisateur V 3.0 - décembre 2013 Sommaire / Référencement de votre organisme par l Acsé p. 3 / Ecran de connexion p. 4 / Rubrique
Plus en détailDécoupage fonctionnel : Ligne100 V15, Ligne 30 et Start. Découpage fonctionnel Start 30 100 100 Pack 100 Pack +
Comptabilité 100 Découpage fonctionnel : Ligne100 V15, Ligne 30 et Start Commentaire : en bleu les nouveautés V15. Découpage fonctionnel Start 30 100 100 Pack 100 Pack + Gestion des IFRS Impression au
Plus en détailGérer sa trésorerie. Fiche. au quotidien. Sage 100 Trésorerie Version 16. Déroulement des étapes à suivre pour gérer sa trésorerie quotidienne.
Gérer sa trésorerie Fiche au quotidien Déroulement des étapes à suivre pour gérer sa trésorerie quotidienne. Sage 100 Trésorerie Version 16 Sommaire Introduction... 3 Etapes préalables... 4 L incorporation
Plus en détailSage Suite RH Optez pour une gestion optimisée de votre paie et de vos RH
Fiche produit Sage Suite RH Optez pour une gestion optimisée de votre paie et de vos RH Les données conjoncturelles ont modifié la donne sur le marché «Paie et RH». Les besoins des Directions des Ressources
Plus en détailHSE MONITOR GESTION DU SYSTÈME DE MANAGEMENT. 8 modules de management intégrés. www.red-on-line.net
HSE MONITOR GESTION DU SYSTÈME DE MANAGEMENT 8 modules de management intégrés www.red-on-line.net www.red-on-line.net HSE MONITOR GESTION DU SYSTÈME DE MANAGEMENT 1. 2. 3. 1. 4. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 5. 1.
Plus en détailListe des messages d erreur et d alerte Télé procédure EDI TVA
Liste des messages d erreur et d alerte Télé procédure EDI TVA Codes messages d alertes Code erreur 900 Code Alerte 900 : Référence obligation fiscale déclarée inconnue Codes messages anomalies génériques
Plus en détailCEGID - Business Suite Gestion commerciale
cterrier.com 1/14 07/10/2009 CEGID - Business Suite Gestion commerciale Auteur : C. Terrier ; mailto:webmaster@cterrier.com ; http://www.cterrier.com Utilisation : Reproduction libre pour des formateurs
Plus en détailComptes de tiers (Classe 4)
Comptes de tiers (Classe 4) Les comptes de tiers, notamment le compte 40 «Fournisseurs et comptes rattachés» et le compte 41 «Clients et comptes rattachés», peuvent être subdivisés pour identifier : les
Plus en détailSage 100 BTP. La solution 100% gestion dédiée aux entreprises du BTP
Sage 100 BTP La solution 100% gestion dédiée aux entreprises du BTP 1 SOMMAIRE 4 Sage 100 Multi Devis 8 Sage 100 Multi Devis Entreprise 10 Les modules complémentaires 12 L approche 100% gestion 14 Les
Plus en détailCependant, les étapes de préparation des budgets et leur analyse sont maintenues et continueront à être réalisées par le niveau régional.
Annexe 4 : Règles de financement des structures de gestion en charge des programmes de dépistage organisé des cancers du sein et du colorectal pour l année 2007 A partir des remontées des budgets 2006,
Plus en détailFormation logiciel Sage 100 Comptabilité i7
Sage 100 Comptabilité offre la simplicité d une base de données commune aux différents modules comptables et financiers, une grande interactivité avec votre environnement bureautique et la fluidité de
Plus en détailNOTE CIRCULAIRE N 723 RELATIVE AU REMBOURSEMENT DU CREDIT DE TAXE CUMULE
NOTE CIRCULAIRE N 723 RELATIVE AU REMBOURSEMENT DU CREDIT DE TAXE CUMULE Dans le cadre de la mise en œuvre des recommandations des assises nationales sur la fiscalité tenues à Skhirat les 29 et 30 avril
Plus en détailUn progiciel intégré pour les entreprises de propreté
Un progiciel intégré pour les entreprises de propreté Les entreprises de propreté ont besoin de gérer l ensemble des processus liés à leur métier. Adoptez WO NETT, le progiciel intégré de gestion commerciale,
Plus en détailAPPEL A PROJETS FEDER QUARTIER DEMONSTRATEUR BAS CARBONE. Programme Opérationnel FEDER 2014 2020
APPEL A PROJETS FEDER QUARTIER DEMONSTRATEUR BAS CARBONE Programme Opérationnel FEDER 2014 2020 Axe 3 «conduire la transition énergétique en Région Nord Pas de Calais» Investissement Prioritaire 4e «en
Plus en détail10èmes Rencontres Mondiales du Logiciel Libre. NANTES, Le 7 Juillet 2009
10èmes Rencontres Mondiales du Logiciel Libre NANTES, Le 7 Juillet 2009 Les principes généraux : enjeux, approche partenariale... 2 Des enjeux financiers et qualitatifs les coûts de papier, d édition et
Plus en détailAprès étude de votre dossier, les candidats sont convoqués à un entretien. Il se déroule avec le Directeur Pédagogique du CHEE&DD.
École Centrale Paris * ESCP-Europe * Agro Paris Tech Madame, Monsieur, Vous trouverez ci-joint un dossier d'inscription pour la Session Principale du CHEE&DD. Je vous demande de bien vouloir nous adresser
Plus en détailSéminaire en ligne : Diffuser un management transversal des projets dans une université
Séminaire NQI du jeudi 14 février 2013 En partenariat avec : Séminaire en ligne : Diffuser un management transversal des projets dans une université NQI COMPTE RENDU DE SEMINAIRE EN LIGNE Présenté par
Plus en détailD exia CLF Banque. Conditions et Tarifs
D exia CLF Banque Conditions et Tarifs Mise à jour au 1 er octobre 2010 Sommaire Le compte bancaire... p. 3 Les règlements et encaissements... p. 3 Les opérations sur effets de commerce et Loi Dailly...
Plus en détailLancement du projet TOP (Tracabilité et Optimisation des Process)
Lancement du projet TOP (Tracabilité et Optimisation des Process) Stéphane POUX Colloque «Bilan de la DiVE» 3 juillet 2008 Objectifs et contexte du projet TOP Développer le système d information de la
Plus en détailMARCHE PUBLIC INFORMATIQUE. Installation, mise en œuvre, maintenance et support téléphonique du logiciel i-parapheur
MARCHE PUBLIC INFORMATIQUE Installation, mise en œuvre, maintenance et support téléphonique du logiciel i-parapheur Procédure de consultation : procédure adaptée en vertu de l article 28 du Code des marchés
Plus en détailPRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P)
Mairie de COUPVRAY PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P) DU MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES n 04/MG/2015
Plus en détailGUIDE DE TARIFICATION. Tarifs en vigueur au 2 janvier 2014
GUIDE DE TARIFICATION Tarifs en vigueur au 2 janvier 2014 monabanq. est l un des leaders français de la banque en ligne depuis 15 ans. Elle a été la première banque 100% en ligne à proposer une gamme bancaire
Plus en détailLES ETAPES DE LA CREATION
LES ETAPES DE LA CREATION LES ETAPES DE LA CREATION DE VOTRE ENTREPRISE L ELABORATION DU PROJET p. 13 A/ L étude commerciale p. 13 B/ L étude financière p. 18 C/ L étude juridique p. 27 LES FORMALITES
Plus en détailDécoupe fonctionnelle Gestion commerciale Sage 30, 100 et Start
Découpe fonctionnelle Gestion commerciale Sage 30, 100 et Start Commentaire : en bleu les nouveautés Vi7.50. Gestion des ventes / Facturation clients Gestion des factures électroniques (Emission uniquement)
Plus en détailManuel des procédures Dernière MAJ : 20/06/2012
Manuel des procédures Dernière MAJ : 20/06/2012 36 rue de Paris BP 162 97464 Saint-Denis Cedex Tél. : 0 262 90 78 52 Fax : 0 262 90 78 53 Association Territoriale Siret : 317 194 777 00031 Code APE : 8559B
Plus en détailN SIRET : N PACAGE : attribué par l INSEE lors d une inscription au répertoire national des entreprises Concerne uniquement les agriculteurs
Mise à jour : le 07/04/11 AXE 3 QUALITE DE LA VIE EN MILIEU RURAL ET DIVERSIFICATION DE L ECONOMIE RURALE DEMANDE UNIQUE DE SUBVENTION MULTIFINANCEURS SERVICES DE BASE POUR L ECONOMIE ET LA POPULATION
Plus en détailTERMES DE REFERENCE DE L AUDIT DU PROGRAMME DE VENTES ANTICIPEES A LA MOYENNE
TERMES DE REFERENCE DE L AUDIT DU PROGRAMME DE VENTES ANTICIPEES A LA MOYENNE 1. CONTEXTE ET JUSTIFICATION Depuis la campagne 2012-2013, l Etat de Côte d Ivoire a engagé une réforme de la filière café-cacao
Plus en détailDécret n XXX du XX relatif aux effacements de consommation d électricité
Décret n XXX du XX relatif aux effacements de consommation d électricité Le premier ministre, Sur le rapport du ministre de l écologie, du développement durable et de l énergie, Vu le code de l énergie,
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION VALORISATION DES EFFLUENTS D ELEVAGE ET DECHETS PAR
Annexe 1 N à compléter Mise à jour : le 27/04/07 FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION VALORISATION DES EFFLUENTS D ELEVAGE ET DECHETS PAR L AGRICULTURE N 111-33 Transmettez deux exemplaires à la DAF ( service
Plus en détailPlateforme «Inscription en ligne»
Plateforme «Inscription en ligne» Modules Formations d intégration Formations Inter collectivités Réunion de présentation collectivités 2013 Déroulé de la présentation Accéder à la plateforme Accéder à
Plus en détailen 10 questions Tout savoir pour faire une demande de préfinancement en ligne www.prets.caissedesdepots.fr
en 10 questions Tout savoir pour faire une demande de préfinancement en ligne Annoncé par le Président de la République et détaillé par le Premier ministre Manuel Valls le 8 avril, le dispositif de préfinancement
Plus en détailRessources APIE. La comptabilisation des frais de R&D. de l immatériel. Pour agir. En bref. Agence du patrimoine immatériel de l État
Ressources de l immatériel APIE Agence du patrimoine immatériel de l État La comptabilisation des frais de R&D En bref Des moyens considérables sont alloués par les autorités publiques aux efforts de recherche
Plus en détailAccélérateur de performance Métier
Accélérateur de performance Métier Agenda 09h00 Message du Président par Jean-Claude Gomes de Miranda 09h15 Arcole 2009 par Gilles Martin, Directeur Commercial et Marketing 09h45 Paroles de clients : Témoignages
Plus en détailGuide comptable. Les inscriptions comptables
Guide comptable Les inscriptions comptables les ressources d emprunt Les emprunts sont exclusivement destinés à financer des investissements, qu'il s'agisse d'un équipement spécifique ou d'un ensemble
Plus en détailAssociations Dossiers pratiques
Associations Dossiers pratiques Optimisez la gestion financière de votre association (Dossier réalisé par Laurent Simo, In Extenso Rhône Alpes) Les associations vivent et se développent dans un contexte
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES. I. La comptabilité : une invention ancienne toujours en évolution... 17
TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 1 Histoire, définition et rôle de la comptabilité... 17 I. La comptabilité : une invention ancienne toujours en évolution... 17 A. Les origines antiques de la comptabilité...
Plus en détailCahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement CCP/AE
Marché Publics de fournitures courantes et services Cahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement () - Personne Publique : Mairie Boissy-sous-Saint-Yon Service des Marchés Publics Place du
Plus en détail