AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

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1 AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Département de publication : 45 Fournitures La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'omc :Non IDENTIFICATION DU POUVOIR ADJUDICATEUR / DE L'ENTITE ADJUDICATRICE Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Type d'organisme : Etablissement public territorial Activité(s) principale(s) : services généraux des administrations publiques OBJET DU MARCHE Objet du marché :Fourniture de livres non scolaires, phonogrammes et supports vidéos pour la médiathèque d'agglomération Type de marché de fournitures :Achat Lieu d'exécution ou de livraison :Agglomération Montargoise et rives du Loing L'avis concerne :Un marché public CARACTERISTIQUES PRINCIPALES Le présent marché a pour objet la fourniture de livres non scolaires, phonogrammes et supports vidéos pour la médiathèque d'agglomération.. Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 1 période de un an Des variantes seront-elles prises en compte?non Prestations divisées en lots :Oui Possibilité de présenter une offre pour :un ou plusieurs lots Durée du marché ou délai d'exécution :24 mois CONDITIONS RELATIVES AU MARCHE Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie financière n'est exigée Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les règlementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Ressources propres de la collectivité Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements Autres conditions particulières : La durée du contrat précitée est une durée maximum

2 Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : Français Unité monétaire utilisée, l'euro. CONDITIONS DE PARTICIPATION Situation juridique - références requises : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L à L du Code du travail Capacité économique et financière - références requises / niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour des travaux ou prestations objet de la consultation, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; #L'habilitation du signataire de l'offre à représenter et engager la responsabilité du candidat sur le contenu de l'offre, passer et signer tous les actes, pièces et contacts nécessaires à la réalisation de l'offre, #Attestations d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité, couvrant les risques professionnels liés à l'activité, objet du marché, #Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (notamment attestation URSSAF de moins de 6 mois),#attestations d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité, couvrant les risques professionnels liés à l'activité, objet du marché Capacité technique / niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) :Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise CRITERES D'ATTRIBUTION Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération - Lot 01 : Choix, conseils et suivi des commandes : 60% - Lot 01 : Choix, conseils et suivi des commandes : Exhaustivité et pertinence de l'offre (nombre et variété des éditeurs, des genres et des oeuvres proposés, conseils dans le choix des documents) : 20% - Lot 01 : Choix, conseils et suivi des commandes : Facilités de commande (dont efficacité et ergonomie de la base de données bibliographiques, possibilité de récupération de notices) : 20% - Lot 01 : Choix, conseils et suivi des commandes : Partenariat, information sur le marché du livre et les nouveautés, services complémentaires proposés pour améliorer l'offre documentaire et la rapidité de mise à disposition des ouvrages : 20% - Lot 01 : Délais de livraison, facturation, service après-vente : 30% - Lot 01 : Délais de livraison, facturation, service après-vente : Délais de livraison pour commande courante et/ou commande urgente (possibilité d'une première livraison très rapide avec les ouvrages immédiatement disponibles) : 20% - Lot 01 : Délais de livraison, facturation, service après-vente : Service après-vente (gestion des reliquats, possibilité - Lot 01 : Taux de remise (à compléter, dater et signer sur l'acte d'engagement) : - Lot 02 : Choix, conseils et suivi des commandes : 60% - Lot 02 : Choix, conseils et suivi des commandes : Exhaustivité et pertinence de l'offre (nombre et variété des éditeurs, des genres et des oeuvres proposés, conseils dans le choix des documents) : 20% - Lot 02 : Choix, conseils et suivi des commandes : Facilités de commande (dont efficacité et ergonomie de la base de données bibliographiques, possibilité de récupération de notices) : 20% - Lot 02 : Choix, conseils et suivi des commandes : Partenariat, information sur le marché du livre et les nouveautés, services complémentaires proposés pour améliorer l'offre documentaire et la rapidité de mise à disposition des ouvrages : 20% - Lot 02 : Délais de livraison, facturation, service après-vente : 30% - Lot 02 : Délais de livraison, facturation, service après-vente : Délais de livraison pour commande courante et/ou commande urgente (possibilité d'une première livraison très rapide avec les ouvrages immédiatement disponibles) : 20% - Lot 02 : Délais de livraison, facturation, service après-vente : Service après-vente (gestion des reliquats, possibilité - Lot 02 : Taux de remise (à compléter, dater et signer sur l'acte d'engagement) : - Lot 03 : Choix, conseils et suivi des commandes : 60% - Lot 03 : Choix, conseils et suivi des commandes : Exhaustivité et pertinence de l'offre (nombre et variété des éditeurs, des genres et des oeuvres proposés (y compris éditeurs indépendants, auto produits et éditions limitées) : 30%

3 - Lot 03 : Choix, conseils et suivi des commandes : Efficacité et ergonomie du site internet (constitution de paniers, rapidité et simplicité d'exécution des différentes opérations, efficacité de la recherche avancée d'un titre, renseignements sur la disponibilité des titres, etc.) : 20% - Lot 03 : Choix, conseils et suivi des commandes : Facilité d'import et qualité des notices fournies (possibilité de retrouver et d'importer facilement des notices sur le site, pertinence et quantité du catalogage des notices fournies, respect des normes UNIMARC et PCDM 4, liens pochettes, etc) : - Lot 03 : Délais de livraison, facturation, service après-vente : 20% - Lot 03 : Délais de livraison, facturation, service après-vente : Délais de livraison pour commande courante et/ou commande urgente (possibilité d'une première livraison très rapide) : - Lot 03 : Délais de livraison, facturation, service après-vente : Service après-vente (gestion des reliquats, possibilité - Lot 03 : Prix catalogue et taux de remise (à compléter, dater et signer sur l'acte d'engagement) : 20% - Lot 04 : Choix, conseils et suivi des commandes : 60% - Lot 04 : Choix, conseils et suivi des commandes : Exhaustivité et pertinence de l'offre (nombre et variété des éditeurs, des genres et des oeuvres proposés (y compris éditeurs indépendants, auto produits et éditions limitées) : 20% - Lot 04 : Choix, conseils et suivi des commandes : Efficacité et ergonomie du site internet (constitution de paniers, rapidité et simplicité d'exécution des différentes opérations, efficacité de la recherche avancée d'un titre, renseignements sur la disponibilité des titres, etc.) : - Lot 04 : Choix, conseils et suivi des commandes : Etendue des droits fournis (pret, consultation sur place, projection) et vérification des justificatifs de ces droits (lors des commandes, et présence ou non des étiquettes à coller sur les DVD mentionnant les droits) : - Lot 04 : Choix, conseils et suivi des commandes : Facilité d'import et qualité des notices fournies (possibilité de retrouver et d'importer facilement des notices sur le site, respect des normes UNIMARC et Dewey (pour les documentaires), contenu enrichi (lien vers jaquettes et bandes-annonces) : - Lot 04 : Choix, conseils et suivi des commandes : Services complémentaires proposés (listes de nouveautés, listes thématiques, matériel éditorial, matériel pédagogiques, animations) : - Lot 04 : Délais de livraison, facturation, service après-vente : 20% - Lot 04 : Délais de livraison, facturation, service après-vente : Délais de livraison pour commande courante et/ou commande urgente (possibilité d'une première livraison très rapide) : - Lot 04 : Délais de livraison, facturation, service après-vente : Service après-vente (gestion des reliquats, possibilité - Lot 04 : Prix catalogue et taux de remise (à compléter, dater et signer sur l'acte d'engagement) : 20% - Lot 05 : Choix, conseils et suivi des commandes : 60% - Lot 05 : Choix, conseils et suivi des commandes : Exhaustivité et pertinence de l'offre (nombre et variété des éditeurs, des genres et des oeuvres proposés (y compris éditeurs indépendants, auto produits et éditions limitées, possibilité d'obtenir des oeuvres hors catalogue sur le site) : 20% - Lot 05 : Choix, conseils et suivi des commandes : Efficacité et ergonomie du site internet (constitution de paniers, rapidité et simplicité d'exécution des différentes opérations, efficacité de la recherche avancée d'un titre, renseignements sur la disponibilité des titres, etc.) : - Lot 05 : Choix, conseils et suivi des commandes : Etendue des droits fournis (pret, consultation sur place, projection) et vérification des justificatifs de ces droits (lors des commandes, et présence ou non des étiquettes à coller sur les DVD mentionnant les droits) : - Lot 05 : Choix, conseils et suivi des commandes : Facilité d'import et qualité des notices fournies (possibilité de retrouver et d'importer facilement des notices sur le site, respect des normes UNIMARC et Dewey (pour les documentaires), contenu enrichi (lien vers jaquettes et bandes-annonces) : - Lot 05 : Choix, conseils et suivi des commandes : Services complémentaires proposés (listes de nouveautés, listes thématiques, matériel éditorial, matériel pédagogiques, animations) : - Lot 05 : Délais de livraison, facturation, service après-vente : 20% - Lot 05 : Délais de livraison, facturation, service après-vente : Délais de livraison pour commande courante et/ou commande urgente (possibilité d'une première livraison très rapide) : - Lot 05 : Délais de livraison, facturation, service après-vente : Service après-vente (gestion des reliquats, possibilité - Lot 05 : Prix catalogue et taux de remise (à compléter, dater et signer sur l'acte d'engagement) : 20% - Lot 06 : Choix, conseils et suivi des commandes : 60% - Lot 06 : Choix, conseils et suivi des commandes : Exhaustivité et pertinence de l'offre (nombre et variété des éditeurs, des genres et des oeuvres proposés (y compris éditeurs indépendants, auto produits et éditions limitées) : 40% - Lot 06 : Choix, conseils et suivi des commandes : Facilités de commande (dont efficacité et ergonomie de la base de données bibliographiques) : - Lot 06 : Choix, conseils et suivi des commandes : Information sur le marché du livre et les nouveautés, services complémentaires proposés pour améliorer l'offre documentaire et la rapidité de mise à disposition des ouvrages : - Lot 06 : Délais de livraison, facturation, service après-vente : 30%

4 - Lot 06 : Délais de livraison, facturation, service après-vente : Délais de livraison pour commande courante et/ou commande urgente (possibilité d'une première livraison très rapide) : 20% - Lot 06 : Délais de livraison, facturation, service après-vente : Service après-vente (gestion des reliquats, possibilité - Lot 06 : Taux de remise (à compléter, dater et signer sur l'acte d'engagement) : Une enchère électronique sera effectuée :Non PROCEDURES Type de procédure :Procédure adaptée Conditions de délai : Date limite de réception des offres :12/09/2014 à 16 H 00 Délai minimum de validité des offres :90 jours RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice : Autres informations : Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. le présent avis est publié sur : - le site de l' (AME) : Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : -.xls -.dxf -.dwg -.doc -.jpg -.rtf -.pdf -.ppt -.html -.txt -.dwf. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. L'ensemble des informations sont disponibles sur la plateforme Marcoweb accessible depuis l'adresse internet suivante: De meme l'acheteur public invite les candidats à s'informer sur le site du ministère de l'économie et des finances : En application de l'article 56 du C.M.P., du décret nº du 30 avril 2002 et de l'arreté du 14 décembre 2009, en complément des modalités classiques de déroulement de la consultation les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises dans son intégralité, et de répondre via la plateforme Marcoweb précitée. Les échanges d'informations intervenant dans le cadre de cette consultation peuvent faire l'objet d'une transmission par voie électronique (cf article du C.M.P., décret et arreté précités). Conformément au décret nº , les réponses à la présente consultation pourront se faire soit par voie papier, soit par voie électronique. Les soumissionnaires doivent choisir entre la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres et leur envoi sur un support papier. Les documents constituant les réponses transmises par voie électronique devront etre signés électroniquement, conformément à la directive européenne 1999/93/CE, au décret du 30 mars 2001, modifié par le décret n du 18 avril 2002, aux articles 1316 à du code civil, ainsi qu'au nouvel arreté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique. Les catégories de certificats de signature utilisées pour signer électroniquement doivent etre, d'une part, conformes au référentiel intersectoriel de sécurité et, d'autre part, référencées sur une liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'etat. Le référentiel intersectoriel de sécurité et la liste de certificats de signature électronique mentionnés à l'alinéa précédent sont publiés sous forme électronique à l'adresse suivante : Le certificat électronique utilisé pour ces signatures doit etre reconnu par la procédure électronique et détenu par une personne ayant capacité à engager le soumissionnaire dans le cadre de la présente consultation Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires : Documents remis gratuitement Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'orléans 28, Rue de la Bretonnerie Orléans Introduction des recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L à L du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L à L du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert à l'ensemble des tiers au contrat justifiant d'un intéret suffisant, et pouvant

5 etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique Date d'envoi du présent avis à la publication :08/08/2014 ADRESSES COMPLEMENTAIRES Renseignements d'ordre administratif Service Marchés et Achats Publics Service Marchés Tél : Renseignements d'ordre technique Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes peuvent être envoyées RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX LOTS Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots Lot N 01 - Livres adultes et autres supports (textes lus...) Classification CPV : Livres non scolaires et autres supports pour la section Adulte de la Médiathèque Etendue ou quantité :minimum Euros maximum Euros pour la période initiale. Ces montants seront Lot N 02 - Livres jeunesse et autres supports (textes lus...) Classification CPV : Livres et autres supports pour la section Jeunesse de la Médiathèque Etendue ou quantité :minimum Euros maximum Euros pour la période initiale. Ces montants seront Lot N 03 - Phonogrammes pour adultes et jeunesse Classification CPV : Supports vidéos d'oeuvres de fictions, films d'animations, de séries, pour adultes et pour la jeunesse Etendue ou quantité :minimum Euros maximum Euros pour la période initiale. Ces montants seront Lot N 04 - Supports vidéos d'oeuvre de fiction Classification CPV : Supports vidéo d'oeuvres de fictions, films d'animations, de séries, pour adultes et pour la jeunesse Etendue ou quantité :minimum Euros maximum Euros pour la période initiale. Ces montants seront Lot N 05 - Supports vidéos de documentaires Classification CPV :

6 Supports vidéo de documentaires pour adultes et pour la jeunesse (dont captation des oeuvres musicales) Etendue ou quantité :minimum Euros maximum Euros pour la période initiale. Ces montants seront Lot N 06 - Fonds local Classification CPV : Livres et autres supports pour le fond local Etendue ou quantité :minimum Euros maximum Euros pour la période initiale. Ces montants seront