REPUBLIQUE FRANCAISE. Budget communal - Le Teil. Numéro SIRET : POSTE COMPTABLE : LE TEIL ROCHEMAURE M14

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1 REPUBLIQUE FRANCAISE Budget communal - Le Teil Numéro SIRET : POSTE COMPTABLE : LE TEIL ROCHEMAURE M14 COMPTE ADMINISTRATIF voté par nature BUDGET Budget communal - Le Teil ANNEE 2012

2 SOMMAIRE Pages I. Informations générales A - Informations statistiques, fiscales et financières B - Modalités de vote du compte administratif II. Présentation générale du compte administratif A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres B1 - Balance générale du compte administratif - Dépenses B2 - Balance générale du compte administratif - Recettes III. Vote du compte administratif A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses B2 - Section d'investissement - Détail des recettes B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles IV. ANNEXES Jointes Sans objet A - Eléments du bilan X A1 - Présentation croisée par fonction A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement X A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement X A2.1 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un tre organisme X A2.2 - Etat de la dette - Autres dettes X A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de tx X A2.4 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette X A2.5 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement X A2.6 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture X A2.7 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie X A2.8 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours X A2.9 - Etat de la dette - Emprunts renégociés cours de l'année N X A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements A4 - Etat des provisions A5 - Etalement des provisions A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses X A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes X A Etat des dépenses et recettes des services d'e et d'assainissement - Fonctionnement A Etat des dépenses et recettes des services d'e et d'assainissement - Investissement A Etat des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Fonctionnement A Etat des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Investissement A Etat de la répartition de la TEOM - Fonctionnement A Etat de la répartition de la TEOM - Investissement A8 - Etat des charges transférées A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers A Variation du patrimoine (article R du CGCT) - Entrées X A Variation du patrimoine (article R du CGCT) - Sorties X A Opérations liées x cessions X A Variation du patrimoine (article L du code de l'urbanisme) - Entrées X A Variation du patrimoine (article L du code de l'urbanisme) - Sorties X A11 - Etat des travx en régie A12 - Emploi des crédits communtaires dans le cadre de la subvention globale B - Engagements hors bilan B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement X B1.2 - Calcul du ratio d'endettement X B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail X X X X X X X X X X X X X X X X Page 1

3 SOMMAIRE IV. ANNEXES Jointes Sans objet B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé X B1.5 - Etat des tres engagements donnés X B1.6 - Etat des engagements reçus X B1.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions X B2.1 - Etat des torisations de programme et des crédits de paiement afférents X B2.2 - Etat des torisations d'engagement et des crédits de paiement afférents X B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale C - Autres éléments d'informations C1.1 - Etat du personnel X C1.2 - Actions de formation des élus X C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier C3.1 - Liste des organismes de regroupement xquels adhère la commune ou X l'établissement C3.2 - Liste des établissements publics créés X C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe X C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe X C3.5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes X D - Décisions en matière de tx de contributions directes - Arrêté et signatures D1 - Décisions en matière de tx de contributions directes D2 - Arrêté et signatures X X X X X X Page 2

4 Budget communal - Le Teil COMPTE ADMINISTRATIF I - INFORMATIONS GENERALES INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES I A Informations statistiques Valeurs Population totale (colonne h du recensement INSEE) Nombre de résidences secondaires (article R in fine) 108 Nom de l'epci à fiscalité propre quel la commune adhère : Communté de communes Rhône Helvie Informations fiscales 2010 (1) 3 Taxes Taxe professionnelle 4 Taxes Potentiel fiscal et financier Valeurs par hab. Moyennes nationales de la strate (population DGF) Fiscal Financier Fiscal Financier , ,00 Informations financières - ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de la strate (3) 1 Dépenses réelles de fonctionnement/population 905,68 2 Produits des impositions directes/population 309,70 3 Recettes réelles de fonctionnement/population 921,78 4 Dépenses d'équipement brut/population 314,95 5 Encours de dette/population 1 415,92 6 DGF/population 209,14 7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 0, Coefficient de mobilisation du potentiel fiscal (2) 8bis Coefficient de mobilisation du potentiel fiscal élargi(2) (4) 9 Dépenses de fonct. et remb. de la dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 1, Dépenses d'équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 0, Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 1,5360 Dans l'ensemble des tablex, les cases grisées ne doivent pas être remplies. (1) Il s'agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l'article L du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectorx). (2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant moins une commune de habitants et plus. Les ratios 7 à 11 sont obligatoires pour les communes de habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant moins une commune de habitants et plus (cf. articles L , L , R , R et R du CGCT). Pour les caisses des écoles, les EPCI non dotés d'une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d'appliquer les ratios prévus respectivement par les articles R , R et R du CGCT. (3) Il convient d'indiquer les moyennes de la catégorie de l'organisme en cse (commune, communté urbaine, communté d'agglomération...) et les sources d'où sont tirées les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s'agit des moyennes de la dernière année connue. (4) Le CMPF élargi est applicable x communes appartenant à un EPCI à fiscalité propre. Page 3

5 I - INFORMATIONS GENERALES MODALITES DE VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF I B POUR MEMOIRE I - L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature : - nive chapitre pour la section de fonctionnement, - nive chapitre pour la section d'investissement, - sans les chapitres "opérations d'équipement" de l'état III B3, - sans vote formel sur chacun des chapitres. La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :... II - En l'absence de mention paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération d'équipement". III - Les provisions sont : - semi-budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement). Page 4

6 II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF VUE D'ENSEMBLE II A1 EXECUTION DU BUDGET DEPENSES RECETTES REALISATIONS DE L'EXERCICE (mandats et titres) Section de fonctionnement Section d'investissement A B ,76 G , ,45 H ,88 REPORTS DE L'EXERCICE N Report en section de C I ,34 fonctionnement (002) Report en section D ,51 J d'investissement (001) = = TOTAL ( , ,48 reports) = A+B+C+D = G+H+I+J RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1 (1) Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL des restes à à reporter en N+1 E F = E+F K ,67 L , , ,00 = K+L RESULTAT CUMULE Section de fonctionnement Section d'investissement = A+C+E = B+D+F , ,60 = G+I+K , ,88 = H+J+L TOTAL CUMULE = A+B+C+D+E+F , ,48 = G+H+I+J+K+L DETAIL DES RESTES A REALISER Chap. / Art. Dépenses engagées non mandatées Titres restant à émettre TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E K TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT F ,67 L , Produits des cessions d'immobilisations Subventions d'investissement reçues ,00 20 Immobilisations incorporelles ,78 21 Immobilisations corporelles ,09 23 Immobilisations en cours ,80 (1) Les restes à de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, x dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, x recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'sion d'un titre et non rattachées (R du CGCT). Les restes à de la section d'investissement correspondent en dépenses, x dépenses engagées non mandatées de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et x recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'sion d'un titre de l'exercice précédent (R du CGCT). Page 5

7 II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES II A2 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Chap. (BP + DM + RAR employés (ou restant à employer) Mandats Charges rattachées 011 Charges à caractère général , , , Charges de personnel et frais assimil , , Atténuations de produits 65 Autres charges de gestion courante , , ,07 Total des dépenses de gestion courante , , , ,68 66 Charges financières , , ,94 67 Charges exceptionnelles , , ,06 68 Dotations provisions semi-budgétaires , ,90 0, Dépenses imprévues Total des dépenses réelles de fonct , , , , Virement à la section d'investissement , Opé. d'ordre de transferts entre sectio , ,04 0, Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. fo Total des dépenses d'ordre de fonct ,04 0,96 TOTAL , , , ,74 Pour information D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 RECETTES DE FONCTIONNEMENT Chap. (BP + DM + RAR employés (ou restant à employer) Titres Produits rattachés 013 Atténuations de charges , ,27 70 Produits des services, domaine et ven , , ,44 73 Impôts et taxes , ,23 74 Dotations, subventions et participatio , , ,80 75 Autres produits de gestion courante , , ,81 Total des recettes de gestion courante , , , ,55 76 Produits financiers 10 16,09 83,91 77 Produits exceptionnels , ,91 78 Reprises provisions semi-budgétaires Total des recettes réelles de fonct , , , , Opé. d'ordre de transferts entre sectio ,55 29, Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. fo Total des recettes d'ordre de fonct ,55 29,45 TOTAL , , , ,10 Pour information R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N ,34 Page 6

8 II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES II A3 DEPENSES D'INVESTISSEMENT Chap. (BP + DM + RAR Mandats 010 Stocks 20 Immobilisations incorporelles (sf 204) , , , Subventions d'équipement versées ,00 285,00 21 Immobilisations corporelles , , ,47 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours , , ,80 878,77 Total des opérations d'équipement Total des dépenses d'équipement , , , ,45 10 Dotations, fonds divers et reserves 13 Subventions d'investissement reçues 16 Emprunts et dettes assimilés (sf 165) , , , Dépôts et ctionnements reçus 18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) 26 Participations et créances ratt. à des particip. 27 Autres immobilisations financières 121,00 120,75 0, Dépenses imprévues Total des dépenses financières , , Total des opé. pour le compte de tiers Total des dépenses réelles d'invest , , , , Opé. d'ordre de transfert entre sections , , Opérations patrimoniales 73,00 72,75 0,25 Total des dépenses d'ordre d'invest , , ,70 TOTAL , , , ,37 Pour information D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N ,51 RECETTES D'INVESTISSEMENT Chap. (BP + DM + RAR Titres 010 Stocks 13 Subventions d'investissement reçues (sf 138) , , , ,07 16 Emprunts et dettes assimilés (sf 165) Immobilisations incorporelles (sf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Total des recettes d'équipement , , , ,07 10 Dotations, fonds divers et reserves (sf 1068) , , Excédents de fonctionnement capitalisés Autres subv.d'investissement non transférables 165 Dépôts et ctionnements reçus 18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) 26 Participations et créances ratt. à des particip. 27 Autres immobilisations financières 4 535, ,16 1, Produits des cessions d'immobilisations Total des recettes financières , , , Total des opé. pour le compte de tiers Total des recettes réelles d'invest , , , Virement de la section de fonctionnement , Opé. d'ordre de transferts entre sections , ,04 0, Opérations patrimoniales 73,00 72,75 0,25 Total des recettes d'ordre d'invest , ,79 1,21 TOTAL , , , ,12 Pour information R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 Page 7

9 II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF BALANCE GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II B1 1 - Mandats (y compris sur les restes à Charges à caractère général FONCTIONNEMENT Charges de personnel et frais assimilés Atténuations de produits Achats et variations de stocks Autres charges de gestion courante Charges financières Charges exceptionnelles Dotations provisions semi-budgétaires Production stockée (ou déstockage) Dépenses de fonctionnement - Total Pour information D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL , , , , , , , , , , , , , , , , INVESTISSEMENT Dotations, fonds divers et reserves Subventions d'investissement reçues Provisions pour risques et charges Emprunts et dettes assimilés (sf 1688 non budgétaire) Compte de liaison : affectation (BA, régie) Total des opérations d'équipement Différences sur d'immobilisations Immobilisations incorporelles (sf 204) Subventions d'équipement versées Immobilisations corporelles Immobilisations reçues en affectation Immobilisations en cours Participations et créances ratt. à des particip. Autres immobilisations financières Amortissements des immobilisations Provisions pour dépréciation des immobilisations Provisions pour dépréciation Opérations pour compte de tiers Charges à répartir sur plusieurs exercices Provisions pour dépréciation comptes de tiers Provisions pour dépréciation comptes financiers Stocks Dépenses d'investissement - Total Pour information D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL 1 193, , , , , , , , ,44 72, , , , ,41 120,75 120, , , , ,51 Page 8

10 II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF BALANCE GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II B2 2 - Titres (y compris sur les restes à Atténuations de charges FONCTIONNEMENT Achats et variations des stocks Produits des services, domaine et ventes diverses Production stockée (ou déstockage) Travx en régie Impôts et taxes Dotations, subventions et participations Autres produits de gestion courante Produits financiers Produits exceptionnels Reprises provisions semi-budgétaires Transferts de charges Recettes de fonctionnement - Total Pour information R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL , , , , , , , , , , , ,81 16,09 16, , , , , , , , INVESTISSEMENT Dotations, fonds divers et reserves (sf 1068) Excédents de fonctionnement capitalisés Subventions d'investissement reçues Provisions pour risques et charges Emprunts et dettes assimilés (sf 1688 non budgétaire) Compte de liaison : affectation (BA, régie) Différences sur d'immobilisations Immobilisations incorporelles (sf 204) Subventions d'équipement versées Immobilisations corporelles Immobilisations reçues en affectation Immobilisations en cours Participations et créances ratt. à des particip. Autres immobilisations financières Amortissements des immobilisations Provisions pour dépréciation des immobilisations Provisions pour dépréciation Opérations pour compte de tiers Charges à répartir sur plusieurs exercices Provisions pour dépréciation comptes de tiers Provisions pour dépréciation comptes financiers Stocks Recettes d'investissement - Total Pour information R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL ,00 72, , , , , , , , , , , , ,88 Page 9

11 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap. / Art. employés (ou restant à employer) Mandats Charges rattachées 011 Charges à caractère général , , , E et assainissement , , Energie - Electricité , , Carburants , ,14-877, Alimentations , , , Autres fournitures non stockées ,75 629, Fournitures d'entretien , , , Fournitures de petit équipement , , , Fournitures de voirie , , , Vêtements de travail ,46 118, , Fournitures administratives ,36 342, , Livres,disques,cassettes(bibliothèque, Fournitures scolaires ,10 33, , Autres matières et fournitures 109,20-109, Contrats de prestations de services , , , Locations immobilières , , Locations mobilières ,03 534,58-503, Locations mobilières , , Locations mobilières/cinema ,50-813, Terrains , , Bâtiments , , , Voies et résex , , , Bois et forêts , , Matériel roulant ,02 662, , Autres biens mobiliers , , Maintenance ,74-368, Primes d'assurances , , Etudes et recherches ,93 563, Documentation générale et technique , , Versements à des organismes de for , , Autres frais divers ,39 509, , Indemnités comptable et x régi ,55 439, Honoraires , , Frais d'actes et de contentieux , , Divers ,76 367,20-432, Annonces et insertions , , Fêtes et cérémonies , , , Centralisation sentier du rhône , , Catalogues et imprimés , , , Publications 160,20-160, Divers , , Transports de biens ,98 36, Divers , , Missions , , Frais d'affranchissement , , Frais de télécommunications , , Concours divers (cotisations...) ,46-224, Frais de nettoyage des locx , , Redevances pour services rendus Remboursements de frais ,78 39, A d'tres organismes 1 290, , Autres services extérieurs Taxes foncières ,50 728,50 Page 10

12 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap. / Art. employés (ou restant à employer) Mandats Charges rattachées Autres impôts locx 4 694, , Droits d'enregistrement et de timbre 175,00-175, Taxes et impôts sur les véhicules ,50-241, Autres impôts,taxes&vers.assimilés (a ,60-221, Charges de personnel et frais assim , , Autres personnel extérieur , , Cotisations versées FNAL ,97-146, Cotisations centre national et CNFP , , Autres impôts,taxes&vers.assimilés su , , Personnel titulaire 471,10-471, Rémunération principale , , NBI,supp. fam. de traite. & indemnité d , , Autres indemnités , , Rémunération , , Autres indemnités , , Autres emplois d'insertion , , Rémunérations des apprentis , , Cotisations à l'urssaf , , Cotisations x caisses de retraite , , Cotisations x ASSEDIC , , Cotisations pour assurance du personne ,63-345, Cotisations x organismes socix , , Versements x tres oeuvres socia ,91 978, Médecine du travail, pharmacie ,00 585, Atténuations de produits 65 Autres charges de gestion courante , , , Indemnités , , Frais de mission , , Cotisations de retraite ,48 180, Formation , , Cotis. fond de financ. de l'alloc. fin m Pertes sur créances irrécouvrables ,14-100, Service d'incendie , , Contrib sdea ,65 2, Contrib sivu inforoutes ,15 71, Contrib smedmusique , , Indemnités de logement x institut 1 305, , , Autres contributions obligatoires ,50-249, Autres dép.oblig.ogec Autres dép.oblig. caf Caisse des écoles CCAS Subv.org.droit.privé.divers , , Subv.classes transplantées , , Subvention spa ,69 27, Mission locale ,14-30, Alvr ,14-30, Associations teilloises , , Amicale du personnel communal Amicale sapeurs pompiers Autres associations , , Fonds sportif ,00-1,00 Page 11

13 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap. / Art. employés (ou restant à employer) Mandats Charges rattachées Divers cel , , Charges diverses de la gestion coura , ,90 TOTAL GESTION DES SERVICES (a) = , , , ,68 66 Charges financières (b) , , , Intérêts des emprunts et dettes Intérêts réglés à l'échéance ,01 733, , Intérêts - Rattachement des ICNE ICNE de l'exercice N , , Autres charges financières Charges exceptionnelles (c) , , , Intérêts moratoires et pénalités sur mar Titres (sur excercices antérieu , , , Subventions x personnes de droit p Autres charges exceptionnelles , , ,90 68 Dotations provisions semi-budgétair , ,90 0, Dot.x prov.pour risques&charges ex , ,90 0, Dépenses imprévues (e) TOTAL DES DEPENSES REELLES = a + b + c + d + e , , , , Virement à la section d'investisseme , Opérations d ordre de transfert ent , ,04 0, Diff. sur (positives) transf. e Dot.x amort.des immo.incorporelles & , , , Dot.x amort.charges financières à r , ,02 TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT ,04 0, Opérations d ordre à l intérieur de la TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE ,04 0,96 TOTAL DEPENSES DE FONCTIONNEMENT = DEPENSES REELLES + D'ORDRE , , , ,77 Pour information D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 Détail du calcul des ICNE compte Montant des ICNE de l'exercice - Montant des ICNE de l'exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N , ,96 Page 12

14 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap. / Art. employés (ou restant à employer) Titres Produits rattachés 013 Atténuations de charges , , Rabais,remises et ristournes obtenus s 133,55-133, RRR achats de matières premières (et 258,94-258, R.R.R. obtenus sur services extérieurs 258,34-258, Remboursements sur rémunérations d , , Remb. sur charges Sécurité Sociale et , , Remb. sur tres charges sociales 1 097, ,73 70 Produits des services, domaine et v , , , Concession dans les cimetières (pro , , Redevances funéraires Redevance d'occupation du dom.publ , , Redevances & droits des serv. à cara 64,50-64, Redev.serv.culturel (mediatheque 1 169, , Redev.&droits des serv.péri-scolaire , , Autres prestations de service 703,00-703, Locations diverses (tres qu'immeuble x budgets annexes, régies munic.,c par les budgets annexes et les régies m , , par les CCAS ,40 74, par les Caisses des Ecoles , , par les communes membres du GFP , , par d'tres redevables , , ,11 73 Impôts et taxes , , Contributions directes , , Taxes foncières et d'habitation , , Attribution de compensation , , Dotation de solidarité communtaire , , FNGIR , , Autres reversements de fiscalité 3 665, , Droits de place , , Droits de stationnement , , Taxe sur les pylônes électriques , , Taxe sur l'électricité ,68-0, Taxe sur l'énergie hydrlique , , Taxe locale sur la publicité extérieure Taxe addit.x droits de mut.ou taxe p , , Autres taxes diverses , ,00 74 Dotations, subventions et participa , , , Dotation forfaitaire , , , DGF-Dotation forfaitaire , , Dotation de solidarité rurale , , Dotation nationale de péréquation , , Dotation générale de décentralisation ,00 81, Etat , , Autres , , Régions ,00-328, Départements ,10-849, Communes Autres communes , , GFP de rattachement Autres groupements Autres organismes , ,49 Page 13

15 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap. / Art. employés (ou restant à employer) Titres Produits rattachés Dotation de compensation de la réform , , , Dotation unique compensations spécif , , Attribution du Fonds départemental de , , , Etat-Compens. titre exonérations ta , ,55-1, Etat-Compens. titre exonérations ta , ,45 1,55 75 Autres produits de gestion courante , , , Revenus des immeubles , , , Produits divers de gestion courante ,53-202,53 TOTAL GESTION DES SERVICES (a) = , , , ,55 76 Produits financiers (b) 10 16,09 83, Autres produits financiers 10 16,09 83,91 77 Produits exceptionnels (c) , , Autres produits exceptionnels sur op. d 2 226, , Mandats ou atteints déchéanc 263,96-263, Produits des cessions d'immobilisatio Autres produits exceptionnels Produits exceptionnels divers , ,93 78 Reprises provisions semi-budgétair TOTAL DES RECETTES REELLES = a + b + c + d , , , , Opérations d ordre de transfert ent ,55 29, Immobilisations corporelles , , Quote-part des subv.d'inv.transf. cp 1 193, , Rep.sur prov.pour risques&charges e Opérations d ordre à l intérieur de la TOTAL DES RECETTES D'ORDRE ,55 29,45 TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT = RECETTES REELLES + D'ORDRE , , , ,10 Pour information R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N ,34 Détail du calcul des ICNE compte 7622 Montant des ICNE de l'exercice - Montant des ICNE de l'exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 Page 14

16 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES III B1 Chap. / Art. Mandats 010 Stocks 20 Immobilisations incorporelles (hors , , , Frais d'études , , , Subventions d'équipement versées ( ,00 285, Organismes publics divers Bâtiments et installations , ,00 21 Immobilisations corporelles (hors o , , , Terrains nus , , , Terrains de voirie 2,00-2, Terrains bâtis Bâtiments scolaires , , Autres bâtiments publics , , , Instal.géné.,agencements,aménagem , , Autres résex , , , Matériel roulant , , Autre matériel et outillage de voirie , , Autres install., matériel et outillage tec Matériel de transport Mobilier Autres immobilisations corporelles ,20 329,80 22 Immobilisations reçues en affectat 23 Immobilisations en cours (hors op , , ,80 878, Constructions , , Installation, matériel et outillage techniq , , ,72 Total des dépenses d'équipement , , , ,45 10 Dotations, fonds divers et reserves 13 Subventions d'investissement reçu 16 Emprunts et dettes assimilés (sf , , , Emprunts en euros , , , Dettes envers locataires-acquéreurs Autres emprunts et dettes , , Dépôts et ctionnements reçus 18 Compte de liaison : affectation (BA, 26 Participations et créances ratt. à de 27 Autres immobilisations financières 121,00 120,75 0, Dépôts et ctionnements versés 121,00 120,75 0, Dépenses imprévues Total des dépenses financières , ,22 Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers TOTAL DES DEPENSES REELLES , , , , Opération d'ordre transfert entre se , ,45 Reprise sur tofinancement antér 1 193, , Départements 193,06-193, Autres communes Charges transférées , ,51 Page 15

17 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES III B1 Chap. / Art. Mandats Immob.corporelles/travx regie , , Immob.corporelles/travx regie , , Opérations patrimoniales 73,00 72,75 0, Terrains de voirie 73,00 72,75 0,25 TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE , , ,70 TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT = DEPENSES REELLES + D'ORDRE , , , ,37 Pour information D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N ,51 Page 16

18 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES III B2 Chap. / Art. Titres 010 Stocks 13 Subventions d'investissement reçu , , , , Départements Autres communes , , , Autres , , Etats et établissements nationx , , Régions Départements Autres établissements publics locx , , Autres Emprunts et dettes assimilés (sf Emprunts en euros Immobilisations incorporelles (sf Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectat 23 Immobilisations en cours Total des recettes d'équipement (sf 138) , , , ,07 10 Dotations, fonds divers et reserves , , FCTVA , , TLE , , Excédents de fonctionnement capita Autres subv. d'inv. non transférabl 165 Dépôts et ctionnements reçus 18 Compte de liaison : affectation (BA, 26 Participations et créances ratt. à de 27 Autres immobilisations financières 4 535, ,16 1, Départements 4 535, ,16 1, Produits des cessions d'immobilisa Total des recettes financières , , ,16 Total des recettes d'opérations pour compte de tiers TOTAL DES RECETTES REELLES , , , Virement de la section de fonctionn , Opérations d'ordre de transfert ent , ,04 0, Plus ou moins-values sur cessions d' Frais d'études , , Organismes publics divers , , Concessions & droits similaires,bre 6 513, , Plantations d'arbres et arbustes 1 350, , Autres agencements et aménagement 2 036, , Hôtel de ville 1 802, , Bâtiments scolaires 3 534, , Autres bâtiments publics , , Install.géné.,agencement,aménageme 599,33-599, Autres constructions 843,39-843,39 Page 17

19 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES III B2 Chap. / Art. Titres Résex de voirie 8 645, , Installations de voirie 1 359, , Autres résex 2 224, , Matériel roulant , , Autre matériel et outillage de voirie 9 036, , Autres install., matériel et outillage tec 767,65-767, Matériel de transport Matériel de bure et informatique 7 504, , Mobilier , , Autres immobilisations corporelles , , , Pénalités de renégociation de la dette , ,02 TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT ,04 0, Opérations patrimoniales 73,00 72,75 0, Dotations et fonds globalisés d'invest 73,00 73, Dons et legs en capital 72,75-72,75 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE , ,79 1,21 TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT = RECETTES REELLES + D'ORDRE , , , ,12 Pour information R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 Page 18

20 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT III B3 OPERATION D'EQUIPEMENT N 00 LIBELLE : Divers Chap. / Art. Mandats DEPENSES ,49 A , , ,42 B ,63 20 Immobilisations incorporelles , , , Frais d'études , , ,62 Autres (205) 1 315, Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles , , , , Terrains nus , , , , Terrains de voirie 1,00-1, , Terrains bâtis , Matériel roulant , , , Autre matériel et outillage de voirie , , , Mobilier , Autres immobilisations corporelles ,22 Autres (2113,2121,2128,21311,21318, ,85 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours , , , Constructions , , , Installation, matériel et outillage technique ,67 Autres (23131,23151,238) ,79 RECETTES (répartition) (Pour information) Titres TOTAL RECETTES AFFECTEES C D ,00 13 Subventions d'investissement reçues ,00 Autres (1321,1323) ,00 16 Emprunts et dettes assimilés 20 Immobilisations incorporelles 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Solde du financement Pour l'exercice En cumulé Recettes - Dépenses C-A ,07 D-B ,63 Page 19

21 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT III B3 OPERATION D'EQUIPEMENT N LIBELLE : CTM Chap. / Art. Mandats DEPENSES A B ,87 20 Immobilisations incorporelles 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles , Matériel de transport Autres (2183,2188) 6 442,23 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours ,64 Autres (2313,23131,2315) ,64 RECETTES (répartition) (Pour information) Titres TOTAL RECETTES AFFECTEES C D 13 Subventions d'investissement reçues 16 Emprunts et dettes assimilés 20 Immobilisations incorporelles 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Solde du financement Pour l'exercice En cumulé Recettes - Dépenses C-A D-B ,87 Page 20

22 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT III B3 OPERATION D'EQUIPEMENT N LIBELLE : Centre des impots Chap. / Art. Mandats DEPENSES A 2 009, ,28 B ,60 20 Immobilisations incorporelles 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 2 009, , , Autres bâtiments publics 2 009, , ,28 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours ,32 Autres (2313) ,32 RECETTES (répartition) (Pour information) Titres TOTAL RECETTES AFFECTEES C D 13 Subventions d'investissement reçues 16 Emprunts et dettes assimilés 20 Immobilisations incorporelles 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Solde du financement Pour l'exercice En cumulé Recettes - Dépenses C-A ,28 D-B ,60 Page 21

23 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT III B3 OPERATION D'EQUIPEMENT N LIBELLE : Batiment communal des pompiers Chap. / Art. Mandats DEPENSES A B 20 Immobilisations incorporelles 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Constructions RECETTES (répartition) (Pour information) Titres TOTAL RECETTES AFFECTEES C D 13 Subventions d'investissement reçues 16 Emprunts et dettes assimilés 20 Immobilisations incorporelles 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Solde du financement Pour l'exercice En cumulé Recettes - Dépenses C-A D-B Page 22

24 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT III B3 OPERATION D'EQUIPEMENT N LIBELLE : Centre intercommunal de secours Chap. / Art. Mandats DEPENSES A ,00 285,00 B Immobilisations incorporelles 204 Subventions d'équipement versées ,00 285, Organismes publics divers , Bâtiments et installations , , ,00 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours RECETTES (répartition) (Pour information) Titres TOTAL RECETTES AFFECTEES ,00 C , ,07 D ,84 13 Subventions d'investissement reçues , , , , Départements Autres communes , , , , Autres , ,00 16 Emprunts et dettes assimilés Emprunts en euros Immobilisations incorporelles 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Solde du financement Pour l'exercice En cumulé Recettes - Dépenses C-A ,93 D-B ,84 Page 23

25 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT III B3 OPERATION D'EQUIPEMENT N LIBELLE : Batiment Bvd Pasteur/Atelier méca.postal Chap. / Art. Mandats DEPENSES A 1 329, , ,00 B ,77 20 Immobilisations incorporelles 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 1 329, , , , Autres bâtiments publics 1 329, , , ,95 Autres (2188) 51,43 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours ,39 Autres (2313,2315,23151) ,39 RECETTES (répartition) (Pour information) Titres TOTAL RECETTES AFFECTEES C D 13 Subventions d'investissement reçues 16 Emprunts et dettes assimilés 20 Immobilisations incorporelles 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Solde du financement Pour l'exercice En cumulé Recettes - Dépenses C-A ,95 D-B ,77 Page 24

26 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT III B3 OPERATION D'EQUIPEMENT N LIBELLE : Médiathèque Chap. / Art. Mandats DEPENSES 5 00 A 5 00 B ,56 20 Immobilisations incorporelles 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles , Autres bâtiments publics ,00 Autres (2184,2188) 6 062,56 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours RECETTES (répartition) (Pour information) Titres TOTAL RECETTES AFFECTEES C D 13 Subventions d'investissement reçues 16 Emprunts et dettes assimilés 20 Immobilisations incorporelles 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Solde du financement Pour l'exercice En cumulé Recettes - Dépenses C-A D-B ,56 Page 25

27 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT III B3 OPERATION D'EQUIPEMENT N LIBELLE : Eglise du centre Chap. / Art. Mandats DEPENSES A , , ,69 B ,14 20 Immobilisations incorporelles 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles , , , , Autres bâtiments publics , , , ,30 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours ,84 Autres (2313) ,84 RECETTES (répartition) (Pour information) Titres TOTAL RECETTES AFFECTEES C D 13 Subventions d'investissement reçues Etats et établissements nationx Emprunts et dettes assimilés 20 Immobilisations incorporelles 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Solde du financement Pour l'exercice En cumulé Recettes - Dépenses C-A ,30 D-B ,14 Page 26

28 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT III B3 OPERATION D'EQUIPEMENT N LIBELLE : Eglise de Mélas Chap. / Art. Mandats DEPENSES A , , ,59 B ,20 20 Immobilisations incorporelles ,16 Autres (2031) , Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles , , , Instal.géné.,agencements,aménagement , , ,58 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours , , , , Installation, matériel et outillage technique , , , ,34 Autres (2313) ,12 RECETTES (répartition) (Pour information) Titres TOTAL RECETTES AFFECTEES C D Subventions d'investissement reçues Départements Emprunts et dettes assimilés 20 Immobilisations incorporelles 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Solde du financement Pour l'exercice En cumulé Recettes - Dépenses C-A ,92 D-B ,20 Page 27

29 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT III B3 OPERATION D'EQUIPEMENT N LIBELLE : Espace Aden Chap. / Art. Mandats DEPENSES A B ,23 20 Immobilisations incorporelles 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles , Autres bâtiments publics ,10 Autres (2128,2188) ,63 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours ,50 Autres (2313,2315) ,50 RECETTES (répartition) (Pour information) Titres TOTAL RECETTES AFFECTEES C D ,00 13 Subventions d'investissement reçues ,00 Autres (1321) ,00 16 Emprunts et dettes assimilés 20 Immobilisations incorporelles 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Solde du financement Pour l'exercice En cumulé Recettes - Dépenses C-A D-B ,23 Page 28

30 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT III B3 OPERATION D'EQUIPEMENT N LIBELLE : Centre social Chap. / Art. Mandats DEPENSES A B ,67 20 Immobilisations incorporelles 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 2 607,28 Autres (21318) 2 607,28 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours ,39 Autres (2313) ,39 RECETTES (répartition) (Pour information) Titres TOTAL RECETTES AFFECTEES C D Subventions d'investissement reçues Régions Emprunts et dettes assimilés 20 Immobilisations incorporelles 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Solde du financement Pour l'exercice En cumulé Recettes - Dépenses C-A D-B ,67 Page 29