VERSEMENT 297W. N du versement DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'AIN

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1 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'AIN N du versement 297W VERSEMENT DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT DE L AIN Service: SERVICE ASSISTANCE AUX COLLECTIVITES LOCALES Bureau: CONSTRUCTIONS PUBLIQUES Sommaire Art : Aménagement, Construction: édifices publics, groupes scolaires, collèges, lycées, salles polyvalentes, biliothèques, ensembles sportifs, casernes, centres aérés, piscines, colonies de vacances, campings, salles culturels, foyers rurals, monuments religieux, salles polyvalentes, mairies Métrage linéaire: Nombre d articles : 211 Métrage linéaire : Lieu de conservation: Archives départementales de l Ain Communicabilité: libre Mission archives 31/03/2014 page 1/18

2 N Analyse Début Fin article 1 AMBERIEU-EN-BUGEY: CET. Centre d'apprentissage, équipement sportif. Cours complémentaire de filles AMBERIEU-EN-BUGEY : Collège d'enseignement général et internat. Transformation du CEG en CES. 3 AMBERIEU-EN-BUGEY: Acquisition de terrain pour la construction d'un centre post scolaire agricole. Construction d'un nouveau groupe scolaire avec internat et classe primaire. Aménagement du CET. Restauration groupe scolaire Jules Ferry. Aménagement groupe scolaire Jean Jaurès. CEG construction d'une conciergerie et équipement complémentaire. Aménagement des abords du CES, décoration, extension du préau. 4 AMBERIEU-EN-BUGEY: construction d'une école primaire et maternelle quartier JEAN-DE-PARIS AMBERIEU-EN-BUGEY: Construction d'une caserne de sapeurs pompiers AMBERIEU-EN-BUGEY: construction d'un gymnase type B ARTEMARE: Construction d'un centre post scolaire agricole BELLEGARDE-SUR-VALSERINE: construction lycée mixte bat.a plans BELLEGARDE-SUR-VALSERINE: construction du lycée mixte, bat. B plans BELLEGARDE-SUR-VALSERINE: construction du lycée mixte, bat. C et D, plans. 11 BELLEGARDE-SUR-VALSERINE: construction du lycée mixte, bat. E et F, plans BELLEGARDE-SUR-VALSERINE: construction du lycée mixte, bat F et G, plans. 13 BELLEGARDE-SUR-VALSERINE: construction du lycée mixte, bat. G, plans. 14 BELLEGARDE-SUR-VALSERINE : construction du lycée mixte; cahier des prescriptions spéciales, cahier des prescriptions techniques, devis descriptif, cahier des charges et conditions particulières, plans réseau d'eau. 15 BELLEGARDE-SUR-VALSERINE : construction du lycée mixte; électricité, téléphone,éclairage public, voierie assainissement, espaces verts, devis quantitatif gros oeuvre, carrelage, peinture. 16 BELLEGARDE-SUR-VALSERINE : construction du lycée mixte, voierie et réseaux divers devis estimatif, borderau VRD, estimatif VRD, cahier des prescriptions spéciales, correspondances diverses. 17 BELLEGARDE-SUR-VALSERINE : Construction du lycée mixte, plans modifiés; correspondances diverses. 18 BELLEGARDE-SUR-VALSERINE : construction d'un centre aéré. construction du groupe scolaire de Musinens Mission archives 31/03/2014 page 2/18

3 19 BELLEGARDE-SUR-VALSERINE : construction d'une salle omnisport BELLEY: lycée mixte classique et moderne: cahier des prescriptions spéciales, devis quantitatif et estimatif, devis descriptif, photos, étude des fondations. 21 BELLEY: lycée mixte classique et moderne: plans d'exécution, résultat appel d'offre, lancement des travaux, ordres de services, approbation du dossier définitif, branchement gaz électricité, fondations spéciales, equipement sportif, demande de projet de contrat architecte. 22 BELLEY: lycée: contrat d'architecte marchés. Avenant à la convention participation de la ville. Convention définitive ville état. Maitrise de l'ouvrage à l'état. Ancienne position de la municipalité. Programme pédagogique. 23 BELLEY: lycée: Financement 1 tranche. Financement 2 tranche. Demande d'autorisation de programme. Approbation technique. Travaux supplémentaires. Décoration. Réception du lycée. Remise des batiments à la ville. 24 BOURG-EN-BRESSE: lycée lalande cahier des prescriptions spéciales. Devis descriptif quantitatif, estimatif. 25 BOURG-EN-BRESSE: lycée lalande devis descriptif quantitatif estimatif. Construction d'un internat plans. Reconvertion des locaux d'internat en externat.convention ville état. Financement. Maitrise de l'ouvrage. Acquisition de terrain. Agrément. Rapport technique. Ordre de service. Construction d'un plancher au gymnase. Travaux supplémentaires. crédit supplémentaire. décoration BOURG-EN-BRESSE: lycée lalande: plans BOURG-EN-BRESSE: lycée lalande: plans BOURG-EN-BRESSE: lycée carriat plans BOURG-EN-BRESSE: lycée carriat plans BOURG-EN-BRESSE: lycée carriat plans BOURG-EN-BRESSE: lycée carriat: Plans. Installation chauffage. Mise en adjudication. Emprunts. Fondations exceptionnelles. 32 BOURG-EN-BRESSE: lycée carriat: dossier demande de subvention complémentaires. Controle des constructions scolaires. Complément d'intérets moratoires. 2 tranche. Photo avancement des travaux. Récapitulation financière des travaux de la 2 tranche. 3 tranche dossier administratif. ordre de service. Réception définitive 3 tranche. 33 BOURG-EN-BRESSE: piscine carriat: avenant lot électricité. Avenant règlement des entreprises. Financement. Equipement sportif. Traitement des eaux. Plans BOURG-EN-BRESSE: piscine carriat: Plans. Electricité. Traitement des eaux BOURG-EN-BRESSE: stade verchère: Agrandissement. Création d'un terrain d'entrainement. Aménagement vestiaire. Construction d'un terrain de basket. Construction d'un logement de gardien. clt: BOURG-EN-BRESSE: MJC cahier des prescriptions techniques particulières Mission archives 31/03/2014 page 3/18

4 devis descriptif, estimatif. dossier administratif. plans. 37 BOURG-EN-BRESSE: piscine, camping de challes: dossier administratif. construction locaux administratif et logement. centre nautique. 38 BOURG-EN-BRESSE: Stade des vennes, plans, dossier administratif, devis. Equipement sportif du groupe scolaire charles Jarrin, gymnase et plateau d'évolution. 39 BOURG-EN-BRESSE: lycée quinet: Installation d'un cabinet médical et d'un bloc dentaire. construction de vestiaires. Travaux déconcentrés. Réfection installation électrique. 40 BOURG-EN-BRESSE: collège du revermont: protection contre les risques d'incendie. Réception définitive. Décoration. Avenant. Ordre de service. Dossier préfecture. Plan, préau devis descriptif BOURG-EN-BRESSE: collège du revermont: Plans. Clt: BOURG-EN-BRESSE: lycée de jeunes filles: Avenant 2 tranche. Travaux supplémentaires 1 tranche. Travaux supplémentaire 2 tranche. Ordre de service. Correspondance financement. Contrat architecte. dossier d'exécution. Possibilité d'extension. Approbation technique. Convention préliminaire. Convention ville état. Acquisition de terrain. 2 programme pédagogique. Maitrise d'ouvrage. Décoration. 43 BOURG-EN-BRESSE: lycée de jeunes filles: plans. Réception 1, 2, 3 tranche. 44 BOURG-EN-BRESSE: école charles perrault: équipement sportif. Financement. Contrôle construction scolaire. Devis descriptif. Devis quantitatif, estimatif. Plans. 45 BOURG-EN-BRESSE: école SAINT-exupery: Cahier des prescriptions spéciales. Calcul de l'évaluation administrative. Décoration. Dépassement du prix plafond. Chauffage. Gymnase. Logements. Etudes des sols, fondations, sondages. Plans. 46 BOURG-EN-BRESSE: école louis parant: Programme pédagogique. Acquisition de terrain. Cahier des prescriptions spéciales. Devis descriptif, quantitatif, estimatif. Equipements sportifs. Plans. 47 BOURG-EN-BRESSE: ecole charles péguy: Calcul de l'évaluation administrative. Pré étude geotechnique. c.r. de visites de chantier. Décoration. Equipement sportif. Devis estimatif, descriptif. Plans BOURG-EN-BRESSE: école charles peguy: Gymnase BOURG-EN-BRESSE: école les arbelles: dossier d'éxecution. Acquisition de terrain. Cahier des prescription spéciales. Devis quantitatif, estimatif BOURG-EN-BRESSE: école les arbelles: Devis descriptif et quantitatif BOURG-EN-BRESSE: école les arbelles: Plans BOURG-EN-BRESSE: Aménagement chambre de commerce, camping de Brou, stade louis Parant, gymnase Bichat, gymnase du Peloux BOURG-EN-BRESSE: Construction d'une salle de basket. Aménagement Mission archives 31/03/2014 page 4/18

5 ecole normale. Aménagement du collège de brou et des vennes. Local préfabriqué du malivert. 54 BOURG-EN-BRESSE: école maternelle de Brou BAGE-LA-VILLE: construction d'un centre agricole et ménager BAGE-LE-CHATEL: Devis quantitatif estimatif BAGE-LE-CHATEL: construction du CEG: Ateliers pour activités manuelles. Réception. Maitrise de l'ouvrage. Financement. Décoration. Aménagement du terrain. Plans. 58 BALAN: constructions scolaires. BEAUPONT: terrain de sport. BELIGNEUX: construction scolaire. BELLIGNAT: aménagement d'un terrain de sport. 59 CHATILLON-SUR-CHALARONNE: Travaux d'éclairage des courts de tennis. Plateau d'éducation physique. Aménagement stade municipal. construction d'un gymnase. 60 CHATILLON-SUR-CHALARONNE: Aménagement d'une maison de jeunes. CET travaux déconcentrés. CES 900 plans. 61 CHATILLON-SUR-CHALARONNE: CES 900: Programme pédago. Travaux déconcentrés. décoration. Aménagement de l'internat. Réception définitive. Aménagement des abords du CES. Solde de l'opération. Travaux complémentaire à executer. Financement. 62 CEYZERIAT: aménagement terrain de basket, court de tennis. Projet bassin école de natation. Salle culturelle. wc public. CHALAMONT: construction d'un centre agricole ménager. CHALLEX: colonie de vacances. CHAMPAGNE-EN-VALROMEY: Piscine, terrain de sport et de camping. CHAMPDOR: terrain de camping. 63 CHAMPFROMIER: Aménagement groupe scolaire, mairie, logements instituteurs. CHANAY: Colonie de vacances. CHATILLON-EN- MICHAILLE: Colonie de vacances. CHAZEY-BONS: Terrain de sport. CHAZEY-SUR-AIN: Aménagement terrain de sport. CHEVROUX: Réfection toiture de l'église. CHEZERY-FORENS: Colonie de vacances, terrain de camping. 64 CIVRIEUX : Classe préfabriqué. COLIGNY : Eclairage stade municipal. Foyer rural. Classes préfabriqués. COLLONGES : Aménagement terrain de sport. Colonie de vacances. CONDAMINE-LA-DOYE : Construction piscine au centre de vacances. CONFRANCON : Eclairage terrain de sport. CONFORT : Colonie de vacances. CORCELLES : Colonie de vacances. CORLIER : Colonie de vacances. CORMARANCHE-EN-BUGEY : Construction d'un groupe scolaire. 65 CORMORANCHE-SUR-SAONE: Avant projet terrain de sport. CORMOZ: Terrain de sport. COURMANGOUX: Installation wc public. CROTTET: Classe préfabriqué. CULOZ: construction groupe scolaire. Aménagement d'une baignade. 66 DORTAN: Equipement sportif. DOMSURE: Reconstruction du centre mairie, école. DIVONNE-LES-BAINS: construction groupe scolaire DIVONNE-LES-BAINS: Transformation du clocher de l'église. Aménagement Mission archives 31/03/2014 page 5/18

6 établissement thermal. Aménagement d'une plage municipale. construction école maternelle. construction stade nautique. 68 FAREINS: terrain de sport. FEILLENS: Cantine scolaire. FITIGNIEU: colonie de vacances. FOISSIAT: aménagement d'un cours ménager agricole. FRANS- LES-VERNES: construction d'une classe préfabriqué. aménagement terrain de sport. FERNEY-VOLTAIRE: Groupe scolaire,décoration, 2 tranche, financement FERNEY-VOLTAIRE: construction centre nautique GEOVREISSIAT: groupe scolaire, 2 classes, 1 logement. GRAND- ABERGEMENT: Amenagement du centre d'accueil J. Macé. GUEREINS: salle de réunions. GIRON: colonie de vacances. GEX: classe mobile. maison des jeunes. construction d'un complexe sportif. 71 GEX: construction de vestiaires, douches au stade. Equipement sportif du CES. CES HAUTEVILLE-LOMPNES: construction d'un centre sportif. Aménagement d'un double plateau au CEG. Construction d'un centre culturel. Construction d'une piscine. Construction d'un gymnase HAUTEVILLE-LOMPNES: Extension d'un groupe scolaire INJOUX-GENISSIAT: Aménagement d'un stade scolaire. Aménagement d'un plateau simplifié d'eps. Construction d'une classe. Reconstruction du batiment mairie école. Centre de vacances de chaise. IZERNORE: groupe scolaire. 75 JASSANS-RIOTTIER: Construction d'un centre post scolaire agricole. Construction groupe scolaire. Construction école maternelle. Terrain d'éducation physique et sportive. 76 JASSANS-RIOTTIER: Aménagement d'une plage. Construction d'une piscine; Construction d'un gymnase. 77 JASSERON: Réparation de l'église. classes mobiles. JAYAT: construction d'un groupe scolaire. JOURNANS: construction d'un centre aéré et de formation permanente. Aménagement d'un terrain de camping. JUJURIEUX: colonie de la ville d'arpajon. colonie papeterie novaire. Aménagement terrain de sports LAGNIEU: construction scolaires. CES LAGNIEU: CES 900 descriptif batiment, détail estimatif, soumission. Construction d'un terrain de jeux. Construction d'un vestiaire, douche au stade municipal. Construction d'un COSEC LAGNIEU: Construction du centre balnéaire LEAZ : réparation locaux scolaires. LELEX : colonie de vacances. LENT : aménagement d'un bloc vestiaires sanitaires stade municipal. LESCHEROUX: aménagement terrain de sport. LEYMENT : aménagement d'un plateau sportif, construction locaux scolaires, création voies d'accès locaux scolaires. LHUIS : aménagement d'un centre scolaire agricole, terrain de sport scolaire, classe enfantine. LOMPNIEU : réfection de la voute de l'église. LOYETTES : classe préfabriquée. VILLIEU-LOYES-MOLLON : construction d'une salle de classe MAILLAT: construction d'une classe légère préfabriquée. MANZIAT: Mission archives 31/03/2014 page 6/18

7 aménagement stade municipal. MARBOZ: aménagement d'un centre post scolaire agricole et ménager. MARSONNAS: classe et logement. MATAFELON-GRANGES: travaux d'aménagement de la colonie de charmine. MEILLONNAS: agrandissement de la cour de l'école. MERIGNAT: batiment scolaire.meximieux: CEG 400. Aménagement d'un terrain de sport. 83 MEXIMIEUX: construction d'une piscine; Construction d'un centre post scolaire agricole et menager MEXIMIEUX: construction CES MEZERIAT : construction groupe scolaire. MIJOUX : maison familiale de lajoux-verte. Colonie de la-vallée. Colonie de la-bissoudie. MIRIBEL : construction d'une salle de sport. Bassin de natation. 86 MIRIBEL: construction d'un centre équestre. Classes mobiles préfabriquées. Groupe scolaire. 87 MIZERIEUX: aménagement d'un terrain de sports. Aménagement d'une aire de jeux. MOGNENEINS: construction d'une classe. MONTAGNAT: construction d'une classe élémentaire et d'une classe maternelle. MONTANGES: colonie la bande joyeuse. MONTCEAUX: colonie de vacances. MONTCET: classe préfabriquée. MONTLUEL: aménagement terrain de sports. Maison des jeunes et de la culture. Construction d'une 5 classe à l'école maternelle. Groupe scolaire lieu dit la ville. CES 600. Aménagement et extension des écoles. Ecoles maternelles. 88 MONTMERLE-SUR-SAONE: camp de tourisme. Amenagement d'un terrain de sport. MONTREAL-LA-CLUSE: création d'un ensemble sportif. Travaux de la mairie. Extension du groupe scolaire. Extension école maternelle. Construction d'un nouveau groupe scolaire. 89 MONTREAL-LA-CLUSE: création groupe scolaire. Malfaçons à l'école. MONTREVEL-EN-BRESSE : agrandissement du CEG. Cours complémentaires. Constructions scolaires. Centre post scolaire agricole. CEG construction de logements. Terrain de football. Terrain de camping. Base de plein air. 90 NANTUA: colllège Bichat: aménagement d'une cuisine, cours complémentaires, extension du CEG. sondages, chauffage central, évacuation des eaux de la chaufferie, rapport géotechnique, aménagement du réfectoire, gymnase, extension du lycée, aménagement de la cour, aménagement d'un centre ménager agricole dans les locaux du CEG, état des batiments, travaux de sécurité NANTUA: collège Bichat: Plans, devis NANTUA: aménagement d'un stade nautique. Projet d'installation d'une piste de vitesse et d'une piste circulaire. Piscine couverte. Construction d'un immeuble administratif. Cercle de voile, jetée flottante. Construction d'un foyer de jeunes. Bassin flottant. Démolition d'immeuble. Gymnase. NEUVILLE- LES-DAMES: construction groupe scolaire. Camping, terrain de sport. NEUVILLE-SUR-AIN: réparations groupe scolaire. Colonie de vacances. Installations sportives. NEYRON: construction salle de classe,classes mobiles. NURIEUX-VOLOGNAT: construction scolaires. 93 OYONNAX: lycée technique: construction d'un gymnase. Construction de divers locaux. Entrée générale, préau, logements, conciergerie. Extension sur le Mission archives 31/03/2014 page 7/18

8 champ de foire. Surelevation. 94 OYONNAX: CES: correspondances, plateau d'éducation physique, metré OYONNAX: CES: décompte. Plateaux d'éducation physique et aires annexes. réévaluation. Financement. Reception provisoire. Convention, fiche financière. Reception définitive. Plans. 96 OYONNAX: groupe scolaire de LA FORGE. Plateau d'éducation physique. Plans de la forge. construction d'une école maternelle. Groupe scolaire les carres. 97 OYONNAX: caserne sapeurs pompiers. Classes préfabriqués. Rénovation de l'église. Foyer des jeunes travailleurs. Agrandissement du cimetière. Construction d'un institut médico éducatif. Construction d'un atelier. groupe scolaire Pasteur. Acquisition de terrains. plans OYONNAX: bassin nautique OYONNAX: salle omnisport. Stade municipal OCHIAZ: terrain de sport. OUTRIAZ: logement instituteur. OZAN: terrain scolaire. 101 PARCIEUX: terrain de sports. Aménagement d'un terrain de sport. PERONNAS: aménagement stade. Acquisition de terrain pour construction scolaire. PEYRIAT: Réparation de l'église. POLLIAT: Construction d'une salle de classe et d'un logement. Aménagement terrain de sport. PONCIN: construction groupe scolaire. centre post scolaire agricole. 102 PONCIN : agrandissement du terrain de camping. Equipement sportif. PONT- D-AIN : construction d'un batiment vestiaire, douche, au terrain de sport. Classes mobiles. Aménagement terrain de camping. Extension du collège. PONT-DE-VAUX : aménagement de locaux scientifiques aux collège. Centre post.scolaire agricole. Lycée. 103 PONT-DE-VAUX: construction d'une salle de sport. Construction d'un port de plaisance. Classes démontables. Eclairage stade municipale. PONT-DE- VEYLE: Maison de jeunes. Construction d'un centre post scolaire agricole. 104 PONT-DE-VEYLE: construction de locaux destinés à abriter le cycle d'observation. Classes démontables. POUGNY-CHANCY: Constructions scolaires. PREMILLIEU: Aménagement salle des fêtes. Colonie de Tare. PREVESSIN-MOENS: Acquisition classe préfabriquée. PRIAY: Vestiaire terrain de sports. 105 REPLONGES: construction scolaire. Aménagement terrain de sport. Acquisition d'un terrain pour aménagement terrain de sport. REVONNAS: construction classe préfabriqué. REYSSOUZE: plateau d'éducation physique. REYRIEUX: construction de garages et d'une salle d'eau à la poste. Agrandissement du cimetière. RUFFIEU: terrain de sports. Colonie de vacances jeanne d'arc. clt: 106 SAMOGNAT : colonie de vacances. SEGNY: classes préfabriquées. SERMOYER : terrain de camping. SERRIERES-DE-BRIORD : constructions scolaires. SERVAS : constructions scolaires. SEYSSEL : terrain de sport. Groupe scolaire. Colonie de vacances. Piscine. SONGIEU : colonie de vacances. Construction d'un cercle rural. SULIGNAT : construction scolaire. Terrain de sports. SAINT-ANDRE-DE-CORCY : terrain de sport Mission archives 31/03/2014 page 8/18

9 Construction scolaire. SAINT-ANDRE-D-HUIRIAT : construction salle de classe. 107 SAINT-ANDRE-SUR-VIEUX-JONC : construction scolaire. SAINT- BERNARD : construction scolaire. SAINTE-CROIX : construction d'un centre aéré. SAINT-CYR-SUR-MENTHON : construction scolaire. SAINT-DENIS- LES-BOURG : classe préfabriquée. SAINT-DENIS-EN-BUGEY : construction scolaire. Salle de classe. SAINT-DIDIER-D-AUSSIAT : aménagement terrain de sport. SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE : terrain d'éducation physique. SAINT-ETIENNE-DU-BOIS : aménagement écoles. Ecole de burlandes. Chauffage central groupe scolaire. terrain de sport.construction d'une cantine. SAINT-ETIENNE-SUR-CHALARONNE : terrain de sports. Classes préfabriquées. 108 SAINTE-EUPHEMIE: classe préfabriquée. SAINT-GENIS-POUILLY: classes prefabriquées. groupes scolaires.saint-germain-de-joux: aménagement de terrain de sports. Construction groupe scolaire. SAINT-JEAN-LE-VIEUX: Aménagement d'un terrain de sports. extension de l'école communale. SAINT- JEAN-SUR-REYSSOUZE: construction d'une école hameau de montefanty. Aménagement terrain de sports. Terrain d'education physique. SAINT-JEAN- SUR-VEYLE: classes mobiles. SAINT-LAURENT-SUR-SAONE: construction d'une école maternelle. Salle municipale de gymnastique. Aménagement terrain de sports. Aménagement de la place. 109 SAINT-MARTIN-DE-BAVEL : constructions scolaires. SAINT-Martin-du- Fresne : groupe scolaire. SAINT-MARTIN-DU-MONT : groupe scolaire. Aménagement terrain de sports. SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST: réalisation terrain de sport. Acquisition de terrain pour construction locaux scolaires. Classes démontables. Classes préfabriquées. SAINT-MAURICE-DE- GOURDANS : construction d'une salle préfabriquée. SAINT-MAURICE-DE- REMENS : acquisition de terrain. SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUX : aménagement terrain de sports. SAINT-PAUL-DE-VARAX : aménagement terrain de sports.saint-rambert-en-bugey : aménagement stade municipale. Construction groupe scolaire. SAINT-SORLIN-EN-BUGEY : aménagement du stade. Colonie de vacances. 110 SAINT-TRIVIER-DE-COURTES : construction d'un centre post-scolaire agricole. SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS : centre post-scolaire agricole. Aménagement terrain de sports. 111 THOIRY: acquisition terrain pour aménagement terrain de sports. Aménagement terrain de sport. Stade. Classes préfabriquées. THOISSEY : aménagement du stade. Aménagement centre post scolaire agricole. Maison des jeunes et de la culture. Construction d'un CEG. Démolition de l'ancien collège. Classes préfabriquées école maternelle. Construction de 4 classes du &) degré. Agrandissement du cimetière. TORCIEU : acquisition de terrain pour aménagement du stade. TREFFORT-CUISIAT : centre agricole. Réparation de l'église. 112 TREVOUX: extension du collège moderne de jeunes filles. Aménagement stade. Aménagement des écoles. Construction scolaire. Extension école maternelle. Acquisition de terrain pour construction salle de classes. Maison des jeunes et de la culture. Gymnase. Caserne de pompiers TREVOUX: construction CES VARAMBON : construction groupe scolaire. VAUX-EN-BUGEY : terrain de sports, plateau scolaire. Aménagement d'un appartement dans un batiment communal. Agrandissement de l'école. VERJON : colonie de vacances Mission archives 31/03/2014 page 9/18

10 VESANCY : colonie de vacances. VESINES : construction groupe scolaire. VIEU-D-IZENAVE: colonie de vacances. Internat ménager de montagnes. VILLARS-LES-DOMBES : construction d'un CEG. Aménagement piscine camping. 115 VILLARS-LES-DOMBES: centre post scolaire agricole. Construction d'un poste transformateur. Classe préfabriquée. Maison des jeunes et de la culture. Ecole maternelle et restaurant scolaire. Construction d'un gymnase. VILLENEUVE: cantine scolaire. VILLEREVERSURE: construction d'un vestiaire. Extension terrain de jeux. 116 VILLIEU-LOYES-MOLLON : constructions scolaires. Terrain de sports. VIRIAT : aménagement d'un terrain scolaire. Salle de gymnastique. Classes mobiles. VIRIEU-LE-GRAND : terrain de sports. Désaffection de l'ancienne école de filles. Aménagement de 6 logements. Colonie de vacances. VONNAS : agrandissement terrain de sports. Construction terrain de sports. Centre post scolaire agricole et ménager. 2 classes préfabriquées pour le CEG. Aménagement logements instituteurs. Construction d'une piscine Télécabine du MONT-ROND Comite départemental des constructions scolaires Documentation photographique: CES 9OO de LAGNIEU. Lycée quinet, lycée carriat de BOURG-EN-BRESSE. Lycée mixte de BELLEGARDE-SUR- VALSERINE. clt: 120 Classes démontables: Programmes Transfert d'une classe du lycée carriat à brou. Attribution de 2 classes au lycée de brou. Transfert de 3 groupes de 2 classes du lycée carriat à AMBERIEU-EN-BUGEY Affaires communes. Programmes : Atelier démontables lycée Carriat. Installation de 3 classes au lycée de BELLEY. Installation 1 atelier CES AMBERIEU-EN- BUGEY. 121 CLASSES DEMONTABLES: Programme Remise aux domaines. Implantation de 3 groupes de 3 classes CET AMBERIEU-EN-BUGEY. Implantation de 3 classes CES du revermont à BOURG-EN-BRESSE. Transfert de 2 classes de CHATILLON-EN-MICHAILLE à OYONNAX. Transfert d'une classe de CHATILLON-EN-MICHAILLE au CES de GEX. Transfert de 2 classes de FEURS au CET AMBERIEU-EN-BUGEY. Transfert de classes au lycée de jeunes filles de BOURG-EN-BRESSE. Implantation de 3 classes à EN de BOURG-EN-BRESSE. Programmes : Transfert 1 atelier demontables au lycée de BELLEY. Implantation de 2 ateliers au lycée de PONT-DE-VAUX. Programme 1973: Transfert de 2 classes CES MONTLUEL. Transfert de 2 classes CES du revermont à BOURG-EN- BRESSE. Transfert de 2 classes lycée bichat à NANTUA. Transfert de 2 classes CES de MONTREVEL-EN-BRESSE. Transfert de 2 classes CES de VILLARS-LES-DOMBES. 122 BELLEY: Lycée mixte: Acquisition de terrain. Rapport du service incendie.travaux d démolition de 2 anciens batiments internat. Aménagement des salles des ailes nord et sud, du sous sol. Construction d'un escalier de secours. Pose d'une grille de protection sur un mur de soutènement. Décoration. Extraction des gaz brulés, vapeurs et odeurs de cuisson. Modification de l'accès à la chaufferie. Installation d'un extracteur de buée. Isolation thermique de la dalle de l'externat. Plans internat, externat. 123 BELLEY: Lycée mixte: devis quantitatif batiment internat. Devis descriptif et quantitatif chauffage, ventilation, production eau. Devis descriptif batiment Mission archives 31/03/2014 page 10/18

11 internat. 124 BELLEY: Lycée mixte: batiment externat, devis descriptif BELLEY: lycée mixte: batiment externat, devis quantitatif. Plans de recolement, plomberie, sanitaire, chauffage. Hall de sport, dossier général, plans, devis. 126 BELLIGNAT: conduite d'opération groupe scolaire 1 tranche. Construction d'une salle polyvalente et aménagement d'un batiment. 127 BOURG-EN-BRESSE: ENP, acquisition de terrain, divers, renforcement en eau potable du réseau, plans. Atelier CES du Revermont. Aménagement de l'ancienne poste. GYMNASE CES du Revermont. 128 BOURG-EN-BRESSE: CES 600 de la Croix Blanche: agrément de terrain, maitrise d'ouvrage, fiche de construction, divers, convention ville état, engagement de la dépense, travaux supplementaire de sécurité, réception définitive, aires sportives, financement, section d'enseignement spécialisé. Groupe scolaire des Dimes: divers, équipements sportifs, financement, décoration, plans, devis quantitatif, estimatif. 129 CHATILLON-SUR-CHALARONNE: aménagement de l'ancien lycée Dubois en internat pour le CET. FERNEY-VOLTAIRE: lycée décoration. GEX: construction d'une piscine à la colonie de vacances du chateau gagneur. Groupe scolaire les vertes campagnes. Aménagement de l'ex tribunal. SES au CES 600. Aménagement espace vert à la piscine. Construction classe préfabriquée lieu dit en Derbe. 130 LAGNIEU: groupe scolaire les charmettes. CES 900 : affaires generales, plans, correspondances, décoration, sécurite, défectuosité. 131 MIRIBEL: construction d'une salle polyvalente. Travaux complémentaire, aménagement sportif CES 900. Construction d'un gymnase avec gradin. Construction d'un centre de secours. MONTAGNAT: construction d'un groupe scolaire. Réfection de la salle des fêtes. MONTANGES: aménagement du centre de vacances de Crecy la Chapelle. MONTCET: construction d'un restaurant scolaire et d'un préau. MONTHIEUX: transformation de la mairie. MONTLUEL: CES:réalisation d'un complexe sportif évolutif couvert. Construction de vestiaires au stade. Construction d'un groupe scolaire les ecorchats. Réalisation de deux cours de tennis. Construction groupe scolaire A. Dauchet. MONTMERLE-SUR-SAONE: construction d'une gendarmerie. Construction d'un club au camp de tourisme. Aménagement du stade municipal. Construction d'un groupe scolaire. 132 MONTRACOL: construction d'un restaurant scolaire. Aménagement d'un plateau d'eps. MONTREAL-LA-CLUSE: extension de 4 classes groupe scolaire de la cluse. Extension de 2 classes école maternelle de la cluse. Reconstruction des plafonds école maternelle et groupe scolaire. Construction de tribunes au stade municipale. Travaux de réfection de la mairie. MONTREVEL-EN-BRESSE: construction d'un COSEC. Aménagement d'un terrain de football. Terrain de sports de la Huppe aménagement. Aménagement base de plein air et de loisirs. Construction d'une école maternelle et d'un restaurant scolaire. Aménagement d'un centre de documentation et d'information. Travaux de sécurité au CES. Plans du CES. 133 NANTUA: Travaux de sécurité cinéma le club. Construction d'une caserne de pompiers. Construction d'un hotel des postes. Aménagement d'un terrain de rugby. Installation du chauffage à la colonie de vacances de Surmaison Mission archives 31/03/2014 page 11/18

12 Réfection des cours de tennis. Construction d'une gendarmerie. Isolation thermiques des batiments communaux. Isolation du marché couvert. Réfection de la toiture de la mairie. Amélioration du chauffage du collège. Aménagement du centre de documentation du collège. Réaménagement des écoles. NEUVILLE-LES-DAMES: aménagement d'un batiment à usage scolaire. NEUVILLE-SUR-AIN: aménagement de la base de plein air de canoé kayak. Construction d'un club de jeunes. Aménagement d'un local pour les pompiers. Création d'un terrain de football. Aménagement de la colonie de vacances de Champigny. 134 LES-NEYROLLES: extension de l'école. NEYRON: agrandissement du manège escadron de saumur. Réparations à l'église. Aménagement et constructions de vestiaires terrains de sports. NIEVROZ: construction 2classes préfabriquées. Création d'un double plateau d'éducation physique. Aménagement d'un local pour les pompiers. ORNEX: construction d'une gendarmerie. OYONNAX: construction de vestiaires douches gymnase des crêtets. Aménagement d'un boulodrome. Construction groupe scolaire de l'eglisette. Extension groupe scolaire de nierme. clt: 135 OYONNAX: réalisation d'un CES type 600. CES ARBENT remise des batiments. CES ampère création d'un service documentation, réfection de 2 murs, transformation du dortoir filles en 4 salles de classe, travaux d'économie d'énergie, travaux de sécurité. Lycée technique plans de recolement OYONNAX: lycée technique plans de recolement OYONNAX: lycée technique plans de recolement OYONNAX: lycée technique plans de recolement PERONNAS: CES 600 avec SES 96. Construction de 2 classes maternelles et cantine 130 places. Construction groupe scolaire. Aménagement du stade. Construction d'un complexe sportif. Aménagement aires sportives au CES. Construction d'un foyer municipal. Travaux de sécurité au CES. Aménagement terrain de hand ball et tennis. Construction centre administratif. Construction d'atelier et garages communaux. CES travaux d'économie d'énergie. PETIT- ABERGEMENT: aménagement du presbytére. Aménagement d'un centre école de ski de fond. PEYRIEU: construction d'une salle polyvalente. 140 LE-POIZAT: construction d'un centre de vacances. Réalisation d'un centre de ski nordique. Aménagement du centre des granges. POLLIAT: agrandissement du cimetière. Groupes scolaires. PONCIN: construction d'un foyer rural. Chantier de fouilles archéologiques. Construction d'un court de tennis. Aménagement chateau de chenavel. CES PONT-D-AIN : aménagement d'une cantine scolaire à la salle des fêtes.maison de retraite. Réparation de l'église. Construction d'un gymnase avec gradins. PONT-DE-VAUX : aménagement stade municipal. Construction d'un club house en bordure de SAONE. Travaux de sécurité au lycée. Aménagement salle des fêtes. Aménagement d'un centre de la culture. PONT-DE-VEYLE: cub de jeunes. CEG plans. Classe préfabriquée. Construction d'un plateau d'eps. Restauration toiture du chateau. Restauration des vitraux de l'église. Amélioration du chauffage au collège. PORT : construction groupe scolaire. POUGNY-CHANCY : construction terrain de football. PREMILLIEU : aménagement de 2 gites ruraux. POUGNY-CHANCY : amenagement de la mairie. 142 PREVESSIN-MOENS : ecole communale. Plans groupe scolaire. Aménagement terrain de sports. Construction d'une salle polyvalente. PRIAY: Mission archives 31/03/2014 page 12/18

13 groupe scolaire. Aménagement de la salle des fêtes. Construction de sanitaires terrain de camping. REPLONGES: construction classe préfabriquée. Construction d'un local pour les pompiers. RIGNIEUX-LE-FRANC : aménagement terrain de sports. RUFFIEU: Aménagement centre de vacances claire joie. 143 SAMOGNAT: construction de 2 logements communaux. Aménagement d'une salle polyvalente. SAULT-BRENAZ: terrain de sport vestiaire douche wc. Aménagement des locaux mairie école, salle des fêtes. Agrandissement du cimetière. SAUVERNY: construction groupe scolaire les genevriers. SAVIGNEUX: terrain de sports construction vestiaire. SEGNY: aménagement batiment communal. Acquisition classe préfabriquée. Construction groupe scolaire. Aménagement salle polyvalente. Aménagement de salles de réunion. SERMOYER: Construction de vestiaires douches terrain de sports. SERRIERES-DE-BRIORD: terrain de sport construction des vestiaires. Construction d'une classe maternelle. Eclairage stade municipale. Aménagement d'une zone de sports. SERVAS: construction groupe scolaire. SEYSSEL: aménagement d'un centre aéré. Aménagement plateau scolaire. SONGEY: création d'un gite rural. SOUCLIN : reconstruction d'un mur de soutènement à l'école. 144 SUTRIEU : aménagement de l'école. SAINT-ANDRE-DE-BAGE : groupe scolaire. SAINT-ANDRE-DE-CORCY : groupe scolaire. SAINT-ANDRE-D- HUIRIAT : construction de vestiaires douches. SAINT-ANDRE-LE- BOUCHOUX : éclairage du terrain de basket. SAINT-ANDRE-SUR-VIEUX- JONC : construction de vestiaires. Construction d'un plateau sportif. SAINTE- CROIX : aménagement du centre aéré EDF. SAINT-CYR-SUR-MENTHON : terrain de sports construction des vestiaires. SAINT-DENIS-LES-BOURG : construction groupe scolaire. Construction salle polyvalente. SAINT-DENIS- EN-BUGEY : Aménagement terrain de sport. SAINT-DIDIER-D-AUSSIAT : aménagement terrain sportif. SAINT-DIDIER-DE-FORMANS : construction salle communale. Aménagement d'un terrain de sports. SAINT-ETIENNE- SUR-CHALARONNE : aménagement terrain de sports. SAINT-ETIENNE- SUR-REYSSOUZE : terrain de sports construction d'un vestiaire. 145 SAINT-GENIS-POUILLY : construction d'un groupe scolaire. Terrain de sports. Construction caserne de gendarmerie. Construction d'un gymnase. Aménagement salle polyvalente. SAINT-GERMAIN-DE-JOUX : aménagement salle de réunions. Réfection de la toiture d'un centre de jeune. SAINT-JEAN-DE-GONVILLE : construction groupe scolaire. Aménagement du bureau de poste. SAINT-JEAN-DE-THURIGNEUX : construction salle polyvalente. SAINT-JULIEN-SUR-VEYLE : construction salle de jeux à l'école maternelle. SAINT-JULIEN-SUR-REYSSOUZE : aménagement terrain de sport. SAINT-JUST : construction salle des fêtes. Aménagement salle de réunions. SAINT-MARCEL-EN-DOMBES : construction salle de reunions. SAINT-Martin-du-Fresne : groupe scolaire. Implantation d'un vestiaire terrain de sport. 146 SAINT-MARTIN-DU-MONT : réparation de l'église. Construction vestiaires au stade. Réparations salle des fêtes. SAINT-MARTIN-LE-CHATEL : terrain de sports aménagement vestiaires douches. SAINT-MAURICE-DE- BEYNOST: construction école maternelle. Construction d'un groupe scolaire. Centre médico social, garderie. SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUX : aménagement terrain de sports. SAINT-NIZIER-LE-DESERT : installation sportives et de loisirs terrains de camping. Construction école maternelle. Restauration de batiments communaux. SAINT-PAUL-DE-VARAX : réalisation de 2 classes maternelles. Construction centre de secours. SAINT- RAMBERT-EN-BUGEY : construction d'une gendarmerie. Extension du CEG. SAINT-REMY : construction d'une classe. Aménagement terrain de sports. SAINT-SORLIN-EN-BUGEY : construction abri vestiaire. Agrandissement du Mission archives 31/03/2014 page 13/18

14 cimetière. SAINT-TRIVIER-DE-COURTES : construction d'un club co sport. Eclairage du stade. Construction centre de documentation du CEG. Construction gendarmerie. Salle polyvalente. SAINT-TRIVIER-SUR- MOIGNANS : aménagement du stade. SAINT-VULBAS : agrandissement d'une salle de réunions. Aménagement terrain de sports. 147 TALISSIEU : aménagement plateau EPS. TENAY: travaux d'agrandissement de la maison de retraite. Amenagement terrain de football. THEZILLIEU : aménagement d'un plateau EPS. THIL : extension du cimetière. Aménagement terrain de sports. THOIRY : Groupe scolaire. THOISSEY : CEG. Centre nautique. Centre de documentation du lycée. Aménagement du stade. Construction d'un court de tennis. Aménagement de salles socio educatives à la MJC. 148 TORCIEU: base de plein air. TOSSIAT: construction d'une classe primaire et maternelle. Construction vestiaires douches au stade. TRAMOYES : construction d'un batiment à usage de foyer rural. Construction vestiaires douches au stade. Construction de 2 classes primaires. Aménagement terrain de sport. TREFFORT-CUISIAT : éclairage du stade municipale. Aménagement plan d'eau de la grange au pin. TREVOUX : lycée municipal. Construction centre nautique. Groupe scolaire de beluison. Aménagement hopital de Montpensier. Aménagement de la piscine. Construction vestiaires douches terrain de sports. Centre de documentation au collège. Réfection de la toiture de l'église. Aménagement de la demi pension du collège. Construction centre des impots et hypothèques. 149 VANDEINS : aménagement d'un terrain de sports. VAUX-EN-BUGEY : construction d'une salle des fêtes. Aménagement de vestiaires douches au terrain de sports. VERSONNEX : construction d'un groupe scolaire à Bois Chatton. Acquisition de 2 classes préfabriquées. VILLARS-LES-DOMBES : extension et transformation du CES 600. Construction d'un terrain de football. Réalisation d'un plateau d'eps. Construction court de tennis. 150 VILLETTE : aménagement d'une aire de sport. Aménagement du foyer rural. VILLIEU-LOYES-MOLLON : travaux d'aménagement d'un terrain de sports. VIRIEU-LE-GRAND: aménagement de la salle des fêtes. Construction d'une caserne de gendarmerie. Rénovation de la perception. Construction d'un vestiaire au stade. VIRIEU-LE-PETIT : aménagement d'un foyer rural. VONNAS: CES aménagement, construction restaurant scolaire, construction d'un gymnase. clt. 151 AMBERIEU-EN-BUGEY: construction salle omnisport. Construction de douches au gymnase. CET: travaux déconcentrés, correspondance, plans de chaufferie,escalier de secours, du service de bouches. LEP: refection des toitures et des sanitaires. 152 ARTEMARE : construction d'un collège : acquisitions des terrains, mission du controle technique, versement subvention, répartition des charges entre les collectivités, consultation des concepteurs, décoration, ingénierie, travaux supplémentaires, programme de construction, réunions de chantier, devis descriptif lot 1 maçonnerie, lot 2 charpente couverture, lot 2 bis étanchéité, lot 3 menuiserie extérieure, lot 4 menuiserie intérieure, lot 5 volet roulant, lot 6 serrurerie, lot 7 platerie, lot 8 vitrerie, lot 9 faux plafond, lot 10 carrelage, lot 11 revetement de sol, lot 12 peintures, lot 13 electricité. 153 ARTEMARE: CES devis quantitatif lot 14 chauffage. Devis descriptif lot 14 chauffage, lot 15 plomberie. Devis descriptif lot 15 plomberie, lot 16 ascenceur, lot 17 cuisine, lot 18 salles spécialisées, lot 19A voierie, lot19b espaces verts, clotures, éclairages extérieures. Plans Mission archives 31/03/2014 page 14/18

15 154 BELLEY: LEP: controle technique, consultation CSTB, lettre de commande CETE et Floriot, décoration, solde de l'opération, 1 et 2 tranche alés de chantier, affectation 2 tranche, notification des actes des sous traitants, maitrise d'ouvrage, marché 1 tranche BELLEY: LEP: marché 1 et 2 tranche plans BELLEY : LEP : 1 et 2 tranche comptabilite BELLEGARDE-SUR-VALSERINE : Centre d'information et d'orientation: controle technique, appel d'offre, cession du terrain, controle technique, correspondances, marché controle et prevention, marché baillet, marché gallia, marché contin, marché gavin, marché samp, marché cadet. 158 BELLEGARDE-SUR-VALSERINE : Centre d'information et d'orientation: marché ameno, marché ribaut, marché téléphonie générale, marché rousseau BOURG-EN-BRESSE: Construction du centre RTDA plans BOURG-EN-BRESSE : Construction du centre RTDA cahier des clauses techniques particulieres. Transfert en ZI nord échéancier. Mise au point du chantier. Appel d'offre restreint. Lever de plans. Dossier de sondages. Acte de vente du terrain. Rapport d'architecte. c.r. de chantier BOURG-EN-BRESSE: Construction d'un centre RTDA comptabilité BOURG-EN-BRESSE: Maison d'arrêt: devis quantitatif estimatif lot1 à 17. Cahier des clauses techniques particulières. Plans. 163 BOURG-EN-BRESSE: Maison d'arrêt: notes diverses. Dossiers de consultations des concepteurs. c.r. de réunion de travail. Marché de controle technique. Marché d'ingéniérie. Lettre de commande. Factures envoyées à DRSP. Fiches d'apurement d'engagement. Autorisation de programme. Suivi des crédits de paiements. CCAp acte d'engagement, rapport. Décision de poursuivre n 1 et 2. Réception des travaux BOURG-EN-BRESSE: maison d'arrêt: Marchés lot 0 à BOURG-EN-BRESSE: Aménagement de l'ancienne poste: dossier garbit pochin équipe concepteur. Dossier sécurité. Dossier présentation générale. Dossier technique. Pièces administratives. PV de réunion de chantier BOURG-EN-BRESSE: LEP plans BOURG-EN-BRESSE: LEP pièces écrites, différents devis BOURG-EN-BRESSE: LEP controle de sécurite. c.r. réunion de chantier BOURG-EN-BRESSE: LEP agrément de terrain. Fiche descriptive. Maitrise de l'ouvrage. Etude géotechnique. c.r. de reunions. Recyclage de l'air ambiants. Financement. Equipe architecte entreprise. Décoration. Sous traitant. Réfection des sols collés. Correspondances. 170 BOURG-EN-BRESSE: LEP Honoraires cropier. Marché blondel. Marché floriot BOURG-EN-BRESSE LEP 1 et 2 tranche paiement sous traitant BOURG-EN-BRESSE: LEP 2 tranche marché floriot et cropier. Création d'un Mission archives 31/03/2014 page 15/18

16 local poubelle. Equipement section employés techniques de collectivités. 173 CHATILLON-SUR-CHALARONNE: financement bilan. Acquisition de terrains. Correspondances. Travaux après reception provisoire. Décoration. Travaux complémentaires. c.r. de chantier. Instruction. Aménagement internat. Convention ville état. 174 DAGNEUX MIRIBEL: CES: Agrément des terrains. Déclaration d'utilité publique. c.r. de chantier. Rapport controle et prévention. Plans vrd profil 1 à 22. Fondations. Avant métré. Avis préalable.maitrise d'ouvrage. Equipement cuisine. Décoration. Chauffages régulation. Affaire concernant l'enlèvement des grues. 175 DAGNEUX MIRIBEL: CES: Programme de construction. Comptabilité marché. 176 GEX: SES: Marché calendrier d'exécution. Marché détails estimatifs. CR de chantier. Controle technique. CES: aire de stationnement. Plans des fondations spéciales. Travaux de sécurité HAUTEVILLE-LOMPNES: CEG construction ateliers complémentaires JASSANS-RIOTTIER: CES: controle et prevention. Acquisition de terrains. Réunion de chantier. Décoration. Subvention. 179 JASSANS-RIOTTIER: CES: Programmes de construction. Plans installation électrique. 180 JASSANS-RIOTTIER: CES: plans maçonnerie. Plans cuisines. Marché travaux. Controle technique. Honoraires. Paiement LAGNIEU: travaux de sécurité au CES MIRIBEL: CES 900: dossier d'engagement de la dépense. emplacement. Acquisition de terrain. Devis descriptif MIRIBEL: CES 900: dossier administratif MIRIBEL: Section d'enseignement spécialisée: Programmes de construction. Plans. Devis. 185 MIRIBEL: S.E.S. Maitrise d'ouvrage. cr de chantier. Sous traitant. Rapport du controle et prevention. decoration. Comptabilite OYONNAX: CES 600: marché des travaux. Programme industrialisé OYONNAX: Lycée polyvalent: marché chauffage. Inspection des services incendie. Chauffage fonctionnement. Installation du chauffage plans. 188 OYONNAX: Lycée technique: acquisition de terrain. Plans topographique. Plans parcellaire. Plan reconnaissance des sols. 189 OYONNAX: Lycée technique: 1 tranche marché. Plans. Chauffage. Etanchéité. Fonderie. Controle Apave. Essai béton. 190 OYONNAX: Lycée technique: Révaluation des prix. Etude des differentes formules. cr de réunions. Financement. Programme de construction. Danger incendie. Maitrise de l'ouvrage. Acquisition des terrains. Attestation assurance entreprise. Travaux complémentaires. Electricité. Commission consultative Mission archives 31/03/2014 page 16/18

17 protection civile. Représentant des utilisateurs. Agrément des matériaux. 191 OYONNAX: Lycée technique: Marché 1 tranche. 2 tranche financement. 2 tranche décoration OYONNAX: Lycée technique: 2 tranche plans, comptabilité OYONNAX: Lycée technique 3 tranche. Plans. Régulation chauffage. sous traitant. Financement. Controle. Convention OYONNAX: Lycée technique: 3 tranche comptabilite OYONNAX: CES: atelier complémentaire, plans, comptabilité, dossier administratif OYONNAX: Lycée technique: compte rendu de chantier. 197 PONT-DE-VEYLE: CES: atelier complémentaire, plans, devis. PONCIN: CES atelier complémentaire, plans, devis. 198 SAINT-GENIS-POUILLY: CES plans, devis, dossier administratif, comptabilité. 199 TREVOUX: CES construction d'un atelier complémentaire. Dossier administratif. 200 BATIMENTS DEMONTABLES: Lycée technique carriat, lycée quinet, ces revermont à BOURG-EN-BRESSE. Lycée de BELLEY. Ces de CHATILLON-SUR-CHALARONNE. Recensement. Remise au domaine. Fourniture. Transfert. 201 BATIMENT DEMONTABLE : Cet AMBERIEU-EN-BUGEY. Lycée de BELLEY. Ceg DIVONNE-LES-BAINS. Lycée de FERNEY-VOLTAIRE. Ces de GEX. Ces de MONTREVEL-EN-BRESSE. Ces de MONTLUEL. Ces de MEXIMIEUX. Ces OYONNAX. Ceg PONT-D-AIN. Ceg THOISSEY. Ces VILLARS-LES-DOMBES. Ces VONNAS. Ces de brou, amiot, carriat à BOURG-EN-BRESSE. Ces de COLIGNY. Ces de CULOZ. Ces de PERONNAS. Ces de SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY. 202 BATIMENTS DEMONTABLES: transfert OYONNAX, PONT-D-AIN, MONTREVEL-EN-BRESSE. Fournitures, plans quinet, brou à BOURG-EN- BRESSE, TREVOUX, COLIGNY. Compte rendu au ministère de l'éducation. Remise au domaines. 203 BATIMENTS DEMONTABLES : LEP de BELLEY. Collège de COLIGNY. Collège de JASSANS-RIOTTIER. Collège de NANTUA. Collège de PONT- D-AIN. Collège de VONNAS. CES de OYONNAX Classeur Général: gestion OYONNAX: CES 600 et 900: mesures de sécurité. Travaux de sécurité. Commission de sécurité. 206 CHEVRY: construction du groupe scolaire: généralite, marché ingénierie, controle technique, étude des sols, plans des ouvrages exécutés, c.r. de chantier CHEVRY: construction du groupe scolaire: marché des travaux lots n 1 à Mission archives 31/03/2014 page 17/18

18 208 AMBERIEU-EN-BUGEY: groupe scolaire de la zac du tiret 1 tranche: généralités, marchés ingénierie, marchés lots n 1 à GEX: agrandissement de la sous préfecture: marchés lots n 1 à 10, marché ingéniérie, plans, cr de réunion de chantier. 217 BOURG-EN-BRESSE: Préfecture aménagement accueil des handicapés. NANTUA: Aménagement, entretien, maintenance à la sous préfecture. AMBERIEU-EN-BUGEY: groupe scolaire de la zac du tiret: plans. cr de chantiers. Appel d'offres restreint. SAINT-ANDRE-DE-CORCY: construction d'une salle polyvalente: Plans. Controle technique. Marché. Rapport d'études. Financement. Appel d'offre. C.R. de réunions. Correspondances. BOURG-EN- BRESSE: bibliothèque centrale de prêt étude préalable. 218 CULOZ: aménagement de la zac: cr de chantier. Controle technique. Marché. Plans installation. PONT-DE-VAUX: aménagement du collège: Etude préalable. Historique. Devis. Plans. Subvention. BELLIGNAT: construction d'un ensemble sportif: cr de chantier. ccap. Etude du sol. Plans Mission archives 31/03/2014 page 18/18

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