1.Nouvelles dispositions de l article PC 53

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "1.Nouvelles dispositions de l article PC 53"

Transcription

1 1.Nouvelles dispositions de l article PC 53 A. Modifications importantes L assemblée générale du 27 mars 2011 a modifié sensiblement les dispositions de l article PC 53 qui permet à des joueurs de disputer plusieurs championnats seniors. Ainsi : Cinq joueurs qui n'ont pas atteint l'âge de 21 ans au début de la saison (1er juillet) et qui figurent sur la liste des joueurs de l'équipe d une division inférieure, peuvent être alignés dans une seule équipe de la division immédiatement supérieure pour cette équipe. Ces joueurs ne pourront disputer que trois rencontres par week-end, jeunes y compris. ATTENTION : Cette modification s applique pour toutes les compétitions AWBB (régionales et provinciales) Pour les compétions nationales, cette modification s applique lorsque des équipes de 2 clubs l AWBB se rencontrent. Lorsqu une équipe d un club de l AWBB rencontre une équipe de la VBL, cette disposition ne s applique pas. Dans ce cas et seulement dans ce cas, un nombre indéfini de joueurs d une équipe évoluant au niveau inférieur peut être aligné dans une équipe évoluant au niveau national et ce sans limite d'âge. (NB : Dès qu'une club évolue en nationale, il faut déposer une liste PC 53 avec 8 noms minimum au SG de l AWBB par équipe évoluant en nationale). B. Applications 1. Le club X aligne 3 équipes en compétition provinciale - soit l équipe A en provinciale 1 - soit l équipe B en provinciale 2 - soit l équipe C en provinciale 4-5 joueurs de moins de 21 ans inscrits sur la liste C de provinciale 4 pourront être alignés en provinciale 2 (jamais en provinciale 1!) - 5 joueurs de moins de 21 ans inscrits sur la liste B de provinciale 2 pourront être alignés en provinciale 1 2. Le club X aligne 4 équipes, 3 en compétition provinciale et 1 en régionale - soit l équipe A en régionale 2 - soit l équipe B en provinciale 1 - soit l équipe C en provinciale 2 - soit l équipe D en provinciale 4-5 joueurs de moins de 21 ans inscrits sur la liste D de provinciale 4 pourront être alignés en provinciale 2 (jamais en provinciale 1 ni en régionale 2!) - 5 joueurs de moins de 21 ans inscrits sur la liste C de provinciale 2 pourront être alignés en provinciale 1 (jamais en régionale 2!) - 5 joueurs de moins de 21 ans inscrits sur la liste B de provinciale 1 pourront être alignés en régionale 2

2 3. Le club X aligne 4 équipes, 2 en compétition provinciale, 1 en régionale et 1 en nationale 3 - soit l équipe A en nationale 3 - soit l équipe B en régionale 2 - soit l équipe C en provinciale 2 - soit l équipe D en provinciale 4-5 joueurs de moins de 21 ans inscrits sur la liste D de provinciale 4 pourront être alignés en provinciale 2 (jamais en provinciale 1 ni en régionale 2!) - 5 joueurs de moins de 21 ans inscrits sur la liste C de provinciale 2 pourront être alignés en régionale 2. - L équipe de nationale 3 rencontre une équipe d un autre club de l AWBB, 5 joueurs de moins de 21 ans inscrits sur la liste B de régionale 2 pourront être alignés en nationale 3. - L équipe de nationale 3 rencontre une équipe d un club de la VBL, un nombre indéfini de joueurs inscrits sur la liste des joueurs de l'équipe B, de l équipe C ou de l équipe D peut jouer en nationale 3 et ce sans limite d'âge. - Attention : dès qu'une club évolue en nationale, il faut déposer une liste PC 53 avec 8 noms minimum au SG de l AWBB par équipe évoluant en nationale). 2. Licences avec ou sans photos Rappel : les copies des licences avec ou sans photo faites par les clubs ne sont PAS valables. Conscients des désagréments que cette situation peut poser à certains clubs, le Conseil d administration et la Commission Législative se sont accordés sur la solution suivante : A partir du 1 er octobre 2011, par licence, on entend le document officiel délivré par le Secrétariat Général de l AWBB soit à ce jour, trois (3) possibilités : - soit l a carte originale (avec ou sans photo) ou sa copie délivrée et certifiée par le SG de l AWBB ; - soit L accusé de réception affiliation électronique ; - soit le volet "mutation" estampillé AWBB (voir désaffiliation administrative) Par conséquent voici le tableau récapitulatif de la situation. A partir du 1 er octobre 2011 Equivaut à Réf.PC Notice Amendes Présentation d une carte originale sans photo EN ORDRE avec pièce d identité --- LP NON Présentation d une carte originale sans photo sans pièce d identité pièce identité non produite 16 LP + I OUI (*) Absence d une carte originale (avec ou sans photo) + pièce identité licence non produite 16 L OUI (*) Absence d une carte originale licence et pièce identité (avec ou sans photo), sans pièce identité non produites 16 L + I OUI (*) 2x Présentation d une copie non certifiée d une carte licence non produite originale (avec ou sans photo) 16 L OUI (*) (*) Seniors : 4,30 / Jeunes : 2,90

3 L'accusé de réception affiliation électronique avec ou sans PHOTO ou le volet «mutation» estampillé AWBB valent carte originale (avec ou sans photo) Il est rappelé que deux (2) exemplaires de la carte originale ont été transmis pour chaque membre et que des exemplaires supplémentaires peuvent être commandés au Secrétariat Général (0.50 /copie). 3.Modalités des montées et descentes en régionales R1M Nbre Clubs AWBB D3 > R R1 > D R1 > R R2M Nbre Clubs AWBB D3 > R R2 > R R2 > P R1D Montant > D1 Descendant < D1 Descendant > R R2D Montant > R1 Descendant > P1 2 5 Si un montant de R1 en D1 et pas de descendant Modifications au calendrier Toutes modifications au calendrier doivent être introduites auprès de Jean-Pierre Mespouille (jeanpierre.mespouille@skynet.be ). La demande doit être effectuée via le formulaire prévu à cet effet (sur le site awbb formulaires) ou par courriel. Toutes ces modifications devront respectés les prescrits du PC 59C ci-dessous. C. CHANGEMENTS AU CALENDRIER En dehors des cas prévus à l'article PC.70, toute demande introduite par un club tendant à faire modifier la date et/ou l'heure d'une rencontre fixée au calendrier, doit être adressée, par courrier ordinaire, par fax ou par , au secrétaire ou au responsable calendrier du Département ou du Comité compétent, au moins 15 jours calendrier à l'avance.

4 Pour qu'une suite favorable puisse, le cas échéant, y être réservée, il est indispensable que la demande introduite soit accompagnée de l'accord écrit et daté de l'équipe adverse et qu'elle reprenne les mentions suivantes : Le nom et matricule du club demandeur La référence de la rencontre (n de match et équip es concernées) La catégorie intéressée La date initiale de la rencontre Le motif du changement Le jour, la date et l'heure à laquelle la rencontre est remise Faute de réponse du club adverse, dans un délai de sept (7) jours calendrier à dater de la demande, l accord sera considéré comme acquis. Le Département ou Comité compétent pourra cependant admettre une modification introduite passé le délai de quinze jours, pour autant que cette modification soit suffisamment justifiée. Le Département ou Comité compétent peut admettre ou ne pas admettre la demande. Si le Département ou Comité compétent admet la demande, le club ayant demandé la modification au calendrier sera débité du montant fixé au TTA (30% de ce montant seront reversés au département ou comité compétent); Si la modification porte sur l'ensemble des matches disputés par une équipe au cours de la saison, une somme forfaitaire, fixée au TTA, sera débitée; Si une modification est faite, avant le 31 décembre de la saison en cours, pour toutes les rencontres qui restent à jouer, la même somme forfaitaire fixée au TTA sera débitée pour l'ensemble de ces rencontres; Le montant de la demande de changement maintenant les rencontres lors du même week-end (modification d'heure et/ou passage du vendredi au samedi ou au dimanche et vice-versa ou du samedi au dimanche et vice-versa) sera débité d'un montant fixé au TTA, si la demande est faite et est en possession du comité compétent 15 jours avant la rencontre; il fera paraître la modification, le plus rapidement possible, sur le Web site de l AWBB (Département ou CP concerné) sous la rubrique "changements au calendrier" et avertira, par écrit ou par fax ou par , les clubs concernés. 5.Envoi des feuilles de marque ARTICLE 48 : FEUILLE DE MARQUE Sous peine d'amende, prévue au TTA, la feuille de marque doit être déposée à la Poste, au plus tard le premier jour ouvrable qui suit la fin de la rencontre (Cachet de la Poste faisant foi) : 1) par les soins du club visité si la rencontre a eu lieu ou si le club visiteur est forfait; 2) par les soins de l'organisateur, si la rencontre se joue sur terrain neutre; 3) par les soins du club visiteur, si le club visité est forfait. Si la feuille de marque manque, une feuille provisoire doit être dressée par les intéressés; elle portera les signatures des capitaines et de l'arbitre. Toute feuille de marque incomplète ou erronée est sanctionnée d'une amende prévue au TTA. Si la feuille de marque ne parvient pas au Comité compétent dans un délai de quinze jours prenant cours à la date de la rencontre et après qu'un rappel ait été adressé, le forfait et l'amende (PC.73) seront appliqués. En ce qui concerne les championnats régionaux, les feuilles de marque doivent être expédiées à la fédération dans une enveloppe prévue à cet effet (Commande à effectuer au secrétariat général 02/ ).

5 6.Transmission des résultats A. Transmission résultats via Extranet 1. S identifier Afin de pouvoir transmettre les résultats par Extranet, vous devez vous identifier. Votre identification est votre numéro de membre et votre mot de passe reste le même que celui transmis pour les autres opérations (affiliations, PC 53 ). En cas de problème, n hésitez pas à contacter le secrétariat-général. 2. Transmission des résultats par Extranet Une fois identifié, vous choisissez UpdateScores.dans le menu. A cet endroit, vous pouvez choisir une rencontre pour laquelle vous souhaitez transmettre les résultats. Il y a trois façons de rechercher un match: au moyen du numéro de match, de la date ou de la journée.

6 2.1. Au moyen du numéro de match Vous pouvez introduire un numéro de match pour retrouver celui-ci. Lorsque vous avez trouvé le match, vous pouvez encoder le score. Veuillez toujours vérifier qu il s agisse bien du bon match Après avoir complété le score, vous cliquez sur Update. Vous verrez apparaître ensuite un écran de confirmation. Vous pouvez ensuite vérifier le résultat via le module compétition. Le score et le classement sont mis à jour régulièrement, en principe tous les ¼ d heure..

7 2.2. Au moyen de la date Vous pouvez également rechercher une rencontre au moyen de la date. Ceci peut s avérer intéressant car vous pouvez, de cette façon compléter tous les matches à domicile d une journée ou d un week-end en une fois. Vous pouvez encoder une date ou en sélectionner une à l aide du calendrier.

8 2.3. Au moyen de la journée de rencontre Vous pouvez également rechercher des matches à l aide du numéro de la journée. De par les modifications calendrier, il se peut que cela ne corresponde pas toujours. Vérifiez donc bien à chaque fois qu il s agisse des bons matches. B. En cas de problèmes Si et seulement si vous éprouvez des difficultés avec les méthodes ci-dessus, vous avez la possibilité d envoyer vos résultats (pour une période limitée) par sms au numéro suivant : 0477/ (numéro de match espace score visité espace score visiteur) ou christian.fraiture@skynet.be). Attention, cette procédure n est valable que pour tous les matchs régionaux seniors et jeunes. Heure limite pour l envoi des résultats : dimanche 19h00.

CHAMPIONNAT INTERCLUBS de Nationale VI

CHAMPIONNAT INTERCLUBS de Nationale VI Comité Départemental du Jeu d Echecs des CHAMPIONNAT INTERCLUBS de Nationale VI 1. Organisation générale 2. Organisation de la compétition 3. Déroulement des rencontres 4. Résultats, classements Comité

Plus en détail

AG 28.03.09 DOCUMENT 7 PROPOSITION DE MODIFICATIONS STATUTAIRES

AG 28.03.09 DOCUMENT 7 PROPOSITION DE MODIFICATIONS STATUTAIRES AG 28.03.09 DOCUMENT 7 PROPOSITION DE MODIFICATIONS STATUTAIRES RAPPEL : tout texte proposé à modification doit être motivé pour présentation à une AG. Texte ajouté / texte supprimé / amendements PA 25

Plus en détail

Votre commission des Jeunes

Votre commission des Jeunes Présidente, Président, Responsable d école de Tennis, Nous avons le plaisir de vous adresser le livret Jeunes version 2013. Conçu et réalisé par l équipe bénévole de la Commission Départementale des Jeunes,

Plus en détail

Art. 18 Championnat de Belgique par équipes Messieurs, Dames et Vétérans

Art. 18 Championnat de Belgique par équipes Messieurs, Dames et Vétérans Fédération de Squash belge asbl Vorselaarsebaan 64 2200 Herentals Tel. +32 (0)14 85 96 00 tine@vsf.be www.belgiansquash.be BTW BE 0414.528.807 Banque : BE16 3101 1516 6974 Art. 18 Championnat de Belgique

Plus en détail

TRANSFERT INTERNATIONAL (1)

TRANSFERT INTERNATIONAL (1) TRANSFERT INTERNATIONAL (1) Joueur agé de moins de 18 ans : Tout joueur venant d'un pays étranger dont la fédération est affiliée à l IIHF doit être en possession de son transfert international délivré

Plus en détail

DOSSIER TRAITEMENT DES LICENCES

DOSSIER TRAITEMENT DES LICENCES DOSSIER TRAITEMENT DES LICENCES Ce dossier est indispensable pour chaque groupement sportif affilié à la Fédération Française de Football Américain durant toute la saison. En effet, il indique la procédure

Plus en détail

Créer son ASBL. VERSION 1 01 février 2013

Créer son ASBL. VERSION 1 01 février 2013 Créer son ASBL La démarche à suivre! Ce dossier a été rédigé par l AWBB pour faciliter la démarche des clubs qui doivent acquérir la forme juridique ASBL avant le 30 juin 2013. VERSION 1 01 février 2013

Plus en détail

LA FEUILLE DE MATCH ELECTRONIQUE(F.D.M.E)

LA FEUILLE DE MATCH ELECTRONIQUE(F.D.M.E) LA FEUILLE DE MATCH ELECTRONIQUE(F.D.M.E) Fiche à l usage des Clubs ------------- Date : 4 avril 2011 ---------- Auteur : Fédération Française de Handball / M. Sounaleix (Limousin- Membre du G.U) ---------

Plus en détail

2013/2014. Championnats 11 ans ; 13 ans 15 ans 17 ans. Tableau des âges. Thèmes de jeux jeunes

2013/2014. Championnats 11 ans ; 13 ans 15 ans 17 ans. Tableau des âges. Thèmes de jeux jeunes /0 Championnats ans ; ans ans 7 ans Tableau des âges Thèmes de jeux jeunes CHAMPIONNAT JEUNES LES CHAMPIONNATS -0 Aucune inversion de score ne sera possible REGLEMENTS FEMININS ET MASCULINS MOINS DE ANS

Plus en détail

ERDF-FOR-RAC_24E Version : V.2.0 Nombre de pages : 7

ERDF-FOR-RAC_24E Version : V.2.0 Nombre de pages : 7 Direction Technique Proposition de raccordement d'un producteur individuel au réseau public de distribution géré par ERDF, pour une puissance inférieure Identification : ERDF-FOR-RAC_24E Version : V.2.0

Plus en détail

Brochure d accueil (version 20.09.2011)

Brochure d accueil (version 20.09.2011) 1 Brochure d accueil (version 20.09.2011) Dans la présente brochure, le nouvel affilié retrouvera des précisions relatives aux sujets suivants : 1 ère partie : Les possibilités de mutation - Dans la première

Plus en détail

REGLEMENT DE LA DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTROLE DE GESTION DE LA FFVB Edition Juillet 2013 - Application à partir de la Saison 2013/2014 -

REGLEMENT DE LA DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTROLE DE GESTION DE LA FFVB Edition Juillet 2013 - Application à partir de la Saison 2013/2014 - 1 1.1. Définition 1 DNACG DE LA FFVB En application de l'article L 132-2 du code du sport, il est institué une Direction Nationale d Aide et de Contrôle de Gestion (DNACG), chargée d'assurer le contrôle

Plus en détail

Étape 1 : s enregistrer en tant qu huissier de justice, candidat ou stagiaire

Étape 1 : s enregistrer en tant qu huissier de justice, candidat ou stagiaire COMMENT UN HUISSIER DE JUSTICE, CANDIDAT-HUISSIER DE JUSTICE OU STAGIAIRE PEUT-IL FAIRE APPROUVER UNE ACTIVITÉ DANS LE CADRE DE LA FORMATION PERMANENTE? A/ PLAN PAR ÉTAPES Étape 1 : s enregistrer en tant

Plus en détail

Agrément des associations de protection de l environnement

Agrément des associations de protection de l environnement 1 Agrément des associations de protection de l environnement (Articles L 141-1 et R 141-1 à R 141-20 du code de l environnement). Le cadre général Les conditions pour qu une association soit agréée Le

Plus en détail

ANNEXE VIII - DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTRÔLE DE GESTION (D.N.A.C.G.)

ANNEXE VIII - DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTRÔLE DE GESTION (D.N.A.C.G.) ANNEXE VIII - DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTRÔLE DE GESTION (D.N.A.C.G.) DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTRÔLE DE GESTION (D.N.A.C.G.) ARTICLE 1 : Conformément aux dispositions particulières

Plus en détail

«L espace SpidWeb» Gestion administrative

«L espace SpidWeb» Gestion administrative «L espace SpidWeb» Gestion administrative A partir de la saison 2008/2009, la Fédération Française de Tennis de Table propose aux ligues et comités de nouvelles fonctionnalités ainsi que des fonctionnalités

Plus en détail

REGLEMENT DE LA DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTROLE DE GESTION (DNACG) DE LA FFVB. Edition Juillet 2015

REGLEMENT DE LA DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTROLE DE GESTION (DNACG) DE LA FFVB. Edition Juillet 2015 TABLE DES MATIERES Pour accéder directement aux chapitres, cliquez sur le chapitre puis Ctrl + clic DNACG DE LA FFVBDNACG DE LA FFVB Article 1 Définition Article 2 Rôle Article 3 - Organisation Article

Plus en détail

NOTICE D UTILISATION DE LA PLATEFORME DES AIDES REGIONALES (PAR) UNEEM PREMIERE CONNEXION - CREATION & GESTION DE VOTRE COMPTE UTILISATEUR

NOTICE D UTILISATION DE LA PLATEFORME DES AIDES REGIONALES (PAR) UNEEM PREMIERE CONNEXION - CREATION & GESTION DE VOTRE COMPTE UTILISATEUR NOTICE D UTILISATION DE LA PLATEFORME DES AIDES REGIONALES (PAR) UNEEM PREMIERE CONNEXION - CREATION & GESTION DE VOTRE COMPTE UTILISATEUR SOMMAIRE 1 PREMIERE CONNEXION : ACCEDER A LA PAR 2 2- CREER SON

Plus en détail

GUIDE Gestion en ligne de votre compte pour la phytolicence (18/05/2015; v.4)

GUIDE Gestion en ligne de votre compte pour la phytolicence (18/05/2015; v.4) GUIDE Gestion en ligne de votre compte pour la phytolicence (18/05/2015; v.4) Attention! Les navigateurs recommandés pour obtenir un rendu optimal de l'application sont Internet Explorer 8 et 9. Il est

Plus en détail

Guide d aide à la réservation par internet

Guide d aide à la réservation par internet Guide d aide à la réservation par internet Ce document aborde les points suivants : 1. Comment se connecter 2. Créer un compte sur l espace du licencié 3. Comment réserver un court 4. Comment annuler une

Plus en détail

GUIDE POUR L'OUTIL D ABONNEMENT EN LIGNE

GUIDE POUR L'OUTIL D ABONNEMENT EN LIGNE GUIDE POUR L'OUTIL D ABONNEMENT EN LIGNE Version 1.0 Dernière mise à jour : Juillet 2008 1 of 1 INTRODUCTION A L'OUTIL D ABONNEMENT EN LIGNE Le 1 er août 2008, HMS LUX S.A. lancera un Outil d abonnement

Plus en détail

Trophée National Jeunes règlement

Trophée National Jeunes règlement GdB Trophée National Jeunes règlement Règlement adoption : CA 16/03/2012 entrée en vigueur : 01/09/2012 validité : permanente secteur : Vie Sportive remplace : Chapitre 4.3.-2013/1 nombre de pages : 5

Plus en détail

Chèque-Formation et Chèque-Formation Langues virtuels : Guide d Utilisation à l usage des PME et des Indépendants

Chèque-Formation et Chèque-Formation Langues virtuels : Guide d Utilisation à l usage des PME et des Indépendants Chèque-Formation et Chèque-Formation Langues virtuels : Guide d Utilisation à l usage des PME et des Indépendants 05/2006 Processus Introduction Chapitre 1 : Inscription annuelle Chapitre 2 : Commande

Plus en détail

Guide d administration RÉGIME VOLONTAIRE D ÉPARGNE-RETRAITE (RVER) RÉGIME DE PENSION AGRÉÉ COLLECTIF (RPAC)

Guide d administration RÉGIME VOLONTAIRE D ÉPARGNE-RETRAITE (RVER) RÉGIME DE PENSION AGRÉÉ COLLECTIF (RPAC) Guide d administration RÉGIME VOLONTAIRE D ÉPARGNE-RETRAITE (RVER) RÉGIME DE PENSION AGRÉÉ COLLECTIF (RPAC) Gestion de votre RVER/RPAC Vous avez eu raison de mettre en place un régime d épargne au travail

Plus en détail

PREMIERE CONNEXION & CREATION DU COMPTE

PREMIERE CONNEXION & CREATION DU COMPTE NOTICE D UTILISATION DE LA PLATEFORME DES AIDES REGIONALES (PAR) PREMIERE CONNEXION & CREATION DU COMPTE SOMMAIRE 1- PREMIERE CONNEXION : ACCEDER A LA PAR...2 2-CREER SON COMPTE UTILISATEUR SUR LA PAR...2

Plus en détail

SYSTÈ MÈ DÈ GÈSTION D È VÈ NÈMÈNTS

SYSTÈ MÈ DÈ GÈSTION D È VÈ NÈMÈNTS SYSTÈ MÈ DÈ GÈSTION D È VÈ NÈMÈNTS GUIDE DE L UTILISATEUR DE CLUB 2014-2015 Le document suivant est un guide destiné au personnel des clubs qui gère les bases de données. Le système de gestion d évènements

Plus en détail

MONTE-CARLO ROLEX MASTERS 11 19 AVRIL 2015. Conditions particulières consenties aux Clubs et Ecoles de Tennis

MONTE-CARLO ROLEX MASTERS 11 19 AVRIL 2015. Conditions particulières consenties aux Clubs et Ecoles de Tennis MONTE-CARLO ROLEX MASTERS 11 19 AVRIL 2015 Conditions particulières consenties aux Clubs et Ecoles de Tennis Ces conditions sont appliquées uniquement en réservation avant le premier jour du tournoi pour

Plus en détail

Manuel de l utilisateur du système en ligne pour les demandes de subvention ainsi que pour les rapports sur leur utilisation

Manuel de l utilisateur du système en ligne pour les demandes de subvention ainsi que pour les rapports sur leur utilisation Manuel de l utilisateur du système en ligne pour les demandes de subvention ainsi que pour les rapports sur leur utilisation Fonds de contributions volontaires des Nations Unies contre les formes contemporaines

Plus en détail

Création d'un identifiant Apple sans carte bancaire

Création d'un identifiant Apple sans carte bancaire Création d'un identifiant Apple sans carte bancaire Il est à noter que l'identifiant Apple de votre enfant doit obligatoirement être créé avant la rentrée scolaire, soit avant le 22 août prochain. Voici

Plus en détail

Nos touts petits. Alors n hésitez pas à communiquer avec nous.

Nos touts petits. Alors n hésitez pas à communiquer avec nous. FRAIS 2015 Rugby XV Nos touts petits Pour le groupe «initiation» et «mini», Rugby Québec veut mettre l emphase sur ces groupes d âge et essayer de stimuler les inscriptions. Rugby Québec est fier de pouvoir

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. Fonds Régional d Appui à la Sensibilisation Européenne et à la Coopération européenne. Volet coopération européenne

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. Fonds Régional d Appui à la Sensibilisation Européenne et à la Coopération européenne. Volet coopération européenne DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Fonds Régional d Appui à la Sensibilisation Européenne et à la Coopération européenne Volet coopération européenne Dénomination de la structure : Titre du projet : Date

Plus en détail

Accord collectif national relatif aux élections des représentants du personnel au Conseil de Discipline National. du 14 octobre 2003 du 15.04.

Accord collectif national relatif aux élections des représentants du personnel au Conseil de Discipline National. du 14 octobre 2003 du 15.04. Accord collectif national relatif aux élections des représentants du personnel au Conseil de Discipline National du 14 octobre 2003 du 15.04.03 Article I : principes généraux Les élections des représentants

Plus en détail

RECRUTEMENT DES RESIDENTS POUR L ALGERIE Année Scolaire 2015-2016 NOTICE EXPLICATIVE

RECRUTEMENT DES RESIDENTS POUR L ALGERIE Année Scolaire 2015-2016 NOTICE EXPLICATIVE RECRUTEMENT DES RESIDENTS POUR L ALGERIE Année Scolaire 2015-2016 NOTICE EXPLICATIVE COMMENT REMPLIR VOTRE DOSSIER DE CANDIDATURE À UN POSTE D'ENSEIGNANT "RÉSIDENT" DANS UN ÉTABLISSEMENT FRANÇAIS EN ALGERIE.

Plus en détail

Circulaire du 20 avril 2015 relative au délai de transmission des arrêts de maladie des fonctionnaires dans la fonction publique de l État

Circulaire du 20 avril 2015 relative au délai de transmission des arrêts de maladie des fonctionnaires dans la fonction publique de l État RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de la décentralisation et de la fonction publique Circulaire du 20 avril 2015 relative au délai de transmission des arrêts de maladie des fonctionnaires dans la fonction

Plus en détail

Arcueil, le 21 février 2011. Le Directeur du Service Interacadémique des Examens et Concours. Madame la Directrice générale des ressources humaines,

Arcueil, le 21 février 2011. Le Directeur du Service Interacadémique des Examens et Concours. Madame la Directrice générale des ressources humaines, Arcueil, le 21 février 2011 Le Directeur du Service Interacadémique des Examens et Concours à Madame la Directrice générale des ressources humaines, OBJET : EXAMEN PROFESSIONNEL D ACCES AU GRADE DE SECRETAIRE

Plus en détail

Statuts : Etoile Saint Amandoise.

Statuts : Etoile Saint Amandoise. Statuts : Etoile Saint Amandoise. Sommaire : Présentation But et composition Affiliation Ressources Administration et fonctionnement o Comité de direction o Le bureau o Assemblée générale Ordinaire o Assemblée

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente Les présentes conditions règlent les rapports entre l établissement, désigné ci-après par l'institut ou l'institut Lyonnais, et les personnes amenées à le fréquenter. Elles

Plus en détail

Vous fournissez un service d aide à domicile

Vous fournissez un service d aide à domicile Vous fournissez un service d aide à domicile à une personne handicapée ou en perte d autonomie Les services d aide à domicile et le chèque emploi-service Vous commencez à offrir de l aide à une personne

Plus en détail

Guide pour les transferts internationaux en Suisse

Guide pour les transferts internationaux en Suisse Guide pour les transferts internationaux en Suisse Remarques: - Nous avons renoncé à l emploi de la forme féminine pour une meilleure lisibilité. - Tous les transferts internationaux en Suisse valent également

Plus en détail

ASG-IIS Système d information de l Intranet de l ASG

ASG-IIS Système d information de l Intranet de l ASG 1 ASG-IIS Système d information de l Intranet de l ASG Guide d utilisation pour utilisateur d Albatros Préambule: 2 Ce manuel a été rédigé pour tous les clubs, qui sont connectés à l Intranet de l ASG.

Plus en détail

Mode d Emploi. Résult Arc Logiciel de Gestion de Compétitions. Droits d utilisation Informations Générales. 1/. Présentation de Résult Arc

Mode d Emploi. Résult Arc Logiciel de Gestion de Compétitions. Droits d utilisation Informations Générales. 1/. Présentation de Résult Arc Résult Arc Logiciel de Gestion de Compétitions Mode d Emploi Droits d utilisation Informations Générales 1/. Présentation de Résult Arc 2/. Installation du logiciel 3/. Utilisation du logiciel 3.1/- Généralités

Plus en détail

Guide concernant l accès au service TFP Internet pour les. notaires, institutions financières et les représentants légaux.

Guide concernant l accès au service TFP Internet pour les. notaires, institutions financières et les représentants légaux. Guide concernant l accès au service TFP Internet pour les notaires, institutions financières et les représentants légaux. Octobre 2007 TABLE DES MATIÈRES Introduction... 3 1. Inscription d un membre...

Plus en détail

SYNDIC. - Création d une immatriculation obligatoire de toutes les copropriétés au sein d un registre national.

SYNDIC. - Création d une immatriculation obligatoire de toutes les copropriétés au sein d un registre national. SYNDIC 1- Immatriculation de la copropriété 2- Gestion de la copropriété 3- Transparence et prévention des difficultés 1- Immatriculation de la copropriété Portée - Création d une immatriculation obligatoire

Plus en détail

FORMULAIRE DE DEMANDE pour le CONTRAT D ACCES A L EMPLOI (C.A.E.) RENSEIGNEMENTS CONCERNANT L ORGANISME D ACCUEIL. Nom de l organisme d accueil :...

FORMULAIRE DE DEMANDE pour le CONTRAT D ACCES A L EMPLOI (C.A.E.) RENSEIGNEMENTS CONCERNANT L ORGANISME D ACCUEIL. Nom de l organisme d accueil :... N DOSSIER :... SERVICE DE L EMPLOI, DE LA FORMATION ET DE L INSERTION PROFESSIONNELLES B.P. 540-98713 PAPEETE TAHITI IMMEUBLE PAPINEAU - RUE TEPANO JAUSSEN TEL. : 46 12 51 - FAX : 46 12 21 - www.sefi.pf

Plus en détail

Comment déposer les comptes annuels des associations, fondations et fonds de dotation.

Comment déposer les comptes annuels des associations, fondations et fonds de dotation. Comment déposer les comptes annuels des associations, fondations et fonds de dotation. Quels sont les organismes qui doivent déposer? Les associations et les fondations lorsque le montant des dons et/ou

Plus en détail

Saisie de la déclaration de cotisations FSPOEIE

Saisie de la déclaration de cotisations FSPOEIE Saisie de la déclaration de cotisations FSPOEIE Mise à jour : juin 2012 Sommaire Rappel réglementaire. page 3 Accès au service. page 4 Créer et saisir une déclaration de cotisations page 8 Transmettre

Plus en détail

RECRUTEMENT DES ENSEIGNANTS RÉSIDENTS SUR UN POSTE AU BRÉSIL Année scolaire 2015 2016

RECRUTEMENT DES ENSEIGNANTS RÉSIDENTS SUR UN POSTE AU BRÉSIL Année scolaire 2015 2016 RECRUTEMENT DES ENSEIGNANTS RÉSIDENTS SUR UN POSTE AU BRÉSIL Année scolaire 2015 2016 NOTICE EXPLICATIVE COMMENT REMPLIR VOTRE DOSSIER DE CANDIDATURE À UN POSTE D'ENSEIGNANT «RÉSIDENT» AU LYCÉE MITTERAND

Plus en détail

FONDS DE SOUTIEN À L INNOVATION. Règlement du Programme d Appui à l Innovation et au Développement Technologique PTR - Appel à projet ouvert -

FONDS DE SOUTIEN À L INNOVATION. Règlement du Programme d Appui à l Innovation et au Développement Technologique PTR - Appel à projet ouvert - FONDS DE SOUTIEN À L INNOVATION Règlement du Programme d Appui à l Innovation et au Développement Technologique PTR - Appel à projet ouvert - 2014 Sommaire 1. Introduction!... 3 2. Règles de participation!...

Plus en détail

S T A T U T S. de la. Fédération Suisse des Centres Fitness et de Santé FSCF

S T A T U T S. de la. Fédération Suisse des Centres Fitness et de Santé FSCF S T A T U T S de la Fédération Suisse des Centres Fitness et de Santé FSCF 1. DISPOSITIONS GENERALES Article 1, Raison sociale, but La FÉDÉRATION SUISSE DES CENTRES FITNESS ET DE SANTÉ FSCFS a pour but

Plus en détail

REGLEMENTS SPORTIFS. ARTICLE PREMIER. Organisation

REGLEMENTS SPORTIFS. ARTICLE PREMIER. Organisation ARTICLE PREMIER. Organisation REGLEMENTS SPORTIFS Toutes les épreuves organisées par le District de Provence ou les sociétés affiliées se disputent sous les Règlements Généraux de la Fédération Française

Plus en détail

CREATION & GESTION DE VOTRE COMPTE UTILISATEUR

CREATION & GESTION DE VOTRE COMPTE UTILISATEUR NOTICE D UTILISATION DE LA PLATEFORME DES AIDES REGIONALES CREATION & GESTION DE VOTRE COMPTE UTILISATEUR SOMMAIRE 1- PREMIERE CONNEXION : ACCEDER A LA PAR... 2 2-CREER SON COMPTE UTILISATEUR SUR LA PAR...

Plus en détail

Accessibilité des locaux professionnels aux personnes handicapées

Accessibilité des locaux professionnels aux personnes handicapées Accessibilité des locaux professionnels aux personnes handicapées Guide pratique de l accessibilité Version actualisée octobre 2014 2 Accessibilité des locaux professionnels aux personnes handicapées Guide

Plus en détail

DEMANDE DE LICENCE FFHG ET D ADHESION AU LHC SAISON 2015/2016

DEMANDE DE LICENCE FFHG ET D ADHESION AU LHC SAISON 2015/2016 DEMANDE DE LICENCE FFHG ET D ADHESION AU LHC SAISON 2015/2016 Numéro de licence : NOM :... Prénom :.... Date de naissance :...... Lieu de naissance :....... Département :... Nationalité :.... Sexe :...

Plus en détail

Manuel de l utilisateur Solwatt du service extranet. https://www.e-cwape.be

Manuel de l utilisateur Solwatt du service extranet. https://www.e-cwape.be Manuel de l utilisateur Solwatt du service extranet https://www.e-cwape.be Version du 11/03/2013 Table des matières 1. Connexion au service extranet... 5 1.1. Comment se connecter?... 5 1.2. Vous avez

Plus en détail

Téléprocédure pour les Vins sans indication géographique avec mention de cépage et/ou de millésime (VSIG cépage / millésime) Manuel utilisateur

Téléprocédure pour les Vins sans indication géographique avec mention de cépage et/ou de millésime (VSIG cépage / millésime) Manuel utilisateur Téléprocédure pour les Vins sans indication géographique avec mention de cépage et/ou de millésime (VSIG cépage / millésime) Manuel utilisateur Une téléprocédure est disponible pour faire vos demandes

Plus en détail

TRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE

TRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE DOSSIER DE CREATION DE LICENCE Ce dossier contient toutes les informations nécessaires à la création de votre licence ou de celle de votre enfant. Il est important que vous le lisiez attentivement. CONTENU

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D UTILISATION DU SERVICE DE BANQUE EN LIGNE

CONDITIONS GENERALES D UTILISATION DU SERVICE DE BANQUE EN LIGNE CONDITIONS GENERALES D UTILISATION DU SERVICE DE BANQUE EN LIGNE https://banque.edmond-de-rothschild.fr 1. OBJET Edmond de Rothschild (France), société anonyme au capital de 83.075.820 euros, dont le siège

Plus en détail

E-MARQUE TRAITEMENT DES FICHIERS SAISON 2014/2015

E-MARQUE TRAITEMENT DES FICHIERS SAISON 2014/2015 E-MARQUE TRAITEMENT DES FICHIERS SAISON 2014/2015 Sommaire Principes généraux Cas A : Importer une rencontre Depuis un fichier import A.1. Récupération du fichier import A.2. Transmission du fichier Export

Plus en détail

STATUTS TITRE I OBJET DÉNOMINATION SIÈGE DURÉE ARTICLE 1

STATUTS TITRE I OBJET DÉNOMINATION SIÈGE DURÉE ARTICLE 1 STATUTS Edition 03 du 13 décembre 2009 _ Assemblée générale extraordinaire du 16 janvier 2010 ayant pour objet le changement des statuts et règlement intérieur. Titre de l Association : TENNIS CLUB DU

Plus en détail

Règlement du jeu «Concert Black M»

Règlement du jeu «Concert Black M» Règlement du jeu «Concert Black M» du lundi 8 septembre 2014 au lundi 22 septembre 2014 Article 1 : Société organisatrice La Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Val de France, Société coopérative

Plus en détail

Vos extraits de compte dans PC banking. Manuel d utilisation

Vos extraits de compte dans PC banking. Manuel d utilisation Vos extraits de compte dans PC banking Manuel d utilisation I. Comment recevoir vos extraits de compte via PC banking? II. Comment consulter vos extraits de compte via PC banking? III. Comment télécharger

Plus en détail

Chapitre 1 : Accès à Pay@Finpost : abonnements et digipass

Chapitre 1 : Accès à Pay@Finpost : abonnements et digipass Nous avons rassemblé dans cette rubrique les questions les plus fréquentes sur Pay@Finpost ainsi que nos réponses à celles-ci. Si malgré tout, vous ne retrouvez pas les réponses à vos questions dans cette

Plus en détail

Guide d utilisation - Intranet de l ASG Pour utilisateurs d Albatros Version 8.7

Guide d utilisation - Intranet de l ASG Pour utilisateurs d Albatros Version 8.7 Guide d utilisation de l Intranet de l ASG 1 Albatros Windows Anwender Version 8.7 Guide d utilisation - Intranet de l ASG Pour utilisateurs d Albatros Version 8.7 2 Mesdames et Messieurs, L Intranet de

Plus en détail

REGLEMENT DE JEU MAKE UP PARTY(1) Du 13 au 30mars 2015

REGLEMENT DE JEU MAKE UP PARTY(1) Du 13 au 30mars 2015 ARTICLE 1 : SOCIÉTÉ ORGANISATRICE La société CARREFOUR HYPERMARCHES, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.589.200 Euros dont le siège social se situe 1, rue Jean Mermoz - ZAE Saint Guénault BP

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES SOCIETE DES TELEPHERIQUES DE VAL D ISERE (S.T.V.I.) S.A.S. au capital de 2 737 800 RCS de Chambéry n 380 241 513

Plus en détail

3. Comment introduire ma déclaration mensuelle?

3. Comment introduire ma déclaration mensuelle? AIDE MEMBRE : COMMENT INTRODUIRE MA DECLARATION MENSUELLE IMPORT/EXPORT? 1. Quels pneus dois-je déclarer? Déclaration d importation : tous les pneus qui ont été achetés, après la mise en application de

Plus en détail

Texte de l'arrêté "Site e-business"

Texte de l'arrêté Site e-business Texte de l'arrêté "Site e-business" Arrêté relatif à l'octroi d'une prime aux entreprises qui créent un site e-business tel que modifié par l'arrêté du 15 juin 2006 (MB 12.07.2006) Le Gouvernement wallon,

Plus en détail

Guide d utilisation du service e-banking

Guide d utilisation du service e-banking Guide d utilisation du service e-banking p. 1 Chers utilisateurs, Ce guide d utilisation du service e-banking vous présente les différents écrans que vous aurez à découvrir en souscrivant au service e-banking

Plus en détail

Notice explicative du formulaire Requête visant une modification de l enregistrement dans le registre Benelux

Notice explicative du formulaire Requête visant une modification de l enregistrement dans le registre Benelux Page 1 de 4 Remarques préliminaires: Si l'espace sur le formulaire est insuffisant, reprenez les données en annexe. Mentionnez dans ce cas la référence et le nom du requérant tels qu'indiqués à la rubrique

Plus en détail

Annexe n 6 au Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs. Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs de Futsal

Annexe n 6 au Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs. Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs de Futsal Annexe n 6 au Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs de Futsal 13 TABLE DES MATIÈRES Chapitre Définitions page 15 ANNEXE 6 14 1 Principe 17 2 Champ

Plus en détail

CONVENTION de souscription du forfait «AGIR 18/28» CONDITIONS PARTICULIERES

CONVENTION de souscription du forfait «AGIR 18/28» CONDITIONS PARTICULIERES CONVENTION de souscription du forfait «AGIR 18/28» CONDITIONS PARTICULIERES Réservé Banque Agence : Code agence : ICC : LE CLIENT Mme Mlle M Nom : Nom de jeune fille : Prénoms Né (e) le : à : Nationalité

Plus en détail

Version : V.2.0 Nombre de pages : 9. Version Date Nature de la modification Annule et remplace V.1.0 03/04/2009 Version initiale V.1.

Version : V.2.0 Nombre de pages : 9. Version Date Nature de la modification Annule et remplace V.1.0 03/04/2009 Version initiale V.1. Direction Technique Proposition de raccordement d'un consommateur individuel au réseau public de distribution géré par ERDF, pour une puissance inférieure ou égale à 36 kva avec extension de réseau Identification

Plus en détail

Prestation électronique de service pour la transmission d un bilan de phosphore

Prestation électronique de service pour la transmission d un bilan de phosphore Avis au lecteur sur l accessibilité : Ce document est conforme au standard du gouvernement du Québec SGQRI 008-02 afin d être accessible à toute personne handicapée ou non. Toutes les notices entre accolades

Plus en détail

Process Magasins. Garanties ORDINATEURS PORTABLES

Process Magasins. Garanties ORDINATEURS PORTABLES Process Magasins Garanties ORDINATEURS PORTABLES Septembre 2009 Préambule AUDIM, en partenariat avec CFCA, a développé un programme d assurance pour son réseau VIVRE MOBILE. Ce programme d assurance a

Plus en détail

Titre II Centres de formation des clubs professionnels

Titre II Centres de formation des clubs professionnels Titre II Centres de formation des clubs professionnels CHAPITRE 1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES ARTICLE 100 COMPÉTENCE DE LA COMMISSION NATIONALE PARITAIRE DE LA CCNMF La commission nationale paritaire de la

Plus en détail

MODULE «Plateforme INSCRIPTIONS en ligne» MyOutDoorBox Mode opératoire

MODULE «Plateforme INSCRIPTIONS en ligne» MyOutDoorBox Mode opératoire MODULE «Plateforme INSCRIPTIONS en ligne» MyOutDoorBox Mode opératoire Contact : myoutdoorbox@outdoorlab.fr Sommaire : UE DU COUREUR : 1 ACCES AU MODULE 2 POUR PARAMETRER / CREER L EVENEMENT ET CREER LES

Plus en détail

MODULE «Plateforme INSCRIPTIONS en ligne» MyOutDoorBox Mode opératoire

MODULE «Plateforme INSCRIPTIONS en ligne» MyOutDoorBox Mode opératoire MODULE «Plateforme INSCRIPTIONS en ligne» MyOutDoorBox Mode opératoire Sommaire : UE DU COUREUR : 1 ACCES AU MODULE Contact : myoutdoorbox@outdoorlab.fr 2 POUR PARAMETRER/CREER L EVENEMENT ET CREER LES

Plus en détail

POUR LES ENFANTS D'AGE PRIMAIRE...

POUR LES ENFANTS D'AGE PRIMAIRE... POUR LES ENFANTS D'AGE PRIMAIRE Partenaire.. Personne chargée du dossier :... :. @:... Le dossier COMPLET doit être déposé ou adressé par courrier : Tout dossier incomplet sera retourné et sera reporté

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR. Adop tés lor s de l As se mblée Généra le E xt raord inair e de la LNV du 2 n ovembre 201 2

REGLEMENT INTERIEUR. Adop tés lor s de l As se mblée Généra le E xt raord inair e de la LNV du 2 n ovembre 201 2 REGLEMENT INTERIEUR Adop tés lor s de l As se mblée Généra le E xt raord inair e de la LNV du 2 n ovembre 201 2 Règlements de la LNV - 1 - Saison 2013/2014 I COMPOSITION DE LA LIGUE NATIONALE DE VOLLEY

Plus en détail

BASKET CLUB DE L ETOILE Site Internet : www.bcetoile.com

BASKET CLUB DE L ETOILE Site Internet : www.bcetoile.com Dossier d inscription saison 2015/2016 A remettre complet au secrétariat à l entraineur Pièces à frnir (tt dossier incomplet sera immédiatement rendu à l adhérent) : Le bulletin d inscription rempli et

Plus en détail

Nettoyage des réservoirs

Nettoyage des réservoirs Marché à Procédure Adapté Art.146 du Code des Marchés Publics Programme 2012/2014 Entretien des ouvrages de stockage Marché. 2011.AEP.001 Nettoyage des réservoirs Règlement de la Consultation Personne

Plus en détail

Google Adresses. Validez la fiche de votre entreprise ou organisation sur Google Maps

Google Adresses. Validez la fiche de votre entreprise ou organisation sur Google Maps Google Adresses Validez la fiche de votre entreprise ou organisation sur Google Maps Le Réseau acadien des sites P@C de la Nouvelle Écosse Janvier 2011 Source : http://www.google.com/support/places/bin/static.py?page=guide.cs&guide=28247&topic=28292&answer=142902

Plus en détail

RECRUTEMENT SURVEILLANCE DES EXAMENS. Temps de travail : Vous êtes recruté(e) pour une durée et un nombre d heures fixés contractuellement.

RECRUTEMENT SURVEILLANCE DES EXAMENS. Temps de travail : Vous êtes recruté(e) pour une durée et un nombre d heures fixés contractuellement. RECRUTEMENT SURVEILLANCE DES EXAMENS Temps de travail : Vous êtes recruté(e) pour une durée et un nombre d heures fixés contractuellement. Rémunération principale : Votre rémunération sera le résultat

Plus en détail

Procédure de transfert

Procédure de transfert Procédure de transfert Accord entre le joueur et le nouveau club et entre les deux clubs Le joueur est enregistré pour le nouveau club. Le club demande à sa fédération nationale l autorisation de jouer

Plus en détail

ASG-IIS Intranet ASG système d'informations. Manuel d'utilisation pour utilisateurs PC Caddie Advanced Version 2011a. 1 Advanced Version 2011a

ASG-IIS Intranet ASG système d'informations. Manuel d'utilisation pour utilisateurs PC Caddie Advanced Version 2011a. 1 Advanced Version 2011a 1 ASG-IIS Intranet ASG système d'informations Manuel d'utilisation pour utilisateurs PC Caddie 2 Préface: Ce manuel a été écrit à l intention de tous les clubs qui sont rattachés à l'intranet ASG. Avec

Plus en détail

Nom du candidat :... (nom de famille suivi éventuellement du nom du conjoint)

Nom du candidat :... (nom de famille suivi éventuellement du nom du conjoint) Dossier à établir en 2 exemplaires : 1 exemplaire pour l IEJ 1 exemplaire à conserver Nom du candidat :... (nom de famille suivi éventuellement du nom du conjoint) Agrafer ici photo d identité Prénom :..

Plus en détail

PRATIQUE SPORTIVE. En cas d absence le licencié doit toujours prévenir son responsable d équipe et son entraîneur principal.

PRATIQUE SPORTIVE. En cas d absence le licencié doit toujours prévenir son responsable d équipe et son entraîneur principal. PRATIQUE SPORTIVE 7. La participation à la vie sportive Tout licencié s engage à participer régulièrement au sein de son équipe : - aux entraînements, - aux matches amicaux, - aux tournois de l équipe,

Plus en détail

«Guide de connexion à l espace privé et déclaration en ligne sur cnv.fr»

«Guide de connexion à l espace privé et déclaration en ligne sur cnv.fr» «Guide de connexion à l espace privé et déclaration en ligne sur cnv.fr» Page 2 sur 23 PREAMBULE Le CNV a mis en place la déclaration en ligne de la taxe fiscale sur les spectacles de variétés. Ce guide

Plus en détail

CONDITIONS D UTILISATION E-CLUB

CONDITIONS D UTILISATION E-CLUB CONDITIONS D UTILISATION E-CLUB - DOCUMENTS À CONSERVER PAR L'UTILISATEUR - ARTICLE 1. Service offert par e-club www.cardifluxvie.lu IL EST PRÉALABLEMENT EXPOSÉ La Compagnie met à la disposition de l Utilisateur

Plus en détail

TITRE IV LES LICENCIÉS

TITRE IV LES LICENCIÉS Article 401 - Conditions Générales TITRE IV LES LICENCIÉS Chapitre 1 : LA QUALIFICATION I. La licence 1. La licence est un document d identité sportive valable pour une saison sportive (saison du 1er juillet

Plus en détail

Espace Client Aide au démarrage

Espace Client Aide au démarrage Espace Client Aide au démarrage 1. A propos de l Espace Client... 2 a. Nouvelles fonctionnalités... 2 b. Reprise de vos documents... 2 c. Migration vers l Espace Client... 2 2. Accès à l Espace Client...

Plus en détail

LIVRE VERT. Football Contact. Règlements techniques et spécifiques

LIVRE VERT. Football Contact. Règlements techniques et spécifiques LIVRE VERT Football Contact Règlements techniques et spécifiques La version française est la version officielle des règlements techniques et spécifiques de la Fédération (le Livre vert). Cette version

Plus en détail

Saisie en ligne des dossiers de demande de subvention Extranet

Saisie en ligne des dossiers de demande de subvention Extranet Saisie en ligne des dossiers de demande de subvention Extranet Guide de l utilisateur V 3.0 - décembre 2013 Sommaire / Référencement de votre organisme par l Acsé p. 3 / Ecran de connexion p. 4 / Rubrique

Plus en détail

Mode d emploi : Module SMS

Mode d emploi : Module SMS Mode d emploi : Module SMS Vous avez maintenant la possibilité d envoyer des SMS à partir de divers endroits dans WHOMAN 2. Comment ça marche? Vous achetez des crédits SMS via Cellcom, notre fournisseur

Plus en détail

NOTICE À L USAGE DES DÉBITANTS DE TABAC CHARGÉS DE LA VENTE DES TIMBRES FISCAUX

NOTICE À L USAGE DES DÉBITANTS DE TABAC CHARGÉS DE LA VENTE DES TIMBRES FISCAUX NOTICE À L USAGE DES DÉBITANTS DE TABAC CHARGÉS DE LA VENTE DES TIMBRES FISCAUX APPROVISIONNEMENT ET RÉAPPROVISIONNEMENT Approvisionnement de base Les débitants de tabac disposent d un approvisionnement

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES S.T.G.M. (Société des Téléphériques de la Grande Motte) SA à conseil d administration au capital de 3 240 000

Plus en détail

Création d'un identifiant Apple sans carte bancaire (à partir d'un ORDINATEUR) - 1

Création d'un identifiant Apple sans carte bancaire (à partir d'un ORDINATEUR) - 1 Création d'un identifiant Apple sans carte bancaire (à partir d'un ORDINATEUR) *** À PARTIR D'UN ipad, iphone, ipod, veuillez consulter la page suivante : http://monurl.ca/mobileidentifiant *** TUTORIEL

Plus en détail

REDCACTUS POKER ONLINE

REDCACTUS POKER ONLINE REDCACTUS POKER ONLINE Championnat RedCactus Online GoldenCactus Tournois Spéciaux INSCRIPTION ET PARTICIPATION EN 5 ETAPES ETAPE 1 : Jouez au préalable dans la ligue RedCactus Poker LIVE dans un établissement

Plus en détail

Conditions : ces conditions de crédit, ainsi que toute annexe à ces Conditions; CONDITIONS DE CREDIT DE PAYDAY

Conditions : ces conditions de crédit, ainsi que toute annexe à ces Conditions; CONDITIONS DE CREDIT DE PAYDAY CONDITIONS DE CREDIT DE PAYDAY 1. Définitions Dans ces Conditions, les notions suivantes ont la signification qui suit: Demandeur de crédit : la personne (personne physique) qui présente une Demande de

Plus en détail

Conditions générales de vente www.legitech.lu

Conditions générales de vente www.legitech.lu Conditions générales de vente www.legitech.lu Article 1 CHAMP D'APPLICATION ET MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toute commande passée

Plus en détail