Compte rendu de l Assemblée Générale du CUME Vendredi 31 Janvier 2014 Maison de la recherche - Université Paris-Sorbonne, salle D117, 1 er étage

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Compte rendu de l Assemblée Générale du CUME Vendredi 31 Janvier 2014 Maison de la recherche - Université Paris-Sorbonne, salle D117, 1 er étage"

Transcription

1 Paris, le 03 février 2014 Compte rendu de l Assemblée Générale du CUME Vendredi 31 Janvier 2014 Maison de la recherche - Université Paris-Sorbonne, salle D117, 1 er étage L assemblée générale est ouverte à 9h 45 par la Présidente Marie-Thérèse LORRE. L'ordre du jour de l A.G. est le suivant : Rapport moral et bilan activités 2013 Rapport sur les adhésions 2013 Rapport financier 2013 Projet budget 2014 Nouveau NOM de l association Changement de siège social et transfert du compte bancaire Débat sur les cotisations Journées nationales CUME 2014 Stages 2014 Questions diverses 1 ) Introduction de la Présidente et rapport moral. La Présidente fait une rapide présentation des missions et objectifs de l association. Elle rappelle que le CUME souhaite changer de nom pour mieux répondre aux évolutions technologiques tout en insistant sur les aspects liés à l informatique pédagogique. La présidente fait un bilan des activités 2013 (journées nationales, stages, etc ). Une journée nationale a été organisée en 2013 sur le thème de l Ingénierie pédagogique et les nouveaux outils (Journée nationale CUME du 28 mars 2013). 1

2 2 ) Rapport du secrétaire. Le secrétaire présente l état des adhésions pour Le nombre précis d adhérents en 2013 est de 126, soit une baisse par rapport à l année précédente. Il rappelle la tendance des établissements à n admettre qu une seule adhésion par association. Cela rend plus difficile la prise en compte des entités. De même, la fusion des établissements va entraîner une baisse des adhésions. Le secrétaire précise que les stages et les journées nationales CUME permettent de maintenir le nombre des adhésions. Une discussion s engage sur la mise en place d un tarif modulé en 3 niveaux ou paliers, par exemple, selon le nombre d étudiants ou selon le nombre d ETP des établissements. Après une longue discussion, l idée du palier est rejetée car elle risque d entraîner beaucoup de complications dans son application. Après débat, le nouveau prix de l adhésion est fixé à 200 euros. Cette décision est votée à l unanimité. Dans un autre domaine, il est rappelé que la journée nationale CUME est réservée aux seuls adhérents, à jour de leur cotisation Cependant, les non adhérents peuvent être acceptés moyennant un paiement de 100 euros (bon de commande, chèque, ) pour la journée. Dominique Verez précise que les formations vont faire l'objet d'un appel d'offres général dans le cadre du chantier 'formations' mené par la DISIC. Pour une formation analogue, il sera difficile pour un agent comptable d'établir un bon de commande, hors de ce marché national. Le CUME devra proposer des stages spécifiques hors catalogue pouvant être acceptés par les services financiers des établissements. Le CUME décide donc de proposer des stages qui seront tous spécifiquement conçus pour l'enseignement. 3 ) Rapport financier 2013 et projet budget La trésorière expose le bilan financier de l année 2013 qui présente un compte de euros. En 2013, les recettes du CUME ont été alimentées par les adhésions, les stages et la participation du MESR. La journée nationale, organisée en partenariat avec la CNL, n a pas rapporté d argent. 2

3 Après un vote des participants à l Assemblée Générale, quitus est donné à l unanimité à la trésorière pour la gestion financière de La trésorière présente ensuite le projet de budget Celui-ci s équilibre sur un montant de euros. Ce budget est en légère baisse par rapport à celui de l année dernière. Après une intervention de Dominique Verez, il est demandé d évaluer rapidement l action du CUME sur l aspect formation. Jean-François Brunel fournira le nombre total de stagiaires pour l année Le nombre de participants à la journée technique 2013 sera ajouté à ce total. 4 ) Nouveau NOM de l association. Un débat a déjà eu lieu lors des C.A. de juin 2013 et septembre Une discussion s engage et la Présidente demande les propositions des participants. Trois libellés sont proposés, sachant que tous les présents souhaitent garder l acronyme CUME : Comité des Usages du numérique Mutualisés pour l Enseignement (C.U.M.E) Comité des Usages Mutualisés du numérique pour l Enseignement (C.U.M.E) Comité des Usages du numérique pour l Enseignement (C.U.M.E) Après échanges et débats, le libellé numéro 2 est préféré. La Présidente propose alors un vote sur le nouveau nom du CUME : Comité des Usages Mutualisés du numérique pour l Enseignement (C.U.M.E) Cette proposition est votée à l unanimité. La Présidente effectuera les démarches administratives auprès de la Préfecture pour valider ce changement d appellation. 5 ) Changement du siège social et du lieu du compte bancaire. Le siège social actuel étant vendu par l ancien Président et compte tenu des statuts : Article II : Le CUME a son siège dans la ville du Président. En cas de changement de Président, sur décision de l assemblée générale, le lieu du siège social sera changé. L assemblée générale propose de transférer le siège social à Bordeaux, au domicile de la Présidente : 38, rue Grangeneuve Bordeaux. Cette proposition est votée à l unanimité. Par ailleurs, la domiciliation du compte bancaire actuellement à Rennes rend complexe les démarches liées à sa gestion. Il est proposé de le transférer à la Poste située rue Danton 3

4 Paris 6 ème, près du lieu de travail de la trésorière. Ceci devrait faciliter les échanges et dialogues avec la Banque Postale. La trésorière est chargée d effectuer cette opération après les changements du nom et du siège social de l association. L ordre des opérations sera le suivant : 1 ) Changement de nom à la préfecture dont dépend le siège social actuel. 2 ) Transfert du siège social à Bordeaux. 3 ) Déclaration à la Banque Postale du changement de nom et de siège social 4 ) Changement de domiciliation du compte bancaire 6 ) Journées nationales CUME L intitulé de la première journée est : "Les MOOC. (Massive Open Online Courses)". Elle aura lieu à l Université Paris 7 (Denis Diderot), dans l amphi 1, bâtiment Olympe de Gouge, le jeudi 10 avril Le CUME est l organisateur de cette journée. Guy Orrado, chargé de l organisation de la journée, fait une présentation sur l état d avancement du projet. Il présente le programme précis de la journée, avec 2 intervenants le matin et trois interventions l après-midi. Une deuxième journée nationale organisée par le CUME et la CNL, aura lieu le jeudi 9 octobre 2014, dans l amphithéâtre Pasquier de l UPMC (Université Pierre et Marie Curie) à Paris. Le thème proposé est : "la gestion du BYOD". 7 ) Les stages 2014 : Après discussion, il est proposé de reconduire les stages présentés en Ainsi, le CUME propose des stages spécifiques pour 2014 : Windows 2012 server pour la gestion des salles pédagogiques - Université Montpellier 2: sessions 1 (2,3 et 4 juillet 2014), intervenant : Guilhem Mouton Windows 2012 server pour la gestion des salles pédagogiques - Université Montpellier 2 : session 2, (9, 10 et 11 juillet 2014), intervenant : Guilhem Mouton Virtualisation sur VMWare pour l enseignement - Université de Bourgogne, 2,3,4 juillet, intervenant : Arnaud Deroussiaux Windows 7 dans les salles pédagogiques à l'utes (Université UPMC), dates : NC, intervenant : Roland Mergoil. Réseau pour la pédagogie - Université d Angers, 1,2,3 juillet, intervenant : Thierry Oger. Travaux pratiques Réseau pour la pédagogie - Université d Angers, 21,22,23 mai, Intervenants : Sylvain Pézeril et Nicolas Delanoue Déploiement de salles pédagogiques sous Linux, (à la demande) LDAP adapté à l enseignement - Université de Marne la Vallée, (à la demande) 4

5 8 ) Divers. La présidente rappelle que le CA a été élu l année dernière. Conformément aux statuts et aucune nouvelle candidature n étant proposée, il n y a pas lieu de procéder cette année à une élection. Un vote devra avoir lieu en 2015 pour respecter les statuts : Article V : L association est administrée par un conseil d administration d au moins 10 membres élus pour deux ans par l assemblée générale. La Présidente rappelle aussi que les statuts permettent d accueillir comme membre, avec tous les droits, des personnes extérieures à l Education Nationale. En effet, l article III précise que: Des personnes extérieures à l enseignement public peuvent être admises comme membres de l association après accord du conseil d administration. Pour rappel, la composition du Conseil d Administration du CUME est la suivante : BRUNEL Jean-François Rectorat de Lyon (Chargé des stages) GIL-LUNA Vincent DSI - Université de Toulon (Secrétaire) GIRANDIER Isabelle SCD - Université Paris-Sorbonne (Trésorière) LORRE Marie-Thérèse Université Bordeaux (Présidente) MARLE Christine CNL-GL MESR MARTIN Christian IUT - Université de Reims (Directeur publication) NAVARRO Raymond Ex Université Montpellier 2 (Secrétaire adjoint) OGER Thierry DDN - Université d Angers ORRADO Guy Université Evry VEREZ Dominique CNL-GL MESR 7 ) Divers. Il est rappelé que 2014 est l année des 30 ans du CUME et qu une manifestation sera organisée pour fêter cela. Le lieu choisi est la ville de Rennes. Les invitations sont en cours de réalisation Tous les sujets étant épuisés, la présidente décide de lever la séance. La Présidente du CUME Fait à Paris, le 03 février 2014, Le Secrétaire du CUME, Marie-Thérèse LORRE Vincent GIL-LUNA 5

STAGES 2012 - rappel -

STAGES 2012 - rappel - @cume Numéro 24 Mai 2012 STAGES 2012 - rappel - Vous trouverez ci-après pour rappel l ensemble des stages proposés par le CUME pour cette année 2012. Les programmes et les modalités d inscription vous

Plus en détail

STAGES 2011 - rappel -

STAGES 2011 - rappel - @cume Numéro 23 Mai 2011 Bulletin électronique du CUME Club des Utilisateurs de Microordinateurs dans l Education STAGES 2011 - rappel - Vous trouverez ci-après pour rappel l ensemble des stages proposés

Plus en détail

STAGES 2013 - rappel -

STAGES 2013 - rappel - @cume Numéro 25 Avril 2013 STAGES 2013 - rappel - Vous trouverez ci-après pour rappel l ensemble des stages proposés par le CUME pour cette année 2013. Les programmes et les modalités d inscription vous

Plus en détail

Vous trouverez ci-après l ensemble des stages proposés par le CUME pour cette année 2011.

Vous trouverez ci-après l ensemble des stages proposés par le CUME pour cette année 2011. @cume Numéro 22 Mars 2011 Bulletin électronique du CUME Club des Utilisateurs de Microordinateurs dans l Education SPECIAL STAGES 2011 Vous trouverez ci-après l ensemble des stages proposés par le CUME

Plus en détail

AMPHITÉA. Association régie par la Loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 5, Rue Cadet 75009 Paris

AMPHITÉA. Association régie par la Loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 5, Rue Cadet 75009 Paris AMPHITÉA Association régie par la Loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 5, Rue Cadet 75009 Paris Procès-verbal de l assemblée générale mixte de l association du 2 juin 2012 Le samedi 2 juin 2012 à 11

Plus en détail

UNION SPORTIVE D IVRY Section Randonnée Pédestre

UNION SPORTIVE D IVRY Section Randonnée Pédestre UNION SPORTIVE D IVRY Section Randonnée Pédestre Pour l'assemblée générale, le quorum est de 20 % des adhérents. Ayant 39 adhérents, l assemblée peut se tenir dés le 8 émet adhérent. 19 adhérents étant

Plus en détail

Bulletin électronique du CUME Club des Utilisateurs de Microordinateurs dans l Education

Bulletin électronique du CUME Club des Utilisateurs de Microordinateurs dans l Education Numéro 16 Mars 2008 Bulletin électronique du CUME Club des Utilisateurs de Microordinateurs dans l Education SPECIAL STAGES 2008 Vous trouverez ci-après l ensemble des stages proposés par le CUME pour

Plus en détail

ASSOCIATION DES CADRES DIRIGEANTS ACTIFS ET RETRAITES DE L ASSURANCE CHOMAGE

ASSOCIATION DES CADRES DIRIGEANTS ACTIFS ET RETRAITES DE L ASSURANCE CHOMAGE ASSOCIATION DES CADRES DIRIGEANTS ACTIFS ET RETRAITES DE L ASSURANCE CHOMAGE STATUTS 1/7 ASSOCIATION DES CADRES DIRIGEANTS ACTIFS ET RETRAITES DE L ASSURANCE CHOMAGE STATUTS TITRE 1 DENOMINATION OBJET

Plus en détail

Statuts de la Fédération

Statuts de la Fédération Présidence Statuts de la Fédération Version en date du 6 février 2013 TITRE 1 : Définition générale Article 1: Constitution Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie

Plus en détail

STATUTS DE l ASSOCIATION «CASTELMAUROU CITOYENNE ET DEMOCRATE»

STATUTS DE l ASSOCIATION «CASTELMAUROU CITOYENNE ET DEMOCRATE» 1 STATUTS DE l ASSOCIATION «CASTELMAUROU CITOYENNE ET DEMOCRATE» 2 ARTICLE 1 DESIGNATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le

Plus en détail

LA MEDICALE VIE-PREVOYANCE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 50-56 rue de la Procession - 75015 PARIS

LA MEDICALE VIE-PREVOYANCE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 50-56 rue de la Procession - 75015 PARIS LA MEDICALE VIE-PREVOYANCE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 50-56 rue de la Procession - 75015 PARIS ASSEMBLEE GENERALE du 27 SEPTEMBRE 2013 Le vingt-sept septembre deux

Plus en détail

PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE DES COORDINATEURS

PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE DES COORDINATEURS PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE DES COORDINATEURS Pantin, le 26 avril 2003, 14h38 : début de l assemblée générale des coordinateurs. Sont présents : voir feuille de présence en annexe Sur quinze

Plus en détail

LA MEDICALE VIE-PREVOYANCE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 50-56 rue de la Procession - 75015 PARIS

LA MEDICALE VIE-PREVOYANCE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 50-56 rue de la Procession - 75015 PARIS LA MEDICALE VIE-PREVOYANCE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 50-56 rue de la Procession - 75015 PARIS ASSEMBLEE GENERALE du 4 OCTOBRE 2012 Le quatre octobre deux mille douze

Plus en détail

Bulletin électronique du CUME Club des Utilisateurs de Microordinateurs dans l Education

Bulletin électronique du CUME Club des Utilisateurs de Microordinateurs dans l Education Numéro 19 Mars 2009 Bulletin électronique du CUME Club des Utilisateurs de Microordinateurs dans l Education SPECIAL STAGES 2009 Vous trouverez ci-après l ensemble des stages proposés par le CUME pour

Plus en détail

STATUTS. Tennis Club Municipal du Tampon 1. OBJET ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION

STATUTS. Tennis Club Municipal du Tampon 1. OBJET ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Tennis Club Municipal du Tampon STATUTS 1. OBJET ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Article premier L association dite Tennis Club Municipal du Tampon, fondée en 1962, a pour objet la pratique physique du

Plus en détail

Groupement National des Directeurs de S(I)UAPS

Groupement National des Directeurs de S(I)UAPS ASSOCIATION LOI 1901 1. RAPPEL MODE DE FONCTIONNEMENT GNDS 2. HISTORIQUE 3. CONTEXTE ACTUEL 4. DU TOILETTAGE VERS UNE REFLEXION EN PROFONDEUR 5. LES INCIDENCES 6. TRAVAIL DE GROUPE Membres Assemblée Générale

Plus en détail

Il est constitué entre les soussignés une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre : Gixe.

Il est constitué entre les soussignés une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre : Gixe. Gixe Statuts d association conforme à la loi du 1er juillet 1901 1 Constitution Il est constitué entre les soussignés une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant

Plus en détail

Statuts de l association Electrolab

Statuts de l association Electrolab Statuts de l association Electrolab Mardi 16 Novembre 2010 Article 1 : Titre Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 juillet 1901 relative au contrat

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE -------- Vendredi 30 Novembre 2012

PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE -------- Vendredi 30 Novembre 2012 PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE -------- Vendredi 30 Novembre 2012 Le vendredi 30 novembre de l an 2012 à 15h30, l Assemblée Générale Ordinaire de notre syndicat s est réunie à la Maison

Plus en détail

«Association Maison des lycéens du lycée (Nom du lycée)»

«Association Maison des lycéens du lycée (Nom du lycée)» 1 «Association Maison des lycéens du lycée (Nom du lycée)» Statuts Article 1 Création Il est créé, une association dénommée «Maison des lycéens (MDL) du lycée (Nom du lycée)», conformément aux dispositions

Plus en détail

Statuts de Open Data France

Statuts de Open Data France Statuts de Open Data France Association des Collectivités engagées dans l Open Data I - Constitution, but, composition, siège Article 1 - Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts

Plus en détail

TITRE I BUT DE L ASSOCIATION

TITRE I BUT DE L ASSOCIATION STATUTS ADOPTÉS EN ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE LE 6 JUILLET 2015 TITRE I BUT DE L ASSOCIATION ARTICLE 1: 1-1 Il est créé à HENDAYE une association d éducation populaire régie par la loi du 1 er juillet

Plus en détail

Les statuts de l Association mis à jour par l A.G. du 28-03-2013

Les statuts de l Association mis à jour par l A.G. du 28-03-2013 Les statuts de l Association mis à jour par l A.G. du 28-03-2013 Statuts de l association Grenoble Isère Logiciel 1/5 ARTICLE 1 - Dénomination : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une

Plus en détail

Compte-rendu de l assemblée générale du club exocytose-endocytose

Compte-rendu de l assemblée générale du club exocytose-endocytose Compte-rendu de l assemblée générale du club exocytose-endocytose (Samedi 6 Avril 2013, réunion annuelle du club, La Grande Motte) Etaient présents 1- Les membres du bureau: La présidente : Florence Niedergang

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION «DEMAIN»

STATUTS DE L ASSOCIATION «DEMAIN» STATUTS DE L ASSOCIATION «DEMAIN» BUT ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION... 2 Article 1 : But... 2 Article 2 : Durée... 2 Article 3 : Siège social... 2 Article 4 : Membres... 2 Article 5 : Perte de la qualité

Plus en détail

RÉGLEMENT INTÉRIEUR. Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 2 - FORMATION ET COMPOSITION DE LA MUTUELLE

RÉGLEMENT INTÉRIEUR. Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 2 - FORMATION ET COMPOSITION DE LA MUTUELLE RÉGLEMENT INTÉRIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 1 - PRÉAMBULE ARTICLE 1 OBJET DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR Le présent règlement intérieur, établi en vertu de l article 1 des statuts,

Plus en détail

ASSOCIATION DES LAUREATS DE L'INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Région de Casablanca ALISCA

ASSOCIATION DES LAUREATS DE L'INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Région de Casablanca ALISCA ASSOCIATION DES LAUREATS DE L'INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Région de Casablanca ALISCA Association marocaine régie par le dahir du 15 novembre 1958 Siège : Casablanca,

Plus en détail

STATUTS de l ASSOCIATION NATIONALE des PROFESSIONNELS DE LA SECURITE DES PISTES A.N.P.S.P

STATUTS de l ASSOCIATION NATIONALE des PROFESSIONNELS DE LA SECURITE DES PISTES A.N.P.S.P STATUTS de l ASSOCIATION NATIONALE des PROFESSIONNELS DE LA SECURITE DES PISTES A.N.P.S.P 1 ARTICLE 1 er Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet

Plus en détail

Anticiper et préparer un contrôle de la Cour des Comptes

Anticiper et préparer un contrôle de la Cour des Comptes Formation d'une journée 22 septembre 2014 03 octobre 2014-8 décembre 2014 Présentation et objectifs Les chambres régionales des comptes exercent à titre principal sur les collectivités territoriales et

Plus en détail

STATUTS. L Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne 12, place du Panthéon 75 231 Paris Cedex 05

STATUTS. L Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne 12, place du Panthéon 75 231 Paris Cedex 05 STATUTS Article 1 DENOMINATION Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour dénomination : l Association

Plus en détail

PARTIE I : RAISON, SIEGE ET BUTS DE L ASSOCIATION. Article premier Raison sociale et type d association. Article 2 - Siège

PARTIE I : RAISON, SIEGE ET BUTS DE L ASSOCIATION. Article premier Raison sociale et type d association. Article 2 - Siège STATUTS DE LA SOCIETE INTERNATIONALE E D D ANNOTATION ASSOCIATION DE DROIT SUISSE A BUT NON LUCRATIF Etat au 9 Décembre 2008; Révisé le 10 Septembre 2014 PARTIE I : RAISON, SIEGE ET BUTS DE L ASSOCIATION

Plus en détail

Assemblée Générale Ordinaire du 5 février 2012 Compte-rendu

Assemblée Générale Ordinaire du 5 février 2012 Compte-rendu Assemblée Générale Ordinaire du 5 février 2012 Compte-rendu Association «Réseau des AMAP Midi-Pyrénées» 10 chemin de Jaffary - 31200 TOULOUSE L'an deux mil douze, le cinq février à 9h30, les membres de

Plus en détail

Compte rendu AMAP Légumes Assemblée constituante

Compte rendu AMAP Légumes Assemblée constituante Compte rendu AMAP Légumes Assemblée constituante Présents : 16 mangeurs sur 81 foyers ayant souscrit au moins 1 contrat Excusés : - Arnaud Cornu, mangeur (multi contrats), gestionnaire liste de diffusion

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 29 juillet 2014

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 29 juillet 2014 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 29 juillet 2014 L'an deux mil quatorze, le vingt-neuf juillet à 20 heures 30 minutes, Le conseil municipal de la Commune de Dolmayrac, dûment convoqué, s'est réuni

Plus en détail

ASSOCIATION COLLEGE DES GENERALISTES ENSEIGNANTS MAITRES DE STAGE DE LA REGION POITOU-CHARENTES REGLEMENT INTERIEUR

ASSOCIATION COLLEGE DES GENERALISTES ENSEIGNANTS MAITRES DE STAGE DE LA REGION POITOU-CHARENTES REGLEMENT INTERIEUR ASSOCIATION COLLEGE DES GENERALISTES ENSEIGNANTS MAITRES DE STAGE DE LA REGION POITOU-CHARENTES REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 : LES ADHERENTS L'adhésion à l'association permet à l'adhérent d'être informé

Plus en détail

Règlement intérieur OHCYCLO. Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l association.

Règlement intérieur OHCYCLO. Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l association. Règlement intérieur OHCYCLO 1/ Préambule Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l association. Le présent règlement intérieur est transmis à l ensemble des membres ainsi qu à chaque

Plus en détail

Statuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV)

Statuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV) Statuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV) I. But et composition de l Association Article 1 : Nom Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts

Plus en détail

ASSOCIATION KERAUNOS

ASSOCIATION KERAUNOS ASSOCIATION KERAUNOS ARTICLE 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie conformément aux dispositions de l'article 5 de la loi du 1 er

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. D ARTHABASKA. Procès-verbal des délibérations du conseil de la municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester

PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. D ARTHABASKA. Procès-verbal des délibérations du conseil de la municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester Séance ordinaire du 7 janvier 2013 Procès-verbal de la séance ordinaire et mensuelle du conseil municipal de la municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester, tenue le 7 janvier 2013 à 20 h, en la salle ordinaire

Plus en détail

Statuts de l association

Statuts de l association Statuts de l association «le Cirque du vent, crèche associative» 1/8 Statuts de l association «le Cirque du vent, crèche associative» Article premier : Titre Il est fondé entre les adhérents aux présents

Plus en détail

STATUTS. Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d Administration ; la ratification par l Assemblée Générale sera nécessaire.

STATUTS. Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d Administration ; la ratification par l Assemblée Générale sera nécessaire. STATUTS ARTICLE 1- TITRE de l ASSOCIATION Il est fondé entre les adhérents, actuels et futurs, aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant

Plus en détail

DOSSIER DE SUIVI DES ASSOCIATIONS CULTURELLES ET DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2014 ASSOCIATION :

DOSSIER DE SUIVI DES ASSOCIATIONS CULTURELLES ET DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2014 ASSOCIATION : DOSSIER DE SUIVI DES ASSOCIATIONS CULTURELLES ET DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2014 ASSOCIATION : 1 PRESENTATION DE VOTRE ASSOCIATION Identification de votre association Nom de votre association :...

Plus en détail

CHAPITRE I : L ASSEMBLEE GENERALE

CHAPITRE I : L ASSEMBLEE GENERALE REGLEMENT INTERIEUR DE LA MUTUELLE D ENTREPRISE LEROY-SOMER CHAPITRE I : L ASSEMBLEE GENERALE Article 1 : composition L Assemblée Générale est constituée : - de délégués titulaires de sections de vote

Plus en détail

Statuts de l Association Sportive Lycée PÂRIS

Statuts de l Association Sportive Lycée PÂRIS Statuts de l Association Sportive Lycée PÂRIS A. Objet et composition de l association Article 1 : Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du

Plus en détail

ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE Lundi 15 avril 2013

ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE Lundi 15 avril 2013 ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE Lundi 15 avril 2013 Page 1 Programme 18h15 : Accueil Luc Martin, Head of Global Agency & Middle Office Structured Finance Division, Crédit Agricole CIB 18h45 : Ouverture Anne-Laure

Plus en détail

CONVICTIONS. Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901. Siège social : 21 Rue des Malmaisons - 75013 PARIS STATUTS

CONVICTIONS. Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901. Siège social : 21 Rue des Malmaisons - 75013 PARIS STATUTS page 1/5 CONVICTIONS Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901 Siège social : 21 Rue des Malmaisons - 75013 PARIS STATUTS ARTICLE 1 - TITRE Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR De l Orchestre Universitaire de Lille

REGLEMENT INTERIEUR De l Orchestre Universitaire de Lille REGLEMENT INTERIEUR De l Orchestre Universitaire de Lille Conformément à l article 14 de ses statuts, le «Orchestre Universitaire de Lille» arrête son Règlement Intérieur d association. ARTICLE 14 - Règlement

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT ***********

STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT *********** STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT *********** ARTICLE 1 : CONSTITUTION, APPELLATION, DUREE. Il est constitué une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret

Plus en détail

Statuts de l association mauritanienne des experts comptables stagiaires

Statuts de l association mauritanienne des experts comptables stagiaires Statuts de l association mauritanienne des experts comptables stagiaires TITRE I : CONSTITUTION, OBJET, SIEGE, DUREE Article 1 : il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie

Plus en détail

MODELE D'ATTESTATION D'HEBERGEMENT

MODELE D'ATTESTATION D'HEBERGEMENT MODELE D'ATTESTATION D'HEBERGEMENT Je soussigné(e) (nom et prénom du responsable légal du local), demeurant à (adresse postale précise), en ma qualité de (choisir entre : propriétaire / locataire / responsable)

Plus en détail

EUTERPE ASSOCIATION POUR LE RAYONNEMENT DE L ORCHESTRE PHILHARMONIQUE DE STRASBOURG STATUTS

EUTERPE ASSOCIATION POUR LE RAYONNEMENT DE L ORCHESTRE PHILHARMONIQUE DE STRASBOURG STATUTS EUTERPE ASSOCIATION POUR LE RAYONNEMENT DE L ORCHESTRE PHILHARMONIQUE DE STRASBOURG STATUTS DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE 1 Entre les adhérents aux présents statuts est constituée une association qui

Plus en détail

COMPTE RENDU du Conseil d'administration du Jeudi 19 Mars 2015. Les personnalités présentes et excusées :

COMPTE RENDU du Conseil d'administration du Jeudi 19 Mars 2015. Les personnalités présentes et excusées : COMPTE RENDU du Conseil d'administration du Jeudi 19 Mars 2015 Les personnalités présentes et excusées : Statut Identité Qualité Présent Excusé BOUVIER Marie-Christine Présidente X ROY Frédéric 1 er Vice

Plus en détail

ASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS

ASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS ASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS Article 1 CREATION Il est formé entre les personnes désignées à l article 4, vivant au Cameroun, et qui adhèrent

Plus en détail

Orient Méditerranée Inter-Perspectives (OMIP) Compte Rendu du Conseil d Administration de l Association OMIP

Orient Méditerranée Inter-Perspectives (OMIP) Compte Rendu du Conseil d Administration de l Association OMIP Compte Rendu du Conseil d Administration de l Association OMIP vendredi 9 décembre 2011 et samedi 28 janvier 2012 1) Adhésions/radiations a) Bilan des adhésions/radiations sur l exercice 2010 2011 Lors

Plus en détail

Mairie de Valsonne. Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 22 mars 2013

Mairie de Valsonne. Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 22 mars 2013 Mairie de Valsonne Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 22 mars 2013 Par convocation en date du 18 mars 2013, le Conseil Municipal de Valsonne s est réuni le 22 mars 2013 en salle du conseil

Plus en détail

Ordre du jour. 1. Demande de révision d un conseil de discipline. 3. Élaboration du descendeur n 30 (AG 2014) :

Ordre du jour. 1. Demande de révision d un conseil de discipline. 3. Élaboration du descendeur n 30 (AG 2014) : Compte rendu de la réunion de Bureau du 12 janvier 2014 à Reims Présents : Laurence TANGUILLE, Jean-Pierre HOLVOET, Dominique LASSERRE, José PREVOT, Jean-Pierre SIMION, Eric ALEXIS Ordre du jour 1. Demande

Plus en détail

4- LISTE DES MEMBRES DU BUREAU ET DU CONSEIL D ADMINISTRATION 5- LETTRE DE CONVOCATION A UNE ASSEMBLEE GENERALE

4- LISTE DES MEMBRES DU BUREAU ET DU CONSEIL D ADMINISTRATION 5- LETTRE DE CONVOCATION A UNE ASSEMBLEE GENERALE 1- BULLETIN D ADHESION 2- APPEL A COTISATION 3- DECLARATION DE CONSTITUTION D UNE ASSOCIATION 4- LISTE DES MEMBRES DU BUREAU ET DU CONSEIL D ADMINISTRATION 5- LETTRE DE CONVOCATION A UNE ASSEMBLEE GENERALE

Plus en détail

REGLES DE PROCEDURE DU CONSEIL DE l OHI

REGLES DE PROCEDURE DU CONSEIL DE l OHI REGLES DE PROCEDURE DU CONSEIL DE l OHI 1 REGLES DE PROCEDURE DU CONSEIL TABLE DES MATIERES REGLE SUJET PAGE 1 Membres 3 2-3 Réunions 3 4 Invitation aux observateurs 3 5-6 Délégations 3 7-10 Ordre du

Plus en détail

2. Acceptation du procès-verbal de la réunion du Conseil d administration du 3 mai 2013

2. Acceptation du procès-verbal de la réunion du Conseil d administration du 3 mai 2013 Procès-verbal de la 45 e réunion du Conseil d administration tenue le lundi 19 août 2013 à 9h30, par vidéoconférence Étaient présents : Local 4412 de l Édifice INRS à Québec Salle G-09 de l Édifice 18

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION DES MAIRES ET DES PRESIDENTS DE COMMUNAUTES DE LOIRE-ATLANTIQUE

STATUTS DE L ASSOCIATION DES MAIRES ET DES PRESIDENTS DE COMMUNAUTES DE LOIRE-ATLANTIQUE STATUTS DE L ASSOCIATION DES MAIRES ET DES PRESIDENTS DE COMMUNAUTES DE LOIRE-ATLANTIQUE (mis à jour Assemblée générale extraordinaire du 26 juin 2015) (Conseil d Administration du 8 juin 2015) Article

Plus en détail

Conseil d administration de l Association «Heidelberg Alumni Frankreich» (HAFR) Première réunion. Réunion du conseil tenue le 11 juillet 2008

Conseil d administration de l Association «Heidelberg Alumni Frankreich» (HAFR) Première réunion. Réunion du conseil tenue le 11 juillet 2008 Conseil d administration de l Association «Heidelberg Alumni Frankreich» (HAFR) Première réunion Réunion du conseil tenue le 11 juillet 2008 Compte rendu Le conseil d administration a lieu le 11 juillet

Plus en détail

Procès Verbal de l Assemblée Générale UIEIS Section Française

Procès Verbal de l Assemblée Générale UIEIS Section Française Union Internationale pour l Étude des Insectes Sociaux - Section Française (http://uieis.univ-tours.fr/) International Union for the Study of Social Insects - French section (http://www.iussi.org) Procès

Plus en détail

Statuts modifiés. Association Rhône-Alpes des professionnels du Développement Economique Local. > Document du 18/03/2011 Stagiaire ARADEL

Statuts modifiés. Association Rhône-Alpes des professionnels du Développement Economique Local. > Document du 18/03/2011 Stagiaire ARADEL Statuts modifiés Association Rhône-Alpes des professionnels du Développement Economique Local > Document du 18/03/2011 Stagiaire ARADEL ARADEL 14 rue Passet 69007 Lyon Tél. 04 37 28 64 64 Fax 04 37 65

Plus en détail

Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal

Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal République Française Région Alsace Département du Bas-Rhin Arrondissement de Saverne COMMUNE de SCHILLERSDORF 16, rue du Pasteur Schroeder 67340 SCHILLERSDORF Procès-verbal des délibérations du Conseil

Plus en détail

Statuts de l'association «FabLab73 impression 3D»

Statuts de l'association «FabLab73 impression 3D» Statuts de l'association «FabLab73 impression 3D» ARTICLE PREMIER - NOM Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août

Plus en détail

- Nom du représentant légal de l association (président-e) : - Nom du porteur de projet (si différent du représentant légal de l association) :

- Nom du représentant légal de l association (président-e) : - Nom du porteur de projet (si différent du représentant légal de l association) : Commission d Aide aux Projets Etudiants FSDIE Année 2014 / 2015 ------------------------------------------------------------------------ Information aux porteurs de projets MODALITES DE FONCTIONNEMENT

Plus en détail

Article 1. Article 2. Article 3

Article 1. Article 2. Article 3 STATUTS Création Article 1 30 janvier 2013 Il est fondé entre les adhérents, aux présents statuts, une association régie par la loi du 1 juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour nom «Association

Plus en détail

Procès-verbal de l Assemblée Générale Ordinaire de la Fédération Femmes 3000 du 2 juin 2012

Procès-verbal de l Assemblée Générale Ordinaire de la Fédération Femmes 3000 du 2 juin 2012 Procès-verbal de l Assemblée Générale Ordinaire de la Fédération Femmes 3000 du 2 juin 2012 La séance est ouverte par la présidente Line PIERNE à 10h15. Elle souhaite la bienvenue à l assemblée et remercie

Plus en détail

Procès Verbal d'assemblée Générale Extraordinaire

Procès Verbal d'assemblée Générale Extraordinaire Pamiers, le 26 novembre 2013 Procès Verbal d'assemblée Générale Extraordinaire Les membres de l association Pamiers Sports Canins, déclarée à la préfecture de Foix sous le numéro W092000746 et publiée

Plus en détail

Association des étudiants et anciens étudiants du master Stratégies Territoriales et Urbaines de Sciences Po

Association des étudiants et anciens étudiants du master Stratégies Territoriales et Urbaines de Sciences Po Statuts de «in SiTU» Association des étudiants et anciens étudiants du master Stratégies Territoriales et Urbaines de Sciences Po Article 1 Titre de l association Il est fondé entre les étudiants et les

Plus en détail

Relevant du livre II SIREN 776 950 677

Relevant du livre II SIREN 776 950 677 Relevant du livre II SIREN 776 950 677 Mutuelles de France 70 Boulevard Matabiau BP 7051 31069 TOULOUSE CEDEX 7 Tél 0 810 131 111 Fax 05 61 63 03 77 Règlement intérieur MUTAMI page 1/5 suite à l Assemblée

Plus en détail

Statuts de l Union Sportive Grégorienne Football 35

Statuts de l Union Sportive Grégorienne Football 35 Statuts de l Union Sportive Grégorienne Football 35 (Assemblée Générale Extraordinaire du 19 Juin 2014) Objet et composition de l association Article 1 : L association dite «Union Sportive Grégorienne

Plus en détail

TITRE 2 : COMPOSITION. Article 3

TITRE 2 : COMPOSITION. Article 3 PRÉAMBULE Il a été fondé le 30 Août 1985, une association régie par la loi du 1 er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre CENTRE D ART CONTEMPORAIN DÉNOMMÉE VILLA DU PARC. Cette association

Plus en détail

UFC Que Choisir Vallée de Montmorency PV de l AG 2010 (17 mars 2011)

UFC Que Choisir Vallée de Montmorency PV de l AG 2010 (17 mars 2011) UFC Que Choisir Vallée de Montmorency PV de l AG 2010 (17 mars 2011) Début de l AG Monsieur Cima, ouvre la séance à 20h10 Mme Dargnat fait le décompte des présents et représentés : 17 présents et 74 pouvoirs

Plus en détail

GROUPE IMAGERIE CUTANEE NON INVASIVE DE LA SOCIETE FRANCAISE DE DERMATOLOGIE

GROUPE IMAGERIE CUTANEE NON INVASIVE DE LA SOCIETE FRANCAISE DE DERMATOLOGIE I Constitution et objet de l association Article 1 Constitution Durée Siège social Il est formé entre toutes les personnes physiques et morales adhérant aux présents statuts, une Association régie par

Plus en détail

CHARTE CONSEIL CITOYEN 2015-2020

CHARTE CONSEIL CITOYEN 2015-2020 CHARTE CONSEIL CITOYEN 2015-2020 ARTICLE 1 er OBJET ET ROLE DES CONSEILS CITOYENS Le Conseil Citoyen, instance de démocratie participative, créé en application des dispositions de l article L2143-1 du

Plus en détail

Modification des Statuts de l association Nouveaux Espaces Latino-américains (Espaces latinos) 1 er Juin 2012

Modification des Statuts de l association Nouveaux Espaces Latino-américains (Espaces latinos) 1 er Juin 2012 Modification des Statuts de l association Nouveaux Espaces Latino-américains (Espaces latinos) 1 er Juin 2012 TITRE I TITRE II TITRE III TITRE IV TITRE V TITRE VI DENOMINATION, SIEGE, OBJET. COMPOSITION

Plus en détail

CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL

CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie : le Jeudi 18 décembre 2014 à 20H30 Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d agréer l expression

Plus en détail

Statut de l Association Cenabumix

Statut de l Association Cenabumix Statut de l Association Cenabumix Lange Sébastien 4 décembre 2005 Table des matières 1 ARTICLE 1 : Constitution et dénomination 2 2 ARTICLE 2 : Buts 2 3 ARTICLE 3 : Siège social 2 4 ARTICLE 4 : Durée de

Plus en détail

STATUTS. Article 3 - Le présent syndicat a pour but d entretenir les bonnes relations entre ses membres et de défendre les intérêts de la corporation.

STATUTS. Article 3 - Le présent syndicat a pour but d entretenir les bonnes relations entre ses membres et de défendre les intérêts de la corporation. STATUTS TITRE I - CONSTITUTION BUT COMPOSITION Article 1 - Il est fondé un syndicat, conformément à la loi du 21 mars 1884 et aux dispositions qui suivent, entre les pharmacies de la Guadeloupe qui auront

Plus en détail

LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS

LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS Article préliminaire Il est rappelé que l association «Les Hippocampes de Paris» a été créée le 25 mai 1934 sous la dénomination «Les Hippocampes». Elle a été déclarée

Plus en détail

UNION FÉDÉRALE DES CONSOMMATEURS - QUE CHOISIR Association de la région de Versailles STATUTS

UNION FÉDÉRALE DES CONSOMMATEURS - QUE CHOISIR Association de la région de Versailles STATUTS UNION FÉDÉRALE DES CONSOMMATEURS - QUE CHOISIR Association de la région de Versailles STATUTS Article 1 er : formation Sous le régime de la loi du premier juillet mille neuf cent neuf, il est créé entre

Plus en détail

Compte-rendu de l Assemblée Générale de l Alliance Française du 25 février 2009

Compte-rendu de l Assemblée Générale de l Alliance Française du 25 février 2009 Compte-rendu de l Assemblée Générale de l Alliance Française du 25 février 2009 Personnes présentes : Stéphane Dumoulin, Emma Barzic, Philippe Nivlet, Leif Aschehoug et Christian Wiig. Ordre du jour :

Plus en détail

Les procédures de passation des marchés publics

Les procédures de passation des marchés publics Durée : 2 jours consécutifs Dates des débuts de session en 2014 : 29 septembre, 9 octobre, 20 novembre et 18 décembre Présentation et objectifs - Appréhender le cadre législatif et réglementaire applicable

Plus en détail

Sous la présidence de M. Roland SALLERIN, Maire. Secrétaire de séance : Monsieur Alain BISVAL.

Sous la présidence de M. Roland SALLERIN, Maire. Secrétaire de séance : Monsieur Alain BISVAL. RÉPUBLIQUE FRANCAISE DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE COMMUNE de SAINT-HUBERT PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 12 AVRIL 2013 L an deux mil treize, le douze avril à vingt heures, les membres du Conseil Municipal

Plus en détail

Cercle des Plongeurs du Val de Marne de Charenton

Cercle des Plongeurs du Val de Marne de Charenton La séance est présidée par le Président Thierry GOSSET. La feuille de présence fait état de 75 membres présents et de 3 membres représentés. Le quorum étant atteint la séance peut commencer. INTERVENTION

Plus en détail

Association Régie de Quartier de Blois. Association régie par la loi du 1 er juillet 1901. Statuts

Association Régie de Quartier de Blois. Association régie par la loi du 1 er juillet 1901. Statuts Association Régie de Quartier de Blois Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Statuts Statuts arrêtés par le Conseil d Administration du 8 Juillet 2004 Adoptés par l Assemblée Générale Extraordinaire

Plus en détail

Assemblée Générale Ordinaire du 20 mars 2014 RAPPORT FINANCIER

Assemblée Générale Ordinaire du 20 mars 2014 RAPPORT FINANCIER Assemblée Générale Ordinaire du 20 mars 2014 Association des diplômés d AgroParisTech et des écoles qui l ont précédé RAPPORT FINANCIER Comptes de l'exercice 2013 Proposition de budget 2014 Association

Plus en détail

Statut de l Association COWORKING PAYS BASQUE

Statut de l Association COWORKING PAYS BASQUE Statut de l Association COWORKING PAYS BASQUE Article Premier : Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 sous la dénomination

Plus en détail

COUDEKERQUE-BRANCHE STATUTS

COUDEKERQUE-BRANCHE STATUTS COUDEKERQUE-BRANCHE Siége administratif : 33 rue Arago, 59210 Coudekerque branche Association loi 1901 n 6356 Affiliation Fédération Française de Triathlon n 02021 Agrée Jeunesse et Sports n 59S1875 N

Plus en détail

COMPTE-RENDU DE L A.G.O DE L A.L.A.S du 3 juillet 2008

COMPTE-RENDU DE L A.G.O DE L A.L.A.S du 3 juillet 2008 COMPTE-RENDU DE L A.G.O DE L A.L.A.S du 3 juillet 2008 Etaient présents : C F E / C.G.C Madame MILLET Annick Monsieur GANDIT Marc C.F.D.T Mesdames SAGE Nicole GARNIER Marie Hélène Messieurs DOUCE Dominique

Plus en détail

Rédaction des statuts d une association de protection de l environnement

Rédaction des statuts d une association de protection de l environnement LES FICHES PRATIQUES Rédaction des statuts d une association de protection de l environnement Les statuts, ce sont deux choses fondamentalement : - d une part, des règles de fonctionnement interne (pour

Plus en détail

«LA CARTE MULTISERVICES»

«LA CARTE MULTISERVICES» Numéro 17 Janvier 2009 B u l l e t i n é l e c t r o n i q u e d u C U M E C l u b d e s U t i l i s a t e u r s d e M i c r o o r d i n a t e u r s d a n s l E d u c a t i o n VOEUX 2009 L ensemble des

Plus en détail

RAPPORT DE LA RÉUNION DU CONSEIL EXÉCUTIF TENUE LE 29 AVRIL À 11 H AU LOCAL DU REMDUS (E1-115) Vice-président aux affaires académiques

RAPPORT DE LA RÉUNION DU CONSEIL EXÉCUTIF TENUE LE 29 AVRIL À 11 H AU LOCAL DU REMDUS (E1-115) Vice-président aux affaires académiques RAPPORT DE LA RÉUNION DU CONSEIL EXÉCUTIF TENUE LE 29 AVRIL À 11 H AU LOCAL DU REMDUS (E1-115) ÉTAIENT PRÉSENTS : Abdelkarim AMENGAY Ernest NJIEMOUN Benham GOLZAN Sarah B. LAMARCHE Pascale ROY Victor BILODEAU

Plus en détail

STATUTS Association des collectivités du Grand Roissy

STATUTS Association des collectivités du Grand Roissy STATUTS Association des collectivités du Grand Roissy Article 1 er Dénomination Durée Siège Objet Accusé de réception Ministère de l intérieur 68488072 I. Il est constitué, une Association régie par la

Plus en détail

«Association Maison des lycéens du lycée (Nom du lycée)»

«Association Maison des lycéens du lycée (Nom du lycée)» «Association Maison des lycéens du lycée (Nom du lycée)» Statut-type Article 1 Création Il est créé, à compter du (Jour/Mois/Année), conformément aux dispositions de la loi du 1 er juillet 1901 relative

Plus en détail

FABIENNE ASSOCIATION MYOSOTIS - ACCUEIL (association loi 1901)

FABIENNE ASSOCIATION MYOSOTIS - ACCUEIL (association loi 1901) 1 Il est fondé entre les personnes physiques et morales qui adhèrent aux présents statuts, une association régie par la loi de 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 190 1, ayant pour titre : «FABIENNE

Plus en détail

AG GSR 2015 - Page 1/16

AG GSR 2015 - Page 1/16 22 personnes présentes : Catherine Alexis Felipe Tanguy Stéphanie Xavier Dominique Orlane Thibault Jean-Marc Jean-Pierre Lucie Stéphane Cyrille Patrick Marc Ludovic Florent Marion Arnaud Denis AG GSR 2015

Plus en détail

T'N DANSE. association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. STATUTS

T'N DANSE. association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. STATUTS T'N DANSE association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. STATUTS ARTICLE PREMIER - DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts

Plus en détail

Statuts de l'association

Statuts de l'association de l'association 2 Table des matières ARTICLE 1 : Forme... 3 ARTICLE 2 : Dénomination... 3 ARTICLE 3 : Objet.... 3 ARTICLE 4 : Siège social... 3 ARTICLE 5 : Durée Exercice social... 4 ARTICLE 6 : Les membres

Plus en détail