SOMMAIRE. 1- Présentation générale du système de CAG. 2- Analyse des résultats analytiques. 3- Ratios et tableaux de bord analytiques
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- Sévérine St-Pierre
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2 1- Présentation générale du système de CAG SOMMAIRE 1-1- L approche retenue La carte des activités Les sources d informations du bilan analytique L architecture du système de CAG Analyse des résultats analytiques 2-1- Les hypothèses de travail L analyse des résultats analytiques par activité La contribution des activités dans le résultat analytique activité «contrôle de la circulation aérienne» activité «embarquement, débarquement et transit» Activité «atterrissage, décollage et mouvements au sol» Activité «concession» L analyse des résultats analytiques par aéroport Ratios et tableaux de bord analytiques 3-1- Présentation des ratios analytiques Présentation des tableaux de bord analytiques. 23 2
3 Annexes : Annexe n 1 : Résultats analytiques par méga process Annexe n 2 : Tableaux des résultats analytiques Annexe n 3 : Tableaux des revenus Annexe n 4 : Tableaux des coûts Annexe n 5 : Tableaux des activités facturables et des activités projets Annexe n 6 : Tableaux des ratios analytiques Annexe n 7 : Coût des blocs d immobilisations par site Annexe n 8 : Coût des ressources consommées par activité et par site Annexe n 9 : Rapprochement résultat comptabilité générale & comptabilité analytique
4 Préambule Le bilan analytique de l exercice 2011 constitue la synthèse de deux bilans semestriels élaborés selon l approche de calcul de coût «Activity Based Costing». Nous présentons dans ce rapport une analyse de l évolution des coûts et des résultats analytiques des différentes activités, ainsi que des sites géographiques relevant de l OACA. Ce bilan analytique se compose de trois parties : 1- Présentation générale du système de CAG, 2- Les résultats analytiques par activité et par aéroport, 3- Les ratios et les tableaux de bord analytiques. 4
5 1- PRESENTATION GENERALE DU SYSTEME DE CAG : 1-1 L approche retenue : Du fait que l'oaca est une entreprise de service multi activités, l approche de calcul retenue par le système de CAG est celle basée sur la méthode Activity Based Costing (méthode ABC). Mega process Exploitation de l espace aérien Exploitation des aéroports 1-2 La carte des activités : Contrôle régional Major process Contrôle d aérodrome et d approche Protection de l'espace aérien Gestion du personnel aéronautique Code A11 A12 A21 A22 A23 A31 A32 A33 A34 A41 A42 A43 Activités Désignation Contrôle de la circulation aérienne Gestion des équipements de la navigation aérienne Contrôle d approche Sécurité au sol Maintenance de l'infrastructure aéronautique au sol Inspection des aéronefs Homologation et inspection des infrastructures aéroportuaires Production de l'information aéronautique à caractère temporaire Production de l'information aéronautique à caractère permanent Délivrance et renouvellement des licences du personnel aéronautique Contrôle de la formation du personnel aéronautique Formation Atterrissage et stationnement des E01 Atterrissage, décollage et mouvements au sol avions E11 Stationnement des avions Assistance aux passagers E21 Accueil et enregistrement E22 Embarquement, débarquement et transit Sûreté des passagers et sécurité générale E31 Sûreté des passagers E41 Concessions Prestations commerciales et fret E42 Assistance aux concessionnaires E43 Fret Gestion des infrastructures, bâtiments et installations aéroportuaires Commandement et support à la gestion des aéroports E51 E52 E53 E54 E55 E61 E62 Entretien et maintenance Travaux neufs Sûreté et sécurité des infrastructures, bâtiments et installations aéroportuaires Fourniture de l énergie électrique Fourniture de l eau Commandement des aéroports Supervision, inspection et contrôle des aéroports 5
6 Mega process Process de support et process décisionnels Activités Major process Code Désignation Etudes et travaux S11 Etudes et suivi des projets S12 Etudes aéronautiques Gestion des ressources humaines S21 Gestion des ressources humaines S22 Services médicaux Matériel roulant S31 Gestion du parc roulant Gestion financière et comptable S41 Gestion financière et comptable Achats et gestion des stocks S51 Approvisionnements Gestion informatique S61 Gestion informatique Gestion affaires juridiques S71 Gestion des affaires juridiques S81 Relations publiques Relations publiques et développement des activités S82 Promotion des services de l'oaca Imprimerie S91 Imprimerie Administration générale S01 Bureau d'ordre S02 Archive et documentation Pilotage de l'office D11 Pilotage de l'office Aide à la prise de décision D21 Aide à la prise de décision Autres H01 Hors exploitation 6
7 1-3- Les sources d informations du bilan analytique : - Eléments de rémunération du personnel: Le coût des agents statutaires et temporaires est calculé par le progiciel des ressources humaines. Le coût des agents occasionnels est ventilé dans l application SCAG dans le module «Arrêté périodique des charges». Les écritures manuelles de la paie sont saisies dans l application SCAG comme des opérations comptables. - La charge d amortissement : obtenue à partir du tableau d amortissement au 31/12/2011 arrêté par la comptabilité générale, et ce après affectation de chaque immobilisation au bloc et au site géographique concernés sur la base des pièces comptables transmises par la DCF. - Coût des approvisionnements consommés: calculé à partir des fichiers semestriels des approvisionnements consommés de l exercice 2011, et ce après rapprochement avec la balance comptable et actualisation de la valeur des carburants et lubrifiants. - Prestations externes et autres charges de la comptabilité générale : les pièces comptables des charges ont fait l objet de saisie dans l application de CAG, avec un rapprochement des comptes analytiques avec la balance définitive de la comptabilité générale arrêtée au 31/12/ Données extra comptables : Ces données sont prises en compte dans le système de comptabilité analytique sur la base des formulaires transmis par les directions concernées (nombre d avions pris en charge par le CCR, nombre de licences de personnel aéronautiques, ), ou d autres données nécessaires pour le calcul des coûts (chiffre d affaires, effectif, trafic aérien,.). - Les heures de maintenance des activités d exploitation et des projets : ces données sont traitées dans le service comptabilité analytique sur la base des formulaires transmises par les directions de maintenance et des aéroports. - Statistiques du trafic aérien : obtenus à partir du rapport de l exercice 2011 sur les statistiques du trafic aérien L architecture du système de CAG Nous présentons dans ce qui suit le modèle de calcul des coûts et des résultats analytiques selon le système de CAG : 7
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9 2- ANALYSE DES RESULTATS ANALYTIQUES : 2-1- Les hypothèses de travail : Les hypothèses de travail ci-après énoncées ont été retenues : - Les objets de coût des moyens administratifs et informatiques (nombre de bureaux et d ordinateurs) de l exercice 2010 ont été pris en compte dans le calcul du coût de revient. - En l absence des compteurs divisionnaires au niveau des différents sites de l OACA, les répartitions de l énergie électrique (activité E54) et de l eau (activité E55) sont faites sur la base des clés de répartition de l exercice La prise en compte dans le calcul des coûts des dotations aux provisions de 5 MD au titre du premier semestre 2011 et 38,968 MD en deuxième semestre répartis comme suit : Dotations aux provisions pour affaires bagagistes d un montant de 1,084 MD qui sont affectés à l activité «Embarquement, débarquement et transit» au site de Tunis carthage. Le reste des dotations de 42,884 MD est réparti sur les activités et les sites au prorata du chiffre d affaires semestriel L analyse des résultats analytiques par activité 1 : Le bilan analytique de l exercice 2011 dégage un résultat analytique global avant impôt sur les bénéfices de 20,182 MD contre un résultat de 95,941 MD pour l exercice 2010, soit une baisse de 79 %. Le méga process «exploitation de l espace aérien» contribue négativement (-11%) dans le résultat global, alors que le méga process «exploitation des aéroports» contribue positivement (+78%) contre (+33%) pour le méga process de support et hors exploitation. Le résultat analytique des activités facturables 2 en 2011 s élève à 13,4 MD contre 85 MD en 2010, enregistrant ainsi une baisse de 84%. Les composantes de ce résultat sont les suivantes : 1 Voir annexe 2 «Tableaux des Résultats Analytiques» 2 Les activités projets et hors exploitation ne sont pas prises en compte. 9
10 - Revenus : 199,1 MD en 2011 contre 240 MD en 2010, soit une baisse de 17%. - Coûts : 185,7 MD en 2011 contre 155 MD en 2010, soit une augmentation de 20%. Le résultat analytique des activités facturables pour le méga process «exploitation des aéroports» de l exercice 2011 dégage un bénéfice de 15,8 MD, tandis que le méga process «exploitation de l espace aérien» a enregistré un déficit de 2,4 MD durant le même exercice La contribution des activités dans le résultat analytique : La contribution des différentes activités facturables dans le résultat analytique global est détaillée comme suit : (Classement par ordre d importance) Activités génératrices des bénéfices - Contrôle de la circulation aérienne : 32,490 MD, soit 161% ; - Concessions : 21,624 MD, soit 108% ; - Hors exploitation : 15,008 MD, soit 74% ; - Atterrissage, décollage et mouvements au sol : 12,816 MD, soit 64% ; - Embarquement, débarquement et transit : 5,566 MD, soit 28 %. Activités dégageant des déficits - Contrôle d approche: -13,256 MD, soit -66 %; - Sécurité au sol : -9,982 MD, soit 49% ; - Assistance aux concessionnaires : 6,566 MD, soit 33% ; - Etudes et suivi des projets : -6,382 MD, soit -32% ; - Travaux neufs : -5,046 MD, soit -25% ; - Stationnement des avions : -4,662 MD, soit -23% ; - Accueil et enregistrement : -4,325 MD, soit 21% ; - Production de l information aéronautique à caractère permanent : -3,345 MD, soit 17 % ; - Fret : 3,212 MD, soit 16%; 10
11 - Inspection des aéronefs :-1,980 MD, soit 10%; - Contrôle de la formation du personnel aéronautique :-1,927 MD, soit 10%; - Délivrance et renouvellement des licences du personnel aéronautique :-1,750 MD, soit 9%; - Etudes aéronautiques :-1,877 MD, soit -9%; - Homologation et inspection des infrastructures aéroportuaires 1,388 MD, soit 7%; - Production de l information aéronautique à caractère temporaire :-1,242 MD, soit 6%; - Sûreté des passagers :-0,380 MD, soit -2% Activité contrôle de la circulation aérienne (A11) : L activité «Contrôle de la circulation aérienne» est rémunérée par la redevance de route qui contribue à hauteur de 25% des revenus de l OACA. Le résultat de cette activité a enregistré une baisse de 24,6 MD par rapport à l exercice 2010 ; cette chute est la résultante d une hausse du coût de 7,6 MD contre une baisse des revenus de 17 MD. Unité : dinar Revenus Coût Résultat Variation Taux de variation % % % La hausse des coûts provient principalement des dotations aux provisions pour risques et charges dont le montant s élève en 2011 à 11,7 MD enregistrant une évolution de 8,1 MD par rapport à 2010 ; notons que le coût direct a baissé au cours de la période de 0,5 MD. 11
12 La baisse des revenus de 24%, est due à la chute de trafic commercial dans les aéroports non exonéré au paiement des redevances aéronautiques de 23% Activité embarquement, débarquement et transit (E22) : L activité «Embarquement, débarquement et transit» a dégagé un bénéfice de 5,5 MD, enregistrant ainsi une baisse de résultat de 20,6 MD par rapport à l exercice 2010 ; cette baisse est la conséquence d un effet double, d une part, la hausse de coût de 10,5 MD et d autre part un recul des revenus de 10,1 MD, suite à la régression de la redevance d embarquement de 9,5 MD. Unité : Dinar Variation Taux de variation Revenus Coût % % Résultat % Redevance d'embarquement % La baisse de la redevance d embarquement durant la période est due essentiellement à la baisse du trafic international passagers de - 14% au cours de la même période. Quant à l augmentation du coût (10,5 MD), elle provient, entre autres, de l augmentation des dotations aux provisions pour risques et charges affectées à cette activité de 9 MD. 12
13 2-2-4 Atterrissage, décollage et mouvements au sol (E01) : Cette activité a enregistré durant l exercice 2011 un bénéfice de 12,8 MD contre 21,4 MD en 2010, soit une baisse de 8,6 MD. Les composantes de ce résultat sont indiquées dans le tableau suivant : Variation Taux de variation Revenus % Coût % Résultat % La baisse des revenus de cette activité est principalement due au recul de la redevance d atterrissage de 3,4 MD, suite à la baisse du trafic commercial des mouvements d avions à l atterrissage de 16%. Le coût d un avion atterri s élève en moyenne à 322 D en 2011 contre 257 D en 2010, soit une augmentation de + 65 D par avion atterri Activité concession (E41) : L activité de concession a dégagé un bénéfice de 21,6 MD en 2011 contre 32 MD en 2010, soit une baisse de 33%. Cette chute en termes de résultat s explique par la baisse des coûts relatifs à cette activité de 1,176 MD et la baisse des revenus de 11,642 MD. 13
14 Unité : Dinar Revenus Coût Résultat Variation Taux de variation % % % La baisse des revenus de cette activité de 21% résulte principalement de la diminution de la redevance sur le chiffre d affaires freepshop de 5,6 MD, de la redevance sur le chiffre d affaires de la société TAV de 3,6 MD et la redevance catering de 1,6 MD comme l indique le tableau ci-dessous : Unité : Dinar Désignation de la redevance Ecart Catering Publicité Distribution de carburant Assistance au sol Redevance / Ch.A. freeshop Redevance sur CA TAV Autres prestations commerciales Redevances location parking Redevances de location batiment Redevances de location terrains nus TOTAL Chiffre d'affaires La baisse des coûts provient de la diminution du montant de la provision de 1,5 MD au cours de la période ; alors que les charges indirectes ont augmenté de 0,3 MD. 14
15 Coût de revient des activités facturables au cours de la période Million de dinars A11 A11 A21 A21 A22 A22 A31 A31 A32 A32 A33 A33 A34 A34 A41 A41 A42 A42 E01 E01 E11 E11 E21 E21 E22 E22 E31 E31 E41 E41 E42 E42 E43 E43 Activités 15 CT 2010 CT 2011
16 Résultats analytiques des activités facturables au cours de la période Million de dinars Activités 16
17 2-3- L analyse des résultats analytiques par aéroport 3 : Au titre de l exercice 2011, le résultat analytique de l ensemble des aéroports présente un résultat déficitaire de -7 MD avant la répartition des résultats du siège qui est de -1,757 MD et du CNA avec 28,944 MD sur les aéroports. Le tableau de variation des résultats analytiques par aéroport de l ensemble des activités se détaille comme suit : Aéroport Résultat analytique 2010 Résultat analytique 2011 Variation 2011/2010 AITC 46,000 21,065-54% AIJZ 15,444 2,573-83% AIMHB 0,677-3, % Gabes Matmata - 0,636-1,165 83% BEA -1,184-1,074-9% Enfidha Hammamet -2,939-3,697 26% AIGK -2,984-2,777-7% AI Tabarka AD -6,048-4,982-18% AITN -6,589-5,705-13% AIST -8,659-8,154-6% Sous Total 33,082-7, % CNA 53,782 28,944-46% Siège 9,077-1, % TOTAL 95,941 20,182-79% 3 Voir annexe 2 «Tableaux des résultats analytiques» 17
18 Evolution des résultats analytiques de l'ensemble des activités par aéroport au cours des exercices 2008, 2009, 2010, Millions de Dinars Résultat analytique 2008 Aéroports Résultat analytique 2009 Résultat analytique 2010 Résultat analytique
19 Les données chiffrées telles que l indique le tableau précédent, nous renvoient vers les constats suivants. Nous précisons que l analyse des aéroports se fera en respectant l ordre présenté dans ce tableau. L aéroport international de Tunis Carthage, part d un résultat de 46 MD en 2010, pour se trouver avec un résultat de 21 MD en 2011, soit une forte baisse de 25 MD. Cette diminution résulte d une augmentation des coûts de 15 MD, renforcée par une baisse au niveau des redevances de l ordre de 10 MD. Cette hausse des coûts provient essentiellement des dotations aux provisions pour risques et charges qui s élève à 23,6 MD en 2011 contre 14,5 MD en 2010, soit une augmentation de 9,1 MD, il est à noter que le coût des ressources humaines à l AITC a augmenté de 2,7 MD au cours de la période , qui s explique par l intégration de 32 agents durant l exercice Quant à la baisse des redevances, elle s explique par : - la diminution de la redevance d embarquement de 5 MD, due à la baisse du trafic des passagers à l embarquement de 14 % par rapport à la période précédente ; - la diminution des redevances de concessions de 5 MD, notamment la redevance sur le chiffre d affaires free-shop de 3,1 MD et la redevance catering de 1,4 MD. Ces variations proviennent essentiellement de la baisse du trafic international mouvements d avions de 14,9% en 2011 par rapport à Il en va de même pour le nombre de passagers qui est passé de en 2010 à en 2011, accusant ainsi une diminution de 16,8%. Le résultat analytique de l aéroport international de Djerba Zarzis enregistre une baisse de 12,9 MD, en passant de 15,4 MD en 2010 à 2,5 MD en 2011 ; cette baisse est le résultat combiné d une augmentation des coûts relatifs à certaines activités 19
20 de 4 MD et une baisse des revenus de certaines autres activités de 8,9 MD. La plus importante baisse qu a connue cet aéroport en 2011 en comparaison à 2010, est celle enregistrée au niveau des redevances aéronautiques avec 6,2 MD, essentiellement provoquée par le recul de la redevance d embarquement de 4,4 MD ; lequel recul est dû à la diminution du trafic passagers au départ de 20,6% par rapport à 2010 ; en outre la baisse des redevances commerciales avec 2,8 MD, suite à la baisse de la redevance sur le chiffre d affaires du Free Shop de 2,3 MD, induite par un recul au niveau des mouvements des passagers international de 23,2%. Parmi les aéroports qui ont connu une forte baisse de leur résultat, on trouve l aéroport international de Monastir Habib Bourguiba qui présente au titre de l année 2011 un résultat déficitaire de 3,1 MD, contre 677 mille dinars en Il s agit là d une diminution de 3,8 MD qui s explique essentiellement par une baisse au niveau des revenus provenant de la redevance de concession de cet aéroport 3,6 MD. L aéroport international de Gabes Matmata présente en 2011 un résultat déficitaire de - 1,2 MD en 2011, contre mille dinars en Il présente ainsi une variation négative de 528 mille dinars. Cette situation résulte d une augmentation de coûts pratiquement généralisée à toutes les activités provenant essentiellement des coûts des ressources humaines qui sont passés de 165 mille dinars à 624 mille dinars. En l absence de redevances, l aéroport international Enfidha présente un résultat déficitaire de 3,7 MD, enregistrant ainsi une aggravation de son déficit de 758 mille dinars. Cette situation trouve son explication dans l augmentation des coûts de certaines activités en 2011, nous citons à titre d exemple l atterrissage, décollage et mouvements au sol avec 235 mille dinars et le contrôle d approche avec mille dinars. L aéroport international de Gafsa Ksar est parmi les rares aéroports ayant amélioré leur résultat au titre de l année 2011, (-3 MD en 2010 contre - 2,8 MD en 2011). Cette amélioration résulte de la baisse des coûts de certaines activités comme l activité «Embarquement, débarquement et transit» avec 119 mille dinars ou encore l activité «Concession» avec 117 mille dinars. 20
21 L aéroport international de Tabarka Ain Draham affiche un résultat déficitaire de 5 MD en 2011 contre un résultat de 6 MD en 2010 ; cette amélioration de résultat résulte d une diminution des coûts de 1,2 MD qui provient essentiellement de l effet des charges indirectes et des ressources d appui «siège»,bien qu il y ait une régression au niveau des revenus principalement au niveau des redevances de concession (-143 mille dinars). L aéroport international de Sfax Thyna présente en 2011 un déficit de 8,1 MD, accusant ainsi une légère amélioration de 505 mille dinars par rapport à 2010 ; cette amélioration est due essentiellement à un recul au niveau des coûts de certaines activités comme l activité «Embarquement, débarquement et transit» avec une baisse de 159 mille ou encore l activité «Sécurité au sol» avec un recul de 217 mille. Nous précisons que, cet aéroport a connu une baisse au niveau des ses revenus de 291 mille dinars ; une régression qui s explique essentiellement par la diminution des redevances aéronautiques de 157 mille dinars, due en grande partie à la baisse de la redevance d embarquement suite au recul du nombre de passagers au départ en 2011 de 37 % par rapport à Il est à noter que les faibles revenus enregistrés au niveau des aéroports Tabarka Ain Draham, Tozeur Nefta et Gafsa Ksar, sont dûs à l exonération des redevances aéronautiques au niveau de ces aéroports en vertu du décret n ; cette exonération prend fin au 31 décembre
22 En outre, les faibles résultats des aéroports de l intérieur résultent en partie de l exonération des passagers et des avions sur les vols commerciaux intérieurs du payement des redevances d aéroport et de services de navigation aérienne et ce en application du décret n du 9 février 2009 pour une période de 5 années à partir du 1 er janvier Le tableau de variation des résultats analytiques après la répartition des résultats du siège et du CNA respectivement au prorata de l effectif et du trafic mouvements d avions se présente comme suit : Unité : million de dinars Aéroport Résultat analytique 2010 Résultat analytique 2011 Variation 2011/2010 AITC 73,528 33,869-54% AIJZ 27,506 8,486-69% AIMHB 13,690-0, % Enfidha Hammamet - 0,754-1,387 84% Gabes Matmata -0,407-1, % BEA -0,996-1,132 14% AIGK -2,455-2,692 10% AIST -4,100-5,068 24% AI Tabarka AD -5,075-5,064 0% AITN -4,996-5,252 5% TOTAL 95,941 20,182-79% 22
23 3. RATIOS ET TABLEAUX DE BORD ANALYTIQUES : Les ratios et les tableaux de bord analytiques constituent un outil pertinent d aide à la prise de décision pour la Direction Générale, les autres directions et les différents aéroports. 3-1-Présentation des ratios analytiques : Les ratios analytiques ont été établis pour l ensemble des activités, par mégas process et par majors process, Les mégas process analysés se décomposent en : - Exploitation de l espace aérien - Exploitation des aéroports Nous présentons dans l annexe 6 l état des coûts par activité, par major process et par méga process, ainsi que les différents tableaux relatifs au calcul des ratios de l année 2011 et leur évolution par rapport à l année Présentation des tableaux de bord analytiques : Nous présentons dans les annexes 7 et 8 quelques tableaux de bord prévus par le système de CAG. 23
24 Annexes 24
25 Annexe 1 Résultats analytiques par méga process 25
26 Résultat analytique global par Méga process Exercice 2011 Unité : mille dinars Méga process Revenu Coût Résultat * Valeur % Exploitation de l'espace aérien % Exploitation des aéroports % Process de support et hors exploitation (1) % TOTAL % * Résultat avant impôt sur les bénéfices (1) Il s'agit des activités des projets et hors exploitation 26
27 Résultat analytique des activités facturables (1) par Méga process Exercice 2011 Unité : mille dinars Méga process Revenu Coût Résultat * Valeur % Exploitation de l'espace aérien % Exploitation des aéroports % Total % * Résultat avant impôt sur les bénéfices (1) Les activités projets et hors exploitation ne sont pas prises en compte. 27
28 Annexe 2 Tableaux des résultats analytiques 28
29 Activité Site Résultat par activité et par site Exercice 2011 Contrôle de la Circulation Aérienne % Contrôle d'approche % Sécurité au sol % Inspection des aéronefs % Unité: dinar SIEGE BEA AIGK AI Gabes M AI Tabarka AD AITC AITC T2 AI Enfidha H CNA AIMHB AIST AIJZ AITN TOTAL % Homologation et inspection des infrastructures aéroportuaires Production de l'information aéronautique à caractère temporaire Production de l'information aéronautique à caractère permanent Délivrance et renouvellement des licences du personnel aéronautique Contrôle de la formation du personnel aéronautique Atterrissage, décollage et mouvements au sol % % % % % % Stationnement des avions % Accueil et enregistrement % Embarquement, débarquement et transit % Sûreté des passagers % Concessions % Assistance aux concessionnaires % Fret % Travaux neufs % Hors exploitation % Etudes et suivi des projets % Etudes aéronautiques % Total % Répartition du résultat du siége Répartition du résultat du CNA Total aprés répartition du résultat du siége et du CNA (1) Au prorata de l'effectif (2) Au prorata du mouvements d'avions
30 Désignation Produits d'exploitation Zone géographique SIEGE BEA AIGK ETAT DE RESULTAT ANALYTIQUE PAR SITE EXERCICE 2011 Gabes Matmata AI Tabarka AD Unité: Dinar AITC AITC T2 A Enfidha H CNA AIMHB AIST AIJZ AITN TOTAL Revenus Production immobilisée TOTAL PRODUITS D'EXPLOITATION Charges d'exploitation Achats consommés et stockés Achats consommés et non stockés Charges du personnel Dotation aux amortissements Dotation aux provisions Autres charges d'exploitation TOTAL CHARGES D'EXPLOITATION RESULTAT ANALYTIQUE D'EXPLOITATION Produits hors exploitation Charges hors exploitation TOTAL CHARGES RESULTAT ANALYTIQUE AVANT RESSOURCES D'APPUI (1) Ressources d'appui des services centraux et régionaux * (2) Total des charges après répartition des ressources d'appui RESULTAT ANALYTIQUE AVANT IMPOT (1-2) * Ce sont des prestations entre les sites dûes essentiellement aux interventions des services centraux au niveau des aéroports. 30
31 Annexe 3 Tableaux des revenus 31
32 Revenus des activités par site Exercice 2011 Désignation de l'activité Site Unité: Dinar SIEGE BEA AIGK AI Gabes M AI Tabarka AD AITC AITC T2 AI Enfidha H CNA AIMHB AIST AIJZ AITN TOTAL % Contrôle de la Circulation Aérienne % Contrôle d'approche % Sécurité au sol % Inspection des aéronefs % Homologation et inspection des infrastructures aéroportuaires Production de l'information aéronautique à caractère temporaire Production de l'information aéronautique à caractère permanent Délivrance et renouvellement des licences du personnel aéronautique Contrôle de la formation du personnel aéronautique Atterrissage, décollage et mouvements au sol % % % % % % Stationnement des avions % Accueil et enregistrement % Embarquement, débarquement et transit % Sûreté des passagers % Concessions % Assistance aux concessionnaires % Fret % Travaux neufs % Hors exploitation % TOTAL % 32
33 Zone géographique Désignation Objet coût Redevance d'embarquement % Redevance d'atterissage % Redevance pour usage de balisage lumineux % Redevance de stationnement % Redevance passerelle % Redevance de route % Redevance de sécurité % Redevance VIP % 9701 Total redevances aéronautiques % Redevance domaniale de l'aire d'enregistrement Produits d'usage d'installation de comptoirs et bascules SIEGE BEA AIGK AI Gabes M Revenus par site Exercice 2011 AI Tabarka AD % % Redevances location parking % Redevances de location batiment % Redevances de location terrains nus % Redevances Installations % Autres redevances domaniales % 9702 Total redevances domaniales % Redevances de magasinage % Redevances de manutention % Produit de location des chariots élévateurs % 9703 Total redevances fret % Catering % Publicité % Distribution de carburant % Assistance au sol % Redevance / Ch.A. freeshop % Redevance commerciale parking auto % Redevance sur CA TAV % Autres prestations commerciales % 9704 Total redevances commerciales % 33 Unité: Dinar AITC AITC T2 AI Enfidha H CNA AIMHB AIST AIJZ AITN TOTAL %
34 Zone géographique Désignation Objet coût Electricité et Gaz % Téléphone % Climatisation % Eau % Redevance de stand by % Redevance pour port de bagages % Redevance de publication aéronautique % Redevances d'entretien et de maintenance % Autres prestations industrielles % 9705 Total redevances industrielles % Produits des actes médicaux % Redevance de délivrance ou de renouvellement des licences et des qualifications du personnel de l'aéronautique civil % Redevance d'homologation d'aérodrome % Redevance de participation aux examens théoriques du personnel de l'aéronautique civile Redevance liée à l'immatriculation des aéronefs au registre tunisien d'immatriculation d'aéronefs civils Redevance de délivrance et renouvellement des documents de bord relatifs à la navigabilité Redevance de contrôle de navigabilité et d'exploitation des aéronefs Redevance de contrôle d'exploitation d'aérodrome Redevance de contrôle technicoopérationnel et d'agrément d'entreprises de l'aéronautique civile Redevances licences et exploitation des aérodromes et des aéronefs AI Tabarka SIEGE BEA AIGK AI Gabes M AITC AITC T2 AI Enfidha H CNA AIMHB AIST AIJZ AITN TOTAL % AD % % % % % % % 972 Productions immobilisées % SOUS TOTAL PRODUITS D'EXPLOITATION % Pertes sur ventes % Profits sur ventes % Autres produits hors exploitation % 9709 Sous total produits hors exploitation % TOTAL % % 6.9% 0.0% 0.0% 0.0% 0.1% 49.2% 0.0% 0.0% 25.3% 1.7% 0.4% 16.2% 0.1% 100.0% 34
35 Annexe 4 Tableaux des coûts 35
36 Coût de revient des activités par site Exercice 2011 Activités Site Unité: Dinar SIEGE BEA AIGK AI Gabes M AI Tabarka AD AITC AITC T2 AI Enfidha H CNA AIMHB AIST AIJZ AITN TOTAL % Contrôle de la Circulation Aérienne % Contrôle d'approche % Sécurité au sol % Inspection des aéronefs % Homologation et inspection des infrastructures aéroportuaires Production de l'information aéronautique à caractère temporaire Production de l'information aéronautique à caractère permanent Délivrance et renouvellement des licences du personnel aéronautique Contrôle de la formation du personnel aéronautique Atterrissage, décollage et mouvements au sol % % % % % % Stationnement des avions % Accueil et enregistrement % Embarquement, débarquement et transit % Sûreté des passagers % Concessions % Assistance aux concessionnaires % Fret % Travaux neufs % Hors exploitation % Etudes et suivi des projets % Etudes aéronautiques % TOTAL % 36
37 Annexe 5 Tableaux des activités facturables et des activités projets 37
38 Période: 2011 Activité: Contrôle de la Circulation Aérienne Ressources Humaines Approvisionnements Consommés Arrêté périodique des charges Prestations Externes et autres charges de la CG Total Ressources Consommées Moyens informatiques Moyens Administratifs Total Moyens Climatisation Eclairage Total Energies Installation gaz et sanitaire clôtures Infrastructrues aéronautiques au sol Agencements et aménagements Assenceurs, escalateurs et montecharges Zones verte Bâtiments Logements de service Parking auto Equipement d'aide à la navigation aérienne Equipement de surveillance de la navigation aérienne (Radar) Coût et résultat par site Unité: Dinar Réseau de distribution d'eau potable Réseau de distribution d'eau d'irrigation Logiciel spécifique Réseau de communication Air/Sol Infrastructures d'accés aux batiments Réseau de communication Sol/Sol Réseau d'évacuation des eaux usées Terrains nus Postes de stationnement Total coût direct des blocs Total des charges directes Archives et documentation
39 Approvisionnements Promotion des services de l'oaca Imprimerie Aide à la prise de décision Pilotage de l'office Formation Gestion financière et comptable Gestion des affaires juridiques Bureau d'ordre Relations publiques Commandement des aéroports Production de l'information aéronautique à caractère temporaire Gestion des Ressources Humaines Services Médicaux Gestion informatique Total activités internes Outillages des ateliers Equipements électromécaniques Groupe électrogène de production d'énergie électrique aéronautique Machine à affranchir Installation gaz et sanitaire clôtures Photocopieurs Matériel et équipements dessin Cellules et transformateurs de l'énergie Assenceurs, escalateurs et montecharges Agencements et aménagements Zones verte Réseau aérolique Mobiliers et matériel de bureau Système de surveillance de bruit (sonore) et pollution chimique (DCM) Matériel et équipement d'entretien et réparation autos Réseau informatique Bâtiments Logements de service Parking auto Logiciels
40 Matériel de construction Poste de réception de l'énergie moyenne tension Equipement climatisation Equipement d'aide à la navigation aérienne Equipement de surveillance de la navigation aérienne (Radar) Engins Matériel et équipements cantine Matériel et équipements médicaux Réseau de distribution d'eau potable Réseau de distribution d'eau d'irrigation Matériel de transport de biens Matériel et équipements topographiques Réseau de distribution et réseau d'éclairage public Réseau de communication Air/Sol Logiciel spécifique Matériel de transport de personnes Matériel et équipements audiovisuels Groupe électrogène de production d'énergie électrique aéroportuaire Appareil de mesure et de contrôle Matériel informatique Réseaux et téléphonie Installations et réseau électrique Infrastructures d'accés aux batiments Réseau de communication Sol/Sol Matériel et équipement d'imprimerie Station carburant Signalisation aéroportuaire Equipements de surveillance et de contrôle d'accés Armoires électriques et armoires de distribution Outillages et fournitures de maintenance des équipements de la navigation aérienne Equipements de maintenance des installations aéroportuaires Réseau d'évacuation des eaux usées Terrains nus Total cout indirect des blocs
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