ROYAUME DU MAROC INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE CENTRE REGIONAL DE MEKNES

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1 ROYAUME DU MAROC INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE CENTRE REGIONAL DE MEKNES AVIS D APPEL D OFFRES OUVERT N 1/2010/MKN Le 11 Mai 2010 à dix heures, il sera procédé à la salle de réunion du siège du Centre Régional de la Recherche Agronomique de Meknès, sis Km 10 route Hadj Kaddour Meknès à l ouverture des plis relatifs à l appel d offres, sur offres de prix pour l achat de Matériel Scientifique de Laboratoire objet des lots suivants: Lot n 1 : Matériel scientifique de Laboratoire Lot n 2 : Matériel scientifique de Laboratoire Lot n 3 : Matériel scientifique de Laboratoire Le dossier de l appel d offres peut être retiré du Service Administratif du Centre Régional de la Recherche Agronomique de Meknès, sis Km 10 route Hadj Kaddour par Meknès. Il peut également être téléchargé à partir de l adresse électronique suivante : Le dossier d appel d offres peut être envoyé par voie postale au concurrent qui le demande dans les conditions prévues à l article 19 du décret n du 16 Moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle. Les cautionnements provisoires sont fixés comme suit : Lot n 1: 5 000,00 Dhs (Cinq Mille Dirhams) Lot n 2: 6 000, 00 Dhs (Six Mille Dirhams) Lot n 3: ,00 Dhs (Dix Mille Dirhams) Le contenu ainsi que la présentation des dossiers des concurrents doit être conformes aux dispositions de l article 26 et 28 du décret n précité. Les concurrents peuvent : - Soit déposer contre récépissé leurs plis au Service Administratif du Centre Régional de la Recherche Agronomique de Meknès, sis Km 10 route Hadj Kaddour par Meknès. - Soit les envoyer par courrier recommandé avec accusé de réception au bureau précité. - Soit les remettre au président de la commission d appels d offres au début de la séance et avant l ouverture des plis. Les pièces justificatives à fournir sont celles prévues par l article 23 du Décret n , précité, à savoir : 1) Dossier administratif comprenant : a) La déclaration sur l honneur ; b) La ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nom du concurrent ; c) L attestation ou copie certifiée conforme délivrée depuis moins d un an par l administration compétente du lieu d imposition certifiant que le concurrent est en situation fiscale régulière ; 1/32

2 d) L attestation originale délivrée depuis moins d un an par la CNSS certifiant que le concurrent est en situation régulière envers cet organisme ; e) Le récépissé du cautionnement provisoire ou l attestation de la caution personnelle et solidaire en tenant lieu ; f) Le certificat d immatriculation au registre du commerce. N.B : les concurrents non installés au Maroc doivent fournir l équivalent des pièces visées aux Paragraphes c, d et f ci-dessus, et à défaut, une déclaration faite devant une autorité judiciaire ou administrative, un notaire ou un organisme professionnel qualifié lorsque de tels documents ne sont pas délivrés par leur pays d origine. 2) Dossier technique comprenant : a) Une note indiquant les moyens humains et techniques du concurrent, le lieu, la date, la nature et l importance des prestations qu il a exécutées ou à l exécution desquelles il a participé ; b) Les attestations délivrées par les hommes de l art sous la direction desquelles les dites prestations ont été exécutées ou par les bénéficiaires publics ou privés des dites prestations avec indication de la nature des prestations, le montant, les délais et les dates de réalisations, l appréciation, le nom et la qualité du signataire. 3) Dossier additif comprenant : Le C.P.S et le règlement de la consultation paraphés à toutes les pages et Signé à la dernière page avec la mention «Lu et accepté». 2/32

3 م ك ن/ المعهد الوطني للبحث الزراعي المرآز الجهوي للبحث الزراعي مكناس المصلحة الا دارية إعلان عن طلب عروض مفتوح رقم 2010/01 في يوم 11 مايو 2010 على الساعة العاشرة صباحا سيتم بقاعة الاجتماعات بمقر المرآز الجهوي للبحث الزراعي بمكناس طريق الحاج قدور آلم 10 فتح الا ظرفة المتعلقة بطلب العروض بعروض أثمان لا جل اقتناء ما يلي : حصة رقم 1 :المعدات العلمية للمختبر حصة رقم 2 :المعدات العلمية للمختبر حصة رقم 3 :المعدات العلمية للمختبر يمكن سحب ملف طلب العروض من المصلحة الا دارية للمرآز الجهوي للبحث الزراعي الكاي ن بناحية مكناس طريق الحاج قدور آلم 10 ويمكن آذلك نقله من العنوان الالكتروني التالي : ويمكن إرسال ملف طلب العروض إلى المتنافسين بطلب منهم طبق الشروط الواردة في المادة 19 من المرسوم رقم الصادر في 16 محرم ( فبراير 2007) بتحديد شروط و أشكال إبرام صفقات الدولة وآذا بعض القواعد المتعلقة بتدبيرها ومراقبتها: حدد الضمان المو قت في : حصة رقم : درهم (خمسة ألاف درهم) حصة رقم : درهم (ستة ألاف درهم) حصة رقم : درهم ) عشرة ألف درهم) يجب أن يكون آل من محتوى وتقديم ملفات المتنافسين مطابقين لمقتضيات المادتين 26 و 28 من المرسوم السالف الذآر ) رقم ). ويمكن للمتنافسين : إما إيداع أطرفتهم مقابل وصل بمكتب ري يس المصلحة الا دارية للمرآز الجهوي للبحث الزراعي الكاي ن بناحية مكناس طريق الحاج قدور آلم 10 إما إرسالها عن طريق البريد المضمون با فادة بالاستلام إلى المكتب المذآور. إما تسليمها مباشرة لري يس مكتب طلب العروض عند بداية الجلسة وقبل فتح الا ظرفة إن الوثاي ق المثبتة الواجب الا دلاء بها هي تلك المقررة في المادة 23 من المرسوم رقم المذآور وهي آما يلي: 1- الملف الا داري الذي يتضمن الوثاي ق التالية: أ - التصريح بالشرف ب - الوثيقة أو الوثاي ق التي تثبت السلطات المخولة إلى الشخص الذي يتصرف باسم المتنافس ج- شهادة أو نسخة لها مشهود بمطابقتها للا صل مسلمة منذ أقل من سنة من طرف الا دارة المختصة في محل الضريبة تتبث أن المتنافس في وضعية جباي ية قانونية 3/32 د- شهادة أصلية مسلمة منذ أقل من سنة من طرف الصندوق الوطني للضمان الاجتماعي تثبث أن المتنافس في وضعية قانونية تجاه هذا الصندوق

4 ه- وصل الضمان المو قت للحصة أو شهادة الكفالة الشخصية والتضامنية التي تقوم مقامه و- شهادة القيد في السجل التجاري ملحوظة: يتعين على المتنافسين غير المقيمين بالمغرب الا دلاء بالشهادات المعادلة للوثاي ق المشار إليها في الفقرات ج د و و أو تصريح أمام سلطة قضاي ية أو إدارية أو موثق أو هيي ة مو هلة في البلد الا صلي في حالة عدم تسليمها. 2- الملف التقني الذي يتضمن الوثاي ق التالية: أ- مذآرة تبين الوساي ل البشرية والتقنية التي يتوفر عليها المتنافس ومكان وتاريخ وطبيعة وأهمية الا عمال التي أنجزها أو ساهم في إنجازها ب - الشهادات المسلمة من طرف رجال الفن الذين أشرفوا على هذه الا عمال أو من طرف المستفيدين العامين أو الخواص منها مع بيان طبيعة الا عمال ومبلغها وا جال وتواريخ إنجازها والتقييم واسم الموقع وصفته 3- الملف الا ضافي الذي يتضمن الوثاي ق التالية: - دفتر التحملات الخاصة و نظام الاستشارة مو شرين على جميع الصفحات وموقعين بالصفحة الا خيرة محتويين لعبارة <<قرئ و صودق عليه >>. 4/32

5 APPEL D OFFRES OUVERT N 1 /2010/MKN DU 11 MAI 2010 A 10 H REGLEMENT DE LA CONSULTATION Article 1 : Objet du règlement de la consultation Le présent règlement de la consultation a pour objet l achat de Matériel Scientifique de Laboratoire objet des lots suivants : Lot n 1 : Matériel scientifique de Laboratoire Lot n 2 : Matériel scientifique de Laboratoire Lot n 3 : Matériel scientifique de Laboratoire A livrer aux Unités du Centre Régional de la Recherche Agronomique de Meknès Km 10 Haj Kaddour Meknès. Article 2 : Les pièces à fournir par les concurrents Chaque concurrent est tenu de présenter un dossier administratif, un dossier technique, un dossier additif et une offre financière. A) Le dossier administratif comprend : 1. Une déclaration sur l'honneur établie conformément au modèle ci-joint. 2. La ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nom du concurrent. Ces pièces varient selon la forme juridique du concurrent : - s'il s'agit d'une personne physique agissant pour son propre compte, aucune pièce n'est exigée ; - s'il s'agit d'un représentant, celui-ci doit présenter selon le cas : Une copie conforme de la procuration légalisée lorsqu'il agit au nom d'une personne physique ; Un extrait des statuts de la société et/ou le procès verbal de l'organe compétent pour donner pouvoir selon la forme juridique de la société, lorsqu'il agit au nom d'une personne morale ; L'acte par lequel la personne habilitée délègue son pouvoir à une tierce personne, le cas échéant. 3. Une attestation ou sa copie certifiée conforme délivrée depuis moins d'un an par l'administration compétente du lieu d'imposition certifiant que le concurrent est en situation fiscale régulière ou à défaut de paiement qu'il a constitué les garanties prévues à l'article 22 du décret n du 5 février Cette attestation doit mentionner l'activité au titre de laquelle le concurrent est imposé. 5/32

6 4. Une attestation originale délivrée depuis moins d'un an par la Caisse nationale de sécurité sociale certifiant que le concurrent est en situation régulière envers cet organisme conformément aux dispositions prévues à cet effet à l'article 22 du décret n du 5 février Le(s) récépissé(s) de(s) cautionnement(s) provisoire(s) ou l attestation de la caution personnelle et solidaire en tenant lieu. Les cautionnements provisoires sont fixés comme suit : Lot n 1: 5 000,00 Dhs (Cinq Mille Dirhams) Lot n 2 : 6 000,00 Dhs (Six Mille Dirhams) Lot n 3 : ,00 Dhs (Dix Mille Dirhams) 6. Le certificat d'immatriculation au registre de commerce pour les personnes assujetties à l'obligation d'immatriculation conformément à la législation en vigueur ; Toutefois, les concurrents non installés au Maroc sont tenus de fournir l'équivalent des attestations visées au paragraphe 3, 4 et 6 ci-dessus, délivrées par les administrations ou les organismes compétents de leur pays d'origine ou de provenance. A défaut de la délivrance de tels documents par les administrations ou les organismes compétents de leur pays d'origine ou de provenance, les dites attestations peuvent être remplacées par une déclaration faite par l'intéressé devant une autorité judiciaire ou administrative, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays d'origine ou de provenance. B) - Le dossier technique comprend : 1. Une note indiquant les moyens humains et techniques du concurrent, le lieu, la date, la nature et l'importance des prestations qu'il a exécutées ou à l'exécution desquelles il a participé ; 2. Les attestations délivrées par les hommes de l'art sous la direction desquels lesdites prestations ont été exécutées ou par les bénéficiaires publics ou privés desdites prestations avec indication de la nature des prestations, le montant, les délais et les dates de réalisation, l appréciation, le nom et la qualité du signataire. C) Le dossier additif comprend : Le C.P.S et le règlement de la consultation paraphés à toutes les pages et signé à la dernière page avec la mention - Lu et accepté -. D) L'offre financière comprend : 1) l'acte d'engagement par lequel le concurrent s'engage à réaliser les prestations objet du marché conformément aux conditions prévues aux cahiers des charges et moyennant un prix qu'il propose. Il est établi en un seul exemplaire sur ou d'après un imprimé dont le modèle ci-joint au dossier d appel d offres. Cet acte dûment rempli, et comportant le relevé d'identité bancaire (RIB), est signé par le concurrent ou son représentant habilité, sans qu'un même représentant puisse représenter plus d'un concurrent à la fois pour le même marché et lorsqu'il est souscrit par un groupement tel qu'il est défini à l'article 3 du décret n du 5 février 2007, il doit être signé par chacun des membres du groupement ; 6/32

7 2) le bordereau des prix -détail estimatif établi conformément au modèle joint. Le montant de l'acte d'engagement ainsi que les prix unitaires du bordereau des prix -détail estimatif doivent être écrits en chiffres et en toutes lettres. E) : Offre technique Le concurrent doit présenter une offre technique qui porte sur les documents suivants : - L annexe A dûment complétée par le concurrent en y indiquant les marques et origines du matériel proposé dûment signé par le concurrent. - Les catalogues et les prospectus techniques du matériel proposé. Toute offre technique ne comportant pas l une des pièces exigées par la présente offre technique sera purement et simplement écartée. Article 3: Présentation des dossiers des concurrents : Le dossier présenté par chaque concurrent est mis dans un pli cacheté portant : - Le nom et l adresse du concurrent ; - L objet de l appel d offres,et l indication du lot ; - la date et l heure de la séance d ouverture des plis (appel d offres ouvert n 01/2010/MKN du 11 Mai 2010 à 10 h concernant l achat de Matériel Scientifique de Laboratoire). - L avertissement que «le pli ne doit être ouvert que par le président de la commission d appel d offres lors de la séance publique d ouverture des plis.» Ce pli contient trois enveloppes : a) La première enveloppe comprend les dossiers administratif, technique et additif. Cette enveloppe doit être cachetée et porter de façon apparente, outre les indications portées sur le pli, la mention «Dossiers administratif, technique et additif». b) La deuxième enveloppe comprend l offre financière du soumissionnaire. Elle doit être cachetée et porter de façon apparente, outre les indications portées sur le pli, la mention «offre financière». c) La troisième enveloppe contient l offre technique. Elle doit être cachetée et porter de façon apparente la mention «offre technique». Les concurrents peuvent : - Soit déposer contre récépissé leurs plis dans le bureau du Service Administratif du Centre Régional de la Recherche Agronomique de Meknès sis Km 10 route Hadj Kaddour, Meknès. - Soit les envoyer par courrier recommandé avec accusé de réception au bureau du Service Administratif ; - Soit les remettre, séance tenante, au président de la commission d appel d offres au début de la séance et avant l ouverture des plis. Le délai pour la réception des plis expire à la date et à l heure fixée par l avis d appel d offres pour la séance d ouverture des plis. Les plis déposés ou reçus postérieurement au jour et l heure fixés ne sont pas admis. 7/32

8 Article 4 : Les critères d admissibilité des concurrents : Les critères d admissibilité des concurrents sont appréciés conformément à l article 22 du décret n du 05/02/2007. Article 5 : Appréciation des capacités techniques et financières des concurrents Les critères d appréciation des capacités techniques et financières des concurrents sont : - les moyens humains et techniques. - les attestations délivrées par les hommes de l art sous la direction desquels les dites prestations ont été exécutées ou par les maîtres d ouvrages qui en ont bénéficié. Article 6 : Evaluation des offres L évaluation des offres sera effectuée dans les conditions prévues aux articles 39 ; 40 et 41, du Décret n du 05 Février Articles 7 : Mode de jugement Le matériel objet du présent appel d offres sera jugé par lot séparé. Le concurrent peut soumissionner pour un ou plusieurs lots. Articles 8: Variantes Le présent appel d offres est lancé sans variante. Les offres présentées par les concurrents doivent être conformes aux prescriptions techniques fixées par le C.P.S. Articles 9 : Langue et monnaie à utiliser : La monnaie dans laquelle sera formulé et exprimé le prix des offres est le Dirham. Les pièces contenues dans les dossiers et les offres présentées par les concurrents doivent être établies en langue française. L INRA LE FOURNISSEUR << LU ET ACCEPTE >> 8/32

9 ANNEXE A CARACTERISTIQUES TECHNIQUES DU MATERIL PROPOSE SPECIFICATION EXIGE PAR LE CPS PROPOSITION DU CONCURRENT LOT N 1 : 1- Débitmètre pour canaux d irrigation ouverts Utilisation en portable Installation facile Débit mesuré de 10 à 45 litres/seconde, précision de 0.1 L/s Lecture de la mesuré en temps réel Traitement numérique des mesures Données transmises par capteur à un coffret électronique avec logiciel Possibilité réglage de la fréquence de mesure et des paramètres d enregistrement. 2- Distillateur Capacité de production : 4 L/h Conductivité de l eau distillée : 2-3 micro siemens à 20 C Consommation d eau de refroidissement : 30 L/H Totalement en acier inoxydable Système de contrôle de température Système de contrôle du niveau d eau Arrêt d alimentation en cas de surchauffe Thermomètre de contrôle de température d eau du réfrigérant Nettoyage facile Alimentation : 20V/50 Hz. 3- Balance de précision Portée : 60 kg Précision : 10g Dimensions du plateau : 420 x 550 x 136 mm Matériau du plate-forme : acier inox 304 Unités de pesée : g, kg, Lb, oz, Ib Colonne : fixée de hauteur 700 mm Bulle de mise à niveau, apparente d extérieur et pieds de mise à niveau réglable ave es écrous de fermeture Fonctions : pesée, comptage de pièces Extinction automatique (réglage par minuterie) Affichage : affichage à cristaux liquides créto-éclairé de 7 segments Clavier : commutateur mécanique tactiles surélevé 4 fonctions 9/32

10 Temps de stabilisation : 2 secondes. 4- Climatiseur BTU pour laboratoire 5- Réfrigérateur Usage intensif +2 à 12 C Porte pleine avec fermeture à clé en standard Dégivrage automatique Cuve interne en ABS alimentaire avec coins arrondis arrondis Nettoyage facile Afficheur de température Capacité : 400 litres LOT N 2 : 1- Micropipette à volume variable 10µl à 100 µl : 1 canal, réglage de volume en continu rapide et avec précision, éjection de filtre activée par la puce, affichage net et bien lisible avec de grands chiffres, gamme de volume codée par couleurs. 100µl à 1000 µl1 : canal, réglage de volume en continu rapide et avec précision, éjection de filtre activée par la puce, affichage net et bien lisible avec de grands chiffres, gamme de volume codée par couleurs. 2- Hotte d extraction - Hotte d extraction avec ventilation intégrée et plan de travail. - Dimensions : L x P x H intérieur : 780 x 642 x 1268 mm. - Tubes PVC de rattachement : longueur de 3 m. - Flux d'air à la technologie, avec la compensation de la température pour l'exactitude améliorée avec sonde. - Affichage numérique continu de la vitesse d'apport pour la surveillance constante. - Cycle de purge configurable assure l'évacuation de tous les résidus hors du domaine d activités. - Diagnostic intelligent des problèmes avec message d'erreur. - Horloge intégrée 24 h et affichage du temporisateur pour surveiller la durée des manipulations. - Affichage ambiant de la température. Dispositifs de sécurité : - Système de commande fiable équipé de garde pour que le temporisateur assure la sûreté de coffret même si l'électronique échoue. - En cas d'échec, la commande remettra à zéro automatiquement le système et reconstituera le système aux manipulations sûres. - Mot de passe pour éviter l'accès aux menus par des étrangers. - - Ergonomie : Le panneau de commande est incliné en bas pour àl'opérateur une 10/32

11 position reposante, une meilleure vue et un accès plus facile aux commandes. - Nettoyage facile. - Alarmes audibles et visuelles pour flux bas et/ou élevé, positions peu - Alarme de haute température pour la surveillance des risques d'incendies dus aux réactions chimiques. - Le tableau frontal comprend : * bouton de menu * ensemble ou bouton muet * bouton de Rouleau-vers le haut * bouton de Rouleau-vers le bas * bouton de ventilateur * indicateur de ventilateur * bouton léger * indicateur de lumière * bouton de lumière * bouton socle * écran d'affichage à cristaux liquides - Dimensions externes : 1340 x 713 x 1410 mm. - Dimensions internes : 1268 x 642 x 780 mm - Elément de filtration : charbon actif - Intensité de lumière : 1000 Lux - Livré avec support - Alimentation : 220V - 50Hz. 3- Thermocycler : Jusqu au 8 blocs interchangeables pour passer du bloc 96 x 0.2 ml au microplaque 384 puits Reconnaissance automatiquement par l appareil Utilisation simultanée de tube 0.2 et 0.5 ml Couvercle chauffant Large écran LCD Programmation conviviales avec touche sensitives Alimentations : 230 V -50/60 Hz -800 W Nombre de pas par programme : 16 L x P x H : 470 x 340 x 260 mm Poids : 10 Kg LOT N 3 : 1- Rotor angulaire Compatible : avec centrifugeuse 3 kg 30 Capacité : 6x50 ml Vitesse : maximale : tr/min soit x g. 11/32

12 2- Cuve électrophorèse maxi horizontal + Génerateur Dimension de gel 20*20 cm Volume tempon :2200 mm Capacité max echantion : 168 Séparation elctrode : 34 cm Générateur d électrophorèse : 400 v/300 ma 3- Lyophilisateur manifold et 5 plateaux Volume : 4 litre Piège : 55 C 12 robinets pour manifold Plateau chauffant 5 étagères ф265 mm, hauteur utile entre plateaux 75 mm Accessoires : o 12 robinets pour manifold pour flacons ; o Plateau chauffant 5 étagères ф265 mm, hauteur utile entre plateaux 75 mm ; o 6 réducteurs pour flacon ; o Pompe à vide complète : débit nominal 5.7 m3/, vide limite mbar ; o Flacons pour lyophilisation sur manifold : o 12 flacons (75 ml) (60x87) ; o 6 flacons (150 ml) (70x87) ; o 2 flacons (600 ml) (105x130). o 20 flacons spécial lyophilisation en verre clair 20 ml diam 20 mm ; o 1 adaptateur 15 ampoules (30.5x58). NB- L annexe A : A compléter par le concurrent en y indiquant les marques et origines du matériel proposé. 12/32

13 APPEL D OFFRES OUVERT N 1/2010/MKN DU 11 MAI 2010 A 10 H ACHAT DE MATERIEL SCIENTIFIQUE DE LABORATOIRE EXERCICE : /32

14 Appel d offres ouvert sur offres de prix en application de l alinéa 2 paragraphe 1 de l article 16 et l alinéa 3 paragraphe 3 de l article 17 du Décret n du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle. ARTICLE 1 : OBJET DE L APPEL D OFFRES Le présent appel d offres, a pour objet l achat de matériel scientifique de laboratoire objet des lots suivants: Lot n 1 : Matériel scientifique de Laboratoire Lot n 2 : Matériel scientifique de Laboratoire Lot n 3 : Matériel scientifique de Laboratoire A livrer aux Unités du Centre Régional de la Recherche Agronomique de Meknès Km 10 Haj Kaddour Meknès, ARTICLE 2 : TEXTES GENERAUX Le fournisseur est soumis, sauf dérogation stipulée au présent document, aux prescriptions des textes généraux suivants : 1) le Dahir n du 31/10/61 et n du 29/10/62modofiant celui du 28/08/1948 relatif au nantissement des marchés publics. 2) Loi n du 21 Safar 1401 (29 Décembre 1980) portant création de l Institut National de la Recherche Agronomique promulguée par le Dahir n du 3 Joumada II 1401 (8 Avril 1981). 3) Le dahir n du 7 Rabia II 1406 (20/12/1985) portant promulgation de la loi n relatif à la TVA. 4) La Décision du Ministre des Finances et de la privatisation n 2146/DE/SPC du 06/05/2005 fixant les seuils de visa des contrôles d Etat de l INRA. 5) La Décision du Premier Ministre n du 29 Rabiâ I 1420 (13/07/1999) relative à l application de l article 86 du Décret n du 16 Moharrem 1428 (05/02/2007) 6) Décret n du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle. 7) Textes en vigueur au Maroc régissant la fiscalité, le transport, l emploi de la main d œuvre. 8) le Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés de travaux exécutés pour le compte de l'etat (CCAG/T). 9) Le Dahir n portant promulgation de la loi relatives au contrôle Financier de l Etat sur les entreprises publics et autres organismes. ARTICLE 3 : PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE Les pièces constitutives du marché comprennent : 14/32

15 1 ) L acte d engagement ; 2 ) Le cahier des prescriptions spéciales ; 3 ) L offre technique ; 4 ) Le bordereau des prix et le détail estimatif ; 5 ) Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés de travaux pour le compte de l Etat (C.C.A.G / T). En cas de contradiction ou de différence entre les pièces constitutives du marché, ces pièces prévalent dans l ordre où elles sont énumérées ci dessus. ARTICLE 4 : LES PRIX Les prix sont fermes et non révisables, ils s entendent toutes taxes comprises, y compris la taxe sur la valeur ajoutée. Le fournisseur est réputé connaître et avoir examiné les conditions économiques prévalant ou pouvant prévaloir lors de l'exécution du marché. ARTICLE 5 : DELAI D EXECUTION Le délai d exécution est de 180 jours, à compter de la date d effet de l ordre de service de commencement. ARTICLE 6 : RECEPTION DU MATERIEL A- RECEPTION PROVISOIRE La livraison sera effectuée par le fournisseur, à ses frais et sous sa responsabilité au lieu de livraison indiqué à l article 1, et ce, après préavis écrit de 04 jours, donné au CRRA de MEKNES km 10 route Haj Kaddour. La livraison, la mise en marche et l essayage du matériel seront à la charge du fournisseur. Le matériel livré, sera testé par une commission de réception, le matériel présentant des anomalies ou défauts de fabrication ou des vices de fonctionnement, sera refusé et remplacé par le fournisseur. La réception provisoire du matériel sera prononcée lorsque les essais auront été satisfaisants. B- RECEPTION DEFINITIVE La réception définitive sera prononcée après expiration du délai de garantie indiqué à l article 12 ci-dessus, sous réserve qu au cours de cette période, le matériel n ait laissé apparaître aucune défectuosité de fabrication ou de fonctionnement. ARTICLE 7 : MODALITES DE PAIEMENTS Les paiements seront effectués par le fondé de pouvoir du Trésorier Payeur du CRRA de Meknès, comptable assignataire, par virement au compte des chèques postaux ou bancaire du fournisseur, sur production des pièces justificatives sous forme de factures commerciales. Les paiements seront calculés compte tenu des retenues et éventuellement des pénalités ou de toutes sommes à la charge du fournisseur. 15/32

16 ARTICLE 8 : RETENUE DE GARANTIE Une retenue de garantie de dix pour cent (10%) sera opérée sur le montant des acomptes. Toutefois, le montant de la retenue de garantie cesse de croître lorsqu il atteint sept pour cent (7%) du montant initial du marché. La retenue de garantie et le cautionnement définitif ne seront libérés qu après expiration du délai de garantie et réception définitive du Matériel de Laboratoire. ARTICLE 9 : NANTISSEMENT Le fournisseur pourra bénéficier du régime institué par le Dahir du 28 Août 1948 relatif au nantissement des marchés, tel qu il a été modifié et complété par les Dahirs du 31 Janvier 1961 et celui du 29 Octobre Dans l éventualité d une affectation en nantissement du marché, il est précisé que : 1) La liquidation des sommes dues par l Institut, en exécution du marché, sera opérée par les soins de la Direction de l I.N.R.A. 2) Le fonctionnaire, chargé de fournir au titulaire du marché, ainsi qu au bénéficiaire des nantissements ou subrogations les renseignements et états prévus à l article 7 du dahir du 28 Août 1948 est le Directeur de l INRA ou son délégué. 3) Les paiements prévus au marché seront effectués par le fondé du pouvoir Trésorier Payeur du CRRA Meknès, seul qualifié pour recevoir les significations des créanciers du titulaire du marché. L INRA délivrera au fournisseur traitant, sur sa demande et contre récépissé, un exemplaire en copie conforme du marché. Les frais de timbre de l exemplaire remis au fournisseur ainsi que les frais de timbre de l original conservé par l INRA sont à la charge du fournisseur. ARTICLE 10 : RESILIATION DU MARCHE Dans le cas où le fournisseur ne pourrait assurer la livraison du matériel scientifique de laboratoire suivant les clauses du marché, le CRRA de Meknès se réserve le droit d annuler l achat de matériel scientifique de laboratoire non livrés dans un délai qui ne peut être inférieur à 15 jours après mise en demeure. ARTICLE 11 : APPROBATION DU MARCHE Le marché ne devient valable, définitif et exécutoire qu après visa du contrôleur d Etat (si visa est requis) et son approbation par l autorité compétente. ARTICLE 12 : DE LAI ET CONDITIONS DE GARANTIE Le délai de garantie est fixé à douze (12) mois à compter de la date du procès-verbal de la réception provisoire. Durant ce délai le matériel sera garanti contre tout défaut de matière ou vice de fabrication. Toutes les pièces reconnues défectueuses seront remplacées par le fournisseur gratuitement et main d œuvre comprise. De même durant la période de garantie l entretien du matériel livré sera assuré gratuitement par le fournisseur. Les interventions du fournisseur vis-à-vis de la garantie se feront sur le lieu d utilisation du matériel. ARTICLE 13 : PENALITES POUR RETARD En cas de retard apporté à la livraison, par le fournisseur, sauf cas de force majeure signalée à l Institut National de la Recherche Agronomique et acceptée par lui, une pénalité journalière d un millième (1/1000) du montant du marché. 16/32

17 Le montant des pénalités pour retard cesse de croître lorsqu il aura atteint dix pour cent (10%) du montant initial du marché. ARTICLE 14 : DROIT DE TIMBRES ET D ENREGISTREMENT Le fournisseur acquitte les droits auxquels peuvent donner lieu le timbre et l enregistrement du marché, tels que ces droits résultent des lois et règlements en vigueur. ARTICLE 15 : CAUTIONNEMENTS Les cautionnements provisoires sont fixés comme suit : Lot n 1: 5 000,00 Dhs (Cinq Mille Dirhams) Lot n 2 : 6 000,00 Dhs (Six Mille Dirhams) Lot n 3 : ,00 Dhs (Dix Mille Dirhams) Le cautionnement provisoire du fournisseur qui aura obtenu le marché sera libéré après approbation et notification du marché, et par dépôt du cautionnement définitif. Le cautionnement définitif est fixé à 3 % (trois pour cent) du montant total (TTC) du marché. Il devra être constitué dans un délai de 30 jours à compter de la date de notification de l approbation du marché. Ce cautionnement sera restitué au titulaire, après prononciation de la réception définitive. ARTICLE 16: DOMICILIATION DU FOURNISSEUR Toutes les notifications qui se rapportent au marché sont valables lorsqu elles ont été faites au siège du fournisseur dont l adresse est indiquée dans l acte d engagement. En cas de changement de domicile, le fournisseur est tenu d en aviser le CRRA de Meknès, par lettre recommandée avec accusé de réception, dans les quinze (15) jours suivant la date d intervention de ce changement. ARTICLE 17 : REGLEMENT JUDICIAIRE DES LITIGES Tout litige entre le CRRA de Meknès et le fournisseur est soumis aux tribunaux compétents. ARTICLE 18 : ASSURANCES Le fournisseur est tenu de justifier qu il est régulièrement garanti pour des contrats d assurance contre les risques suivants : Véhicules Automobiles Accidents de travail Responsabilité civile ARTICLE 19 : DELAI DE NOTIFICATION DE L APPROBATION L approbation du marché doit être notifiée à l attributaire dans un délai maximum de quatre vingt dix (90) jours à compter du lendemain de la date d ouverture des plis, et ce, conformément aux dispositions des articles 78 et 79 du décret n précité. 17/32

18 ARTICLE 20 : SOUS-TRAITANCE La sous-traitance est un contrat écrit par lequel le titulaire confie l exécution d une partie de son marché à un tiers. Le titulaire choisit librement ses sous-traitants sous réserve qu il notifie au maître d ouvrage la nature des prestations qu il envisage de sous-traiter et l identité, la raison ou la dénomination sociale et l adresse des sous-traitants. Le CRRA de Meknès peut exercer un droit de récusation par lettre motivée, dans un délai de quinze (15) jours à compter de la date de l accusé de réception, notamment lorsque les sous-traitants ne remplissent pas les conditions citées précédemment. Le titulaire demeure personnellement responsable de toutes les obligations résultant du marché tant envers le maître d ouvrage que vis-à-vis des ouvriers et les tiers. Le CRRA de Meknès ne se reconnaît aucun lien juridique avec les sous-traitants. En aucun cas, la sous-traitance ne peut porter sur la totalité du marché. ARTICLE 21 : CESSION DU MARCHE La cession du marché est interdite sauf dans les cas de cession de la totalité ou d une partie du patrimoine de l entreprise titulaire à l occasion d une fusion ou d une scission. Dans ces cas, le marché ne peut être cédé que sur autorisation expresse de l autorité compétente. Sur la base de cette autorisation, un avenant doit être conclu, et ce en application de l article 26 du CCAGT. ARTICLE 22 : CARACTERISTIQUES TECHNIQUES LOT N 1 : 1- Débitmètre pour canaux d irrigation ouverts Utilisation en portable Installation facile Débit mesuré de 10 à 45 litres/seconde, précision de 0.1 L/s Lecture de la mesuré en temps réel Traitement numérique des mesures Données transmises par capteur à un coffret électronique avec logiciel Possibilité réglage de la fréquence de mesure et des paramètres d enregistrement. 2- Distillateurs Capacité de production : 4 L/h Conductivité de l eau distillée : 2-3 micro siemens à 20 C Consommation d eau de refroidissement : 30 L/H Totalement en acier inoxydable Système de contrôle de température Système de contrôle du niveau d eau Arrêt d alimentation en cas de surchauffe Thermomètre de contrôle de température d eau du réfrigérant Nettoyage facile Alimentation : 20V/50 Hz. 18/32

19 3- Balance de précision Portée : 60 kg Précision : 10g Dimensions du plateau : 420 x 550 x 136 mm Matériau du plate-forme : acier inox 304 Unités de pesée : g, kg, Lb, oz, Ib Colonne : fixée de hauteur 700 mm Bulle de mise à niveau, apparente d extérieur et pieds de mise à niveau réglable ave es écrous de fermeture Fonctions : pesée, comptage de pièces Extinction automatique (réglage par minuterie) Affichage : affichage à cristaux liquides créto-éclairé de 7 segments Clavier : commutateur mécanique tactiles surélevé 4 fonctions Temps de stabilisation : 2 secondes. 4- Climatiseur BTU pour laboratoire 5- Réfrigérateur Usage intensif +2 à 12 C Porte pleine avec fermeture à clé en standard Dégivrage automatique Cuve interne en ABS alimentaire avec coins arrondis arrondis Nettoyage facile Afficheur de température Capacité : 400 litres LOT N 2 : 1- Micropipette à volume variable 10µl à 100 µl : 1 canal, réglage de volume en continu rapide et avec précision, éjection de filtre activée par la puce, affichage net et bien lisible avec de grands chiffres, gamme de volume codée par couleurs. 100µl à 1000 µl1 : canal, réglage de volume en continu rapide et avec précision, éjection de filtre activée par la puce, affichage net et bien lisible avec de grands chiffres, gamme de volume codée par couleurs. 2- Hotte d extraction - Hotte d extraction avec ventilation intégrée et plan de travail. - Dimensions : L x P x H intérieur : 780 x 642 x 1268 mm. - Tubes PVC de rattachement : longueur de 3 m. - Flux d'air à la technologie, avec la compensation de la température pour l'exactitude améliorée avec sonde. - Affichage numérique continu de la vitesse d'apport pour la surveillance constante. 19/32

20 - Cycle de purge configurable assure l'évacuation de tous les résidus hors du domaine d activités. - Diagnostic intelligent des problèmes avec message d'erreur. - Horloge intégrée 24 h et affichage du temporisateur pour surveiller la durée des manipulations. - Affichage ambiant de la température. Dispositifs de sécurité : - Système de commande fiable équipé de garde pour que le temporisateur assure la sûreté de coffret même si l'électronique échoue. - En cas d'échec, la commande remettra à zéro automatiquement le système et reconstituera le système aux manipulations sûres. - Mot de passe pour éviter l'accès aux menus par des étrangers. - - Ergonomie : Le panneau de commande est incliné en bas pour àl'opérateur une position reposante, une meilleure vue et un accès plus facile aux commandes. - Nettoyage facile. - Alarmes audibles et visuelles pour flux bas et/ou élevé, positions peu - Alarme de haute température pour la surveillance des risques d'incendies dus aux réactions chimiques. - Le tableau frontal comprend : * bouton de menu * ensemble ou bouton muet * bouton de Rouleau-vers le haut * bouton de Rouleau-vers le bas * bouton de ventilateur * indicateur de ventilateur * bouton léger * indicateur de lumière * bouton de lumière * bouton socle * écran d'affichage à cristaux liquides - Dimensions externes : 1340 x 713 x 1410 mm. - Dimensions internes : 1268 x 642 x 780 mm - Elément de filtration : charbon actif - Intensité de lumière : 1000 Lux - Livré avec support - Alimentation : 220V - 50Hz. 3- Thermocycler : Jusqu au 8 blocs interchangeables pour passer du bloc 96 x 0.2 ml au microplaque 384 puits Reconnaissance automatiquement par l appareil Utilisation simultanée de tube 0.2 et 0.5 ml Couvercle chauffant Large écran LCD Programmation conviviales avec touche sensitives Alimentations : 230 V -50/60 Hz -800 W Nombre de pas par programme : 16 20/32

21 L x P x H : 470 x 340 x 260 mm Poids : 10 Kg LOT N 3 : 1- Rotor angulaire Compatible : avec centrifugeuse 3 kg 30 Capacité : 6x50 ml Vitesse : maximale : tr/min soit x g. 2- Cuve électrophorèse maxi horizontal + Génerateur Dimension de gel 20*20 cm Volume tempon :2200 mm Capacité max echantion : 168 Séparation elctrode : 34 cm Générateur d électrophorèse : 400 v/300 ma 3- Lyophilisateur manifold et 5 plateaux Volume : 4 litre Piège : 55 C 12 robinets pour manifold Plateau chauffant 5 étagères ф265 mm, hauteur utile entre plateaux 75 mm Accessoires : o 12 robinets pour manifold pour flacons ; o Plateau chauffant 5 étagères ф265 mm, hauteur utile entre plateaux 75 mm ; o 6 réducteurs pour flacon ; o Pompe à vide complète : débit nominal 5.7 m3/, vide limite mbar ; o Flacons pour lyophilisation sur manifold : o 12 flacons (75 ml) (60x87) ; o 6 flacons (150 ml) (70x87) ; o 2 flacons (600 ml) (105x130). o 20 flacons spécial lyophilisation en verre clair 20 ml diam 20 mm ; o 1 adaptateur 15 ampoules (30.5x58). L INRA LE FOURNISSEUR << LU ET ACCEPTE >> 21/32

22 N des prix 1 Désignation des prestations 2 1- Débitmètre pour canaux d irrigation ouverts BORDEREAU DES PRIX-DETAIL ESTIMATIF Lot n 1 : Matériel scientifique de laboratoire Utilisation en portable Installation facile Débit mesuré de 10 à 45 litres/seconde, précision de 0.1 L/s Lecture de la mesuré en temps réel Traitement numérique des mesures Données transmises par capteur à un coffret électronique avec logiciel Possibilité réglage de la fréquence de mesure et des paramètres d enregistrement. 2- Distillateur Capacité de production : 4 L/h Conductivité de l eau distillée : 2-3 micro siemens à 20 C Consommation d eau de refroidissement : 30 L/H Totalement en acier inoxydable Système de contrôle de température Système de contrôle du niveau d eau Arrêt d alimentation en cas de surchauffe Thermomètre de contrôle de température d eau du réfrigérant Nettoyage facile Alimentation : 20V/50 Hz. Unité de mesure ou de compte 3 U U Quantité Prix unitaire en dh (hors TVA) 5 4 En chiffre En lettre 1 1 Prix total 6= 4x5 22/32

23 3- Balance de précision Portée : 60 kg Précision : 10g Dimensions du plateau : 420 x 550 x 136 mm Matériau du plate-forme : acier inox 304 Unités de pesée : g, kg, Lb, oz, Ib Colonne : fixée de hauteur 700 mm Bulle de mise à niveau, apparente d extérieur et pieds de mise à niveau réglable ave es écrous de fermeture Fonctions : pesée, comptage de pièces Extinction automatique (réglage par minuterie) Affichage : affichage à cristaux liquides créto-éclairé de 7 segments Clavier : commutateur mécanique tactiles surélevé 4 fonctions Temps de stabilisation : 2 secondes. U 2 4- Climatiseur BTU pour laboratoire 5- Réfrigérateur Usage intensif +2 à 12 C Porte pleine avec fermeture à clé en standard Dégivrage automatique Cuve interne en ABS alimentaire avec coins arrondis arrondis Nettoyage facile Afficheur de température Capacité : 400 litres TOTAL HORS TVA TAUX TVA ( %) TOTAL TTC Arrêté le présent bordereau des prix détail estimatif à la somme de.. U U /32

24 BORDEREAU DES PRIX-DETAIL ESTIMATIF Lot n 2 : Matériel scientifique de laboratoire N des prix 1 Désignation des prestations 2 1- Micropipette à volume variable 10µl à 100 µl : 1 canal, réglage de volume en continu rapide et avec précision, éjection de filtre activée par la puce, affichage net et bien lisible avec de grands chiffres, gamme de volume codée par couleurs. 100µl à 1000 µl1 : canal, réglage de volume en continu rapide et avec précision, éjection de filtre activée par la puce, affichage net et bien lisible avec de grands chiffres, gamme de volume codée par couleurs. 2- Hotte d extraction - Hotte d extraction avec ventilation intégrée et plan de travail. - Dimensions : L x P x H intérieur : 780 x 642 x 1268 mm. - Tubes PVC de rattachement : longueur de 3 m. - Flux d'air à la technologie, avec la compensation de la température pour l'exactitude améliorée avec sonde. - Affichage numérique continu de la vitesse d'apport pour la surveillance constante. - Cycle de purge configurable assure l'évacuation de tous les résidus hors du domaine d activités. - Diagnostic intelligent des problèmes avec message d'erreur. - Horloge intégrée 24 h et affichage du temporisateur pour surveiller la durée des manipulations. Unité de mesure ou de compte 3 Quantité Prix unitaire en dh (hors TVA) 5 4 En chiffre En lettre Prix total 6= 4x5 U 1 U 1 U 1 24/32

25 - Affichage ambiant de la température. Dispositifs de sécurité : - Système de commande fiable équipé de garde pour que le temporisateur assure la sûreté de coffret même si l'électronique échoue. - En cas d'échec, la commande remettra à zéro automatiquement le système et reconstituera le système aux manipulations sûres. - Mot de passe pour éviter l'accès aux menus par des étrangers. - - Ergonomie : Le panneau de commande est incliné en bas pour àl'opérateur une position reposante, une meilleure vue et un accès plus facile aux commandes. - Nettoyage facile. - Alarmes audibles et visuelles pour flux bas et/ou élevé, positions peu - Alarme de haute température pour la surveillance des risques d'incendies dus aux réactions chimiques. - Le tableau frontal comprend : * bouton de menu * ensemble ou bouton muet * bouton de Rouleau-vers le haut * bouton de Rouleau-vers le bas * bouton de ventilateur * indicateur de ventilateur * bouton léger * indicateur de lumière * bouton de lumière * bouton socle * écran d'affichage à cristaux liquides - Dimensions externes : 1340 x 713 x 1410 mm. - Dimensions internes : 1268 x 642 x 780 mm 25/32

26 - Elément de filtration : charbon actif - Intensité de lumière : 1000 Lux - Livré avec support - Alimentation : 220V - 50Hz. 3- Thermocycler : Jusqu au 8 blocs interchangeables pour passer du bloc 96 x 0.2 ml au microplaque 384 puits Reconnaissance automatiquement par l appareil Utilisation simultanée de tube 0.2 et 0.5 ml Couvercle chauffant Large écran LCD Programmation conviviales avec touche sensitives Alimentations : 230 V -50/60 Hz -800 W Nombre de pas par programme : 16 L x P x H : 470 x 340 x 260 mm Poids : 10 Kg U 1 TOTAL HORS TVA TAUX TVA ( %) TOTAL TTC Arrêté le présent bordereau des prix détail estimatif à la somme de. 26/32

27 BORDEREAU DES PRIX-DETAIL ESTIMATIF Lot n 3 : Matériel scientifique de laboratoire N des prix 1 Désignation des prestations 2 Unité de mesure ou de compte 3 Quantité Prix unitaire en dh (hors TVA) 5 4 En chiffre En lettre Prix total 6= 4x5 1- Rotor angulaire Compatible : avec centrifugeuse 3 kg 30 Capacité : 6x50 ml Vitesse : maximale : tr/min soit x g. U 1 2- Cuve électrophorèse maxi horizontal + Génerateur Dimension de gel 20*20 cm Volume tempon :2200 mm Capacité max echantion : 168 Séparation elctrode : 34 cm Générateur d électrophorèse : 400 v/300 ma U 1 3- Lyophilisateur manifold et 5 plateaux Volume : 4 litre Piège : 55 C 12 robinets pour manifold Plateau chauffant 5 étagères ф265 mm, hauteur utile entre plateaux 75 mm Accessoires : U 1 27/32

28 o 12 robinets pour manifold pour flacons ; o Plateau chauffant 5 étagères ф265 mm, hauteur utile entre plateaux 75 mm ; o 6 réducteurs pour flacon ; o Pompe à vide complète : débit nominal 5.7 m3/, vide limite mbar ; o Flacons pour lyophilisation sur manifold : o 12 flacons (75 ml) (60x87) ; o 6 flacons (150 ml) (70x87) ; o 2 flacons (600 ml) (105x130). o 20 flacons spécial lyophilisation en verre clair 20 ml diam 20 mm ; o 1 adaptateur 15 ampoules (30.5x58). TOTAL HORS TVA TAUX TVA ( %) TOTAL TTC Arrêté le présent bordereau des prix détail estimatif à la somme de.. 28/32

29 DECLARATION SUR L HONNEUR (*) Mode de passation Appel d offres ouvert N 1/2010/MKN du 11 Mai 2010 à 10 h passé sur offres de prix en application de l alinéa 2 paragraphe 1 de l article 16 et l alinéa 3 paragraphe 3 de l article 17 du Décret n du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle. Objet du marché : Achat de matériel scientifique de laboratoire objet des lots suivants: Lot n 1 : Matériel scientifique de laboratoire Lot n 2 : Matériel scientifique de laboratoire Lot n 3 : Matériel scientifique de laboratoire A livrer aux Unités du Centre Régional de la Recherche Agronomique de Meknès Km 10 Haj Kaddour Meknès A Pour les personnes physiques Je soussigné :...(prénom, nom et qualité) Agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte, Adresse du domicile élu :... Affilié à la CNSS sous le n :... (1) Inscrit au registre du commerce (Localité) sous le n... (1) N de patente :... (1) N du compte courant postal bancaire ou à la TGR. (RIB) B Pour les personnes morales Je soussigné :...(prénom, nom et qualité au sein de l entreprise) Agissant au nom et pour le compte de...(raison sociale et forme juridique de la société) Au capital de :... Adresse du siège social de la société : Adresse du domicile élu :... Affiliée à la CNSS sous le n :... (1) Inscrite au registre du commerce (Localité) sous le n... (1) N de patente :... (1) N du compte courant postal bancaire ou à la TGR. (RIB) 29/32

30 DECLARE SUR L'HONNEUR : 1 m'engager à couvrir, dans les limites fixées dans le cahier des charges, par une police d'assurance, les risques découlant de mon activité professionnelle; 2 que je remplie les conditions prévues à l'article 22 du décret n du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l'etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle; - Etant en redressement judiciaire j'atteste que je suis autorisé par l'autorité judiciaire compétente à poursuivre l'exercice de mon activité (2); 3 m'engager, si j'envisage de recourir à la sous-traitance : - à m'assurer que les sous-traitants remplissent également les conditions prévues par l'article 22 du décret n précité; - que celle-ci ne peut dépasser 50% du montant du marché, ni porter sur le lot ou le corps d'état principal du marché; 4 m'engager à ne pas recourir par moi-même ou par personne interposée à des pratiques de fraude ou de corruption de personnes qui interviennent à quelque titre que ce soit dans les différentes procédures de passation, de gestion et d'exécution du présent marché. 5 m'engager à ne pas faire, par moi-même ou par personnes interposées, des promesses, des dons ou des présents en vue d'influer sur les différentes procédures de conclusion du présent marché. - certifie l'exactitude des renseignements contenus dans la présente déclaration sur l'honneur et dans les pièces fournies dans mon dossier de candidature. - reconnais avoir pris connaissance des sanctions prévues par l'article 24 du décret n précité, relatives à l'inexactitude de la déclaration sur l'honneur. Fait à...le... (Signature et cachet du concurrent) (2) (1) Pour les concurrents non installés au Maroc, préciser la référence aux documents équivalents lorsque ces documents ne sont pas délivrés par leur pays d origine ou de provenance. (2) À supprimer le cas échéant. (*) En cas de groupement, chacun des membres doit présenter sa propre déclaration sur l honneur. 30/32

31 ACTE D ENGAGEMENT A - Partie réservée à l administration Appel d offres ouvert, sur offres des prix N 1/2010/MKN du 11 Mai 2010 à 10 h pour l achat de matériel scientifique de laboratoire objet des lots suivants : Lot n 1 : Matériel scientifique de laboratoire Lot n 2 : Matériel scientifique de laboratoire Lot n 3 : Matériel scientifique de laboratoire A livrer aux Unités du Centre Régional de la Recherche Agronomique de Meknès Km 10Haj Kaddour par Meknès Passé en application de l alinéa 2 paragraphe 1 de l article 16 et l alinéa 3 paragraphe 3 de l article 17 du décret n du 05 février 2007 fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle. B - Partie réservée au concurrent a) Pour les personnes physiques Je (4) soussigné :...(prénom, nom et qualité) Agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte, Adresse du domicile élu :... Affilié à la CNSS sous le n :... (5) Inscrit au registre du commerce (Localité) sous le n... (5) N de patente :... (5) b) Pour les personnes morales Je (4) soussigné :...(prénom, nom et qualité au sein de l entreprise) Agissant au nom et pour le compte de...(raison sociale et forme juridique de la société) Au capital de :... Adresse du siège social de la société : Adresse du domicile élu :... Affilié à la CNSS sous le n :... (5) et (6) Inscrit au registre du commerce (Localité) sous le n... (5) et (6) N de patente :... (5) et (6) 31/32

32 En vertu des pouvoirs qui me sont conférés : Après avoir pris connaissance du dossier d appel d offres concernant les prestations précisées en objet de la partie A ci-dessus; Après avoir apprécié à mon point de vue et sous ma responsabilité la nature et les difficultés que comportent ces prestations : 1) remets, revêtu(s) de ma signature un bordereau de prix -détail estimatif établi(s) conformément aux modèles figurant au dossier d appel d offres. 2) m engage à exécuter les dites prestations conformément au cahier des prescriptions spéciales et moyennant les prix que j ai établis moi-même, lesquels font ressortir : - montant hors T.V.A,:...(en lettres et en chiffres) - Taux de la T.V.A (en pourcentage). - Montant de la T.V.A ( en lettres et en chiffres). - Montant T.V.A comprise... (en lettres et en chiffres). L INRA se libérera des sommes dues par lui en faisant donner crédit au compte... (à la trésorerie générale, bancaire, ou postal) (1) ouvert à mon nom (ou au nom de la société) à... (Localité), sous relevé d identification bancaire (RIB) numéro. Fait à...le... (Signature et cachet du concurrent) (4) Lorsqu il s agit d un groupement, ses membres doivent : 1) -Mettre : <<nous, soussignés nous obligeons conjointement/ou solidairement ( choisir la mention adéquate et ajouter au reste de l acte d engagement les rectifications grammaticales correspondantes) ; 2) - Ajouter alinéa suivant : << désignons.( prénoms, noms et qualité) en tant que mandataire du groupement ). (5) Pour les concurrents non installés au Maroc, préciser la référence des documents équivalents et lorsque ces documents ne sont pas délivrés par leur pays d origine, la référence à la déclaration faite devant une autorité judiciaire ou administrative ou un notaire ou organisme professionnel qualifié. (6) Ces mentions ne concernent que les personnes assujetties à cette obligation. 32/32