GARGAS Canton de Fronton 525 habitants

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1 Canton de Fronton 525 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 2 décembre 2004 Code INSEE : Code postal : Surface : 750 ha Intercommunalité : Sénéchaussée : Toulouse Diocèse civil : Toulouse Évêché : Toulouse Paroisse : Saint-Pierre Date de la précédente inspection : 15 novembre 1954 La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE Tél Fax Courriel : archives@cg31.fr Site :

2 Série D - ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D - Registres des délibérations Délibérations consulaires manque 1 D Registre à relier Délibérations du conseil municipal 1 D , 14 juin-1825, 27 juin. Registre relié dos parchemin, à réparer. Ce registre ayant été commencé dans les deux sens, prévoir de reclasser les délibérations dans l ordre chronologique avant de le relier à neuf 1 D , 10 mai-1840, 24 octobre. Registre relié parchemin, non folioté 1 D , 22 juillet-1849, 11 septembre. Registre relié dos basane verte, 177/185 p. 1 D , 11 novembre-1864, 16 février. Registre relié dos basane verte, non folioté 1 D , 12 mai-1895, 21 juillet. Registre relié toile noire, non folioté 1 D , 21 juillet-1929, 1 er septembre. Registre relié toile noire, non folioté, dos arraché, à restaurer 1 D , 1 er octobre-1951, 29 juillet. Registre relié toile noire, non folioté à restaurer 1 D , 16 septembre-1985, 30 septembre. Registre relié dos toile noire, non folioté 1 D , 5 novembre-1998, 2 mars. Registre relié toile bleue, 199/200 p. 1 D , 29 avril-2001, 20 décembre. Registre relié skaï marron, 199 f 1 D , 28 mars-en cours. Registre relié skaï marron, 199 f Série E - ÉTAT CIVIL Paroisse Saint-Pierre manque 1 E 1 BMS, Registre relié dos parchemin État civil moderne 1 E 2 NMD, 1793-an IX. Registre relié dos parchemin état passable 1 E 3 NMD, An X Registre relié dos parchemin état passable 1 E 4 NMD, Registre relié dos parchemin à restaurer 1 E 5 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 6 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 7 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 8 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 9 NMD, Registre relié dos cuir 2

3 1 E 10 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 11 NMD, Registre relié dos cuir beige 1 E 12 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 13 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 14 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 15 NMD, Registre relié toile noire 1 E 16 NMD, Registre relié toile noire 1 E 17 NMD, Registre relié toile noire 1 E 18 NMD, Registre relié dos cuir noir 1 E 19 NMD, Registre relié dos cuir noir 1 E 20 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 21 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 22 NMD, Registre relié 1 E 23 NMD, 2002-en cours Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous-série 1 E Cotes communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 MI 14 R 27 numérisé 1 E 2 11 MI 14 R 27 numérisé 1 E 3 11 MI 14 R 27 numérisé 1 E 4 11 MI 14 R 27 numérisé 1 E 5 11 MI 14 R 28 numérisé 1 E 6 11 MI 14 R 28 numérisé 1 E 7 11 MI 14 R 28 numérisé 1 E 8 11 MI 14 R 29 numérisé 1 E 9 11 MI 14 R 27 numérisé 1 E MI 14 R 27 numérisé 1 E MI 14 R 27 numérisé 1 E MI 14 R 27 numérisé Série G - CONTRIBUTIONS 1 G - Documents cadastraux Ancien régime 1 MI G 1 Livre terrier et cadastre de 1601-[1760], par Jean Clamens, François Dieudé et Antoine Martin jeune, agrimenseurs de Montjoire, Vallesvilles et Bazus. Table débroché, registre, 308 f à restaurer 1 Mi G 2 Compoix de 1779-[85], par Félix Delibes, arpenteur de Toulouse. Registre relié dos cuir, 123 f 3

4 1 Mi G 3 Atlas parcellaire correspondant au précédent, 27 plans (manque plan 11), reliure cuir Période intermédiaire 1 Mi G 4 États de sections (A-G), 1791-[1816]. 7 cahiers, à relier 1 Mi G 5 Muancier, 1809-[16]. Registre relié dos parchemin 1 Mi G 6 Livre des mutations, 1819-[30]. Registre relié Cadastre napoléonien 1 G 7 Atlas cadastral de G 8 Cote libre 1 G 9 Matrice des propriétés foncières, G 10 Matrice des propriétés bâties, G 11 Matrice des propriétés bâties et non bâties, G 12 Matrice des propriétés non bâties, Cadastre révisé 1 G 13 Atlas cadastral de G 14 États de sections, (sections A-C) 1 G 15 Matrice des propriétés bâties et non bâties, comptes supprimés, lettres A-T, G 16 Matrice des propriétés bâties et non bâties, comptes supprimés, lettres O-Z, G 17 Matrice des propriétés bâties et non bâties, comptes supprimés, G 18 Matrice des propriétés bâties et non bâties, comptes supprimés, G 19 Matrice des propriétés bâties et non bâties, comptes supprimés, G 20 Copies de matrices générales, , 4 cahiers Série S DOCUMENTS ANCIENS DIVERS manque 1 S 1 Comptabilité, circulaire, cahiers de comptes de la fabrique (en espagnol), , 1 liasse 1 S 2 Garde-nationale : contrôle, matricules, bulletins individuels, , 1 liasse 4

5 ARCHIVES PAROISSIALES non coté Conseil de fabrique, 1840, 9 février-1921, 13 novembre. Registre, 185 p. (manque p. 1-12). À relier À Gargas, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER