Récapitulatif des pièces à joindre au dossier de sorties scolaires avec nuitées

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Récapitulatif des pièces à joindre au dossier de sorties scolaires avec nuitées"

Transcription

1 Page 1/12 Division des élèves et de l action éducative Récapitulatif des pièces à joindre au dossier de sorties scolaires avec nuitées Autorisation de départ Pour les départements autres que les Alpes Maritimes, 3 exemplaires de la demande d autorisation + 3 exemplaires de toutes les autres pièces (IEN- 2 DSDEN) Projet pédagogique et éducatif Programme détaillé du séjour (emploi du temps) Actions ultérieures Conditions d accueil L établissement d accueil doit être inscrit au répertoire départemental. Hébergement dans les familles la vérification de chacune des autorisations parentales sur ce mode d hébergement a été effectuée. Attestation de l enseignant + liste des élèves et coordonnées des familles d accueil Encadrement de la vie collective - taux d'encadrement (jour et nuit) suffisant Photocopie du diplôme de la personne titulaire du PSC1 (ex A.F.P.S.) ou B.N.P.S. ou B.N.S. Encadrement des activités physiques et sportives - taux d'encadrement suffisant Photocopie des cartes professionnelles des intervenants extérieurs pour les activités sportives Fiche de transport + copie du schéma de conduite - pour les trajets aller et retour (contrat de la SNCF le cas échéant) - pour les déplacements durant le séjour Attestation de prise en charge le transport est organisé par une collectivité territoriale ou par un centre d accueil. Liste des passagers avec numéros de téléphone des responsables légaux Le cas échéant : Sortie en bateau : fournir le certificat de navigation à jour à la date du séjour Sortie randonnée pédestre ou en vélo : joindre itinéraire + agrément de la Direction Académique si des bénévoles (par exemple : parents/retraités) accompagnent Activité canoë kayak ou voile : tests nautiques - joindre la liste des élèves ayant réussi les tests Rappel des délais (hors vacances scolaires) : 10 semaines au moins avant la date de départ si le séjour a lieu dans un autre département Nom et signature Directeur(trice) d école :

2 Page 2/12 Division des élèves et de l action éducative A adresser en 3 exemplaires à l Inspecteur de circonscription. Nom et adresse ou cachet de l établissement scolaire : Téléphone : Fax : maternelle élémentaire élémentaire avec section enfantine spécialisée Classe(s) concernée(s) : Effectif de la (des) classe(s) : Nombre d élèves participant à la sortie : Nom et prénom des enseignants qui partent (souligner le nom de celui qui assure la coordination du projet) : N de Portable ou les enseignants peuvent être joint pendant la durée du séjour : Le projet pédagogique est à joindre obligatoirement au dossier de demande d autorisation. Il devra comporter : le projet pédagogique et éducatif le programme détaillé du séjour les actions ultérieures : évaluation et exploitation des acquis pédagogiques et éducatifs de la sortie scolaire avec nuitée(s). Date de départ de l école (jour et heure) : Jour et heure d arrivée sur le lieu d hébergement : SEJOUR Date de départ du lieu d hébergement (jour et heure) : Jour et heure du retour à l école : Durée (nombre de nuitées) Itinéraire détaillé : Itinéraire détaillé : Nature (préciser : organisme, hôtel, centre, chalet...) : Nom de l établissement d accueil : Adresse : Téléphone : STRUCTURE D HEBERGEMENT TRANSPORT Type(s) de transport utilisé(s) : routier ferroviaire maritime aérien Responsable de l organisation du transport (choix du transporteur) : collectivité territoriale centre d accueil enseignant autre :... Coût total : FINANCEMENT Participation d une collectivité territoriale (préciser) : ASSURANCE Il a été vérifié qu il a été souscrit une assurance responsabilité civile / individuelle accidents Participation d une association (préciser) : Autres financements (préciser) : Assurance collective éventuelle :. Participation familiale :

3 Page 3/12 Division des élèves et de l action éducative ENCADREMENT Nom et prénom (date de naissance pour les intervenants extérieurs) Enseignant(s) Qualification (pour les intervenants extérieurs) Rôle ATSEM (le cas échéant) Intervenants extérieurs pour l encadrement de la vie collective Intervenants extérieurs dans le cadre des enseignements Parmi les membres de l encadrement, personne(s) titulaire(s) d un diplôme de secourisme (AFPS, BNPS ou BNS) : OBSERVATIONS EVENTUELLES : Fait à..., le... Signature de l enseignant coordonnateur du projet : Date de transmission par le Directeur d école à l Inspecteur de circonscription : Signature du Directeur d école : Avis de l Inspecteur de circonscription sur le contenu Favorable Défavorable Date : et l organisation pédagogiques Motif : Signature Observations éventuelles : Avis du Directeur Académique Favorable Défavorable Date : du département d accueil Motif : Signature Observations éventuelles : Décision de départ du Directeur Académique Accord Refus Date : du département d origine Motif : Signature Observations éventuelles :

4 Page 4/12 Division des élèves et de l action éducative Division des Elèves et de l Action Educative ENCADREMENT TRANSPORT DANS LE CADRE D UNE SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S) Accompagnateur retenu par l enseignant pour l encadrement des élèves durant le transport uniquement (et non durant le séjour) Nom, prénom Date et lieu de naissance Adresse Téléphone Qualité* Aller (cocher) Retour (cocher) Qualité * : Parent d élève : PE Personnel Communal : PC + fonction Lieu du séjour : Dates du séjour : Signature du Directeur et cachet de l école :

5 Page 5/12 Division des élèves et de l action éducative Demande d autorisation de départ en sortie scolaire avec nuitées FICHE D INFORMATION SUR LE TRANSPORT à remplir par l organisateur de la sortie, ou la collectivité territoriale ou le centre d accueil en charge du transport trajet aller trajet retour date de départ date de retour effectif total ** (élèves + accompagnateurs) de... à... de... à heure de départ... heure d arrivée *... heure de départ... heure d arrivée *.. Km.. Km * après avoir pris connaissance du schéma de conduite fourni par le transporteur ** le taux d encadrement des élèves pendant le transport est identique au taux défini pour la vie collective. L ensemble des élèves, qu ils soient d une ou de plusieurs classes, est considéré comme constituant une seule classe. Descriptif de l itinéraire (pour une sortie de plusieurs jours, indiquez tous les trajets prévus) : Nom / raison sociale et adresse du transporteur : Téléphone : Pour les entreprises de transport public routier de personnes, numéro d inscription au registre préfectoral autorisant à exécuter des services de transports occasionnels (SIRET) : PIECES A JOINDRE : Si le transporteur est choisi par l enseignant : copie de la licence communautaire Si le transporteur est choisi par une collectivité territoriale, un centre d accueil ou l organisateur de la sortie (organisme ou association) : attestation de prise en charge du transport. Dans tous les cas : copie du schéma de conduite fourni par le transporteur. ATTENTION Le nombre de personnes participant à la sortie ne doit pas dépasser le nombre de places assises adultes, hors strapontins (signalées sur la carte violette, configuration «transports d adultes» lorsque le véhicule n a pas été conçu uniquement pour le transport en commun d enfants).

6 Page 6/12 Division des élèves et de l action éducative SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEES FICHE DE DEPART à remplir au moment du départ par le transporteur, la collectivité territoriale ou le centre d accueil assurant le transport (document à remettre à l organisateur de la sortie et à conserver à l école) VEHICULE(S) Marque / modèle N d immatriculation N de carte violette CONDUCTEUR(S) Nom(s) prénom(s) : N de permis de conduire : ATTENTION : Le nombre de personnes participant à la sortie ne doit pas dépasser le nombre de places assises adultes, hors strapontins (signalées sur la carte violette, configuration «transports d adultes» lorsque le véhicule n a pas été conçu uniquement pour le transport en commun d enfants).

7 Page 7/12 Division des élèves et de l action éducative ATTESTATION DE PRISE EN CHARGE DE TRANSPORT (Lorsque le choix du transporteur est assuré par une collectivité territoriale, un centre d accueil ou un organisateur de voyages scolaires) M.. en ma qualité de Maire de.... ou de responsable du centre d accueil... ou de l organisme... atteste que le transport décrit ci-dessous et concernant la (les) classe(s) de : Ecole Enseignant (s) Effectif transporté (élèves + accompagnateurs)... est organisé par mes soins en conformité avec la réglementation en vigueur. Descriptif du transport : Trajet Aller : Lieu, date et heure de départ Lieu, date et heure d arrivée. Trajet Retour : Lieu, date et heure de départ Lieu, date et heure d arrivée. Observations : Cachet de la collectivité territoriale ou du centre d accueil ou de l organisme de voyages Fait le Signature

8 Page 8/12 Division des élèves et de l action éducative Division des Elèves et de l Action Educative INTERVENANTS EXTERIEURS A L EDUCATION NATIONALE DANS LE CADRE D UNE SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S) Accompagnateur recruté par l enseignant pour l encadrement de la vie collective NOM :. Prénom : Date et lieu de naissance :.. Adresse :.. Téléphone :.. Qualité : parent d élève Personnel communal ( fonction :. ) Autre :... Diplôme de secourisme : AFPS BNPS BNS (joindre une copie) Pièces à fournir (excepté pour les titulaires de la fonction publique) - certificat médical d aptitude à la vie collective - extrait de casier judiciaire n 3 (http://www.cjn.justice.gouv.fr) Lieu du séjour :. Dates du séjour : SIGNATURE DE L INTERVENANT : SIGNATURE DU DIRECTEUR ET CACHET DE L ECOLE :

9 Page 9/12 Division des élèves et de l action éducative DEMANDE D AUTORISATION D UN ANIMATEUR DANS UN CENTRE D ACCUEIL DE CLASSES DE DECOUVERTE Participation à l encadrement des élèves du premier degré pour les activités suivantes : vie collective, animations socioculturelles, jeux et promenades sur sentiers reconnus et balisés 1 ère demande Renouvellement (année scolaire.) NOM DU CENTRE D ACCUEIL : ADRESSE : TELEPHONE : NOM du DIRECTEUR ou de la DIRECTRICE : ANIMATEUR NOM : Prénom : Date et lieu de naissance : Adresse : Téléphone : Spécialité(s) : Qualifications : - Diplômes avec date d obtention (y compris diplôme de secourisme : AFPS, BNPS, BNS ) : - Activités antérieures, stages : Pièces à fournir obligatoirement : pour une 1 ère demande : photocopie des diplômes, certificat médical d aptitude à la vie collective avec des enfants, extrait de casier judiciaire n 3 (http://www.cjn.justice.gouv.fr) pour un renouvellement : certificat médical, extrait de casier judiciaire n 3. Cette autorisation ne sera accordée, à titre précaire et révocable, que pour une durée maximale d un an. Elle implique que l intervenant extérieur travaille en collaboration étroite avec l enseignant chargé de la classe - qui demeure responsable - et suive les directives qui pourront être adressées par les responsables de l Education nationale. Je soussigné(e) déclare avoir pris connaissance des conditions liées à cette autorisation. DATE : SIGNATURE DE L INTERVENANT : SIGNATURE DU DIRECTEUR DU CENTRE D ACCUEIL :

10 Page 10/12 Division des élèves et de l action éducative DATE DU TRANSPORT : DESTINATION : LISTE DES PASSAGERS (à joindre obligatoirement au dossier de demande d'autorisation de sortie avec nuitée(s) et un exemplaire à remettre au transporteur au moment du départ) (art.60ter de l'arrêté du 02/07/1982 modifié par l'arrêté du 18 mai 2009 relatif aux transports en commun de personnes) Raison sociale du transporteur Tél. : Immatriculation du véhicule : ÉCOLE : CLASSE : Tél. : VILLE : DÉPARTEMENT : VILLE DE DÉPART : Nombre d'adultes : Nombre d'enfants : NOMS PRÉNOMS DATE DE NAISSANCE QUALITÉ (Adulte ou Enfant) RESPONSABLE LÉGAL TÉLÉPHONE

11 Page 11/12 Division des élèves et de l action éducative

12 Page 12/12 Division des élèves et de l action éducative DSDEN DES ALPES-MARITIMES SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE - Division des Elèves et de l Action Educative BILAN QUALITATIF D UN SEJOUR EN CLASSE DE DECOUVERTE à compléter par l enseignant après le séjour et à retourner à la Direction des services départementaux des AM ECOLE : CODE POSTAL : COMMUNE : NOM DE L ENSEIGNANT : NIVEAU - CYCLE : EFFECTIF : NOM CENTRE D ACCUEIL : Qualité de l information préalable donnée par le centre : Organisation générale du centre : Transports : Qualité de l accueil lors de l installation : Hébergement : Restauration qualité : Restauration quantité : Propreté des locaux : Hygiène des enfants -linge : Santé -Suivi médical -Soins : Implication de la direction : OBSERVATIONS ET DIFFICULTES RELEVEES Qualité de l animation vie collective sportive culturelle scientifique environnement OBSERVATIONS ET DIFFICULTES RELEVEES Savoir Savoir être Savoir faire disponibilité Réalisation du projet pédagogique : Matériel et équipement : Remarques complémentaires et suggestions :(accompagnées d un rapport plus complet si nécessaire)

DEMANDE D AUTORISATION DE DEPART. à adresser en 2 exemplaires à l Inspecteur de circonscription.

DEMANDE D AUTORISATION DE DEPART. à adresser en 2 exemplaires à l Inspecteur de circonscription. Nom et adresse ou cachet de l école : DEMANDE D AUTORISATION DE DEPART à adresser en 2 exemplaires à l Inspecteur de circonscription. Téléphone : Fax : maternelle élémentaire élémentaire avec section enfantine

Plus en détail

II - ENCADREMENT. Rappel du nombre d élèves participants. Total du nombre de personnels encadrant. Nom prénom Date de naissance Observations

II - ENCADREMENT. Rappel du nombre d élèves participants. Total du nombre de personnels encadrant. Nom prénom Date de naissance Observations ACADEMIE DE LILLE INSPECTION ACADEMIQUE DU PAS-DE-CALAIS Division des écoles 20 bd de la Liberté 62021 Arras cedex DE1- Nadine Guyon Tél : 03 21 23 91 23 Fax : 03 21 23 82 27 e-mail : ce.i62dec1@ac-lille.fr

Plus en détail

Renseignements sur la (les) classe (s) concernée(s) Circonscription :

Renseignements sur la (les) classe (s) concernée(s) Circonscription : ACAMIE LILLE DIRECTION S SERVICES PARTEMENTAUX L'ÉDUCATION NATIONALE PASCALAIS Division des élèves 20, bd de la Liberté 62021 Arras cedex Bureau des actions éducatives, culturelles et partenariales Tél

Plus en détail

DEMANDE D AUTORISATION DE DEPART EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S) *

DEMANDE D AUTORISATION DE DEPART EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S) * ACADEMIE D AIX - MARSEILLE INSPECTION ACADEMIQUE DE VAUCLUSE DEMANDE D AUTORISATION DE DEPART EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S) * Nom et adresse ou cachet de l établissement scolaire : Téléphone : Télécopie

Plus en détail

DEMANDE D AUTORISATION DE SORTIE SCOLAIRE A L ETRANGER 1 ER DEGRE

DEMANDE D AUTORISATION DE SORTIE SCOLAIRE A L ETRANGER 1 ER DEGRE DIVISION DE LA VIE DE L ELEVE Centre Administratif Départemental 67/77 avenue Frédéric et Irène Joliot-Curie 90 Nanterre Cedex 0 40 97 5 7 Fax : 0 40 97 5 DEMANDE D AUTORISATION DE SORTIE SCOLAIRE A L

Plus en détail

Récapitulatif des pièces à joindre au dossier de sorties scolaires avec nuitées

Récapitulatif des pièces à joindre au dossier de sorties scolaires avec nuitées 2016-2017 Page 1/12 Division des élèves et de l action éducative Récapitulatif des pièces à joindre au dossier de sorties scolaires avec nuitées Autorisation de départ Projet pédagogique et éducatif Programme

Plus en détail

DEMANDE D AUTORISATION DE DEPART EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S)

DEMANDE D AUTORISATION DE DEPART EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S) Page 1/9 Division des élèves et de l action éducative DEMANDE D AUTORISATION DE DEPART EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S) A adresser en 3 exemplaires à l Inspecteur de circonscription. Nom et adresse ou

Plus en détail

DEMANDE D AUTORISATION DE SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S) DES ECOLES PUBLIQUES

DEMANDE D AUTORISATION DE SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S) DES ECOLES PUBLIQUES CIRCONSCRIPTION de l EDUCATION NATIONALE de : PYRENEES-ATLANTIQUES Site web : www.ac-bordeaux.fr/ia64/pedago/sorties DEMANDE D AUTORISATION DE SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S) DES ECOLES PUBLIQUES DANS LE

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE D AUTORISATION DE SORTIE REGULIERE OU OCCASIONNELLE SANS NUITEE DANS LE PREMIER DEGRE

DOSSIER DE DEMANDE D AUTORISATION DE SORTIE REGULIERE OU OCCASIONNELLE SANS NUITEE DANS LE PREMIER DEGRE DOSSIER DE DEMANDE D AUTORISATION DE SORTIE REGULIERE OU OCCASIONNELLE SANS NUITEE DANS LE PREMIER DEGRE Ecole : Adresse :.. Code Postal : Commune :.. Enseignant(e) responsable du projet :.... ELEMENTS

Plus en détail

Code Postal : Commune :.. Enseignant(e) responsable du projet :... ELEMENTS CONSTITUTIFS DU DOSSIER (cocher les cases concernées)

Code Postal : Commune :.. Enseignant(e) responsable du projet :... ELEMENTS CONSTITUTIFS DU DOSSIER (cocher les cases concernées) Rectorat Division des Elèves et de la Scolarité Service DES 2 Affaire suivie par Jérôme Esparon Téléphone 02 62 48 11 02 Fax 02 62 48 14 55 Courriel des.secretariat @ac-reunion.fr 24, Avenue Georges Brassens

Plus en détail

DOSSIER SORTIES SCOLAIRES «SORTIES OCCASIONNELLES SANS NUITEES»

DOSSIER SORTIES SCOLAIRES «SORTIES OCCASIONNELLES SANS NUITEES» DOSSIER SORTIES SCOLAIRES «SORTIES OCCASIONNELLES SANS NUITEES» Vous trouverez dans ce dossier toutes les pièces à fournir en vue de la mise en place d un projet de sorties scolaires régulières. Nom de

Plus en détail

SORTIES SCOLAIRES avec NUITEE(S) Demande d autorisation de départ (BOHS du 23/09/99 Circ. n 99-136 du 21/09/99 Annexe 2)

SORTIES SCOLAIRES avec NUITEE(S) Demande d autorisation de départ (BOHS du 23/09/99 Circ. n 99-136 du 21/09/99 Annexe 2) SORTIES SCOLIRES avec NUITEE(S) mande d autorisation de départ (BOHS du 23/09/99 Circ. n 99-136 du 21/09/99 nnexe 2) Circ. n 99-136 du 21-09-99 Circ.n 2005-001 du 05-01-2005 Circ. n 2013-106 du 16-07-2013

Plus en détail

DEMANDES D AUTORISATION DE SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES DANS LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES PUBLIQUES

DEMANDES D AUTORISATION DE SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES DANS LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES PUBLIQUES DEMANDES D AUTORISATION DE SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES DANS LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES PUBLIQUES références : circulaire n 99-136 du 21-9-1999 circulaire n 2005-001 du 5-1-2005 L autorité

Plus en détail

Circulaire n 85 -------

Circulaire n 85 ------- Circulaire n 85 ------- Destinataire : écoles publiques Sommaire : - modalités des demandes d autorisation de départ en sorties scolaires avec nuitée(s). Année scolaire 2015-2016 MODALITES DES DEMANDES

Plus en détail

Quelle que soit la situation dans laquelle vous vous trouvez : Vous êtes, vous ou votre directeur d école, nos seuls interlocuteurs.

Quelle que soit la situation dans laquelle vous vous trouvez : Vous êtes, vous ou votre directeur d école, nos seuls interlocuteurs. CONSEILS PRATIQUES POUR ORGANISER UNE SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE (S) 1 er DEGRE PUBLIC Vous êtes enseignant en école maternelle ou élémentaire et vous envisagez de faire une sortie scolaire avec nuitées

Plus en détail

Sortie scolaire avec nuitée(s)

Sortie scolaire avec nuitée(s) DOVS 4, rue Germain Bleuet - B.P. 2607 80026 Amiens Cedex 1 Sortie scolaire avec nuitée(s) Guide d aide à la constitution du dossier Pour une sortie dans le département de la Somme ou à l étranger Fournir

Plus en détail

Récapitulatif des pièces à joindre au dossier de sorties scolaires avec nuitées classes hors Vendée

Récapitulatif des pièces à joindre au dossier de sorties scolaires avec nuitées classes hors Vendée Récapitulatif des pièces à joindre au dossier de sorties scolaires avec nuitées classes hors Vendée Autorisation de départ annexe 2 Pour les départements autres que la Vendée, 4 exemplaires de la demande

Plus en détail

SORTIES SCOLAIRES DANS LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES PUBLIQUES

SORTIES SCOLAIRES DANS LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES PUBLIQUES SORTIES SCOLAIRES DANS LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES PUBLIQUES Documents de demande de sorties : Modalités d'organisation, conditions d'encadrement pages 123 Demande de sortie et voyage d'élèves

Plus en détail

Sorties avec nuitée(s) dans un autre département : 8 semaines avant le départ.

Sorties avec nuitée(s) dans un autre département : 8 semaines avant le départ. CHAPITRE 2 SURVEILLANCE DES ELEVES FICHE II-5 SORTIES SCOLAIRES Circulaire ministérielle n 99.136 du 21-09-99 modifiée par la Circulaire n 2005-001 du 05-01-05 (ChII-9) «Questions-Réponses» ministérielles

Plus en détail

Documents à joindre au dossier de sorties scolaires avec nuitées classes hors Vendée

Documents à joindre au dossier de sorties scolaires avec nuitées classes hors Vendée Documents joindre au dossier de sorties scolaires avec nuitées classes hors Vendée Autorisation de départ annexe 2 Projet pédagogique et éducatif Programme détaillé du séjour (emploi du temps) Actions

Plus en détail

10 semaines avant la date prévue pour le départ

10 semaines avant la date prévue pour le départ Direction des Services Départementaux de l Education Nationale du Calvados Division de l Organisation Scolaire et de la Scolarité : 02.31.45.96.15 Fax : 02.31.45.96.70 Dossier arrivé à la DOSS 4 le : Mel

Plus en détail

Mémo Sorties et activités EPS Version 1er septembre 2014

Mémo Sorties et activités EPS Version 1er septembre 2014 D.S.D.E.N. des Vosges 17,19 rue Antoine Hurault BP 576 88026 EPINAL Cedex ANNEE SCOLAIRE 2014-2015 Mémo Sorties et activités EPS Version 1er septembre 2014 1) Situations de classe (Circulaire 92-196 du

Plus en détail

Le point sur... les sorties scolaires.

Le point sur... les sorties scolaires. Inspection de l Éducation Nationale Circonscription d Avion CPC EPS Alain Bogart Le point sur... les sorties scolaires. 1- Quatre catégories de sorties: Les sorties de proximité occasionnelles ou régulières:

Plus en détail

Stage Nouveaux directeurs 2012-2013 décembre 2012. Organisation des sorties scolaires à l école primaire

Stage Nouveaux directeurs 2012-2013 décembre 2012. Organisation des sorties scolaires à l école primaire Stage Nouveaux directeurs 2012-2013 décembre 2012 Organisation des sorties scolaires à l école primaire 1 1. Les textes officiels. Circulaire n 99-136 du 21 septembre 1999 parue au BO hors série n 7 du

Plus en détail

Jérôme David CPC EPS Argenteuil Sud

Jérôme David CPC EPS Argenteuil Sud Jérôme David CPC EPS Argenteuil Sud Des principes élémentaires Les activités pratiquées viennent nécessairement en appui des programmes de l école. La sortie correspond à une étape dans un projet d apprentissage

Plus en détail

Procédure administrative à mettre en œuvre pour : - la sortie occasionnelle sans nuitée page 31

Procédure administrative à mettre en œuvre pour : - la sortie occasionnelle sans nuitée page 31 TITRE 2 : Fiches «mode d emploi» Procédure administrative à mettre en œuvre pour : - la sortie régulière page 29 - la sortie occasionnelle sans nuitée page 31 - la sortie avec nuitée page 33 V1 SORTIES

Plus en détail

Demande d autorisation de départ en sortie scolaire avec nuitée(s)

Demande d autorisation de départ en sortie scolaire avec nuitée(s) Demande d autorisation de départ en sortie scolaire avec nuitée(s) (C. M. n 99-136 du 21 septembre 1999 (B.O. n 7 Hors série du 23.09.1999) Nom et adresse ou cachet de l établissement scolaire : DÉSIGNATION

Plus en détail

L ORGANISATION DES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEE(S) DANS LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES EN FRANCE ET A L ETRANGER

L ORGANISATION DES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEE(S) DANS LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES EN FRANCE ET A L ETRANGER Division de la vie des écoles et de l enseignement privé DIVEEP 1 Centre administratif départemental 167/177 avenue Joliot-Curie 92013 Nanterre cedex L ORGANISATION DES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEE(S)

Plus en détail

SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITÉES

SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITÉES 1 Division des élèves et de la scolarité SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITÉES FICHE RÉCAPITULATIVE DES PIÈCES À FOURNIR Joindre cette fiche (en 1 exemplaire) au dossier après avoir coché chacune des cases concernées.

Plus en détail

CONTRAT EDUCATIF LOCAL

CONTRAT EDUCATIF LOCAL CONTRAT EDUCATIF LOCAL Année 2002-2003 CANDIDATURE ET PROJET D ACTIONS SUR LES TEMPS PERI ET EXTRA-SCOLAIRES sur la commune ou le groupement de communes de... Ce dossier comprend : Page 2 : Page 3 : Page

Plus en détail

SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITÉES

SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITÉES 1 Division des élèves et de la scolarité SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITÉES FICHE RÉCAPITULATIVE DES PIÈCES À FOURNIR Joindre cette fiche (en 1 exemplaire) au dossier après avoir coché chacune des cases concernées.

Plus en détail

SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEES

SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEES Division des élèves et de la scolarité SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEES FICHE RECAPITULATIVE DES PIECES A FOURNIR Nombre d exemplaires du dossier complet : Joindre cette fiche (en 1 exemplaire) au dossier

Plus en détail

DEMANDE D AUTORISATION DE SORTIE SCOLAIRE EN FRANCE AVEC NUITÉE(S) - 1 ER DEGRÉ

DEMANDE D AUTORISATION DE SORTIE SCOLAIRE EN FRANCE AVEC NUITÉE(S) - 1 ER DEGRÉ Centre Administratif Départemental DSDEN 92 DVE 1 167/177, avenue Joliot-Curie 92013 Nanterre Cedex : 01 40 97 35 17 E-mail : ce.ia92.dve1@ac-versailles.fr DEMANDE D AUTORISATION DE SORTIE SCOLAIRE EN

Plus en détail

Récapitulatif des pièces à joindre au dossier de sorties scolaires avec nuitées

Récapitulatif des pièces à joindre au dossier de sorties scolaires avec nuitées Récapitulatif des pièces joindre au dossier de sorties scolaires avec nuitées Classes de Vendée Enseignants de Vendée Séjour hors du département Séjour en Vendée 4 exemplaires de l annexe 2 + 2 exemplaires

Plus en détail

Application SortieSco. Aide à l utilisation de l application

Application SortieSco. Aide à l utilisation de l application Application SortieSco Aide à l utilisation de l application Application SortieSco - introduction Utilisée pour les demandes de sortie scolaire avec nuitée(s) Elle permet : - d instruire les demandes d

Plus en détail

Le dossier doit être arrivé complet à l ERFAN-Île de France Au plus tard le Vendredi 09 janvier 2015 à 17h

Le dossier doit être arrivé complet à l ERFAN-Île de France Au plus tard le Vendredi 09 janvier 2015 à 17h DOSSIER D INSCRIPTION Assistant-Club 2014-2015 Je souhaite suivre la formation avec le Comité Départemental de Natation du 78 ERFAN-Île de France Cochez votre choix, ce souhait n est pas contractuel Le

Plus en détail

Organisation des sorties scolaires dans le premier degré CATÉGORIES DE SORTIES SCOLAIRES. 1ère catégorie 2ème catégorie 3ème catégorie.

Organisation des sorties scolaires dans le premier degré CATÉGORIES DE SORTIES SCOLAIRES. 1ère catégorie 2ème catégorie 3ème catégorie. Créteil, le 4 novembre 2014 L inspectrice d académie, directrice académique des services départementaux de l éducation nationale du Val-de-Marne à Division des élèves, de la scolarité, des examens et concours

Plus en détail

RECRUTEMENT DU PERSONNEL OUVRIER 2016

RECRUTEMENT DU PERSONNEL OUVRIER 2016 Réservé à l administration Numéro du candidat : RECRUTEMENT DU PERSONNEL OUVRIER 2016 DOSSIER DE CANDIDATURE AUX EXAMENS PROFESSIONNELS I. ETAT CIVIL Madame Monsieur NOM :... Nom de jeune fille :.. Prénom

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE

DOSSIER DE CANDIDATURE UFR Sciences de la Vie, de la Terre et de l Environnement DOSSIER DE CANDIDATURE Licence Sciences de la Vie 2 ème année PARCOURS «PREPARATION AU CONCOURS B» Date limite de retour du dossier : 30 juin 2015

Plus en détail

Le dossier doit être adressé complet à l ERFAN-Comité d Île de France avant le 16 septembre 2011

Le dossier doit être adressé complet à l ERFAN-Comité d Île de France avant le 16 septembre 2011 DOSSIER D INSCRIPTION BREVET FEDERAL 2 eme DEGRE PHOTO Nom : Prénom : Date de naissance : / / Lieu de naissance : Adresse : Code postal : Ville : Tel : Mail : N de licence : Club (en entier) : Structure

Plus en détail

DEMANDE D AUTORISATION DE DEPART EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S)

DEMANDE D AUTORISATION DE DEPART EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S) DEMANDE D AUTORISATION DE DEPART EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S) Nom et adresse ou cachet de l école : DESIGNATION DE L ECOLE Code établissement : Téléphone de l'école : Fax :.. Nom de l'enseignant responsable

Plus en détail

PREFECTURE DE LA MARNE DEMANDE D INSCRIPTION A L EXAMEN DU CERTIFICAT DE CAPACITE PROFESSIONNELLE DE CONDUCTEUR DE TAXI (CCPCT) - ANNEE 2015 -

PREFECTURE DE LA MARNE DEMANDE D INSCRIPTION A L EXAMEN DU CERTIFICAT DE CAPACITE PROFESSIONNELLE DE CONDUCTEUR DE TAXI (CCPCT) - ANNEE 2015 - PREFECTURE DE LA MARNE DEMANDE D INSCRIPTION A L EXAMEN DU CERTIFICAT DE CAPACITE PROFESSIONNELLE DE CONDUCTEUR DE TAXI (CCPCT) - ANNEE 2015 - - Article 3 de l arrêté du 3 mars 2009 relatif aux conditions

Plus en détail

AIDE AUX STRUCTURES TOURISTIQUES EN ZONE RURALE

AIDE AUX STRUCTURES TOURISTIQUES EN ZONE RURALE AIDE AUX STRUCTURES TOURISTIQUES EN ZONE RURALE FORMULAIRE DE DEMANDE IDENTIFICATION DU DEMANDEUR : 1. Coordonnées personnelles : M, Mme, Mlle. Adresse :....... Code postal :....Ville :.. Téléphone :..

Plus en détail

UCPA Formation, vous propose une formation sur les 6 UC (Unité de Compétence) du CQP AMV. OBJECTIFS DE LA FORMATION

UCPA Formation, vous propose une formation sur les 6 UC (Unité de Compétence) du CQP AMV. OBJECTIFS DE LA FORMATION UCPA Formation, vous propose une formation sur les 6 UC (Unité de Compétence) du CQP AMV. OBJECTIFS DE LA FORMATION Acquérir des Savoir Faire en matière de : Technique Sécurité - Encadrement Développer

Plus en détail

SEJOURS SPECIFIQUES SPORTIFS. Nouvelles dispositions réglementaires

SEJOURS SPECIFIQUES SPORTIFS. Nouvelles dispositions réglementaires Les Accueils avec Hébergement et Sans Hébergement SEJOURS SPECIFIQUES SPORTIFS Nouvelles dispositions réglementaires Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse et des Sports de Meurthe et Moselle

Plus en détail

COMMISSION DEPARTEMENTALE DES TAXIS ET DES VOITURES DE PETITE REMISE

COMMISSION DEPARTEMENTALE DES TAXIS ET DES VOITURES DE PETITE REMISE PRÉFECTURE DES PYRÉNÉES-ORIENTALES DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau des droits à conduire 04.68.51.68.11 COMMISSION DEPARTEMENTALE DES TAXIS ET DES VOITURES DE PETITE REMISE

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE EN MASTER 2 (Rech) Mention Sciences, Ingénierie, Management de la Santé (SIMS)

DOSSIER DE CANDIDATURE EN MASTER 2 (Rech) Mention Sciences, Ingénierie, Management de la Santé (SIMS) DATE LIMITE DE RETOUR DU DOSSIER 2 boulevard Lavoisier 49045 ANGERS CEDEX 01 Tél 02 41 73 54 96 Fax 02 41 73 53 52 www.univ-angers.fr 22 JUIN 2015 (diplômes français) 1 er JUIN 2015 (diplômes étrangers)

Plus en détail

!!! Une formation qui alterne des périodes en centre de formation et les périodes en Entreprise dans le cadre de la Mise en situation pédagogique.

!!! Une formation qui alterne des périodes en centre de formation et les périodes en Entreprise dans le cadre de la Mise en situation pédagogique. '"$() )*+,!!! "#$%##& Une formation qui alterne des périodes en centre de formation et les périodes en Entreprise dans le cadre de la Mise en situation pédagogique. OBJECTIFS DE LA FORMATION Acquérir des

Plus en détail

SEJOUR DU : AU : Nom et prénom des enseignants qui partent (souligner le nom de celui qui assure la coordination du projet) :

SEJOUR DU : AU : Nom et prénom des enseignants qui partent (souligner le nom de celui qui assure la coordination du projet) : INSPECTION ACADEMIQUE DU BAS-RHIN DIVEL/1 DEMANDE D AUTORISATION DE DEPART EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S) Textes de référence : - circulaire n 99-136 du 21 septembre 1999 modifiée - circulaire n 2005-001

Plus en détail

ANNEE UNIVERSITAIRE 2015/2016

ANNEE UNIVERSITAIRE 2015/2016 Année Universitaire 2015-2016 ANNEE UNIVERSITAIRE 2015/2016 DOSSIER DE CANDIDATURE MASTER 2 NOM / PRENOM ETUDIANT : Remplir 1 dossier par MASTER Master 2 Nanomédecines. Master 2 Polymères et Principes

Plus en détail

GESTION DES AGREMENTS DES INTERVENANTS EXTERIEURS

GESTION DES AGREMENTS DES INTERVENANTS EXTERIEURS GESTION DES AGREMENTS DES INTERVENANTS EXTERIEURS INTRODUCTION OBJECTIF : Cette application académique permet la gestion par la DSDEN des agréments dispensés aux intervenants rémunérés. Elle propose à

Plus en détail

MASTER 2 MENTION BIOLOGIE ET TECHNOLOGIE DU VEGETAL

MASTER 2 MENTION BIOLOGIE ET TECHNOLOGIE DU VEGETAL DATE LIMITE DE RETOUR DU DOSSIER UFR Sciences 2 Bd Lavoisier 49045 ANGERS cedex 01 Scolarité masters : Tél. : 02 41 73 54 85 Fax : 02 41 73 53 52 Site : http://www.univ-angers.fr/ - Etudiants titulaires

Plus en détail

DOSSIER. SORTIES ET VOYAGES SCOLAIRES dans le second degré

DOSSIER. SORTIES ET VOYAGES SCOLAIRES dans le second degré DOSSIER SORTIES ET VOYAGES SCOLAIRES dans le second degré Bruxelles, le 27 juin 2011 1 INTRODUCTION Les voyages et sorties scolaires participent par nature à la mission d un établissement scolaire. Leurs

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE EN MASTER 2 (PRO) Mention Informatique Spécialité Solutions Informatiques Libres (SiLi)

DOSSIER DE CANDIDATURE EN MASTER 2 (PRO) Mention Informatique Spécialité Solutions Informatiques Libres (SiLi) 2 boulevard Lavoisier 49045 ANGERS CEDEX 01 Tél 02 41 73 53 95 Fax 02 41 73 53 52 www.univ-angers.fr DATE LIMITE DE RETOUR DU DOSSIER 20 JUIN 2015 ANNEE UNIVERSITAIRE 2015/2016 PHOTO DOSSIER DE CANDIDATURE

Plus en détail

FICHE D INSCRIPTION A UNE SESSION DE FORMATION BAFA A RENVOYER A L ASSOCIATION IMP-ACTES

FICHE D INSCRIPTION A UNE SESSION DE FORMATION BAFA A RENVOYER A L ASSOCIATION IMP-ACTES Ne rien inscrire dans ce cadre Identifiant stagiaire Identifiant Stage PARIS-75-10-2009 Reçu le : INSCRIPTION : Je souhaite m inscrire à : Une formation générale (théorique) BAFA Dates : Lieu : Une formation

Plus en détail

BAFA BREVET D APTITUDE AUX FONCTIONS D ANIMATEUR EN ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS

BAFA BREVET D APTITUDE AUX FONCTIONS D ANIMATEUR EN ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS D LIVRET BAFA DE FORMATION N 12063*02 Vous êtes engagé dans une formation qui permet d obtenir le BAFA et d exercer les fonctions d animateur en accueils collectifs de mineurs. Vous trouverez ci-joints

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE D ÉQUIVALENCE DIRECTEUR DES CONSERVATOIRES DE PARIS

DOSSIER DE DEMANDE D ÉQUIVALENCE DIRECTEUR DES CONSERVATOIRES DE PARIS COMMISSION D ÉQUIVALENCE POUR L ACCÈS AUX CONCOURS DES ADMINISTRATIONS PARISIENNES 2, rue de Lobau 75196 PARIS Cedex 04 www.paris.fr drh.ceacap@paris.fr Nom : Prénom : Catégorie envisagée (1 ère et/ou

Plus en détail

ANNEE SCOLAIRE 2015 2016 Dossier de demande de Dérogation au périmètre scolaire

ANNEE SCOLAIRE 2015 2016 Dossier de demande de Dérogation au périmètre scolaire ANNEE SCOLAIRE 2015 2016 Dossier de demande de Dérogation au périmètre scolaire Ecole du secteur :. Première demande Classe envisagée en 2015 / 2016... Renouvellement Enfant concerné Nom Prénom Date de

Plus en détail

Aide aux séjours d enfants en centre de vacances sans hébergement pour les AED et AESH employés et rémunérés par les EPLE

Aide aux séjours d enfants en centre de vacances sans hébergement pour les AED et AESH employés et rémunérés par les EPLE Aide aux séjours d enfants en centre de vacances sans hébergement pour les AED et AESH employés et rémunérés par les EPLE Séjour en centre de vacances sans hébergement (journée complète) 5,26 par jour

Plus en détail

Licence Professionnelle Industries chimiques et pharmaceutiques spécialité FORMULATION COSMETIQUE (FC)

Licence Professionnelle Industries chimiques et pharmaceutiques spécialité FORMULATION COSMETIQUE (FC) UFR des Sciences et Techniques DOSSIER DE CANDIDATURE pour l année 2015-2016 Licence Professionnelle Industries chimiques et pharmaceutiques spécialité FORMULATION COSMETIQUE (FC) Etudiant étranger : ce

Plus en détail

Dossier de candidature au programme «Jules Verne» Candidat du premier degré Académie de

Dossier de candidature au programme «Jules Verne» Candidat du premier degré Académie de 1. Etat civil Dossier de candidature au programme «Jules Verne» Candidat du premier degré Académie de 1.1 Nom : 1.2 Prénom : 1.3 Age : 1.4 Né(e) le (jj/mm/aa) : 1.5 Situation de famille : 1.6 Nombre et

Plus en détail

CROIX-ROUGE FRANÇAISE Hôpital d'enfants Margency. 18, rue Roger Salengro Tél 01 34 27 42 00 95580 - MARGENCY Fax 01 34 27 45 91

CROIX-ROUGE FRANÇAISE Hôpital d'enfants Margency. 18, rue Roger Salengro Tél 01 34 27 42 00 95580 - MARGENCY Fax 01 34 27 45 91 18, rue Roger Salengro Tél 01 34 27 42 00 95580 - MARGENCY Fax 01 34 27 45 91 DOSSIER ADMINISTRATIF DU PATIENT A renvoyer à Christine ANDRIEUX 18, rue Roger Salengro 95580 MARGENCY Tél 01.34.27.42.09 Fax

Plus en détail

FEDERATION FRANCAISE DE NATATION LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE

FEDERATION FRANCAISE DE NATATION LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE La validation des acquis de l expérience 1 - LE CADRE REGLEMENTAIRE C est la loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002 qui institue et définit la notion de la validation des acquis de l expérience

Plus en détail

DEMANDE D AUTORISATION DE SORTIE SCOLAIRE SORTIE AVEC NUITEE (3 exemplaires)

DEMANDE D AUTORISATION DE SORTIE SCOLAIRE SORTIE AVEC NUITEE (3 exemplaires) DEMANDE D AUTORISATION DE SORTIE SCOLAIRE SORTIE AVEC NUITEE (3 exemplaires) DESIGNATION DE L ECOLE N RNE : (n établissement) NOM - ADRESSE : ou cachet...... Fax. (portable d un adulte participant au séjour)...

Plus en détail

Dossier de reconnaissance des acquis de l expérience professionnelle de

Dossier de reconnaissance des acquis de l expérience professionnelle de MINISTERE DE LA JUSTICE DIRECTION DE L ADMINISTRATION PÉNITENTIAIRE Concours interne de directeurs des services pénitentiaires Session 2016 Dossier de reconnaissance des acquis de l expérience professionnelle

Plus en détail

UFR des Sciences et Techniques

UFR des Sciences et Techniques UFR des Sciences et Techniques DOSSIER DE CANDIDATURE pour l année.. Licence Professionnelle Industrie Agro-alimentaire, alimentation Spécialité FORMULATION ET DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL DE PRODUITS ALIMENTAIRES

Plus en détail

VADE - MECUM SEJOURS SCOLAIRES COURTS ET CLASSES DE DECOUVERTES

VADE - MECUM SEJOURS SCOLAIRES COURTS ET CLASSES DE DECOUVERTES VADE MECUM SEJOURS SCOLAIRES COURTS ET CLASSES DE DECOUVERTES 1/21 Inspection AcadémiqueEquipe EPS 58 Octobre 2006 Textes de référence : B.O. H.S. N 7 du 23/09/99. B.O. N 2 du 13/01/05. Consulter ARIANE

Plus en détail

Positionnement Réglementaire

Positionnement Réglementaire Positionnement Réglementaire I- Objectifs Le positionnement réglementaire vise à : - prendre en compte les acquis de toute personne souhaitant préparer l un des diplômes cités ci-après ; - permettre un

Plus en détail

SITU LAB ESPACE GRAPHISME PRODUITS ESPACE GRAPHISME PRODUITS ESPACE GRAPHISME PRODUITS

SITU LAB ESPACE GRAPHISME PRODUITS ESPACE GRAPHISME PRODUITS ESPACE GRAPHISME PRODUITS DOS SIER IN D INS SITU LAB CRIP TION CONSTITUTION DU DOSSIER DE CANDIDATURE / 1 CONDITIONS D ADMISSION Peuvent postuler _1. Les titulaires d un BTS Arts Appliqués _2. Les titulaires d un diplôme technologique

Plus en détail

Dossier d'inscription

Dossier d'inscription Sillery Champagne Canoë-kayak 1 Route de Chalons 51500 SILLERY Dossier d'inscription Reprise des activités du club : - Samedi 05 septembre 2015 Inscriptions au club à Sillery les samedis après-midi à partir

Plus en détail

FORMULAIRE DE POSITIONNEMENT / AMENAGEMENT

FORMULAIRE DE POSITIONNEMENT / AMENAGEMENT FORMULAIRE DE POSITIONNEMENT / AMENAGEMENT (Non scolaire - positionnement pour réduction de la durée de formation et/ou de la durée des stages) Impératif : veuillez renvoyer ce Formulaire et la Demande

Plus en détail

Formation envisagée : Intitulé précis du diplôme préparé : Raison Sociale Nom et Prénom du Chef d entreprise :

Formation envisagée : Intitulé précis du diplôme préparé : Raison Sociale Nom et Prénom du Chef d entreprise : Rectorat DEC DEMANDE DE DÉROGATION POUR ADAPTER UN PARCOURS DE FORMATION POSITIONNEMENT RÉGLEMENTAIRE (1) Signature du contrat hors période légale ; positionnement est une procédure réglementaire qui vise

Plus en détail

Inscription CAP Petite Enfance

Inscription CAP Petite Enfance Inscription CAP Petite Enfance La préparation au CAP dans notre établissement ne concerne que les personnes titulaires d un CAP ou d un niveau supérieur, dispensées d examen d enseignement général. Le

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE

DOSSIER DE CANDIDATURE www.supebusiness.fr Tél. 01 43 13 53 34 contact@supebusiness.fr DOSSIER DE CANDIDATURE ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR Collez votre photo NE PAS REMPLIR CE CADRE RÉSERVÉ AU SERVICE DES ADMISSIONS Date de réception

Plus en détail

Manifestation sportive sur la voie publique

Manifestation sportive sur la voie publique Manifestation sportive sur la voie publique Dossier de demande d autorisation Préalablement au dépôt de dossier de demande d autorisation en Préfecture, l organisateur est invité à prendre tous les contacts

Plus en détail

DOSSIER D'INSCRIPTION A déposer au plus tard le 11 septembre 2015

DOSSIER D'INSCRIPTION A déposer au plus tard le 11 septembre 2015 DEPARTEMENT FORMATION CONTINUE CREAI/IRFFE 6, rue des Deux-Ponts - 80044 Amiens Cedex 1 - www.irffe.fr Formation Continue : 03 22 66 33 73 Fax : 03 22 52 61 99 DOSSIER D'INSCRIPTION A déposer au plus tard

Plus en détail

CONVENTION DE STAGE N 12/ _

CONVENTION DE STAGE N 12/ _ CONVENTION DE STAGE obligatoire pour la préparation du Diplôme de Gestion et Comptabilité (DGC-Intec) ou du Diplôme de Comptabilité et de Gestion (DCG) N 12/ _ RAPPEL : Les conventions de stages doivent

Plus en détail

Inspection Académique de la Sarthe LES SORTIES SCOLAIRES. références. Des informations techniques pour agir

Inspection Académique de la Sarthe LES SORTIES SCOLAIRES. références. Des informations techniques pour agir Inspection Académique de la Sarthe EduSarthe SEPTEMBRE 2000 LES SORTIES SCOLAIRES références Des informations techniques pour agir Collection LES SORTIES SCOLAIRES - 1 - - 2 - Avant-propos Les sorties

Plus en détail

Décret n 2013-756 du 19 août 2013

Décret n 2013-756 du 19 août 2013 DOSSIER DE CANDIDATURE ET DE VALIDATION DES ACQUIS PROFESSIONNELS AU MASTER 2 DE DROIT IMMOBILIER PARCOURS DROIT ET MANAGEMENT DU LOGEMENT ET DE L HABITAT SOCIAL - FORMATION CONTINUE Décret n 2013-756

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE A UN EMPLOI D ATTACHE TEMPORAIRE D ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE ANNEE UNIVERSITAIRE 2013-2014

DOSSIER DE CANDIDATURE A UN EMPLOI D ATTACHE TEMPORAIRE D ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE ANNEE UNIVERSITAIRE 2013-2014 A RETOURNER AU PLUS TARD LE 30 mai 2013 inclus (délai de rigueur, cachet de la poste faisant foi) DOSSIER DE CANDIDATURE A UN EMPLOI D ATTACHE TEMPORAIRE D ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE ANNEE UNIVERSITAIRE

Plus en détail

Prénoms : Sexe : F M (Dans l ordre de l état civil)

Prénoms : Sexe : F M (Dans l ordre de l état civil) PHOTO Formation Continue et Alternance Bâtiment «NAUTIBUS» Bâtiment «quai 43» Année universitaire 43 Bd du 11 novembre 2015-2016 1918 69622 Villeurbanne Cedex 69622 Villeurbanne cedex Bâtiment «quai 43»

Plus en détail

RECRUTEMENT EXTERNE SANS CONCOURS. Plombier Génie Climatique 2 ème Classe BAP G

RECRUTEMENT EXTERNE SANS CONCOURS. Plombier Génie Climatique 2 ème Classe BAP G RECRUTEMENT EXTERNE SANS CONCOURS Plombier Génie Climatique 2 ème Classe BAP G Dossier de candidature session 2011 1 Recrutement sans concours Plombier Génie Climatique 2 ème classe Concernant votre état

Plus en détail

FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE DÉPARTEMENTALE POUR LE PERMIS DE CONDUIRE ANNÉE 2015

FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE DÉPARTEMENTALE POUR LE PERMIS DE CONDUIRE ANNÉE 2015 DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES DISPOSITIF KIT AUTONOMIE PERMIS DE CONDUIRE FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE DÉPARTEMENTALE POUR LE PERMIS DE CONDUIRE ANNÉE 2015 Soutien départemental au financement du

Plus en détail

2 ème année de master

2 ème année de master 1/7 Année universitaire 2014-2015 DOSSIER DE CANDIDATURE pour une inscription en 2 ème année de master domaine Droit, Économie, Gestion mention Droit des assurances Avis de la commission DOSSIER DE CANDIDATURE

Plus en détail

DEMANDE D AGRÉMENT D EXPLOITATION D UN ÉTABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT, À TITRE ONÉREUX, DE LA CONDUITE DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITE ROUTIÈRE

DEMANDE D AGRÉMENT D EXPLOITATION D UN ÉTABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT, À TITRE ONÉREUX, DE LA CONDUITE DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITE ROUTIÈRE DIRECTION DE L ACCUEIL DU PUBLIC, DE L IMMIGRATION ET DE LA CITOYENNETE Service de la citoyenneté, de la circulation et des professions réglementées Bureau des usagers de la route PRÉFET DU VAL D OISE

Plus en détail

DEMANDE D'AUTORISATION DE DEPART EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S)

DEMANDE D'AUTORISATION DE DEPART EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S) 45 Avenue Jean Giraudoux- B.P. 1080-66103 PERPIGNAN cedex Pôle Organisation Scolaire 2 nd degré et Vie Scolaire 1 er et 2 nd degré ANNEXE 2 Tél.: 04.68.66.28.61 CIRCONSCRIPTION Séjour dans les Pyrénées-Orientales

Plus en détail

SCIENCES ET TECHNOLOGIES

SCIENCES ET TECHNOLOGIES UNIVERSITÉ DE BRETAGNE SUD SERVICE DES AFFAIRES INTERNATIONALES DEMANDES D ADMISSION PRÉALABLE BP 92116-56 321 LORIENT Cédex France Tel : +33 2 97 87 66 70 Site : www.univ-ubs.fr PHOTO D IDENTITÉ DOSSIER

Plus en détail

REGLEMENT DE TRAVAIL DES AGENTS TERRITORIAUX SPECIALISES DES ECOLES MATERNELLES

REGLEMENT DE TRAVAIL DES AGENTS TERRITORIAUX SPECIALISES DES ECOLES MATERNELLES REGLEMENT DE TRAVAIL DES AGENTS TERRITORIAUX SPECIALISES DES ECOLES MATERNELLES Article 1 : définition statutaire Les agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM) sont chargés de l assistance

Plus en détail

BPJEPS spécialité ACTIVITES NAUTIQUES mention Plurivalent Voile

BPJEPS spécialité ACTIVITES NAUTIQUES mention Plurivalent Voile Documentation d accompagnement Page 1/4 BPJEPS spécialité ACTIVITES NAUTIQUES mention Plurivalent Voile Une formation qui alterne les périodes en centre de Formation, et les périodes en Entreprise dans

Plus en détail

Ainsi qu au Certificat de Spécialisation athlétisme et disciplines associées* et à l Unité Complémentaire Capitalisable vélo tout terrain*

Ainsi qu au Certificat de Spécialisation athlétisme et disciplines associées* et à l Unité Complémentaire Capitalisable vélo tout terrain* Madame, Monsieur, Nous vous remercions de l intérêt que vous portez à notre structure. Vous trouverez dans ce dossier tous les éléments vous permettant de nous adresser votre demande d inscription. Pour

Plus en détail

ARRÊTE N 01/0096/MINESUP DU 07 Décembre 2001 Fixant les Conditions de Création et de Fonctionnement des Institutions Privées d Enseignement Supérieur.

ARRÊTE N 01/0096/MINESUP DU 07 Décembre 2001 Fixant les Conditions de Création et de Fonctionnement des Institutions Privées d Enseignement Supérieur. ARRÊTE N 01/0096/MINESUP DU 07 Décembre 2001 Fixant les Conditions de Création et de Fonctionnement des Institutions Privées d Enseignement Supérieur. LE MINISTRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, VU la Constitution

Plus en détail

2 ème année de master

2 ème année de master 1/7 Année universitaire 2014-2015 DOSSIER DE CANDIDATURE Pour une inscription en 2 ème année de master domaine Droit, Économie, Gestion mention Droit Avis de la commission DOSSIER DE CANDIDATURE (cadre

Plus en détail

Diplôme Universitaire Propriété industrielle et nouvelles technologies Dossier de candidature 2015-2016

Diplôme Universitaire Propriété industrielle et nouvelles technologies Dossier de candidature 2015-2016 Diplôme Universitaire Propriété industrielle et nouvelles technologies Dossier de candidature 2015-2016 Renseignements sur le candidat Nom de famille:... (Nom de naissance) Nom d usage :... Prénom :...

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE AU RECRUTEMENT SANS CONCOURS D ADJOINT TECHNIQUE DE RECHERCHE ET DE FORMATION 2 e classe RESERVE BAP J SESSION 2015

DOSSIER DE CANDIDATURE AU RECRUTEMENT SANS CONCOURS D ADJOINT TECHNIQUE DE RECHERCHE ET DE FORMATION 2 e classe RESERVE BAP J SESSION 2015 DOSSIER DE CANDIDATURE AU RECRUTEMENT SANS CONCOURS D ADJOINT TECHNIQUE DE RECHERCHE ET DE FORMATION 2 e classe RESERVE BAP J SESSION 2015 Nom patronymique : Nom marital :... Prénom :.. Date naissance

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE 2015/2016

DOSSIER DE CANDIDATURE 2015/2016 DOSSIER DE CANDIDATURE 2015/2016 Date limite de dépôt fixée au 1 er juin 2015 (commission principale) adresse indiquée en bas de page N oubliez pas de vous reconnectez-vous sur CIELL pour consulter la

Plus en détail

DOSSIER de CANDIDATURE aux épreuves d entrée à la formation par U.C. CQP ASSISTANT PROFESSEUR ARTS MARTIAUX Mention JUDO JUJITSU Saison 2014/2015

DOSSIER de CANDIDATURE aux épreuves d entrée à la formation par U.C. CQP ASSISTANT PROFESSEUR ARTS MARTIAUX Mention JUDO JUJITSU Saison 2014/2015 TITULAIRE DU 2 ème DAN JUDO JUJITSU MINIMUM DOSSIER de CANDIDATURE aux épreuves d entrée à la formation par U.C. CQP ASSISTANT PROFESSEUR ARTS MARTIAUX Mention JUDO JUJITSU Saison 2014/2015 Identification

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE NIVEAU BAC+3 - ADMISSION SUR DOSSIER SESSION 2016

DOSSIER DE CANDIDATURE NIVEAU BAC+3 - ADMISSION SUR DOSSIER SESSION 2016 MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE ECOLE NATIONALE D INGENIEURS DE TARBES Bureau de Admissions - 47 Avenue d Azereix - BP 1629-65016 TARBES CEDEX Tel : 05 62 44 27 04 - email : recrut@enit.fr

Plus en détail

IMPORTANT : retour du dossier le 19 janvier 2011dernier délai à l inspection académique ( DRHM3 bureau 244)

IMPORTANT : retour du dossier le 19 janvier 2011dernier délai à l inspection académique ( DRHM3 bureau 244) DOSSIER DE CANDIDATURE AU STAGE DE PREPARATION AU DIPLOME DE PSYCHOLOGUE SCOLAIRE ANNEE SCOLAIRE 2011-2012 Division des ressources humaines et des moyens du premier degré DRHM 3 Immeuble le Saint-Simon

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE D ÉQUIVALENCE CONSEILLER SOCIO-ÉDUCATIF

DOSSIER DE DEMANDE D ÉQUIVALENCE CONSEILLER SOCIO-ÉDUCATIF COMMISSION D ÉQUIVALENCE POUR L ACCÈS AUX CONCOURS DES ADMINISTRATIONS PARISIENNES 2, rue de Lobau 75196 PARIS Cedex 04 www.paris.fr drh.ceacap@paris.fr Nom : Prénom : DOSSIER DE DEMANDE D ÉQUIVALENCE

Plus en détail

Dossier d inscription Cycle MASTER Année universitaire 2015-2016 Pour étudiants français et étrangers MASTER SCIENCES ET TECHNOLOGIES

Dossier d inscription Cycle MASTER Année universitaire 2015-2016 Pour étudiants français et étrangers MASTER SCIENCES ET TECHNOLOGIES Nom : Prénom : UNIVERSITE DE BRETAGNE-SUD Faculté des Sciences et Sciences de l Ingénieur Campus de Tohannic Rue Yves Mainguy BP 573 56000 Vannes Cedex 02.97.01.72.37 Fax 02.97.01.72.00 Dossier d inscription

Plus en détail