Renseignements concernant la contrefaçon des billets de banque au Canada et ses effets sur les victimes et la société
|
|
- Martine Landry
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Renseignements cncernant la cntrefaçn des billets de banque au Canada et ses effets sur les victimes et la sciété Table des matières 1. Le rôle de la Banque du Canada dans la prspérité écnmique du Canada La respnsabilité de la Banque du Canada à l égard des billets de banque Les niveaux de cntrefaçn Les niveaux de cntrefaçn au Canada et à l étranger Les cnséquences immédiates de la cntrefaçn... 4 a. Pas de rembursement... 4 b. Les pertes dues à la cntrefaçn peuvent avir une incidence cnsidérable sur les particuliers et les entreprises L incidence glbale de la cntrefaçn sur la sciété... 5 a. Les billets de banque juent un rôle vital dans l écnmie : la valeur myenne des billets authentiques en circulatin s est accrue de près de 63 % en 10 ans (2005 à 2014)... 5 b. L effet de la perte de cnfiance des entreprises à l égard des billets de banque... 5 c. Au but du cmpte, tus les Canadiens paient la hausse des cûts assumés par la Banque du Canada Pur en savir plus... 6
2 1. Le rôle de la Banque du Canada dans la prspérité écnmique du Canada La Banque du Canada (la Banque) est la banque centrale du pays. C est une sciété d État qui juit d une très grande autnmie. Cmme l indique le préambule de la Li sur la Banque du Canada, l un des bjectifs fndamentaux de l institutin est de «favriser la prspérité écnmique et financière du Canada». La Banque favrise la prspérité écnmique et financière du Canada par des activités qui relèvent de quatre grandes fnctins : la plitique mnétaire, la mnnaie (y cmpris les billets de banque), la stabilité du système financier et la gestin financière. La Banque met en œuvre la plitique mnétaire de façn à préserver la cnfiance dans la valeur de la mnnaie. La plitique mnétaire a pur bjet de cntribuer à la bnne tenue de l écnmie et à l améliratin du niveau de vie des Canadiens en maintenant l inflatin à un taux bas, stable et prévisible. La Banque est aussi chargée de prmuvir la sûreté et l efficience du système financier, de maintenir un taux d inflatin bas et stable ainsi que d assurer une gestin efficiente des fnds de l État et de la dette publique. La Banque n est pas une institutin cmmerciale et n ffre pas de services bancaires curants au public. 2. La respnsabilité de la Banque du Canada à l égard des billets de banque La Banque est la seule entité autrisée à émettre des billets de banque au pays. Elle est respnsable de l émissin de billets de qualité acceptés par les entreprises et le public, et dtés de caractéristiques anticntrefaçn. Elle vit à la cnceptin des billets (y cmpris l intégratin des éléments anticntrefaçn), à la distributin des billets neufs et au remplacement des billets endmmagés, et en assume les cûts afférents. La Banque veille aussi à ce qu il y ait cnstamment une quantité suffisante de billets de banque en circulatin pur répndre à la demande du public.
3 3. Les niveaux de cntrefaçn Suite à l innvatin technlgique, il n est plus nécessaire, pur faire de la cntrefaçn, de dispser de vlumineuses presses fixes cnduites par des imprimeurs expérimentés. La majrité de la cntrefaçn est aujurd hui réalisée à l aide d imprimantes à jet d encre u de phtcpieurs culeur. 2 Les niveaux de cntrefaçn nt diminué ces dernières années, mais ils demeurent élevés. Les graphiques qui suivent présentent des dnnées cmpilées par le Bureau natinal de lutte cntre la cntrefaçn de la GRC, qui reçit tus les faux billets éculés au Canada. Le Graphique 1 mntre que la cntrefaçn au Canada affichait des niveaux très élevés en 2005 (326 billets cntrefaits pur chaque millin de billets authentiques en circulatin). En 2014, le vlume de faux billets était inférieur de 84 % aux dnnées de ,000 Graphique 1 : Nmbre de faux billets canadiens éculés de 2005 à , ,000 Nmbre de billets 300, , , , ,000 50, Surce : Bureau natinal de lutte cntre la cntrefaçn de la GRC
4 3 Les Graphiques 2 et 3 indiquent respectivement le nmbre et la valeur nminale, par cupure, des faux billets de banque en circulatin au Canada de 2005 à Nmbre de billets 450, , , , , , , ,000 50,000 0 Graphique 2 : Nmbre de faux billets canadiens éculés, par cupure, de 2005 à Surce : Bureau natinal de lutte cntre la cntrefaçn de la GRC $5 $10 $20 $50 $100 En millins de dllars $10 $9 $8 $7 $6 $5 $4 $3 $2 $1 $0 Graphique 3 : Valeur nminale des faux billets canadiens éculés, par cupure, de 2005 à Surce : Bureau natinal de lutte cntre la cntrefaçn de la GRC $5 $10 $20 $50 $100
5 4 La situatin relative au niveau de cntrefaçn de 2005 à 2014 peut aussi être présentée de la manière suivante : a) Vlume faux billets éculés faux billets éculés (une baisse de 84 % par rapprt à 2005) 1 b) Valeur nminale ,4 millins de dllars de faux billets éculés ,4 millins de dllars de faux billets éculés (une baisse de 74 % par rapprt à 2005) 4. Les niveaux de cntrefaçn au Canada et à l étranger Les niveaux de cntrefaçn au Canada snt actuellement assez semblables à ceux cnstatés dans d autres pays similaires, mais il n en a pas tujurs été ainsi. Peu de pays nt affiché les taux de cntrefaçn élevés enregistrés au Canada il y a dix ans. Il est essentiel de maintenir de faibles taux de cntrefaçn pur préserver la cnfiance dans les billets de banque (vir le paragraphe 6b). 5. Les cnséquences immédiates de la cntrefaçn a. Pas de rembursement Les victimes de la cntrefaçn de billets ne snt pas rembursées par la Banque. Celle ci n a aucune bligatin légale d hnrer les billets cntrefaits. La Banque, à l instar de tutes les autres banques centrales du mnde, estime que le rembursement des faux billets ne ferait qu encurager la cntrefaçn. b. Les pertes dues à la cntrefaçn peuvent avir une incidence cnsidérable sur les particuliers et les entreprises Les persnnes à faible revenu et les petites entreprises peuvent grandement suffrir de la cntrefaçn (vir le paragraphe 6b). La cntrefaçn peut aussi causer du trt aux entreprises plus imprtantes. Par exemple, les épiciers dnt les marges bénéficiaires snt étrites (de l rdre de 1 à 2 %), devrnt vendre de à dllars de denrées pur cmpenser la perte que représente un seul faux billet de 100 dllars. Au but du cmpte, les pertes snt répercutées sur le cnsmmateur, qui vit les prix des prduits augmenter en cnséquence. 1 Surce : Bureau natinal de lutte cntre la cntrefaçn de la GRC
6 6. L incidence glbale de la cntrefaçn sur la sciété 5 a. Les billets de banque juent un rôle vital dans l écnmie : la valeur myenne des billets authentiques en circulatin s est accrue de près de 63 % en 10 ans (2005 à 2014) L augmentatin du nmbre de billets de banque authentiques en circulatin mntre bien que ceux ci cntinuent de juer un rôle vital dans l écnmie canadienne. La valeur des billets de banque en circulatin au Canada est passée d une myenne annuelle de 41 milliards de dllars en 2005 à plus de 65 milliards en L bjectif de la Banque est de prduire des billets que la ppulatin peut utiliser en tute cnfiance; la cntrefaçn mine cette cnfiance. b. L effet de la perte de cnfiance des entreprises à l égard des billets de banque Une vaste pératin de cntrefaçn menée à Windsr (Ontari), qui remnte à juillet 2001, a entraîné la mise en circulatin de quelque faux billets de 100 dllars. Les entreprises nt estimé qu elles risquaient de subir des pertes imprtantes. Peu de temps après que les médias nt cmmencé à parler de cette affaire, 15 % des détaillants du crridr Windsr Trnt Mntréal nt réagi en affichant des avis précisant qu ils refusaient les billets de 50 et de 100 dllars. Par la suite, d autres détaillants dans l ensemble du pays leur nt embîté le pas. En 2008, les cas de cntrefaçn du billet de 100 dllars de la série L éppée canadienne (le billet en papier dté d une bande métallique) nt augmenté principalement à Trnt et à Mntréal. Près de faux billets nt été éculés (en date de décembre 2014), ce qui crrespnd à une valeur nminale de plus de 6 millins de dllars. Une enquête effectuée pur la Banque mntre que par suite de cette augmentatin de la cntrefaçn, envirn 7 % des cmmerces de détail de Trnt nt affiché des avis indiquant qu ils refusaient les cupures de 50 et de 100 dllars, alrs qu à Mntréal, ils nt été 8 % à faire de même 2. c. Au but du cmpte, tus les Canadiens paient la hausse des cûts assumés par la Banque du Canada La Banque verse au guvernement fédéral les recettes qu elle tire des billets de banque (leur valeur nminale mins les cûts de prductin). Au but du cmpte, tus les Canadiens s en truvent pénalisés, puisque la Banque verse mins d argent 2 Surce : cntent/uplads/2010/08/nnrp_2009_q2 fr.pdf
7 au guvernement en raisn de l augmentatin des cûts engendrés par la cntrefaçn. 6 Pur faire échec à la cntrefaçn, la Banque dit cntinuer d investir dans la recherche dévelppement afin d accélérer la prductin de billets de banque plus sûrs, ce qui implique suvent une augmentatin des cûts. La Banque a cnsacré d imprtantes ressurces à la lutte anticntrefaçn : en amélirant les éléments de sécurité des nuveaux billets de banque; en augmentant les myens de détecter et de mettre hrs circulatin les billets cntrefaits; en faisant un suivi et une analyse des activités de cntrefaçn; en élargissant les prgrammes qui nt pur bjet d enseigner aux entreprises, au public et aux rganismes d applicatin de la li cmment déceler les billets cntrefaits; en élabrant des initiatives pur appuyer les effrts des rganismes d applicatin de la li visant à décurager la cntrefaçn. La Banque a investi près de 20 millins de dllars dans l élabratin des billets de la nuvelle série en plymère. Ces billets cûtent chacun 20 cents à prduire, cmparativement à 10 cents pur un billet de la série L Éppée canadienne, mais ils nt une durée de vie au mins deux fis et demie plus lngue. Au Canada, l industrie du traitement des billets a réalisé des investissements imprtants dans la mise en circulatin des billets de la série en plymère. On estime que les institutins financières, le secteur de la distributin autmatique, l industrie du jeu et le secteur du cmmerce de détail nt cnsacré 100 millins de dllars à la mdificatin de leurs appareils afin que ceux ci sient en mesure de recnnaître et de traiter les billets de la nuvelle série. 7. Pur en savir plus Banque du Canada Spécialiste du système judiciaire, département de la Mnnaie 234, avenue Laurier Ouest Ottawa (Ontari) K1A 0G9 Téléphne (sans frais en Amérique du Nrd) : Curriel : inf@banqueducanada.ca
Pour répondre au besoin de sécurité juridique et de prévisibilité, la Loi type devrait traiter des questions suivantes:
Descriptin de la prpsitin du Canada cncernant l élabratin d une Li type sur les règles de cmpétence et de cnflits de lis en matière de cntrats de cnsmmatin dans le cadre de la CIDIP-VII Dans le cadre de
Plus en détailSociétés Non Financières - taux endettement - % PIB, valeur nominale
T1 1999 T4 1999 T3 2000 T2 2001 T1 2002 T4 2002 T3 2003 T2 2004 T1 2005 T4 2005 T3 2006 T2 2007 T1 2008 T4 2008 T3 2009 T2 2010 T1 2011 T4 2011 T3 2012 T2 2013 Accmpagner le muvement de désintermédiatin
Plus en détailRecommandations de la Chambre de commerce du Montréal métropolitain au gouvernement du Canada en vue du budget fédéral 2016
Recmmandatins de la Chambre de cmmerce du Mntréal métrplitain au guvernement du Canada en vue du budget fédéral 2016 Juillet 2015 1 Préambule La Chambre de cmmerce du Mntréal métrplitain (la Chambre) cmpte
Plus en détailCoalition énergie et construction durable
RÉALISATION D UN CONCEPT D EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE DANS UN CADRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE POUR LE BÂTIMENT DE MOISSON MONTRÉAL CONCEPT PRÉPARÉ PAR L ENSEMBLE DES PROFESSIONNELS MEMBRES DU COMITÉ EXPERTS
Plus en détailApproche générale de l OCRCVM pour l évaluation des risques de crédit liés aux contreparties
Avis sur les règles Appel à cmmentaires Règles des curtiers membres Persnne-ressurce : Richard J. Crner Vice-président à la plitique de réglementatin des membres 416 943-6908 rcrner@iirc.ca Destinataires
Plus en détail- Le service aux tables. - Le service rapide & commande pour emporter. - Le service à l auto. - La livraison. o Voir le feuillet Livraison.
Pint De Vente Lgiciel de gestin Les Lgiciels Velce, Vtre gestinnaire La versatilité, la simplicité et la rapidité de ntre pint de vente, ne fnt pas qu amélirer vtre service à la clientèle, elles permettent
Plus en détaila) Financement par des tiers : emprunts, crédits bancaires, leasing, crédit spontané (lors d un achat à crédit) ;
Chapitre 3 : Analyse de la trésrerie 1 Intrductin La gestin de la trésrerie est indispensable à tute entreprise puisqu elle lui permet d assurer sa slvabilité. Le rôle du gestinnaire de trésrerie demande
Plus en détailEnquête Sectorielle 2010 ANALYSE DU PRET INDIVIDUEL ET DE L ENDETTEMENT CROISE
Enquête Sectrielle 2010 ANALYSE DU PRET INDIVIDUEL ET DE L ENDETTEMENT CROISE Janvier 2011 SOMMAIRE SYNTHESE... 3 METHODOLOGIE... 4 A. SITUATION DU SECTEUR DE LA MICROFINANCE A L INTERNATIONAL... 5 B.
Plus en détailTerrain de jeu Analogie au sport professionnel
Terrain de jeu Analgie au sprt prfessinnel USO : US Oynnax Rugby : management dans le sprt Le 9 décembre 2009, Olivier Nier, entraîneur de l USO, Pr D2 de rugby, réalisait dans le cadre d une cnférence
Plus en détailLes prix de l électricité en France : évolutions passées et perspectives
Les prix de l électricité en France : évlutins passées et perspectives A l heure ù la Cmmissin Eurpéenne vient de publier un rapprt cmplet sur les prix de l énergie en Eurpe, présentant leur évlutin sur
Plus en détailGestion des Prospects : Adresses à exporter
Gestin des Prspects : Adresses à exprter 2 Tables des matières 1. Intrductin : Adresses à exprter p 3 2. Que signifie une adresse qualifiée? p4 2.1 Particulier = le client final 2.2 Cnducteur lié à une
Plus en détailProgramme Eau, Climat et Développement pour l'afrique. Termes de référence pour le recrutement d un Expert Socio/agro-économiste
Prgramme Eau, Climat et Dévelppement pur l'afrique Termes de référence pur le recrutement d un Expert Sci/agr-écnmiste Dans le cadre de l élabratin de l étude sur l intégratin des impacts du changement
Plus en détail22 LE FINANCEMENT DE L ÉCONOMIE
22 LE FINANCEMENT DE L ÉCONOMIE A LES DIFFÉRENTES FORMES DE FINANCEMENT 1 L'ajustement des capacités et des besins de financement a) Capacités et besin de financement des agents en France 1. Le financement
Plus en détailVente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015
Vente de Capacités de Stckage de gaz Prduit & Quantité Prpsée SEDIANE NORD 120 90 JUIN 2015 1 TWh sur le Grupement Sediane Nrd. Type de prduit Capacité Nminale de Stckage : vlume dnnant drit à des capacités
Plus en détailOO : Développer le secteur de la transformation alimentaire durable
Enjeux OO : Dévelpper le secteur de la transfrmatin alimentaire Envirnnementaux - Prpser des aliments s transfrmés aux cnsmmateurs : augmenter l ffre pur diminuer l impact envirnnemental de la cnsmmatin
Plus en détailFinancement des investissements Page 1 sur 6
Financement des investissements Page 1 sur 6 Une UC a tujurs besin d investir que ce sit pur : - Remplacer du matériel bslète (ex : investir dans l util infrmatique) - Augmenter sa capacité de vente (ex
Plus en détailRésumé du module 6 : Coût et structure du capital
Résumé du mdule 6 : Cût et structure du capital Ce mdule explique tut d abrd cmment une sciété établit sn cût du capital. Vus apprenez cmment calculer la pndératin des cmpsantes et les cûts du capital
Plus en détailProposition de Veille Internet Campagnes Electorales 2012
Prpsitin de Veille Internet Campagnes Electrales 2012 Pur tut savir sur ce que les respnsables plitiques, candidats à l électin Présidentielle, candidats aux électins législatives disent de vus et sur
Plus en détailFIN-INTER-04 LA GESTION DES RISQUES INTERNATIONAUX
FIN-INTER-04 LA GESTION DES RISQUES INTERNATIONAUX Public cncerné : Etudiants niveau Bac + 2. Durée indicative : 6 à 8 heures. Objectifs : Pré requis : Mdalités : Identifier les utils permettant de gérer
Plus en détailAccroitre la productivité du développement Agile. Par Adam Kolawa, cofondateur et CEO Parasoft
Accritre la prductivité du dévelppement Agile Par Adam Klawa, cfndateur et CEO Parasft Prductivité et dévelppement Agile Un grand nmbre d équipes se turnent vers le dévelppement Agile afin d amélirer leur
Plus en détailRetour à la rentabilité opérationnelle et résultat net de 4,4 M
Retur à la rentabilité pératinnelle et résultat net de 4,4 M 28-02-2007 Retur à la rentabilité pératinnelle et résultat net de 4,4 M Chiffre d affaires : 36,3 M en hausse de 71% Résultat net de 12% du
Plus en détailFiche programme Bureau Aquitaine Europe. Le programme Jeunesse en action 2007 2013. Jeunesse
Fiche prgramme Bureau Aquitaine Eurpe Le prgramme Jeunesse en actin 2007 2013 Jeunesse Le prgramme eurpéen Jeunesse en Actin sutient des prjets à but nn lucratif à l intentin de jeunes âgés de 15 à 28
Plus en détailAmandine CUER INDUSTRIELS! GAGNEZ DU TEMPS DANS VOS ECHANGES AVEC VOS INFORMATIQUE - INTERNET - TELECOMMUNICATIONS LA LETTRE D INFORMATION - MAI 2011
Amandine CUER À: Amandine CUER Objet: Cyb@rdèche - Osez les nuvelles technlgies... Pièces jintes: image001.jpg; image001.jpg; image001.jpg; image001.jpg; image001.jpg; image001.jpg Imprtance: Haute Si
Plus en détailBanque le Choix du Président
Page 1 de 15 Banque le Chix du Président INFORMATIONS À FOURNIR AU TITRE DU 3 e PILIER DE L ACCORD DE BÂLE III 30 juin 2015 Page 2 de 15 Table des matières Table des matières... 2 TABLEAU 1 APERÇU ET CHAMP
Plus en détail- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES. Outils de gestion prévisionnelle, d'analyse financière et du contrôle de gestion. TABLE DES MATIERES
- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES Objectif(s) : Pré requis : Mdalités : Présentatin du tableau de brd, Principes de la remntée des cmptes. Outils de gestin prévisinnelle, d'analyse financière
Plus en détailL'ANALYSE DU BILAN PATRIMONIAL EN VALEURS NETTES. Approfondir l'analyse du bilan financier : retraitements du bilan comptable.
L'ANALYSE DU BILAN PATRIMONIAL EN VALEURS NETTES Objectif(s) : Pré-requis : Apprfndir l'analyse du bilan financier : retraitements du bilan cmptable. Principes d'analyse du bilan financier : Mdalités :
Plus en détailLe dispositif de qualification OPQIBI pour les audits énergétiques (réglementaires)
Le dispsitif de qualificatin OPQIBI pur les audits énergétiques (réglementaires) (01/12/14) 1. Rappel du cntexte réglementaire Depuis le 1 er juillet 2014, cnfrmément à la Li n 2013-619 du 16 juillet 2013
Plus en détailCE QU IL FAUT RETENIR DE HITECHPROS UNE OPPORTUNITE POUR LES ACTEURS DU SECTEUR UN OBSERVATEUR PRIVILEGIE DU MARCHE
Décembre 2014 1 SOMMAIRE CE QU IL FAUT RETENIR DE HITECHPROS LE MARCHE UNE OPPORTUNITE POUR LES ACTEURS DU SECTEUR UN OBSERVATEUR PRIVILEGIE DU MARCHE UNE DEMARCHE STRATEGIQUE INSCRITE DANS LA DUREE LE
Plus en détailHaut Conseil de la santé publique
Haut Cnseil de la santé publique AVIS relatif à la vaccinatin par le vaccin pneumcccique cnjugué 11 décembre 2009 Vaccin pneumcccique cnjugué Un nuveau vaccin pneumcccique cnjugué (Prevenar 13 ), cmpsé
Plus en détailRÈGLEMENT DU CONCOURS
RÈGLEMENT DU CONCOURS CONCOURS «LE MONUMENT PRÉFÉRÉ DES FRANÇAIS» (ci-après le «Cncurs») 1. CONCOURS ET DURÉE DU CONCOURS : Le Cncurs (le «Cncurs») est rganisé par TV5 Québec Canada (l «Organisateur»).
Plus en détailPRATIQUES D AFFAIRES APPLICABLES AUX TIERS
PRATIQUES D AFFAIRES APPLICABLES AUX TIERS Guide d intégrité dans la cnduite des affaires Plitiques glbales Service Éthique & Cnfrmité La relatin de bimérieux avec ses partenaires Chez bimérieux, nus
Plus en détailComment s impliquer dans un projet éolien?
Cmment s impliquer dans un prjet élien? Implicatin lcale dans l'élien - Attert 1 élien participatif : implicatin des cityens Cmment s impliquer? S infrmer : Le plus en amnt pssible RIP, enquête publique,
Plus en détailREGLEMENT COMPLET «3D World Koksijde»
REGLEMENT COMPLET «3D Wrld Kksijde» ARTICLE 1 Sciété rganisatrice ASSA ABLOY, situé au Heide 9, 1780 Wemmel, rganise du 03/07/2015 au 31/07/2015 inclus un jeu natinal avec bligatin d achat appelé «Yale
Plus en détailSAP Financial Innovation Day 18 Mars 2014 Genève Amélioration du Planning financier : un processus simplifié pour une meilleure qualité de données
SAP Financial Innvatin Day 18 Mars 2014 Genève Améliratin du Planning financier : un prcessus simplifié pur une meilleure qualité de dnnées Orange Cmmunicatins SA Smmaire Présentatin des sciétés Prblématique
Plus en détailTARIFS ET MOBILITE BANCAIRES : LE DESOLANT PALMARES DES BANQUES!
TARIFS ET MOBILITE BANCAIRES : LE DESOLANT PALMARES DES BANQUES! Cnférence de presse UFC-Que Chisir du 26 ctbre 2010 INTRODUCTION : LES FRAIS ET LA MOBILITE, DEUX SUJETS INEXTRICABLEMENT LIES Pas de cncurrence
Plus en détailFiche de projet pour les institutions publiques
Fiche de prjet pur les institutins publiques Infrmatins pratiques Nm de l institutin publique ayant intrduit le prjet: SPF Technlgie de l'infrmatin et de la Cmmunicatin (Fedict). Nm du prjet : egv Mnitr
Plus en détailPOLITIQUE DE REMUNERATION
ASSET MANAGEMENT POLITIQUE DE REMUNERATION (UCITS ET AIF) INTRODUCTION En applicatin avec les textes suivants : En tant que sciété de gestin de fnds UCITS Règlement CSSF 10-4 prtant transpsitin de la directive
Plus en détailForum 3.0 de l industrie des médias interactifs
Frum 3.0 de l industrie des médias interactifs Rapprt des grupes de discussin: faits saillants Préparé par Harld Gendrn, Cnsultant Recherche et veille en médias interactifs et Jean-Pierre Faucher, Cnsultant
Plus en détailChap I : Economie d'entreprises
Chap I : Ecnmie d'entreprises Au sens large, le terme entreprise s'utilise pur des prjets uniques mais d'apparence risquée u difficile (par exemple, un grand vyage u une recherche scientifique), car il
Plus en détailFICHE DE POSTE Fonction : Chef de Division Contrôle des opérations Financières FONCTION : CHEF DE DIVISION CONTRÔLE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES
Fnctin : Chef de Divisin Cntrôle des pératins Financières Versin : 3 Nvembre 2014 FONCTION : CHEF DE DIVISION CONTRÔLE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES DÉPARTEMENT : Département Opérateurs DIVISION : Divisin
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 1.0-28/10/2009 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détailDivision des Statistiques du Commerce Extérieur
Fnctin : Chef de Service Statistiques des Imprtatins Versin : FONCTION : CHEF DE SERVICE STATISTIQUES DES IMPORTATIONS DEPARTEMENT : DIVISION : SERVICE : RESPONSABLE HIERARCHIQUE : RESPONSABLE FONCTIONNEL
Plus en détailLE RVER EN UN COUP D ŒIL
LE RVER EN UN COUP D ŒIL Le terme RVER est l acrnyme pur Régime Vlntaire d Epargne-Retraite. C est un nuveau régime de retraite régi par la Li sur les régimes vlntaires d'épargneretraite (Li sur les RVER)
Plus en détailLes assurances automobiles
Les assurances autmbiles I. Les différentes assurances a) L assurance au tiers est une bligatin légale Cette assurance au tiers que l n peut qualifier de base cuvre uniquement les dmmages causés à un tiers.
Plus en détailCabinet LUTZ. Résidence DE LATTRE DE TASSIGNY. La Chaufferie
Cabinet LUTZ Résidence DE LATTRE DE TASSIGNY La Chaufferie La résidence de Lattre de Tassigny 200 lgements «haut de gamme» cnstruits en 1972 Une cnversin fiul / gaz en 1987 Depuis une demande de cnfrt
Plus en détailBourse Étienne-Beauclair Banque Nationale
La Burse Étienne-Beauclair Banque Natinale Burse d' excellence destinée aux persnnes ayant une déficience visuelle pur la réalisatin de prjets nvateurs 15 000 $ Dépsez vs candidatures entre Le 15 décembre
Plus en détailDonnées macroéconomiques. Brève description du Burundi.
1 Brève descriptin du Burundi. Le Burundi est situé dans la régin des Grands Lacs dans la zne intertrpicale entre l équateur et le trpique du capricrne.il est limité par la Tanzanie au sud et à l est,
Plus en détailI - P R E A M B U L E
I - P R E A M B U L E La SIDI a achevé, fin 2008, la mise en œuvre de sn plan triennal 2006/2008, dans le cadre duquel elle s était fixée cmme prirités de cibler le mnde rural, en particulier sur le cntinent
Plus en détailÉTAPES CLÉS DE LA RÉPONSE AUX VIOLATIONS DU RESPECT DE LA
AVIS DE PRATIQUE DE L OMBUDSMAN DU MANITOBA Les avis de pratique snt préparés par l Ombudsman du Manitba afin d aider les persnnes qui utilisent la législatin. Leur bjet en est un de cnseil seulement et
Plus en détailLocallife Leader de l édition d annuaires locaux en ligne, Présent en France depuis octobre 2008
Paris, Nvembre 2008 Lcallife Leader de l éditin d annuaires lcaux en ligne, Présent en France depuis ctbre 2008 Dssier de Presse Lcallife en bref La recherche d infrmatins lcales et le référencement naturel
Plus en détailChangement de régime fiscal des Mutuelles et des IP : remarques d ordre actuariel
Changement de régime fiscal des Mutuelles et des IP : remarques d rdre actuariel Jurnées d études du SACEI et de l IA Deauville, jeudi 20 septembre 2012 Nrbert Gautrn ngautrn@galea-asscies.eu Smmaire 1.
Plus en détailNouveautés apportées à l assessment-tool
Nuveautés apprtées à l assessment-tl La dcumentatin et les utils d aide de Friendly Wrk Space snt régulièrement révisés, actualisés et dévelppés. Ainsi, la directive a une nuvelle fis été mise à jur en
Plus en détailInformation & communication. Relation de proximité
Des millins d heures snt générées chaque année dans le secteur des services à la persnne engendrent des cûts de gestin élevés, en infrmatique et en téléphnie. En effet, l utilisatin de myens de cmmunicatin
Plus en détailMISSIONS COMMERCIALES
DEVELOPPEMENT ET OBJECTIFS MISSIONS COMMERCIALES Prcédure et bjectifs Le but d'une missin cmmerciale est de distribuer et prmuvir les prduits u services d'une entreprise. Les démarches à suivre snt les
Plus en détailDéveloppement Durable et Énergies Renouvelables
Dévelppement Durable et Énergies Renuvelables Vus êtes artisan, cmmerçant, prfessin libérale, rganisme de lgements sciaux, cllectivité lcale, assciatin, entreprise, agriculteur, prpriétaire de lcaux prfessinnels
Plus en détailFiche sur les assurances nécessaires lors d un séjour à l étranger
Fiche sur les assurances nécessaires lrs d un séjur à l étranger Préambule Cette fiche cncerne les assurances nécessaires lrs d un séjur à l étranger. En effet, Éducatin internatinale cnsidère maintenant
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA COMMISSION COMMUNICATION
COMPTE RENDU DE LA COMMISSION COMMUNICATION La cmmissin s est bien tenue le 3 mars 2010 à la brasserie Fl située dans la Gare de l Est. La cmmissin a cmmencé avec 10 minutes d avance, tus les membres de
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DES GRANDES ECOLES (ASAGE)
STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DES GRANDES ECOLES (ASAGE) Le 16 février 2010, les membres fndateurs de l Assciatin Suisse des Amis des Grandes Ecles (ASAGE) se snt réunis au restaurant la Mère
Plus en détailCANEVAS DE PRÉSENTATION D UN PROJET GEF Small Grants Programme Cameroun
CANEVAS DE PRÉSENTATION D UN PROJET GEF Small Grants Prgramme Camerun 1 GEF Small Grants Prgramme Prgramme de Micrfinancements du Fnds pur l Envirnnement Mndial PMF/FEM CANEVAS DE PRÉSENTATION D UN PROJET
Plus en détailÉCONOMIE SOCIALE ET POLITIQUES PUBLIQUES : LE CAS DU QUÉBEC
ÉCONOMIE SOCIALE ET POLITIQUES PUBLIQUES : LE CAS DU QUÉBEC Marguerite Mendell, Université Cncrdia Nancy Neamtan, Chantier de l écnmie sciale Intrductin Au Québec, au curs de la dernière décennie, le muvement
Plus en détailACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION
ACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION L ASF et les rganisatins de cnsmmateurs c-signataires snt cnvenues de ce qui suit!: Le présent accrd cncerne le recuvrement amiable, c est-à-dire
Plus en détailPOLITIQUE RELATIVE A LA SECURITE DE L INFORMATION
POLITIQUE RELATIVE A LA SECURITE DE L INFORMATION DIRECTION SYSTÈMES TECHNOLOGIQUES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION ADOPTÉE PAR LE CONSEIL D ADMINISTRATION LE 12 DÉCEMBRE 2014 PAR VOIE DE RÉSOLUTION NO 14
Plus en détailGUIDE INSTALLATION IAS
Guide d installatin IAS 1 IMPACT TECHNOLOGIES se réserve le drit de mdifier à tut mment le cntenu de ce dcument. Bien que l exactitude des renseignements qu il cntient sit cntrôlée avec sin, IMPACT TECHNOLOGIES
Plus en détailChap 10 : L évaluation et la valorisation du potentiel de l équipe commerciale
Chap 10 : L évaluatin et la valrisatin du ptentiel de l équipe cmmerciale I. L évaluatin du ptentiel de l équipe A. Les enjeux de l évaluatin Les enjeux : Pur l évaluateur : Faire le bilan de l année :
Plus en détailTitre II / Chapitre 1I : Faciliter l accès au soins de premier recours
Titre II / Chapitre 1I : Faciliter l accès au sins de premier recurs Article 18 : Généralisatin du tiers-payant Cmmuniqué du Ministère Purqui le Guvernement prend-il cette mesure? De nmbreux Français renncent
Plus en détailSAP SAP ERP SAP ERP FINANCIALS
SAP SAP prpse une gamme cmplète d'applicatins d'entreprises et de slutins Business pur répndre à vs besins pératinnels en terme de gestin d'entreprise. Xerya intervient sur SAP ERP et SAP Business intelligence
Plus en détailITIL V3. Les principes de la conception des services
ITIL V3 Les principes de la cnceptin des services Créatin : janvier 2008 Mise à jur : janvier 2010 A prps A prps du dcument Ce dcument de référence sur le référentiel ITIL V3 a été réalisé en se basant
Plus en détailCONSOLIDATION DES COMPTES - PRINCIPES. Exposés des principes liés aux participations et aux contrôles des sociétés, Exercices corrigés, Synthèse.
CONSOLIDATION DES COMPTES - PRINCIPES Objectif(s) : Présentatin des principes écnmiques et juridiques relatifs à la cnslidatin des cmptes dans les grupes de sciétés, Ntins : périmètre de cnslidatin, purcentage
Plus en détailPREPARATION DE VOTRE PFMP Réalisé et testé par Laurence Martin, enseignante au LP du Toulois et chargée de mission en économie et gestion option vente
PREPARATION DE VOTRE PFMP Réalisé et testé par Laurence Martin, enseignante au LP du Tulis et chargée de missin en écnmie et gestin ptin vente Sus le piltage de Christine Françis IEN Définir PFMP :.. Vus
Plus en détailDémarche d'observation de la société de l'information en région Provence Alpes Côte d'azur. Atelier thématique n 1 :
Observatire Réginal de la sciété de l infrmatin Démarche d'bservatin de la sciété de l'infrmatin en régin Prvence Alpes Côte d'azur Atelier thématique n 1 : Les PME de la Régin Prvence-Alpes-Côte d'azur
Plus en détailRÈGLEMENT DE PARTICIPATION DES BOURSES "COOPÉRATIVES CITOYENNES"
RÈGLEMENT DE PARTICIPATION DES BOURSES "COOPÉRATIVES CITOYENNES" L'Agence pur l'entreprise et l'innvatin (AEI) met en œuvre un nuveau dispsitif de sutien aux prjets de cpératives cityennes. Dès septembre
Plus en détailMAITRISE UNIVERSITAIRE D ETUDES AVANCEES EN MEDECINE DENTAIRE
MAITRISE UNIVERSITAIRE D ETUDES AVANCEES EN MEDECINE DENTAIRE N.B. : Le masculin est utilisé au sens générique; il désigne autant les femmes que les hmmes ARTICLE 1 OBJET 1. La Faculté de médecine de l
Plus en détailJe suis capable tout seul!
Je suis capable tut seul! Cette vignette vise à faire décuvrir aux parents (et autres membres significatifs de l enturage) cmment favriser l autnmie de leur enfant dans tutes les sphères de sn qutidien.
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 3-1/7/2011 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détailCOMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Information financière au 30 juin 2014
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Infrmatin financière au 30 juin 2014 INFORMATION PRESSE Clermnt-Ferrand, le 29 juillet 2014 1 er semestre 2014 : Slide résultat pératinnel avant éléments
Plus en détailOBTENEZ LES SERVICES DONT VOUS AVEZ BESOIN OÙ QUE VOUS SOYEZ
OBTENEZ LES SERVICES DONT VOUS AVEZ BESOIN OÙ QUE VOUS SOYEZ Grâce à la directive «services», les cnsmmateurs purrnt accéder plus facilement à une gamme de services plus large et de meilleure qualité à
Plus en détailPromotion Le défi des étoiles Aéroplan 2013. Q1. Qu est-ce que la promotion Le défi des étoiles Aéroplan?
Prmtin Le défi des étiles Aérplan 2013 Q1. Qu est-ce que la prmtin Le défi des étiles Aérplan? La prmtin Le défi des étiles est une ffre de milles-bnis destinée à récmpenser les membres qui accumulent
Plus en détailPrésentation de la SCHL Canada
Habitatin Présentatin de la SCHL Canada André Asselin Habitatin Habitatin Crissance cntinue du crédit hypthécaire à l habitatin $1 400 $1 200 Sciétés de titrisatin spécialisées TH. LNH Autres cies. sans
Plus en détailPROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE LAVAL 2009-2012 GUIDE DU PROMOTEUR
PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE LAVAL 2009-2012 GUIDE DU PROMOTEUR Mars 2009 TABLE DES MATIÈRES 1... L ENTENTE DE PARTENARIAT RÉGIONAL EN TOURISME DE LAVAL 3 2. CADRE D APPLICATION 3 3. OBJECTIFS
Plus en détailENREGISTEUR NUMERIQUE USB Guide utilisateur
Intrductin La netbx HD ffre désrmais la fnctinnalité d Enregistreur Numérique USB (PVR-USB) vus permettant : D enregistrer directement sur vtre disque USB les prgrammes TNT u TNT-HD reçu par vtre netbx
Plus en détailLOGICIELS ET BASES DE DONNÉES PROTECTION ET VALORISATION
LOGICIELS ET BASES DE DONNÉES PROTECTION ET VALORISATION LA PROTECTION DES LOGICIELS CADRE LÉGISLATIF Li du 3 juillet 1985 : recnnaissance du lgiciel cmme œuvre de l esprit Directive cmmunautaire du 14
Plus en détailUtilisation de RAMSIS dans la conception automobile Lisa Denninger Apports et Limites des Mannequins Virtuels 18 Novembre 2014
Utilisatin de RAMSIS dans la cnceptin autmbile Lisa Denninger Apprts et Limites des Mannequins Virtuels 18 Nvembre 2014 Préambule Prise en cmpte de l ergnmie dans la cnceptin autmbile Les marques Peuget,
Plus en détailSYSTEME DE TELERADIAMETRIE H*(10)
SYSTEME DE TELERADIAMETRIE H*(10) Principes Fndamentaux : Le système de Téléradiamétrie Wytek est un système d acquisitin de dnnées multi pints autmatique et sans fil, qui est installé par la PCR et qui
Plus en détailA toutes les Directrices et à tous les Directeurs des établissements scolaires de l enseignement secondaire et secondaire technique
SERVICE INFORMATIQUE Luxemburg, le 20 ctbre 2010 Référence: SI/DW/101020 A tutes les Directrices et à tus les Directeurs des établissements sclaires de l enseignement secndaire et secndaire technique Cncerne:
Plus en détailINITIATION À LA TENUE DE LIVRE
INITIATION À LA TENUE DE LIVRE POURQUOI TENIR DES REGISTRES COMPTABLES? Une bnne tenue des livres vus renseigne sur la situatin financière passée et actuelle de vtre entreprise. Une bnne tenue des livres
Plus en détailIntégration «SugarCRM Asterisk» Ajouter la Téléphonie à votre CRM
Intégratin «SugarCRM Asterisk» Ajuter la Téléphnie à vtre CRM Un lgiciel CRM sans téléphnie, un nn-sens? Traditinnellement, les mndes de l infrmatique et des télécms nt tujurs été frtement clisnnés. Cnséquence
Plus en détailArchivage et valeur probatoire. Livre blanc
Archivage et valeur prbatire Livre blanc Les nms, lieux u événements cités dans cette publicatin ne visent aucune persnne, assemblée u assciatin existante u ayant existé. Tute similitude u ressemblance
Plus en détailtrak monitor Système de gestion de salles de charge HOPPECKE Vos avantages : Domaines d exploitation typiques Motive Power Systems
Système de gestin de salles de charge HOPPECKE Mtive Pwer Systems Reserve Pwer Systems Special Pwer Systems Service Vs avantages : n Système de gestin cmplet (batterie, salle de charge, énergie, etc.)
Plus en détailCONVENTION DEPARTEMENTALE POUR LA LUTTE CONTRE LE TRAVAIL ILLEGAL DANS LE SECTEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DE L ARDÈCHE
CONVENTION DEPARTEMENTALE POUR LA LUTTE CONTRE LE TRAVAIL ILLEGAL DANS LE SECTEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DE L ARDÈCHE Le Préfet de l Ardèche, Le Prcureur de la République près
Plus en détailLogisticien Responsable Construction H/F Guinée Conakry
C Lgisticien Respnsable Cnstructin H/F Guinée Cnakry L ASSOCIATION ALIMA The Alliance fr Internatinal Medical Actin (ALIMA) est une rganisatin médicale internatinale, fndée en 2009. ALIMA a pur bjectif
Plus en détailOrange, leader des fournisseurs d accès à internet, progresse sur les applis
Tendances du web Orange, leader des furnisseurs d accès à internet, prgresse sur les applis Avec plus d un tiers des visites sur sites web et applis, Orange dmine le marché des furnisseurs d accès à internet
Plus en détailLe coworking - Présentation générale L exemple du Transfo. Séminaire Innovation collaborative IAE Jeudi 25 septembre 2014 14h00
Le cwrking - Présentatin générale L exemple du Transf Séminaire Innvatin cllabrative IAE Jeudi 25 septembre 2014 14h00 Le cwrking vecteur d innvatin et de dévelppement durable Histrique les rigines l ampleur
Plus en détailL'impact économique global des solutions de virtualisation du poste de travail Cisco
Une étude «Ttal Ecnmic Impact» menée par la sciété Frrester pur Cisc L'impact écnmique glbal des slutins de virtualisatin du pste de travail Cisc Directeur de prjet : Sadaf Bellrd Avril 2013 TABLE DES
Plus en détailUne idée + une formation + un accompagnement = une entreprise. Josée Biron, directrice CPED-CSDL Isabelle Fontaine, enseignante CPED-CSDL 30 mai 2014
Une idée + une frmatin + un accmpagnement = une entreprise Jsée Birn, directrice CPED-CSDL Isabelle Fntaine, enseignante CPED-CSDL 30 mai 2014 Vue d ensemble du prjet Mdificatin de l ffre de service Mieux
Plus en détailVille de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal
Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal MARCHE de Service REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION R. P. C. n 074 B 037/05 Mde de cnsultatin : marché passé en la frme d une prcédure adaptée
Plus en détailQualité et équité de l éducation biculturelle du département de Puno Pérou
Qualité et équité de l éducatin biculturelle du département de Pun Péru 1. Lcalisatin Le prjet se dérule dans les villes de Pun et Azangar, sur les rives du lac Titicaca, dans le département de Pun, au
Plus en détailGuide d aide à la rédaction d un essai
Guide d aide à la rédactin d un essai Un essai peut avir plusieurs bjectifs, mais la structure de base reste la même quel qu en sit le sujet. Vus puvez l écrire afin de discuter d un pint de vue particulier
Plus en détailMarché public de prestations intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D UNE DECHETERIE A PLAISANCE DU TOUCH (31)
Syndicat Mixte DECOSET 6 bis avenue des Pyrénées BP 39 31242 L Unin Cedex Tel : 05.62.89.03.41 Fax : 05.62.89.03.40 Curriel : cntact@decset.fr Marché public de prestatins intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE
Plus en détailIDENTIFICATION DU POSTE. N de l emploi : Contractuel. Intitulé du poste : Chargé de mission FC
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES 34, Avenue Carnt - B.P. 185-63006 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 FICHE DE POSTE IDENTIFICATION DU POSTE N de l empli : Cntractuel Intitulé du pste : Chargé de missin FC FILIERE
Plus en détailTravaux de synthèse Décembre 2004 GNFA ANFA Service Marketing L Observatoire
Travaux de synthèse Décembre 2004 GNFA Service Marketing ANFA L Observatire SOMMAIRE Intrductin... 1 Chapitre 1 Dnnées de cadrage... 2 1.1 Caractéristiques des entreprises du cmmerce et de la réparatin
Plus en détail