Dossier de presse Février 2012

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1 Dossier de presse Février 2012 Le Conservatoire d espaces naturels du Nord et du PasdeCalais, enregistré EMAS Système communautaire de management environnemental

2 SOMMAIRE Communiqué de presse p. 3 Présentation du Conservatoire p. 4 EMAS, kézako? p. 6 La procédure d enregistrement EMAS p. 7 Les 7 axes de la politique environnementale du Conservatoire p. 8 Concrètement p. 9 En chiffres p. 10 Contact presse : Céline Guicheret, responsable communicationéducation à la nature Tél : Fax : celine.guicheret@espacesnaturels.fr Conservatoire d espaces naturels du Nord et du PasdeCalais 152 boulevard de Paris Lillers Informations réglementaires : N enregistrement : FR Référentiel : Règlement EMAS n 1221/2009/CE Périmètre : Gestion d espaces naturels sous maîtrise foncière ou d usage dans le Nord et le PasdeCalais Vérificateur Société : ECOPASS Accréditation : COFRAC n 4E010 rev. 9 Agrément : n FRV010

3 Communiqué de presse Février 2012 Le Conservatoire d espaces naturels du Nord et du PasdeCalais, 1 re structure enregistrée EMAS dans le Nord PasdeCalais Au delà de ses missions, le Conservatoire d espaces naturels du Nord et du PasdeCalais s engage au quotidien pour la protection de l environnement. Le 13 janvier 2012, l association de protection du patrimoine naturel régional a obtenu l enregistrement EMAS* 1, et cela pour trois ans, en reconnaissance de son système de management environnemental visant à une amélioration continue de la maîtrise de ses impacts sur l environnement. Le Conservatoire est la première structure dans le Nord PasdeCalais à obtenir cet enregistrement. Association loi 1901, le Conservatoire d espaces naturels du Nord et du PasdeCalais agit depuis 1994 pour connaître, protéger, gérer et valoriser le patrimoine naturel dans la région. Conscient de son devoir de cohérence par rapport à son objet et à ses activités et dans un souci d exemplarité et de transparence visàvis de ses partenaires, de ses membres et plus largement du public, l association s est engagée dans une politique de management environnemental. Celleci vise à mettre en œuvre les moyens nécessaires pour réduire l impact de ses activités (bureautique, gestion des sites, travaux techniques, communication...) sur l environnement (l eau, l air et le sol). Afin d optimiser la mise en œuvre de cette politique, le Conservatoire a décidé de se doter d un système de management environnemental élaboré selon les exigences du règlement européen EMAS* 1. Eden 62, syndicat mixte du Conseil général du PasdeCalais, s est donné les mêmes ambitions. Ayant les mêmes missions, les deux strucutures ont initié une démarche groupée afin de mutualiser les coûts de formation et d échanger leurs expériences. Depuis mars 2009, le Conservatoire travaille à l obtention de cet enregistrement : analyse environnementale de chaque activité, rédaction de la politique environnementale, réalisation d un programme de management (objectifs, cibles, indicateurs, actions concrètes), rédaction de procédures et publication de la déclaration environnementale traduisant en toute transparence ses engagements. Enregistré EMAS le 13 janvier 2012, et cela pour trois ans, le Conservatoire s attache au quotidien à une amélioration continue de la maîtrise de ses impacts sur l environnement. Cela se traduit par : une amélioration de la gestion des déchets ; une meilleure maîtrise de la consommation d eau avec comme objectif d utiliser moins de 3,25 m 3 par ETP* (en cohérence avec la consommation 2010) ; une meilleure maîtrise de la consommation d électricité avec une baisse de 2,5 % du nombre de kwh consommés par an et par ETP* 2 ; une meilleure maîtrise de la consommation de gaz ; une meilleure maîtrise de la consommation de gasoil ; une meilleure maîtrise de la consommation de papier en diminuant le nombre de ramettes utilisées par an par ETP L enregistrement EMAS du Conservatoire d espaces naturels du Nord et du PasdeCalais permet d aller plus loin que les actions ponctuelles qui étaient déjà entreprises par les salariés et la structure ellemême. Visant à l amélioration continue, il incite à revoir sans cesse le système mis en place et les objectifs afin d atteindre un haut niveau de maîtrise des impacts de l association sur l environnement. * 1 EcoManagement & Audit Scheme * 2 ETP : équivalent temps plein Contact presse : Céline Guicheret, responsable communicationéducation à la nature Tél : Fax : celine.guicheret@espacesnaturels.fr Conservatoire d espaces naturels du Nord et du PasdeCalais 152 boulevard de Paris Lillers 3

4 PRÉSENTATION DU CONSERVATOIRE Qui sommesnous? Le Conservatoire d espaces naturels du Nord et du Pasde Calais est une association à but non lucratif, créée en 1994 à l initiative d associations fondatrices : le Centre régional de phytosociologie / Conservatoire botanique national de Bailleul ; la Fédération Nord Nature Environnement ; le Groupe ornithologique et naturaliste du Nord Pasde Calais ; la Société botanique du nord de la France ; la Société géologique du Nord ; la Société mycologique du nord de la France. Le Conservatoire d espaces naturels agit, en partenariat avec les acteurs locaux, les collectivités, les administrations et les associations pour préserver et promouvoir le patrimoine naturel régional. À décembre 2011, il intervient sur 86 sites dans le Nord PasdeCalais (coteaux calcaires, zones humides, bois, landes, sites géologiques, gîtes à chauvessouris...). Parmi ceuxci, 70 bénéficient d une maîtrise foncière ou d usage pour une surface de plus de 1656 hectares. Ces espaces naturels recèlent une extraordinaire biodiversité : plus de la moitié de la faune et de la flore régionales y est sauvegardée. Pour assurer la protection pérenne de ces espaces, le Conservatoire d espaces naturels les acquiert ou passe des conventions pluriannuelles avec leurs propriétaires. J.A. Jorant Objectivité, rigueur, réactivité Pour mener à bien sa mission d intérêt général, le Conservatoire d espaces naturels a su s entourer de près d une trentaine de salariés au niveau de formation et d expérience adapté à la mise en oeuvre de chacune des étapes de la préservation des espaces naturels. L association est animée par un Conseil d administration qui rassemble des spécialistes de la nature et de l environnement et s appuie sur un réseau de bénévoles actifs. Ses interventions sont placées sous l égide d un Conseil scientifique et technique composé d experts en sciences écologiques. Trois principes animent les actions menées par le Conservatoire : la qualité, le partenariat et la citoyenneté. CEN CEN 4

5 Quatre missions Connaître : Grâce à des expertises scientifiques, améliorer la connaissance de notre environnement régional. Protéger : Recenser et préserver les espaces naturels, assurer la pérennité de leur vocation et mettre en œuvre un plan de gestion. Gérer : Restaurer et entretenir les sites naturels dans un état optimal pour la préservation de la biodiversité, de la géodiversité et des paysages. Valoriser : Amener tous les publics à prendre conscience de la valeur patrimoniale des sites, de leur richesse et de la nécessité de les conserver aujourd hui pour les générations futures. CEN Au plus proche des territoires Avec ses 70 sites protégés (donnée : décembre 2011) répartis sur l ensemble du territoire du Nord PasdeCalais, le Conservatoire d espaces naturels est proche des territoires et de leurs acteurs. Il réalise toujours ses actions dans un cadre partenarial et consensuel. L ancrage territorial fait du Conservatoire un interlocuteur privilégié des collectivités et institutions dans leurs démarches de développement territorial. Sites acquis, loués ou gérés par le Conservatoire d espaces naturels du Nord et du PasdeCalais en décembre

6 EMAS, KÉZAKO? EMAS, EcoManagement & Audit Scheme, est un règlement européen qui permet à un organisme de s engager dans une démarche volontaire d amélioration continue de sa performance environnementale. Plus qu un simple label, EMAS invite, à travers des procédures clairement établies, à maîtriser les impacts environnementaux de l activité d une structure (gestion de l eau, de l énergie, des émissions de gaz à effet de serre et des déchets). L organisme peut choisir de certifier toute ou partie de son activité. Le Conservatoire a fait le choix de prendre en compte toute son activité que ce soit en bureau ou sur le terrain. Quelles différences entre EMAS et Iso 14001? EMAS est un règlement européen ; l équivalent international est l ISO à ce jour plus répandu. Les principales différences entre les deux enregistrements sont la conformité à la réglementation qui est plus stricte dans le cadre d EMAS et de la communication externe des résultats, obligatoire dans le cadre d EMAS. Le Conservatoire d espaces naturels du Nord et du PasdeCalais a fait le choix d opter pour l enregistrement EMAS mettant un point d honneur aux résultats obtenus en faveur de l environnement plutôt que sur la démarche de management environnemental en tant que telle. De plus, en imposant une communication externe, EMAS invite à une transparence des impacts environnementaux de l association. Enregistrement EMAS Certification Iso Règlement européen Norme internationale Conformité juridique exigée Conformité juridique par engagement Vérification externe obligatoire Certification externe facultative Rapport environnemental public obligatoire Rapport environnemental public volontaire Système de management à la carte Système de management normatif Cycle d audit tous les 3 ans Cycle d audit tous les ans Focalisation sur l impact environnemental Focalisation sur le système de management 6

7 PROCÉDURE D ENREGISTREMENT EMAS Rétrospective de la démarche EMAS au Conservatoire Avril 2009 : lancement de la démarche et réalisation de l analyse. Juin 2009 : définition du programme de management : objectifs, cibles, indicateurs, actions à mettre en place. Octobre 2009 : hiérarchisation des aspects environnementaux significatifs et suivi des consommations. Décembre 2009 : validation des 1 ères procédures et rédaction de la politique. Janvier Février 2010 : validation et diffusion de la politique au personnel et mise en place de nouvelles procédures. MarsAvril 2010 : campagne écogestes sur le papier, mise en place du tri des déchets et d une boîte à idées. Mai 2010 : analyse de la conformité du Conservatoire à la réglementation. Automne 2010 : audit externe. Hiver : mise en conformité du Conservatoire avec la réglementation ; rédaction des dernières procédures pour répondre aux exigences de l EMAS ; Mars 2011 : revue de direction faisant un premier état des lieux du système de management environnemental développé au sein de l association Printemps 2011 : Mise en place opérationnelle du système afin de détecter les éventuelles nonconformités. Juin 2011 : Audit de la démarche et de la déclaration environnementale du Conservatoire par un vérificateur extérieur. 13 janvier 2012 : Enregistrement EMAS du Conservatoire pour 3 ans. La procédure d enregistrement EMAS suit les étapes suivantes : 1. la définition d une politique environnementale : il s agit d une déclaration d intention. Elle est rendue publique. 2. la réalisation d une analyse environnementale. Les structures doivent établir un bilan complet des impacts et des résultats obtenus dans un certain nombre de domaines tels que ceux de l eau, de l air, du bruit, des déchets, des consommations d énergie, etc. 3. le diagnostic juridique : identification de l ensemble des exigences légales applicables aux activités et évaluer leur conformité réglementaire. 4. l élaboration d un programme environnemental : planification des actions à mettre en œuvre, en fixant des objectifs, des moyens et des délais. 5. la mise en place d un système de management environnemental : création de fiches techniques et procédures rassemblant les actions et comportements à suivre afin d assurer le bon fonctionnement du système. 6. la réalisation d un audit environnemental : vérification du bon fonctionnement du système de management environnemental, 7. la rédaction de la déclaration environnementale : document qui rassemble toutes les informations nécessaires à la compréhension de la démarche EMAS de la structure, ainsi que son bilan écologique annuel ; elle assure la transparence de l ensemble, 8. l enregistrement : un vérificateur agréé examine la démarche et la déclaration environnementale pour s assurer du respect du règlement. Il envoie le dossier au ministère pour examen, validation et enregistrement. 7

8 LES 7 AXES DE LA POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE DU CONSERVATOIRE La politique environnementale, déclaration d intention de l association, établie par le président, définit les objectifs et les engagements de la direction autour de 7 axes. Elle sert de guide dans toutes les discussions et dans tous les choix pris par l association pour réduire son impact sur l environnement : réduire et mieux gérer les déchets ; réduire et maîtriser les consommations d énergie et de carburants ; réduire nos émissions de polluants ; respecter la réglementation et les autres exigences ; adopter une consommation écoresponsable ; sensibiliser le personnel à la démarche EMAS ; faire connaître l engagement EMAS aux partenaires de l association. en ligne sur Le système de management environnemental (SME) mis en place dans le cadre d EMAS est basé sur le principe de l amélioration continue (PDCA : Plan, Do, Check, Act). Dans un premier temps, le Conservatoire a défini des objectifs et cibles, puis l association a mis en œuvre les moyens nécessaires (humains, techniques et financiers) pour les atteindre, ensuite elle évaluera le degré de réussite, au travers d audits du SME et enfin les résultats des audits seront communiqués à la direction, qui fixera de nouveaux objectifs et modifiera le cas échéant la politique. Ainsi tous les ans se tient une revue de direction qui a pour but la révision du système de management environnemental développé. Elle permet de s assurer que le SME est toujours approprié, suffisant et efficace. Elle fixe de nouveaux objectifs dans le cadre d un processus d amélioration continue. L amélioration continue concerne les impacts environnementaux mais également les aspects organisationnels du système (gestion du système documentaire, formation du personnel, communication,...). PLAN Engagement de la direction au travers d une politique affirmée. Planification des objectifs associés à cette politique. ACT Revue pour constamment améliorer le système. EMAS DO Mise en œuvre des dispositions présentées dans le plan. 8 CHECK Vérification et évaluation des résultats et progrès

9 CONCRÈTEMENT La mise en place d EMAS au sein du Conservatoire d espaces naturels du Nord et du PasdeCalais est une suite logique de ce qui se faisait déjà au Conservatoire au quotidien : tri des déchets, covoiturage, achat de produits bio... Ce système de management environnemental permet de formaliser les procédures et des les inscrire de façon pérenne dans la politique de l association. EMAS incite la structure à trouver de nouvelles marges de progrès. Améliorer la gestion des déchets Le but est d introduire les meilleures pratiques en matière de gestion des déchets. Les actions prévues visent essentiellement à améliorer le tri et le traitement final des déchets ainsi que la sensibilisation du personnel. Les quantités de déchets émis seront ainsi plus facilement suivies et permettront d agir pour les réduire, notamment pour l activité de bureau. Des filières pour chaque type de déchets ont été mises en place : tri sélectif DEEE (déchets d équipements électriques et électroniques) DASRI (déchets d activités de soins à risques infectieux) Déchets dangereux Mieux maîtriser les consommations d eau et d énergies Le Conservatoire cherche à mieux maîtriser ses consommations d eau et d énergies. Cela passe par la sensibilisation du personnel, la mise en place de relevés mensuels, l adaptation de l éclairage dans les bureaux, l achat de multiprises avec interrupteur, l entretien régulier de la chaudière, le développement du covoiturage autant que possible, la formation du personnel à l écoconduite... Des objectifs quantitatifs ont été définis : avoir une consommation d eau inférieure à 3,25 m 3 par ETP par an (au regard de la consommation 2010) baisser la consommation d électricité de 2,5% (au regard du nombre de kwh consommé par ETP en 2010) diminuer la consommation de m 3 de gaz diminuer la consommation de gasoil 9

10 Mieux maîtriser les consommations de papier L objectif concernant le papier est d encourager le personnel à une meilleure utilisation. Pour cela, des campagnes écogestes sont mises en place pour inciter les salariés et stagiaires à la réutilisation du papier, à l impression rectoverso, à optimiser les formats d impression et à privilégier les envois de documents par mail. Une étude a également été réalisée sur les différents types de papier et leurs impacts respectifs sur l environnement, ce qui a permis d orienter les choix pour les impressions de documents de communication. Un suivi des quantités consommées est mis en place ; l objectif étant de limiter le nombre de ramettes consommées par an et par personne. Adopter une consommation écoresponsable Le Conservatoire est amené à réaliser des achats divers : fournitures de bureau, matériels d étude, équipements pour les chantiers, Pour cela, des achats groupés et locaux sont privilégiés lorsque c est possible ainsi que l achat de produits écolabellisés. Le Conservatoire s engage également à réduire son impact lors de l organisation de manifestations (événementiels, tenues de stands...). EN CHIFFRES Le Conservatoire désire diminuer de façon continue son impact sur l environnement, dans la limite de ses compétence et moyennant un mesurage objectif. Le Conservatoire a mis en place un système de suivi de plusieurs indicateurs. État des lieux sur de 2009 à 2011 Efficacité énergétique Consommation d électricité (kwh) (1) ETP* (2) Indicateur de base = (1)/(2) Consommation de gaz(m 3 ) (1) ETP (2) Indicateur de base = (1)/(2) ,07 651, ,07 450, ,16 626, ,49 23,16 467, ,55 505, ,15 26,55 276,05 * : équivalent temps plein 10 La baisse de 2,5 % du nombre de kwh d électricité consommé a été atteint avec 505,12 kwh consommés par ETP en Pour le gaz, il s agissait d assurer une meilleure maîtrise des consommations en étant inférieur à la consommation de L objectif est donc atteint avec 7329 m 3 de gaz consommé sur l année. (L augmentation de la consommation de gaz entre 2009 et 2010 s explique par un dysfonctionnement de la chaudière et des conditions climatiques plus froides.)

11 Eau Consommation d eau (m 3 ) (1) ETP (2) Indicateur de base = (1)/(2) ,07 5, ,16 3,24 75,1 26,55 2,83 L objectif fixé en 2011 était d être inférieur à 3,25m 3 /etp. Cet objectif a été atteint avec 2,83 m 3 /etp d eau consommés. La mise en place de chasse d eau à deux volumes et d un lavevaisselle expliquent en partie cette baisse. Utilisation rationnelle des matières Nombre de ramettes de papier consommées (1) ETP (2) Indicateur de base = (1)/(2) Consommation en kg , ,16 7, ,5 26,55 7, L objectif 2011 a été atteint : le nombre de ramettes de papier consommées par an et par ETP est passé de 7,66 à 7,21. L augmentation de la taille de l équipe justifie une légère augmentation du poids de papier consommé sur l année. Déchets Nombre de filières déchets mises en place Déchets dangereux DEEE enlevés (Kg) Déchets dangereux Cartouche (Kg) Déchets d activités de soins à risques infectieux (Kg) ,02 Concernant les déchets, l essentiel des filières ayant été mis en place en 2010, peu d indicateurs existent pour En 2011, l association a continué d améliorer au quotidien la gestion des déchets avec la poursuite des filières existantes et le développement de la filière DASRI. Émissions Véhicules (tonnes de CO 2 ) Chaudière (tonnes de CO 2 ) Train (tonnes de CO 2 ) ,94 11,28 5,91 0,089 12,91 4?? Les émissions sont calculées en fonction des données du «Guide des facteurs d émissions version 5.0». L objectif 2011visait une meilleure maîtrise de émissions de gaz par l association. Détail des calculs : Véhicules : nombre de km parcourus x 65,3 g équivalent carbone Chaudière : m 3 consommés x coef de conversion 9,76 = nombre de kwh consommés kwh consommés x 0,056 kg équivalent carbone Train : nombre de km parcourus x 0,0026 kg équivalent carbone 11

12 Bilan à décembre janvier janvier février février mars mars Consommation de gaz Consommation de gaz en m 3 avril mai juin juillet août Consommation d eau en m 3 avril mai Consommation d'eau juin juillet août Consommation d'électricité Consommation d électricité en kwh octobre décembre septembre novembre octobre décembre septembre novembre janvier février Et pour mars avril mai juin Les objectifs 2012 seront fixés lors de la revue de direction du 24 février 2012, réunion annuelle permettant la révision du système de management environnemental. 12 juillet août octobre décembre septembre novembre

13 Conservatoire d espaces naturels du Nord et du PasdeCalais 152 boulevard de Paris Lillers Tél : Fax : conservatoiresitesnpc@nordnet.fr Le Conservatoire d espaces naturels du Nord et du PasdeCalais est membre : du réseau des Conservatoires d espaces naturels ; de Réserves naturelles de France ; du Conservatoire faunistique régional.