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1 Service des réclamations relatives au polybutylène au Canada Au propriétaire, Message important à l égard de vos droits en vertu de la transaction de DuPont USA relative aux recours collectifs canadiens concernant le polybutylène Vous trouverez ci-joint l information que vous avez demandée à l égard de la transaction de DuPont USA relative aux recours collectifs canadiens concernant le polybutylène («Transaction de DuPont USA»). Il se peut que vous ayez droit à une indemnité en vertu de la transaction de DuPont USA si vous avez une tuyauterie en polybutylène avec des raccords en polyacétal dans votre système de tuyauterie et/ou de chauffage. SYSTÈMES COUVERTS PAR LA TRANSACTION DUPONT USA Les systèmes couverts par la transaction de DuPont USA sont faits de tuyaux en polybutylène et de raccords en polyacétal. Le tuyau en polybutylène est habituellement de plastique gris et parfois noir. Les raccords en polyacétal qui relient les tuyaux sont habituellement de plastique gris et parfois blanc. Les tuyaux et les raccords sont fixés par des anneaux sertis faits d aluminium ou de cuivre. On peut les retrouver habituellement dans le grenier, le sous-sol, derrière les murs ou près du chauffe-eau des structures dans lesquelles ils ont été installés. Systèmes de tuyauterie en polybutylène La transaction de DuPont offre un remboursement de 25 % du coût de remplacement d un système de tuyauterie en polybutylène et 25 % de tout dommage non remboursé par suite d une fuite dans le système, si vous remplissez certains critères. Vous devez remplacer le système de tuyauterie en polybutylène en entier afin de recevoir un remboursement en vertu de la transaction de DuPont USA. Les systèmes de tuyauterie en polybutylène transportent de l eau chaude et de l eau froide vers des appareils sanitaires à l aide de tuyaux en polybutylène raccordés par des raccords en polyacétal. Systèmes de chauffage en polybutylène La transaction de DuPont USA procure aussi un montant de 200 $CAN aux réclamants qui font réparer leur système de chauffage en polybutylène et qui enlèvent tous les raccords en polyacétal. Vous n avez pas besoin de remplacer le système de chauffage en polybutylène en entier pour recevoir le remboursement en vertu de la transaction de DuPont USA. Les systèmes de chauffage en polybutylène transportent l eau chaude au moyen de tuyaux en polybutylène connectés par des raccords en polyacétal. Les systèmes de chauffage en polybutylène comprennent le chauffage par rayonnement à partir des sols ou le chauffage par plinthes. EXIGENCES Les indemnités décrites ci-dessus ne vous seront versées que si vous effectuez vos réparations et remplacements avant le 31 mai 2005 ou dans les 15 années suivant l installation du système en polybutylène, selon la dernière de ces dates. Aussi, vous avez droit à ces indemnités seulement si vous n avez pas déjà reçu un remboursement pour ces dépenses d une autre partie. SERVICE DES RÉCLAMATIONS Le Service des réclamations relatives au polybutylène au Canada (CPCF) administre la transaction de DuPont USA. Pour de plus amples renseignements sur la transaction de DuPont USA, visitez le site Web du Service des réclamations à l adresse ou appelez au Veuillez passer en revue les documents joints, remplir tous les formulaires applicables et les retourner au Service des réclamations (CPCF). AUTRES RÈGLEMENTS CONCERNANT LE POLYBUTYLÈNE

2 Shell Oil Company participe à un règlement différent des recours collectifs canadiens relatifs au polybutylène. Le règlement Shell ne fait pas partie de la transaction de DuPont USA et prévoit des conditions différentes. Pour en connaître davantage sur le règlement Shell, visitez le site Web à l adresse ou appelez au DÉCLARATION SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS Le Service des réclamations (CPCF) recueille, utilise, communique et conserve dans ses dossiers votre information personnelle dans le seul but d administrer la transaction de DuPont USA qui consiste à traiter votre réclamation, ainsi qu à des fins d affaires et juridiques nécessaires, et tel qu il est requis ou permis par toutes les lois canadiennes applicables, y compris la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques et la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé (Québec). Il se peut que nous communiquions votre information à l avocat du groupe, à DuPont USA et à ses assureurs ou à d autres tiers, participant au processus de règlement des réclamations, qui aussi recueillent, utilisent et communiquent votre information personnelle aux seules fins de la transaction de DuPont USA. Pour obtenir une copie de la déclaration sur la protection des renseignements personnels ou pour toute autre question s y rapportant, visitez le site Web à l adresse ou appelez au Salutations cordiales, Service des réclamations relatives au polybutylène au Canada (CPCF) 2

3 Service des réclamations relatives au polybutylène au Canada INSTRUCTIONS POUR REMPLIR LE FORMULAIRE DE DEMANDE D INDEMNITÉ En vertu de la transaction de DuPont USA relative aux recours collectifs canadiens concernant le polybutylène («Transaction de DuPont USA»), vous pouvez être admissible à l indemnité suivante : 25 % du coût de remplacement de votre système de tuyauterie en polybutylène. 25 % du coût non remboursé et documenté des réparations qui découlent directement de fuites dans votre système de tuyauterie en polybutylène. 200 $CAN pour la réparation et l enlèvement de tous les raccords en polyacétal de votre système de chauffage en polybutylène. Ces indemnités ne vous seront versées que si vous effectuez vos réparations et remplacements avant le 31 mai 2005 ou dans les 15 années suivant la date d installation du système en polybutylène, selon la dernière de ces dates. Vous avez droit à ces indemnités seulement si vous n avez pas déjà reçu un remboursement pour ces dépenses d une autre partie. Pour présenter une réclamation dans le cadre de la transaction de DuPont USA, veuillez remplir un formulaire séparé pour chaque propriété, joindre la documentation requise et poster le tout à : Canadian Polybutylene Claims Facility 90 Allstate Parkway, 7 th Floor Markham, Ontario L3R 6H3 VOUS DEVEZ AUSSI JOINDRE Les chèques payés aux plombiers et/ou entrepreneurs Les factures originales des plombiers et/ou entrepreneurs Des échantillons de raccords enlevés durant le remplacement /réfection de la tuyauterie Échantillon du tuyau en polybutylène enlevé Veuillez ne pas joindre tout raccord ou tuyau défectueux. Si les seuls raccords ou tuyaux que vous avez sont défectueux, ne pas les joindre à votre réclamation. TOUTE L INFORMATION DEMANDÉE CI-DESSUS DOIT ÊTRE FOURNIE AU SERVICE DES RÉCLAMATIONS (CPCF) AVANT QU UNE RÉCLAMATION PUISSE ÊTRE TRAITÉE. SI CERTAINS RENSEIGNEMENTS NE SONT PAS DISPONIBLES, VEUILLEZ L INDIQUER SUR LE FORMULAIRE DE DEMANDE D INDEMNITÉ. VEUILLEZ CONSERVER DES COPIES DE TOUS LES FORMULAIRES ET DE TOUTE DOCUMENTATION POUR VOS DOSSIERS. 3

4 Avant de remplir le formulaire de demande d indemnité ci-joint, veuillez passer en revue l information suivante : Passer en revue la description des systèmes en polybutylène Pour recevoir une indemnité dans le cadre de la transaction de DuPont USA, vous devez avoir un système de tuyauterie en polybutylène et/ou un système de chauffage en polybutylène comprenant des tuyaux de plastique gris ou noir et des raccords en polyacétal gris ou blanc. Les autres systèmes et raccords ne sont pas couverts en vertu de la transaction de DuPont USA. Plus spécifiquement, les systèmes comprenant des tuyaux en polybutylène reliés à des raccords en métal ne sont pas couverts. Date d installation des systèmes de tuyauterie et/ou de chauffage en polybutylène Dans la plupart des cas, il s agit de la date à laquelle la maison a été construite ou fabriquée. Dans quelques cas, toutefois, un système de tuyauterie ou de chauffage original a été remplacé par un système en polybutylène. Dans un tel cas, utilisez la date à laquelle le système en polybutylène a été installé et indiquez aussi le mois et l année de construction de la maison. Date de la première fuite S il y a eu des fuites dans votre système de tuyauterie en polybutylène, joignez toute la documentation qui indique la date de la première fuite. Si votre système a fait l objet de plusieurs fuites, veuillez fournir la même information pour chaque fuite subséquente. Si vous n avez aucun document qui indique de telles dates, donnez une date approximative en indiquant le mois et l année. S il n y a jamais eu de fuites dans votre système de tuyauterie en polybutylène, inscrivez «Aucune». Pièces défectueuses Quant aux raccords ou tuyaux défectueux dans votre système en polybutylène, veuillez NE PAS les envoyer au Service des réclamations. Conservez-les au cas où ils seraient nécessaires pour vos réclamations contre les autres compagnies défenderesses. Documentation des dépenses engagées pour remplacer le système de tuyauterie en polybutylène Si vous avez payé des entrepreneurs distincts pour remplacer votre système de tuyauterie en polybutylène et réparer les dommages matériels, indiquez-le sur le formulaire. Si vous avez payé un seul entrepreneur pour effectuer tout le travail, indiquez-le sur le formulaire. Joignez une copie de tous les chèques payés et les originaux des factures de tous les plombiers/entrepreneurs. Vous devriez aussi inclure un échantillon de raccords et un échantillon de tuyau d une longueur de un pied qui ont été enlevés durant le remplacement (ne joignez pas les raccords/tuyaux défectueux). Documentation des dépenses engagées pour réparer les fuites dans les systèmes de tuyauterie en polybutylène La transaction de DuPont USA ne prévoit un remboursement du coût des réparations que si ces réparations sont le résultat direct d une fuite dans un système de tuyauterie en polybutylène. Les dépenses qui sont le résultat de fuites dans les systèmes de chauffage en polybutylène ne sont pas couvertes par la transaction de DuPont USA. 4

5 Les dépenses pour les fuites dans les systèmes de tuyauterie en polybutylène sont remboursables seulement si le système de tuyauterie en polybutylène a été remplacé. Vous pouvez obtenir un remboursement de 25 % des dépenses pour lesquelles vous n avez pas déjà reçu un remboursement d une autre partie. Vous devez fournir l information concernant l argent reçu d autres sources et joindre des copies des factures et des chèques payés pour documenter vos dépenses. Documentation des dépenses engagées pour réparer le système de chauffage en polybutylène Si vous avez réparé un système de chauffage en polybutylène et enlevé tous les raccords en polyacétal du système, vous avez droit à un remboursement de 200 $CAN. Les dépenses relatives aux fuites dans les systèmes de chauffage en polybutylène ne sont pas couvertes par la transaction de DuPont USA. Vous devez faire parvenir des copies de tous les chèques payés et des factures originales de tous les plombiers/entrepreneurs, ainsi qu un échantillon de raccords et de tuyau enlevés durant la réparation (mais ne joignez pas des raccords ou des tuyaux défectueux). Signatures Tous les propriétaires de la maison (y compris les deux conjoints) doivent signer le formulaire de demande d indemnité. La demande ne peut être traitée sans toutes les signatures. Questions Si vous avez des questions concernant le formulaire de demande d indemnité, communiquez avec le Service des réclamations (CPCF) au ou visitez le site Web à l adresse DÉCLARATION SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS Le Service des réclamations (CPCF) recueille, utilise, communique et conserve dans ses dossiers votre information personnelle dans le seul but d administrer la transaction de DuPont USA qui consiste à traiter votre réclamation, ainsi qu à des fins d affaires et juridiques nécessaires, et tel qu il est requis ou permis par toutes les lois canadiennes applicables, y compris la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques et la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé (Québec). Il se peut que nous communiquions votre information à l avocat du groupe, à DuPont USA et à ses assureurs ou à d autres tiers, participant au processus de règlement des réclamations, qui aussi recueillent, utilisent et communiquent votre information personnelle aux seules fins de la transaction de DuPont USA. Pour obtenir une copie de la déclaration sur la protection des renseignements personnels ou pour toute autre question s y rapportant, visitez le site Web à l adresse ou appelez au

6 SERVICE DES RÉCLAMATIONS RELATIVES AU POLYBUTYLÈNE AU CANADA FORMULAIRE DE DEMANDE D INDEMNITÉ Remplissez chaque section qui s applique à votre propriété. Nom complet du propriétaire : Nom(s) du(des) copropriétaire(s) (ex. : conjoint) : Coordonnées du propriétaire Adresse : Ville : Province : Code postal : Numéro(s) de tél. : (domicile) (travail) Adresse de la propriété pour cette demande d indemnité (si autre que celle cidessus) : Adresse : Ville : Province : Code postal : Date d achat de la propriété : Date d installation du système de tuyauterie en polybutylène : (si autre que la date d achat de la propriété) (si cela ne s applique pas, inscrivez «aucune») Date d installation du système de chauffage en polybutylène : (si autre que la date d achat de la propriété) (si cela ne s applique pas, inscrivez «aucune») Êtes-vous le propriétaire initial de la propriété? Oui Non Date de première fuite dans le système de tuyauterie en polybutylène : Type de propriété : (maison unifamiliale, copropriété, maison mobile, etc.) 6

7 REMPLACEMENT DU SYSTÈME DE TUYAUTERIE EN POLYBUTYLÈNE SI vous avez payé pour le remplacement au complet («réfection») du système de tuyauterie en polybutylène, remplissez les sections suivantes : Date du remplacement («réfection») : Nom et adresse de l entrepreneur et/ou du plombier qui a exécuté le travail : (Entrepreneur) (Plombier) Nom : Adresse : Ville / Province: Code postal : N o téléphone : Coût de la réfection $CAN $CAN Est-ce qu une autre partie vous a payé ou remboursé pour la réfection : (PCG {groupe des réclamations en tuyauterie}, compagnie d assur., Shell ou autres) Oui Non RÉPARATIONS DES FUITES DANS LE SYSTÈME DE TUYAUTERIE EN POLYBUTYLÈNE SI vous avez payé pour des réparations à votre propriété qui ont été le résultat direct d une fuite dans le système de tuyauterie en polybutylène ET que vous avez remplacé le système de tuyauterie en polybutylène au complet dans la propriété, veuillez remplir les sections suivantes : Première fuite Date de la fuite : Coût total des réparations : Emplacement de la fuite : Décrivez ce qui a fui : Décrivez la nature des dommages Est-ce qu une autre partie vous a payé ou remboursé pour la réfection? (PCG {groupe des réclamations en tuyauterie}, compagnie d assurance, Shell ou autres) Oui Non Nom de l assureur : Montant payé : $CAN Date du paiement : Nom des autres parties : Montant payé : $CAN Date du paiement : 7

8 Deuxième fuite Date de la fuite : Coût total des réparations : Emplacement de la fuite : Décrivez ce qui a fui : 8

9 Décrivez la nature des dommages : Est-ce qu une autre partie vous a payé ou remboursé pour la réfection? (PCG {groupe des réclamations en tuyauterie}, compagnie d assurance, Shell ou autres) Oui Non Nom de l assureur : Montant payé : Date du paiement : $CAN Nom des autres parties : Montant payé : Date du paiement : $CAN En cas de fuites additionnelles, joignez une feuille distincte sur laquelle vous devez fournir les mêmes renseignements que ceux demandés ci-dessus. RÉPARATION DU SYSTÈME DE CHAUFFAGE EN POLYBUTYLÈNE SI vous avez payé pour réparer le système de chauffage en polybutylène et enlever les raccords en polyacétal, veuillez remplir les sections suivantes : Date de réparation : Date d enlèvement des raccords en polyacétal : S agit-il d un système à rayonnement à partir des sols? Oui Non S agit-il d un système par plinthes? Oui Non Nom et adresse de l entrepreneur et/ou du plombier qui a exécuté la réparation : (Entrepreneur) (Plombier) Nom : Adresse : Ville / Province : Code postal : N o téléphone : Coût de la la réparation : $CAN $CAN Est-ce qu une autre partie vous a payé ou remboursé pour la réparation? (PCG {groupe des réclamations en tuyauterie}, compagnie d assurance, Shell ou autres) Oui Non 9

10 Veuillez fournir toute la documentation indiquée dans les instructions. Ceci comprend les factures originales, les copies de chèques et paiements, les échantillons de raccords et tuyaux en polybutylène enlevés. Si certains renseignements ne sont pas disponibles, veuillez l indiquer sur le formulaire de demande d indemnité. Veuillez conserver des copies de tous les formulaires et documents pour vos dossiers. Nous attestons que toute l information fournie ci-dessus et jointe est exacte, pour autant que nous sachions. Nous consentons à ce que notre propriété soit inspectée à une date qui est mutuellement acceptable pour les deux parties à la demande du Service des réclamations (CPCF). Nous reconnaissons que le Service des réclamations (CPCF) recueille, utilise, communique et conserve dans ses dossiers notre information personnelle dans le seul but d administrer la transaction de DuPont USA qui consiste à traiter notre réclamation, ainsi qu à des fins d affaires et juridiques nécessaires, et tel qu il est requis ou permis par toutes les lois canadiennes applicables, y compris la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques et la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé (Québec). Il se peut que le Service des réclamations (CPCF) communique notre information à l avocat du groupe, à DuPont USA et à ses assureurs ou à d autres tiers, participant au processus de règlement des réclamations, qui aussi recueillent, utilisent et communiquent notre information aux seules fins de la transaction de DuPont USA. Nous avons lu le présent formulaire et les instructions et consentons à ce que le Service des réclamations recueille, utilise et communique notre information. Signature du propriétaire : Date : Signature du copropriétaire : Date : Si la propriété est une copropriété, veuillez aussi ajouter ci-dessous la signature d un représentant de votre association de copropriétaires. Représentant de l association Signature : Date : Titre : Si vous avez des questions concernant le présent formulaire, communiquez avec le Service des réclamations (CPCF), sans frais, au 1-(866) ou visitez le site Web à l adresse 10

QUESTIONNAIRE DU DEMANDEUR

QUESTIONNAIRE DU DEMANDEUR MaxiTile, Inc. Service des réclamations 849 East Sandhill Avenue Carson, CA 90746 Téléphone : (800) 338-8453, (310) 217-0316 Télécopieur : (310) 515-6851 Nom du demandeur : Adresse : Téléphone : Télécopieur

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