Université d été du sport : «Sport de Nature et Tourisme Durable : un enjeu pour le développement des territoires»

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1 Sport Territoire Environnement Equipements Nature T n 32 - Juin 2012 Pour RENFORCER la présence du mouvement sportif sur les territoires, Pour FAVORISER l accès de tous aux pratiques sportives, Pour ASSURER une vision transversale et RECHERCHER les cohérences entre politiques territoriales et fédérales Université d été du sport : «Sport de Nature et Tourisme Durable : un enjeu pour le développement des territoires» Samedi 30 Juin 2012 Programme : de 9h à 13h TSF Domaine de la Brunerie 180, Boulevard de Charavines Voiron Animation de la journée par Claude COSTECHAREYRE 09h00 - Accueil 09h30 - Ouverture de la 2 ème Université d été du Sport 10h00 - Introduction «Sport et tourisme : quels enjeux pour le développement des territoires?» 10h15 - Table ronde n 1 : Sport, tourisme et aménagement du territoire 11h00 - Table ronde n 2 : Encadrants et partiquants 11h15 - Table ronde n 3 : Quels produits sportifs outdoor pour demain? 12h30 - Restitution des débats 12h45 - Conclusion 13h15 - Buffet Inscription avant le 20 juin Contact territoirerhonealpes@franceolympique.com

2 Les sports de nature, moteurs du développement local Le Comité Régional Olympique et Sportif (CROS) Rhône Alpes, dans sa mission d aide et de valorisation de la pratique sportive sur les territoires, souhaite initier des projets entre les acteurs du tourisme et des sports de nature pour développer les pratiques de loisirs (durant son temps libre à proximité de chez soi), touristiques et fédérales. Le CROS Rhône Alpes se mobilise sur le volet tourisme du Plan Rhône. Cet axe comprend une thématique sur les activités de loisirs nautiques et terrestres, avec pour volonté la diversification de l offre de loisirs pour les populations locales et pour le tourisme. Suite à l étude réalisée par le Comité Régional Rhône-Alpes de Canoë-Kayak, sur l «Etat des lieux des activités touristiques sportives récréatives et de pleine nature sur le Rhône et son arrière pays», le CROS et la DIRECCTE Rhône-Alpes souhaitent faire émerger des projets structurants et mutualisés de bases de loisirs multi-activités au bénéfice des territoires. Le territoire Valence Drôme Ardèche Centre (ValDAC) par sa configuration bi-départemental, ainsi que par sa dynamique locale, est apparut comme un territoire pilote, pouvant tendre à cette expérimentation. Un état des lieux a donc été réalisé, complété par des pistes d actions possibles, pour favoriser l émergence d une offre structurée et visible sur le territoire. Les grandes lignes des résultats de cette étude sont : En termes de pratiquants, les résultats montrent une forte pratique des sports de nature par les touristes et la population locale (42%). Cependant plus de la moitié d entre eux ne sont pas licenciés en club (importance de la pratique de loisirs). On note également un engagement bénévole important et dynamique. Néanmoins, les clubs s ouvrent peu à la pratique de loisirs et touristique (manque de temps) ; un accueil est proposé seulement pendant les manifestations. Les clubs restent, pour une grande partie, avec une structuration reposant uniquement sur les bénévole et peu se professionnalisent. De manière générale, ils collaborent avec les offices de tourisme seulement durant les manifestations dans le cadre de la promotion de celles-ci. De plus, la mutualisation des locaux, du matériel, de personnel d accueil ou encore la proposition d offres de pratiques commune restent difficile à mettre en place. Les offices de tourisme souhaitent accentuer le développement des sports de nature. Ils sont ouverts pour collaborer avec les clubs. Les sports de nature ne sont pris en compte qu à la marge dans le cadre des politiques sportives locales menées. Le volontarisme politique reste un facteur important pour faire avancer les projets structurants du territoire. Ces résultats ont permis de dégager trois axes de travail : Fédérer et coordonner les acteurs Communiquer sur l offre de pratique sportive et de loisirs existante Développer et structurer cette offre Vous pouvez trouver les détails de l étude à l adresse suivante : Source : CROS Rhône-Alpes

3 Le touriste sportif, touriste avant tout... Un séjour combinant l hébergement et des activités sportives et de loisirs doit être défini comme un forfait touristique et implique, en cas d accident, la responsabilité de plein droit de la société organisatrice du séjour. En vertu des dispositions de l article L du code du tourisme, constitue un forfait touristique : «la prestation résultant de la combinaison préalable d au moins deux opérations portant respectivement sur le transport, le logement ou d autres services touristiques non accessoires au transport ou au logement et représentant une part significative dans le forfait». En cas d accident, la société offrant la prestation est responsable de plein droit à l égard de l acheteur. C est bien la question de la définition du forfait touristique et de la responsabilité de la société qui s est posée à une personne qui, ayant acheté un séjour de vacances, intitulé «forfait» et comprenant l hébergement en pension complète et des activités sportives et de loisirs, s est blessée lors d une sortie en canoë. La cour d appel de Paris a retenu la responsabilité de plein droit de la société, la condamnant à indemniser le préjudice subi par la victime. Le pourvoi de la société condamnée a été rejeté. En effet, bien que certaines activités sportives, telles que le canoë, aient été proposées en pratique libre dans la brochure commerciale, elles constituent, en raison de leur nombre et de la pratique qui en a été faite par toute la famille de la victime, une part significative du forfait et ne peuvent être regardées comme accessoire de l hébergement. C est bien là la définition du forfait touristique. Remarque : la société s était essentiellement attachée, dans son pourvoi, à relever que la cour d appel n avait pas situé son argumentation sur l article L du code du tourisme, mais sur l artcile L visant les opérations consistant en l organisation ou la vente de voyages ou de séjours individuels ou collectifs. La question de la responsabilité de la société se pose ici uniquement au regard de la définition de la prestation vendue, celle du rôle actif de la victime n étant pas envisagée. La Cour de cassation a, en effet, récemment, rejeté le pourvoi de la même société, condamnée cette fois-ci à indemniser la victime d un accident de ski survenu lors d un de ses séjours. La cour avait alors rappelé que, selon les dispositions de l article L du code du tourisme (dans sa rédaction de l époque), seule la preuve de l inexécution ou la mauvaise exécution du contrat imputable soit à l acheteur, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d un tiers étranger à la fourniture des prestations prévues au contrat soit à un cas de force majeure, est susceptible d exonérer la société de sa responsabilité de plein droit à l égard de l acheteur. Remarque : dans cette autre affaire, la société soutenait que le dommage échappait à la responsabilité de plein droit car le prestataire avait assumé correctement ses obligations et que le dommage était survenu «à l intérieur d une sphère au sein de laquelle le client dispose d une totale indépendance, et joue un rôle actif dans la maîtrise de son comportement». Source : Dictionnaire Permanent en Droit du Sport

4 E Le schéma de cohérence de la Voile est publié Après plusieurs mois de travail, passant par la sollicitation des clubs, l élaboration des cartes et la rédaction de préconisations, le schéma de cohérence des équipements sportifs de la Voile est publié. Ce projet fait suite à la volonté de la Région Rhône-Alpes de réaliser un état des lieux et un schéma de cohérence dans l ensemble des disciplines rhônalpines. La Voile fait office de discipline expérimentale, au côté de l Aviron et du Canoë-Kayak qui sont en cours de finalisation de leur schéma. L objectif de ces schémas est de réaliser une cartographie de l existant, afin de lister les priorités et les préconisations du mouvement sportif. La volonté est que la formalisation de ces cartes et des stratégies de la discipline servent comme outils d aide à la décision pour tous les acteurs, est de permettre de faciliter la recherche de financements publics pour les projets priorisés. La Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale et le Comité Régional Olympique et Sportif Rhône-Alpes accompagnent ces projets, en s appuyant notamment sur le Recensement des Equipements Sportifs (RES) et en favorisant la mutualisation et les échanges entre les disciplines. Plusieurs ligues et comités régionaux sont actuellement en phase de réflexion et de consolidation des données, avec entre autre : L athlétisme Le hockey sur glace Le judo Le tennis Pour plus de renseignements concernant ces schémas de cohérence : Service des sports de la Région Rhône-Alpes pbernard@rhonealpes.fr / broux@rhonealpes.fr / Le rendu du schéma de cohérence de la Voile est consultable sur : CROS Rhône-Alpes territoirerhonealpes@franceolympique.com Source : CROS Rhône-Alpes

5 Les équipements sportifs, un dossier incontournable pour Valérie Fourneyron, Ministre des Sports Durant la dernière législature, Valérie Fourneyron, la nouvelle ministre des Sports, a eu l occasion, notamment en tant que parlementaire, de faire connaître ses priorités et ses points de vue en matière de politiques sportives - entre autres sur un sujet de premier plan aujourd hui, celui des équipements. Durant la dernière législature, Valérie Fourneyron, a esquissé, à travers plusieurs travaux parlementaires, ce que pourraient être les grandes lignes de sa politique sportive. Peu après sa prise de fonctions à l Assemblée nationale, la députée-maire de Rouen fut notamment rapporteure pour avis au nom de la commission des affaires culturelles sur le volet sport, jeunesse et vie associative du projet de loi de finances pour Les priorités qu elle pointait alors du doigt sont toujours d actualité : développement de la pratique sportive chez les jeunes scolarisés et les habitants des quartiers en difficulté ; aide à l accès à la pratique sportive de publics qui en sont éloignés (jeunes filles, personnes handicapées et personnes en difficulté d insertion) ; développement du sport de haut niveau ; action en faveur de la lutte contre le dopage. Sur tous ces thèmes, Valérie Fourneyron trouvera au ministère des dossiers déjà ouverts depuis de nombreux mois. Lors de ce vaste passage en revue de la fin de 2007, la future ministre avait jugé la promotion des métiers du sport essentielle «à la structuration des clubs sportifs ainsi qu à l encadrement sportif des heures périscolaires». Elle avait encore fait connaître sa réticence sur le financement de la politique du sport par des partenaires privés. De la même façon, le recours au contrat de partenariat public-privé pour la construction d équipements suscitait chez elle la crainte d une «explosion de la charge financière pour l Etat». Elle s était également interrogée sur le rôle et l avenir du Centre national pour le développement du sport : «le CNDS peut-il continuer indéfiniment à être la soupape du budget de l Etat?» Un constat plus que jamais d actualité : en 2012, le CNDS disposera en effet de davantage de crédits que ceux inscrits au programme Sports de la loi de finances (276 millions d euros contre 255 millions). Pour une approche qualitative de la connaissance des équipements Mais l essentiel de l intervention de Valérie Founeyron en 2007 à l Assemblée nationale avait porté sur les équipements sportifs, une question jugée «déterminante» mais aussi «complexe» en raison de l évolution et de la diversification des pratiques. Selon elle, «l enjeu est non seulement quantitatif, mais aussi qualitatif». Et pour répondre à cet enjeu, il était pour elle «indispensable de disposer d instruments permettant d établir une offre correspondant exactement aux besoins.» Valérie Founeyron appelait donc de ses vœux une «deuxième étape» du recensement des équipements sportifs (RES), né en 2003 : «Est-il possible de parfaire le RES dans un sens qualitatif, en enrichissant la base de données d éléments précis et opérationnels pour les professionnels concernés?» Or cinq ans plus tard, ce travail, en dépit d avancées parcellaires à travers notamment les diagnostics territoriaux approfondis, est toujours en chantier. En témoigne les récents échanges de la Conférence nationale du sport où a été présenté le schéma de cohérence territoriale de l offre d équipements sportifs (Scotoes) en cours d élaboration. Malgré un niveau d analyse prenant en compte la diversité de l offre de pratiques sportives des équipements, leur capacité à accueillir des publics et leur accessibilité en termes de distance par rapport à la population, le Scotoes pèche par une approche trop quantitative. «Le jour où les diagnostics territoriaux seront faits sur l ensemble du territoire national, nous pourrons en faire une synthèse [ ] avec le niveau de qualité des équipements, mais ce n est pas pour demain», a précisé Richard Monnereau, directeur des Sports, le 26 mars dernier, lors de la présentation du Scotoes. La nouvelle ministre placera-t-elle cette synthèse «qualitative» parmi ses priorités?

6 Pour une mutualisation des équipements Au-delà de la connaissance des besoins, Valérie Fourneyron soulignait également la nécessité d une mutualisation des équipements : «Certains enjeux sont communs aux grands équipements et aux équipements de proximité [ ]. Un effort d adaptabilité serait nécessaire, dans le sens [d une] fonctionnalité plus grande des équipements.» Surtout, elle mettait en cause une répartition des compétences peu lisible les «lois de décentralisation ont oublié le sport» et le rôle des intercommunalités qui «peuvent développer des politiques sportives sans nécessairement prendre la compétence». Elle portait encore ses critiques sur le développement du recours à la délégation de service public (DSP), notamment pour les centres aquatiques ou les patinoires : «Dans quelle mesure le régisseur, dont l activité se distingue par son caractère lucratif, va-t-il pouvoir mettre en œuvre une mission de service public?» Enfin, autre dossier auquel la nouvelle ministre portera certainement une attention singulière : celui des normes sportives. Valérie Fourneyron a en effet présidé la commission des normes de feu le Conseil national des activités physiques et sportives (Cnaps). En 2007, elle appelait de ses vœux «la définition d un indicateur annuel rendant compte des surcoûts liés à l édiction des normes relatives aux équipements sportifs [et] la rédaction d un document annuel sur l état de la réglementation fédérale». Sur ce point, elle devrait être comblée. La première édition du rapport d activité de la Commission d examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs (Cerfres), envoyé à la mi-mai à la Commission consultative d évaluation des normes (CCEN), est dès à présent à sa disposition. Jean-Damien LESAY Source : Locatis AUTRES SITES INTERNET A CONSULTER : Recensement des Equipements Consultez le site. Faites des requêtes. Familiarisez vous, vos clubs et vos équipes à l utilisation de l outil Pôle Ressources National des Sports de Nature Schéma de Cohérence des Equipements Comité de Pilotage des Sports de Nature : Les Etudes d impact économique des Sports de Nature Philippe BERNARD - Région Rhône-Alpes Laurent RENOU - DRJSCS de Rhône-Alpes

7 E Le label «Développement Durable : le sport s engage» dans les territoires! Vous êtes : - une fédération membre du CNOSF,- un organe régional ou départemental d une fédération membre du CNOSF, - un club ou une structure, qui est affilié à une fédération membre du CNOSF, - un CROS, un CDOS ou un CTOS. Seul, ou en partenariat avec une collectivité territoriale ou une entreprise, vous organisez un projet : - de manifestation sportive, - d événement ayant un lien avec le sport, - d action de formation ou de communication ayant un lien avec le sport. A l occasion de ce projet, vous souhaitez valoriser votre action en faveur du développement durable dans le sport? Demandez le label «Développement durable, le sport s engage» du CNOSF! Ce label atteste de l exemplarité de votre démarche au regard de «l Agenda 21 du sport français» et de la «Charte du sport français pour le développement durable». Il vous permet de rendre visible vos engagements et facilite votre communication. Pour soumettre votre projet, vous devez télécharger le formulaire de candidature sur le site du CNOSF ou les sites internet des CROS, des CDOS et des CTOS. Une fois complété, vous devrez le déposer, de préférence par voie électronique, au moins trois mois avant la date de réalisation de votre projet : - auprès du CDOS du département du lieu où se déroulera l action pour laquelle la demande est formulée, sur son adresse institutionnelle (ex : une ligue sportive de Rhône-Alpes dont le siège social est à Bourgoin-Jallieu organise une manifestation sportive en Haute-Savoie : elle dépose sa demande auprès du CDOS de la Haute-Savoie) C est le CDOS qui se chargera : - soit de traiter directement votre dossier si votre projet est de portée locale ou départementale, - soit de le transmettre sous huit jours au CROS si votre projet est de portée régionale, - soit de le transmettre sous huit jours au CNOSF si votre projet est de portée nationale ou internationale. Pour vous aider à remplir le formulaire, vous pouvez consulter le guide pratique de demande de label, vous trouverez également la fiche de compte-rendu d action que vous devrez nous retourner après la réalisation de votre action : Contacts : CROS Rhône-Alpes : territoirerhonealpes@franceolympique.com Source : CNOSF

8 Journée de sensibilisation aux éco-événements Près de 30 participants, de structures très différentes, étaient présents le 19 Mars, première journée de sensibilisation aux éco-événements, organisée en partenariat avec la Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale, la Région Rhône-Alpes, l Agence de l Environnement et de la Maîtrise de l Energie, le Grand Lyon, et la ville de Lyon et le CROS Rhône-Alpes. Lors de cette journée, les participants ont pu revoir les enjeux liés au développement durable, pourquoi organiser un éco-événement et comment l organiser. Pour la partie pratique, un cas concret a été réalisé, par groupe, afin de définir une stratégie d organisation sur certaines thématiques pour un événement fictif. Cette journée s est déroulée autour des deux plateformes existantes sur la thématique des éco-événements en Rhône-Alpes : - La plateforme des éco-manifestations sportives : - Le site des éco-événements sur le territoire du Grand Lyon : L hétérogénéité des participants, les spécificités de chacun et les différents niveaux d implication ont permis de favoriser des échanges productifs et de renforcer la construction d un réseau autour de la mise en œuvre d événements. Fort du succès de cette première journée, et au vu du nombre de demandes d inscription non satisfaites, une prochaine édition sera programmée cet automne. Source : CROS Rhône-Alpes Contact et renseignements territoirerhonealpes@franceolympique.com

9 R CROS Rhône-Alpes Conseil Sports Terrestres : Jean-François BARIOZ (Randonnée Pédestre) : rhone-alpes@ffrandonnée.fr Chantal LENFANT (Course d Orientation) : chantal.lenfant@orange.fr Jacques DUMORTIER (Cyclisme) : jdumortier-ffc@wanadoo.fr Julien REBUFFET (MCF) : julien@moniteurcycliste.com Jean-Marc GROSSETETE (Triathlon) : jmgrossetete@free.com Yves TOURVIEILLE (Equitation) : crera@wanadoo.fr Christian DEMONTEIL (Motocyclisme) : liguemoto.ds@cegetel.net Raymond GUICHER (Motocyclisme) : raymond.guicher@wanadoo.fr Eric GOLDBACH (Equitation) : goldbach_eric@wanadoo.fr Conseil Sports Aériens : Gérard VIEUX (Vol Libre) : gerarvieux@aol.com Marie Dominique ALEXANDRE (Vol à Voile) : md.alexandre@free.fr Daniel CLENET (Aéronautique) : cra22ffa@free.fr Paul BOUCHER (RSA) : p.boucher3@tiscali.fr Pierre FROMENTIN (Parachutisme) : ligueparachutisme_rhonealpes@yahoo.fr Louis COLLARDEAU (ULM) : louis.collardeau@araymond.com Michel VIANAY (Aéromodélisme) : ffamcram21@free.fr Conseil Sports Nautiques : Serge LABAUNE (Voile) : sergelabaune@yahoo.fr François NEMOZ (Ski nautique) : nemozf@orange.fr Stephane GIBERT (Canoë Kayak) : sgibert@ffck.org Dominique COLLIARD (Pêche sportive) : colliard.dom@club-internet.fr François POMMIER (Pêche sportive) : pommier.francois@neuf.fr Alain WACHE (Aviron) : alainwache@free.fr Les autres membres du Comité Directeur représentants de Sports de Nature : CDOS 01 Sylvain BOUTTIER : contact@cdos01.com 07 Jean-Marie ROBERT : ardeche@franceolympique.com 26 cdos26@mbsport.fr 38 info@cdos-isere.com 42 Pierre TOUSSAINT : cdos@maisondessportsloire.com 69 rhone@franceolympique.com 73 Nicole BLANC : cdos73@wanadoo.fr 74 Jean-Pierre COSTE : jeanpierre.coste@wanadoo.fr CROS Jean-Noël DOMENGE : jean-noel.domenge@wanadoo.fr Direction Régionale Jeunesse, Sports et Cohésion Sociale : Recensement des Equipements : Conseil Régional Rhône-Alpes : CNOSF : SITES A CONSULTER CROS Rhône-Alpes : CDOS de la région Rhône-Alpes : Infosport : Evènements sportifs de nature (Conseils Généraux 07 et 26) : Pôle Ressources National des Sports de Nature :