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1 Slevia patrimine Chercher à valriser vtre patrimine, cmpléter vs revenus u encre ptimiser vtre transmissin avec slevia patrimine. EN BREF Slévia patrimine est un cntrat d assurance vie de type multisupprt intégrant les dernières innvatins en matière de gestin financière : un investissement diversifié et une large gamme de supprts financiers cuvrant les principales classes d actifs, znes gégraphiques et secteurs d activité. Quelle que sit vtre situatin patrimniale, Slévia patrimine vus apprte des slutins spécifiques dans un cadre fiscal avantageux. Vus percevez des revenus cmplémentaires En mettant en place des rachats partiels prgrammés qui génèrernt des revenus réguliers chaque mis u chaque trimestre*. * En présence d un bénéficiaire acceptant, sn accrd est nécessaire. Vus prfitez du cadre fiscal avantageux de l assurance vie Une impsitin limitée en cas de rachat. Une fiscalité spécifique en cas de décès. Vus cherchez à valriser vtre patrimine En diversifiant vtre investissement Outre le fnds eurs de l assureur destiné à sécuriser vtre capital, Slévia patrimine vus prpse une grande diversité de supprts financiers* rigureusement sélectinnés par ns experts pur cuvrir : Les différentes classes d actifs (mnétaires, bligatins, actins) ; Les znes gégraphiques (France, Eurpe, Amérique, Asie) ; Les secteurs écnmiques. En assciant les meilleurs gérants du marché Vus accédez au savir-faire des gérants externes les plus perfrmants et dnnez à vtre investissement un ptentiel de rendement supplémentaire. * La valeur de ces supprts financiers est sumise aux évlutins des marchés à la hausse cmme à la baisse. L assureur ne s engage pas sur la valeur de ces supprts financiers. Vus assurez une prtectin à vs prches en cas de décès Slévia patrimine est un cntrat assuré par :Assurances Banque Ppulaire VieSciété annyme au capital scial de /5

2 Slévia patrimine intègre une garantie de prévyance en cas de décès qui assure à vs bénéficiaires, quelle que sit l évlutin des marchés financiers, le versement d un capital au mins égal aux smmes investies. Pints frts Vus chisissez le mde de gestin qui vus crrespnd : Gestin piltée BALANCEO, pur bénéficier de l appui de ns experts. Gestin libre, pur pilter vus-même vtre cntrat. Vus restez maître de vtre investissement A tut mment, vus puvez : Changer les mdalités de vs versements. Mdifier la répartitin de l encurs de vtre cntrat entre les différents supprts financiers (en gestin libre). Changer de frmule de gestin (en gestin piltée). EN DETAIL Versement initial minimum Cadre fiscal Cntrat d'assurance vie multisupprt avec fnds en eurs. Cnditins d'adhésin Adhésin par un adhérent u deux, épux cmmuns en biens. Optins de gestin La gestin piltée BALANCEO Tris frmules en fnctin de vtre prfil d investisseur : Frmule Initiatin : pur les plus prudents qui privilégient la sécurité (80 % fnds en eurs/20 % supprts actins(1)). Frmule Equilibre : pur ceux qui recherchent du rendement avec cmme cntrepartie une prise de risque mdérée (60 % fnds en eurs/40 % supprts actins(1)). Frmule Tnique : pur ceux qui recherchent un ptentiel de perfrmances et acceptent en cntrepartie une prise de risque plus élevée (40 % fnds en eurs/60 % supprts actins(1)). Slévia patrimine est un cntrat assuré par :Assurances Banque Ppulaire VieSciété annyme au capital scial de /5

3 Un mécanisme de rééquilibrage autmatique trimestriel assure le maintien de la répartitin entre les supprts, cnfrmément à la frmule chisie au départ. (1) Il existe des risques financiers inhérents aux supprts financiers en unités de cmpte, ces derniers étant sujets à des fluctuatins favrables u défavrables dnt l amplitude peut varier en fnctin de la nature du supprt. L assureur ne s engage que sur le nmbre et nn sur la valeur de ces unités de cmpte, le risque de fluctuatin est intégralement supprté par l'adhérent. La gestin libre Tris ptins d'arbitrage autmatique sans frais supplémentaires : Sécurisatin des plus-values : pur mettre à l abri ce que vus avez déjà gagné. Les plus-values générées sur les supprts financiers snt arbitrées sur le fnds en eurs (sus réserve que les plus-values atteignent 150 par supprt). Dynamisatin des plus-values : pur diversifier vtre investissement sans entamer le capital investi sur le fnds en eurs. Les intérêts générés par le fnds en eurs snt placés sur les supprts financiers de vtre chix (sus réserve d un investissement minimum de 150 par supprt). Hissé Vie + : pur diversifier prgressivement et pendant 36 mis maximum les smmes investies (minimum 150 par supprt) sur le fnds en eurs vers des supprts financiers librement chisis. Fiscalité au 1er juillet 2012 Une impsitin limitée en cas de rachat Lrs du rachat ttal u partiel de vtre cntrat, les intérêts et plus values snt sumis aux prélèvements sciaux(2) et seln vtre chix : à l impôt sur le revenu au barème prgressif (taux marginal d impsitin) au prélèvement frfaitaire libératire, dégressif en fnctin de la durée du cntrat(3) : de 0 à 4 ans : 35 % de 4 ans à 8 ans : 15 % au-delà de 8 ans : 7,5 % après abattement annuel de pur une persnne seule et pur un cuple marié sumis à impsitin cmmune. Les intérêts afférents au fnds en eurs inscrits au cntrat à cmpter du 1er juillet 2011 snt sumis aux prélèvements sciaux chaque année à la date de cette inscriptin. Une fiscalité avantageuse en cas de décès Si le bénéficiaire du cntrat est vtre cnjint marié u pacsé(4), le capital versé qui inclut les intérêts acquis dans le cadre du cntrat est ttalement exnéré de drits de successin. Pur les autres bénéficiaires, les capitaux snt exnérés de drits de successin : A hauteur de par bénéficiaire lrsque les primes nt été versées avant 70 ans ; un prélèvement de 20 % est effectué au-delà de ce mntant. Slévia patrimine est un cntrat assuré par :Assurances Banque Ppulaire VieSciété annyme au capital scial de /5

4 Généré le: 20/03/ :20:05 A hauteur de la fractin des primes versées après 70 ans égale à , tus bénéficiaires cnfndus. Les intérêts et plus values cnstatés lrs de la cnnaissance du décès snt sumis aux prélèvements sciaux au taux de 15,5 %, s ils n nt pas déjà été sumis à ces prélèvements en curs de cntrat. (2) Prélèvements sciaux de 15,5 % seln la législatin en vigueur au 1/07/2012. (3) Sur la base de la réglementatin actuelle pur les adhésins à un cntrat d assurance vie pstérieures au 26 septembre (4) u vs frères et sœurs à charge, dans les cnditins définies au Cde général des impôts. Garantie plancher en cas de décès Garantie de prévyance : Cette garantie est activée si la valeur de rachat du cntrat d'assurance vie au décès de l assuré est inférieure au cumul des primes versées nettes de frais d'entrée(5). Le capital versé, au titre de cette garantie, est au minimum égal au cumul des primes nettes de frais d'entrée, réduit, le cas échéant, prprtinnellement aux rachats partiels, ainsi que de l avance en curs et des impôts et taxes éventuels. Il ne peut excéder tutes adhésins cnfndues pur un même assuré. Cette garantie est annuelle et renuvelable par tacite recnductin. Elle cesse autmatiquement au but de la 10ème année cnsécutive à l adhésin et au plus tard au 85ème anniversaire de l assuré. (5) Réduit, le cas échéant, prprtinnellement aux rachats partiels, ainsi que de l avance en curs et des impôts et taxes éventuels. Dispnibilité de vtre cntrat Srtie en capital : cette slutin vus permet de dispser de la valeur de rachat de vtre cntrat, sit en effectuant un rachat ttal(6) en une seule fis, sit en demandant des rachats partiels successifs(6), afin que les smmes qui restent investies sur vtre cntrat cntinuent à capitaliser. Srtie en rente : lrs du règlement du capital*, un nuveau cntrat de mise en service d'une rente purra être prpsé. Il permettra de dénuer le cntrat sus frme de rente viagère, vus garantissant un revenu régulier à vie. La rente est impsable dans les cnditins de drit cmmun, sit pur une fractin de sn mntant qui varie seln l âge du crédit rentier lrs de l entrée en juissance de la rente. (6) En présence d un bénéficiaire acceptant, sn accrd est nécessaire. Slévia patrimine est un cntrat assuré par :Assurances Banque Ppulaire VieSciété annyme au capital scial de /5

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