Marché public de fournitures N 001/ Fourniture et livraison de produits d entretien et petit matériel pour l année 2014

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1 Marché public de fournitures N 001/ Fourniture et livraison de produits d entretien et petit matériel pour l année 2014 Dossier de consultation des entreprises - Règlement de consultation - Cahier des charges - Acte d'engagement Consultation lancée : Remise des offres : Vendredi 4 avril 2014 Mercredi 30 avril à 12h00 1

2 Règlement de consultation Article 1 : Objet et étendue de la consultation 1-1 Objet de la consultation La présente consultation concerne la passation d un marché pour la fourniture et la livraison de produits d entretien et petit matériel pour les différents services de la ville pour l année Décomposition en lots : Lot n 1 : produits d entretien Lot n 2 : petit matériel d entretien 1-2 Etendue et mode de la consultation Le présent marché est un marché à procédure adaptée passé en application de l article 28 du Code des Marchés Publics. Pouvoir adjudicateur : Mairie de Varangéville Monsieur le Maire. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec les candidats ayant présenté une offre recevable, cette négociation portera sur tous les éléments de l offre, notamment le prix des prestations. Article 2 : Conditions de la consultation 2-1Documents fournis aux candidats - Le Règlement de la Consultation - Le Cahier des charges - Les Actes d'engagement 2-2 Consultation du DCE Le dossier de consultation pourra être envoyé en version papier en un exemplaire ou en version informatique par mail à tout candidat qui en fait la demande par courrier à l adresse suivante : Mairie de Varangéville, 11 rue Gambetta, VARANGEVILLE, par fax au ou par mail à ccas.bureau.varan@wanadoo.fr Le dossier de consultation du présent marché est également disponible en téléchargement libre - sur le site internet de la commune à l adresse suivante : rubrique marchés publics. - Sur la plateforme de dématérialisation Présentation de l offre Les offres des candidats seront entièrement exprimées en Euros et rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés. Le délai de validité des offres est de 60 jours. Il court à compter de la date limite fixée pour la remise des offres. Le soumissionnaire peut recourir à la sous traitance s il le souhaite. 2

3 L offre du candidat devra comporter les éléments suivants : - Une lettre de candidature conforme au modèle DC1 ou document équivalent - L'acte d'engagement dûment complété et signé par le représentant habilité à le faire - Le présent cahier des charges paraphé et signé accompagné du tableau des prix proposés (annexe 1 du présent DCE) - Les actes spéciaux de sous traitance s'il y en a (conformes au modèle DC4 ou équivalent) - Un mémoire explicatif permettant d évaluer la valeur technique de l offre. - Les fiches techniques d utilisation des produits avec la livraison pour le candidat auquel le marché aura été attribué. Article 3 : Sélection des candidats 3.1 Elimination des candidats Toute offre ne respectant pas les conditions ci-dessous sera écartée : - Offre ne comprenant pas l ensemble des pièces mentionnées à l'article 2-3 du présent règlement de consultation. - Offre non remise dans les conditions et délais fixés dans le présent règlement de consultation 3-2 Jugement des offres La sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique. Les critères retenus pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix: 60 % 2) Qualité : 30% 3) Délais de livraison : 10 % Chaque critère se verra attribuer une note sur 20 pondérée comme présenté ci-dessus. La note finale sur 20 sera égale au total des 3 critères intégrant la pondération. Le jugement des offres donnera lieu à un classement des offres. L offre la mieux classée sera retenue. Article 5 : Conditions d envoi ou de remise des offres La date limite de remise des offres est fixée au mercredi 30 Avril 2014 à 12h00. Les offres seront transmises sous pli cacheté à : Mairie de Varangéville 11, rue Gambetta VARANGEVILLE Offre pour : Marché public de fournitures n 001/2014. LOT N.. NE PAS OUVRIR 3

4 Les offres devront être transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l heure de réception ou remises contre récépissé à la Mairie de Varangéville (horaires d ouverture : le lundi 9h-12h et 14h-18h et du mardi au vendredi 9h-12h et 13h30-17h30) L expéditeur devra tenir compte des délais postaux, la personne publique ne pouvant être tenue pour responsable des problèmes d acheminement du courrier. Les dossiers qui seraient remis ou dont l avis de réception serait délivré après la date et l heure limites fixées ci-avant ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus. La remise des offres en version dématérialisée n est pas autorisée. Article 6 : Renseignements complémentaires Toutes les demandes de renseignements devront être adressées par écrit selon les conditions suivantes : Renseignements d'ordre administratif : Melle FLAMBEAU Charlotte secrétariat général. Renseignements d ordre technique : M. DYRDA Hubert - Par courrier à Mairie de Varangéville - 11, rue Gambetta VARANGEVILLE - Par fax au Par mail à l adresse suivante : ccas.bureau.varan@wanadoo.fr 4

5 Cahier des charges Article 1 Objet de la consultation 1-1 Objet Le présent marché concerne la fourniture et la livraison de produits d entretien et petit matériel pour les différents services de la ville pour l année Décomposition en lots : Lot n 1 : produits d entretien Lot n 2 : petit matériel d entretien Le marché est passé selon une procédure adaptée en application de l article 28 du code des marchés publics. 1-2 Détail des prestations souhaitées Voir document en annexe 1. Article 2 Conditions générales d exécution du marché 2-1 Modalités de livraison Tous les produits d entretien et le petit matériel seront livrés à l école maternelle au 7, rue Jules Ferry, VARANGEVILLE. L emballage des produits doit être conçu de manière à éviter toute détérioration pendant le transport ou la manutention. 2-2 Qualité des produits d entretien Le candidat doit proposer des produits présentant les meilleures performances techniques et environnementales tout en garantissant efficacité et durabilité d'utilisation. Les produits ainsi que les emballages et étiquetages devront être conformes à la législation française et européenne en vigueur. Les produits destinés à la halte garderie, à la garderie et à la restauration scolaire devront impérativement être adaptés aux enfants et ne pas être nocifs. La qualité des produits sera évaluée par rapport au mémoire technique, aux échantillons et aux éventuelles références fournis par le soumissionnaire. 2-3 Echantillons Les candidats devront fournir les échantillons pour tous les produits où c est indiqué dans la colonne «échantillon» figurant sur le tableau en annexe 1. Chaque échantillon sera fourni en un exemplaire et sera clairement identifié : nom du candidat, désignation exacte du produit. L échantillon sera accompagné d un descriptif du produit présentant ses caractéristiques techniques ainsi que ses modalités de dilution. Les échantillons devront être déposés en même temps que les offres. 5

6 Article 3 Modalités de règlement 4-1 La facturation Le prestataire devra émettre une facture par lot et par service : - Une facture à l ordre de la Mairie de Varangéville pour le service «Ville» avec des sous totaux par bâtiment - Une facture à l ordre du CCAS de Varangéville pour le service «CCAS» - Une facture à l ordre du syndicat intercommunal du stade pour le service «stade» - Une facture à l ordre du service des eaux Mairie de Varangéville pour le service «service des eaux» - Les chariots de lavage 2 bacs et les aspirateurs devront faire l objet d une facturation à part à l ordre de la Mairie de Varangéville. (L adresse est la même pour tous les services : 11, rue Gambetta VARANGEVILLE) 4-2 Délais de paiement des factures Le paiement de la somme arrêtée intervient dans un délai maximum de 30 jours courant à compter de la date de réception de la facture. En cas de contestation sur le montant de la somme due, le pouvoir adjudicateur fait mandater, dans le délai ci-dessus, les sommes qu'il a admises. Le complément est mandaté, le cas échéant, après règlement du différend. 4-3 Intérêts moratoires Le titulaire a droit à des intérêts moratoires, dans les conditions réglementaires, en cas de retard dans les mandatements, sauf si ce retard lui est imputable. Le prestataire A. Le. Cachet et signature Varangéville, le.. Le Maire René BOURGEOIS 6

7 ACTE D ENGAGEMENT Commune de Varangéville Fourniture et livraison de produits d entretien et petit matériel d entretien pour l année 2014 LOT N 1 Produits d entretien MARCHE N 001/2014 Marché public à procédure adaptée en application de l article 28 du Code des Marchés Publics MONTANT TOTAL DU MARCHE (LOT N 1) :..Euros TTC Représentant de la personne publique contractante : Monsieur René BOURGEOIS, Maire de VARANGEVILLE Comptable public assignataire des paiements : Trésorerie principale de Saint-Nicolas-de-Port Article 1 - Contractant : Je soussigné, NOM et PRENOM. A compléter au choix selon la nature de l entreprise : Agissant en mon nom personnel Domicilié à :.. Téléphone : 7

8 Ou Agissant pour le nom et pour le compte de la société : (1).. au capital de. Ayant son siège social à :. Téléphone :.. Immatriculé(e) à l INSEE : - N d identité d établissement (SIRET) : - Code d activité économique principale (APE) :. - N d inscription au registre du commerce et des sociétés :. (1) Intitulé complet et forme juridique de la société. - Après avoir pris connaissance du cahier des charges et des documents qui y sont mentionnés, - Après avoir établi les déclarations et attestations prévues par les articles 45 et 46 du Code des Marchés Publics M engage, conformément aux stipulations des documents visés ci-dessus, à exécuter les prestations dans les conditions ci-après définies L offre ainsi présentée ne me lie toutefois que si son acceptation m est notifiée dans un délai de 60 jours à compter de la date limite de remise des offres fixée par le règlement de la consultation. Article 2 - Paiements : Les modalités du règlement des comptes du marché sont spécifiées dans le cahier des charges. La personne publique se libérera des sommes dues au titre du présent marché en en faisant porter le montant au crédit : du compte ouvert au nom de.... sous le numéro... code banque.. code guichet......clé.à... Toutefois, la personne publique se libérera des sommes dues aux sous- traitants payés directement en en faisant porter les montants au crédit des comptes désignés dans les annexes, les avenants ou les actes spéciaux. 8

9 Article 3 - Tarification : Fournir un devis comportant les propositions de prix sur le tableau figurant en annexe 1. Lot n 1 : produits d entretien (tous services confondus) Prix total HT Prix total TTC Délais de livraison Article 4 Réserves éventuelles : Les réserves éventuelles doivent faire l objet, en annexe du présent acte d engagement, d une énumération précise et exhaustive et doivent être numérotées. Nombre de réserves : J affirme, sous peine de résiliation de plein droit du marché ou de sa mise en régie à mes torts exclusifs ou aux torts exclusifs de la société pour laquelle j interviens, que je ne tombe pas ou que ladite Société ne tombe pas sous le coup des interdictions découlant des articles 43, 44 et 47 du code des marchés publics. Fait en un seul original à le.. Offre acceptée le Le Maire, Mention manuscrite Lu et approuvé Signature du titulaire René BOURGEOIS 9

10 ACTE D ENGAGEMENT Commune de Varangéville Fourniture et livraison de produits d entretien et petit matériel d entretien pour l année 2014 LOT N 2 Petit matériel d entretien MARCHE N 001/2014 Marché public à procédure adaptée en application de l article 28 du Code des Marchés Publics MONTANT TOTAL DU MARCHE (LOT N 2) :..Euros TTC Représentant de la personne publique contractante : Monsieur René BOURGEOIS, Maire de VARANGEVILLE Comptable public assignataire des paiements : Trésorerie principale de Saint-Nicolas-de-Port Article 1 - Contractant : Je soussigné, NOM et PRENOM. A compléter au choix selon la nature de l entreprise : Agissant en mon nom personnel Domicilié à :.. Téléphone : 10

11 Ou Agissant pour le nom et pour le compte de la société : (1).. au capital de. Ayant son siège social à :. Téléphone :.. Immatriculé(e) à l INSEE : - N d identité d établissement (SIRET) : - Code d activité économique principale (APE) :. - N d inscription au registre du commerce et des sociétés :. (2) Intitulé complet et forme juridique de la société. - Après avoir pris connaissance du cahier des charges et des documents qui y sont mentionnés, - Après avoir établi les déclarations et attestations prévues par les articles 45 et 46 du Code des Marchés Publics M engage, conformément aux stipulations des documents visés ci-dessus, à exécuter les prestations dans les conditions ci-après définies L offre ainsi présentée ne me lie toutefois que si son acceptation m est notifiée dans un délai de 60 jours à compter de la date limite de remise des offres fixée par le règlement de la consultation. Article 2 - Paiements : Les modalités du règlement des comptes du marché sont spécifiées dans le cahier des charges. La personne publique se libérera des sommes dues au titre du présent marché en en faisant porter le montant au crédit : du compte ouvert au nom de.... sous le numéro... code banque.. code guichet......clé.à... Toutefois, la personne publique se libérera des sommes dues aux sous- traitants payés directement en en faisant porter les montants au crédit des comptes désignés dans les annexes, les avenants ou les actes spéciaux. 11

12 Article 3 - Tarification : Fournir un devis comportant les propositions de prix sur le tableau figurant en annexe 1. Lot n 1 : produits d entretien (tous services confondus) Prix total HT Prix total TTC Délais de livraison Article 4 Réserves éventuelles : Les réserves éventuelles doivent faire l objet, en annexe du présent acte d engagement, d une énumération précise et exhaustive et doivent être numérotées. Nombre de réserves : J affirme, sous peine de résiliation de plein droit du marché ou de sa mise en régie à mes torts exclusifs ou aux torts exclusifs de la société pour laquelle j interviens, que je ne tombe pas ou que ladite Société ne tombe pas sous le coup des interdictions découlant des articles 43, 44 et 47 du code des marchés publics. Fait en un seul original à le.. Offre acceptée le Le Maire, Mention manuscrite Lu et approuvé Signature du titulaire René BOURGEOIS 12

13 Lot 1 : produits d'entretien Lot 2 : petit matériel Marché public n 001/2014 Fourniture et livraison de produits d entretien et petit matériel pour l année 2014 Annexe 1 1 : Mairie 10 ludothèque 2 : Annexes mairie 11 halte garderie 3 : Salle des fêtes 12 école Victor hugo 4 : Foyer Aragon 13 Prieuré 5 : Salle des sports 14 espaces verts 6 : école Jules ferry 15 stock général 7 : école maternelle 16 FPA 8 : groupe scolaire Francois mitterrand 17 service des eaux 9 : restauration 18 stade Ville ccas Sce des eaux Stade SERVICES TOT échantillon prix unitaire /L/KG Total HT lessive 20 KG * jontec

14 lessive liquide (5L) * creme a recurer (1L) * vinaigre blanc stick lavande (x4) 5 5 sel machine (25KG) 4 4 recharge good sens magnolia * pastilles javel boite de decapant four 500ML plizz cire meuble (500ML) 5 5 * bombes anti:peinture,feutre,colle, * acti -rince machine ( 5L ) recharge pour difuseur de parfum electrique degraissant hotte friteuse 5L 3 3 degraissant desinfectant de machines de cuisine (5L) 2 2 eau demineralise( 5L) 3 3 liquide vaiselle manuel concentre (5L) liquide vaisselle manuel concentre (1L) * detartrant lave vaisselle (5L) detergent concentre sol 5L * detartrant desinfectant desodorisant wc 1L * detartrant desinfectant desodorisant wc 5L * 14

15 savon mains liquide 5L * insecticide rampant bombe de 750ML insecticide volant bombe de 750ML bombe toutes surfaces 750ML 2 2 adoucissant linge 5L produit vitres concentre 5L * depousierant ordinateur bombe de 500 ML surodorant fraise 1L desodorisant lot de (3x750ML) nettoyant inox flacon de 500ML bombe moquette 750ML essuie mains2 feuilles(22x34)18 paquets 3200feuilles/cartons papier wc plier2 feuilles(11x18,6cm)32 paquets de 250 feuilles * papier wc (x 96 rouleaux ) bobine essuie mains( x6) lingette desinfectante boite de sacs poubelle 20L 11 microns20 rouleaux de 50 sacs sacs poubelle 30L 11 microns20 x 50 sacs sacs poubelle 50L 14 microns 10x50 sacs sacs poubelle 100L 29 microns10x25 sacs

16 sacs poubelle 110L 39 microns 10x20 sacs sacs poubelle130l60 microns 10x20 sacs film alimantaire grande largeur 300M film alu grande largeur 300M surchaussures (20x50) 2 2 feuilles multi -cuisson (largeur 50CM) boite distributrice 4 4 balai trapeze (40CM)mousse gaze rose imprenier(30x60)paquet de eponge n 4 (x10) eponge n 8 (x10) 1 1 tamponge ( x10 ) sacs congelation petit modele lavette verte (lot de 5 ) lavette jaune (lot de 5 ) lavette bleu (lot de 5 ) gants latex (boite de 100) housses 240L 10x raclette sol blanche (75CM) 1 1 lave pont carton de chiffons

17 grattoir +lames de rechange raclette vitre ( 25)CM gobelet 20 CL (x3000) 8 8 pelle balayette aeroport 2 2 pelle balayette ( fer ) disque machine noir diam(406) disque machine rouge diam(406) 4 4 disque machine vert diam(406) support speedy ( 40CM) bloc brosse wc brosse wc peau de mouton ( 25CM) 1 1 mouilleur vitre (25CM) 1 1 balai soie (38 CM) balai coco (80CM)+manche balai coco (60CM)+ manche 3 3 balai coco (29CM) balai droit souple manche bois manche alu tete de loup 1 1 perche telescopique (2x2M)

18 frange speedy bouclee bleu (40CM) gants jersette bleu tapis sol(150x90) tapis sol(60x90) balayette bois 3 3 brosse a ongles plumeau seau (10L) gants rose 5 5 boule inox 60G ( x 10) distributeur essuie mains distributeur savon distributeur papier wc rouleau 2 2 distributeur papier wc feuilles rouleau vert 3M ramasse couverts 1 1 rideau de douche 2 2 POUBELLE A PEDALE 30l torchon essuie verre toque tissu lavable 2 2 gants de four

19 brosse violon nylon reducteur de presse torchon eponge (essuyage) serviette de toilette (50X100) sacs aspirateur ecolab floormatic vrac sacs aspirateur ref: sacs aspirateur ref:nuv 180 (390353) 3 3 sac aspirateur ref:nvm 2bHn sacs aspirateur soteco yes 202 Hp blue line 10318SN sac aspirateur ref: derouleur de bobines mural centrale 1 1 destructeur d insecte electrique mural 1 1 difuseur de parfum electrique mural 4 4 chariot de lavage 2 bacs aspirateur petit modele sans sac TOTAL

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