Composition. du Conseil d administration. des instances élues. Représentants de la Caisse autonome nationale au sein d instances diverses.

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1 Composition du Conseil d administration et des instances élues Représentants de la Caisse autonome nationale au sein d instances diverses Imprimerie/PAO : Retraite des Mines - Paris avril 2009

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3 - 24- COMMISSION NATIONALE DE DISCIPLINE DES CHIRURGIENS- DENTISTES À TEMPS PLEIN CAISSE AUTONOME NATIONALE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE DANS LES MINES Représentants du conseil d administration de la C.A.N.S.S.M. - le Président du conseil d administration de la C.A.N., ou son délégué - le médecin-conseil national de la C.A.N., ou son adjoint Représentants du conseil national de l Ordre des chirurgiens-dentistes - le Président du conseil national de l Ordre des chirurgiens-dentistes, ou son délégué - le Président de la section disciplinaire du conseil national de l Ordre des chirurgiens-dentistes, ou son délégué Composition du Conseil d administration de son Bureau et des Commissions siégeant auprès de lui Représentants des conseils d administration des S.S.M. - deux présidents, ainsi que deux suppléants, désignés par leurs collègues Représentants des chirurgiens-dentistes à temps plein - deux représentants, ainsi que deux suppléants Représentants des chirurgiens-dentistes conseils - deux représentants des chirurgiens-dentistes conseils, ou à défaut deux médecins-conseils Représentants de la Caisse autonome nationale au sein d instances diverses avril 2009

4 LISTE ALPHABÉTIQUE PRÉSIDENT : Jean-Claude AUROUSSEAU Mme ASSET Joëlle M. HOEN Roland COMMISSION NATIONALE DE DISCIPLINE DES MÉDECINS SPÉCIALISTES ET CONSULTANTS À TEMPS PLEIN Mme AUBRET Marie Laure M. BEAL Michel M. BENHAMOU Abdelkader M. BOUIN Claude M. BOULINGUEZ Serge M. BOYER Jean-Paul M. CAUDY Richard M. CAYEN Francis M. CHOTIN Jean-Michel M. CLAUDEL Michel M. COSTE Bernard M. DAPVRIL Édouard M. DIAGO Dominique Mme DUBUS Dominique M. DUDA Sylvain M. EIDENSCHENCK Michel M. FAUCHON Bruno M. FRACKOWIAK Raymond M. FRAYSSE Bernard Mme GREMAUD Nathalie M. GROH Éric M. GUYOT Gilbert M. HOUP Roland M. IFFERNET Francis M. LECHARDEUR Gilbert M. LOSSON Louis M. LOURDEL Yves M. MALINOWSKI Marius M. MAZÉAS Jacques M. MAZZOLI Jean-Marie M. MICHARD Dominique M. NIEUWJAER Didier M. PATTOU Thierry M. PAWLAK Jean-Louis M. PERUSSEL Claude M. PINOT Martin M. REGEREAU Michel M. ROUGIER Christian M. RUFFIÉ Alain M. SABBA Hervé M. TARDY André M. SCHIRLE Kurt M. VALIN Léon M. ZOUACHE Ali Représentants du conseil d administration de la C.A.N.S.S.M. - le Président du conseil d administration de la C.A.N., ou son délégué - le Médecin-conseil national de la C.A.N., ou son représentant Représentants du conseil national de l Ordre des médecins - le Président du conseil national de l Ordre des médecins, ou son délégué - le Président de la section disciplinaire du conseil national de l Ordre des médecins, ou son délégué Représentants des conseils d administration des S.S.M. - deux présidents, ainsi que deux suppléants, désignés par leurs collègues Représentants des médecins spécialistes à temps plein - deux représentants, ainsi que deux suppléants, désignés par des médecins spécialistes et consultants à temps plein Représentants des médecins-conseils - deux médecins-conseils de la sécurité sociale minière

5 - 22- COMMISSION NATIONALE DE DISCIPLINE DES MÉDECINS GÉNÉRALISTES À TEMPS PLEIN Représentants du conseil d administration de la C.A.N.S.S.M. - le Président du conseil d administration de la C.A.N., ou son délégué - le Médecin-conseil national de la C.A.N., ou son adjoint SOMMAIRE Page Représentants du conseil national de l Ordre des médecins - le Président du conseil national de l Ordre des médecins, ou son délégué - le Président de la section disciplinaire du conseil national de l Ordre des médecins, ou son délégué Représentants des conseils d administration des S.S.M. - deux présidents, ainsi que deux suppléants, désignés par leurs collègues Représentants des médecins généralistes - deux représentants, ainsi que deux suppléants Représentants des médecins-conseils - deux représentants, ainsi que deux suppléants Conseil d administration Bureau Commission de recours amiable Commission des marchés Commission de contrôle Comité technique chargé d assister le conseil d administration de la Caisse autonome nationale dans le domaine de la prévention, de la tarification et de la gestion des risques AT-MP Commission de l assurance vieillesse, invalidité, décès (pensions de survivants) Commission des risques maladie, maternité, décès et AT-MP Commission d action sanitaire et sociale Commission de l offre de santé et de soins Commission du personnel Commission des placements et immeubles Représentants au sein d instances diverses à 24

6 COMMISSION NATIONALE DE DISCIPLINE DES PHARMACIENS DES CAISSES RÉGIONALES MINIÈRES (CARMI) Représentants du conseil d administration de la C.A.N.S.S.M. - le Président du conseil d administration de la C.A.N., ou son délégué - le Pharmacien-conseil national de la C.A.N., ou le praticien faisant fonction de pharmacien-conseil Représentants du conseil national de l Ordre des pharmaciens - le Président du conseil national de l Ordre des pharmaciens, ou son délégué - le Président du conseil central de la section de l Ordre des pharmaciens à laquelle appartient le pharmacien incriminé, ou son délégué Représentants des conseils d administration des S.S.M. - deux présidents, ainsi que deux suppléants, désignés par leurs collègues Représentants des pharmaciens - deux représentants, ainsi que deux suppléants Représentants des pharmaciens-conseils - deux pharmaciens-conseils, ainsi que deux suppléants, ou à défaut deux praticiens en faisant fonction

7 - 20- CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA PREICOM Le Directeur de la C.A.N. ou son représentant CONSEIL DE L ADECRI Le Directeur de la C.A.N. ou son représentant COMITÉ DE PILOTAGE DE L ACCORD CADRE AVEC LA FÉDÉRATION NATIONALE DE LA MUTUALITÉ FRANCAISE Représentants MM. CAYEN (CFE-CGC) COSTE (CGT) GROH (CFTC) VALIN (Expl.) CONSEIL D ADMINISTRATION (33 membres) PRÉSIDENT : M. Jean-Claude AUROUSSEAU ADMINISTRATEURS REPRÉSENTANT LES EXPLOITANTS (8) MM. BÉAL M. CLAUDEL DUDA Mmes DUBUS GUYOT GRÉMAUD LAYANI Mme ASSET LOURDEL MM. HOEN MICHARD MALINOWSKI PAWLAK PERUSSEL VALIN ROUGIER ADMINISTRATEURS REPRÉSENTANT LES AFFILIÉS (15) MM. CAUDY (CGT) MM. BOUIN (CGT) CAYEN (CFE-CGC) BENHAMOU (CGT) COSTE (CGT) BOULINGUEZ (CFTC) EIDENSCHENCK (CGT) BOYER (CGT) FAUCHON (CFDT) FRACKOWIAK (CGT) FRAYSSE (FO) DIAGO (FO) GROH (CFTC) JUTKOWIAK (CFTC) KOLODZIEJSKI (FO) IFFERNET (CGT) MAZÉAS (CGT) SABBA (CGT) SCHIRLE (CFTC) MAZZOLI (CGT) TARDY (CGT) ADMINISTRATEURS REPRÉSENTANT LA FNMF Titulaire Suppléant M. PATTOU Mme AUBRET ADMINISTRATEURS REPRÉSENTANT LE RÉGIME GÉNÉRAL Titulaire Suppléant M. REGEREAU M. PINOT ADMINISTRATEURS REPRÉSENTANT L ÉTAT (6) Deux membres désignés par le Ministre chargé de la Sécurité sociale Deux membres désignés par le Ministre chargé des Mines Deux membres désignés par le Ministre chargé du Budget ADMINISTRATEUR REPRÉSENTANT LA CAISSE DES DÉPÔTS et CONSIGNATIONS Un membre représentant le Directeur général de la Caisse des Dépôts et Consignations

8 BUREAU (10 membres) ADMINISTRATEURS REPRÉSENTANT LES EXPLOITANTS (3) MM. LAYANI - Vice Président MM. DUDA LOURDEL PERUSSEL VALIN - Vice Président PAWLAK ADMINISTRATEURS REPRÉSENTANT LES AFFILIÉS (6) MM. CAUDY (CGT) MM. COSTE (CGT) CONSEIL DE DISCIPLINE DES PERSONNELS DES ÉTABLISSEMENTS SANITAIRES ET MÉDICO-SOCIAUX DES CARMI Suppléé par un membre du conseil d administration qu il désigne MM. MM. CAYEN (CFE-CGC) EIDENSCHENCK (CGT) IFFERNET (CGT) JUTKOWIAK (CFTC) SCHIRLE (CFTC) CONSEIL DE DISCIPLINE DES PERSONNELS DES ÉTABLISSEMENTS Un chef de service de la C.A.N. CAYEN - secrétaire adjoint (CFE-CGC) HOUP - Vice Président (FO) GROH - Vice Président (CFTC) LOSSON - secrétaire (CFDT) FRAYSSE (FO) SCHIRLE (CFTC) FAUCHON (CFDT) COMMISSION DE SURVEILLANCE DE L I.M.E. DE VILLENEUVE Un représentant de la Direction de la C.A.N. CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA FONDATION NATIONALE DE GÉRONTOLOGIE Le Directeur de la C.A.N. ou son représentant CONSEIL D ADMINISTRATION DU CENTRE DES LIAISONS EUROPÉENNES ET INTERNATIONALES DE SÉCURITÉ SOCIALE Le Directeur de la C.A.N. ou son représentant CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ÉCOLE NATIONALE D ÉTUDES SUPÉRIEURES DE SÉCURITÉ SOCIALE (EN3S) Titulaire Suppléant M. RANCE M. GALLET

9 CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ASSOCIATION MONTCELLIENNE DU CENTRE MÉDICO-CHIRURGICAL SAINT-EXUPÉRY À BLANZY Le Directeur de la C.A.N. ou son représentant Administrateurs du régime minier : M. BALLORINI (CFDT) MM. FAVERO (CFDT) Mme CHEVASSON (CFTC) ZOUBIR (CFTC) MM. COSTE (CGT) GABEZ (CGT) DEBROSSE (FO) STAINMESSE (FO) MAGNIOL (CFE-CGC) ZUDDAS (CFE-CGC) CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA MICOM MM. DIAGO (FO) COMMISSION DE RECOURS AMIABLE (4 membres) PRÉSIDENT : M. DAPVRIL ADMINISTRATEURS REPRÉSENTANT LES EXPLOITANTS (2) MM. PERUSSEL M. LOURDEL VALIN Mme DUBUS ADMINISTRATEURS REPRÉSENTANT LES AFFILIÉS (2) MM. MM. COMITÉ DU FONDS SPÉCIAL D INVALIDITÉ Titulaire Suppléant M. M. FAUCHON (CFDT) CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ASSOCIATION «CLINIQUE MÉDICALE DE CARDIO-PNEUMOLOGIE DE DURTOL» Le Directeur de la C.A.N. ou son représentant Administrateurs du régime minier : M. DIAGO (FO) DUDA (Expl.) M. BÉAL (Expl.) LAJOIE (CGT) COSTE (CGT) CHAUVIGNÉ (CFDT) JUTKOWIAK (CFTC) SCHNEIDER (CFE-CGC)

10 COMMISSION DES MARCHÉS (7 membres) ou l un des membres élus par la Commission ADMINISTRATEUR REPRÉSENTANT LES EXPLOITANTS (1) Titulaire Suppléant M. VALIN M. DUDA CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ASSOCIATION HOSPITALIÈRE NORD-ARTOIS-CLINIQUES (AHNAC) Le Directeur de la C.A.N. ou son représentant Un membre désigné par le directeur de la C.A.N. Le Médecin-conseil national MM. FRACKOWIAK (CGT) MM. CAUDY (CGT) ADMINISTRATEURS REPRÉSENTANT LES AFFILIÉS (5) MM. MM. CAYEN (CFE-CGC) COSTE (CGT) SABBA (CGT) DIAGO (FO) PAWLAK (Expl.) SCHNEIDER (CFE-CGC) KOLODZIEJSKI (FO) BOULINGUEZ (CFTC) VALIN (Expl.) SCHIRLE (CFTC) La commission comprend en outre, avec voix consultative : Le Directeur de la C.A.N. ou son représentant L Agent-comptable de la C.A.N. ou son représentant

11 COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DES PERSONNELS DES ÉTABLISSEMENTS SANITAIRES DES CARMI Suppléé par un membre du conseil d administration désigné par le Président MM. CAYEN (CFE-CGC) MM. EIDENSCHENCK (CGT) IFFERNET (CGT) SCHIRLE (CFTC) ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE L ASSOCIATION HOSPITALOR COMMISSION DE CONTRÔLE (7 membres) ADMINISTRATEURS REPRÉSENTANT LES EXPLOITANTS (2) MM. LOURDEL Mme DUBUS VALIN M. PERUSSEL ADMINISTRATEURS REPRÉSENTANT LES AFFILIÉS (4) MM. BOULINGUEZ (CFTC) COSTE (CGT) MM. MAZEAS (CGT) MM. CAUDY (CGT) CAYEN (CFE-CGC) GROH (CFTC) SCHIRLE (CFTC) DIAGO (FO) CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ASSOCIATION «LA MAISON DU MINEUR» À VENCE Le Directeur ou son représentant Le Médecin-conseil national ou son représentant MM. DIAGO (FO) MM. FAVIER (FO) FAUCHON (CFDT) FRAYSSE (FO) GROH (CFTC) NIEWJAER (CFDT) PAWLAK (Expl.) SCHNEIDER (CFE-CGC)

12 COMITÉ TECHNIQUE chargé d assister le conseil d administration dans le domaine de la prévention, de la tarification et de la gestion des risques accidents du travail et maladies professionnelles (10 membres) Président alternativement M. et M. VALIN (représentant exploitant) ADMINISTRATEURS REPRÉSENTANT LES EXPLOITANTS (5) Mme DUBUS Mme GRÉMAUD MM. HOEN MM. BÉAL MICHARD DUDA PERUSSEL LOURDEL VALIN PAWLAK ADMINISTRATEURS REPRÉSENTANT LES AFFILIÉS (5) MM. MM. CAYEN (CFE-CGC) FRACKOWIAK (CGT) MAZOLLI (CGT) GROH (CFTC) COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DES CADRES SUPÉRIEURS DES CAISSES RÉGIONALES MINIÈRES (CARMI) ET DES ASSISTANTS SOCIAUX RÉGIONAUX Suppléé par M. DUDA MM. CAYEN (CFE-CGC) FAUCHON (CFDT) COSTE (CGT) MM. CAUDY (CGT) DUDA (Expl.) GROH (CFTC) VALIN (Expl.) COMMISSION PARITAIRE CONSULTATIVE DE L ÉTABLISSEMENT DE SAINT-GILDAS DE RHUYS PRÉSIDENT : choisi par la Commission parmi ses membres MM. CAYEN (CFE-CGC) DUDA (Expl.) MM. VALIN (Expl.) FRAYSSE (FO) JUTKOWIAK (CFTC) SABBA (CGT) MAZÉAS (CGT) ADMINISTRATEURS REPRÉSENTANT L ÉTAT avec voix consultative Le Ministre chargé de la Sécurité sociale ou son représentant Un représentant du Ministre chargé des Mines ou son représentant

13 COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DES PHARMACIENS Suppléé par le représentant du Ministre chargé de la Sécurité sociale MM BÉAL (Expl.) MM PERUSSEL (Expl.) FAUCHON (CFDT) COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DES PERSONNELS DES CAISSES RÉGIONALES MINIÈRES (CARMI) AUTRES QUE LES AGENTS DES ÉTABLISSEMENTS SANITAIRES ET CADRES SUPÉRIEURS ET ASSIMILÉS Suppléé par M. DUDA COMMISSION DE L ASSURANCE VIEILLESSE, INVALIDITÉ, DÉCÈS (pensions de survivants) (13 membres) ou l un des Vice-Présidents ADMINISTRATEURS REPRÉSENTANT LES EXPLOITANTS (3) MM. DUDA MM. PAWLAK MICHARD VALIN PERUSSEL LOURDEL ADMINISTRATEURS REPRÉSENTANT LES AFFILIÉS (6) MM. CAYEN (CFE-CGC) MM. JUTKOWIAK (CFTC) MM. BOUIN (CGT) MM. FRACKOWIAK (CGT) FAUCHON (CFDT) CAYEN (CFE-CGC) MAZZOLI (CGT) SABBA (CGT) FRAYSSE (FO) MAZZOLI (CGT) PAWLAK (Expl.) TARDY (CGT) VALIN (Expl.) ADMINISTRATEURS REPRÉSENTANT L ÉTAT (3) Un représentant du Ministre chargé de la Sécurité sociale Un représentant du Ministre chargé des Mines Un représentant du Ministre chargé du Budget

14 COMMISSION DES RISQUES MALADIE, MATERNITÉ, DÉCÈS et AT-MP (13 membres) ou l un des Vice-Présidents ADMINISTRATEURS REPRÉSENTANT LES EXPLOITANTS (3) MM. MALINOWSKI Mme GRÉMAUD PERUSSEL MM. GUYOT VALIN LOURDEL REPRÉSENTANTS AU SEIN D INSTANCES DIVERSES COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DES MÉDECINS GÉNÉRALISTES Suppléé par un membre du conseil d administration désigné par le Président MM. CAYEN (CFE-CGC) MM. DUDA (Expl.) LOURDEL (Expl.) ADMINISTRATEURS REPRÉSENTANT LES AFFILIÉS (6) MM BENHAMOU (CGT) MM. MAZZOLI (CGT) FRACKOWIAK (CGT) COSTE (CGT) FRAYSSE (FO)) DIAGO (FO) CAYEN (CFE-CGC) FRAYSSE (FO) COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DES CHIRURGIENS DENTISTES SCHIRLE (CFTC) BOULINGUEZ (CFTC) ADMINISTRATEURS REPRÉSENTANT L ÉTAT (3) Un représentant du Ministre chargé de la Sécurité sociale Un représentant du Ministre chargé des Mines Un représentant du Ministre chargé du Budget Suppléé par un membre du conseil d administration désigné par le Président MM. CAYEN (CFE-CGC) MM. EIDENSCHENCK (CGT) ROUGIER (Expl.) SCHIRLE (CFTC) SABBA (CGT) PAWLAK (Expl.) JUTKOWIAK (CFTC)

15 COMMISSION DES PLACEMENTS ET IMMEUBLES (13 membres) ou l un des Vice-Présidents ADMINISTRATEURS REPRÉSENTANT LES EXPLOITANTS (3) MM. DUDA MM. BOUZENOT LOURDEL PAWLAK MICHARD PERUSSEL ADMINISTRATEURS REPRÉSENTANT LES AFFILIÉS (6) MM. MM. CAYEN (CFE-CGC) EIDENSCHENCK (CGT) YARDY (CGT) FRAYSSE (FO) COMMISSION D ACTION SANITAIRE ET SOCIALE (13 membres) ou l un des Vice-Présidents ADMINISTRATEURS REPRÉSENTANT LES EXPLOITANTS (3) MM. LOURDEL Mme DUBUS ROUGIER MM. HOEN VALIN PERUSSEL ADMINISTRATEURS REPRÉSENTANT LES AFFILIÉS (6) MM. CHOTIN (CGC) SABBA (CGT) MM. FRAYSSE (FO) GROH (CFTC) IFFERNET (CGT) CAYEN (CFE-CGC) JUTKOWIAK (CFTC) SCHIRLE (FO) ADMINISTRATEURS REPRÉSENTANT L ÉTAT (3) Un représentant du Ministre chargé de la Sécurité sociale Un représentant du Ministre chargé des Mines Un représentant du Ministre chargé du Budget ADMINISTRATEURS REPRÉSENTANT L ÉTAT (3) Un représentant du Ministre chargé de la Sécurité sociale Un représentant du Ministre chargé des Mines Un représentant du Ministre chargé du Budget La commission comprend en outre : En qualité d expert, le Directeur ou le Médecin-directeur de chacun des établissements, quand il est concerné

16 COMMISSION DE L OFFRE DE SANTÉ ET DE SOINS (13 membres) COMMISSION DU PERSONNEL (13 membres) ou l un des Vice-Présidents ou l un des Vice-Présidents ADMINISTRATEURS REPRÉSENTANT LES EXPLOITANTS (3) MM. LOURDEL MM. BÉAL ROUGIER MICHARD VALIN PERUSSEL ADMINISTRATEURS REPRÉSENTANT LES EXPLOITANTS (3) MM. DUDA MM. CLAUDEL LOURDEL PERUSSEL MICHARD PAWLAK ADMINISTRATEURS REPRÉSENTANT LES AFFILIÉS (6) MM CAUDY (CGT) MM. COSTE (CGT) CAYEN (CFE-CGC) DIAGO (FO) FAUCHON (CFDT) GROH (CFTC) ADMINISTRATEURS REPRÉSENTANT L ÉTAT (3) Un représentant du Ministre chargé de la Sécurité sociale Un représentant du Ministre chargé du Budget Un représentant du Ministre chargé des Mines ADMINISTRATEURS REPRÉSENTANT LES AFFILIÉS (6) MM. BOULINGUEZ (CFTC) MM. FAUCHON (CFDT) MAZZOLI (CGT) CAYEN (CFE-CGC) FRAYSSE (FO) DIAGO (FO) MAZÉAS (CGT) ADMINISTRATEURS REPRÉSENTANT L ÉTAT (3) Un représentant du Ministre chargé de la Sécurité sociale Un représentant du Ministre chargé des Mines Un représentant du Ministre chargé du Budget La commission comprend en outre : En qualité d expert, le Directeur ou le Médecin-directeur de chacun des établissements, quand il est concerné Pour Menton, un représentant de l institution gestionnaire