VECAM Etats Financiers au 31 décembre 2010

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1 Etats Financiers au 31 décembre 2010

2 Etats Financiers au 31 décembre 2010 Page S1 SOMMAIRE BILAN 1 Bilan actif 2 Bilan passif 3 COMPTE DE RESULTAT 4 Compte de résultat partie 1 5 Compte de résultat partie 2 6 ANNEXE 7 Règles et méthodes comptables 8 Etat de l'actif immobilisé 9 Etat des amortissements 10 Etat des échéances, des créances et des dettes 11 DETAIL DES COMPTES 12 Comptes d'actif 13 Comptes de passif 14 Comptes de charges 15 Comptes de produits 17

3 Etats Financiers au 31 décembre 2010 Page 1 BILAN

4 Etats Financiers au 31 décembre 2010 Page 2 BILAN ACTIF Rubriques Montant Brut Amortissements 31/12/ /12/2009 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Frais d'établissement Frais de recherche et développement Concessions, brevets et droits similaires Fonds commercial Autres immobilisations incorporelles Avances, acomptes sur immo. incorporelles IMMOBILISATIONS CORPORELLES Terrains Constructions Installations techniques, matériel, outillage Autres immobilisations corporelles Immobilisations en cours Avances et acomptes IMMOBILISATIONS FINANCIERES Participations par mise en équivalence Autres participations Créances rattachées à des participations Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières STOCKS ET EN-COURS Matières premières, approvisionnements En-cours de production de biens En-cours de production de services Produits intermédiaires et finis Marchandises ACTIF IMMOBILISE Avances et acomptes versés sur commandes CREANCES Usagers et comptes rattachés Autres créances DIVERS Valeurs mobilières de placement Disponibilités COMPTES DE REGULARISATION Charges constatées d'avance Charges à répartir sur plusieurs exercices Primes de remboursement des emprunts Ecarts de conversion actif ACTIF CIRCULANT TOTAL GENERAL

5 Etats Financiers au 31 décembre 2010 Page 3 BILAN PASSIF Rubriques 31/12/ /12/2009 Fonds associatifs et réserves Fonds associatifs sans droit de reprise Ecarts de réévaluation ( dont écart d'équivalence : ) Réserves Réserves statutaires ou contractuelles Réserves réglementées Fonds associatifs avec droit de reprise ) Report à nouveau RESULTAT DE L'EXERCICE (excédent ou déficit) (30 216) (1 223) Subventions d'investissement Provisions règlementées Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement Fonds dédiés sur autres ressources Provisions pour risques Provisions pour charges FONDS ASSOCIATIFS ET RESERVES FONDS DEDIES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES DETTES FINANCIERES Emprunts obligataires Autres emprunts obligataires Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit Emprunts et dettes financières divers (dont empr. participatifs ) Avances et acomptes reçus sur commandes en cours DETTES D'EXPLOITATION Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales DETTES DIVERSES Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes COMPTES DE REGULARISATION Produits constatés d'avance Ecarts de conversion passif DETTES TOTAL GENERAL Résultat de l'exercice en centimes Total du bilan en centimes

6 Etats Financiers au 31 décembre 2010 Page 4 COMPTE DE RESULTAT

7 Etats Financiers au 31 décembre 2010 Page 5 COMPTE DE RESULTAT (en liste) Rubriques France Exportation 31/12/ /12/2009 Ventes de marchandises Production vendue de biens Production vendue de services CHIFFRES D'AFFAIRES NETS Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges Autres produits PRODUITS COURANTS Achats de marchandises (y compris droits de douane) Variation de stock (marchandises) Achats de matières premières et autres approvisionnements (et droits de douane) Variation de stock (matières premières et approvisionnements) Autres achats et charges externes Impôts, taxes et versements assimilés Salaires et traitements Charges sociales DOTATIONS D'EXPLOITATION Sur immobilisations : dotations aux amortissements Sur immobilisations : dotations aux provisions Sur actif circulant : dotations aux provisions Pour risques et charges : dotations aux provisions Autres charges 30 OPERATIONS EN COMMUN Excédent attribué ou déficit transférée Déficit supportée ou excédent transféré CHARGES COURANTES RESULTAT COURANT NON FINANCIER (31 115) (23 755) PRODUITS FINANCIERS Produits financiers de participations Produits des autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé Autres intérêts et produits assimilés Reprises sur provisions et transferts de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement PRODUITS FINANCIERS Dotations financières aux amortissements et provisions Intérêts et charges assimilées 3 75 Différences négatives de change Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement CHARGES FINANCIERES 3 75 RESULTAT FINANCIER RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (30 216) (15 848)

8 Etats Financiers au 31 décembre 2010 Page 6 COMPTE DE RESULTAT (suite) Rubriques 31/12/ /12/2009 Produits exceptionnels sur opérations de gestion Produits exceptionnels sur opérations en capital Reprises sur provisions et transferts de charges PRODUITS EXCEPTIONNELS Charges exceptionnelles sur opérations de gestion Charges exceptionnelles sur opérations en capital Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions CHARGES EXCEPTIONNELLES RESULTAT EXCEPTIONNEL Participation des salariés aux résultats de l'entreprise Impôts sur les bénéfices TOTAL DES PRODUITS TOTAL DES CHARGES EXCEDENT OU DEFICIT (30 216) (1 223)

9 Etats Financiers au 31 décembre 2010 Page 7 ANNEXE

10 Etats Financiers au 31 décembre 2010 Page 8 REGLES ET METHODES COMPTABLES Les conventions générales comptables ont été appliquées dans le respect du principe de prudence, conformément aux hypothèses de base : continuité de l'exploitation, permanence des méthodes comptables d'un exercice à l'autre, indépendance des exercices, conformément aux règles générales d'établissement et de présentation des comptes annuels telle qu'elles sont stipulées dans les règlements CRC et CRC La méthode de base retenue pour l'évaluation des éléments inscrits en comptabilité est la méthode des coûts historiques. Les principales méthodes utilisées sont les suivantes : IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES Les immobilisations corporelles et incorporelles sont évaluées à leur coût d'acquisition Les amortissements sont calculés suivant la durée de vie prévue. CREANCES ET DETTES Les créances et dettes sont valorisées à leur valeur nominale. Une provision pour dépréciation a été constituée pour risque de non-recouvrement de créances lorsque celles-ci étaient anciennes. CHARGES A PAYER Les factures à recevoir postérieurement au 31 décembre 2010 concernant les exercices antérieures font l'objet d'une provision pour charges à payer.

11 Etats Financiers au 31 décembre 2010 Page 9 IMMOBILISATIONS Rubriques Début d'exercice Réévaluation Acquisit., apports FRAIS D'ETABLISSEMENT, DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT AUTRES POSTES D'IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Terrains Constructions sur sol propre Constructions sur sol d'autrui Constructions installations générales, agencements, aménagements Installations techniques, matériel et outillage industriels Installations générales, agencements, aménagements Matériel de transport Matériel de bureau, informatique, mobilier Emballages récupérables et divers Immobilisations corporelles en cours Avances et acomptes Participations évaluées par mise en équivalence Autres participations Autres titres immobilisés Prêts et autres immobilisations financières IMMOBILISATIONS CORPORELLES IMMOBILISATIONS FINANCIERES TOTAL GENERAL Rubriques Virement Cession Fin d'exercice Valeur d'origine FRAIS ETABLIST, RECHERCHE, DEVELOPPEMENT AUTRES POSTES IMMOB. INCORPORELLES Terrains Constructions sur sol propre Constructions sur sol d'autrui Constructions, installations générales, agencements Installations techn.,matériel et outillages industriels Installations générales, agencements divers Matériel de transport Matériel de bureau, informatique, mobilier Emballages récupérables et divers Immobilisations corporelles en cours Avances et acomptes IMMOBILISATIONS CORPORELLES Participations évaluées par mise équivalence Autres participations Autres titres immobilisés Prêts et autres immobilisations financières IMMOBILISATIONS FINANCIERES TOTAL GENERAL

12 Etats Financiers au 31 décembre 2010 Page 10 AMORTISSEMENTS Rubriques Début d'exercice Dotations Reprises fin d'exercice FRAIS ETABLIST, RECHERCHE, DEVELOPMT AUTRES IMMO. INCORPORELLES Terrains Constructions sur sol propre Constructions sur sol d'autrui Constructions inst. générales, agencements Installations techniques,matériel et outillage Installations générales, agencements Matériel de transport Matériel de bureau, informatique, mobilier Emballages récupérables, divers IMMOBILISATIONS CORPORELLES TOTAL GENERAL Ventilation des dotations Linéaires Dégressifs Exceptionnels Dotations dérogat. Reprises dérogat. FRAIS ETABL.,RECHERCHE AUT. IMMO. INCORPORELLES Terrains Constructions sur sol propre Constructions sur sol d'autrui Constructions et installations Install. techniques, outillage Install. générales, agencements Matériel de transport Matériel bureau et informatique Emballages récupérables IMMO. CORPORELLES TOTAL GENERAL Charges réparties sur plusieurs exercices Début d'exercice Augmentations Dotations Fin d'exercice Charges à répartir sur plusieurs exercices Primes de remboursement des obligations

13 Etats Financiers au 31 décembre 2010 Page 11 CREANCES ET DETTES ETAT DES CREANCES Montant brut 1 an au plus plus d'un an Créances rattachées à des participations Prêts Autres immobilisations financières Clients douteux ou litigieux Autres créances clients Créance représentative de titres prêtés Personnel et comptes rattachés Sécurité Sociale et autres organismes sociaux Etat, autres collectivités : impôt sur les bénéfices Etat, autres collectivités : taxe sur la valeur ajoutée Etat, autres collectivités : autres impôts, taxes, versements assimilés Etat, autres collectivités : créances diverses Groupe et associés Débiteurs divers Charges constatées d'avance TOTAL GENERAL Montant des prêts accordés en cours d'exercice Montant des remboursements obtenus en cours d'exercice Prêts et avances consentis aux associés ETAT DES DETTES Montant brut 1 an au plus plus d'1 an,-5 ans plus de 5 ans Emprunts obligataires convertibles Autres emprunts obligataires Emprunts et dettes à 1 an maximum à l'origine Emprunts et dettes à plus d' 1 an à l'origine Emprunts et dettes financières divers Fournisseurs et comptes rattachés Personnel et comptes rattachés Sécurité sociale et autres organismes sociaux Etat : impôt sur les bénéfices Etat : taxe sur la valeur ajoutée Etat : obligations cautionnées Etat : autres impôts, taxes et assimilés Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Groupe et associés Autres dettes Dettes représentatives de titres empruntés Produits constatés d'avance TOTAL GENERAL Emprunts souscrits en cours d'exercice Emprunts remboursés en cours d'exercice Emprunts, dettes contractés auprès d'associés

14 Etats Financiers au 31 décembre 2010 Page 12 DETAIL DES COMPTES

15 Etats Financiers au 31 décembre 2010 Page 13 DETAIL DES COMPTES D'ACTIF 31/12/ /12/2009 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES CONCESSIONS, BREVETS, AUT DROITS Plateforme informatique Amt plateforme ( ) ( ) AUTRES CREANCES FOURNISSEURS DEBITEURS Fournisseurs divers DIV00 Fournisseurs divers DEBITEURS DIVERS Déb. cred. divers : rocajq Produits a recevoir ( ) TRESORERIE ET DIVERS DISPONIBILITES Soci+t+ gle compte Soci+t+ gle compte Soci+t+ gle csl COMPTES DE REGULARISATION CHARGES CONSTATEES D'AVANCE Charges constatées d'avance TOTAL DES COMPTES D'ACTIF

16 Etats Financiers au 31 décembre 2010 Page 14 DETAIL DES COMPTES DE PASSIF 31/12/ /12/2009 CAPITAUX PROPRES REPORT A NOUVEAU Report a nouveau (solde credit Report a nouveau ( solde debiteur ) ( ) RESULTAT DE L'EXERCICE ( ) ( ) SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Subventions d'equipement Subv. inves. insc. au cpte res ( ) ( ) FOURNISSEURS FOURNISSEURS FACT. NON PARVENUES Fournisseurs AUTRES DETTES DU SUR VAL MOBILIERES DE PLACT Dette f sultan CHARGES A PAYER Charges a payer COMPTES DE REGULARISATION PRODUITS CONSTATES D'AVANCE Produits constatés d'avance TOTAL DES COMPTES DE PASSIF

17 Etats Financiers au 31 décembre 2010 Page 15 DETAIL DES COMPTES DE CHARGES 31/12/ /12/2009 AUTRES ACHATS ET CHARGES EXTERNES ETUDES ET RECHERCHES Etudes et recherches DIVERS Adh+sions Documentation générale Frais de colloques, semin., co PERSONNEL EXTERIEUR A ENTREPRISE Sous traitance informatique Sous trait adminitr et mainten REMUNERATIONS INTERM, HONORAIRES Honoraires DEPLACTS, MISSIONS ET RECEPTIONS Frais de transp li+s aux activ Missions H+bergt rest li+s aux activit Receptions FRAIS POSTAUX, TELECOMMUNICATIONS Frais postaux et telecommunic H+bergement internet SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES Services bancaires et assimile Autres frais & comm. prest. se DIVERS Divers CHARGES DE PERSONNEL CHARGES SOCIALES Cotisations aux autres org. so DOTATIONS D'EXPLOITATION AMORTISSEMENTS IMMOBILISATIONS Immobilisations incorporelles

18 Etats Financiers au 31 décembre 2010 Page 16 DETAIL DES COMPTES DE CHARGES (suite) 31/12/ /12/2009 AUTRES CHARGES CHARGES DIV DE GESTION COURANTE Charges diverses gestion coura CHARGES FINANCIERES INTERETS ET CHARGES ASSIMILEES Interets cptes cour. & dep. cr Interets banc. & sur oper. fin TOTAL DES COMPTES DE CHARGES

19 Etats Financiers au 31 décembre 2010 Page 17 DETAIL DES COMPTES DE PRODUITS 31/12/ /12/2009 AUTRES PRODUITS D'EXPLOITATION PRODUCTION IMMOBILISEE Immobilisations incorporelles SUBVENTIONS D'EXPLOITATION Subventions publiques Subventions priv+es ( ) Subventions publiques Subventions privees AUTRES PRODUITS Adh+sions PRODUITS FINANCIERS PRODUITS FINANCIERS PARTICIPATION Produits financiers PRODUITS EXCEPTIONNELS PRODUITS EXCEPT EN CAPITAL Q-p subv. invest. au result. e TOTAL DES COMPTES DE PRODUITS

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