COMPTES ANNUELS du 01/01/2014 au 31/12/2014

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1 72 BVD DENFERT ROCHEREAU COMPTES ANNUELS du 01/01/2014 au 31/12/2014 Attestation des comptes COMPTES ANNUELS Bilan actifpassif Compte de résultat Détail bilan Détail Compte de résultat Evaluation des contributions volontaires Annexe DOSSIER DE GESTION Soldes intermédiaires de gestion Détail soldes intermédiaires de gestion AUTRES ETATS Etat des Immobilisations 70 Cours Berriat Bât B GRENOBLE

2 72 BVD DENFERT ROCHEREAU Dossier financier de l'exercice en Euros Période du 01/01/2014 au 31/12/2014 Activité principale de l'entreprise : Coordonner le PTCE du Centre isère Nous vous présentons ciaprès le dossier financier qui se décompose ainsi : Les comptes annuels Le dossier de gestion Les autres états Fait à GRENOBLE Le 29/04/2015 Emmanuelle ORTUNO Expertcomptable 70 Cours Berriat Bât B GRENOBLE Dossier N en Euros.

3 ATTESTATION DE PRESENTATION DES COMPTES ANNUELS Dans le cadre de la mission de présentation des comptes annuels de l'entreprise E.S.C.I 72 BVD DENFERT ROCHEREAU pour l'exercice du 01/01/2014 au 31/12/2014, et conformément à nos accords, j'ai effectué les diligences prévues par la norme professionnelle du Conseil Supérieur de l'ordre des Expertscomptables applicable à la mission de présentation des comptes qui ne constitue ni un audit ni un examen limité. Sur la base de mes travaux, je n'ai pas relevé d'éléments remettant en cause la cohérence et la vraisemblance des comptes annuels pris dans leur ensemble tels qu'ils sont joints à la présente attestation. Les comptes annuels cijoints se caractérisent par les données suivantes : Total du bilan, Euros Chiffre d'affaires HT, Euros Résultat net comptable, Euros Fait à GRENOBLE Le 29/04/2015 Emmanuelle ORTUNO Expertcomptable 70 Cours Berriat Bât B GRENOBLE

4 72 BVD DENFERT ROCHEREAU COMPTES ANNUELS 70 Cours Berriat Bât B GRENOBLE

5 BILAN ACTIF ACTIF Exercice N Exercice N1 31/12/ /12/ Brut Amortissements et Provisions Net Net Ecart N / N1 Euros % IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Frais d'établissement Frais de recherche et de développement Concessions, Brevets et droits similaires Fonds commercial (1) Autres immobilisations incorporelles Avances et acomptes ACTIF IMMOBILISE IMMOBILISATIONS CORPORELLES Terrains Constructions Installations techniques Matériel et outillage Autres immobilisations corporelles Immobilisations en cours Avances et acomptes IMMOBILISATIONS FINANCIERES (2) Participations mises en équivalence Autres participations Créances rattachées à des participations Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières TOTAL I Comptes de liaison TOTAL II ACTIF CIRCULANT STOCKS ET EN COURS Matières premières, approvisionnements Encours de production de biens Encours de production de services Produits intermédiaires et finis Marchandises Avances et acomptes versés sur commandes CREANCES (3) Créances usagers et comptes rattachés Autres créances Valeurs mobilières de placement Instruments de trésorerie Disponibilités Charges constatées d'avance (3) Comptes de Régularisation TOTAL III Charges à répartir sur plusieurs exercices (IV) Primes de remboursement des obligations (V) Ecarts de conversion actif (VI) NS TOTAL GENERAL (I+II+III+IV+V+VI) NS (1) Dont droit au bail (2) Dont à moins d'un an (3) Dont à plus d'un an

6 BILAN PASSIF PASSIF Exercice N Exercice N1 31/12/ /12/ Ecart N / N1 Euros % Fonds propres Fonds associatifs sans droit de reprise Ecarts de réévaluation Réserves : Réserves statutaires ou contractuelles Réserves réglementées Autres réserves Report à nouveau FONDS ASSOCIATIFS RESULTAT DE L'EXERCICE (Excédents ou Déficits) Autres fonds associatifs Fonds associatifs avec droit de reprise : Apports Legs et donations Résultats sous contrôle de tiers financeurs Ecarts de réévaluation Subventions d'investissement sur biens non renouvelables Provisions réglementées Droit des propriétaires TOTAL I Comptes de liaison TOTAL II PROVISIONS ET FONDS DÉDIÉS Provisions pour risques Provisions pour charges Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement Fonds dédiés sur autres ressources TOTAL III Emprunts obligataires Emprunts et dettes auprès d'établissements de crédit (2) Emprunts et dettes financières divers DETTES (1) Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes Instruments de trésorerie Comptes de Régularisation Produits constatés d'avance TOTAL IV Ecarts de conversion passif (V) TOTAL GENERAL (I+II+III+IV+V) NS (1) Dont à plus d'un an Dont à moins d'un an (2) Dont concours bancaires courants et soldes créditeurs de banques

7 COMPTE DE RESULTAT Exercice N 31/12/ Exercice N1 Ecart N / N1 31/12/ Euros % PRODUITS D'EXPLOITATION (1) Ventes de marchandises Production vendue de Biens et Services Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges Collectes Cotisations Autres produits TOTAL I CHARGES D'EXPLOITATION (2) Achats de marchandises Variation de stock (marchandises) Achats de matières premières et autres approvisionnements Variation de stock (matières premières et autres approvisionnements) Autres achats et charges externes Impôts, taxes et versements assimilés Salaires et traitements Charges sociales Dotations aux amortissements et aux provisions Sur immobilisations : dotations aux amortissements Sur immobilisations : dotations aux provisions Sur actif circulant : dotations aux provisions Pour risques et charges : dotations aux provisions Subventions accordées par l'association Autres charges (2) TOTAL II RESULTAT D'EXPLOITATION (III) QUOTESPARTS DE RESULTATS SUR OPERATIONS FAITES EN COMMUN Bénéfice attribué ou perte transférée (III) Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) (1) Dont produits afférents à des exercices antérieurs (2) Dont charges afférentes à des exercices antérieurs

8 COMPTE DE RESULTAT Exercice N 31/12/ Exercice N1 Ecart N / N1 31/12/ Euros % PRODUITS FINANCIERS Produits financiers de participations Produits des autres valeurs mobilières et créances d'actif immobilier Autres intérêts et produits assimilés Reprises sur provisions et transferts de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement TOTAL V CHARGES FINANCIERES Dotations aux amortissements et aux provisions Intérêts et charges assimilées Différences négatives de change Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement TOTAL VI 2. RESULTAT FINANCIER (VVI) 3. RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (III+IIIIV+VVI) PRODUITS EXCEPTIONNELS Produits exceptionnels sur opérations de gestion Produits exceptionnels sur opérations en capital Reprises sur provisions et transferts de charges TOTAL VII CHARGES EXCEPTIONNELLES Charges exceptionnelles sur opérations de gestion Charges exceptionnelles sur opérations en capital Dotations exceptionnelles aux amortissements et aux provisions TOTAL VIII 4. RESULTAT EXCEPTIONNEL (VIIVIII) Impôts sur les bénéfices (IX) TOTAL PRODUITS (I+III+V+VII) TOTAL DES CHARGES (II+IV+VI+VIII+IX) SOLDE INTERMEDIAIRE Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs Engagements à réaliser sur ressources affectées 5. EXCEDENTS OU DEFICITS

9 DETAIL BILAN ACTIF ACTIF Exercice N Exercice N1 31/12/ /12/ Ecart N / N1 Euros % AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES MATERIEL DE BUREAU/INFORMATIQU AMORT.MAT. BUREAU & INFORMATIQ TOTAL ACTIF IMMOBILISE CREANCES USAGERS ET COMPTES RATTACHES CLIENTS CLIENTS DOUTEUX PROVISION/CREANCE DOUTEUSE AUTRES CREANCES FOURNISSEURS SUBVENTION A RECEVOIR CRRA SUBVENTION A RECEVOIR PTCE SUBV A RECEVOIR CAPV DISPONIBILITES CREDIT MUTUEL Nø TOTAL ACTIF CIRCULANT NS TOTAL GENERAL NS

10 DETAIL BILAN PASSIF PASSIF Exercice N Exercice N1 31/12/ /12/ Ecart N / N1 Euros % REPORT A NOUVEAU Résultat exercice (bénéfice) RESULTAT DE L'EXERCICE (EXCEDENTS OU DEFICITS) APPORTS FONDS ASSOCIATIF DROIT REPRISE TOTAL FONDS ASSOCIATIFS DETTES FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES FOURNISSEURS FACTURES NON PARVENUES DETTES FISCALES ET SOCIALES Personnel Charges à payer et PROVISION CONGES PAYES URSSAF/ASSEDIC DE GRENOBLE AG2R ARRCO AGEFOS PME CHARGES SOCIALES S/CP Autres charges à payer AUTRES DETTES CREDITEURS DIVERS PRODUITS CONSTATES D'AVANCE PRODUITS CONSTATES D'AVANCE TOTAL DETTES TOTAL GENERAL NS

11 DETAIL COMPTE DE RESULTAT Exercice N Exercice N1 31/12/ /12/ Ecart N / N1 Euros % PRODUCTION VENDUE DE BIENS ET SERVICES PRESTATION DE SERVICE SUBVENTIONS D'EXPLOITATION SUBVENTION CONSEIL REGIONAL SUBVENTION PTCE SUBVENTIONS DIVERSES SUBVENTION CAPV SUBVENTION PAYS SUD GRESIVAUDA COTISATIONS COTISATION DES MEMBRES AUTRES PRODUITS PRODUITS DE GESTION COURANTE TOTAL DES PRODUITS D'EXPLOITATION AUTRES ACHATS ET CHARGES EXTERNES FOURNIT ENTRETIENPT EQUIPEMEN FOURNITURES DE BUREAU SOUS TRAITANCE ADMINISTRATIVE MAINTENANCE INFORMATIQUE ETUDES et recherches FRAIS ACTES INDEMNITE DE MISSION TUTEUREE COMMUNICATION CATALOGUES ET IMPRIMES FRAIS DEPLACEMENT MISSION RECEPTION FRAIS TELEPHONIE Services bancaires et assimile FRAIS BANCAIRES IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES FORMATION PROFESSION AGEFOS SALAIRES ET TRAITEMENTS SALAIRES CONGES PAYES GRATIFICATION STAGIAIRE PROV REGUL SALAIRE CHARGES SOCIALES COTISATION URSSAF/ASSEDIC AG2R ARRCO CHARGES SOCIALES/CP PP/PROV REGUL SAL DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS SUR IMMOBILISATIONS DOTATION AMORT. IMMOB.CORPOREL

12 DETAIL COMPTE DE RESULTAT Exercice N Exercice N1 31/12/ /12/ Ecart N / N1 Euros % DOTATIONS AUX PROVISIONS SUR ACTIF CIRCULANT DOTATION PROV/CREANCE CLIENT TOTAL DES CHARGES D'EXPLOITATION RESULTAT D'EXPLOITATION RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS TOTAL PRODUITS TOTAL DES CHARGES SOLDE INTERMEDIAIRE EXCEDENTS OU DEFICITS

13 EVALUATION DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES Exercice N 31/12/ Exercice N1 Ecart N / N1 31/12/ Euros % PRODUITS Bénévolat Prestations en nature Dons en nature TOTAL CHARGES Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et services Personnel bénévole Prestations TOTAL

14 72 BVD DENFERT ROCHEREAU ANNEXE DU 01/01/2014 AU 31/12/ Cours Berriat Bât B GRENOBLE

15 ANNEXE SOMMAIRE REGLES ET METHODES COMPTABLES Principes et conventions générales Permanence ou changement de méthodes x x COMPLEMENT D'INFORMATIONS RELATIF AU BILAN Etat des immobilisations Etat des amortissements Tableau de variation des fonds associatifs Etat des échéances des créances et des dettes Evaluation des immobilisations corporelles Evaluation des amortissements Charges à payer Charges et produits constatés d'avance x x x x x x x x NA = Non Applicable NS = Non significative

16 ANNEXE Exercice du 01/01/2014 au 31/12/2014 Annexe au bilan avant répartition de l'exercice, dont le total est de Euros et au compte de résultat de l'exercice présenté sous forme de liste, dont les produits d'exploitation sont de Euros et dégageant un excédent de Euros. L'exercice a une durée de 12 mois, couvrant la période du 01/01/2014 au 31/12/2014. Les notes et les tableaux présentés ciaprès, font partie intégrante des comptes annuels. REGLES ET METHODES COMPTABLES Principes et conventions générales Les comptes de l'exercice clos ont été élaborés et présentés conformément aux règles comptables dans le respect des principes prévus par les articles 1211 à 1215 et suivants du Plan Comptable Général La méthode de base retenue pour l'évaluation des éléments inscrits en comptabilité est la méthode des coûts historiques. Les conventions comptables ont été appliquées en conformité avec les dispositions du code de commerce, du décret comptable du 29/11/83 ainsi que du règlement ANC relatif à la réécriture du plan comptable général applicable à la clôture de l'exercice. Permanence des méthodes Les méthodes d'évaluation retenues pour cet exercice n'ont pas été modifiées par rapport à l'exercice précédent. COMPLEMENT D'INFORMATIONS RELATIF AU BILAN

17 Etat des immobilisations ANNEXE Exercice du 01/01/2014 au 31/12/2014 Valeur brute Augmentations début d'exercice Réévaluations Acquisitions Matériel de bureau et informatique, Mobilier 500 TOTAL 500 TOTAL GENERAL 500 Diminutions Valeur brute Réévaluation en fin Valeur d'origine Poste à Poste Cessions d'exercice fin exercice Matériel de bureau et informatique, Mobilier TOTAL TOTAL GENERAL Etat des amortissements Situations et mouvements de l'exercice Montant début Dotations Diminutions Montant fin d'exercice de l'exercice Reprises d'exercice Matériel de bureau et informatique, Mobilier TOTAL TOTAL GENERAL Ventilation des dotations Amortissements Amortissements Amortissements Amortissements dérogatoires de l'exercice linéaires dégressifs exceptionnels Dotations Reprises Matériel de bureau informatique mobilier 73 TOTAL 73 TOTAL GENERAL 73

18 Tableau des variations des fonds associatifs ANNEXE Exercice du 01/01/2014 au 31/12/2014 Nature des provisons Montant Affectation Dotation Reprise Montant et des réserves début résultats exercice exercice fin d'exercice et retraitement exercice Fonds propres Réserves : Report à nouveau 0 RESULTAT DE L'EXERCICE Autres fonds associatifs Fonds associatifs avec droit de reprise : Apports Provisions réglementées TOTAL I Etat des échéances des créances et des dettes Etat des créances Montant brut A 1 an au plus A plus d'1 an Clients douteux ou litigieux Autres créances clients Divers état et autres collectivités publiques Débiteurs divers TOTAL Etat des dettes Montant brut A 1 an au plus De 1 à 5 ans A plus de 5 ans Fournisseurs et comptes rattachés Personnel et comptes rattachés Sécurité sociale et autres organismes sociaux Autres dettes Produits constatés d'avance TOTAL Evaluation des immobilisations corporelles La valeur brute des éléments corporels de l'actif immobilisé correspond à la valeur d'entrée des biens dans le patrimoine compte tenu des frais nécessaires à la mise en état d'utilisation de ces biens, mais à l'exclusion des frais engagés pour leur acquisition. Dossier N en Euros.

19 Evaluation des amortissements ANNEXE Exercice du 01/01/2014 au 31/12/2014 Les méthodes et les durées d'amortissement retenues ont été les suivantes : Catégorie Mode Durée Matériel bureau et info Linéaire 2 ans Charges à payer Montant des charges à payer incluses dans les postes suivants du bilan Montant Dettes fournisseurs et comptes rattachés 11 Dettes fiscales et sociales Total Charges et produits constatés d'avance Produits constatés d'avance Montant Produits d'exploitation Total Dossier N en Euros.

20 72 BVD DENFERT ROCHEREAU DOSSIER DE GESTION 70 Cours Berriat Bât B GRENOBLE Dossier N en Euros.

21 SOLDES INTERMEDIAIRES DE GESTION VENTES DE MARCHANDISES + PRODUCTION Exercice N 31/12/ % CA Exercice N1 31/12/ % CA Ecart N / N1 Euros % Ventes de marchandises Coût d'achat des marchandises vendues MARGE COMMERCIALE Production vendue Production stockée ou déstockage Production immobilisée PRODUCTION DE L'EXERCICE Matières premières, approvisionnements consommés Sous traitance directe MARGE BRUTE DE PRODUCTION MARGE BRUTE GLOBALE Autres achats + charges externes VALEUR AJOUTEE Subventions d'exploitation Impôts, taxes et versements assimilés Salaires du personnel Charges sociales du personnel NS EXCEDENT BRUT D'EXPLOITATION NS + + Autres produits de gestion courante Autres charges de gestion courante Reprises amortissements provisions, transferts de charges Dotations aux amortissements Dotations aux provisions RESULTAT D'EXPLOITATION Quotes parts de résultat sur opérations en commun Produits financiers Charges financières RESULTAT COURANT Produits exceptionnels Charges exceptionnelles RESULTAT EXCEPTIONNEL Impôt sur les bénéfices Participation des salariés RESULTAT NET

22 DETAIL SOLDES INTERMEDIAIRES DE GESTION Exercice N 31/12/ % CA Exercice N1 31/12/ % CA Ecart N / N1 Euros % VENTES DE MARCHANDISES + PRODUCTION PRODUCTION VENDUE PRESTATION DE SERVICE PRODUCTION DE L'EXERCICE MARGE BRUTE DE PRODUCTION MARGE BRUTE GLOBALE AUTRES ACHATS + CHARGES EXTERNES FOURNIT ENTRETIENPT EQUIPEMEN FOURNITURES DE BUREAU SOUS TRAITANCE ADMINISTRATIVE MAINTENANCE INFORMATIQUE ETUDES et recherches FRAIS ACTES INDEMNITE DE MISSION TUTEUREE COMMUNICATION CATALOGUES ET IMPRIMES FRAIS DEPLACEMENT MISSION RECEPTION FRAIS TELEPHONIE Services bancaires et assimile FRAIS BANCAIRES VALEUR AJOUTEE SUBVENTIONS D'EXPLOITATION NS SUBVENTION CONSEIL REGIONAL SUBVENTION PTCE SUBVENTIONS DIVERSES SUBVENTION CAPV SUBVENTION PAYS SUD GRESIVAUDA IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES FORMATION PROFESSION AGEFOS SALAIRES DU PERSONNEL SALAIRES CONGES PAYES GRATIFICATION STAGIAIRE PROV REGUL SALAIRE CHARGES SOCIALES DU PERSONNEL COTISATION URSSAF/ASSEDIC AG2R ARRCO CHARGES SOCIALES/CP PP/PROV REGUL SAL

23 DETAIL SOLDES INTERMEDIAIRES DE GESTION Exercice N 31/12/ % CA Exercice N1 31/12/ % CA Ecart N / N1 Euros % EXCEDENT BRUT D'EXPLOITATION NS AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE COTISATION DES MEMBRES PRODUITS DE GESTION COURANTE DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS DOTATION AMORT. IMMOB.CORPOREL DOTATIONS AUX PROVISIONS DOTATION PROV/CREANCE CLIENT RESULTAT D'EXPLOITATION RESULTAT COURANT RESULTAT NET

24 72 BVD DENFERT ROCHEREAU AUTRES ETATS 70 Cours Berriat Bât B GRENOBLE

25 Dossier : tenue en euros Edité le 29/04/2015 à 10:39 Révision au Page : 19 ETAT DES IMMOBILISATIONS Etat des dotations B.I.C. B.A. du 01/01/2014 au 31/12/2014 E.S.C.I 72 BVD DENFERT ROCHEREAU Compte : MATERIEL DE BUREAU/INFORMATIQU No Immo Libellé Immobilisations Amortissements Valeur Date Montant HT Date Taux Antérieur Exercice Total Résiduelle Cession Ordinateur portable LENOVO L 50, Thinkpad Edge E540 Totaux compte : Récapitulatif général Valeur brute Augmentations Diminutions Valeur brute Immobilisation Immo. début exercice Réévaluation Acquisition Poste/Poste Total Cession Poste/Poste Total fin exercice Montants des Augmentations : dotations de l'exercice Diminutions Montant Amortissements dérogatoires Amortissements Amort. sortis Amortissements début exercice Linéaires Dégressif Exceptionnels Total de l'actif fin exercice Dotations Reprises

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